Session Financement - LE MAITRE Stéphanie MAZZON - Meet4Hydrogen

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Session Financement - LE MAITRE Stéphanie MAZZON - Meet4Hydrogen
Session Financement

                                                                             23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
                                                 --

                David       Stéphane                  Stéphanie    Enrico
             De ARAUJO      GUILLARD                  LE MAITRE   MAZZON
                                                                            organisé par

Avec le soutien de         En partenariat avec
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                              ADEME

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                 Agence de la Transition Ecologique
                                                  --

                                Stéphanie Le Maitre
                           stephanie.lemaitre@ademe.fr      organisé par
                         Ingénieure – Référente hydrogène

    Avec le soutien de      En partenariat avec
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                                                                                               23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
                 Etude préalable du potentiel de déploiement de
                          l’hydrogène sur un territoire
                                                     --
         Dispositif de soutien aux études d'aide à la décision

         Lien vers le dispositif : https://agirpourlatransition.ademe.fr/entreprises/aides-
         financieres/2022/etude-prealable-potentiel-deploiement-lhydrogene-territoire
                                                                                              organisé par
         Pour toute question : stephanie.lemaitre@ademe.fr

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         Objectif

                                                                                        23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
         Initier ou approfondir une étude préalable et préparer un projet de
         décarbonation via l’hydrogène.

         Pour chaque phase (opportunité/faisabilité/dimensionnement),
                                            --                          l’étude
         devra se conformer à des attendus en termes d’objectifs et de livrables
         à produire qui sont décrits dans le cahier des charges proposé par
         l’ADEME.

         Il s’agira d’identifier puis de sécuriser les usages d’hydrogène pour         organisé par

         l’industrie ou la mobilité puis de dimensionner le projet. La justification
         de l’usage de l’hydrogène pour la mobilité devra être examinée.
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                                                                                 23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
        L’étude devra être sous-traitée à un prestataire extérieur.

        L’aide pourra aller jusqu’à 70% des dépenses éligibles (taux variable
        selon le commanditaire de l’étude).--
        L’assiette des dépenses éligibles sera plafonnée à 100 000 € pour une
        étude préalable complète incluant une phase de diagnostic et une
        phase d’étude de faisabilité.
        L’assiette des dépenses éligibles de la phase de diagnostic seule ne
        peut excéder 50 000 €.                                                  organisé par

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                                                                                            23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
                         L’AAP - Briques technologiques
                          et démonstrateurs hydrogène
                                                     --
         Opéré dans le cadre du Programme d’Investissements
         d’Avenir (PIA)
         Lien vers l’AAP : https://agirpourlatransition.ademe.fr/entreprises/dispositif-
         aide/20201013/inodemo-h22020-176
                                                                                           organisé par
         Pour toute question : aap.h2@ademe.fr

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         Objectifs

                                                                                                                                     23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
        Développer ou améliorer les composants et systèmes liés à la production et au transport d’hydrogène, et à ses usages
        tels que les applications de transport ou de fourniture d’énergie
        Soutenir des projets de démonstrateurs, de pilotes ou de premières commerciales sur le territoire national,
        permettant à la filière de développer de nouvelles solutions et de se structurer.

        Les solutions et projets déposés dans cet AAP doivent être :
                               Innovants                              --
                                                                                     Capacité financière et opérationnelle
        •      Etat de l’art
                                                                                 •   Evolution des capitaux propres pendant le
        •      Caractérisation des verrous à lever
                                                                                     projet au regard des aides demandées (a
        •      Niveau de maturité visé en fin de projet (TRL                         minima pour satisfaire la règle du 1 : 1)
               8 à 9)
                                                                Bénéfices                         Bénéfices économiques
        Bénéfices sociaux et « filière »                    environnementaux                  •   Chiffre d’affaires visé à 5 ans   organisé par
    •       Emplois créés/maintenus                    •    Ecoconception                         post-projet
    •       Structuration de la filière française      •    Réduction CO2                     •   Demande marché et réplicabilité
    •       Territorialité des travaux                 •    Economie                          •   Différenciation / solutions
                                                            matière/énergie, …                    concurrentes
    Avec le soutien de                         En partenariat avec
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             Axes de l’AAP                                                                         Descriptif
                                       ✓ Projets ciblant l’innovation sur des composants et systèmes d’un ou de maillons de la chaîne :

                                                                                                                                                                              23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
               Axe 1 - Briques             De production d’hydrogène, de conditionnement, de transport et de distribution d’hydrogène
       technologiques : composants         Des piles à hydrogène
           et systèmes innovants
                                           De combustion directe d’hydrogène et de mélange hydrogène / gaz
                                           D’auxiliaires liés à l’environnement d’usage de l’hydrogène

       Axes 2 - Pilotes ou premières   ✓ Projet de pilotes ou de premières commerciales validant, dans son environnement d’exploitation des solutions :
         commerciales innovants                                                    --
                                           Nouveaux usages industriels de l’hydrogène permettant la décarbonation des industries
          industriels et réseaux,
                                           Power-to-gas ou l’injection d’hydrogène et/ou de méthane de synthèse dans les infrastructures gazières
         fourniture temporaire ou
            localisée d’énergie            De fourniture d’électricité décentralisée

                                       ✓ Projet d’innovations sur les équipements (réservoirs, pile à combustible, etc.), leur l’intégration dans les véhicules, la
                                         démonstration de nouveaux véhicules électriques hydrogène innovants dans leur environnement d’usage. Sont ciblés :
          Axe 3 - Conception et            les poids lourds terrestres (bus, autocars, camions, bennes à ordures, semi-remorques); les véhicules utilitaires, les bateaux
        démonstration de nouveaux          maritimes et fluviaux (transport de personnes et/ou de marchandises, navires de servitude) ; le matériels roulants ferroviaires
                véhicules
                                           (transport de personnes, marchandises, trains légers et trains de frets, locomotives de manutention) ; les véhicules off road
                                           (manutention, engins de chantier, tracteurs de piste, etc.) ;                                                                     organisé par
                                       ✓ Apport d’ une aide au CAPEX pour des projets de démonstrateurs d’électrolyse de grande envergure, d’une puissance
            Axe 4 – Grands               supérieure à 20 MW pour des usages industriels captifs.
       démonstrateurs d’électrolyse    ✓ L’aide à l’OPEX ne sera pas allouée via le présent appel à projets et devra être sollicitée auprès d’autres guichets (Ex :
                                         Innovation Fund)

    Avec le soutien de                           En partenariat avec
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                                                                                                                       Typologie des projets
                                      Cadre proposé
    Structure partenariale            • Projet mono-partenaire ou collaboratif (maximum de 5 partenaires demandeurs d’aide)

                                                                                                                                                                                             23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
    Budget minimum des projets        • Pour les axes 1,2 et 3 : 2 millions d’euros minimum ;
                                      • Pour l’axe 4 : 5 millions d’euros minimum
    Dépenses éligibles                • Salaires et charges - Frais connexes forfaitaires - Sous-traitance (30% max. sauf justif.) - Contributions aux
    (à la date de dépôt du dossier)     amortissements - Frais de missions - Autres coûts (consommables, etc.)
                                                                 Nature de l’aide     Nature de l’aide                                           Taux d’aide
                                           Taille de                                                          Taux d’aide sur dépenses RDI
                                                                (projets SANS aide   (projets AVEC aide                                           dépenses
                                         l’entreprise
                                                                   européenne)          européenne)       Collaboratif      Non collaboratif        LDE
                                                                     100% AR
                                                                                         --
                                                                                         100% AR                50 %               35 %              50 %
                                               GE
                                        (Grande Entreprise)
                                                                 40% AR / 60% SUB    35% AR / 65% SUB           40 %               25 %              40 %      Légende :
                                                                                                                                                               AR : Avance Remboursable ;
                                               ETI                   100% AR             100% AR                50%                35 %              50 %      SUB : Subvention ;
                                        (Entreprise de Taille                                                                                                  RDI : Recherche
    Taux d’aides                           Intermédiaire)        40% AR / 60% SUB    35% AR / 65% SUB           40 %               25%               40 %
                                                                                                                                                               Développement Innovation ;
                                              PME                    100% AR             100% AR                60 %               45 %              60 %      LDE : Ligne Directrice
                                         (Petite & Moyenne                                                                                                     environnement.
                                            Entreprise)          40% AR / 60% SUB    35% AR / 65% SUB           50 %               35 %              50 %
                                       Type d’acteur                                       Nature de l’aide              Intensité (au choix de l’entité)
                                                                                                                         100% des coûts marginaux
                                       Organismes de recherche et assimilés
                                                                                           Subvention                    40 % coûts complets
                                                                                                                                                                                            organisé par
                                       Collectivités locales et assimilées                                               50 % coûts complets

                                      • Avance à notification de 15% maximum à la contractualisation
    Versements des aides              • Versements intermédiaires à chaque étape-clef
                                      • Solde 20 % minimum

    Avec le soutien de                                      En partenariat avec
Session Financement - LE MAITRE Stéphanie MAZZON - Meet4Hydrogen
10

            « Transition(s) 2050. Choisir maintenant. Agir
            pour le climat »

                                                              23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
 4 scénarios pour atteindre
 la neutralité carbone en
 2050, chacun explorant des                         --
 transformations différentes
 sur des dimensions
 techniques, économiques,
 de société, de gouvernance
 et de territoires.
                                                             organisé par

 https://transitions2050.ademe.fr/

 Avec le soutien de           En partenariat avec
Meet4Hydrogen - HyPorts
          Toulon – 23 et 24 mars 2022
                                                      Banque des Territoires

                                                                                        23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
                                                                      David Araujo
                                                           Directeur Territorial Var

                                                      --

                                                                                       organisé par

Avec le soutien de              En partenariat avec

Interne
Filiales

                                                                                                     23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
                     et participations                                     Banque des Territoires

                                                                 --

                     Retraites
                     et formation                                          Financement
                     professionnelle                                       des entreprises

                                                                                                    organisé par
                                                       Gestions d’actifs

Avec le soutien de                       En partenariat avec

Interne
La Banque des Territoires peut financer les projets de
          production et les projets de mobilité (stations, véhicules)

                                                                                                                   23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
          • Investissements dans la production d’hydrogène renouvelable
          • Financement de projets mobilité
              •      Financement d’infrastructure d’avitaillement (stations hydrogène, avec ou sans production)
              •      Financement de véhicules à hydrogène
                                                   --
          • Un rôle d’implementing partner auprès de la Commission européenne
          • Financement des actifs immobiliers de la filière.

                                                                                                                  organisé par

Avec le soutien de                            En partenariat avec

Interne
Meet4Hydrogen - HyPorts                                           Enrico Mazzon
        Toulon – 23 et 24 mars 2022                     Chef de Projet ‘Europe/international’
                                                      et PCN Horizon Europe Climat/Energie

                                                                                                 23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
                     Opportunités de financement européennes
                          pour le développement de l’H2
                         dans les écosystèmes portuaires
                                                 --

                                                                                                organisé par

Avec le soutien de         En partenariat avec
ACCOMPAGNE SES MEMBRES
                                                     VERS LES PROJETS EUROPEENS

                                                                                                     23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
 Notre offre de services
 • Veille active sur les guichets européens

 • Organisation de journées d’information      --
 • Tenue d’ateliers/webinaires de décryptage d’AAP en groupes restreints

 • Diagnostic des besoins du porteur de projet Vs guichets disponibles
 • Aide à la recherche de partenaires (réseau de +200 partenaires européens et collaboration avec
    le réseau Smart Energy Alliance – actions de réseautage avec porteurs de projet étrangers)

 • Accompagnement individuel personnalisé
                                                                                                    organisé par
 • Vivier de cabinets de conseil qualifiés pour la rédaction du dossier de candidature
 • Formation avec partenaires qualifiés

Avec le soutien de             En partenariat avec

                                                                                           2
3

            LA STRATEGIE EUROPEENNE DE L’HYDROGENE
       •    Communication présentée le 8 Juillet 2020 par la Commission européenne

                                                                                                      23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
       •    H2 a un rôle clé pour la réalisation des objectifs du Pacte Vert
            (« Europe 1er continent climatiquement neutre à l’horizon 2050 »)

                                                            --
       •    Le défi: rendre H2 vert (et H2 bas carbone)
                compétitif coûts par rapport à H2 fossile
                prix du carbone faible (34€/t en janvier)

       •    Les objectifs:
       -    Décarboner la production d’H2
                                                                                                     organisé par
       -    Elargir son utilisation dans des secteurs où il peut remplacer les carburants fossiles
       -    Atteindre progressivement une capacité installée de 40 GW d’ici 2030

    Avec le soutien de                En partenariat avec
4

                         SON IMPACT POUR LE SECTEUR
                           MARITIME ET LES PORTS
       •

                                                                                                                     23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
             A court terme (2025)
                 H2 est considéré comme un carburant alternatif à faibles émissions
                 pour les voies navigables intérieures et le transport maritime à courte distance, ainsi que pour
                 les transports routiers lourds (consommation de proximité)

       •    A moyen terme (2025-2035)                       --
            Demande d’H2 élargie à des nouvelles applications (sidérurgie, poids lourds, certaines applications
                de transport maritime), rôle clé dans l’équilibrage d’un système électrique, planification d’un
                réseau européen de transport/ravitaillement/stockage de H2 (reconversion réseau gaz)

       •     A long terme (2035-45)
             l’H2 vert pourra contribuer à la décarbonation du transport maritime à longue distance et hauturier
                                                                                                                    organisé par

                   ..efforts en R&I alimentés par HE et le Clean H2 Europe...

    Avec le soutien de                     En partenariat avec
523/03/2022
              H2 – QUELLES OPTIONS DE FINANCEMENT ?
                                        R&D+D – Partenariat institutionnalisé ‘Clean Hydrogen for Europe’
                                                (Programme Cadre de l’UE pour la R&I Horizon Europe)

                                                                                                                          23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
                                               AAP 2022 → 300.5 M€ (1 Mld sur la période 2021-2027)
               Domaines d’interventions:
               •        Production d’H2 vert                         --
               •        Stockage et distribution d’H2
               •        Usages d’H2: transport et chaleur/électricité propres
               + Actions transversales en soutien de la massification du déploiement H2:
                         ex. hydrogen valleys, hydrogen supply chains, etc.

               Taux de co-financement UE: 100%, sauf pour les entités for profit dans les actions de type ‘IA’ (70%)     organisé par

               Ouverture des AAP: 31 Mars 2022                            Clôture des AAP: 31 Mai et 20 Septembre 2022

   Avec le soutien de                          En partenariat avec
DEUX OPPORTUNITES DANS L’AAP 2022 –
               CLEAN HYDROGEN

                                                                                                  23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
                                 •     HORIZON-JTI-CLEANH2-2022-02-11 :
               Développement et démonstration de solutions mobiles et stationnaires de
             ravitaillement en hydrogène comprimé pour une application dans la navigation
                       intérieure et dans les opérations maritimes à courte distance
                                                      --
             Action: IA, TRL à la fin du projet: 6, Budget/projet: 7M€, Deadline: – 20/09/2022

                                 •     HORIZON-JTI-CLEANH2-2022-03-05 :
                 Démonstration à grande échelle de bateaux pour la navigation intérieure
                                         alimentés à pile à hydrogène
                                                                                                 organisé par
             Action: IA, TRL à la fin du projet: 8, Budget/projet: 15M€, Deadline: – 31/05/222

Avec le soutien de                En partenariat avec
723/03/2022

          H2 – QUELLES OPTIONS DE FINANCEMENT ?
                                          Horizon Europe

                                                                                                   23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
                                 (Programme Cadre de l’UE pour la R&I)

                         Programme de travail biannuel du Cluster 5 ( Energie-Climat-Mobilité):
                                                               --
                ▪   Réseaux et système énergétique
                ▪   CCUS dans les hubs industriels
                ▪   Décarbonation du transport maritime/fluvial
                ▪   Décarbonation du transport routier

                                                                                                  organisé par
                •   Taux de co-financement UE: 100%,
                       sauf pour les entités for profit dans les actions de type ‘IA’ (70%)

   Avec le soutien de                    En partenariat avec
823/03/2022

         H2 – QUELLES OPTIONS DE FINANCEMENT ?

                                                                                                               23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
        ➢     Innovation Fund (démonstrateur ‘first of its kind’) : 1Md/an, (100 projets H2 déjà déposés) →
              Ouverture appel « small scale projets » le 31 Mars

        ➢     Mécanisme ‘Connecting Europe Facility’ (CEF)
                                                        -- – Dispositif thématique pour le développement
              d’infrastructures d’intérêt européen énergie/transport → Appels en cours (plusieurs
              deadlines)

        ➢     LIFE – Partage de meilleures pratiques, démo, renforcement des compétences, soutien à la
              mise en œuvre de plans climatiques → Ouverture appel le 17 Mai
                                                                                                              organisé par

   Avec le soutien de                 En partenariat avec
923/03/2022

                                     H2 – POUR ETRE ACTEUR
              ➢   Etre membre de la Communauté ‘European Clean Hydrogen Alliance’

                                                                                                                  23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
                         700 membres – ouvert à tous (industrie, acteurs publics, R&D …)
                                  –> pour faire remonter des projets à la COMM

              ➢   Et pour influer sur l’écriture des appels --
                        Industriels : Adhérer à l’association ‘Hydrogen Europe’ (jusqu’à 25K€ selon la taille)
                        200 membres dont 25 associations nationales (dont France Hydrogène)

                        R&D : Adhérer à l’association ‘Hydrogen Europe Research’ (4 500€)
                        90 membres – Le Président siège au CA de France Hydrogène
              ➢   Jouer les effets volumes par des stratégies d’alliance, regroupement pour faire baisser
                                                                                                                 organisé par

                  les coûts, avoir un impact structurant sur la filière pour capter les financements EUR

   Avec le soutien de                     En partenariat avec
LIENS UTILES
    •     Site officiel « Horizon Europe » français: https://www.horizon-europe.gouv.fr/

                                                                                                                           23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
    •     Site du PCN du Cluster 5 Climat/Energie: https://www.horizon-europe.gouv.fr/climat-energie-cluster5

    •     Site du PCN du Cluster 4 Industrie: https://www.horizon-europe.gouv.fr/pcn-industrie

                                                                    --
    •     Appel « Clean Hydrogen for Europe » 2022: https://www.clean-hydrogen.europa.eu/apply-funding/call-proposals-
          2022/call-proposals-2022_en

    •     Infoday Appel « Clean Hydrogen for Europe » 2022 - Enregistrement, supports de présentation et documentation:
          https://www.clean-hydrogen.europa.eu/apply-funding/info-day-2022_en

    •     European Clean Hydrogen Alliance: https://www.ech2a.eu/
                                                                                                                          organisé par
    •     Hydrogen Europe: https://hydrogeneurope.eu/

Avec le soutien de                         En partenariat avec
COORDONNEES

                                                                                                  23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
                              •                           --
                                  Courriel CAPenergies: enrico.mazzon@capenergies.fr
                     •   Courrier MESRI / PCN Horizon Europe : enrico.mazzon@recherche.gouv.fr

                                                                                                 organisé par

Avec le soutien de                     En partenariat avec
ANNEXE - EXAMPLES D’AAP HORIZON
                   EUROPE – CLUSTER 5
    •

                                                                                                                    23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
          Réseaux: HORIZON-CL5-2021-D3-02-05 : Intégration du secteur de l'énergie : intégrer et combiner
          systèmes énergétiques à un système énergétique flexible et optimisé en termes de coûts

    •     CCUS: HORIZON-CL5-2021-D3-02-12 : Intégration du CCUS dans les hubs et clusters, y compris activités
          de partage des connaissances
                                                             --
    •     Décarbonation du transport maritime/fluviale: HORIZON-CL5-2021-D5-01-07 Permettre le stockage à
          bord sûr et efficace et l'intégration dans les navires de grandes quantités d'ammoniac et d'hydrogène,
          HORIZON-CL5-2021-D5-01-08 : Permettre l'intégration complète de celles à combustible à très haute
          puissance dans la conception des navires utilisant des solutions de cogénération et de cycle combiné
          pour une efficacité améliorée avec plusieurs carburants

    •     Décarbonation du transport lourd: HORIZON-CL5-2022-D5-01-08 : Systèmes modulaires zéro émission
          multi-groupes motopropulseurs pour Heavy Duty Vehicles (BEV et FCEV) pour un fonctionnement              organisé par
          efficace et économique

Avec le soutien de                   En partenariat avec
Meet4Hydrogen - HyPorts
        Toulon – 23 et 24 mars 2022
                                                     Financement privé

                                                                              23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
                                                         Stéphane Guillard
                                                             Elyse Energie

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                                                                             organisé par

Avec le soutien de        En partenariat avec
Notre constat
    • L’écosystème des financements privés français est très dynamique

                                                                          23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
      une fois un certain niveau de maturité atteint

                                                --

    • La situation est très différente lorsqu’il s’agit de financer      organisé par

      l’amorçage et les premiers Devex des projets

Avec le soutien de        En partenariat avec
Qui sommes nous ?

                                                 23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
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                                                organisé par

Avec le soutien de   En partenariat avec
Notre offre
    •     Spécialisation sur les projets de déploiement early stage

                                                                                                                                23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
    •     Approche « smart money » avec la mise à disposition de nos compétences en matière d’ingénierie, achat etc
    •     Synergie avec l’écosystème de financement public
    •     Intervention au niveau corporate et au niveau projet

                                                                           --
                                            Corporate                                             Projet

                                                                                                                               organisé par
                             Fonds propres pour soutenir les entreprises        Fonds propres dans les sociétés projet de
                             FR/EU sur la chaine de valeur de la                production d’hydrogène vert et d’électro-
                             production d’hydrogène vert et d’électro-          carburant (partenariat en début de projet ou
                             carburants                                         de projets prêt à construire)

Avec le soutien de                         En partenariat avec
Exemple d’opérations réalisées

                                                             23-24 mars 2022 - Palais Neptune - Toulon
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Avec le soutien de       En partenariat avec
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