PV N 595 DU JEUDI 6 AVRIL 2023 - EVENEMENT - JF VULLIEZ PARLE AUX RESPONSABLES TECHNIQUES

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PV N 595 DU JEUDI 6 AVRIL 2023 - EVENEMENT - JF VULLIEZ PARLE AUX RESPONSABLES TECHNIQUES
PV N°595 DU JEUDI 6 AVRIL 2023
                                                                    EVENEMENT -
                                                  JF VULLIEZ PARLE AUX RESPONSABLES TECHNIQUES
                                                Ambiance feutrée, meubles rustiques d’époque, objets insolites, méri-
                                                dienne, le tout au milieu de tonneaux de vignerons… l’afterwork orga-
                                                nisé la semaine dernière par la CTJ avait des airs de discussion au coin
                                                du feu. Trois mois après un premier événement avec les responsables
                                                techniques des club, un petit déjeuner organisé le 10 décembre dans
                                                les locaux du district, Benoit Subrin et son équipe de la CTJ ont remis
                                                ça jeudi soir dernier.

Cette fois-ci chez le partenaire de la Cave de Caluire, avec un interve-
nant de choix en la personne de Jean-François Veuillez, le responsable
de la formation à l’OL, lui-même ancien CTD (en Haute-Savoie Pays de
Gex). Mais pas que « de choix », captivant aussi quand le formateur a
présenté et décortiqué à la trentaine de convives la politique et la stra-
tégie du club professionnel du département en matière de formation,
la vulgarisant au maximum pour la rendre accessible à tous. Une réus-
site à en croire l’attention de l’auditoire. S’en est suivi un sujet plus
« sensible » mais tout aussi intéressant avec la réforme à venir du sys-
tème de formation fédéral présenté et argumenté par Benoit Subrin.
Il était temps ensuite de goûter quelques cépages triés sur le volet par Catherine Rozier, la responsable de la Cave de
Caluire. Incontestablement un bon moment, chaleureux et instructif… à refaire !
                                                                                                         Denis DUPONT
            FC PONTCHARRA ST LOUP

                               PERMANENCE TELEPHONIQUE (horaires et terrains) :
                                      Vendredi 7 avril 2023 à partir de 18 h 00
                                            au dimanche 9 avril 2023
                               M. Roger ANDRE : 07 67 14 57 05
                               PERMANENCE TELEPHONIQUE
                               DEDIEE AUX ARBITRES : 06 66 67 89 29
                               PERMANENCE TELEPHONIQUE FMI :
                               M. Serge GOURDAIN au 06 10 35 30 00
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                                                 SECRETARIAT
                                                 Tél 04 72 76 01 03
                                            secretariat@lyon-rhone.fff.fr

Réunion du lundi 3 avril 2023
Secrétaire Général : Serge GOURDAIN         Secrétaire Adjointe : Martine GRANOTTIER
Présent : Serge GOURDAIN
        INVITATIONS
METROPOLE GRAND LYON : Les équipes de la Métropole de Lyon ont le plaisir d’inviter le district de Lyon et du Rhône
à un événement :> le
mercredi 5 avril de 17h à 20h Hôtel de la Métropole,20 rue du lac lyon3. Arsène MEYER Président du District de Lyon
et du Rhône de Football vous remercie pour votre invitation.

FC LYON : Le Président du FC Lyon Patrice REA, le conseil d’Administration et d’Animation invite le district de Lyon et
du Rhône à la 33ièm édition du tournoi TOP GONES du 8 au 10 avril au stade Clos Layat 260 Route de vienne 69008
Lyon, à partir de 10h30. Arsène MEYER Président du District de Lyon et du Rhône de Football vous remercie pour votre
invitation et sera présent sur une journée avec Bernard Courrier président délégué du district, monsieur Serge Gour-
dain secrétaire Général du district et Patrick Pinti trésorier Général du district.
        INFORMATION
La ligue LAuRAFoot Formations invite le district de Lyon et du Rhône à une formation de formateurs animée par l’IFF à
destination des intervenants sur les formations de dirigeants le jeudi 6 avril 2023 (9h00- 17h30) sur le site de Tola Vo-
loge. Arsène MEYER Président du District de Lyon et du Rhône de Football vous remercie pour votre invitation.
        ENCOURAGEMENTS
COUPE NATIONALE FUTSAL                 Goal Futsal Club – Etoile Lavalloise FC
Les rencontre des Quarts de finale auront lieu le samedi 08 avril 2023 le District de Lyon et du Rhône de Football sou-
haite le meilleur au club de Goal Futsal Club.
       Demi-finales : samedi 20 mai 2023
       Finale : dimanche 11 juin 2023, à Pessac (Gironde, Ligue Nouvelle Aquitaine)

Demi-finales de la Coupe de France Masculine             FC Nantes - Olympique Lyonnais
                                                         FC Annecy- Toulouse FC
Les rencontres auront lieu le mercredi 5 et jeudi 6 avril 2023, le District de Lyon et du Rhône de Football souhaite le
meilleur à Olympique Lyonnais.
      Finale : samedi 29 avril 2023 au Stade de France (Saint-Denis)

Finale de la Coupe de France Féminine : Pour la sixième fois dans l'histoire de la compétition, la finale de la Coupe de
France féminine mettra face à face l'Olympique Lyonnais et le Paris Saint-Germain. Les deux grands rivaux du football
féminin tricolore se disputeront le trophée le samedi 13 mai 2023 à 16h00 au stade de La Source d'Orléans (Loiret). Le
District de Lyon et du Rhône de Football souhaite le meilleur à Olympique Lyonnais.
        AFFAIRE DISCIPLINAIRE
AFFAIRE AD 13 : Le Bureau du Comité Directeur du District de Lyon et du Rhône en vertu de l’article 5-4.1.3 du Règle-
ment Disciplinaire fait appel de la décision prise par la Commission de Discipline de US VILLETTE D’ANTHON JANNEY-
RIAS contre la Commission de Discipline : Seniors D3 Poule D du 29/01/23 – US VILLETTE D’ANTHON JANNEYRIAS // AL
MIONS
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                                                   TRESORERIE
                                                 Tél 04 72 76 01 04
                                            tresorerie@lyon-rhone.fff.fr

Réunion du lundi 3 avril 2023
Trésorier Général : Patrick PINTI            Trésorier Adjoint : Franck BALANDRAS
        RELEVES N°2 SAISON 2022/2023
Suite à un changement récent de notre logiciel de comptabilité nous n'avons malheureusement plus la possibilité
d'éditer des relevés "papier" et de vous les faire parvenir par courrier afin de régler les sommes dues. Pour des ques-
tions de simplicité, il a été demandé à tous les Clubs le 7 février 2023 de consulter l'état de leur compte sur Footclubs
et de régler le montant indiqué au plus tard le 20 février 2023.
En date du 20 février 2023, certains Clubs n'étaient pas à jour de règlement. Un délai supplémentaire leur a été accor-
dé jusqu'au 7 mars 2023. Le Club ci-dessous est suspendus jusqu’à leur régularisation :
      Clubs Loisirs : 564091 ALL STAR SOCCER

                                     COMMISSION DES COUPES
                                                  Tél 04 72 76 01 29
                                               coupe@lyon-rhone.fff.fr

Réunion du lundi 3 avril 2023

Président : Bernard COURRIER       Membres CD : Serge GOURDAIN, Lakhdar TOUATI, Roland BROUAT
Membres : Farid BEN FARAH - Robert DI RIENZO - Maurice MOURROZ – Noé TEDIM DA SILVA RIOS– Virginie LA-
GRANGE
Contacts téléphoniques : Bernard COURRIER : 06.78.73.69.47
        RESULTAT DES COURSES
Concernant l’attribution des finales ou demi-finales des coupes du district :
   Jeudi 18 mai          Demi-finale séniors                                AS Genay
   Samedi 3 juin         Finale vétérans, Chpt D1 et barrage séniors        St Martin en Haut
   Dimanche 4 juin       Finale des coupes jeunes U15, 17 et 20             FC Pontcharra
   Samedi 17 juin        Finale séniors et Vial                             OL training Center

Nous remercions chaleureusement tous les clubs qui se sont proposés, et nous ne manquerons pas de les resolliciter
l’année prochaine.
        COUPE VIAL DLR FEMININES
Toutes les équipes doivent jouer tous les matches de coupe de Lyon et du Rhône avec les maillots qui leur auront été
offerts. Pour information, la sanction pour les équipes qui ne respecteraient pas cette règle serait match perdu !!
Il est rappelé qu’aucune joueuse ayant participé à plus de cinq rencontres en championnat National ou Régional ne
pourra participer à la coupe de Lyon et du Rhône.
Dimanche 16 avril               quarts de finale
Jeudi 18 mai                    demi-finales
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        COUPE DLR SENIORS
Toutes les équipes doivent jouer tous les matches de coupe du Rhône avec les maillots qui leur auront été offerts.
Pour information, la sanction pour les équipes qui ne respecteraient pas cette règle serait match perdu !!
Dimanche 16 avril               quarts de finale
Jeudi 18 mai                    demi-finales
        COUPE DLR U15
Samedi 15 avril                 quarts de finale
Jeudi 18 mai                    demi-finales
        COUPE DLR U17
Dimanche 16 avril               quarts de finale
Jeudi 18 mai                    demi-finales
        COUPE DLR U20
Samedi 15 avril                 quarts de finale
Jeudi 18 mai                    demi-finales
        COUPE DLR VETERANS
Vendredi 14 avril               quarts de finale
Mercredi 17 mai                 demi-finales
        COUPE DLR FUTSAL SENIORS ET FUTSAL AVENIR
Dimanche 16 avril               huitièmes de finale
Lundi 24 avril                  Tirage des quarts et demi-finales au district du Rhône
Dimanche 7 mai                  quarts de finale
Jeudi 18 mai                    demi-finales
POUR TOUTES LES CATEGORIES : Toute demande de modification de match doit se faire EXCLUSIVEMENT via
Footclubs. Toute correspondance est à adresser à coupe@lyon-rhone.fff.fr

      COMMISSION PREVENTION / SECURITE / ETHIQUE / MEDIATION
                                                 Tél 04 72 76 01 17
                                               psem@lyon-rhone.fff.fr

Réunion du lundi 3 avril 2023
Présidente : Martine GRANOTTIER (absente)      Membres : Laurent COSTANZA (Présent), Lucien SINA (Absent)
Membres du CD : Bernard BOISSET – Laurent CHABAUD - Serge GOURDAIN – Said INTIDAM - Gilles PORTEJOIE – Alain
RODRIGUEZ
Représentant des commissions : Thierry PESTRITTO et Benoit SUBRIN
        RAPPORTS DELEGUES SURPRISES
Rencontres des 01et 02 AVRIL
S. C. BRON TERRAILON PERLE 3/ F.C. ROULE MULATIERE U15 D : Aux deux clubs, RAPPEL : les joueurs remplacés doi-
vent mettre un chasuble et l’échauffement des remplaçants doit se faire derrière les buts.
S. C. BRON TERRAILON PERLE, les enfants et les personnes non inscrites sur la feuille de match ne doivent pas se posi-
tionner dans les abris de touches.
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ENT MUROISE GRENAY/AM L MIONS FUTSAL D2 : Club, MUROISE GRENAY, Présence d’un enfant sur le banc de
touche. Pas de délégué identifiable lors de cette rencontre. Conformément au PV 539, le club de MUROISE GRENAY
est amendé de 1 X 15 euros. Comme le prévoit la feuille de route le protocole de fin de match n’a pas été respecté par
les deux 2 équipes.
FUTSAL VAULX 3 / AC OULLINS 2 : Pas de délégué identifiable lors de cette rencontre. Conformément au PV 539, le
club de FUTSAL VAULX 3 est amendé de 1 X 15 euros. Les enfants et les personnes non inscrites sur la feuille de match
ne doivent pas se positionner sur le parquet.

                                 COMMISSION DE DELEGATIONS
                                                 Tél 04 72 76 01 10
                                            delegation@lyon-rhone.fff.fr

Réunion du lundi 3 avril 2023
Président : PORTEJOIE GILLES       Secrétaire : DELATTRE CHRISTEL
Membres : KEROUANI HOCINE – BOUVARD NATHALIE
Présents : GILLES PORTEJOIE – HOCINE KEROUANI – NATHALIE BOUVARD

        INFORMATION IMPORTANTE
Il est rappelé aux clubs d’utiliser la demande de délégués à télécharger sur le site du District, rubrique Délégations et
de respecter le délai de 2 semaines avant la rencontre. A défaut, vos demandes ne seront pas prises en compte !
A tous les clubs libres et futsal en cas de match reporté, annulé, ou de changement d’horaire ou de lieu, vous DEVEZ
impérativement prévenir le délégué désigné (se reporter à la liste des délégués, consultable dans la rubrique commis-
sion délégation,
RAPPEL : les frais des délégations ci-après sont imputés aux deux clubs, sauf indication contraire.
Mesdames et Messieurs les délégués, nous vous rappelons qu’en cas de convocation par les diverses instances soit
du District de Lyon et du Rhône, soit par la Ligue Auvergne Rhône-Alpes, et, EN CAS D’INDISPONIBILITE, merci de
bien vouloir fournir un justificatif d’absence, aux instances concernées.
Mesdames et Messieurs les délégués, en cas d’indisponibilité, merci d’utiliser le formulaire téléchargeable sur mon
compte FFF et de l’envoyer à la commission délégations, 15 jours auparavant.
Les rapports doivent OBLIGATOIREMENT être sur la boite mail de la délégation pour le lundi avant 12h00
(delegation@lyon-rhone.fff.fr)
        DESIGNATIONS
SAMEDI 08-04-2023 :
Demandé par DISCIPLINE : U17 : AS MONTCHAT // CS OZON : NATHALIE BOUVARD 15H30
U20 : COUPE DE LYON ET DU RHONE
Désigné par le DLR : COLOMBIER-SATOLAS // VAULX EN V U.S : LAURENT LAMBERT 17H30

DIMANCHE 09-04-2023 :
SENIORS M : Demandé par DISCIPLINE
LA VERPILLERE // BELLEVILLE FOOT : HOCINE KEROUANI 15H
COLOMBIER-SATOLAS // FC REUSSITE : NADIA BENNOUI 15H

COUPE DES VIGNERONS :
Demandé par le groupement Beaujolais :
FC RENEINS VAUXONNE // BELLEVILLE FOOT : MOURAD BENDJEDDOU 14H30
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                                COMMISSION DES REGLEMENTS
                                                 Tél 04 72 76 01 09
                                            reglement@lyon-rhone.fff.fr

Réunion du lundi 3 avril 2023
Composition de la Commission :
Membres du Comité Directeur : Bernard COURRIER (Président) - MORCILLO Christophe – Roland BROUAT – Lakhdar
TOUATI
Membres représentants des clubs : PIEGAY Gérard - MARZOUKI Mahmoud – TOLAZZI André MONTERO Antoine –
BALANDRAUD Jean-Luc – VASSIER Georges – Stagiaires : HAMRAOUI Ouardia – ABBES CHRISTIN Linda
Membres présents à la réunion : COURRIER Bernard -- MARZOUKI Mahmoud – TOLAZZI André – VASSIER Georges –
BALANDRAUD Jean-Luc – PIEGAY Gérard – HAMRAOUI Ouardia – ABBES CHRISTIN Linda
        LA CR COMMUNIQUE AUX CLUBS ET AUX COMMISSIONS
RAPPELS : Si vous choisissez de transformer vos réserves en réclamation (confirmation de vos réserves) par courriel,
vous êtes priés de respecter la procédure décrite ci-dessous.
Les confirmations des réserves d’avant-match, les réclamations d’après-match et les évocations sont à envoyer à
l’adresse électronique (courriel) du DLR et uniquement à l’adresse suivante : district@lyon-rhone.fff.fr
Si vous avez des précisions à apporter ou des demandes de renseignements sur les Règlements Sportifs, adressez
vos courriels à l’adresse suivante (aucun renseignement ne sera donné les week-ends ou jour des rencontres et en-
core moins par téléphone) : reglement@lyon-rhone.fff.fr
        INFORMATION AUX CLUBS
La CR rappelle que l’article 147 des RG de la FFF prescrit qu’une rencontre ne peut être homologuée avant le quin-
zième jour qui suit son déroulement. Cette homologation est de droit le trentième jour à minuit, si aucune instance
la concernant n’est en cours et si aucune demande visant à ouvrir une procédure n’a été envoyée avant cette date.
Par exception, une rencontre de coupe peut être homologuée avant le quinzième jour qui suit son déroulement.
La FMI propose plusieurs possibilités de réserves qui ne correspondent pas forcément au règlement du DLR.
La fonction « autre » propose un texte libre à saisir manuellement. Il est rappelé que les réserves inscrites dans la
FMI sont des réserves fédérales et que certaines réserves ne sont pas totalement adaptées au District de Lyon et du
Rhône de Football. Pour les réserves du District non-pré-remplies dans la FMI, les Clubs doivent utiliser la mention «
Réserve autre sur équipe recevante » ou « Réserve autre sur équipe visiteuse » et établir la réserve eux-mêmes.
MODIFICATION ARTICLE 160 - Nombre de joueurs « Mutation »
c) Dans toutes les compétitions officielles des ligues et districts des catégories U12 à U18, tant pour le football à 11
que pour les pratiques à effectif réduit, le nombre de joueurs titulaires d’une licence « Mutation » pouvant être ins-
crits sur la feuille de match est limité à quatre dont un maximum ayant changé de club hors période normale au sens
de l’article 92.1 des présents règlements.
Suite à une décision du bureau du District de Lyon et du Rhône de Foot, la CR vous informe qu’un joueur U 20 signant
dans un nouveau club après le 31 janvier pourra si le club n’a pas de catégorie U 20 évoluer en Seniors conformément
à l’article 152 alinéa 4. Mais ne pourra jouer que dans les équipes inférieures à la plus haute catégorie du District.
Réserves concernant les licences non actives ou non valides :
La CR ne pourra les traiter que lorsque la licence sera validée par la LAURA FOOT
RAPPEL SAISON 2022 – 2023 : La commission rappelle qu’une réserve doit comporter des griefs précis (qualification ou
participation joueur). La commission vous conseille de vous reporter à la page 60 de l’annuaire 2020-2021 chapitre
« Comment doit être formulé une réserve »
PV N 595 DU JEUDI 6 AVRIL 2023 - EVENEMENT - JF VULLIEZ PARLE AUX RESPONSABLES TECHNIQUES
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                  PV 595 DU JEUDI 6 AVRIL2023

        RECEPTION - RECLAMATIONS D’AVANT MATCH
Affaire N° 201 : Sporting Nord isere 2 – AS Rhodanienne 1 – Seniors – D2 – Poule C
Motif : Joueurs en équipe supérieure – rencontre du 26/03/2023
Réserve confirmée par le club de AS Rhodanienne par courriel en date du 28/03/2023

Affaire N° 202 : OS Beaujolais 1 – Ent Fontaines Sathonay 1 – Seniors – D3 – poule A
Motif : Qualification joueurs – Rencontre du 26/03/2023
Réserve confirmée par le club de Ent Fontaines par courriel en date du

Affaire N° 203 : Limonest St Didier 4 – AS Sornins Réunis 1 – Seniors – D4 – Poule C
Motif : joueurs en équipe supérieure – rencontre du 26/03/2023
Réserve confirmée par le club de Sornins Réunis par courriel en date du 27/03/2023

Affaire N° 204 : FC Mont Brouilly 2 – Pouilly Pommier 1 – Seniors – D4 – Poule B
Motif : Joueurs en équipe supérieure – Rencontre du 26/03/2023
Réserve confirmée par le club de Pouilly-Pommier par courriel en date du 26/03/2023

Affaire N° 205 : ES Liergues 1 – AS Bellecour Perrache 1 – U17 – D2 – Poule B
Motif : Qualification joueur – Rencontre, du 25/03/2023
Réserve confirmée par le club de Liergues par courriel en date du 26/03/2023

Affaire N° 207 : FC Goal 3 – Ent Formans Fcbs – U17 – D3 – poule F
Motif : Mutation joueur – Rencontre du 26/03/2023
Réserve confirmée par le club de Goal par courriel en date du 27/03/2023

Affaire N° 208 : Sporting Nord Isere 1 – AS Saint Priest 2 – U15 – D1 – Poule B
Motif : Joueurs en équipe supérieure – Rencontre du 25/03/2023
Réserve confirmée par le club de Sporting Nord Isere par courriel en date du 27/03/2023

Affaire N° 209 : SC Caluire 2 – AS Ecully 2 – U15 – D4 – Poule B
Motif : Joueurs en équipe supérieure – Rencontre du 26/03/2023
Réserve confirmée par le club de Ecully par courriel en date du 26/03/2023
        RECLAMATIONS - JOUEURS SUSPENDUS
Affaire N° 206 : ASVEL 1 – Millery-Vourles 1 – U17 – D1 – Poule B
Motif : Joueur susceptible d’être suspendu – Rencontre du 26/03/2023
Réclamation du club de l’ASVEL Villeurbanne par courriel en date du 26/03/2023
Le club de l’ASVEL porte réclamation sur la participation du joueur CONUS Lorenzo licence n° 2547364177
Du club de Millery-Vourles suspendu 3 matchs fermes plus automatique avec date d’effet le 19/02/2023.
La CR demande au club de Millery-Vourles de lui indiquer la façon dont la sanction a été purgée dès que possible et au
plus tard le 11/04/2023.
        DECISIONS
Affaire N° 189 : Vaulx United 1 – AL Mions 1 – Futsal – D2 – Poule B
Motif : Joueur susceptible d’être suspendu – Rencontre du 25/02/2023
Réclamation du club de Vaulx United par courriel en date du 19/03/2023
Le club de Vaulx United porte réclamation sur la participation du joueur SALVA Maxime licence n° 2508676128 du club
de AL Mions suspendu 6 matchs ferme + automatique avec date d’effet le 23/10/2022.
La CR demande au club de AL Moins de lui indiquer la façon dont la sanction a été purgée dès que possible et au plus
tard le 03/04/2023 à 12 H
La CR remercie le club de AL Mions de sa réponse et après vérification du calendrier de l’équipe de Mions (Seniors –
Futsal – D 2 – poule B), le joueur SALVA Maxime licence n° 2508676128 n’avait pas purgé la totalité de sa suspension
lors de la rencontre du 25/02/2023.
PV N 595 DU JEUDI 6 AVRIL 2023 - EVENEMENT - JF VULLIEZ PARLE AUX RESPONSABLES TECHNIQUES
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                  PV 595 DU JEUDI 6 AVRIL2023

En conséquence, la CR donne match perdu au club de AL Mions (- 1pt) pour avoir fait participer un joueur suspendu,
reporte le gain du match au club de Vaulx United (3pts) sur le score de 5 à 0, amende le club de AL Mions de la
somme de 75 euros (75x1) plus 50 euros de remboursement au club de Vaulx United.
Cette décision est susceptible d’appel, par lettre recommandée avec AR, FAX ou courrier électronique de l’adresse offi-
cielle du club, à l’adresse officielle du DLR, devant la commission d’appel du District du Rhône dans un délai de 07 jours
à compter du lendemain du jour de la notification de la décision et dans le respect de l’article 13 des Règlements Spor-
tifs du District de Lyon et du Rhône de Football (Vœu adopté par l’AG du 17/06/2017).
Toutefois pour les rencontres de coupe ou de barrage du DLR et de ses Groupements, le délai d’appel est réduit à 2
jours ouvrables à compter du lendemain de la date de notification si la décision est contestée

Affaire N° 196 : AS Buers Villeurbanne 1 – Portugais Vaulx 1 – Seniors – D2 – Poule C
Motif : Joueur susceptible d’être suspendu – Rencontre du 19/03/2023
Réclamation du club de Portugais Vaulx par courriel en date du 20/03/2023
Le club de Portugais Vaulx en velin porte réclamation sur la participation du joueur LASFER Adel licence n° 2543101989
du club de AS Buers Villeurbanne suspendu 1 match ferme suite à 3 avertissements avec date d’effet le 13/03/2023.
La CR demande au club de Buers Villeurbanne de lui indiquer la façon dont la sanction a été purgée dès que possible et
au plus tard le 03/04/2023 à 12 H
Sans réponse du club de Buers Villeurbanne et après vérification des feuilles de matchs du club de Buers Villeurbanne,
le joueur LASZFER Adel licence n° 2543101989 n’avait pas purgé sa suspension au regard de l’article 16 alinéa 5 des RS
du DLR.
En conséquence, la CR du DLR donne match perdu au club de l’AS Buers Villeurbanne (-1pt), reporte le gain du
match au club de Portugais de vaulx (3pts) sur le score de 1 à 0, amende le club de Buers Villeurbanne de la somme
de 75 euros (75x1) pour avoir fait participer un joueur suspendu plus 50 euros de remboursement au club de Portu-
gais de Vaulx.
De plus la CR suspend le joueur, LASFER Adel licence n° 2543101989, un match ferme avec date d’effet le
10/04/2023.
Cette décision est susceptible d’appel, par lettre recommandée avec AR, FAX ou courrier électronique de l’adresse offi-
cielle du club, à l’adresse officielle du DLR, devant la commission d’appel du District du Rhône dans un délai de 07 jours
à compter du lendemain du jour de la notification de la décision et dans le respect de l’article 13 des Règlements Spor-
tifs du District de Lyon et du Rhône de Football (Vœu adopté par l’AG du 17/06/2017).
Toutefois pour les rencontres de coupe ou de barrage du DLR et de ses Groupements, le délai d’appel est réduit à 2
jours ouvrables à compter du lendemain de la date de notification si la décision est contestée

Affaire N° 201 : Sporting Nord isere 2 – AS Rhodanienne 1 – Seniors – D2 – Poule C
Motif : Joueurs en équipe supérieure – rencontre du 26/03/2023
Réserve confirmée par le club de AS Rhodanienne par courriel en date du 28/03/2023
Après vérification des feuilles de matchs de l’équipe 1 de Sporting Nord Isere (seniors – R 3 – poule H), l’équipe 2 de ce
club est en conformité avec l’article 10, alinéa B-2 des RS du DLR.
En conséquence, la CR du DLR confirme le résultat acquis sur le terrain.
Cette décision est susceptible d’appel, par lettre recommandée avec AR, FAX ou courrier électronique de l’adresse offi-
cielle du club, à l’adresse officielle du DLR, devant la commission d’appel du District du Rhône dans un délai de 07 jours
à compter du lendemain du jour de la notification de la décision et dans le respect de l’article 13 des Règlements Spor-
tifs du District de Lyon et du Rhône de Football (Vœu adopté par l’AG du 17/06/2017).
Toutefois pour les rencontres de coupe ou de barrage du DLR et de ses Groupements, le délai d’appel est réduit à 2
jours ouvrables à compter du lendemain de la date de notification si la décision est contestée

Affaire N° 202 : OS Beaujolais 1 – Ent Fontaines Sathonay 1 – Seniors – D 3 – poule A
Motif : Qualification joueurs – Rencontre du 26/03/2023
Réserve confirmée par le club de Ent Fontaines par courriel en date du
Après vérification au fichier de la Ligue LAURA Foot des licences du club de Ent Fontaines Sathonay les joueurs :
       OSTLER Florian      licence n° 2598632986 mutation jusqu’au 06/07/2023
       JACQUET Maxime licence n° 1731222019 mutation jusqu’au 06/07/2023
Ce club est en conformité avec l’article 82 des RG de la FFF et de l’article 10 des RS du DLR
En conséquence, la CR du DLR confirme le résultat acquis sur le terrain.
PV N 595 DU JEUDI 6 AVRIL 2023 - EVENEMENT - JF VULLIEZ PARLE AUX RESPONSABLES TECHNIQUES
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                  PV 595 DU JEUDI 6 AVRIL2023

Cette décision est susceptible d’appel, par lettre recommandée avec AR, FAX ou courrier électronique de l’adresse offi-
cielle du club, à l’adresse officielle du DLR, devant la commission d’appel du District du Rhône dans un délai de 07 jours
à compter du lendemain du jour de la notification de la décision et dans le respect de l’article 13 des Règlements Spor-
tifs du District de Lyon et du Rhône de Football (Vœu adopté par l’AG du 17/06/2017).
Toutefois pour les rencontres de coupe ou de barrage du DLR et de ses Groupements, le délai d’appel est réduit à 2
jours ouvrables à compter du lendemain de la date de notification si la décision est contestée

Affaire N° 203 : Limonest St Didier 4 – AS Sornins Réunis 1 – Seniors – D4 – Poule C
Motif : joueurs en équipe supérieure – rencontre du 26/03/2023
Réserve confirmée par le club de Sornins Réunis par courriel en date du 27/03/2023
Après vérification des feuilles de matchs de l’équipe 1 de Limonest St Didier (Seniors – National – LAURA), de l’équipe 2
de ce même club (Seniors – Régional – poule D), de l’équipe 3 (Seniors – D 1 – poule A) et de l’équipe (U 20 – Régional
1 – poule unique), l’équipe 4 de ce club est en conformité avec l’article 10, alinéa B-3 des RS du DLR.
En conséquence, la CR du DLR confirme le résultat acquis sur le terrain.
Cette décision est susceptible d’appel, par lettre recommandée avec AR, FAX ou courrier électronique de l’adresse offi-
cielle du club, à l’adresse officielle du DLR, devant la commission d’appel du District du Rhône dans un délai de 07 jours
à compter du lendemain du jour de la notification de la décision et dans le respect de l’article 13 des Règlements Spor-
tifs du District de Lyon et du Rhône de Football (Vœu adopté par l’AG du 17/06/2017).
Toutefois pour les rencontres de coupe ou de barrage du DLR et de ses Groupements, le délai d’appel est réduit à 2
jours ouvrables à compter du lendemain de la date de notification si la décision est contestée

Affaire N° 204 : FC Mont Brouilly 2 – Pouilly Pommier 1 – Seniors – D4 – Poule B
Motif : Joueurs en équipe supérieure – Rencontre du 26/03/2023
Réserve confirmée par le club de Pouilly-Pommier par courriel en date du 26/03/2023
Réserve et confirmation de réserve rejetée, « il fallait dire plus 3 joueurs ayant effectués plus de cinq matchs en équipe
supérieure et non 3 joueurs ayant effectués plus de 10 matchs, voir article 10, alinéa B-1 des RS du DLR.
En conséquence, la CR du DLR confirme le résultat acquis sur le terrain.
Cette décision est susceptible d’appel, par lettre recommandée avec AR, FAX ou courrier électronique de l’adresse offi-
cielle du club, à l’adresse officielle du DLR, devant la commission d’appel du District du Rhône dans un délai de 07 jours
à compter du lendemain du jour de la notification de la décision et dans le respect de l’article 13 des Règlements Spor-
tifs du District de Lyon et du Rhône de Football (Vœu adopté par l’AG du 17/06/2017).
Toutefois pour les rencontres de coupe ou de barrage du DLR et de ses Groupements, le délai d’appel est réduit à 2
jours ouvrables à compter du lendemain de la date de notification si la décision est contestée

Affaire N° 207 : FC Goal 3 – Ent Formans Fcbs – U17 – D3 – poule F
Motif : Mutation joueur – Rencontre du 26/03/2023
Réserve confirmée par le club de Goal par courriel en date du 27/03/2023
Après vérification au fichier de la Ligue LAURA Foot des licences du club de Ent Formans Fcbs plus de 3 joueurs en mu-
tation ont participer à la rencontre dont 2 mutations hors période :
       AKLCAIDE Y VIDAL PESE Ruben licence n° 2548118961 mutation jusqu’au 13/10/2023
       MATRION Gillian                    licence n° 2547637076 mutation jusqu’au 28/09/2023
Ce club est en infraction avec l’article 160 des RG de la FFF et l’article 8, alinéa E des RS du DLR.
En conséquence, la CR donne match perdu par pénalité à l’équipe de Ent Formans Fcbs (0pt), reporte le gain du
match au club de Goal FC (3pts) sur le score de 1 à 0, amende le club de Ent Formans Fcbs de la somme de 60 euros
(60x1) pour avoir fait participer un joueur non qualifié plus 50 euros de remboursement au club de Goal FC.
Cette décision est susceptible d’appel, par lettre recommandée avec AR, FAX ou courrier électronique de l’adresse offi-
cielle du club, à l’adresse officielle du DLR, devant la commission d’appel du District du Rhône dans un délai de 07 jours
à compter du lendemain du jour de la notification de la décision et dans le respect de l’article 13 des Règlements Spor-
tifs du District de Lyon et du Rhône de Football (Vœu adopté par l’AG du 17/06/2017).
Toutefois pour les rencontres de coupe ou de barrage du DLR et de ses Groupements, le délai d’appel est réduit à 2
jours ouvrables à compter du lendemain de la date de notification si la décision est contestée
PV N 595 DU JEUDI 6 AVRIL 2023 - EVENEMENT - JF VULLIEZ PARLE AUX RESPONSABLES TECHNIQUES
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                  PV 595 DU JEUDI 6 AVRIL2023

Affaire N° 208 : Sporting Nord Isere 1 – AS Saint Priest 2 – U15 – D1 – Poule B
Motif : Joueurs en équipe supérieure – Rencontre du 25/03/2023
Réserve confirmée par le club de Sporting Nord Isere par courriel en date du 27/03/2023
Après vérification des feuilles de matchs des équipes de l’AS Saint Priest ( U 16 – R 1 – poule avenir), de l’équipe (U 16
– R 2 – poule B), de l’équipe (U 15 – R 1 – poule unique) et de l’équipe (U 14 – R 1 -poule unique), l’équipe 2 de ce club
est en conformité avec l’article 10, alinéa B-2 des RS du DLR.
En conséquence, la CR du DLR confirme le résultat acquis sur le terrain.
Cette décision est susceptible d’appel, par lettre recommandée avec AR, FAX ou courrier électronique de l’adresse offi-
cielle du club, à l’adresse officielle du DLR, devant la commission d’appel du District du Rhône dans un délai de 07 jours
à compter du lendemain du jour de la notification de la décision et dans le respect de l’article 13 des Règlements Spor-
tifs du District de Lyon et du Rhône de Football (Vœu adopté par l’AG du 17/06/2017).
Toutefois pour les rencontres de coupe ou de barrage du DLR et de ses Groupements, le délai d’appel est réduit à 2
jours ouvrables à compter du lendemain de la date de notification si la décision est contestée

Affaire N° 209 : SC Caluire 2 – AS Ecully 2 – U15 – D4 – Poule B
Motif : Joueurs en équipe supérieure – Rencontre du 26/03/2023
Réserve confirmée par le club de Ecully par courriel en date du 26/03/2023
Après vérification des feuilles de matchs de l’équipe 1 de SC Caluire (U 15 – D 2 – poule B), l’équipe 2 de ce club est en
conformité avec l’article 10, alinéa B-1 des RS du DLR.
En conséquence, la CR du DLR confirme le résultat acquis sur le terrain.
Cette décision est susceptible d’appel, par lettre recommandée avec AR, FAX ou courrier électronique de l’adresse offi-
cielle du club, à l’adresse officielle du DLR, devant la commission d’appel du District du Rhône dans un délai de 07 jours
à compter du lendemain du jour de la notification de la décision et dans le respect de l’article 13 des Règlements Spor-
tifs du District de Lyon et du Rhône de Football (Vœu adopté par l’AG du 17/06/2017).
Toutefois pour les rencontres de coupe ou de barrage du DLR et de ses Groupements, le délai d’appel est réduit à 2
jours ouvrables à compter du lendemain de la date de notification si la décision est contestée

                         Le Président                                        Le Secrétaire
                         Bernard COURRIER                                    Jean-Luc BALANDRAUD
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                 PV 595 DU JEUDI 6 AVRIL2023

                        CLUB DES 1000 – DU GROUPAMA AU GOUVERNEUR…
Samedi matin, une quarantaine de personnes représentantes
des partenaires du Club des 1000 avaient rendez-vous sur le
parvis du Groupama Stadium, précisément devant le lion bleu.
Sur place, ils ont été accueillis par Camélia et Thomas, deux
guides mandatés par l’OL pour une visite guidée du stade, sui-
vie d’un passage au Musée du club. De la tribune présidentielle
à la pelouse en passant par la président box, les vestiaires et
les coursives, rien n’a manqué aux visiteurs pour vivre une ex-
périence unique. Tous ont ensuite pu encore mieux d’impré-
gner de l’histoire du club au sept titres consécutifs avec la vi-
site du musée ou certains ont pu se voir… en photo (Sébastien
Socié, ex-gardien du club). Et le mois d’avril va être animé pour
les partenaires du Club des 1000 avec deux dates à venir : le 27 avec la soirée partenaires, sur la thématique
du sport adapté avec Pierre Laigle, le parrain de la section de Foot Adapté de l’ES Chaponost comme interve-
nant, suivie trois jours plus tard, le 30, du chalenge Espaces Atypiques de footgolf, sur les installations du golf
du Gouverneur, à Monthieu.

                                                                                                   Denis DUPONT
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                  PV 595 DU JEUDI 6 AVRIL2023

                                    COMMISSION DE DISCIPLINE
                                                  Tél 04 72 76 01 08
                                             discipline@lyon-rhone.fff.fr

Réunion du lundi 3 avril et mercredi 5 avril 2023

Président : M. Eric GRAU
Membres du Comité Directeur : M. Roger ANDRE – M. José INZIRILLO – M. Patrick PINTI
Membres représentant des clubs et autres personnalités : Md Sabrina GEORGET, Secrétaire – M. André QUENEL –M.
Jean-Marie SANCHEZ – M. Moussa TALL, représentant des Arbitres – M. Yannis LEMCHEMA – M. Guy CASELLES – M.
Bruno BENOIT, Instructeur – M. Thomas NARDONE, Instructeur – M. Loïc RIETMANN, représentant des éducateurs
Absences excuses : M. José INZIRILLO – M. Patrick PINTI

La commission invite les expéditeurs de courriels utilisant à juste titre l’adresse officielle du district «district@lyon-
rhone.fff.fr») de mettre en copie la commission pour les affaires la concernant, à sa nouvelle adresse :
« discipline@lyon-rhone.fff.fr ». Il appartient aux clubs de tenir informé chacun des intéressés des requêtes et décisions
de la commission de discipline ainsi que des modalités pour un recours éventuel.
        INFORMATIONS IMPORTANTES AUX ARBITRES
La commission de discipline rappelle aux arbitres : que les cartons noirs, rapports d’après match, rapports sur des
incidents doivent impérativement être mentionnés sur la feuille annexe ou sur les observations d'après match de la
FMI, puis signés par l’arbitre et par les dirigeants des deux clubs, ceci pour éviter d’éventuelles convocations, notam-
ment pour les dirigeants.
RAPPEL : Lorsqu’un joueur est exclu pour faute grossière, si le joueur victime de la faute est blessé et ne reprend pas
part à la rencontre ou est évacué par les pompiers, il faut impérativement le mentionner dans le rapport.

La commission de discipline constate une recrudescence de non envoie de rapport suite aux exclusions, ces rapports
sont très importants pour l’application des sanctions, ils doivent être envoyés dans les quarante huit heures suivant
la rencontre, uniquement à cette adresse mail : district@lyon-rhone.fff.fr
La commission de discipline rappelle aux arbitres que le contrôle de l’identité des personnes présentes sur les bancs
de touche doit être effectué avant la rencontre.
        INFORMATIONS IMPORTANTES AUX CLUBS ET LICENCIES
Suite aux modifications des règlements et sanctions disciplinaires, une plate-forme concernant l’envoi de mails sécu-
risés et traçables, est utilisée pour l’envoi des convocations et des notifications des sanctions disciplinaires, les con-
vocations et les notifications seront envoyées à l’adresse mail officielle du club concerné. Suivant la sanction, les no-
tifications seront également envoyées à l’adresse mail du joueur concerné.
Les mails ainsi envoyés seront tracés, l’expéditeur aura automatiquement la confirmation de la réception de ce mail
de la part du club ou du licencié concerné, en cas d’appel des décisions, ces derniers disposeront de sept jours à
compter du lendemain de la date d’envoi du courrier électronique avec accusé de réception.
Cette procédure remplace la plupart des courriers recommandés avec accusé de réception, sauf pour les affaires les
plus graves.
Suite aux modifications des règlements et sanctions disciplinaires, voir les nouveaux barèmes des sanctions discipli-
naires dans l’annuaire 2022/2023 du DLR, de la page 144 à 150
Devant la multiplication d'incidents de ce type, la Commission de Discipline du D.L.R. précise que :
- Toute référence aux personnes exerçant des fonctions au sein des organes déconcentrés de la F.F.F. (Ligue, district,
groupement) à l'encontre d'un Officiel, afin de contester l'arbitrage, pourra être qualifié par la présente commission,
comme des propos menaçants lors de la détermination de la sanction.
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                  PV 595 DU JEUDI 6 AVRIL2023

- Une tenue correcte est indispensable à la bonne tenue d'une audition devant la Commission de Discipline. Dans le
cas contraire, notamment par le biais de propos diffamatoires, injurieux et/ou menaçants, la présente Commission
se réserve le droit de sanctionner un licencié sur la seule base de son comportement lors de l'audition.
De la même manière, une sanction pourra se voir aggravée en cas de comportement inadapté lors de l'audition.
Suite à deux affaires similaires, la commission de discipline rappelle aux clubs qu’il est formellement interdit à un
dirigeant d’être sur le banc de touche avec des béquilles.
Elle demande aux arbitres et aux délégués officiels du DLR de faire respecter scrupuleusement cet interdit.
        DEMANDES DE RAPPORTS
Match 24544229 – SENIORS D2 – poule D du 26 mars 2023 BRON GRAND LYON (553248) // F.C. GERLAND (533109)
Objet : Match arrêté
CLUB : BRON GRAND LYON (553248) – F.C. GERLAND (533109)
Suite aux rapports en sa possession, la Commission Départementale de Discipline prie les clubs de BRON GRAND LYON
(553248) et de F.C. GERLAND (533109) de lui fournir un rapport détaillé sur les circonstances qui ont entraînées l’arrêt
prématuré du match précité et sur l’attitude de certains joueurs envers l’arbitre lors de la rencontre précitée au plus
tard le lundi 10/04/2023 à 9h00.
NB : Sur demande préalable à la commission par les intéressés autorisés, il est possible de consulter les dossiers au
siège du district et de solliciter une comparution. Cependant, toute requête inappropriée pourra être rejetée.
Cette notification est adressée directement à votre club. Vous avez l'obligation d'en informer les licenciés (es) inté-
ressés (es), ou les personnes investies de l'autorité parentale si l'intéressé (e- s) est mineur (e-s).

              E. GRAU – Président                                                S. GEORGET – Secrétaire

Match 24543703 – SENIORS D1 – poule B du 26 mars 2023 F.C.P. ARBRESLE (552157) // F.C. MEYS GREZIEU (560530)
Objet : Incident à l’encontre d’un officiel
CLUB : F.C.P. ARBRESLE (552157)
Suite aux rapports en sa possession, la Commission Départementale de Discipline prie le club du F.C.P. ARBRESLE
(552157) de lui fournir un rapport détaillé sur le comportement de votre éducateur auprès de l’officiel lors de la ren-
contre précitée au plus tard le lundi 10/04/2023 à 9h00.
NB : Sur demande préalable à la commission par les intéressés autorisés, il est possible de consulter les dossiers au
siège du district et de solliciter une comparution. Cependant, toute requête inappropriée pourra être rejetée.
Cette notification est adressée directement à votre club. Vous avez l'obligation d'en informer les licenciés (es) inté-
ressés (es), ou les personnes investies de l'autorité parentale si l'intéressé (e- s) est mineur (e-s).

              E. GRAU – Président                                                S. GEORGET – Secrétaire

Match 24546697 – U17 – D2 - Poule C du 25 mars 2023 A.M. MIONS (525631) // F.C. POINT DU JOUR (509685)
Objet : Comportements menaçants et injurieux envers officiel
CLUB : F.C. POINT DU JOUR (509685)
Suite aux rapports en sa possession, la Commission Départementale de Discipline prie le club du F.C. POINT DU JOUR
(509685) de lui fournir un rapport détaillé sur l’attitude de vos joueurs envers l’officiel après la rencontre précitée au
plus tard le lundi 10/04/2023 à 9h00.
NB : Sur demande préalable à la commission par les intéressés autorisés, il est possible de consulter les dossiers au
siège du district et de solliciter une comparution. Cependant, toute requête inappropriée pourra être rejetée.
Cette notification est adressée directement à votre club. Vous avez l'obligation d'en informer les licenciés (es) inté-
ressés (es), ou les personnes investies de l'autorité parentale si l'intéressé (e- s) est mineur (e-s).

              E. GRAU – Président                                                S. GEORGET – Secrétaire

Match 24545350 – Séniors – D3 - Poule C du 02 avril 2023 F.C. FRANC LYONNAIS (551420) // F.C. ST CYR AU MT D’OR
(530052)
Objet : Propos racistes
CLUB : F.C. FRANC LYONNAIS (551420)
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                  PV 595 DU JEUDI 6 AVRIL2023

Suite aux rapports en sa possession, la Commission Départementale de Discipline prie le club du F.C. FRANC LYONNAIS
(551420) de lui fournir un rapport détaillé sur les propos tenus par vos supporters pendant la rencontre et leurs com-
portements envers l’officiel après la rencontre précitée au plus tard le lundi 10/04/2023 à 9h00.
NB : Sur demande préalable à la commission par les intéressés autorisés, il est possible de consulter les dossiers au
siège du district et de solliciter une comparution. Cependant, toute requête inappropriée pourra être rejetée.
Cette notification est adressée directement à votre club. Vous avez l'obligation d'en informer les licenciés (es) inté-
ressés (es), ou les personnes investies de l'autorité parentale si l'intéressé (e- s) est mineur (e-s).

              E. GRAU – Président                                              S. GEORGET – Secrétaire
        CONVOCATIONS AFFAIRES DISCIPLINAIRES SOUMISES A INSTRUCTIONS
Affaire N° I69
Match N° 25136722 – Séniors – D4 – Poule H du 05 mars 2023 – AV. S. DE GENAY / US VAULX EN VELIN
Motif : Match arrêté
Madame, Monsieur,
La Commission de Discipline du District de Lyon et du Rhône de Football, Après étude des pièces versées au dossier,
déclare que l’affaire en objet a été soumise à instruction, conformément aux dispositions de l’article 3.3.2 du Règle-
ment Disciplinaire.
Après examen de la proposition de convocation présentée par l’instructeur, conformément aux dispositions de l’article
3.3.4.2 du Règlement Disciplinaire, décide de convoquer devant la Commission en séance qui se tiendra au siège du
District de Lyon et du Rhône, 30 Allée Pierre de Coubertin 69007 LYON le mardi 18 avril 2023 à 18H00.

Arbitre officiel : M. Nuh KAPLAN

CLUB : AV. S. DE GENAY - 541812
Président : M. Benjamin GANZER ou son représentant
Délégué : M. Franck DEVARS
Educateur : M. David CARETTE
Joueur N°4 – M. Victor VANHEULE – Présence obligatoire

CLUB : U.S. VAULX EN VELIN - 529291
Président : M. Abderrazak LARIBI ou son représentant
Educateur : M. Joseph N’ZILA
Dirigeant : M. Diego PEREIRA

Toute personne convoquée doit être obligatoirement présente et munie de sa licence ou d’une pièce d’identité.
Comptant sur votre diligence pour l’information aux intéressés, obligation qui vous appartient, nous vous prions
d’agréer, Monsieur, l’expression de nos respectueux sentiments.

            E. GRAU - Président                                                  S. GEORGET – Secrétaire

Affaire N° I70
Match N° 25173699 – U17 – D3 – Poule B du 04 mars 2023 – VAULX EN VELIN US / VILLEURBANNE UNITED FC
Motif : Envahissement de terrain
Madame, Monsieur,
La Commission de Discipline du District de Lyon et du Rhône de Football, Après étude des pièces versées au dossier,
déclare que l’affaire en objet a été soumise à instruction, conformément aux dispositions de l’article 3.3.2 du Règle-
ment Disciplinaire.
Après examen de la proposition de convocation présentée par l’instructeur, conformément aux dispositions de l’article
3.3.4.2 du Règlement Disciplinaire, décide de convoquer devant la Commission en séance qui se tiendra au siège du
District de Lyon et du Rhône, 30 Allée Pierre de Coubertin 69007 LYON le lundi 24 avril 2023 à 18H30.

Arbitre officiel : M. Younes MESSALTI
Page 15

                  PV 595 DU JEUDI 6 AVRIL2023

CLUB : VAULX EN VELIN US - 529291
Président : M. Abderrazak LARIBI ou son représentant
Educateur : M. Diego PEREIRA
Dirigeant : M. Rayan BARKATI

CLUB : VILLEURBANNE UNITED - 582103
Président : M. Mahrez BENHADJ MOHAMED ou son représentant
Educateur : M. Farid SEKKAI
Dirigeant : M. Baptiste VALOUR

Toute personne convoquée doit être obligatoirement présente et munie de sa licence ou d’une pièce d’identité.
Comptant sur votre diligence pour l’information aux intéressés, obligation qui vous appartient, nous vous prions
d’agréer, Monsieur, l’expression de nos respectueux sentiments.

             E. GRAU - Président                                                 S. GEORGET - Secrétaire

Affaire N° I75
Match N° 24607958 – Séniors Futsal – D2 – Poule B du 05 mars 2023 – ALF FUTSAL / A. C. OULLINS
Motif : Envahissement de terrain
Madame, Monsieur,
La Commission de Discipline du District de Lyon et du Rhône de Football, Après étude des pièces versées au dossier,
déclare que l’affaire en objet a été soumise à instruction, conformément aux dispositions de l’article 3.3.2 du Règle-
ment Disciplinaire.
Après examen de la proposition de convocation présentée par l’instructeur, conformément aux dispositions de l’article
3.3.4.2 du Règlement Disciplinaire, décide de convoquer devant la Commission en séance qui se tiendra au siège du
District de Lyon et du Rhône, 30 Allée Pierre de Coubertin 69007 LYON le lundi 17 avril 2023 à 18H00.

Arbitre officiel : M. Jérôme JULLIEN

CLUB : ALF FUTSAL - 590544
Président : M. Amaury BARLET ou son représentant
Délégué : M. Frédéric DUMAS
Educateur : M. Florent DAVY TRAN

CLUB : A.C. OULLINS - 563893
Président : M. Mehdi SAHRAOUI ou son représentant
Educateur : M. Kevin LECAS
Dirigeant : Mme Mélanie CHAPUIS

Toute personne convoquée doit être obligatoirement présente et munie de sa licence ou d’une pièce d’identité.
Comptant sur votre diligence pour l’information aux intéressés, obligation qui vous appartient, nous vous prions
d’agréer, Monsieur, l’expression de nos respectueux sentiments.

             E. GRAU - Président                                                 S. GEORGET - Secrétaire
Affaire N° I76
Match N° 24607962 – Séniors Futsal – D2 – Poule B du 19 mars 2023 – A.C. OULLINS / FC VILLEFRANCHE
Motif : Match arrêté – Envahissement de terrain
Madame, Monsieur,
La Commission de Discipline du District de Lyon et du Rhône de Football, Après étude des pièces versées au dossier,
déclare que l’affaire en objet a été soumise à instruction, conformément aux dispositions de l’article 3.3.2 du Règle-
ment Disciplinaire.
Après examen de la proposition de convocation présentée par l’instructeur, conformément aux dispositions de l’article
3.3.4.2 du Règlement Disciplinaire, décide de convoquer devant la Commission en séance qui se tiendra au siège du
District de Lyon et du Rhône, 30 Allée Pierre de Coubertin 69007 LYON le lundi 17 avril 2023 à 18H30.
Arbitre officiel : M. Saad KHALFAOUI
Page 16

                  PV 595 DU JEUDI 6 AVRIL2023

CLUB : A.C. OULLINS - 563893
Président : M. Mehdi SAHRAOUI ou son représentant
Educateur : M. Kevin LECAS
Dirigeant : Mme Mélanie CHAPUIS
Joueur N°1 – M. Gael BENBOURNANE

CLUB : FC VILLEFRANCHE - 504256
Président : M. Daniel TRIQUET ou son représentant
Educateur : M. Christophe GOBERT
Joueur N°3 – M. Alexandre FERREIRA

Toute personne convoquée doit être obligatoirement présente et munie de sa licence ou d’une pièce d’identité.
Comptant sur votre diligence pour l’information aux intéressés, obligation qui vous appartient, nous vous prions
d’agréer, Monsieur, l’expression de nos respectueux sentiments.

            E. GRAU - Président                                                  S. GEORGET - Secrétaire

Affaire N° I79
Match N° 24546163 – U17 – D1 – Poule A du 19 mars 2023 – CHAPONNAY MARENNES / NEUVILLE S/ SAONE
Motif : Match arrêté – Actes de brutalités
Madame, Monsieur,
La Commission de Discipline du District de Lyon et du Rhône de Football, Après étude des pièces versées au dossier,
déclare que l’affaire en objet a été soumise à instruction, conformément aux dispositions de l’article 3.3.2 du Règle-
ment Disciplinaire.
Après examen de la proposition de convocation présentée par l’instructeur, conformément aux dispositions de l’article
3.3.4.2 du Règlement Disciplinaire, décide de convoquer devant la Commission en séance qui se tiendra au siège du
District de Lyon et du Rhône, 30 Allée Pierre de Coubertin 69007 LYON le mardi 18 avril 2023 à 18H30.

Arbitre bénévole : M. Jean-Luc POVEDA

CLUB : CHAPONNAY MARENNES - 546317
Président : M. Didier PETROZZI ou son représentant
Délégué : M. Jean-Christophe DELAGE
Educateur : M. Franck VINSON
Arbitre assistant : M. Gregory BERNOUD
Joueur N°8 – M. Timeo DE ROECK ; Joueur N°9 – M. Tom CASELLES – Joueurs mineurs devant être accompagnés de
leurs tuteur légaux

CLUB : NEUVILLE SUR SAONE - 504275
Président : M. Robert PERRAUD ou son représentant
Educateur : M. Didier WELSCH
Joueur N°2 – M. Samuel BERNOUD – Joueur mineur devant être accompagné de son tuteur légal

Toute personne convoquée doit être obligatoirement présente et munie de sa licence ou d’une pièce d’identité.
Comptant sur votre diligence pour l’information aux intéressés, obligation qui vous appartient, nous vous prions
d’agréer, Monsieur, l’expression de nos respectueux sentiments.

            E. GRAU - Président                                                  S. GEORGET - Secrétaire

Affaire N° I81
Match N° 25136069 – Séniors – D4 – Poule C du 19 mars 2023 – F.C. DENICE ARNAS / R.C. BELIGNY
Motif : Suspicion de fraude d’identité
Madame, Monsieur,
La Commission de Discipline du District de Lyon et du Rhône de Football, Après étude des pièces versées au dossier,
déclare que l’affaire en objet a été soumise à instruction, conformément aux dispositions de l’article 3.3.2 du Règle-
ment Disciplinaire.
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