RÈGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE LIGUE DE TOURISME 2021 - Ligue Moto Pays de ...

RÈGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE LIGUE DE TOURISME 2021

                            PREAMBULE - Tiré du Règlement National
La Fédération Française de Motocyclisme (ci-après désignée FFM) est délégataire du Ministère
chargé des sports pour l'organisation de compétitions et l'attribution de titres nationaux en ce qui
concerne le motocyclisme.
Le tourisme motocycliste est l’une des activités reconnues par la FFM.
Cette activité se pratique sur des voies ouvertes à la circulation publique sans recherche de la
plus grande vitesse ou d'une vitesse moyenne imposée.
L'utilisation des voies ouvertes à la circulation publique se fait dans le strict respect du code de
la route et des règlements pris par les autorités de police compétentes, sans priorité de passage
et sans classement ni mesure de performances.
Le respect de l’environnement s’impose à tous les pratiquants.
Ce règlement définit les règles d’organisations et de sécurité relatives aux organisations comptant
pour le Championnat de Ligue de Tourisme.
Il s'impose de plein droit à tout organisateur et participant à une manifestation de tourisme
motocycliste organisée sous l'égide de la FFM et de la Ligue.
Seuls les motocycles tels que définis par le code sportif de la FFM et homologués pour circuler sur
la voie publique sont admis dans le cadre des activités de Tourisme.

TITRES ET TROPHÉES DÉCERNÉS
Dans le cadre du championnat de Ligue de Tourisme sont décernés :
1/ les titres de Champion de Ligue suivants :
En individuel :
- Pilote de tourisme masculin (motocycles de + 125cm3)
- Pilote de tourisme féminine (motocycles de + 125cm3)
- Pilote de tourisme de moins de moins de 30 ans
- Pilote de tourisme 125cm3
- Passagers de tourisme

Pour les clubs :
- Club de tourisme
- Equipe de club de tourisme

Si une catégorie comptabilise moins de 3 participants, le titre de Champion de Ligue ne peut être
décerné. Le titre décerné devient alors un Trophée.

Article 1 - INSCRIPTION DES ÉPREUVES
Seuls les clubs régulièrement affiliés à la FFM sont autorisés à organiser des épreuves comptant
pour le Championnat de Ligue de Tourisme.
Les demandes d’inscription d’épreuve doivent parvenir au secrétariat tourisme via les ligues avant
le 31 octobre de l’année précédente afin de permettre à la commission d’établir un calendrier et le
faire approuver par le Comité Directeur de la LMR Pays de la Loire.
Les organisations de tourisme motocycliste sont soumises au régime de la déclaration préalable
en préfecture(s) ou à celui de la demande d’autorisation selon le nombre de véhicules
participants.
Rappel, extrait des textes réglementaires:
- Moins de 400 véhicules (y compris les véhicules d’accompagnement) : régime de la déclaration
préalable 2 mois avant la date de l’épreuve.
- Plus de 400 véhicules (y compris les véhicules d’accompagnement) : régime de la demande
d’autorisation 3 mois avant la date de l’épreuve.
                Alain BONHOMME - 2A rue du Margat - 85400 Les Magnils Reigniers - 06.75.61.48.46
                                            alain-abo@orange.fr

La déclaration ou la demande d’autorisation de l’épreuve auprès des préfectures concernées est à
la charge de l’organisateur.
Le programme définitif, le règlement particulier, la copie de la déclaration préfectorale de la balade
et le récépissé de déclaration ou de demande d’autorisation d’une épreuve retenue au calendrier
doivent parvenir à la commission tourisme et au secrétariat de la ligue, au moins un mois avant le
déroulé de l’épreuve.

Article 2 - PARTICIPANTS
Les rassemblements du Championnat de Ligue de Tourisme sont ouverts aux titulaires d’une
licence FFM en cours de validité.
Seuls les détenteurs d’une licence FFM (toutes catégories sportives) en cours de validité peuvent
prétendre aux différents classements du championnat de Ligue de Tourisme.
Les participants s’inscrivent via le formulaire d’inscription spécifique à chaque épreuve disponible
sur le site de la FFM.
Les organisateurs peuvent ouvrir leurs épreuves à des personnes non licenciées mais ces
dernières ne pourront prétendre à figurer aux divers classements établis ni à aucun avantage
financier réservé aux licenciés.
Dans ce cas les licenciés FFM bénéficient d’une priorité d’inscription.

Article 2.1 – Véhicules
Seuls les motocycles tels que définis par le code sportif de la FFM et homologués pour circulation
sur la voie publique sont admis dans le cadre du tourisme motocycliste.
Ils doivent être régulièrement immatriculés et assurés pour une circulation sur la voie publique au
minimum en responsabilité civile (assurance « au tiers »).
Les conducteurs doivent être titulaires d’un permis de conduire valide correspondant à la
catégorie du véhicule utilisé.
La non présentation du certificat d’assurance, du certificat d’immatriculation et du permis de
conduire autorise l’organisateur à refuser le participant sur l’épreuve, y compris hors classement.

Article 2.2 – Certificat médical.
Le tourisme motocycliste ne nécessite pas de certificat de non contre-indication à la pratique.

Article 2.3 - Equipements
Les équipements s'imposant aux participants (pilotes ou passagers) sont ceux définis par le code
de la route en vigueur au moment du déroulement effectif de l'organisation.

Article 3 - EPREUVES DU CHAMPIONNAT DE LIGUE DE TOURISME MOTOCYCLISTE
Le championnat de Ligue de tourisme se compose de rassemblements dit de tourisme, conforme
à ce règlement et ses annexes.
Les organisateurs sont soumis à des cahiers des charges.

Article 3.1 – CLT
Les CLT sont des épreuves permettant de concourir aux titres de Champion de Ligue suivants:
- Pilote de tourisme masculin (motocycles de + 125cm3)
- Pilote de tourisme féminine (motocycles de + 125cm3)
- Pilote de tourisme de moins de 30 ans
- Pilote de tourisme 125cm3
- Passagers de tourisme
- Club de tourisme
- Equipe de club de tourisme

Article 3.2 - Calendrier
                 Alain BONHOMME - 2A rue du Margat - 85400 Les Magnils Reigniers - 06.75.61.48.46
                                             alain-abo@orange.fr

Le calendrier des épreuves comptant pour le Championnat de Ligue de Tourisme est disponible
avant le début de saison sur le site internet de la Ligue La dernière version en ligne fait foi et
référence.

Article 3.3 – Tarification.
Le montant de l’inscription et le coût des éventuelles options doit figurer dans le règlement
particulier de l’épreuve.

3.4.1 – CLT
L’inscription d’un licencié pour le forfait de base comprenant à minima :
- Une balade touristique le samedi après-midi,
- La possibilité de camper,
- Le repas du samedi soir avec animation,
- Le Petit déjeuner du dimanche matin,
- Une Balade ou défilé le dimanche matin,
- Un Cadeau souvenir.

Le montant de l’inscription est laissé à la discrétion de l’organisateur, sous réserve de respecter le
principe du championnat de France et la préférence aux licenciés FFM.

Article 4 - JURY
Article 4.1 – Composition et clt
Le jury d'un CLT est composé de 3 personnes : le délégué de Ligue qui en est le président, le
délégué du club organisateur et Un participant volontaire.
Le rôle de Jury est assuré par un délégué désigné par la Commission Nationale de Tourisme

Article 4.2 – Attributions du jury
Le jury veille au respect du cahier des charges sur les épreuves et au respect du règlement.
Il supervise et vérifie le classement de l’étape avant sa proclamation.
Il statue sur les cas particuliers du pointage hors délai.
Indépendamment des décisions qu'il est amené à prendre au cours d'une compétition pour faire
respecter les règlements techniques, le Jury peut également :
- Demander la saisine d'une instance disciplinaire.
- Demander à l’organisateur d’exclure tout participant dont le comportement nuit au bon
déroulement de la manifestation ou met en péril la sécurité d’autrui. Les faits relevés et les
décisions prises par le Jury sur les épreuves de Championnat de France sont consignés dans le
rapport de clôture de l’épreuve. En fonction de la gravité des faits relevés, la commission nationale
de tourisme peut déclasser ou exclure du championnat un participant ou un club.

Article 5 - PUBLICATION DES RÉSULTATS
Les résultats sont provisoires tant qu’ils n’ont pas été validés par la commission régionale de
tourisme et le Comité Directeur régionale de la ligue.

Article 5.1 – Publication sur les épreuves.
Les organisateurs affichent les résultats provisoires de l’étape de telle sorte que chacun puisse y
avoir librement accès dès que possible après la fin du pointage des participants.
La remise des récompenses ne peut avoir lieu moins d’une demi-heure après l’affichage public
des résultats afin que chacun puisse poser réclamation. Les résultats sont rendus publics par leur
mise à disposition sur le site internet de la FFM dans la semaine

Article 5.2 – Résultats définitifs

                 Alain BONHOMME - 2A rue du Margat - 85400 Les Magnils Reigniers - 06.75.61.48.46
                                             alain-abo@orange.fr

Les résultats prennent un caractère définitif après leur homologation par la commission tourisme
lors du congrès fédéral.
Ils sont rendus publics par diffusion sur le site internet de la ligue.
suivant leur approbation par la commission nationale de tourisme.

Article 6 - RECLAMATIONS
Article 6.1 – Réclamation sur l’épreuve
Les participants peuvent déposer une réclamation officielle selon les dispositions du code sportif
de la FFM (Titre III – Section 1 : réclamations au niveau de l’épreuve.)
La réclamation doit être formulée par écrit et remise au président du jury accompagnée d’un
chèque de caution de 75€ (soixante-quinze euros) à l’ordre de la FFM dans la demi-heure suivant
l’affichage des résultats.
Conformément au code sportif, le prix objet de la contestation peut être retenu jusqu’au jugement
définitif de la réclamation.

Article 6.2 – Réclamation hors épreuve
En cas d’impossibilité réelle et sérieuse de déposer une réclamation lors de l’épreuve, les
participants ont la possibilité d’adresser celle-ci, accompagnée d’un chèque de caution de 75€
(soixante-quinze euros) à l’ordre de la FFM par lettre recommandée avec accusé de réception
auprès de la commission tourisme dans les 15 jours suivant la fin de l’épreuve.

Article 6.3 – Contestation d’une décision du jury
Une contestation d'une décision du jury doit être déposée auprès du Tribunal National de
Discipline et d'Arbitrage selon les formes requises établies par le code de discipline et d'arbitrage
de la Fédération.

Article 7 - CALCULS DES POINTS
Article 7.1 – Épreuves ouvrant droit à attribution de points.
Seules les épreuves retenues par la commission tourisme régionale ouvrent droit à attribution de
points. Ces épreuves sont répertoriées sur le calendrier tourisme disponible sur le site de la ligue
et font l’objet d’un bulletin d’inscription spécifique disponible sur ce même site pour les épreuves
du championnat régional.

Les épreuves ne répondant pas à cette double condition seront réputées non validées et
n’ouvriront pas droit à attribution de points.
Seule la dernière version du calendrier en ligne fait foi et référence.
Un participant ne peut se voir attribuer des points que pour un rassemblement par semaine soit du
lundi 0h00 au dimanche 23h59.

Article 7.2 – Effectivité de la participation.
La participation aux manifestations doit-être effective. Le seul paiement des droits d’inscription ne
donne en aucun cas droit à attribution de points.

Article 7.3 – Preuve de participation.
Un carnet de pointage pour l’année en cours est remis au participant licencié tourisme lors de sa
première participation à une étape CFT.
Des feuilles de pointage à insérer dans le carnet sont disponibles sur le site internet de la ligue.
Ce carnet est nominatif. Il doit être tamponné par l’organisateur à chaque organisation.
Toute falsification du carnet ou d’une feuille de pointage entraîne l’exclusion du championnat du
licencié.
L’effectivité de la participation est matérialisée par le tamponnage par l’organisateur du carnet ou
des feuilles de pointage du participant et l’inscription de sa participation sur le rapport de clôture.
                 Alain BONHOMME - 2A rue du Margat - 85400 Les Magnils Reigniers - 06.75.61.48.46
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Article 7.4 – Calculs des points pilotes et passagers.
Les points sont calculés sur la base des distances parcourues par les participants sur les
épreuves selon la règle 1km = 1 point.
Une prise de licence en cours de saison ne donne pas droit à attribution de points pour les
épreuves effectuées antérieurement à la prise de licence.
Seuls les parcours effectués sur un motocycle admis dans le cadre du tourisme motocycliste (voir
préambule) sont comptabilisés.
Les kilomètres retenus sont attribués de façon forfaitaire par la commission nationale de tourisme
en se basant sur la distance calculée entre les coordonnées GPS de la commune de départ du
participant (commune figurant sur la demande de licence) et les coordonnées GPS du lieu de
l’épreuve selon la formule :
Distance = ACOS(SIN(RADIANS(LATD)) x SIN(RADIANS(LATA)) + COS(RADIANS(LATD)) x
COS(RADIANS(LATA)) x COS(RADIANS(LONGD-LONGA))) x 6371
ou LATD = latitude du point de départ exprimée au format décimal
LATA = latitude du point d’arrivée exprimée au format décimal
LONGD = longitude du point de départ exprimée au format décimal
LONGA = longitude du point d’arrivée exprimée au format décimal
Les coordonnées GPS des communes sont extraites de la Plateforme ouverte des données
publiques françaises, «listes des communes géo localisées par régions, départements,
circonscriptions», disponible sur https://www.data.gouv.fr/fr/, complétées en tant que de besoin et
consultables auprès de la commission de tourisme.
A défaut de coordonnées GPS fournies par l’organisateur, les coordonnées utilisées pour lieu
d’épreuve seront celles de la commune du lieu de rassemblement et issue de cette même
Plateforme.
Les résultats sont arrondis à une décimale.
Sur les intermédiaires, le kilométrage des balades, est ajouté à ce kilométrage forfaitaire sous
réserve que le participant ait effectivement effectué ladite balade et que celle-ci ait préalablement
été déclarée au moins un mois avant la date de l’épreuve.
Pour les participants résidant à l’étranger ou en Corse ou Outre-mer le point de départ considéré
est situé sur le territoire métropolitain et défini lors de la première participation à une étape CFT.
Un bonus de 200 points est attribué aux participants venant de Corse ou d’Outre-mer au titre de la
traversée maritime.

Article 7.5 – Calculs des points clubs
Les clubs ne marquent des points sur les épreuves de ligue.
Les clubs ne marquent pas de points sur les épreuves qu’ils organisent.
Les points obtenus par les clubs une épreuve est fonction de leur classement sur l’étape.
Ce classement est effectué en cumulant les points obtenus sur cette étape et les intermédiaires
précédentes par les pilotes et passagers du club et selon l’article 7.4
Les points pilotes sont affectés d’un coefficient 2.
Les points passagers sont affectés d’un coefficient 1.
Les clubs sont classés par ordre décroissant de points cumulés et se voient attribuer des points
selon le barème suivant :
1er : 25 pts 6ème : 10 pts 11ème : 5 pts
2ème : 20 pts 7ème : 9 pts 12ème : 4 pts
3ème : 16 pts 8ème : 8 pts 13ème : 3 pts
4ème : 13 pts 9ème : 7 pts 14ème : 2 pts
5ème : 11 pts 10ème : 6 pts 15ème : 1 pt

Article 8 - CLASSEMENTS
Seuls les pilotes ou passagers détenteurs d’une licence FFM en cours de validité sont classés.
                 Alain BONHOMME - 2A rue du Margat - 85400 Les Magnils Reigniers - 06.75.61.48.46
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Les détenteurs d’une licence FFM autre que tourisme peuvent obtenir une licence Tourisme
auprès de la FFM à des conditions préférentielles.
Le classement et l’attribution de récompenses sur les intermédiaires sont à la discrétion de
l’organisateur et sont stipulés sur le règlement particulier.

Article 8.1 – Classements pilotes et passagers sur une épreuve
Le classement sur une épreuve est le cumul des points obtenus pour se rendre à l’étape et de
ceux obtenus sur les intermédiaires depuis l’épreuve précédent.
Il est établi 5 classements par ordre décroissant de points:
o Pilotes masculins + 125cm3
o Pilotes féminines + 125cm3
o Pilotes de moins de 30 ans
o Pilotes 125cm3
o Passagers

Le classement pilotes moins de 30 ans est réservé aux pilotes homme ou femme n’ayant pas
atteint 25 ans au 1er janvier de l’année du championnat. Il est cumulatif avec les autres
classements.
Le classement pilotes 125cm3 distingue les pilotes homme ou femme ayant effectivement
participé sur des motocyclettes d’une cylindrée de 125cm3 maximum.

Article 8.2 – Classement des clubs sur une épreuve.
Les clubs sont classés par ordre décroissant de points selon l’article 9.5.
Les clubs ne sont pas classés sur les épreuves qu’ils organisent.

Article 8.3 – Classement des équipes de club
Pour chaque club représenté, les distances prises en référence sont celles de ses 3 (au plus)
meilleurs participants pilotes.
Le terme « équipe de club » ne fait pas référence à une équipe constituée mais aux 3 pilotes (au
plus) les mieux classés du club sur l’étape.
Le classement est effectué par ordre décroissant de points obtenus.

Article 8.4 – Remise de prix
A chaque épreuve il est remis un prix aux 3 premiers de chacune des catégories suivantes :
o Pilotes masculins (motocycle de + de 125cm3)
o Pilotes féminines (motocycle de + de 125cm3)
o Pilotes de moins de 30 ans
o Pilotes 125cm3
o Passagers
o Clubs
o Equipe de club

L’organisateur a la faculté de remettre des prix pour d’autres catégories que celles listées ci-
dessus.
Si l’épreuve est inscrite en capacité internationale F.I.M. l’organisateur doit prévoir une
récompense pour les clubs étrangers.

Article 9. CLASSEMENT GENERAL DU CHAMPIONNAT DE LIGUE DE TOURISME

Article 9.1 – Classements individuels

                 Alain BONHOMME - 2A rue du Margat - 85400 Les Magnils Reigniers - 06.75.61.48.46
                                             alain-abo@orange.fr

Pour être classé au championnat de Ligue, les concurrents devront avoir participé à au moins 3
épreuves.(exception face à une situation extérieure et indépendante de la volontés des pilotes,
exemple de la pandémie).

Le classement général est effectué pour chaque pilote et passager selon les catégories définies
par l’article 10.1 en cumulant les points obtenus selon l’article 9.4.
En cas d’ex aequo, les concurrents seront départagés par le nombre d’épreuves réalisées.
Les carnets de pointage devront être transmis à la commission tourisme à l’issue de la dernière
intermédiaire ou remis au pointage lors de la dernière épreuve.

Article 9.2- Classement des clubs
Les clubs sont classés par ordre décroissant du cumul des points obtenus selon l’article 9.5.
Pour un club organisateur, il sera comptabilisé au titre de sa manifestation, les points qu'il aura
obtenu sur les autres étapes divisés par le nombre total des étapes effectivement organisées,
moins la sienne.
En cas d'ex aequo au nombre de points, les clubs seront départagés par le cumul des kilomètres
obtenus sur l’ensemble du Championnat de Ligue de Tourisme.

Article 10 - REMISE DES PRIX ET DOTATIONS
Article 10.1 – Remises des prix.
Les classements finaux donnent droit à attribution de prix aux 3 premier(e)s
- Clubs,
- Equipes de Clubs,
- Pilotes masculins (motocycles de + de 125cm3),
- Pilotes féminines (motocycles de + de 125cm3),
- Pilotes « – de 30 ans »,
- Pilotes 125cm3, - Passagers,

Article 10.2 – Dotations.
La Commission de Ligue de Tourisme pourra avoir la possibilité d’attribuer une dotation (selon les
disponibilités financières) pour les 3 premiers de chacune des catégories suivantes :
- Pilotes de tourisme masculins (motocycles de + de 125cm3)
- Pilotes de tourisme es de + de 125cm3)
- Passagers de tourisme national
- Pilotes de moins de 30 ans
- Pilotes 125cm3
Les dotations sont remises aux récipiendaires lors de la première étape CFT de l’année suivante.

Article 11 - DROIT A L’IMAGE
En s’inscrivant à une organisation du championnat de France de Tourisme le participant autorise
l’organisateur, la commission nationale de Tourisme et plus généralement la FFM à exploiter les
images et vidéos prises dans le cadre de l’organisation sur lesquelles il apparaît.

Article 12 - ENTRÉE EN VIGUEUR
Ce règlement est applicable à tout organisateur de manifestation de tourisme motocycliste à
compter du 1 Mars 2021. Commission Régionale de Tourisme FFM.

                 Alain BONHOMME - 2A rue du Margat - 85400 Les Magnils Reigniers - 06.75.61.48.46
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Prévisions pour 2021

17/04/2021 - Angers (49) - ANGERS (4900) - MOTO CLUB ANGEVIN

05/06/2021 - Balades en Charentes (17) - SAINTES (17100) – L’AMOTO

14/08/2021 - Rodalbe (57) - RODALBE (57340) – L’AMOTO

28/08/2021 - La Rochelle (17) - LA ROCHELLE (17000) - MOTO CLUB ROCHELAIS

11/09/2021 - Luçon (85) - LUCON (85400) - MC LUCONNAIS

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