REGLEMENT INTERIEUR DES ETUDIANTS - ISIT

REGLEMENT INTERIEUR DES ETUDIANTS
Le règlement intérieur doit être lu et connu de tous les étudiants qui fréquentent les locaux de l’ISIT, afin
d'en appliquer les règles.

I-VIE DANS L'ÉTABLISSEMENT

L’école est un lieu social dans lequel les règles de savoir vivre, de respect mutuel et de politesse s’appliquent.

    1. Objets personnels
        Tout objet tel que les téléphones portables doit être éteint pendant les cours et les examens.
         L’utilisation des ordinateurs portables ou des tablettes est possible dans le cadre des cours sur
         autorisation expresse de l’enseignant. Pendant les examens, ces objets doivent être de plus déposés
         avec les sacs à l'entrée de la salle.
        Il est interdit d'introduire dans les bâtiments des objets dangereux.
        Les locaux sont fréquentés par plusieurs groupes à la fois. Il ne faut laisser aucun objet à l'intérieur.
         L'établissement décline toute responsabilité en cas de vols et dégâts concernant des objets
         personnels.
        Les objets trouvés doivent être remis à l'accueil de l'ISIT.

    1.2 Hygiène et sécurité
       Conformément aux directives gouvernementales liées à la Covid 19, prendre connaissance des
         informations et respecter scrupuleusement les consignes développées en annexe du présent
         règlement 2020 2021.
       Conformément à la loi 91/32 du 10 Janvier 1991, il est interdit de fumer dans les locaux universitaires,
         de boire ou de manger dans les salles d'enseignement.
       Les étudiants sont tenus de respecter la propreté de l'établissement et d'utiliser les poubelles. Un tri
         sélectif est en place au sein de l’établissement.
       A la cafétéria, les étudiants sont tenus de respecter le lieu, le mobilier et de veiller à la bonne
         utilisation et à la propreté des fours micro-ondes mis à leur disposition pour déjeuner.
       Les auteurs de dégradations des locaux, mobiliers ou matériels de l'établissement ou mis à disposition
         seront sanctionnés et tenus responsables des dommages causés.
       Le bizutage est strictement interdit à l'intérieur et à l'extérieur de l'ISIT.
       Seuls les étudiants régulièrement inscrits dans l’établissement sont autorisés à suivre les cours. Tout
         malaise ou accident, même sans gravité, survenant pendant un enseignement doit immédiatement
         être signalé à l'accueil de l'ISIT. Si nécessaire, en cas d'urgence, la Direction fait appel aussitôt aux
         pompiers ou au SAMU.
       Si l'accident intervient en dehors des cours ou examens, l'étudiant devra contacter son assurance
         dans les délais légaux. Si l'accident intervient durant un cours, un examen ou lors d'un stage,
         l'étudiant doit contacter le service des études.
       Chaque année, au moins deux exercices d’évacuation sont organisés dans les locaux. Les exécuter
         dans les conditions prévues et avec sérieux accroît l'efficacité de l'évacuation dans le cas d'une
         situation réelle d'incident.
       Afin d’assurer la sécurité des personnes et des biens l’établissement est placé sous vidéo-surveillance.

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1.3 Utilisation des locaux

      L’accès au bâtiment n’est autorisé qu’aux personnes munis du badge qui leur a été fourni par l’ISIT.
      A l'issue de chaque séance d'enseignement, les portes et fenêtres doivent être fermées, les lumières
       et les équipements informatiques et de vidéo projection éteints.
      Le matériel doit être respecté et toute anomalie (panne ou défection) signalée aux services généraux
       (services.generaux@isit-paris.fr)
      Les activités, conférences, soirées envisagées par les étudiants en dehors des heures d’ouverture de
       l’ISIT ou requérant l’occupation de locaux dédiés à l’enseignement doivent faire l’objet d’une
       demande écrite d’autorisation auprès de la Direction.
      L'ISIT ne peut être tenu pour responsable des vols pouvant avoir lieu dans ses locaux.

   1.4 Liberté d'information dans les locaux
      Des écrans et panneaux d'affichage sont prévus pour déposer une annonce ou une affiche, les
         étudiants doivent en faire la demande au service Communication de l’ISIT pour validation.
      Pour les panneaux réservés aux Associations, l'affichage y est libre sous la condition que les
         documents affichés ne présentent aucun caractère raciste, diffamatoire ou injurieux.
      Les affichages en dehors de ces zones prévues sont interdits sauf autorisation de la Direction.
      La distribution de documents sous forme de tracts, la vente de tout document ou produit et
         l'édification de stands, étalages ou autres modes d'exposition sont interdites à défaut d'une
         autorisation préalable de la Direction.

   1.5 Liberté d’information sur les réseaux Internet (dont les réseaux sociaux)

       Toute information et échange d’informations impliquant le nom de l’école ou d’une de ses
        associations ne doit présenter aucun caractère raciste, diffamatoire ou injurieux.

II -SCOLARITÉ

   2.1 Inscription
      Le dossier administratif de chaque étudiant doit être complet dès le début de l'année universitaire.
      L'étudiant s'engage à informer l’accueil, le service des inscriptions et le service des études lors d'un
         changement d'état-civil, d'adresse ou d'adresse mail.

   2.2 Contrat d'études
      Chaque étudiant accepte le règlement intérieur et la charte informatique lors de la signature du
        contrat d’études par le répondant financier. Ce contrat engage tous les parties: le répondant
        financier, l’étudiant, les parents lorsqu'il est mineur, et l'ISIT.
      Toute année scolaire entamée est financièrement due dans sa totalité.
      L’inscription pour une année scolaire ne peut être effectuée que si la totalité des frais de l’année
        précédente a été acquittée.

   2.3 Emplois du temps
      Les emplois du temps, consultables sur Aurion, sont susceptibles d'être modifiés en fonction des
        disponibilités des enseignants, des salles.
      Chaque étudiant reçoit une adresse mail ISIT qui doit être consultée quotidiennement.
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2.4 Assiduité - Retards - Justifications d'absences
   La présence des étudiants aux cours est strictement obligatoire. Toute absence devra être dûment
     justifiée. Les seuls motifs valables d'absence sont accident, décès, maladie. La validité des autres
     motifs est laissée à l'appréciation de la Direction et des jurys de fin d'année.
   Les étudiants sont tenus de justifier leur absence en présentant le justificatif aux enseignants
     concernés et en le déposant à l'accueil de l'ISIT (certificat médical, avis de décès, avis de convocation
     par une instance officielle, ...). Sans justificatif, l’absence sera sanctionnée.
   Les étudiants arrivant en retard dans un enseignement peuvent être refusés par l'enseignant. Ils sont
     alors signalés comme absents.
   En cas d’absences injustifiées et de comportement contraire au présent règlement l’étudiant peut
     être convoqué soit par un responsable soit en conseil de discipline.
   Le jury de fin d'année tient compte de l'assiduité pour l'admission dans un niveau supérieur et peut
     provoquer la tenue d'un conseil de discipline.

2.5 Cas pédagogiques particuliers

   Etudiants handicapés
    Les étudiants handicapés bénéficient de conditions particulières d'examen qui leur permettent de
      disposer d’un temps supplémentaire au temps prévu normalement pour chaque épreuve ("tiers
      temps").
    L'étudiant susceptible de bénéficier de ces dispositions doit en aviser le service des études dès la
      rentrée. Un certificat médical justificatif doit être remis.

2.6 Secret professionnel et propriété intellectuelle :

   Au cours de leurs travaux et plus généralement dans le cadre de leur scolarité au sein de l'ISIT, les
   étudiants seront amenés à prendre connaissance de documents techniques, de sujets d’études
   techniques ou d'informations qui seront communiqués à l’ISIT ou appartenant à l’ISIT. Ces documents,
   ces sujets d'études et ces informations sont par nature confidentiels. Les étudiants ne peuvent
   transmettre ou communiquer ces documents, de ces sujets d'études ou ces informations (ou de tout
   élément les composant) à des tiers sous quelle que forme que ce soit et ce sans avoir reçu préalablement
   l’autorisation expresse écrite de la Direction de l’ISIT.

   Les travaux réalisés par les étudiants dans le cadre des laboratoires de recherche et des projets de
   recherche appliquée de l’ISIT sont dirigés et contrôlés par le personnel encadrant de l'ISIT.

   Dans l'hypothèse où ces travaux devaient faire l'objet d'une protection par le droit d'auteur, ils
   constitueraient des œuvres collectives au sens du code de la propriété intellectuelle et seront divulgués
   exclusivement au nom de l'ISIT qui dispose de l'intégralité des droits sur ces créations.

   En tout état de cause les élèves s'engagent à la première demande de l'ISIT à signer une cession de
   l'ensemble de leurs droits sur les travaux ou projets auxquels ils ont pu participer dans des conditions
   permettant l'exploitation optimale des créations et ce sans contrepartie financière.

   Aucun étudiant ou ancien étudiant de l’ISIT ne peut prétendre détenir directement ou indirectement des
   droits sur les projets ou travaux réalisés dans le cadre de sa scolarité à l'ISIT.

   L’ISIT se réserve le droit de procéder à toute formalité nécessaire afin de faire valoir ses droits sur ces
   créations.

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III. ACTIVITÉS ASSOCIATIVES

   3.1 Associations Etudiants de l’ISIT
      Elles se composent d'étudiants de l'ISIT et ont pour objet de créer et développer les activités
        intellectuelles, culturelles, sociales et humanitaires des étudiants, de défendre les intérêts communs
        des étudiants, de représenter ses membres devant la direction, les organismes officiels et associations
        diverses.
      Un local est mis à disposition des associations et se trouve sous la responsabilité des présidents.

   3.2 Junior ISIT
      La Junior ISIT est une association qui a pour but de faciliter l’insertion professionnelle des étudiants de
         l’école en leur offrant la possibilité de réaliser des missions rémunérées pour le compte d’entreprises.
         Participer à l’association nécessite qualité, sens des responsabilités et rigueur. Elle reflète l’image de
         l’ISIT et engage sa réputation.
      Un local est mis à disposition de l'association et se trouve sous la responsabilité de son président

   3.3 Association des Anciens élèves et diplômés de l’ISIT - AlumnIsit
    Les étudiants inscrits à l’ISIT et ayant étudié dans l’un des programmes au minimum 6 mois deviennent
       membres associés de l’association AlumnISIT. Tous les diplômés de l’ISIT peuvent adhérer à AlumnISIT
       en tant que membres actifs.

      Par ailleurs, afin d’accéder aux offres de stages et d’emplois, tous les étudiants doivent activer leur
       profil sur la plateforme dès réception de l’invitation correspondante : https://alumnisit.hivebrite.com

                 INFORMATIONS ET CONSIGNES COVID 19 PAGE SUIVANTE

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SITUATION COVID 19
    RAPPEL DU RESPECT DES MESURES SANITAIRES EN VIGUEUR SUR LES CAMPUS DE
                                    L’ISIT
Dans le cadre de la situation sanitaire liée à la Covid-19, à ce jour, et sur la base des circulaires émises par le
Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, nous vous demandons de bien vouloir tenir
compte des mesures décrites ci-dessous avec la plus grande attention et appliquer rigoureusement les
consignes qui suivent dès votre arrivée sur nos Campus de Paris ou d’Arcueil :

    MESURES MISES EN ŒUVRE PAR L’ISIT

-    GESTION DES FLUX DE CIRCULATION DES PERSONNES AU SEIN DES CAMPUS (fléchage, marquage au sol)
-    NETTOYAGE SYSTEMATIQUE DES ESPACES DANS LES BATIMENTS
-    AERATION MECANIQUE OU MANUELLE REGULIERE DES ESPACES DANS LES BATIMENTS
-    SIGNALETIQUE AUTORISANT L’UTILISATION OU LA NON UTILISATION DE CERTAINS MATERIELS
-    SIGNALETIQUE DE RAPPEL DU RESPECT DES GESTES BARRIERES
-    MISE A DISPOSITION DE MASQUES ET DE GEL HYDROALCOOLIQUE
-    MISE A DISPOSITION D’UN NOUVEL ESPACE SUPPLEMENTAIRE POUR DEJEUNER (ISIT-Lab de 12h à
     13h30)
-    DESIGNATION REFERENT COVID
    CONSIGNES A RESPECTER RIGOUREUSEMENT PAR TOUTES LES PARTIES PRENANTES DE L’ISIT (Etudiant-
     e-s, corps professoral, équipes permanentes, invités)

-    PORT PERMANENT OBLIGATOIRE DU MASQUE DANS TOUS LES ESPACES DES BATIMENTS ET A
     L’EXTERIEUR EN CAS DE RASSEMBLEMENT DE PLUSIEURS PERSONNES (à l’exception des moments de
     restauration lorsqu’on est assis dans des espaces qui sont explicitement dédiés sur le campus, dans ce
     cas la distanciation sera renforcée)

-    RESPECT DE LA DISTANCE PHYSIQUE D’AU MOINS 1 METRE ENTRE LES PERSONNES DANS TOUS LES
     ESPACES INTERIEURS ET EXTERIEURS A CHAQUE FOIS QUE CELA EST POSSIBLE

-    RESPECT DES MARQUAGES AU SOL ET DE LA SIGNALETIQUE

-    NE PAS S’EMBRASSER, NE PAS SE SERRER LA MAIN

-    SE LAVER LES MAINS REGULIEREMENT Y COMPRIS AVANT UTILISATION DES MACHINES A CAFE,
     ALIMENTS ET FONTAINES A EAU

-    EN CAS D’APPARITION DE SYMPTOMES EVOQUANT LA COVID-19, NE PAS VENIR A L’ECOLE ET PREVENIR
     IMMEDIATEMENT L’ISIT
Le respect scrupuleux de ces règles s’appliquent sans exception à toutes et tous et font appel à la
responsabilité individuelle et collective de toutes les parties prenantes de l’Ecole. Le non-respect de ces
consignes pourra, le cas échéant, entrainer des sanctions disciplinaires.Par ailleurs, les équipes de l’ISIT sont
à votre écoute pour plus de précisions et vous accompagnent dans l’application de ces mesures qui pourront,
le cas échéant, être modifiées selon l’évolution de la situation et des instructions transmises par nos tutelles.
Dans ce cas une communication vous sera adressée.

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Ces dispositions valent annexe au règlement intérieur de l’ISIT jusqu’à nouvel ordre.

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