RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ÉLÈVES - Centre scolaire Saint-Thomas ...
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RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ÉLÈVES
Préambule : INFORMATIQUE ET COMMUNICATION DES
INFORMATIONS
Le Centre Scolaire Saint-Thomas d’Aquin-Veri-
tas est une communauté éducative rassemblant - L’application Ecole directe donne accès
des adultes (personnel de direction, d’adminis- aux actualités de la vie scolaire de l’Etablisse-
tration, de service, des professeurs, des aumô- ment, aux résultats, au suivi des absences, des
niers, des éducateurs et des parents) et des retards et des sanctions, et au cahier de textes
jeunes qui viennent y recevoir un enseignement, numérique.
une éducation et une formation chrétienne. Elle est également destinée aux correspon-
Toute vie en société donne des droits. Elle dances de travail de l’élève avec ses profes-
impose également des devoirs. A cet égard, le seurs et sa classe, et aux correspondances
règlement intérieur régit la vie de la communau- entre l’Etablissement et les familles.
té éducative de l’établissement. Chaque jeune Il est donc nécessaire que parents et élèves
a le droit d’espérer protection, encadrement, la consultent tous les jours : une information
sécurité, aide ou réconfort ainsi que de partici- transmise sera considérée comme connue
per à la vie de l’établissement. Il a également le de tous ceux auxquels elle est adressée.
devoir de respecter les personnes, le travail, les
locaux, le matériel et de faire preuve de bonne - L’adresse mail créée au nom de l’élève
éducation tant à l’intérieur qu’à l’extérieur de (prénom.nom@saint-thom.fr) permet à
l’établissement. L’acceptation personnelle par l’élève d’avoir une adresse ‘scolaire’ qu’il
chaque élève des principes du règlement est peut utiliser pour toute correspondance vers
indispensable à l’harmonie de la vie en groupe. l’extérieur (demandes de stages, question-
naires en vue d’un exposé, questions et inscrip-
Les dispositions pratiques qui font l’objet du tions liées à l’orientation…)
présent règlement intérieur n’ont pas d’autre
Cette adresse sert également de support pour
objectif que de former des élèves épanouis,
certaines applications comme le Projet Voltaire.
compétents, dynamiques et respectueux. Il
consiste à rappeler le savoir-être, dévelop- - Deux Espaces Numériques de Travail (ENT),
per et cultiver des aptitudes relationnelles et sur l’application Ecole directe et via l’adresse
des qualités humaines. Il vise à faire respecter mail (classroom), permettent aux enseignants
les valeurs qui sous-tendent le projet éducatif de déposer des documents de travail et des
propre au Centre scolaire ; le caractère catho- devoirs à l’usage des élèves pour leur travail
lique qui en constitue le fondement et en inspire personnel.
les activités ne saurait être remis en cause.
- Le mot de passe vous sera communiqué par
L’élève qui, par son attitude, ne reconnaît pas courrier remis aux élèves au début de l’année
les règles de vie précisées ci-dessous et com- scolaire.
promet la bonne marche des études de ses
camarades ou refuse de respecter leur liberté
dans tous les domaines rompt l’accord réglant
la vie de chacun et n’a plus sa place dans notre I / L’ÉTABLISSEMENT :
communauté scolaire. UN LIEU DE RESPECT
CARNET DE CORRESPONDANCE : La politesse, la courtoisie, la bonne éducation
et le bon sens sont les éléments de base de
L’élève doit toujours être en possession de toute vie en collectivité.
son carnet de correspondance et le présenter
dès l’entrée dans l’établissement à la surveil-
lante. Les oublis du carnet seront sanctionnés. ➔ DES PERSONNES
Il peut en avoir besoin à tout moment. En aucun
cas, il ne doit être détérioré. Il sert de liaison A l’intérieur de l’établissement, les élèves s’en-
avec la famille. La signature par les parents ou gagent à avoir un comportement respectueux
responsable légal des différentes informations envers toutes les personnes participant à la vie
indiquées à l’intérieur et au cours de l’année de l’établissement : élèves, enseignants, per-
est obligatoire. Elle est la seule preuve que la sonnels d’éducation, d’administration, d’ac-
famille a été informée. En cas de perte, il sera cueil, d’infirmerie, de restauration, d’entretien,
facturé un nouveau carnet. visiteurs…
9Tout comportement, à l’intérieur ou en sor- Le maquillage se doit d’être très discret.
ties, (agressions verbales, moqueries, brimades,
Pour l’ensemble des élèves, les coupes de che-
insolences, familiarités, désinvoltures, agres-
sions physiques, mise en danger de soi ou veux ne doivent pas avoir de caractère « excen-
d’autrui…) pouvant nuire à l’image de l’établis- trique » (les crêtes, couleurs, mèches trop lon-
sement pourra entraîner l’application des sanc- gues etc. sont interdites).
tions indiquées par le présent règlement. Les piercings sont interdits pour tous les élèves.
Les effusions sentimentales sont interdites. Les vêtements de sport type survêtements,
Tout manquement de respect vis-à-vis d’une shorts, etc. sont strictement interdits hors EPS.
personne sera sanctionné par une mise à pied
Il est rappelé, en outre, qu’une bonne hygiène
immédiate.
pour soi mais également pour l’entourage fait
partie des règles de vie.
➔ DES IDÉES
Le port de casquettes et autres couvre-chefs
La liberté de conscience, principe reconnu, ne est interdit.
peut être totale. En effet, l’expression d’une
idée contraire au respect de la personne ne Rappel : les signes religieux vestimentaires
peut être tolérée. (voile, foulard etc…) sont proscrits.
Toute activité militante, propagande politique, En collège :
distribution de livres, brochures, manuscrits,
imprimés ou tracts, autocollants, sont interdits L’instauration d’un dress-code au sein de
dans l’établissement et aux abords. l’ensemble du groupe scolaire Saint Thomas
d’Aquin se veut fédérateur en marquant une
Le port par les élèves de signes discrets, appartenance forte aux valeurs de l’établisse-
manifestant leur attachement personnel à des
ment. Par conséquent, les élèves se doivent de
convictions notamment religieuses, est admis
respecter pleinement ce dress-code.
dans l’établissement. Conformément aux dispo-
sitions de l’article L141-5-1du Code de l’Éduca- Pour éviter pertes et vols, les vêtements
tion, le port de signes et de tenues par lesquels devront être marqués au nom de l’élève. Les
les élèves manifestent ostensiblement une vêtements relèvent de la responsabilité de
appartenance religieuse est interdit. Lorsqu’un l’élève et non de celle de l’école.
élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa
précédent, le chef Les élèves doivent se conformer strictement à
ces consignes de tenues au risque d’être sanc-
d’établissement ou son représentant organise tionnés.
un dialogue avec cet élève avant l’engagement
de toute procédure disciplinaire. Sont interdits Tenue dress-code Saint-Thomas obligatoire
aussi les attitudes et les tenues provocatrices, en salle de cours pour filles/garçons
les manquements aux obligations d’assiduité et - Polo manches courtes ou longues ou chemise
de sécurité, les comportements susceptibles de ou chemisier
constituer des pressions sur d’autres élèves, de - Pull ou veste zippée ou blazer
perturber le déroulement des activités d’ensei- - en EPS port du t-shirt bleu STAV
gnement ou de troubler l’ordre dans l’établis-
sement. Tenue dress-code Saint-Thomas autres lieux
Le dress-code s’applique de la même manière.
Enfin, l’établissement n’autorise par les élèves
En cas d’intempéries ou froid, les élèves sont
à participer aux manifestations politiques ou
autorisés à porter un vêtement chaud tou-
syndicales.
jours au-dessus du dress-code. Les tee-shirts,
sweats, vestes zippées non siglés STAV ne sont
➔ DE LA TENUE VESTIMENTAIRE pas autorisés.
Les pantalons troués, portés trop bas, shorts Bas pour filles/garçons
etc… sont formellement interdits. Les jupes trop -Une tenue décente est demandée. Pantalon,
courtes pour les filles et autres hauts indécents bermuda et jupe niveau genoux.
(décolletés ou sans bretelle) ne sont pas auto- -Sont interdits les vêtements troués (pantalons,
risés. bermuda…) les joggings, shorts et mini-jupes.
10➔ DE L’ASSIDUITÉ n Retards : l’élève se présente en salle de per-
manence afin de se badger. Ce n’est que muni
ET LA PONCTUALITÉ : de son billet de retard que l’enseignant pourra
La présence à tous les cours est obligatoire. accepter un élève retardataire en cours.
En cas d’absence, la famille avertit l’établisse-
ment le plus vite possible en appelant l’accueil n Les absences justifiées et non justifiées
à partir de 7h45. Toute personne étrangère à trop fréquentes feront l’objet d’une sanction au
l’établissement (y compris les parents) doit obli- même titre que les retards et seront signalés à
gatoirement se présenter à l’accueil pour décli- l’Inspection Académique. De plus, les absences
ner son identité et le motif de sa venue. Pour sont comptabilisées et indiquées sur le bulletin
pouvoir entrer et circuler, un badge visiteur sera trimestriel.
donné en échange d’une pièce d’identité. L’établissement se réserve le droit d’apprécier
L’élève, lors d’un retour d’absence, présente le bien-fondé, au besoin avec les familles, d’un
son carnet de correspondance dûment visé, au motif d’absence ou de retard.
conseillé d’éducation de son niveau. Lorsqu’un professeur est absent, les élèves
vont en salle de permanence sous la responsa-
Seule la vie scolaire est habilitée à modifier les
bilité d’un assistant d’éducation sauf disposition
heures de cours. En aucun cas les parents ne
contraire prévue par la vie scolaire.
sont habilités à dispenser leur enfant de pré-
sence scolaire quel qu’en soit le motif, les dis- En cas de sortie non autorisée, l’élève met en
pensés d’Eps doivent obligatoirement être pré- jeu la responsabilité de l’établissement. Il fera
sents en cours (loi sur l’obligation de scolarité). automatiquement l’objet d’un avertissement
officiel.
L’obligation de présence des élèves concerne
la totalité de la journée et l’ensemble des acti-
vités organisées dans le cadre de sa scolarité à
➔ DU TRAVAIL
St Thomas d’Aquin, soit de 8h25 à 18h30.
En étant scolarisé à Saint-Thomas d’Aquin, le
HORAIRES - SORTIES : devoir principal de l’élève est de travailler, don-
ner le meilleur de lui-même en s’acquittant de
Les externes sont autorisés à quitter l’éta- tous les travaux qui lui sont demandés (appren-
blissement à 11h25 ou à 12h20 en fonction tissages des leçons, exercices d’application,
de leur emploi du temps ou en cas d’absence devoirs maison, exposés, travaux de groupe…)
d’un enseignant. Retour obligatoire à 13h25
ou14h20. Les lycéens externes ont la possibilité Il veillera à exécuter ces différentes tâches avec
d’arriver pour la première heure de cours (matin soin, sans tricherie et dans les délais impartis.
et après-midi) et de partir après la dernière Chaque jour, il se présentera avec l’ensemble
heure de cours (matin et après-midi). du matériel exigé par chacun de ses ensei-
gnants : carnet de liaison, agenda, cahiers de
Les collégiens sont présents au collège de cours, livres, trousse complète, matériel spéci-
8h25 ou 9h20 à 15h15/16h25/17h20 selon l’em- fique à chaque matière.
ploi du temps. La demi-pension implique la
Chaque enseignant évalue régulièrement le tra-
prise obligatoire des repas au self. Lors d’une
vail de ses élèves en vérifiant les exercices,
absence annoncée le jour même une autorisa-
en interrogeant sur les leçons, en notant les
tion de sortie annuelle page 5 donne la possi-
devoirs ou en appréciant la participation en
bilité aux élèves de quitter l’établissement au
classe.
plus tôt à 11h25 le mercredi et 15h15 les autres
jours, ils sont ainsi dispensés de l’étude de fin Les notes sont importantes car elles permettent
journée. au conseil de classe d’estimer le niveau, les
acquis, les points à travailler et le passage en
Les mercredis, ils sont présents de 8h25 ou
classe supérieure ou l’orientation, mais la note
9h20 à 11h25 ou 12h20.
n’est pas le seul critère d’évaluation de la qua-
Les lycéens ont la possibilité d’arriver pour la lité du travail. L’excellence n’est pas d’obtenir
première heure de cours du matin et de partir une certaine moyenne, mais de donner le meil-
après la dernière heure de cours de l’après- leur de soi-même en exploitant pleinement son
midi. potentiel.
La ponctualité est une règle fondamentale qui Dans la classe, le professeur principal et le
implique gestion du temps, respect des autres régent de niveau sont les interlocuteurs privi-
et sens des responsabilités. légiés de l’élève mais également des parents.
11Toutes les informations concernant la scolarité Tout élève surpris à frauder ou tentant de frau-
de chaque élève est également disponible via der ou de communiquer avec ses voisins par
www.scolinfo.net (notes, cahier de texte, mais écrit ou oralement est sanctionné. La sanction
l’agenda de l’élève prime) et via le gmail familial prévue pour ce manque d’honnêteté est l’aver-
au nom de l’élève. tissement officiel (un tiers de renvoi). Elle est
Les enseignants sont à la disposition des élèves accompagnée d’une retenue. La complicité de
pour les aider à progresser, dispenser des fraude est également sanctionnée. La note zéro
méthodes et conseils que les élèves doivent sera attribuée aux devoirs. La sortie de la salle
mettre en pratique et la remise des copies ne peuvent s’effectuer
qu’un quart d’heure avant la fin de l’épreuve.
L’élève s’engage à communiquer à ses parents Les téléphones portables doivent être obligatoi-
l’ensemble de ses résultats scolaires dès qu’il rement hors service et déposés vers l’assistant
en a connaissance. d’éducation en entrant dans la salle d’examen.
Lors de toutes les épreuves, l’apport de nour-
n Travail personne : Un travail personnel régu-
riture et de boisson n’est pas autorisé (sauf
lier est demandé pour une bonne acquisition
raisons exceptionnelles).
des enseignements tout au long de sa scolarité.
En particulier, les préparations, devoirs donnés Si en cours d’année le travail personnel est jugé
par les enseignants doivent être rendus dans insuffisant par le conseil de classe, l’élève peut
les délais impartis. se voir imposer des heures d’études.
n Activités sportives- : La présence en cours n Formation Chrétienne :
d’EPS est obligatoire. L’élève doit avoir une
tenue correcte et appropriée réservée unique- Le centre scolaire Saint-Thomas-d’Aquin est un
ment aux activités sportives et se changer à établissement catholique d’enseignement.
l’issue de la séance. Au collège le T-shirt du Tous les élèves, quelles que soient leurs appar-
dress-code est à porter à chaque cours d’EPS. tenances religieuses, leurs sensibilités, parti-
cipent obligatoirement à l’heure d’anthropolo-
n Dispense ponctuelle sur appréciation des
gie chrétienne. C’est un temps où les élèves
parents via le carnet de correspondance. Dans
découvrent ce qu’est la religion chrétienne
ce cas, l’élève reste avec le professeur d’EPS.
selon un programme défini par niveau.
n Dispense de moyenne et longue durée Le Temps de Vie Chrétienne : sur inscription
accordée uniquement avec certificat médical et individuelle pour l’année complète : une heure
du billet d’inaptitude complété par les parents. au cour de laquelle les élèves pourront appro-
n Binômes au collège. En classe, les élèves fondir leur foi et leurs démarches vers des
sont associés à un ou une camarade (binôme) sacrements.
pour se transmettre mutuellement les cours et
toutes informations en cas d’absence. Chacun
veillera à la qualité de ce service et à toute autre
➔ DES LIEUX :
aide qu’il peut apporter. Chacun peut avoir Par son attitude, l’élève participe tout au long
besoin de l’autre dans le courant de l’année. de la journée à l’effort de propreté et d’ordre
nécessaire au bon fonctionnement de l’établis-
n Contrôles communs / devoirs surveillés / sement, dans les classes comme sur les cours
examens blancs : Des devoirs, type « épreuve de récréation, au self, à l’arrêt de bus, dans les
d’examen » sont prévus tout au long de l’année, transports scolaires etc… En cas de dégrada-
un planning est remis à l’élève en début d’an- tion des locaux ou du matériel commun (tables,
née en 3°/2de/1ère/Terminale, pour permettre chaises, manuels scolaires carnet de corres-
une réelle évaluation et un entraînement. Ils pondance etc…), des sanctions seront prises
sont obligatoires. En cas de non présence jus- et les parents seront contraints de prendre en
tifiée, l’élève devra effectuer une épreuve simi- charge les réparations des dégâts occasionnés.
laire de rattrapage dès son retour.
En entrant dans la salle de devoir, les élèves n Ordre et calme dans tous les déplace-
doivent déposer leur cartable ou sac à main ments :
près du tableau. Ils conservent avec eux, stylos, Une ambiance studieuse implique la discrétion
règles et matériels scientifiques. Chaque et la maîtrise de soi en toutes circonstances
élève doit avoir son propre matériel (aucun prêt en évitant les cris et les bousculades, que ce
n’est autorisé) et doit se conformer aux instruc- soit dans les couloirs, les salles de classe, les
tions portées sur la feuille de devoir. escaliers mais également les cours de récréa-
12tion. Dans les escaliers, il convient de monter récréations, les élèves se rendent obligatoire-
à droite et de descendre à droite en facilitant le ment dans les toilettes du RdC ou de la cour,
passage lorsque cela est nécessaire. en aucun cas aux étages.
Entre 11h25 et 13h25, l’accès au bâtiment Sur le temps de midi, les élèves veilleront à res-
est réservé aux activités proposées, à la salle pecter la cour qui leur est attribuée selon leur
d’étude et aux cours. niveau. Ils doivent rester sur la cour pendant
toute la durée de la récréation. En cas de pro-
n Le matériel : Les téléphones portables, écou- blème entre élèves, il convient de faire appel à
teurs, appareils musicaux, montres connectées l’adulte qui surveille la cour. Les élèves doivent
etc… ne sont pas autorisés au sein de l’éta- impérativement se rendre aux toilettes avant
blissement. Ces appareils doivent être hors la sonnerie de fin de récréation pour arriver à
d’atteinte, hors de vue et systématiquement l’heure en cours.
totalement déconnectés (les modes silencieux
Les jets de projectiles sont interdits.
ou vibreur ne sont pas tolérés) pendant toute la
durée de présence des élèves (8h00 à 18h30). n Restauration : Le repas est un lieu et un
Les lycéens sont autorisés à utiliser leur por- moment de partage. Les élèves se mettent en
table uniquement dans leur cour de récréation. rang dans le calme.
Le non-respect de cette règle entraînera une
Pour l’accès au self et le règlement des repas,
retenue.
les élèves disposent d’un badge magnétique,
n Accès aux salles de cours : A chaque son- propriété de l’établissement. En aucun cas ce
nerie, les élèves se présentent devant leur salle badge ne doit être détérioré. Le nom et prénom
de cours et se mettent en rang en silence. Dans de l’élève doivent toujours apparaître claire-
les salles, les élèves attendent l’autorisation du ment. En cas de perte ou de vol, il devra être
professeur pour s’asseoir. refait et sera facturé.
Les assistants d’éducation sont chargés de
n Études et permanence : Des salles d’étude
contrôler l’accès dans le self. Pour rentrer,
sont réservées au travail personnel. Le silence
chaque élève est muni de son badge qu’il pré-
le plus strict y est exigé. Les déplacements sont
sente et qui sert également au règlement de
soumis à l’autorisation préalable de l’assistant
son repas. En cas d’oubli de badge, l’élève
d’éducation. Les élèves qui souhaitent travailler
mangera en fin de service, y compris s’il a des
en petits groupes se rendent au CDI.
activités particulières sur les temps de midi ; en
En cas d’absence ou de retard d’un professeur, effet, la saisie manuelle des repas nuit à la flui-
un délégué de classe doit obligatoirement en dité du service.
informer le bureau de la vie scolaire de son
Les heures de passage au self sont à respec-
niveau ; il recevra alors la consigne appropriée.
ter. Elles varient en fonction des niveaux, des
Dans le cadre de l’éducation à l’autonomie, les emplois du temps et des jours.
élèves peuvent être amenés à travailler dans
L’élève demi-pensionnaire (de 6° jusqu’en 2de)
une salle non surveillée avec l’autorisation de la
n’est pas autorisé à quitter l’établissement pen-
Vie Scolaire. dant le temps de midi, sauf dérogation spé-
n CDI : Un Centre de Documentation et d’Infor- ciale accordée par le conseiller d’éducation de
mation est à la disposition des élèves. C’est un niveau sur présentation d’un justificatif officiel
lieu de recherches et de travail qui permet l’ap- (RV médical, convocation administrative…) et
prentissage de l’autonomie, dans le respect des signature d’une décharge par une personne
autres usagers. L’horaire est affiché. La docu- venant récupérer l’élève au moment de quitter
mentaliste est à la disposition des élèves et des l’établissement. Les sorties pour déjeuner avec
professeurs. Les élèves doivent s’adapter aux un camarade ne sont pas autorisées.
règles de fonctionnement établies par le CDI. Une salle de travail surveillée est à disposition
En cas de non-respect, l’élève sera sanctionné. des élèves entre 11h25 et 13h25.
L’accès au CDI pendant les heures de perma-
nence est soumis à l’autorisation préalable de n Les toilettes : La propreté des toilettes,
l’assistant d’éducation de la permanence. lieu de passages fréquents, se dégrade vite
en raison de la négligence de certains. Les
n Récréations : les élèves ne sont pas auto- élèves doivent y entrer seuls et accorder la plus
risés à rester dans les salles de classe ou grande attention à l’hygiène et à la propreté.
dans les couloirs. Ils doivent obligatoirement Une attitude irresponsable nuit à la santé et au
rejoindre les cours de récréation. Pendant les bien-être de toute la communauté.
13n Infirmerie : L’infirmerie est un service d’ur- En cas d’alerte incendie pendant un cours ou
gence et de conseil d’éducation à la santé, une permanence, l’élève obéit immédiatement
qui ne remplace, en matière de soins, ni les aux consignes et aux ordres donnés par le pro-
parents, ni le médecin de famille. fesseur en vue d’assurer sa sauvegarde et celle
de ses camarades. En début d’année, il prend
Pour se rendre à l’infirmerie, un élève malade connaissance des consignes de sécurité affichées
doit demander à l’enseignant avec lequel il est dans chaque classe. Il participe avec sérieux aux
en cours une autorisation. Il sera obligatoire- exercices d’évacuation réglementaires.
ment accompagné par un élève de la classe qui
aura en charge d’informer l’enseignant du cours Alerte incendie pendant un intercours ou
suivant de la raison de l’absence de l’élève une récréation : les élèves doivent évacuer
malade. les locaux et s’éloigner des bâtiments. Ils se
rassemblent sous les numéros des salles dans
Le nombre de places disponibles à l’infirmerie lesquelles ils doivent se rendre pour le cours
étant très limité, un élève malade ne pourra suivant. Les professeurs présents rejoignent les
pas être gardé plus d’une heure à l’infirmerie. élèves qu’ils doivent prendre en charge en fin
Passé ce délai, il sera fait appel aux familles qui de récréation.
devront prendre toutes dispositions pour venir
chercher l’enfant au plus tôt.
De même, l’infirmerie n’a pas pour vocation II / DISPOSITIONS GENERALES
d’accueillir, dès le matin, des élèves arrivant - Les activités militantes, propagande politique,
malades de chez eux. Les familles veilleront distribution de documents etc. sont interdites
à prendre d’autres dispositions. Dans le cas dans l’école et aux abords.
contraire, elles seront appelées pour venir cher-
- Tout échange commercial entre élève est
cher l’élève malade dans les plus brefs délais. interdit (vente d’objets, matériels, friandises…).
n Salles multimédia (accès internet) : cf. L’apport et la consommation de chewing-gums,
charte informatique et internet. Tout logiciel bonbons, friandises, nourritures, boissons etc
utilisé sur les ordinateurs et serveurs de l’éta- sont interdits. Le non-respect de cette règle
blissement doit être validé par l’équipe péda- entraînera un rappel à l’ordre de discipline.
gogique et accompagné de sa licence d’utilisa- - L’établissement n’organise ni ne cautionne
tion. Les élèves qui utilisent le matériel informa- les repas de classes et les soirées entre élèves.
tique et les logiciels de l’établissement doivent De telles activités qui seraient le résultat d’une
se conformer aux dispositions légales concer- initiative particulière de professeurs, d’élèves ou
nant la protection juridique des auteurs. Ils sont de parents ne sauraient engager la responsabi-
responsables des propos, messages envoyés lité de l’établissement.
sur Internet et les différents réseaux sociaux. - Il est formellement interdit d’introduire et/ou
de consommer cigarettes, cigarettes électro-
niques (Loi Evin), boissons énergisantes, alcool
➔ DE LA SÉCURITÉ :
et tout autre produit ou objet dangereux et/
L’élève se conforme aux consignes de sécurité ou illicite (drogue, couteaux, cutters, pointeurs
propres à l’établissement et à chaque enseigne- lasers, etc). L’élève qui contreviendrait à cette
ment. règle est passible de sanctions lourdes (d’une
mise à pied immédiate, d’un conseil de disci-
Le port de la blouse est obligatoire dans les pline).
laboratoires de Sciences et les ateliers de
- Toute création intellectuelle ou artistique uti-
Technologie.
lisant le nom de l’établissement doit recevoir,
Les élèves doivent porter une attention particu- au préalable, l’autorisation du chef d’établisse-
lière aux installations de sécurité : ment.
- alertes incendie : portes coupe-feu, consignes, - Conformément aux dispositions de l’article
extincteurs L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de
signes ou de tenues par lesquels les élèves
- alerte intrusion (un exercice sera effectué au manifestent ostensiblement une appartenance
cours de l’année). religieuse est interdit.
14- Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée III / LES SANCTIONS
à l’alinéa précédent, le chef d’établissement
organise un dialogue avec cet élève avant l’en-
gagement de toute procédure disciplinaire. ➔ LE CONSEIL DE CLASSE :
n Vols : Il est rappelé que l’établissement n’est Le conseil de classe présidé par la direction
pas responsable des affaires personnelles et ou la responsable vie scolaire, les régents
décline toute responsabilité en cas de perte, de de niveaux, réunit le professeur principal, le
vol ou de dégradation d’effets personnels. De conseiller d’éducation du niveau, les profes-
manière générale, il convient d’éviter d’apporter seurs, le parent correspondant et les élèves
de l’argent ou des objets de valeurs pouvant délégués, trois fois dans l’année. Il traite de la
attirer les convoitises. vie de la classe, fait le bilan des résultats de
chaque élève, propose des sanctions, émet des
n Assurance : l’Association Familiale a sous- avis d’orientation.
crit un contrat de groupe « individuel accident
élèves » auprès de la Mutuelle Saint Christophe Les félicitations récompensent l’élève pour
couvrant tous les élèves pour les activités sco- la qualité manifeste de ses résultats et de son
laires et extra scolaires. comportement.
n Voyages et sorties de classes : pendant Les encouragements soulignent les efforts,
leur déroulement, le présent règlement est en quelles que soient les notes obtenues.
vigueur. Un élève ne peut participer, chaque Les sanctions : en cas de résultats insuf-
année, qu’à un seul échange ou voyage à fisants ou de comportement inadapté en
l’étranger sur le temps scolaire. cours, l’élève sera sanctionné par le conseil de
Si l’état de santé (béquilles, allergies, mala- classe d’une retenue ou d’un avertissement
dies contagieuses…) est incompatible avec le officiel.
déroulement du séjour, la Direction se réserve
En cas de résultats insuffisants ou de man-
le droit de ne pas autoriser la participation d’un
quements répétés au règlement intérieur sur
élèves à une sortie, un voyage ou un échange
une année écoulée, la réinscription pourra être
scolaire.
subordonnée, à l’initiative de la direction, à un
De même, la Direction se réserve le droit non engagement écrit, d’attitude et/ou de travail,
négociable par les familles de ne pas autoriser voire les deux, entre l’élève, la famille et l’éta-
la participation d’un élève à une sortie où à blissement dès le début de la nouvelle année
un voyage si son comportement n’est pas en scolaire.
adéquation avec le règlement intérieur de l’éta-
blissement.
➔ NON RESPECT :
n Droit à l’image : les parents acceptent que
Si l’élève ne fait pas CORRECTEMENT le tra-
les photographies de leur(s) enfant(s) soient
vail demandé ou s’il enfreint la loi, le règlement
utilisées par l’établissement et l’Association des de l’établissement ou les règles habituelles
Anciens Élèves de l’Etablissement (A.E.S.T.A.V.) admises en collectivité, il s’expose à des sanc-
pour des diffusions, site web, publications tions.
internes, expositions internes, journées portes
ouvertes, photos de classes, etc… A l’initiative de tout membre de l’équipe éduca-
Il est interdit aux élèves de prendre des pho- tive, pédagogique et la direction :
tos ou vidéos des camarades ou des adultes * Activité de réparation en rapport avec le
au sein de l’établissement. Le non-respect de manquement (exemple : nettoyage de salissures
cette consigne sera considéré comme une faute provoquées par l’élève, réparation de dégâts,
grave et passible d’un avertissement officiel. effacement de graffiti, ramassage de papiers…).
n Véhicules : l’établissement autorise le sta- * Information aux parents sur le carnet de cor-
tionnement des trottinettes, skates, vélos et respondance, page spécifique (exemple oubli
motos sur une aire non gardée. Trottinettes, de matériel de cours, de carnet de correspon-
skates, vélos et motos doivent entrer et sortir dance, d’agenda, de bavardages, etc.).
au pas. L’aire de stationnement est sous la res- * Le rappel à l’ordre avec ou sans travail
ponsabilité des utilisateurs. supplémentaire sur le carnet signé par le
demandeur et les parents (ex. : indiscipline…)
15* Retenue du vendredi soir : (ex. : travail non Conseil de discipline
fait de façon répétitive, manque de respect aux
Participants votants
personnes ou aux biens, violences verbales ou
- Le chef d’établissement
physiques, indiscipline, retards répétitifs…).
- La responsable de vie scolaire
* Avertissement officiel à l’initiative de la - Le régent de niveau
direction, de la responsable vie scolaire, des - Le professeur principal
régents de niveau ou du professeur principal - Président de l’association de parents d’élèves
(ex. : fraude en contrôle, mise en péril de l’an- (ou un représentant)
née par manque de travail, exclusion de cours, - Un professeur élu ou son suppléant
absence irrégulière, sortie sans autorisation, Participants non votants
absence à la retenue, acte dangereux, déten- - L’élève concerné
tion et/ou commerce de produits ou d’objets - Ses parents
illicites, falsification de notes ou de signature,
insolence…). A l’exception de toute personne étrangère à
l’établissement.
* Mise à pied de un à trois jours : peut être
notifiée par courrier adressé aux parents ou Déroulement du conseil de discipline :
remis en main propre. L’élève concerné et ses parents y sont enten-
* Avertissement officiel avec exclusion tem- dus, puis le conseil délibère. La décision finale
poraire à l’initiative de la direction, de la res- est communiquée à la classe et aux parents de
ponsable vie scolaire ou des régents de niveau, l’élève dans un délai de 8 jours maximum.
de un à huit jours (ex. : violences verbales ou Les décisions du conseil de discipline ne sont
physiques envers un adulte, acte dangereux, pas susceptibles de recours.
refus d’obéissance, vol, récidive d’acte sanc-
tionné d’un avertissement…).
Conseil éducatif : à l’initiative de la Direction, Nous, soussignés, attestons avoir pris connais-
de la responsable de niveau, du régent de sance et acceptons sans réserve l’intégralité
niveau ou de la responsable de vie scolaire la des articles de ce règlement intérieur dont nous
tenue d’un conseil éducatif composé du régent reconnaissons le caractère indissociable.
de niveau, du conseiller d’éducation de niveau,
du professeur principal, de l’élève et de ses
parents sera réuni pour analyser toute situation
scolaire non conforme. NOM : _________________________________________________
Conseil de discipline : à l’initiative de la
Direction, un conseil de discipline peut être tenu PRENOM : ___________________________________________
pour tout manquement grave (ex. : vol, vanda-
lisme, menace, violence, acte dangereux, réci- CLASSE : ___________________________________________
dive d’acte sanctionné d’un avertissement…).
L’élève peut être remis immédiatement à sa
DATE : _________________________________________________
famille en attendant la réunion du conseil de
discipline.
Signature des parents :
Signature de l’élève :
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