SYSTEME DE MANAGEMENT INTEGRE (SMI)
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SYSTEME DE
MANAGEMENT INTEGRE
(SMI)
Michel INVERNIZZI
Commissariat à l’Energie Atomique
Direction des Applications Militaires
Direction de la Qualité et de la Sécurité
Aperçu des activités de la DAM Tel : 01 69 26 76 96
michel.invernizzi@cea.fr
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 1PLAN DE L’EXPOSE
• Introduction
• Réflexion sur la notion d’intégration QSE
• Approche méthodologique
• Un pas vers le développement durable
• Débat
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 21992
ISO 9001
1984
ARRETE DU 10/08/84
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 3Les « mauvaises » questions posées à l’époque :
• Faut-il restructurer les systèmes qualité des installations
nucléaires suivant l’ISO 9001 ?
• Quel est le produit de la « sûreté nucléaire » ?
• Quel est le client de la sûreté nucléaire ?
• Comment, en cas de système ISO 9001, pourrons nous rendre
compte aux autorités de l’application de l’arrêté du 10/08/84 ?
POURQUOI S’ AGISSAIT-IL DE MAUVAISES QUESTIONS ?
QUE METTENT CES QUESTIONS EN EVIDENCE ?
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 4RG040
ARRETE DU 10/08/84 ISO 9001
ISO 14001
Un référentiel d’exigences « intégré »
Une méthodologie
Une formation
10 ans d’efforts
Comptabilité et suivi
matières 50% de pénétration
Santé et sécurité au
travail
Transports
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 5Approche dispersée
Objectifs
ISO 9001
Système de • Conformité des produits aux exigences des
ISO 9004
ISO 10016 Management de la clients et aux exigences réglementaires
RGAERO 040… qualité applicables aux produits
• Accroissement de la satisfaction des clients
Objectifs
EVRP
Système de • Minimiser les nuisances pour le personnel
Code du travail
Management de la • Respecter la réglementation applicable (et
Sécurité savoir le démontrer)
Objectifs
ISO 140000
Système de • Optimiser l'impact environnemental des
…
Management produits et activités d'une entreprise
Environnemental • Respecter la réglementation applicable
Objectifs
Arrêté 10/08/84
Systèmes • Sûreté des installation
Décret Pyro
Réglt. Transports d’assurance de la • Protection des matières nucléaires
… qualité spécifiques • Transports
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 6Approche intégrée
Nouveaux Objectifs
ISO 9001
ISO 9004 objectifs • Conformité des produits aux exigences des
clients et aux exigences réglementaires
ISO 10016
RGAERO 040… applicables aux produits
• Accroissement de la satisfaction des clients
Objectifs
EVRP
Code du travail • Minimiser les nuisances pour le personnel
• Respecter la réglementation applicable (et
savoir le démontrer)
Système de
ISO 140000
Management Objectifs
… • Optimiser l'impact environnemental des
produits et activités d'une entreprise
• Respecter la réglementation applicable
Objectifs
Arrêté 10/08/84
Décret Pyro • Sûreté des installation
Réglt. Transports
Nouvelles • Protection des matières nucléaires
…
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS
contraintes • Transports
Page n° 7INTEGRATION Q, S, E…. ??
Quel concept d’intégration ?
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 8Intégration du système documentaire ?
QSE
Q S
E
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 9Intégration des référentiels d’exigences ?
ISO 9001 EVRP ISO 140000 Arrêté 10/08/84
ISO 9004 Code du travail … Décret Pyro
ISO 10016 Réglt. Transports
RGAERO 040… …
Référentiel
intégré
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 10Intégration des préoccupations qualité, environnement, sécurité …. au sein des esprits… et donc au sein des processus décisionnels Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 11
LE VRAI - FAUX PROBLEME • « Conformité du produit et satisfaction des clients » • « Santé et sécurité du personnel » • « Sécurité de l’environnement » Sont, dans les faits, dans la réalité quotidienne inséparables L’existence de « systèmes de management spécifiques » est artificielle. Elle traduit le fait que ces systèmes ont été initialement mis en place « sous la pression » des clients… de la réglementation… des associations… et non dans un réel souci de « management » Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 12
Ne parlons plus d’intégration !
Parlons de système de management
ou de
Système d’aide au management
APPROCHE METHODOLOGIQUE
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 13Quels sont les points communs aux aspects Q, S, E,
F, G, H…. ?
• La satisfaction du besoin ou d’attentes de parties intéressées et
la maîtrise des risques qu’elles peuvent présenter
• La traduction de cette politique sous forme d’objectifs et de
plans d’actions
• La maîtrise des risques / aux objectifs
• La recherche d’améliorations (PDCA)
• La nécessité de rendre compte
Et … La même entreprise, les mêmes hommes, les mêmes
machines, les mêmes produits, les mêmes processus
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 14Système de management : "Système permettant d'établir une
politique et des objectifs et d'atteindre ces objectifs"
Actionnaires /
tutelles Actionnaires /
tutelles
Autorités
réglementaires Autorités
• L'entreprise réglementaires
• - Les hommes
Clients
Clients • - L'outil de production
• - Les processus
Personnel Personnel
Public Public
Environnement Environnement
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 15Ne commençons pas par les normes !
Il s’agit de concevoir un système !
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 16La première étape lors de la
conception de tout système est
l’analyse fonctionnelle
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 17Une démarche en douze points
1 - Identifier les parties intéressées et analyser leurs interactions avec
l’entreprise
2 - Identifier la réglementation, les codes et les normes applicables à
l’entreprise
Organiser la veille réglementaire
3 - Vérifier la pertinence et l’exhaustivité des données caractérisant les interfaces et
contraintes de l’entreprise
Faire valider par la direction celles devant être prises en compte
4 - Etablir une liste d’objectifs généraux, tels qu’ils ressortent de la revue
Faire valider ces objectifs par la direction
La Direction rédige et officialise la politique
5 - Rechercher les causes potentielles de non atteintes des objectifs
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 18Une démarche en douze points
6 - Représenter l’entreprise sous la forme d’un ensemble de processus
interactifs
7 - Maîtriser les processus :
- Description des processus
- Analyses des risques
8 - Mettre en place le support documentaire du système de management
9 - Piloter les Processus
10 - Utiliser les normes et la réglementation
11 - Définir les dispositions de maîtrise des processus de soutien
12 - Piloter et améliorer le système de management
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 191 - Identifier les parties intéressées et analyser leurs interactions avec l’entreprise
Inspection du SD21000 Annexe D
DRIRE travail
Commune Exemple du public
Banque
Taxe Organismes
Autorisations professionnelle réglementaires
Sécurité
(Police,…) Droit Respect Echéances Publicité
d’exercer. des lois Intérêts Prêt
Médiatisation
Assureurs Contrat
d’assurance Payement
Payement du contrat
AUTOKAL - SA Service, Qualité, Coût
Clients
Fonds Besoins
Dividendes
Actionnaires
Concurrence
Concurrence
Certification Concurrents
Sécurité
Paye Absence de
Organisation Biens Travail nuisances
Certification Services Condition
CdC
Environnement Agence de l’eau
Salariés
Fournitures
Sous-traitance
Associations Voisins
Syndicats CRAM
Traitement EDF écologiques
des déchets
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 203 - Vérifier la pertinence et l’exhaustivité des données caractérisant les interfaces et
contraintes de l’entreprise
Faire valider par la direction celles devant être prises en compte
Vérifier que l’on a identifié :
- Les parties intéressées et les interfaces entre eux et l’entreprise
- Les produits / prestations fournies et les attentes des clients
- Les aspects environnementaux
- La réglementation applicable
- Les installations, équipements et produits dangereux
- Les normes dont on souhaite l’application
S’interroger sur l’existence et sur l’intérêt d’utiliser
d’autres données
Travail collectif avec la participation de toutes les
fonctions et métiers de l’entreprise
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 21LE CHOIX STRATEGIQUE
Présenter à la direction une synthèse des données
La Direction :
- valide le travail effectué
- officialise les données à prendre en
compte pour bâtir la stratégie de l’entreprise
** ACCEPTER LES CHOIX EFFECTUES **
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 224 - Etablir une liste d’objectifs généraux, tels qu’ils ressortent de la revue
Faire valider ces objectifs par la direction
La Direction rédige et officialise la politique
• Aucune différence, sur ce point, avec ce qui est fait dans le
cadre d’une démarche qualité « standard » et pourtant c’est le
principal point faible. Il n’est pas rare de constater :
– Des politiques récupérées sur internet ou rédigées par des consultants
– Des politiques rédigées la veille de l’audit de certification
– Des politiques fixant comme objectif la mise en place d’un système de
management
– ….
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 235 - Rechercher les causes potentielles de non atteinte des objectifs
• Cartographie des RISQUES
– Les objectifs et les actifs
– Les risques avec fréquence, gravité, niveau de maîtrise
– La hiérarchisation des priorités
• Exemples
• Insatisfaction des clients
• Voiture salie ou abîmée
• Clefs perdues
• Voiture utilisée par le garagiste pour aller faire des courses
• Réparation non effectuée (quelqu’en soit la cause)
• Problèmes de co-habitation avec les voisins
• Bruits trop importants
• Dégradation des trottoirs par salissures
• Non respect des objectifs environnementaux
• Déchets envoyés dans des filières non agréées
• Déchets dangereux (pneus) stockés avec des déchets non dangereux (cartons)
• Sources de danger pour le personnel
• Air comprimé ….
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 24Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 25
6 - Représenter l’entreprise sous la forme d’un ensemble de processus interactifs
Processus(s) de management
Revue de Gestion Préparation
Ecoute Pilotage et suivi du
client direction des RH budget
Client Client
Processus(s) de réalisation Client
Client
Processus(s) Support
EN COMMENCANT PAR LA VISION « CLIENT »
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 26Puis en y ajoutant la sécurité du personnel et de
l’environnement
• Comment la sécurité est elle assurée ?
– Par la conduite d’activités spécifiquement sécurité
(ex : analyses de sûreté, contrôle des rejets à la
cheminée…)
– Par des dispositifs, équipements, installations dont
il faut assurer la qualité
– Par la maîtrise de la sécurité dans les activités
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 27Comment prendre en compte la sécurité
– Par la conduite d’activités spécifiquement sécurité (ex :
analyses de sûreté)
• Ajouter ces processus au système de management
– Par des dispositifs, équipements, installations dont il
faut assurer la qualité
• Appliquer tous les principes d’un système de management
de la qualité aux installations, équipements,
environnement de travail considérés comme des
« produits »
– Par la maîtrise de la sécurité dans les activités
• Maîtriser les processus via des analyses de risques QSE
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 28Ajouter les processus spécifiquement sécurité
Processus(s) de management
Client Client
Processus(s) de réalisation Client
Client
Processus(s) Support
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 29Intégration des activités supplémentaires demandées par la réglementation
dans le système de processus
Nouvelle fiche
Nouveau processus processus
Activité demandée
par la
réglementation
Modification du
Prise en compte dans libellé du
un processus existant processus et de sa
fiche descriptive
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 30Dédoubler le SMQ en considérant deux produits :
1) Le produit fabriqué 2) l’outil de production
Processus(s) de management
Client Client
Processus(s) de réalisation
Client Client
Autorités
Autorités réglemen-
Processus de conception et de maintien en conditions opérationnelles et sûres taires
réglemen-
des installations…..
taires Personnel
Personnel Public
Public Processus(s) Support Environne
Environne ment
ment
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 314 SYSTEME QUALITE
5 RESPONSABILITE
8 MESURE ET SURVEILLANCE • Manuel Qualité
DE LA DIRECTION • Maîtrise des documents
• Engagement de la direction • Maîtrise des enregistrements
•Planification
•Satisfaction du client
• Ecoute client et autres parties
•Audit interne • Politique qualité
•Actions de vérification interne • Planification de la qualité
•Mesures et surveillance des • Responsabilité autorité
processus communication • Estimation et attribution
•Mesures et surveillance du produit • Ressources humaines
• Revue de direction
•Maîtrise du produit ou de • Infrastructures
l ’installation non conforme
• Achats
•Analyse des données
•Amélioration continue • Maîtrise des moyens techniques
•Actions correctives et préventives
7.1 Maintien en conditions
7.2 REALISATION DU PRODUIT opérationnelles et sûres de l ’installation
• Planification des processus de réalisation • Exigences générales
• Processus relatifs aux clients • Identification et revue des exigences pour la sécurité
• Identification et revue des exigences • Maîtrise des activités
• Conception et/ou développement • Validation des processus
• Activités de réalisation du produit • Réalisation des actions correctives
• Préservation du produit • Interfaces avec les autorités réglementaires
• Modification de l ’installation
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 327 - Maîtriser les processus
APPROCHE CLASSIQUE
- Description des processus
- Analyses des risques
AVEC :
- Utilisation de la cartographie générale des risques de l’entreprise
- Analyse en une passe de tous les risques
+ Pour le produit
+ Pour la sécurité
+ Pour les objectifs stratégiques…
- Travail collectif avec toutes les fonctions concernées
- Indicateurs de maîtrise des risques identifiés
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 3310 - Utiliser les normes de systèmes de management
• Les normes sont :
– des recueils de dispositions « anti-risques standards »
– un pense-bête
– des moyens
• Ne sont pas
– des modèles de systèmes de management
– des objectifs
• Comprendre le « pourquoi » de l’exigence
– Transposer au cas de l’entreprise
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 34Synthèse des référentiels
ISO 14001 OHSAS 18001
ISO 9001
Code du travail
Document de
synthèse des
exigences
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 35Développement Durable • « C’est un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs » • Mme Gro Harlem BRUNTLAND 1987 • Sommet de la terre Rio 1992 • Sommet Joahannesburg 2002 Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 36
Développement Durable
Social / Economique
Equitable
Sociétal
Durable
Vivable Viable
Environnement /
nature
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 37Développement Durable et
système de management (FDX30-021)
Intégration progressive des Economique
Social /
dimensions « sociales » et Sociétal
Equitable
« environnementales » dans la
Durable
politique et les objectifs de
Vivable Viable
l’entreprise en développant le
dialogue avec l’ensemble des Environnement /
parties intéressées concernées nature
S’appuyer sur les systèmes de management de type
ISO 9000 dont les mécanismes sont adaptés
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 38Avantages attendus d’une approche intégrée
• Simplification (tous les processus communs aux
différents objectifs ne sont traités qu’une fois)
– Achats, formation, revue de direction, audit, ECME…
• Décloisonnement des réseaux
• Définition puis utilisation d’un référentiel unique et
ouvert traduit dans le vocabulaire de l’entreprise
• Force à une approche « de fond » basée sur les
risques contre une approche de « conformité à un
référentiel »
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 39Inconvénients /difficultés
• Remise en cause des réseaux fonctionnels
• L’approche « de fond, basée sur les risques » suppose
une maturité suffisante tant du management que des
acteurs fonctionnels. Il ne s’agit plus d’être conforme
à un référentiel mais de développer des outils d’aide
au management.
• Difficultés de communication lorsqu’il s’agit de
démontrer la conformité à des référentiels partiels
• Investissement très important
• Suppose volonté et compétence de la direction
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 40Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS Page n° 41
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