Processus RH d'externalisation avec Helvetic Payroll (HP) - EPFL RH BI A1 407 (bât. BI), Station 7 1015 Lausanne

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Processus RH d’externalisation
                                                                          avec Helvetic Payroll

             Processus RH
             d’externalisation
             avec Helvetic
             Payroll (HP)

             EPFL RH                          +41 21 693 60 93
Ressources   BI A1 407 (bât. BI), Station 7   rh@epfl.ch
humaines     1015 Lausanne                    rh.epfl.ch                                          01
Processus RH d’externalisation
                                                                         avec Helvetic Payroll

             Table des matières

        1.   Introduction 03

        2.   Aperçu du processus                                                          04

        3.   Procédure RH d’externalisation avec Helvetic Payroll                         05

        4.   Documentation                                                                06

             4.1   Proposition d’engagement Helvetic Payroll                              06

             4.2   Description de la mission                                              07

             4.3   Bon de commande (via Sesame / Catalyse)                                08

Ressources
humaines                                                                                         02
Processus RH d’externalisation
                                                                                              avec Helvetic Payroll

1.           Introduction
             Les Ressources humaines en collaboration avec la Direction des achats de biens et services
             ont défini un processus standard pour la gestion des consultantes et consultants externalisés
             chez Helvetic Payroll (HP), société de portage salarial. Le but est d’offrir une solution flexible
             pour gérer les consultantes et consultants recrutés temporairement par les unités.
             Le processus et les outils décrits constituent la norme standard requise pour soutenir effica-
             cement l’externalisation de ces services.

             Objectifs              Les objectifs du processus RH d’externalisation sont les suivants:
                                    ■   Définir un processus standard avec HP, les unités et les RH.
                                    ■   Sécuriser l’équité interne salariale.

             Périmètre              Ce processus s’applique à l’engagement de consultantes et consultants
                                    occupant des fonctions administratives, techniques, informatiques et
                                    de management pour une durée temporaire, urgente et / ou sur appel,
                                    n’ayant pas un statut de personnel indépendant. Les fonctions scienti-
                                    fiques et académiques sont exclues du périmètre.
                                    Les règles d’engagement / prolongations de l’EPFL restent inchangées
                                    (ex.: renouvellement de CDD, durée maximale, etc.) et HP ne peut être
                                    utilisé en leur lieu et place.
                                    Le personnel EPFL ayant des mandats complémentaires continuent à
                                    être gérés par l’équipe salaires de l’école.

                                                                Employé EPFL ?

                                                     Oui                            Non

                                                                       Engagé par une société de consulting ?

                                                                            Oui                      Non

                                                                                             Statut « indépendant » ?

                                                                                            Oui                   Non

                                          Géré par l’équipe salaire               Facture                   Helvetic Payroll

             Outils                 ■   Proposition d’engagement HP – O
             obligatoires O         ■   Description de la mission – O
                                    ■   CV – O
                                    ■   Bon de commande (via Sesame / Catalyse) – O

             Date de mise           01.06.2020
             en vigueur

             Cycle de révision      Les Ressources humaines examineront ce processus au moins une
                                    fois par an afin de prendre en considération les meilleures pratiques et
                                    d’intégrer les leçons apprises.

Ressources
humaines                                                                                                                       03
Processus RH d’externalisation
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2.           Aperçu du processus

                              1
                                      ENVOI PROPOSITION
                                      D’ENGAGEMENT HP

                              2     RÉVISION ET VALIDATION
                                      DE LA PROPOSITION
                                      D’ENGAGEMENT HP

                              3
                                        DÉTERMINATION
                                     DU COÛT DE LA MISSION

                              4
                                            ENVOI
                                     DU BON DE COMMANDE

                              5
                                          VALIDATION
                                     DU BON DE COMMANDE

                              6
                                          EXÉCUTION
                                       DE LA COMMANDE

                              7
                                   EXÉCUTION DES OPÉRATIONS
                                         MENSUELLES

Ressources
humaines                                                                                       04
Processus RH d’externalisation
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3.            Procédure RH d’externalisation avec HP (SOP)

 Etapes               Qui / personne   Comment                                                                   Documents
                      responsable                                                                                obligatoires O

 1                    Responsable
                      hiérarchique /
                                       ■   Remplit la proposition d’engagement HP avec la description
                                           de la mission et le CV de la personne candidate et les
                                                                                                                 Proposition
                                                                                                                 d’engagement
 Envoi                professeur·e         transmets aux RH (ARH / RRH).                                         HP – O
 de la proposition                     ■   En cas de prolongation de la mission, une nouvelle proposi-           Description
 d’engagement HP                           tion d’engagement HP doit être transmise aux RH (ARH/RRH).            de la mission – O
                                                                                                                 CV – O

 2                    Responsable
                      RH
                                       ■   En collaboration avec la ou le responsable hiérarchique / pro-
                                           fesseur·e, revoit et valide l’échelon et le salaire par analogie au
                                                                                                                 Proposition
                                                                                                                 d’engagement
 Révision                                  système salarial du Domaine des EPF sur base du CV et de la           HP – O
 et validation                             description de la mission.                                            Description
 de la proposition                     ■   Envoi de la proposition d’engagement à HP avec la descrip-            de la mission – O
 d’engagement HP                           tion de la mission et le CV de la personne candidate afin             CV – O
                                           d’obtenir le coût de la mission.

 3                    HP               ■   Contacte la personne candidate et collecte les informations
                                           complémentaires pour la détermination du coût de la mission.
                                                                                                                 Proposition
                                                                                                                 d’engagement
 Détermination du                      ■   Renvoi la proposition d’engagement avec le coût de la                 HP – O
 coût de la mission                        mission à la ou au responsable hiérarchique / professeur·e
                                           dans un délai de quatre heures (RRH en copie).

 4                    Responsable
                      hiérarchique /
                                       ■   Complète le bon de commande via Sesame ou Catalyse en
                                           indiquant le coût total de la mission.
                                                                                                                 Bon de commande
                                                                                                                 (via Sesame /
 Envoi du bon         professeur·e                                                                               Catalyse) – O
 de commande

 5                    HP               ■   Retourne le bon de commande daté et signé dans un délai
                                           maximum de 48 heures à la ou au responsable hiérar-
                                                                                                                 Bon de commande
                                                                                                                 (via Sesame /
 Validation du bon                         chique / professeur·e.                                                Catalyse) – O
 de commande

 6                    HP               ■   Confirme à la consultante ou au consultant les détails du
                                           début de la mission et lui transmet le contrat de travail.
 Exécution
 de la commande

 7                    HP               ■   Création du profile de la consultante ou du consultant sur la
                                           plateforme digitale.
 Exécution
 des opérations
 mensuelles           Consultant·e     ■   Déclaration mensuelle de ses heures sur la plateforme
                      ou                   digitale, qui seront validées par la ou le responsable hiérar-
                                           chique / professeur·e.
                      Responsable
                      hiérarchique /
                      professeur·e

                      HP               ■   Etablissement et envoi du bulletin de salaire mensuel sur
                                           base des heures validées.
                                       ■   Envoi de la facture mensuelle à la ou au responsable / pro-
                                           fesseur·e émetteur du bon de commande pour payement, et
                                           jusqu’au terme de la mission.

Ressources
humaines                                                                                                                             05
Processus RH d’externalisation
                                                                                                         avec Helvetic Payroll

4.           Documentation

     4. 1    Proposition d’engagement HP – O
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                                           PROPOSITION D’ENGAGEMENT HELVETIC PAYROLL

                   1. A remplir par l’unité

                     Centre financier :

                     Engagement du :                    au :                             % Taux d’activité / mois :

                     Support : Administratif           Technique               IT            Conduite

                     Nom, Prénom :

                     Date de naissance :                              Nationalité :

                     Salaire souhaité : Mensuel :                      Journalier :                     Horaire :

                     Lieu d’activité : Lausanne     Fribourg     Genève      Neuchâtel    Valais    Villigen        Autre :

                     Observations :

                     Nom et signature du Professeur ou Responsable d’unité :

                     Annexes : CV et description de la mission

                   2. A remplir par RH

                     Par analogie au système salarial des EPF : Code Fonction :               Echelon :

                     Fonction interne :                            Période d’essai :

                     Salaire brut (à sélectionner)
                        Annuel à 100% :                                   Mensuel à 100% (annuel/12) :
                        Journalier (mensuel/18.75) :                      Horaire (mensuel / 153.75) :

                     Validation :

                     Nom du Responsable RH :
                     Date :
                     Signature :

                   3. A remplir par Helvetic Payroll

                     Coût de la mission (Hors TVA): CHF                → A reporter sur le bon de commande

Ressources
humaines                                                                                                                         06
Processus RH d’externalisation
                                                                                      avec Helvetic Payroll

  4. 2       Description de la mission – O
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                                                   DESCRIPTION DE LA MISSION

                    Nom, Prénom :

                    Objectifs de la mission :

                    Responsabilités principales de la mission :

                   Nom et signature du Professeur ou Responsable d’unité :

Ressources
humaines                                                                                                      07
Processus RH d’externalisation
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  4. 3         Bon de commande via Sesame / Catalyse – O
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             Marche-à-suivre Catalyse – 01.12.2022
                                                                                                                Marche-à-suivre Catalyse – 01.12.2022

                                                                                                                MARCHE-A-SUIVRE

                               Passer une commande via le système Catalyse :
                                                                                                                1. Se connecter au portail Sesame en utilisant ses identifiants GASPAR :
                                                                                                                https://www.epfl.ch/campus/services/ressources/sesame/

                                                                                                                2. Sous le titre « Approvisionnement », cliquer sur la tuile « Achats – Catalyse ».

                            Bonnes pratiques pour les commandes Helvetic Payroll
                                                                                                                3. Sur la page d’accueil, cliquer sur la brique « Demande d’achat libre » :

                                                                                                                4. Remplir le champ « Organisation » qui est le nom de votre unité.

             INTRODUCTION
                                                                                                                    • Vous pouvez modifier le « Demandeur DA » qui est la personne qui sera mentionnée
                                                                                                                      sur le bon de commande.
                                                                                                                    • Vous pouvez ajouter des « Conditions Générales » (prestations de service) ainsi que
                                                                                                                      la référence de l’offre du fournisseur.

             Les Ressources Humaines en collaboration avec la direction des achats de biens et services
             ont défini un processus standard pour la gestion des consultants externalisés chez Helvetic
             Payroll (HP), société de portage salarial.
             Ce mode opératoire vous guidera à travers les étapes à suivre pour la création et l’envoi d’un
             « bon de commande » à Helvetic Payroll.
                                                                                                                                                                                                                  2/5

             DOCUMENTS DE REFERENCE
               • Pocessus RH D'externalisation HelveticPayrollV1
                                                                                                                Marche-à-suivre Catalyse – 01.12.2022

                                                                                                                6b. Vérifier l’adresse de livraison. L’adresse de facturation est unique et n’est pas
                                                                                                                modifiable.

               • Proposition d'engagement HelveticPayrollV1
                                                                                                                6c. Cliquer sur « Enregistrer ».

                                                                                                                6d. Deux champs Commentaires sont à disposition.

                                                                                                                6e. Joindre le document « Proposition d’engagement HelveticPayrollV1 » dûment complété
                                                                                                                en cliquant sur « Ajouter une pièce jointe ».
                                                                                                                Indiquer « Offre retenue » comme type de pièce jointe et cocher l’option « Ajouter à la
                                                                                                                commande »

             PRE-REQUIS :                                                                                       7. Dans le bloc « Articles et services », cliquer sur « Ajouter une ligne ».
                                                                                                                7a. Remplir les champs (les champs obligatoires sont notés avec un astérisque rouge).
                                                                                                                    • La sélection d’une famille permet de filtrer les valeurs disponibles dans le champ

                • Après avoir fait remplir la fiche Proposition d'engagement HelveticPayrollV1 par l’unité
                                                                                                                       compte budgétaire. A l’inverse la sélection d’un compte budgétaire dans le champ
                                                                                                                       correspondant permet de filtrer la sélection de la famille d’achat
                                                                                                                    • Famille : la famille d’article permet de catégoriser l’article commandé et de faire le lien
                                                                                                                       avec le compte budgétaire qui sera imputé. Vous pouvez écrire un mot clef
                                                                                                                       directement dans le champ.

                   concernée, le service RH et le fournisseur Helvetic Payroll.
                                                                                                                    • Compte budgétaire : recherche possible par mot clef avant d’avoir choisi la famille.

                                                                                                                                            443000 – Personnel temporaire

                                                                                                                                                                                                                  3/5

                                                                                                                Marche-à-suivre Catalyse – 01.12.2022

                                                                                                                Indiquer :
                                                                                                                    • La famille d’achat : sélectionner « 80111600 – Services de personnels temporaires »
                                                                                                                    • Le compte budgétaire : sélectionner « 443000 – Personnel temporaire (agences) »
                                                                                                                    • Une description générale de la prestation
                                                                                                                    • La date de livraison : correspondant à la date de fin de mission
                                                                                                                    • Le fournisseur : sélectionner Helvetic Payroll SA dans le champ déroulant
                                                                                                                    • La quantité : dans notre cas sélectionner « unité » ou « mois », le prix indiqué étant
                                                                                                                       celui de la prestation
                                                                                                                    • Le montant total de la prestation (coût de la mission, hors TVA)

                                                                                                                7b. Cliquer sur le bouton vert « Enregistrer » puis le bouton bleu « Fermer ».

                                                                                                                7c. Cliquer sur « Ajouter une ligne » autant de fois que nécessaire pour entrer les articles.

                                                                                                                8. Saisir les données d’imputation dans la/les lignes d’article(s) - voir tutoriel Imputations.

                                                                                                                9. Cliquer sur le bouton vert « Suite ».

                                                                                                                10. Un nouveau bloc « SIGNATURE » apparait. La liste des personnes éligibles s’affiche en
                                                                                                                fonction de vos droits de signature, du montant engagé et du fonds.

                                                                                                                Un mail de notification sera envoyé au(x) validateur(s) choisi(s).

                                                                                                                11. Cliquer sur le bouton vert « Envoyer en validation ».

                                                                                                                                                                                                                  4/5

                                                                                                                Marche-à-suivre Catalyse – 01.12.2022

                                                                                                                Vous pouvez suivre l’avancement de votre panier dans l’onglet « Validation ». L’étape en
                                                                                                                orange indique une action à réaliser.

                                                                                                                12. Dès que le dernier validateur a validé le panier, la commande est créée automatiquement.

                                                                                                                La case à cocher « Envoi auto du bon de commande » est cochée par défaut ; la commande
                                                                                                                est donc partie automatiquement chez le fournisseur.

                                                                                                                Vous trouverez les informations d’envoi tout en bas de la commande :

                                                                                                                Si la case à cocher « Envoi auto du bon de commande » n’est pas cochée, c’est à vous
                                                                                                                d’envoyer la commande au fournisseur. Vous pouvez indiquer au système que vous l’avez fait
                                                                                                                en cliquant sur « Valider » - voir tutoriel email au fournisseur.

                                                                                                        1/5

                                                                                                                                                                                                                  5/5

Ressources
humaines                                                                                                                                                                                                                08
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