Notre projet pour desservir Labège et le Sicoval en métro

Notre projet pour desservir
      Labège et le Sicoval en métro
DOSSIER DE PRESSE – 8/03/2016

   Contacts presse :
   Gérald Bégin – t. 05 61 22 21 47
   gerald.begin@mairie-toulouse.fr

1-LE PROLONGEMENT DE LA LIGNE B :
UN PROJET DE LA FIN DU XXE SIECLE
- 1999 / 2000 : mention du principe de la ligne B d’un prolongement vers Labège
dans le Plan de Déplacements Urbains

- Juin 2001 : Adoption du 1er PDU sous la présidence de Jean-Luc Moudenc. Page
96 de ce document, il est acté le principe d’une desserte de Labège par le
prolongement de la ligne B.

- 2006 : Jean-Luc Moudenc, Maire de Toulouse, convaincu de la nécessité de
desservir par le métro le bassin de vie et d’emploi du sud-est toulousain,
enclenche le processus en faveur du prolongement de la ligne B (PLB) vers
Labège pour qu’il soit mis en service mi-2013. (délibération juin 2006)

- 2008 : nouvellement élu Maire de Toulouse et Président de la Communauté
Urbaine, Pierre Cohen décide en septembre 2008 de stopper le PLB pour y
substituer une desserte de Labège par bus. Sans cette décision, le PLB serait
en service depuis 2013.

- Juillet 2009 : le Conseil de Communauté du Grand Toulouse vote, à l’unanimité
de la majorité d’alors, la contribution du Grand Toulouse au PDU qui entérine le
remplacement du PLB par un bus (cf. délibération en annexe).

→ Conseil Municipal du 25/09/09
Joël CARREIRAS
« Le prolongement Labège, on ne va pas réengager le débat ici mais on connaît
tous les termes du débat. Nous avons d’un côté un projet qui coûte près de 440
M € pour 5 stations et nous avons de l’autre des alternatives parce qu’il ne faut
pas être ultimatiste. »

→ Conseil Municipal du 29/01/2010
Pierre COHEN
« J’ai toujours été pour un prolongement du métro, jamais en métro. Je l’ai dit.
Je l’ai toujours dit en temps que Maire, c’est une position que j’ai prise en tant
que majorité à Ramonville. Nous sommes pour le prolongement de la ligne B
jusqu’à Labège, mais pas en métro, c'est-à-dire avec un autre moyen de
transport en commun…. »

→ La Dépêche du Midi – 05 août 2010
Christophe LUBAC, Maire de Ramonville-Saint-Agne
« A-t-on les moyens de payer un métro?
Tout le monde est d'accord que le métro serait la meilleure solution, mais en a-t-
on les moyens financiers ? Il faut être réaliste, nous sommes dans une crise
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financière et sociale qui induit de la rigueur. Nous avons un budget avec Tisséo, il
vaut mieux le répartir sur le territoire pour générer un territoire équilibré avec
des transports équilibrés.
[…]
La ville de Ramonville a réaffirmé la nécessité que le projet de tracé qui sera
retenu puisse desservir le parc d'activités du Canal en s'attachant à ce que la
desserte puisse être renforcée de part et d'autre du Canal du Midi. […] Alors
pourquoi pas du bus en site propre si l'on n'a pas les moyens de créer un métro
ou un tram. »

- Décembre 2011 : Délibération de Smtc – Tisséo pour rouvrir l’hypothèse du
prolongement de la ligne B avec des conditions de financement à organiser et la
reprise d’une délibération du Sicoval sur le PDU (avis favorable)
Quelques déclarations de la majorité à Tisséo d’alors :

- Mai 2013 : Avis critique de la Chambre Régionale des Comptes sur le plan de
financement du PLB : « « Le Sicoval ne dispose pas de la capacité financière pour
participer au prolongement de la ligne B du métro ». Interrogations également
sur le montage envisagé, notamment l’affectation du Versement Transport et la
valorisation foncière.

- Eté 2013 : Conférence dite « des exécutifs » sur la répartition du financement
du PLB (règle des 3 tiers) ; jamais consolidé depuis.

- Mars 2014 : Jean-Luc Moudenc est élu Maire de Toulouse et Président de
Toulouse Métropole avec un engagement-phare : la réalisation d’une 3ème ligne
de métro pour desservir l’agglomération toulousaine d’est en ouest, la zone
aéroportuaire, la gare TGV, et Airbus Defense and Space. Un projet résolument
d’agglomération, tourné vers l’économie et l’emploi.

- Septembre 2015 : dans son avis assorti de lourdes réserves, la Commission
d’enquête publique formule des critiques sur des aspects fondamentaux du PLB
tel que présenté par le Sicoval : calendrier, financement, coût réel, garanties en
cas de dépassement.
La commission, dans un deuxième volet du rapport, sur les parcelles foncières,
émet un avis défavorable.
Jean-Luc Moudenc confirme alors sa position en faveur d’une desserte de Labège
par le métro : « C’est à la lumière de ce travail [de la commission d’enquête
publique] d’une part, de la seconde étude sur le tracé précis de la 3ème ligne de
métro bouclée d’ici la fin de l’année [2015] d’autre part, que la décision devra

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être prise sur la desserte la plus efficace de Labège par le métro. »

- Décembre 2015 : présentation du tracé de la 3ème ligne de métro. A l’est, deux
options sont proposées, dont l’une prévoit la desserte par deux stations de l’INPT
et de Labège Innopole.

2- PLB : UN FINANCEMENT FRAGILE ET INCERTAIN
POUR LA CRC ET UN AVIS LOURDEMENT RESERVE DE
LA COMMISSION D’ENQUETE PUBLIQUE

La Chambre Régionale des Comptes :

Dans son avis rendu le 6 mai 2013, la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
émettait les réserves suivantes sur le projet de financement du Sicoval pour le
PLB :
- « L’effort financier que devrait fournir [le Sicoval], correspondant à trois fois son
budget annuel, est sans commune mesure avec ses engagements passés et
actuels en matière d’investissements, et sans rapport avec le niveau de ses
ressources propres. »
- « La Chambre considère, au terme de son contrôle, que le plan de
financement        du    prolongement     du   métro     est   marqué      par    trop
d’incertitudes. »
- « Le Sicoval ne dispose pas de la capacité financière pour participer au
prolongement de la ligne B du métro, les différentes ressources envisagées
étant affectées d’un fort aléa. »

L’Enquête publique :

L’Enquête Publique du PLB s’est déroulée du 4 avril au 18 mai 2015. Elle
regroupait les 4 volets suivant :
● Enquête Parcellaire,
● Déclaration d’Utilité Publique,
● Loi sur l’Eau,
● Mise en compatibilité des Documents d’Urbanisme.
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La Commission d’Enquête a remis ses conclusions à la Préfecture qui les a
transmises au SMTC par courrier daté du 7 septembre 2015 :

● Avis Défavorable pour l’Enquête Parcellaire, avec 8 observations
majeures concernant certaines acquisitions foncières le long du tracé et les
restitutions de fonctionnalités prévues. Pour répondre à cet avis défavorable et
permettre, in fine, la Déclaration d’Utilité Publique par la Préfecture, une enquête
complémentaire devra être menée. Les modalités de réalisation ont fait l’objet
d’une délibération lors du Comité Syndical du 14 octobre 2015, toutefois celle-ci
n’a pas encore été lancée.
Avis Favorable pour l’utilité publique, assorti toutefois de 5 réserves et 8
recommandations, portant notamment sur les aspects Coûts / Planning,
Tracé / Foncier et surtout Financement du projet.
Ainsi, dans les motivations de l’avis, « la Commission d’enquête s’est trouvée
confrontée, tout le long de la procédure, aux enjeux et contraintes que comporte
le projet de prolongement de la ligne de métro B jusqu’à Labège et à certaines
déficiences dans l’argumentation mise en avant pour justifier les choix avancés
par le Maître d’Ouvrage. S’agissant des contraintes, la Commission a discerné
celles liées au calendrier et au coût » […] « la Commission s’interroge sur le fait
de savoir si la solution proposée est véritablement la meilleure au sens de l’intérêt
général »
La réserve 1 précise notamment qu’ « un nouveau programme des travaux, plus
réaliste », doit être effectué, « indiquant précisément une date réelle et sérieuse
de mise en service » et que « le maître d’ouvrage procèdera à une évaluation du
montant de la dépense totale qui devra être payée ».

3- TOULOUSE METROPOLE A NOURRI UN DIALOGUE
CONSTRUCTIF ET APAISE AVEC LE SICOVAL

Depuis le 7 septembre 2015, date à laquelle la Commission d’enquête publique a
remis son rapport sur le PLB, 10 rendez-vous (entre élus et entre techniciens) ont
été organisés pour examiner les suites à donner et permettre un rapprochement
des points de vue :

- 3 réunions techniques : 17 et 28 septembre 2015, 20 novembre 2015
- 4 réunions avec les Présidents : 30 septembre 2015, 16 décembre 2015, 9 et 24
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février 2016
- 3 réunions de travail entre le SMTC, le Sicoval, Toulouse Métropole : 5 et 20
janvier 2016 et 19 février 2016 (en présence d’un représentant du Conseil
Départemental pour les 2 premières, à l’initiative de Jean-Luc Moudenc alors que
rien ne le commandait).

Ces 10 réunions de travail, conduites dans un esprit de dialogue et d’ouverture,
ont permis de rapprocher les positions des participants et de parvenir à plusieurs
points de consensus, notamment sur le calendrier de réalisation.
Dans son courrier au Président du Sicoval, le 1er mars 2016, Jean-Luc Moudenc
souligne : « depuis deux mois maintenant, nos deux collectivités échangent, dans
un climat apaisé et constructif, loin des polémiques et provocations médiatiques,
pour rechercher une solution de desserte en transports en commun de qualité au
bénéfice du Sicoval et donc de Labège. »
Le Président de Toulouse Métropole y rappelle également que, sur l’hypothèse
d’additionner les deux projets (PLB et 3ème ligne), les deux Présidents se sont
mis d’accord pour affirmer que cette option n’était pas réalisable, d’autant que
deux ans maximum auraient séparé la mise en service des deux projets. (Voir en
annexe le courrier intégral)
Depuis, le Sicoval est revenu sur cette position.

Le scénario de desserte de Labège Innométro par la troisième ligne constitue un
point essentiel sur lequel les parties prenantes convergent.
Le débat ne concerne plus que la desserte du parc technologique du Canal qui ne
constitue qu’une poignée du trafic estimé et des emplois desservis (2500
voyageurs sur 35 000 estimés du PLB).

4- LA 3EME LIGNE DE METRO : UN PROJET ADAPTE
AUX BESOINS DE TRANSPORTS DE LA GRANDE
AGGLOMERATION ET UNE DESSERTE PERFORMANTE
POUR LE SUD-EST TOULOUSAIN

-       Un         calendrier          de           réalisation     comparable :
Toulouse, parce qu’elle a fait le choix judicieux du métro dès le milieu des années
80, peut s’appuyer sur son expérience réussie de construction de deux lignes VAL.
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Grâce à ce savoir-faire et cette expérience, l’échéance de 2024 pour la mise en
service de la 3ème ligne est réaliste et sera tenue. Le tracé a été défini en 9 mois,
les principales étapes du projet identifiées et les risques ciblés (cf fiche annexe).
A titre de comparaison, le tracé de la 2ème ligne de Rennes a pris 2 ans.
La mise en service du PLB était prévue pour mi-2022, soit deux ans seulement
d’écart entre les deux projets. Le temps supplémentaire nécessaire à la levée des
réserves (qui ne l’ont pas été dans le délai imparti de 6 mois) aurait certainement
allongé ce délai, probablement jusqu’en 2024.
Conscient de l’attente forte des personnes qui vivent et qui travaillent dans le
sud-est toulousain, Jean-Luc Moudenc a proposé que les travaux de la 3ème ligne
de métro commencent par le secteur de Labège en 2019, ce qui garantit que
cette desserte fera désormais totalement partie intégrante, dès le début, du
projet de 3ème ligne.

- Une offre de transport plus performante et pertinente à l’échelle de
l’agglomération :
La 3ème ligne apportera aux habitants, aux chefs d’entreprises et salariés qui
travaillent dans le secteur de Labège des avantages dont ils auraient été privés
avec le PLB : une connexion rapide avec la future gare LGV de Matabiau en 18
mn, et un accès en moins de 40 mn à la zone aéroportuaire, sans correspondance
nécessaire (« rupture de charge »).
Elle garantira aussi une desserte de la grande agglomération d’est en ouest,
irriguant ses grands pôles économiques et maillant entre elles les différentes
infrastructures de transport.
C’est enfin un projet structurant à l’échelle de l’agglomération, la 3ème ligne de
métro traversera 4 communes (Labège, Toulouse, Blagnac et Colomiers) et est
très   attendue   par    les   communes    de   l’ouest   toulousain   qui   subissent
quotidiennement des embouteillages importants et concentrent 70 % des emplois
et de la population de l’agglomération.
- Le projet de 3ème ligne s’inscrit dans une dimension économique de
compétitivité et d’avenir de tous les territoires de l’agglomération toulousaine.
Il profitera naturellement à l’activité économique du Sicoval ce qui, par effet
d’entrainement,   sera    bénéfique   au   dynamisme      économique    de   Toulouse
Métropole. La 3ème ligne de métro, par sa dimension structurante,
s’appuie sur la complémentarité des territoires et non sur une logique de
rivalité.
- Dans un contexte de baisse sans précédent des dotations de l’Etat aux
collectivités, c’est le seul projet viable : la fusion des deux projets, PLB et
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3ème ligne de métro, est la seule possibilité crédible sur le plan financier au
regard des contraintes inédites qui pèsent sur les budgets des collectivités. Sur le
plan comptable, il est à noter qu’une partie importante des études financées à
hauteur de 15 M€ pour le PLB pourra être ré-exploitée, en particulier pour le
projet de desserte par téléphérique.

A titre de comparaison :
- le PLB tel que prévu à ce jour, coûterait 400 M€ pour une mise en service vers
mi 2022 (si les réserves de la Commission d’enquête publique avaient pu être
levées dans les délais, ce qui n’est pas le cas), avec un niveau de service de 1
rame sur 3 de la ligne B pour desservir les 5 stations prévues (soit une fréquence
de l’ordre de 3’30 en heure de pointe).
- La 3ème ligne de métro s’étendra désormais sur plus de 25 km, avec 21
stations (la desserte de Labège n’étant plus considérée comme une option).
A la fin du premier semestre 2016, le budget total et le plan de financement de la
3ème ligne seront présentés.

5- LE TELEPHERIQUE URBAIN : UNE PROPOSITION
PERTINENTE              POUR           LA    DESSERTE             DU       PARC
TECHNOLOGIQUE DU CANAL ET DE L’INPT

Le parc technologique du Canal accueille actuellement 200 entreprises et 4500
emplois. La demande en déplacement de transports en commun sur ce site a été
estimée en 2013 entre 2200 et 2500 voyages/jours. ; le total de la demande
estimée jusqu’à l’INPT, dans le cadre du PLB, est de 16500 à 19000 voyages/jour.
Plusieurs solutions techniques ont été explorées en évaluant leur coût, leur
faisabilité et leur pertinence, par rapport aux besoins de déplacement et à leur
soutenabilité financière :

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Extension ligne B
                                            Extension Ligne B
                             → Parc                               Téléphérique
                                             → future station
                        technologique du                                 urbain
                                                  INPT
                             Canal
         Coût
                            130 M€            210 - 240 M€          30 - 40 M€
  investissement

Coût d’exploitation       6 à 7 € /km          6 à 7 € /km           2 €/km

     Fréquence de
                              3’30                3’30            30 sec à 1 mn
       passage
Durée du transport
                           Sans objet             5 mn               7 - 8 mn
Ramonville - INPT
      Capacité de                                                Jusqu’à 3 000 à
                           Sans objet            2800*
     voyageurs / h                                                       4 000
     Fréquentation
      maximale           2200 à 2500*        16500 à 19000*      Jusqu’à 40 000
      journalière

* Scénario PLB : rames 26mètres, fréquence 3’30, 160 passagers heure de pointe

La    solution   Téléphérique Urbain    apparaît donc    comme   étant    le meilleur
compromis technique et économique pour desservir de manière efficiente le Parc
Technologique du Canal et établir à terme un maillage performant avec la future
3ème ligne.
Par ailleurs, ce mode est économe du point de vue des emprises foncières et des
zones de compensation écologique et ne sera pas soumis aux réserves soulevées
par la commission d’enquête sur le PLB.
Ce projet pourrait être réalisé dès 2021, avant même la desserte
qu’aurait permise le PLB !
Preuve de l’efficacité et de la crédibilité du téléphérique, Toulouse Métropole a
également retenu ce mode de transport novateur pour desservir l’un de ses pôles
économiques les plus importants, l’Oncopole, considéré un pôle de recherche et
développement d’envergure internationale en matière de lutte contre le cancer.

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Solution d’avenir, le téléphérique urbain est donc envisagé pour résoudre les
problèmes de desserte du secteur Sud-Ouest, dans le cadre de la liaison au-delà
de l’Oncopole vers Basso Cambo.

Comparatif taille des bassins d’emploi/mode de desserte en
transports en Commun

 Zone/secteur       Nbre       Nbre     Desserte actuelle        Desserte
                   emplois     hab.                           complémentaire
                                                                 envisagée

Aéroport -         76 000     21 000    Bus (+navette)      Métro
Blagnac                                 Tram T1 - Envol

Fondeyre – av      42 000     52 000    Bus                 Linéo
des EU – Bd de                          Métro Ligne B 2
Suisse – bar. de                        stations
Paris
Borderouge

Colomiers – St     15 000     33 000    Bus                 Linéo/Métro
Martin du                               Ligne C
Touch

Labège             12 500     10 000    Bus                 Métro

Parc                4 500      2 000    Bus                 Téléphérique
Technologique                                               (Double
                                                            raccordement 2ème
                                                            ligne et 3ème ligne de
                                                            Métro)

Oncopôle            4 500     2 000     Bus                 Linéo
                                                            Téléphérique
ZA de St. Alban    4 500      4 000     Bus                 Linéo ?

ZA Thibault        3 500          500   Bus

                                                                               10