Présentation synthétique du BUDGET 2018 - Par pôle - CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 MARS 2018 - Saint-Lô Agglo
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 MARS 2018
Présentation synthétique
du BUDGET
Par pôle
2018
SOMMAIRE PROPOS INTRODUCTIFS – Président Gilles QUINQUENEL PRESENTATION DU BUDGET 2018 PAR PÔLE • PÔLE RESSOURCES – Jean-Yves LAURENCE • PÔLE ENVIRONNEMENT – Laurent PIEN • PÔLE INNOVATION-DEVELOPPEMENT – Gilles CAMBOURNAC • PÔLE AMENAGEMENT DU TERRI. – Fabrice LEMAZURIER • PÔLE ENFANCE-JEUNESSE-SPORTS – Alain SEVEQUE VOTE DU BUDGET 2018 – Dominique CAILLIEZ
INTRODUCTION
Le budget primitif 2018 que je vous propose aujourd’hui s’inscrit dans le contexte présenté lors du
Débat d’Orientations Budgétaires le 19 février dernier.
Nous pouvons aujourd’hui nous réjouir d’une situation financière saine du fait du faible
endettement de Saint-Lô Agglo, des apports de dotation obtenus avec la fusion et des efforts faits
par les services dans la recherche quotidienne d’économies sur nos dépenses et dans l’optimisation de
nos recettes.
Si notre budget assume aujourd’hui des dépenses de fonctionnement conséquentes, elles sont à
mettre en relation avec des équipements et services, en direction de la population, nombreux et
de qualité (crèches, accueils de loisirs, relais assistantes maternelles, équipements sportifs, actions
touristiques …) qui concourent à l’attractivité de notre territoire et favorisent l’accueil des
entreprises et de leurs salariés.
Nous devons, dans le cadre d’un programme pluriannuel, nous attacher à dégager des économies de
fonctionnement (économies d’énergie, actions de mutualisation etc.) pour améliorer notre épargne
nette et ainsi poursuivre et amplifier notre action afin que notre agglo soit reconnue comme :
• Une agglo moderne et performante,
• Une agglo innovante, soucieuse de créer un environnement propice au développement
économique et à l’emploi
• Une agglo attentive au maillage de son territoire en termes d’équipements, d’habitat et à
la qualité de ses services à la population, facteurs d’attractivité
• Une agglo vigilante pour réussir la transition écologique et énergétique son territoire
INTRODUCTION
Dans ce contexte, je vous propose aujourd’hui un budget primitif construit sur la base des :
Orientations stratégiques :
- Soutenir l’économie et l’emploi en renforçant le lien avec les entreprises, en facilitant les conditions
de leur développement, en établissant un partenariat privilégié avec la Région sur ce sujet.
- Faire de Saint-Lô Agglo un territoire attractif, communiquant et « intelligent » en soutenant
fortement le développement du numérique tant sur le plan du déploiement des réseaux Très Haut
Débit que celui du développement des usages et services numériques tels que la mise en place d’un
WiFi territorial ou la modernisation de la collectivité.
- Faire de Saint-Lô Agglo un territoire d’accueil où la qualité de vie est reconnue grâce à une
politique dynamique en faveur du développement du sport (nouveaux équipements, mises aux
normes…), en faveur de la jeunesse et des familles.
- Mettre en musique le schéma de développement touristique adopté en 2016 avec les actions
phares à mener sur les offres d’hébergement et la valorisation de nouvelles activités nature et liées
au cheval afin de développer l’attractivité du territoire.
- Penser l’avenir de notre Agglo : PLH (Programme Local de l’Habitat), PDU (Plan de Déplacements
Urbains), PCAET (Plan Climat Air Énergie Territorial), PLUi (Plan Local d’Urbanisme intercommunal)
autant de réflexions amorcées pour un aménagement durable du territoire avec l’ambition de
développer une démarche environnementale structurée, globale et transversale à tous les échelons
de l’action de Saint-Lô Agglo (déplacement, habitat, assainissement, eau, valorisation des déchets,
etc.)
INTRODUCTION
- Travailler le lien avec les communes avec l’élaboration d’un schéma de mutualisation afin de
partager les moyens des collectivités pour rendre l’action locale plus efficace encore au bénéfice des
usagers et d’un pacte fiscal et financier afin d’identifier les modalités de mise en commun des moyens
financiers et fiscaux du bloc communal et avoir ainsi un réel outil de gestion du territoire.
Objectifs financiers :
- Maintenir une gestion saine et équilibrée en poursuivant le travail sur les pistes d’économies, de
mutualisation et de recherche de financements, en optimisant les ressources, en maitrisant la masse
salariale pour dégager des marges de manœuvre permettant une capacité d’investissement
ambitieuse sans augmentation d’impôt et en faisant face aux diminutions des dotations de l’État.
- Une capacité d’autofinancement nette du budget principal supérieure à 2 millions d’euros e nfin
de période et un endettement faible et une capacité de désendettement permettant une
capacité d’investir à la fin du mandat.
Les principes directeurs suivants pour l’élaboration du budget 2018 :
- ne pas augmenter les taux moyens d’imposition
- contenir les dépenses de fonctionnement voire dégager des économies de fonctionnement
- dégager une capacité d’autofinancement permettant une politique d’investissement ambitieuse
INTRODUCTION
116 millions d’euros
INTRODUCTION
Pour un PPI total 2017-2021 de
93 millions d’euros bruts
INTRODUCTION
2 347 K€
La capacité d’autofinancement
nette (CAF) est la capacité de la
collectivité à financer ses
dépenses d’investissement de
l’exercice.
Elle mesure l’épargne disponible
pour de nouveaux investissements
après avoir remboursé les annuités
d’emprunt.
INTRODUCTION
POLE RESSOURCES
PRESENTATION DU PÔLE
38 Le pôle Ressources, Performance et Modernisation
Le pôle est composé de services dits « supports »,
« ressources » ou « transversaux » qui doivent tenir
plusieurs engagements :
8
- Favoriser l'adoption d'une démarche
pragmatique des services en mettant à leur
disposition les outils et une offre de formation adaptés.
- Faciliter la mise en place de procédures claires et
9
homogènes
- Organiser régulièrement des réunions ou des mises à
jour de connaissances, par la création de réseaux
spécialisés au sein des services
- Proposer la constitution de réseaux au sein des
13 différents services par la nomination de référents qui
seront les relais de l'information et/ou formation (RH,
finances, outils informatiques etc..)
- Ouvrir la fonction : le rôle de conseil auprès des
services est fondamental, tant dans l’assistance
7 technique, que dans l’exploitation des données ou
l’éclaircissement des orientations.
- Être disponible pour apporter les conseils aux
services tant dans l'assistance technique que de
l'exploitation des données.POLE RESSOURCES
LE RÔLE DU PÔLE
Outre la mise à disposition de moyens (informatiques, financiers, humains…) aux services opérationnels,
le pôle est notamment chargé de proposer la mise en place une démarche de modernisation et
performance en pilotant un travail collectif et collaboratif pour atteindre les objectifs.
LES OBJECTIFS de cette démarche :
- Mettre en place un dispositif de pilotage qui doit permettre d’améliorer notre efficacité en orientant notre
gestion vers l’atteinte de résultats et les économies d’échelle ;
- Garantir un niveau de qualité élevé de service, en conformité avec les objectifs des élus ;
- Avoir une plus grande lisibilité des politiques choisies, justifiées et menées ;
- Améliorer les performances et l’efficience des services ;
- Solliciter l’engagement du personnel des collectivités aux actions d’amélioration et à s’assurer de leur
qualification ;
- Doter les services des moyens nécessaires au respect des engagements pris ;
- Assurer la transparence du système en communiquant sur les aspects managériaux et les actions menées.
LES ENJEUX de cette démarche :
*UN ENJEU FINANCIER : Mettre en place une démarche de performance dans un CONTEXTE DE CONTRAINTE BUDGETAIRE
*UN ENJEU ORGANISATIONNEL : Mettre en place une démarche de performance pour CLARIFIER LES MISSIONS ET
RESPONSABILITES DE CHACUN
*UN ENJEU DEMOCRATIQUE : Mettre en place une démarche de performance pour AMELIORER LA LISIBILITE DU BUDGET
ET DES ACTIONS ENVERS LES ADMINISTRESPOLE RESSOURCES
ACTIVITE 2017
FINANCES 38 budgets 10 775 factures reçues 19 902 titres ou mandats
254 délibérations 62 délibérations 12 séances de Conseil
SERVICES GENERAUX
Prises par le Conseil Communautaire Prises par le Bureau Communautaire
15 séances de Bureau
11 953 courriers reçus
COMMANDE PUBLIQUE 128 Marchés notifiés 20 394 K€ Marchés notifiés
5 230 paies établies 243 contrats 870 décisions individuelles
RESSOURCES HUMAINES
147 visites de médecine préventive 3 Comités Techniques 2 CHSCT
82 applicatifs métiers 298 téléphones fixes
Dont 35 pour l’agglo
SYSTEMES D’INFORMATION 71 serveurs Dont 134 pour l’agglo
532 PC maintenus 3 000 interventions
Dont 220 pour l’aggloPÔLE RESSOURCES
LES PROJETS 2018
LE PÔLE RESSOURCES, PERFORMANCE ET MODERNISATION
Les axes de la démarche de modernisation et performance
- Travail sur la modernisation de la collectivité (notamment la dématérialisation)
- Etablissement d’un guide des procédures
- Lancement du travail sur le schéma de mutualisation
- Mise en place d’outils de gestion favorisant les gains en productivité
- Réflexion et mise en place de tableaux de bord de suivi de l’activité
- Pilotage de l’établissement des projets de services et participation à la mise en
place d’un projet d’administration, en lien avec la Direction Générale des Services
-…PÔLE RESSOURCES LES PROJETS 2018 RESSOURCES HUMAINES - Elections professionnelles : élection d’un nouveau Comité Technique et d’un nouveau CHSCT - Diffusion d’un livret d’accueil pour le personnel - Etablissement d’un règlement intérieur pour le personnel - Mise en place du nouveau régime indemnitaire RIFSEEP - Préparer l’application de la retenue à la source - Révision des conventions de Mises à disposition - Hygiène et sécurité au travail : mise en œuvre d’actions dans le cadre du Document Unique - Mise en place d’une Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences - Travail sur la prospective de la masse salariale
PÔLE RESSOURCES
LE BUDGET RH 2018
Les charges de personnel en 2018
du budget principal
La répartition des charges de personnel
par domainePÔLE RESSOURCES LES PROJETS 2018 SERVICES GENERAUX - Dématérialisation des délibérations, marchés publics et de la gestion du courrier - Mise en place d’un « cartable électronique de l’élu » - Réflexion sur l’organisation et la présentation des délibérations au conseil communautaire - Travail sur la simplification des demandes des entreprises pour répondre aux appels d’offres -Mise en place d’une « politique achat » -…
PÔLE RESSOURCES LES PROJETS 2018 FINANCES - Mise en place de la dématérialisation des factures et pièces justificatives - Offre de nouveaux moyens modernes de paiement aux usagers - Analyse financière prospective de l’ensemble des budgets annexes - Mise en place d’une organisation relative au suivi du recouvrement des recettes et de l’optimisation des ressources (suivi des subventions, gestion active de la dette et de la trésorerie…) - Ajustement de l’inventaire comptable et de l’actif -Etude d’optimisation fiscale et observatoire fiscal -Réflexion pour la mise en place d’un pacte financier et fiscal -…
PÔLE RESSOURCES LE PÔLE EN 2018 INFORMATIQUE – PROJETS NUMERIQUES - Réflexion sur les nouveaux moyens de communication - Mise en œuvre des projets GED et Téléservices-Télépaiement - Début de mise en œuvre des préconisations du Schéma Directeur Informatique et Numérique (4ème trimestre 2018) - Travailler sur la modernisation des outils informatiques - Open Data - Smart City, expérimentation éclairage public intelligent - Nouveaux services Carte Cité + - Mise en place du « cartable électronique de l’élu » -…
PÔLE RESSOURCES
LES PROJET DU PPI
LE PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT 2017-2021
Le PPI du pôle est de 3 276 K€ nets (tous budgets), dont 1 600 K€ sont programmés en 2018.
- Signalétique des bâtiments de l’agglo
- Logiciels Part dans le PPI 2018
tous budgets
- Matériel informatique
5%
- Schéma directeur informatique
- Téléservices-Télépaiements
- Gestion Electronique de Documents
- Cartable numérique des élus
-…PÔLE ENVIRO. INGENIERIE
PRESENTATION DU PÔLE
54 Le pôle Environnement Ingénierie
intègre des missions spécifiques comme la
gestion des services d’eau et d’assainissement,
la gestion du service des déchets, la mission
1
relative à la Transition énergétique, mais
également des activités transversales à
caractère opérationnel notamment pour la
12 direction des bâtiments.
Budgétairement, ces actions apparaissent
donc dans le budget principal pour les
bâtiments, les déchets ménagers, les eaux
8 pluviales, la transition énergétique, y compris
les actions communes aux pôles Enfance
Jeunesse et Sports et Innovation
Développement.
32
Les budgets annexes eau et assainissement
retracent spécifiquement les actions liées au
petit cycle de l’eau. Le pôle est également
1
impliqué dans les opérations des budgets
annexes immobiliers, de parcs d’activités et de
lotissements.PÔLE ENVIRO. INGENIERIE
LE RÔLE DU PÔLE
EAU ET ASSAINISSEMENT
• Gestion des compétences eau potable, assainissement collectif (eaux usées et eaux pluviales),
assainissement non collectif et grand cycle de l'eau :
- Etudes
- Travaux (maîtrise d’œuvre et conduite d’opération)
- Contrôle des exploitants
- Gestion des services publics
BATIMENTS COMMUNAUTAIRES
• Entretien et maintenance des bâtiments communautaires
- Sûreté et sécurité incendie des bâtiments
- Réhabilitation et construction de bâtiments
EQUIPEMENTS ET INFRASTRUCTURES COMMUNAUTAIRES
• Pilotage, conduite d’opération et/ou maîtrise d’œuvre dans les domaines suivants :
- Travaux de voirie et réseaux divers en lotissements publics, en lotissements d’habitat social,
ou en zones d’activités
- Travaux d’équipements divers d’intérêt communautaire (aménagement urbain, gens du
voyage, équipements sportifs, etc)PÔLE ENVIRO. INGENIERIE
LE RÔLE DU PÔLE
COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS
Gestion de la compétence collecte des déchets en régie ou prestation de service: ordures
ménagères résiduelles, collecte sélective en porte à porte
Gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage
Gestion de la fourrière animale
Gestion et entretien des espaces verts et espaces publics communautaires
Gestion du parc de véhicules
ENVIRONNEMENT
• Gestion de la compétence environnement communautaire : plan climat, qualité de l’air, etc
• Mise en œuvre de la politique de la collectivité en matière de Transition énergétiquePÔLE ENVIRO. INGENIERIE
ACTIVITE 2017
EAU POTABLE 3 380 000 m3 consommés 35 200 abonnés 1 900 km de réseaux
ASSAINISSEMENT COLLECTIF 37 stations d’épuration 23 100 abonnés 500 km de réseaux
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 13 500 installations 44% taux de conformité
BATIMENTS COMMUNAUTAIRES 203 bâtiments 117 693 m²
14 618 tonnes d’OM collectées
COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS
209 416 kms
185 kg/habitant parcourus par les bennes
AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE 25 emplacements 62% taux occupation
FOURRIERE ANIMALE 93 animaux pris en chargePÔLE ENVIRO. INGENIERIE
LES PROJETS 2018
LE FONCTIONNEMENT : Budget Principal
Les dépenses courantes de fonctionnement sont de 6 415 K€.
La contribution au Syndicat Mixte du Point Fort représente une part majeure de ces dépenses de fonctionnement
(3 500 K€), qui sont indépendantes de Saint-Lô Agglo.
Les dépenses liées aux travaux d’entretien et à la maintenance ont été revalorisées en tenant compte des
contrats mis en place avec des prestataires pour maintenir le patrimoine à minima conformément à la réglementation
en vigueur. Beaucoup d’équipements transférés à Saint-Lô Agglo par les communes étaient en effet dépourvus de
contrats de maintenance et de gestion patrimoniale active.
Certains équipements sont vieillissants et se dégradent vite, ils nécessitent un effort constant et croissant pour la
maintenance.
Pour les ordures ménagères, les dépenses sont stables.
Une augmentation des dépenses d'entretien des espaces verts des parcs d'activités est prévue, certains sites
étant auparavant « délaissés ».
Enfin il est envisagé une diminution de 6 % des dépenses de fluides (eau, énergie).PÔLE ENVIRO. INGENIERIE
LES PROJETS 2018
LE FONTIONNEMENT : Budgets Eau et Assainissement
La diversité des budgets eau et assainissement reflète la complexité de l’organisation de ces
compétences à l’échelle du territoire, bien qu’un début de simplification ait été engagé par le
regroupement de certains services.
Un outil de pilotage interne élaboré en partenariat avec la Direction des Finances permettra dès
2018 d’avoir une vision claire des équilibres de ces budgets, couplée avec une prospective
financière sur 3 à 5 ans permettant aux élus de se prononcer sur :
. La politique tarifaire
. La capacité d’investissement
. Les marges de manœuvre possibles pour doter SAINT-LO AGGLO des moyens humains
suffisants pour assurer une gestion qualitative et experte de ces compétences
Pour 2018, un maintien des dépenses et recettes est envisagé.PÔLE ENVIRO. INGENIERIE
LES PROJETS DU PPI
LE PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT Part dans le PPI 2018
tous budgets
2017-2021
30 %
Le PPI du pôle est de 19 919 K€ nets (tous budgets),
dont 8 588 K€ sont programmés en 2018.
Le pôle PEI gère toutefois des investissements pour l’ensemble
des pôles de la collectivité pour un montant de près de 47 730 K€
nets (tous budgets), dont 22 130 K€ programmés en 2018.
Extension du siège de Total : 3 560 K€
SAINT-LO AGGLO
2018 : 2 560 K€
2019 : 1 000 K€PÔLE ENVIRO. INGENIERIE
LES PROJETS DU PPI
Travaux d'aménagement d'
Rénovation du
UN CENTRE TECHNIQUE À ST-GEORGES-MONTCOCQ
TERRAIN DES GENS DU
VOYAGE : Total : 803 K€
2017 : 23 K€
2018 : 780 K€
Acquisition de
3 BENNES A ORDURES MENAGERES dont 1 HYBRIDE :
Total : 796 K€ Total : 780 K€
2018 : 796 K€
2018 : 580 K€
2020 : 200 K€
Financement : 264 K€
(21,43 %)
Financement : 227 K€
(29,10 %)PÔLE ENVIRO. INGENIERIE
LES PROJETS DU PPI
Travaux de EAU POTABLE
(renouvellement réseaux…)
RESEAUX D'EAUX PLUVIALES
Total : 9 102 K€
Total : 1 716 K€
2017 : 1 402 K€
2017 : 339 K€ 2018 : 3 028 K€
2018 : 477 K€ 2019-2021 : 4 672 K€
Financement : 100 K€ / an Financement : 2 316 K€
(25,45 %)PÔLE ENVIRO. INGENIERIE
LES PROJETS DU PPI
Travaux d'INTERCONNEXION
RESEAUX D’ASSAINISSEMENT
FUMICHON→ST-JEAN-D'ELLE : (renouvellement et extension réseaux…)
(eau potable)
Total : 5 350 K€
Total : 1 200 K€
2017 : 691 K€
2018 : 1 200 K€ 2018 : 1 359 K€
2019-2021 : 3 300 K€
Financement : 930 K€
(77,50 %)
Financement : 1 105 K€
(20,65 %)PÔLE ENVIRO. INGENIERIE
LES PROJETS DU PPI
Construction d’une Réhabilitation – Extension de la
STATION D’EPURATION STATION D’EPURATION
à Condé-sur-Vire : de Tessy-Bocage :
Total : 2 037 K€ Total : 1 563 K€
2018 : 1 037 K€ 2018 : 813 K€
2019 : 1 000 K€ 2019 : 750 K€
Financement : 800 K€ Financement : 600 K€
(39,27 %) (38,39 %)PÔLE INNOV & DEV.
PRESENTATION DU PÔLE
22 Le pôle, structuré autour de 4 directions et /ou
services, intervient sur 3 priorités d’actions :
5
- Soutenir et promouvoir les initiatives en
faveur du DEVELOPPEMENT de notre bassin
de vie au travers de nos filières, nos
infrastructures, nos formations…
- Faire de l’INNOVATION (entrepreneuriale,
technologique, sociale) un marqueur territoriale
3
de nos politiques publiques d’intervention et un
facteur d’attractivité,
3 Depuis 2016 il rassemble l’ensemble des moyens
techniques et administratifs permettant de
répondre à 3 objectifs :
1 - Coordonner les réponses à apporter aux
collectivités, usagers ou porteurs de projets
publics et privés ;
- Conduire les projets prioritaires de Saint-Lô
10 Agglo arrêtés dans le PPI 2017/2020 ;
- Assurer les synergies avec les autres acteurs du
territoire et nos partenaires à l’échelle
régionale.PÔLE INNOV & DEV.
ACTIVITE 2017
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR & RECHERCHE 11 établissements 2 000 étudiants
Et plus de 50 formations supérieures
DYNAMISATION TOURISTIQUE & CULTURELLE 15 820 personnes accueillies 133 010
Dans les bureaux touristiques touristes été 2017
Chiffres Flux Vision
ECONOMIE & RURALITÉ 84% de taux d’occupation
30 parcs d’activités Surface disponible : 422 814 m2
dont 20 en cours de
95 locaux professionnels commercialisation
7 ventes de terrain pour 643 901 €
8 entreprises installées dont 2 installations exogènes
et industriels
85 % de taux d’occupation
4 pôles de santé
Taux d’occupation 74% dont
9 partenariats 4 évènements économiques
25 % de médecins généralistes. Avec acteurs du
Soutenus par Saint-Lô Agglo
11 unions commerciales 6 cabinets disponibles. développement éco
ESPACE PUBLIC NUMÉRIQUE 242 ateliers 1 475 participantsPÔLE INNOV & DEV. LE FINANCEMENT DES PROJETS 2018/2020 Programme ITI (Initiative Territoriale Intégrée) > enveloppe FEDER de 1 236 K€ Programme Leader 2014/2020 > enveloppe FEADER de 2 300 K€ Contrat de Ville 2015/2020 > enveloppe Etat (crédits spécifiques) de 630 K€ Contrat Plan État Région (CPER) 2015/2020 > 839 K€ Contrat d’actions territoriale (CAT) 2014/2016 > dotation du Conseil régional de 2 320 K€ Contrat de territoire (CT3) 2016/2019 > dotation du Conseil départemental de 5 346 K€ Contrat « G6 – Territoires 2025 » (Région-Département-EPCI) > 19 projets 5,9 M€
PÔLE INNOV & DEV. LES FONDS DE CONCOURS 2017 DYNAMISATION TOURISTIQUE & CULTURELLE - FDC travaux chemins de randonnée – 17,5 K€ - FDC syndicat mixte du pôle hippique - 100 K€ ÉCONOMIE & RURALITÉ - FDC “Accessibilité” - 220 K€ - 18 dossiers - FDC Maintien du commerce de proximité - Pas de dossier engagé - FDC Aide à l’agriculture – Pas de dossier engagé AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE - FDC raccordement fibre optique PME – 100 K€
PÔLE INNOV & DEV.
LES PROJETS DU PPI
Part dans le PPI 2018
LE PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT tous budgets
2017-2021 22 %
Le PPI du pôle est de 14 213 K€ nets (tous budgets),
dont 5 107 K€ sont programmés en 2018.
Acquisition du HARAS :
FILIÈRE ÉQUINE
Total : 700 K€
dont
2017 : 100 K€
2018 : 200 K€
2019 : 200 K€
2020 : 100 K€
2021 : 100 K€
Total : 300 K€
2017 : 100 K€
2018 : 100 K€
2019 : 100 K€PÔLE INNOV & DEV.
LES PROJETS
2018 : 240 K€
2019 : 865 K€
TOURISME Total : 1 685 K€ 2020 : 580 K€
Financement : 650 K€
(38,57 %)
dont
Réalisations d’actions structurantes suite au SCHÉMA TOURISTIQUE :
Valorisation du site patrimonial de l’ Abbaye de Cerisy la Forêt, hébergement de groupe à la base de
loisirs de Condé sur Vire, création d’un camping à Saint-Lô, mise en place de totems numériques et
signalisation touristique
Total : 1 685 K€
Site patrimonial de Cerisy La Forêt 520 K€
Hébergement de groupe Condé sur Vire 1 100 K€
Etude pour la création d’un camping 15 K€
Etude pour d’un spot « pêche » 20 K€
Totem numérique, signalisation 30 K€PÔLE INNOV & DEV.
LES PROJETS
Total : 11 753 K€
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 2018 : 5 800 K€
ET OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES : 2019 : 801 K€
2020 : 40 K€
Financement : 4 712 K€
(40,10 %)
dont
Total : 5 318 K€
Construction de la Maison du TECHNOPOLE
2018 : 2 817 K€
2019 : 2 287K€
Financement :
Europe FEDER : 760 000 €
État FNADT : 550 000 €
Région : 1 428 497 €
Département : 528 854 €
Autofinancement : 2 050 649 €PÔLE INNOV & DEV.
LES PROJETS : IMMOBILIER D’ENTREPRISES
PÉPINIÈRES
AIDE À L’IMMOBILIER - 2 ATELIERS AGRO-ALIMENTAIRES ET
D’ENTREPRISE 3 ATELIERS RELAIS
- PÉPINIÈRE STARTER
Total : 2 720 K€
Total : 600 K€
2018 : 820 K€
2018 : 600 K€ 2019 : 1 900 K€PÔLE INNOV & DEV.
LES PROJETS : IMMOBILIER D’ENTREPRISES
BÂTIMENTS INDUSTRIELS
BÂTIMENT DONALDSON À DESTINATION DES ACTEURS BÂTIMENT
À DOMJEAN DU NUMÉRIQUE SUR AGGLO 21 ECO CONSTRUCTION
Total : 300 K€ Total : 450 K€
Total : 1800 K€
2018 : 300 K€ 2018 : 450 K€
2018 : 600 K€
2019 : 1 200 K€PÔLE INNOV & DEV.
DÉVELOPPEMENT DES PARCS D’ACTIVITÉS
EXTENSION DU PARC D’ACTIVITÉS DE
GUILBERVILLE
Total : 920 K€
2018 : 490 K€
2019 : 80 K€
2020 : 350 K€PÔLE INNOV & DEV.
LES PROJETS
Zones d’Activités SIGNALÉTIQUE
Total : 200 K€
2018 : 200 K€PÔLE INNOV & DEV.
LES PROJETS
Politique d’aide au
Politique d’aide à L’AGRICULTURE
COMMERCE et à L’ARTISANAT
Total : 200 K€ Total : 590 K€
2018 : 15 K€
2018 : 100 K€
2019 : 375 K€
2019 : 100 K€
2020 : 100 K€
2021 : 100 K€PÔLE INNOV & DEV.
LES PROJETS
Les fonds de concours RURALITE
Total : 880 K€
2018 : 220 K€
2019 : 220 K€
2020 : 220 K€
2021 : 220 K€ nouvelle mairie de Saint-Clair-sur-l’Elle
la salle de convivialité de Saint-GillesPÔLE INNOV & DEV.
LES PROJETS
Création d’un CAMPUS UNIQUE : BORNE À RECHARGE ÉLECTRIQUE
espace multi-services pour conforter les • un projet tutoré
services étudiants déjà existants à Saint-Lô • étudiants en Génie Thermique et Energie à l’IUT
(restauration, logement, espaces de travail, • Aide de Saint-Lô Agglo :
activités sportives et culturelles...) • Achat de matériel 4 000 € (remboursement de 2
800 € par LEADER)
• Abris vélo entre 3 000 € et 4 000 € (financement
LEADER à 30 %)
Calendrier prévisionnel : Calendrier prévisionnel :
2018 : étude 1er trimestre 2018 : réalisation de la
2019 : revoyure borne
2020 - 2021 : livraison 2ème trimestre 2018 : achat de l’abri
vélo et installation de la bornePÔLE INNOV & DEV.
LES PROJETS
Raccordement des entreprises Wifi TERRITORIAL
en TRÈS HAUT DÉBIT :
Total : 400 K€ Total : 50 K€
2018 : 100 K€ 2018 : 25 K€
2019 : 100 K€ 2019 : 25 K€
2020 : 100 K€
2021 : 100 K€PÔLE INNOV & DEV.
LES PROJETS
FABLAB du hall Agroalimentaire
Total : 271,5 K€
2018 : 250 K€
2019 : 7,5 K€
2020 : 7,5 K€
2021 : 7,5 K€PÔLE AMÉNAG. Du TERRITOIRE
PRESENTATION DU PÔLE
15
Le pôle est constitué autour de 3 priorités d’actions :
- Concourir à réaliser un aménagement de qualité
5
- Porter des STRATEGIES de coopération qui
fédèrent les collectivités et leurs partenaires
publics et privés autour d’un projet de territoire
global à l’horizon 2025.
- Recherche de financements
1
Depuis 2016 il rassemble l’ensemble des moyens
techniques et administratifs permettant de répondre à
3 objectifs :
1
- Coordonner les réponses à apporter aux
collectivités, usagers ou porteurs de projets
publics et privés ;
6
- Conduire les projets prioritaires de Saint-Lô Agglo
arrêtés dans le PPI 2017/2020 ;
1 - Assurer les synergies avec les autres acteurs du
territoire et nos partenaires à l’échelle régionale.PÔLE AMÉNAG. Du TERRITOIRE
ACTIVITE 2017
Région : signature du contrat G6 Territoires 2025
POLITIQUES CONTRACTUELLES
Département : Projets CT3 basculés sur le CT4 du contrat unique G6
Territoires 2025
PROGRAMMES EUROPÉENS LEADER : 7 dossiers programmés -279,9 K€ (10,5 % de l’enveloppe)
MOBILITÉ 300 Vélos élec. loués 696 566 voyages TUSA 1 549 utilisateurs OCITOLA
Et plus de 50 formations supérieures Et plus de 50 formations supérieures
479 permis de construire 388 CU d’info 570 décla préalables
URBANISME
13 permis de démolir 182 CU opé 11 permis d’aménag 577 DIA
HABITAT & FONCIER 55 logements financés 465 K€ d’aides 1,5 M€ de travaux générés
POLITIQUE DE LA VILLE 22 dossiers retenus 126 K€ attribuésPÔLE AMÉNAG. Du TERRITOIRE LE FINANCEMENT DES PROJETS 2018/2020 Programme ITI (Initiative Territoriale Intégrée) > enveloppe FEDER de 1 236 K€ Programme Leader 2014/2020 > enveloppe FEADER de 2 300 K€ Contrat de Ville 2015/2020 > enveloppe Etat (crédits spécifiques) de 630 K€ Contrat Plan État Région (CPER) 2015/2020 > 839 K€ Contrat d’actions territoriale (CAT) 2014/2016 > dotation du Conseil régional de 2 320 K€ Contrat de territoire (CT3) 2016/2019 > dotation du Conseil départemental de 5 346 K€
PÔLE AMÉNAG. Du TERRITOIRE
LES PROJETS DU PPI
LE PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT 2017-2021
Le PPI du pôle est de 7 938 K€ nets (tous budgets), dont 2 079 K€ sont programmés en 2018.
Part dans le PPI 2018
tous budgets
12 %PÔLE AMÉNAG. Du TERRITOIRE
LES PROJETS
MOBILITE-TRANSPORTS
Total : 6 356 K€ dont
2017 : 134 K€
2018 : 1 016 K€ ACQUISITION VAE
2019 : 2 494 K€
2020 : 1 456 K€ MISE EN PLACE DE BORNES DE RECHARGE VAE
2021 : 1 256 K€
SCHEMA DIRECTEUR ACCESSIBILITE
Dont Financement : 1 959 K€
(30,82 %) ESPACE MULTIMODAL ET POLE D’ECHANGES
MULTIMODAUX
NOUVELLE SOLUTION BILLETTIQUE
SCHEMA AIRES MULTIMODALES ET COVOITURAGE
Sous réserve des résultats de l’étude sur le versement transportPÔLE AMÉNAG. Du TERRITOIRE
LES PROJETS PLUI
(Plan Local d’Urbanisme Intercommunal)
Total : 751 K€
URBANISME-PLANIFICATION 2017 : 1 K€
2018 : 150 K€
Total : 991 K€ 2019 : 200 K€
2020 : 200 K€
2017 : 9 K€ 2021 : 200 K€
2018 : 262 K€
2019 : 260 K€
2020 : 260 K€
2021 : 200 K€ Évolution des documents d’URBANISME
Financement : 150 K€
(15,15 %) Total : 239 K€
2017 : 7 K€
2018 : 112 K€
2019 : 60 K€
2020 : 60 K€PÔLE AMÉNAG. Du TERRITOIRE
LES PROJETS
Total : 3 076K€
HABITAT – FONCIER
& POLITIQUE DE LA 2017 : 835 K€
2018 : 765 K€
VILLE
2019 : 778 K€
2020 : 698 K€
dont
Subventions OPAH
PLH (programme local de l’habitat) + Fonds
(Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat) :
de concours HLM
Total : 845 K€ Total : 1 234 K€
2017 : 75 K€
2018 : 100 K€
2018 : 90 K€
2019 : 378 K€
2019 : 280 K€
2020 : 378 K€
2020 : 200 K€
2021 : 378 K€
2021 : 200 K€
Financement : 15 K€
Réserves foncières
2017 : 679 K€ / 2018 : 350 K€PÔLE ENFANCE-JEUNESSE-SPORTS
PRESENTATION DU PÔLE
181
Le Pôle Enfance Jeunesse & Sports (PEJS)
est composé de directions qui mettent en
œuvre des politiques publiques visant à offrir
6
des services à la population, en direction des
jeunes et des familles , coordonnées dans le
2 cadre du Projet Educatif Social Local (PESL)
L'objectif du pôle est de développer les
55 actions dans des logiques de continuité
éducative et d'accompagnement des jeunes
vers l'autonomie, avec une attention
54 particulière sur la parentalité, les publics à
besoins spécifiques et les jeunes.
19 Le PEJS est structuré en quatre directions : la
Petite Enfance, l’Enfance Jeunesse, le Sport
et le FJT – Vie Etudiante.
45
La cellule de gestion du PESL est attachée
fonctionnellement au PEJS.PÔLE ENFANCE-JEUNESSE-SPORTS
LE RÔLE DU PÔLE
Le regroupement des services à la population au sein du Pôle Enfance Jeunesse & Sport (PEJS)
permet de coordonner les politiques publiques sectorielles à l'échelle du territoire
communautaire, dans le cadre institutionnel du Projet Educatif Social Local (PESL), en
partenariat avec le Conseil départemental, la Caisse d’Allocations Familiales, la Mutualité Sociale
Agricole et la Direction Départementale de la Cohésion Sociale.
Les services à la populations ont pour vocation de renforcer l'attractivité du territoire pour
faciliter l'accueil de nouvelles populations et contribuer ainsi au maintien des populations
existantes, notamment sur les zones rurales. L'objectif est d'offrir aux habitants une qualité de vie
avec l'accès facilité à des services de Petite Enfance, d'Enfance Jeunesse et de Sport, répartis
équitablement sur le territoire communautaire et dans un environnement de proximité.
La qualité des services offerts à la population et le développement des politiques publiques en
direction de l’Enfance, de la Jeunesse et des familles contribuent activement à une volonté de
positionner les éléments d’une coéducation des enfants et des jeunes.PÔLE ENFANCE-JEUNESSE-SPORTS
ACTIVITE 2017
8 Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) 8 REPAM
PETITE ENFANCE
204 574 heures-enfant EAJE 523 assistants maternels
fréquentent le REPAM
ENFANCE-JEUNESSE 12 Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) 267 900 heures-enfant ACM
7 069 cartes Kiosk Agglo
242 Clubs ou sections sportives 16 138 Licenciés sportifs
SPORTS
287 792 entrées dans les piscines 1 584 séances de natation scolaires
1 693 enfants inscrits Sports-vacances
48 786 repas FJT 47 770 nuitées FJT
FJT-VIE ETUDIANTE
27 438 nuitées Résidence Etudiants Michel LelandaisPÔLE ENFANCE-JEUNESSE-SPORTS
LES PROJETS 2018
LE FONCTIONNEMENT :
Les dépenses courantes de fonctionnement, au cumul des budgets principal et annexes, sont de
13 861 372 €, dont 55.2 % de charges de personnel.
Les dépenses de personnel comprennent une importante partie de charges variables relatives aux contrats à
durée déterminée pour la gestion des remplacements et des pics d’activités des vacances scolaires. Ces
volumes sont générés par la spécificité des activités, les obligations réglementaires portants sur les taux
d’encadrement des mineurs et la sécurité des équipements.
L'évolution au regard de l'année N-1 intègre les centres de loisirs de Bourgvallées, Canisy et Marigny, dans le
contexte d'une baisse des charges à caractère général de l'ensemble des structures, du sport, de la Petite
Enfance et de l'Enfance Jeunesse.
Le parc immobilier de l’agglomération est riche et en particulier celui des équipements sportifs.
L'agglomération dénombre plus de 20 gymnases, 20 salles de spécialité et de 40 stades. Certains de ces
équipements, au regard de leur faible taux d'utilisation seront proposés à la rétrocession aux communes. .
A noter un soutien accru en direction des associations sportives, scolaires et de jeunesse, en particulier
pour développer et accompagner la politique en direction des jeunes.PÔLE ENFANCE-JEUNESSE-SPORTS
LES PROJETS DU PPI
LE PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT 2017-2021
Le PPI du pôle est de 20 551K€ nets (tous budgets), dont 8 253 K€ sont programmés en 2018.
Part dans le PPI 2018
tous budgets
31 %PÔLE ENFANCE-JEUNESSE-SPORTS
LES PROJETS
CENTRE SPORTIF FERNAND BEAUFILS
Total : 5 169 K€
2017 : 11 K€
2018 : 148 K€
2019 : 2 930 K€
2020 : 2 080 K€
Dont Financement : 1 815 K€
(35,11 %)
Le projet du centre sportif Fernand BEAUFILS intègre une extension de la
surface de la salle multisports à 1000 m², la rénovation de la salle d'escrime, la
création d'un dojo, d'une tribune permanente d'environ 400 places, évolutive à 1000
places assises et la mise en accessibilité de la totalité de l'infrastructure.PÔLE ENFANCE-JEUNESSE-SPORTS
STADE DE RUGBY DE L'AURORE
Total : 1 850 K€
2018 : 1 100 K€
2019 : 750 K€
Dont Financement : 1 050 K€
(56,75 %)
Le projet Stade de Rugby de l'Aurore consiste dans un premier temps à
réaménager la surface d'entraînement en gazon synthétique éclairé pour en
optimiser l'exploitation et répondre aux besoins des 400 licenciés de l'école de
rugby, des équipes jeunes, féminines et seniors. Une seconde phase de
reconditionnement des vestiaires et du club house est prévue en 2019.PÔLE ENFANCE-JEUNESSE-SPORTS
STADE DE LA FALAISE
Total : 735 K€
2018 : 600 K€
2019 : 135 K€
Dont Financement : 126 K€
(17,14 %)
La transformation du terrain d’honneur du stade de la Falaise en gazon
synthétique permettra d'optimiser le temps de jeu, notamment lors des
périodes d'intempéries.PÔLE ENFANCE-JEUNESSE-SPORTS
CENTRE SPORTIF JULIEN LE BAS
Total : 1 005 K€
2018 : 1 005 K€
Le centre sportif Julien Le Bas accuse des problèmes importants et
récurrents d'infiltration d'eau en toiture, de traitement d'air et de chauffage. Le
programme d'entretien prévoit le remplacement de la toiture de la salle de
gymnastique, du dojo et du module central, l'amélioration du chauffage et
traitement d'air et de l'éclairage.PÔLE ENFANCE-JEUNESSE-SPORTS
MAISON DE L'ENFANCE DE SAINT-JEAN-D'ELLE
Total : 1 370 K€
2018 : 900 K€
2019 : 470 K€
Dont Financement : 700 K€
(51,10 %)
La future maison de l'Enfance de Saint-Jean-d'Elle sera construite à proximité
de l'école et du terrain multisport, elle répondra aux besoins de l'Accueil Collectif
de Mineurs et aux activités périscolaires de l'association « Les Petits Lutins » et
au Relais Enfants Parents Assistants Maternels.PÔLE ENFANCE-JEUNESSE-SPORTS
MAISON DE L'ENFANCE DE TESSY BOCAGE
Total : 1 370 K€
2018 : 900 K€
2019 : 470 K€
Dont Financement : 700 K€
(51,10 %)
La future maison de Tessy Bocage sera construite à proximité de l'école et du
gymnase, elle répondra aux besoins de l'Accueil Collectif de Mineurs et aux
activités périscolaires et au Relais Enfants Parents Assistants Maternels.PÔLE ENFANCE-JEUNESSE-SPORTS
PLAN TERRAINS MULTISPORTS
La Barre-de-Semilly – 2012
Condé-sur-Vire – 2014
La Meauffe – 2015
Guilberville – 2015
Cerisy-la Forêt – 2016
Domjean 2016 – 2016
Graignes-Mesnil-Angot – 2016
Saint-Jean-d'Elle – 2016
Saint-Lô Val Saint-Jean – 2018
Total : 858 K€ Saint-Lô Dollée – 2018
2017 : 15,3 K€ Saint-Fromond – 2018
2018 : 518 K€ Rémilly-Les-Marais – 2018
2019 : 325 K€ Saint-Jean-de-Daye – 2018
Financement : 548 K€ Pont-Hébert – 2018
Hébécrevon (Thereval) – 2018
Le plan Terrain Multisports consiste Dangy – 2018
à mailler le territoire communautaire Torigny-les-Villes – 2019
d'équipements de loisirs sportifs de Saint-Clair-sur-l'Elle - 2019
proximité, ouverts en libre accès et Saint-Gilles – 2019
accessibles à tous. La Chapelle-en-Juger (Thereval) - 2019PÔLE ENFANCE-JEUNESSE-SPORTS
MAISON DE LA PETITE ENFANCE SAINT-LOISE
La vétusté des Établissements d'Accueil de Jeunes Enfants sur la
commune de Saint-Lô et l'évolution de l'offre d'accueil collectif justifient une
volonté de prioriser une réflexion approfondie sur ce sujet.Vous pouvez aussi lire
