Nouvelles immatriculations et fl otte jusqu'en 2030 - asa
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Voitures de tourisme en Suisse
Nouvelles
immatriculations et
flotte jusqu’en 2030
Trois scénarios pour le développement de la flotte
de voitures de tourisme concernant la consomma-
tion, les émissions de CO2, le poids, la cylindrée et la
puissance.
Résumé d’une étude commandée par l’association
des services des automobiles (asa), avril 20112
3 Sommaire Préface . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 1 Situation initiale, objectif et scénarios . . . . . . . . . . . . . . . . 6 2 Méthode . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 3 Résultats concernant les nouvelles immatriculations . . . . . . . . 11 4 Resultats concernant le parc de véhicules . . . . . . . . . . . . . 12 5 Croissance du parc de véhicules . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 6 Digression sur la mobilité électrique. . . . . . . . . . . . . . . . . 15 Annexe I: résultats des nouvelles immatriculations . . . . . . . . . . . 19 Annexe II: résultats concernant le parc de véhicules . . . . . . . . . . 20 Bibliographie et liens . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23 Impression Editeur: association des services des automobiles asa Rédaction: Peter de Haan, Ernst Basler + Partner Layout: Miriam Werder Aegerter, Ernst Basler + Partner Images: Blitz & Donner (matières: 1, iStockphoto; 2, Fotolia)
4 Préface Assurer l’approvisionnement énergétique et limiter le réchauffement clima- tique sont des sujets de plus en plus importants. Il est aussi probable que l’énergie coûtera nettement plus cher à l’avenir. La mobilité tout particuli- èrement est en point de mire car elle présente des potentiels d’économie supérieurs à la moyenne: Selon l’agence internationale de l’énergie, deux tiers de toutes les économies possibles dans la consommation de pétrole revient au secteur des transports. Cela ne concerne pas le transport de marchandises mais le transport individuel motorisé. Les voitures de touris- me seront par conséquent nettement plus économes à l’avenir. Dans l’UE, en 2015, les voitures de tourisme ne pourront plus rejeter en moyenne (moyenne de tous les constructeurs et de tous les états membres de l’UE) que 130 g de CO2 par kilomètre. La Suisse a l’intention de reprendre cette valeur cible. Ce qui réduit les coûts des carburants et les émissions de CO2 produit ses effets dans les cantons. Certes, dans la plupart des cantons, la consomma- tion de carburant ou les émissions de CO2 ne sont pas directement détermi- nantes pour l’impôt annuel à verser sur les voitures automobiles . Les mo- teurs plus économes présentent toutefois des cylindrées réduites (ce qu’on appelle «Downsizing»). Et la réduction du poids aide considérablement à la diminution de la consommation de carburant. Dans presque tous les cantons l’impôt sur les voitures automobiles se base sur la cylindrée ou le poids d’une voiture de tourisme. Il est escompté que les observations faites depuis 2008 seront mainte- nues. Au lieu de la longue stagnation qui prévalait, la cylindrée moyenne pour les nouvelles immatriculations de VT diminuera à l’avenir. Et le poids à vide ne va pas continuer à augmenter mais rester constant voire reculer légèrement. Ainsi une situation initiale modifiée se présente aux services des automobiles qui sont directement responsables de l’appréciation du futur produit des impôts sur les voitures automobiles dans beaucoup de cantons. Le produit moyen de l’impôt par voiture de tourisme va diminuer.
5 Certes la flotte globale de toutes les voitures de tourisme va augmenter mais cela ne va pas pouvoir stopper le recul du produit réel de l’impôt. En fonction du canton et de l’évolution future, le besoin d’agir dans l’adaptation des impôts des voitures automobiles est urgent. Beaucoup de bases et tendances s’appliquent toutefois à parts égales pour tous les can- tons. Pour soutenir ses membres, l’asa a réalisé une étude sur l’évolution future des nouvelles immatriculations de VT et la flotte de véhicules jusqu’en 2030. La présente brochure présente un résumé facilement compréhensib- le afin que la tendance positive vers des voitures plus économes ne condui- se pas à des surprises négatives en termes de moyens financiers pour le maintien de la valeur et le développement du réseau routier. Ernst Anderwert, président de l’asa
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1 Situation initiale, objectif et scénarios
1.1 Situation initiale
Jusqu’en 2007, on dénombrait chaque année des nouvelles immatricula-
tions de voitures plus grandes, plus lourdes et plus rapides. La tendance
s’est inversée en 2008: pour la première fois dans l’histoire, le poids à vide
moyen a reculé (de 29 kg), la cylindrée s’est réduite de 3%. L’évolution s’est
maintenue en 2009 et 2010. Outre les effets de la crise financière et écono-
mique, l’accroissement de petits modèles de voitures joue ici un rôle – les
constructeurs se préparent à l’objectif des 130 g CO2 / km en 2015.
1.2 Objectifs
Le poids et la cylindrée (ainsi que partiellement les émissions CO2 re-
spectivement la consommation) représentent la substance imposable
pour les voitures automobiles. Pour les pronostics sur le produit futur de
l’impôt, il faut estimer d’une part la progression des nouvelles immatricu-
lations jusqu’en 2030 et d’autre part l’évolution du parc de véhicules total
(la «flotte de véhicules»). Par conséquent les objectifs de l’étude de l’asa
sont:
– Quelles sont les évolutions futures possibles si l’on considère la politique
énergétique et climatique ainsi que compte tenu des interactions tech-
niques et physiques?
– Que cela signifie t-il pour le poids, la puissance et la cylindrée de nou-
velles immatriculations futures?
– Comment cela se répercute-t-il, avec un certain retard, sur la flotte de
véhicules?
Ainsi les bases doivent être préparées afin que dans les cantons le déve-
loppement futur des produits de l’impôt des voitures automobiles et l’effet
d’éventuels changements puissent être calculés.
1.2 Scénarios
Trois scénarios différents ont été examinés (cf. illustration). Ils s’orientent
sur de possibles objectifs cibles en g CO2 / km pour 2015 et pour des dates
ultérieures.7
– Scénario avec progrès d’efficacité modérés «BAU» (business-as-usual):
La Suisse suit le chemin d’efficacité de l’UE en partie seulement, le poids
à vide et la cylindrée continuent d’augmenter pour les nouvelles immat-
riculations (comme dans la période allant jusqu’à 2007 inclus; les écarts
entre la Suisse et l’UE augmentent.
– Scénario avec progrès d’efficacité moyens «CH-130 g»: La Suisse re-
prend les objectifs de l’UE en principe (notamment la valeur des 130 g
CO2 / km pour 2015), mais adapte les valeurs cibles. L’écart avec l’UE
reste ainsi constant. Le poids des nouvelles immatriculations de VT reste
constant.
– Scénario avec progrès d’efficacité élevés «130 g»: La Suisse se rappro-
che de l’UE et reprend ses objectifs. La Suisse s’engage jusqu’en 2015
dans un chemin d’efficacité plus escarpé que celui de l’UE. Les poids à
vide et poids totaux moyens diminuent (comme ces 3 dernières années).
Les scénarios doivent illustrer l’éventail de l’évolution future possible. Ce
qui à long terme est le plus probable reste en suspens. Le parlement suisse
envisage de reprendre telle quelle la valeur cible de l’UE de 130 g CO2 / km
pour 2015. Ainsi la Suisse serait sur la voie du scénario des 130 g. Ce
scénario est défini jusqu’en 2030. Les objectifs cibles de l’UE après 2015
ne sont pas encore fixés. Nous ne savons pas non plus si la Suisse les
reprendra tels quels.8 Evolution de la valeur moyenne g CO2 / km des nouvelles immatriculations suisses de VT dans les trois scénarios CO2 observés «BAU», «CH-130 g» et «130 g»
9
2 Méthode
Pour la modélisation des nouvelles immatriculations et de la flotte de véhi-
cules, il faut quatre modèles partiels qui sont expliqués brièvement ci-après.
2.1 Offres de flotte synthétiques
Outre l’évolution de la valeur moyenne g CO2 / km des hypothèses doivent
être formulées sur l’évolution du poids et de la puissance relative du moteur
(kW par tonne de poids à vide). Pour apprécier la cylindrée, un modèle ré-
gressif linéaire est utilisé. Celui-ci est construit à partir des caractéristiques
techniques des nouvelles réceptions par type Euro 5. On part des quelque
4'000 combinaisons de réception par type et type d’entraînement qui re-
présentent l’offre en nouvelles voitures pour 2010. Au moyen des taux de
diminution, les valeurs de référence techniques sont maintenues par étape
annuelle à l’avenir. Les résultats sont les offres de flotte synthétiques cor-
respondant à l’offre de nouvelles voitures par année et scénario, lesquelles
comprennent toutes les valeurs techniques inclues dans une réception par
type.
2.2 Simulation du marché automobile
Avec le modèle de simulation du marché automobile et du comportement
d’achat des voitures sim.car (de Haan et al. 2007) on pronostique com-
ment les consommateurs réagissent à l’offre de VT en fonction de l’année
et du scénario et quels modèles de voitures sont achetés et à quelle fré-
quence. Les résultats sont les distributions relatives par catégorie pour les
paramètres comme la cylindrée et le poids pour les immatriculations nou-
velles.
2.3 Modèle de flotte
Dès que les nouvelles immatriculations sont disponibles par scénario et
pour chaque année civile, la flotte globale peut être illustrée à l’aide d’un
modèle de flotte. En partant du parc de 2010, la quantité de toutes les
voitures immatriculées est vieillie d’une année avec les taux de mortalité,
ensuite les nouvelles immatriculations de cette année civile sont comptées
en plus. Ce processus est répété chaque année jusqu’en 2030. Les taux10
de mortalité dépendent de la taille du véhicule et de son âge. Les résultats
sont les distributions relatives par catégorie pour les paramètres comme la
cylindrée et le poids pour la flotte de véhicules.
2.4 Croissance du parc automobile
Dès que l’on a une largeur de bande pour le futur parc, le produit de l’impôt
sur les voitures automobiles pour l’année concernée se laisse calculer au
moyen de la distribution relative de la flotte de véhicules en fonction des
catégories pertinentes.
Année Scénario Valeur émissions Poids à vide Motorisation rel.
CO2 [g CO2 / km] [kg] [kW / t]
2009 167.3 1‘448 73.2
2010 – 2015 «BAU» – 1.88% 0.62% 0.48%
«CH-130 g» – 2.89% – 0.38% 0.57%
«130 g» – 4.12% – 0.97% 0.66%
2015 «BAU» 149.3 1'503 75.3
«CH-130 g» 140.3 1'415 75.7
«130 g» 130.0 1'366 76.2
2016 – 2020 «BAU» – 1.88% 0.60% 0.50%
«CH-130 g» – 2.59% – 0.39% 0.58%
«130 g» – 3.50% – 1.00% 0.67%
2020 «BAU» 135.7 1'548 77.2
«CH-130 g» 123.1 1'388 78.0
«130 g» 108.8 1'299 78.7
2021 – 2030 «BAU» – 1.58% 0.55% 0.55%
«CH-130 g» – 2.29% – 0.41% 0.61%
«130 g» – 2.90% – 1.00% 0.67%
2030 «BAU» 115.7 1'636 81.6
«CH-130 g» 97.7 1'333 82.9
«130 g» 81.1 1'175 84.2
Taux de diminution annuels par scénario
pour la valeur g CO2 / km, le poids à vide et la motorisation relative11
3 Résultats concernant
les nouvelles immatriculations
Dans le scénario «130 g», les nouvelles immatriculations de VT se présen-
tent comme suit en 2020. Les résultats détaillés se trouvent en annexe.
d
50 100 150 200 250
d
2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12
d
30 50 70 90 110 130 150 170 190 210 230
d
500 1'000 1'500 2'000 2'500
d
500 1'000 1'500 2'000 2'500
d
1'000 1'500 2'000 2'500 3'000
Les nouvelles immatriculations de VT en Suisse dans le scénario «130 g», année 2020
Distribution relative des facteurs techniques12
4 Resultats concernant
le parc de véhicules
Dans le scénario «130 g» en 2020, la flotte de véhicules se présente comme
suit. En annexe se trouvent les résultats des trois scénarios.
d
50 100 150 200 250
d
2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12
d
30 50 70 90 110 130 150 170 190 210 230
d
500 1'000 1'500 2'000 2'500
d
500 1'000 1'500 2'000 2'500
d
1'000 1'500 2'000 2'500 3'000
La flotte de VT en Suisse dans le scénario «130 g», année 2020
Distribution relative de facteurs techniques13 5 Croissance du parc de véhicules Pour l’estimation de futurs produits de l’impôt sur les voitures automo- biles, non seulement le développement des nouvelles immatriculations et le renouvellement de la flotte sont importants, mais aussi une éventuelle augmentation de la flotte de voitures automobiles. Outre la progression de la population résidante, l’augmentation de la prospérité est le deuxième facteur moteur. La population résidante permanente de la Suisse s’accroît. L’OFS a dé- veloppé trois scénarios à cet effet. La population augmente de 7.83 mil- lions (année 2010) à 8.00 millions ou 8.70 millions en fonction du scénario; l’estimation est de 8.36 millions pour le scénario «moyen». On peut présu- mer qu’une telle augmentation de la population s’exprime directement par une augmentation de la flotte de véhicules. L’augmentation annuelle du PIB réel (par habitant) s’est réduite. Alors qu’après la seconde guerre mondiale jusqu’en 1973 on observait une aug- mentation du PIB de 4% en moyenne, la période qui suivit jusqu’en l’an 2000 fut marquée par des taux d’augmentation d’environ 1.5% en mo- yenne. Pour la décennie 2010 – 2020 le secrétariat d’état à l’économie part du principe d’un taux de 1% seulement (scénario «PIB trend») en 2005. La crise financière et économique mondiale suggère d’observer un scénario avec 0.5% («PIB bas»). L’illustration montre l’évolution des nouvelles immatriculations annuelles de VT. Elles sont consistantes avec une augmentation de la flotte de véhicules de 10 à 15% jusqu’en 2020 et de 20 à 30% jusqu’en 2030.
14 350'000 300'000 250'000 200'000 150'000 Nombre des nouvelles immatriculations par année dans le passé et pronostiquées pour l’avenir
15
6 Digression sur la mobilité électrique
Combien de véhicules électriques seront en circulation sur les routes suis-
ses? On ne pourra pas l’apprécier de façon fiable avant quelques années.
Jusqu’en 2015 les véhicules électriques n’auront qu’une influence margina-
le. Ils seront concurrencés par des alternatives comme les hybrides plug-in,
les voitures hybrides «normales» ainsi que des voitures très efficaces avec
un moteur à combustion normal. Dans de nombreux cantons les véhicules
électriques ne paient que de très faibles impôts sur les voitures automobiles
depuis les années 90.
Pour la pénétration de marché des véhicules électriques, nous montrons
les scénarios «élevé» et «moyen». D’importants facteurs d’influence sont
les suivants:
– Le segment de marché des microvoitures et des petites voitures aug-
mentera, dans ce segment il s’agit surtout d’un entraînement par batte-
ries électriques.
– Si en 2010 encore 59% des nouvelles immatriculations de VT interve-
naient dans un foyer à plusieurs voitures, il pourrait s’agir en 2030 de
67%. Les foyers à plusieurs voitures achètent plutôt une voiture élec-
trique, car il reste une voiture conventionnelle disponible avec autonomie
élevée.
En l’an 2020 50'000 («scénario moyen») à 100'000 («scénario élevé») voi-
tures électriques seraient immatriculées. Ce chiffre ne comprend pas les
hybrides plug-in ni les hybrides en série («Range Extender»).
Le scénario «élevé» est à la limite supérieure car on peut douter que davan-
tage de véhicules électriques seraient livrables pour le marché suisse (sur-
tout à partir de 2017). Déjà le scénario «moyen» est à désigner d’optimiste
car d’autres pays encouragent l’achat de voitures électriques par des pri-
mes et pourraient saturer l’offre déjà assez restreinte jusqu’en 2020.16 Scénario «élevé» 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 Flotte totale VT 4.1 4.2 4.2 4.3 4.4 4.4 4.5 4.6 4.6 4.7 4.8 (millions) Nouvelles immatri- 0.3 0.3 0.3 0.3 0.3 0.3 0.3 0.3 0.3 0.3 0.3 culations (millions) Total VE 36 75 156 327 685 1'433 2'998 6'272 13'123 27'454 57'439 % des nouvelles 0.01% 0.03% 0.05% 0.1% 0.2% 0.5% 1% 2% 4% 8% 17% immatriculations Les véhicules électriques: scénario «élevé» Pénétration du marché de 2010 à 2020 Scénario «moyen» 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 Flotte totale VT 4.1 4.2 4.2 4.3 4.4 4.4 4.5 4.6 4.6 4.7 4.8 (millions) Nouvelles immatri- 0.3 0.3 0.3 0.3 0.3 0.3 0.3 0.3 0.3 0.3 0.3 culations (millions) Total VE 36 37 78 164 342 716 1'499 3'136 6'561 13'727 28'719 % des nouvelles 0.01% 0.01% 0.03% 0.1% 0.1% 0.2% 0% 1% 2% 4% 9% immatriculations Les véhicules électriques: scénario «moyen» Pénétration du marché de 2010 à 2020
17 Annexe
18
19
Annexe I:
résultats des nouvelles immatriculations
Scénario «BAU» g CO2 / km 2010 2012 2014 2016 2018 2020 2022 2024 2026 2028 2030
Nouvelles immatriculations20
Annexe II: résultats
concernant le parc de véhicules
Scénario «BAU» kW 2010 2012 2014 2016 2018 2020 2022 2024 2026 2028 2030
Flotte de VT 2010 – 2030,21
Scénario «CH-130 g» kW 2010 2012 2014 2016 2018 2020 2022 2024 2026 2028 2030
Flotte de VT 2010 – 2030,22
Scénario «130 g» kW 2010 2012 2014 2016 2018 2020 2022 2024 2026 2028 2030
Flotte de VT 2010 – 2030,23 Bibliographie et liens Bibliographie – asa (2011): Développement futur des nouvelles immatriculations de voi- tures de tourisme en Suisse. Scénarios pour l’évolution de la consom- mation de carburant, les émissions de CO2, le poids à vide et poids total, la cylindrée et la puissance jusqu’en 2030 – rapport final. – OFS (2010): Les scénarios de l‘évolution de la population de la Suisse 2010 – 2060. – de Haan P. (2009): CO2-Emissionen der PW-Neuzulassungen der Schweiz: Orientierung an der EU. – asa (2007): Modèle de rabais pour la taxe cantonale sur les véhicu- les automobiles pour la promotion de voitures efficientes en matière d’énergie et d’environnement. – de Haan P., Mueller M.G., Peters A., Hauser A. (2007): Lenkungsab- gaben zur Senkung des CO2-Ausstosses der PKW-Neuzulassungen: Hintergrund, Mechanismen, Prognosen – Schlussbericht. Liens www.asa.ch Actualités Indicateurs et statistiques www.auto-suisse.ch Statistiques www.tcs.ch Publications infotech Catalogue de consommation www.vcs-ate.ch EcoMobiListe www.etiquetteenergie.ch Voitures Liste des véhicules
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