OUTREMER EN RÉSEAU - ACCD'OM

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OUTREMER EN RÉSEAU - ACCD'OM
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                            OUTREMER EN RÉSEAU
        2020

       N°11
LEMOTDELAPRÉSIDENTE

                                                                                                                       COMPOSITIONDUBUREAU
                                                                                                                       Présidente :
                                                                                                                       Polynésie Française :
                      Madame, Monsieur, Chers collègues,                                                               Mme Sylviane TEROOATEA, Maire de Uturoa
                      En ce début d’année, je voudrais tout d’abord vous souhaiter à tous une bonne et                 Vice Présidents :
                      heureuse année 2020. Qu’elle soit fructueuse pour vous et pour votre collectivité.               Nouvelle Calédonie : Alphonse POININE,
                      Cette année est importante dans la vie de nos communes et intercommunalités puisque              Maire de Touho
                      c’est l’année du renouvellement de nos conseils. Je sais que vous êtes pratiquement tous         La Réunion : Jacquet HOARAU,
                      en campagne et sur le terrain. Bon courage à vous !                                              1er adjoint Le Tampon
                                                                                                                       Mayotte : Hanima IBRAHIMA, Maire de Chirongui
                      J’espère de tout cœur que ce renouvellement ne concernera pas notre association et que
                                                                                                                       Saint Pierre et Miquelon : Karine CLAIREAUX,
                      nous retrouverons les membres du bureau et du Conseil d’administration au complet.
                                                                                                                       Maire de Saint-Pierre
                      Comme convenu, la tenue de notre congrès 2020, envisagée en Nouvelle Calédonie,                  Guadeloupe : Lucie WECK-MIRRE,
                      se décidera sur place après les municipales avec les élus Calédoniens.                           Maire Adjointe de Saint-Claude
                                                                                                                       Martinique : Maurice BONTE,
                      Pour tous ceux qui y ont participé, et je les remercie pour cela, vous savez que notre
                                                                                                                       Maire de L’Ajoupa Bouillon
                      congrès 2019 s’est déroulé dans de bonnes conditions au Mercure Porte de Versailles.
                                                                                                                       Guyane : Véronique JACARIA, Maire de Saint-Elie
                      Toutes les présentations et les motions se trouvent sur le site Internet de notre association.
                                                                                                                       Groupements de communes : Maurice GIRONCEL,
                      Nous avons eu la participation du Président de l’AMF, Monsieur François BAROIN, ainsi
                                                                                                                       Président du SIDELEC
                      que celle de la Ministre des Outre-Mer, Madame Annick GIRARDIN. Nous attendons
                                                                                                                       Collectivités : Tepuaraurii TERIITAHI,
                      d’ailleurs toujours la signature promise de notre convention avec le Ministère.
                                                                                                                       Assemblée de la Polynésie Française
                      Je me réjouis que la Présidente de l’ACCD’OM ait pu se retrouver à la tribune au
                      congrès de l’AMF.                                                                                Secrétaire général : Line Rose BAILLIF,
                                                                                                                       1ère adjointe Les Avirons
                      Notre nouvelle collaboratrice, Cécile HANIER, est en poste depuis début novembre
                                                                                                                       Trésoriere : Sophie CHARLES, Maire de Saint-Laurent
                      et nous sommes certains qu’elle apportera un plus à notre association. Le dossier de
                                                                                                                       du Maroni
                      demande d’agrément comme organisme de formation devrait être déposé rapidement
                                                                                                                       Membres : Jean Patrick TOURA, Maire de Thio
                      maintenant. Vous avez très certainement noté que nous avons changé d’adresse,
                                                                                                                       Mareva TRAFTON, Élue de Papeete
                      comme annoncé, puisque la FEDOM nous accueille maintenant dans ses locaux rue
                                                                                                                       Jean-Claude MAES, 1er adjoint de Capesterre
                      de Cronstadt à Paris.
                                                                                                                       de Marie-Galante
                      Comme à chaque début d’année, notre trésorerie est mise à mal et freine nos activités.           Djabiri MADI, 3e adjoint au Maire d’Acoua
                      Malgré nos relances, plusieurs factures du congrès 2019 pour environ 30.000 euros                Salime MDERE, Elu du SIDEVAM
                      sont toujours en attente de paiement. Merci a ceux qui sont en retard de bien vouloir
                      suivre le paiement de ces factures.
                      Je vous donne rendez-vous dans quelques semaines puisque nous devrions tenir un
                      conseil d’administration en avril. La date et le lieu seront fixés tout de suite après les
                      élections.
                      Je vous renouvelle mes vœux et vous dit à bientôt.

                                                                                              Sylviane TEROOATEA,
                                                                                      Présidente de l’ACCD’OM
OUTREMER EN RÉSEAU - ACCD'OM
OUTREMER EN RÉSEAU
             CONGRÈS DE L’ACCD’OM 2019
ACTUALITÉS

             Le congrès s’est tenu à la Porte de        et le SIDELEC, les Rencontres des          dans les outre-mer. Il laissa ensuite la
             Versailles avec presque 200 inscrits       Centres de Gestion, animées par les        place à CITEO pour un atelier sur les
             venus de tous les territoires.             Directeurs de différents centres, se te-   déchets. La matinée n’était pas finie
                                                        naient pour la cinquième fois, cette       car c’est la Ministre des Outre-Mer,
             • Le programme était fourni avec           fois en séance plénière du congrès.        Mme Annick GIRARDIN, très applau-
             la restitution, en avant-première, du                                                 die également, qui est venue s’entre-
             rapport du Député CAZENEUVE et             • La deuxième journée a été en-            tenir avec les congressistes dans le
             du Sénateur PATIENT. Mme George            tièrement consacrée à des visites          cadre d’un échange très ouvert. Elle
             PAU LANGEVIN nous avait fait au            de terrain. Plusieurs installations du     confirma, notamment, le renouvelle-
             préalable l’honneur d’une interven-        Groupe SUEZ, les installations de          ment de la convention pluriannuelle
             tion, M. Victorin LUREL s’était excusé     MAILEVA à Meaux et le Centre de            avec l’ACCD’OM.
             pour sa part.                              recherches EDF LAB de Paris-Saclay.        Après le déjeuner, vint le moment de
             Le Président de la FEDOM, M. Jean-         Les différents groupes sont rentrés sa-
                                                                                                   la synthèse des travaux qui donna
             Pierre PHILIBERT, a officialisé le par-    tisfaits.
                                                                                                   lieu au vote de six motions. L’Assem-
             tenariat avec l’ACC’DOM après son          La matinée de samedi débuta avec
                                                                                                   blée Générale pouvait se tenir après
             intervention sur les délais de paie-       un atelier sur la Prévention santé en
                                                                                                   le traditionnel « La parole aux Terri-
             ment des collectivités.                    Outre-Mer, en partenariat avec GI-
                                                                                                   toires » : Successivement, La Guyane
             Le Président de l’AMF, M. François         LEAD SCIENCES, sur le thème plus
             BAROIN, est intervenu au cours de          précis : « VIH et hépatites dans les       (Jean Paul FEREIRA), la Guadeloupe
             l’atelier Finances sous les applaudis-     Outre-Mer : état des lieux et projets      (Elie CALIFER), Saint Pierre et Mique-
             sements de la salle. La Poste concluait    de territoire ».                           lon (Karine CLAIREAUX), La Réunion
             la matinée avec un échange fourni          Le Directeur préfigurateur de la Di-       (Jacquet HOARAU), Mayotte (Ibra-
             avec la salle après la présentation        rection Outre-Mer de l’Office fran-        him BACAR), la Nouvelle Calédonie
             du thème de l’adressage et des nou-        çais de la Biodiversité (OFB), M.          (Jean Patrick TOURA), la Polynésie
             veaux services.                            Jean-Michel ZAMMITE, présenta              Française (Tepuaraurii TERIITAHI),
             L’après-midi, après un atelier sur l’Eu-   l’OFB et les Outre-Mer. Ensuite ce fut     la Martinique (Maurice BONTE),
             rope animé par l’AFCCRE et un ate-         au tour de M. Didier VALLON, Di-           prirent la parole pour s’exprimer au
             lier sur l’ENERGIE avec EDF, parte-        recteur outre-mer Eau France SUEZ,         nom de la délégation de leur terri-
             naire officiel du congrès, ENERCAL         d’intervenir sur la réalité du smart       toire respectif.

                                                                  Toutes les informations sur www.france-accdom.org                accdom
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OUTREMER EN RÉSEAU
Conseil d’administration
Réunion à la veille du congrès pour arrêter les comptes 2018, préparer l’as-
semblée générale et finaliser l’organisation financière du congrès. Le CA a
                                                                                        EN BREF
également approuvé la signature d’une convention avec la FEDOM et donc
une modification de notre siège social.
                                                                                        Les élections municipales
                                                                                        de 2020 sont également communau-
                                                                                        taires…..Elles se tiendront les 15 et 22 mars
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE                                                                      prochains.

                                                                                        La 24ème Conférence
                                                                                        des Présidents des Régions
                                                                                        ultrapériphériques se tiendra à Saint-
                                                                                        Martin du 5 au 8 février 2020. Elle marquera
                                                                                        le coup d’envoi de la Présidence de Mayotte.

                                                                                        Partenariats
                                                                                        Un grand merci à La Poste OUTRE-MER pour
                                                                                        son partenariat.
La liste arrêtée par le conseil            représenté par Mme Azizah INGAR.
d’administration fixait à 75 le            Le commissaire aux comptes ne
nombre d’adhérents à jour de               formulant aucun avis contraire, les          Phrase de….
leurs cotisations et pouvant donc          comptes 2018 furent approuvés
valablement délibérer. Le quorum           à l’unanimité. Pour l’année 2020,            Olivier DUSSOPT, Se-
étant atteint, Sylviane Terooatea ouvrit   les élus de Nouvelle Calédonie ont           crétaire d’Etat auprès
les travaux. L’Assemblée générale          confirmé leur invitation pour la tenue       du Ministre de l’action
devait approuver les rapports de la        du congrès, étant entendu qu’une             et des comptes publics
Présidente et de la Trésorière avant       réunion avec les nouveaux élus sur           le 21 janvier 2020
les comptes 2018 présentés par la          place, après les élections municipales,      lors de la séance de
Trésorière et le Cabinet comptable         devra entériner ce choix.                    questions au gouverne-
                                                                                        ment à l’Assemblée Nationale suite à une
                                                                                        question de Justine BENIN, Députée de
                                                                                        Guadeloupe : « Depuis 2019, avec Gérald
Pour une politique locale de santé propre                                               Darmanin et Annick Girardin, nous avons
à chaque territoire d’Outre-Mer                                                         ouvert des discussions avec la Commission
                                                                                        Européenne pour obtenir la prorogation de
Notre dernière assemblée générale a adopté une motion relative à la santé en            ce régime dérogatoire de la Commission Eu-
Outre-Mer. Il a été décidé notamment d’organiser un évènement sur la santé en           ropéenne. Le Président de la République lors
Outre-Mer afin que chaque territoire puisse avoir les connaissances et les outils       d’une visite à la Réunion a dit son engage-
leur permettant d’appréhender ce grand enjeu de santé publique. Une commis-             ment à la prorogation du dispositif d’octroi
sion de travail sur ce thème de la santé sera mise en place. Afin de répondre           de mer mais sa volonté de le moderniser
au mieux aux besoins de chaque territoire, nous vous invitons à vous manifester         pour faire en sorte qu’il soit plus efficace et
pour faire partie de cette commission et nous faire part de vos avis, vos souhaits,     plus juste tout en garantissant les recettes des
votre expertise sur le sujet. Il nous semble pertinent qu’un référent pour chaque       collectivités »
territoire puisse être identifié en vue de la mise en place de cette commission qui
pourrait être lancé après les élections municipales. Nous vous remercions pour
votre collaboration.                                                                    Tout comprendre de la loi
Toute proposition est à envoyer à contact@france-accdom.org                             « Engagement et proximité » en 12 points –
                                                                                        Le guide du Ministère de la Cohésion des
                                                                                        territoires et des relations avec les collectivi-
                                                                                        tés territoriales

                                                                 Toutes les informations sur www.france-accdom.org            accdom
OUTREMER EN RÉSEAU
             LOI « 3D » : décentralisation,                                      La Biodiversité à l’honneur
ACTUALITÉS

             différenciation et déconcentration                                  en cette année 2020
             Pour une meilleure relation Etat-Collectivités ?                    Pour une mobilisation des territoires
             Jacqueline GOURAULT, Ministre de la Cohésion des Terri-             L’année 2020 sera marquée par plusieurs événements pri-
             toires et des relations avec les collectivités territoriales pré-   mordiaux pour la préservation de la Biodiversité :
             sentera le projet de Loi au Parlement à la fin du Printemps         • Le Congrès Mondial de la Nature du 11 au 19 juin
             2020.                                                                  prochain à Marseille ;
             Des concertations avec l’ensemble des régions sont orga-            • La 15e réunion de la Convention de l’ONU sur la bio-
             nisées de janvier à mai 2020. Nous vous invitons à nous                diversité (COP15) en octobre à Kunming (Chine).
             faire remonter vos besoins, souhaits, attentes par rapport à        L’ACCD’OM qui a pour mission prioritaire de valoriser
             ce projet de Loi afin que votre association puisse les relayer.     les territoires d’Outre-Mer ne pouvait se permettre de ne
             Les 3 objectifs principaux de ce projet de Loi :                    pas s’engager dans cette dynamique
             • Parfaire la décentralisation pour rendre plus lisible et plus     Elle a donc choisi d’être partenaire de
               efficace l’action publique,                                       la 14e édition de la Fête de la Nature
             • Promouvoir la différenciation pour s’assurer que chaque           qui se tiendra du 20 au 24 mai pro-
               territoire dispose de lois et règlements adaptés à ses spéci-     chains et aura pour thème « Prenons-en
               ficités                                                           de la Graine ». Cette année, la Fête
             • Renforcer la déconcentration pour rendre l’Etat plus proche       de la Nature s’inscrit dans le cadre du
               du terrain et mieux adapter les prises de décisions aux           Congrès mondial de la Nature. Ainsi,
               réalités locales.                                                 toute structure proposant une action
                                                                                 dans le cadre de cet événement s’ins-
                                                                                 crira dans la dynamique du Congrès.
             CONCOURS LES OUTRE-MER                                              Nous vous invitons à proposer une ou plusieurs manifesta-
                                                                                 tions pendant cette semaine de Fête afin de valoriser vos
             DURABLES 2019 :                                                     actions et mettre à l’honneur la Biodiversité !!!
             Mise à l’honneur des actions                                        Pour plus d’informations :
                                                                                 https://fetedelanature.com/
             des collectivités ultramarines
                                              L’ACCD’OM est fière d’être          FOCUS DÉCLARATION
                                              partenaire de ce concours
                                              organisé par l’association          DE PARIS
                                              Les Eco Maires qui récom-           Pour des villes engagées contre le Sida
                                              pense chaque année de-
                                              puis 2011 les initiatives
             exemplaires en matière d’environnement et de Développe-
             ment durable des collectivités d’Outre-Mer. La Cérémonie
             de remise des Prix s’est tenue le 17 décembre dernier à
             l’Assemblée nationale. Le Palmarès :
             1er Prix : LE TAMPON « Endemiel, à la reconquête de la
             biodiversité tamponnaise et réunionnaise »
             2e Prix : MORNE-A-L’EAU « GASPIY 4.0 : Lutte contre le
             gaspillage alimentaire à travers l’éducation au goût »
                                                                                  Cette déclaration s’adresse aux maires du monde
             3e Prix : BORA BORA « Contrôle de la qualité et de la
                                                                                  entier en vue de mettre fin à l’épidémie de sida
             biodiversité du lagon »
                                                                                  dans leurs communes. Elle a été signée lors de la
             Prix Coup de Cœur du Jury : CC de Petite-Terre
                                                                                  Journée mondiale de lutte contre le sida 2014 par
             « Opération Petite-Terre propre ! »
                                                                                  des maires venus du monde entier réunis à Paris.
             Pour plus d’informations :
                                                                                  En signant la Déclaration de Paris de 2014, les
             https://ecomaires.com/nos-laureats-2019/
                                                                                  maires s’engagent par le biais d’actions à mettre
                                                                                  fin au sida. L’ACCD’OM encourage ses adhérents
                                                                                  à signer cette Déclaration. Son partenariat avec
                    Toutes les informations sur www.france-accdom.org             Gilead Sciences va dans ce sens.
                                                                                  Pour plus d’informations : www.iapac.com
                           accdom
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