SYSTEME DE MANAGEMENT INTEGRE (SMI)

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SYSTEME DE MANAGEMENT INTEGRE (SMI)
SYSTEME DE
                      MANAGEMENT INTEGRE
                             (SMI)

                                         Michel INVERNIZZI
                                 Commissariat à l’Energie Atomique
                                 Direction des Applications Militaires
                                Direction de la Qualité et de la Sécurité

      Aperçu des activités de la DAM                       Tel : 01 69 26 76 96
                                                         michel.invernizzi@cea.fr
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                                                Page n° 1
PLAN DE L’EXPOSE

     •     Introduction
     •     Réflexion sur la notion d’intégration QSE
     •     Approche méthodologique
     •     Un pas vers le développement durable
     •     Débat

Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                          Page n° 2
1992
                                              ISO 9001

                                1984
   ARRETE DU 10/08/84

Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                      Page n° 3
Les « mauvaises » questions posées à l’époque :

 • Faut-il restructurer les systèmes qualité des installations
   nucléaires suivant l’ISO 9001 ?
 • Quel est le produit de la « sûreté nucléaire » ?
 • Quel est le client de la sûreté nucléaire ?
 • Comment, en cas de système ISO 9001, pourrons nous rendre
   compte aux autorités de l’application de l’arrêté du 10/08/84 ?

        POURQUOI S’ AGISSAIT-IL DE MAUVAISES QUESTIONS ?
           QUE METTENT CES QUESTIONS EN EVIDENCE ?

Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                           Page n° 4
RG040

  ARRETE DU 10/08/84                                                     ISO 9001

                                                                            ISO 14001

                                Un référentiel d’exigences « intégré »
                                Une méthodologie
                                Une formation
                                                                           10 ans d’efforts
Comptabilité et suivi
     matières                                                              50% de pénétration

Santé et sécurité au
       travail

       Transports

Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                                                 Page n° 5
Approche dispersée
                                                                        Objectifs
ISO 9001
                                   Système de          •   Conformité des produits aux exigences des
ISO 9004
ISO 10016                        Management de la          clients et aux exigences réglementaires
RGAERO 040…                          qualité               applicables aux produits
                                                       •   Accroissement de la satisfaction des clients

                                                                        Objectifs
EVRP
                                   Système de          •   Minimiser les nuisances pour le personnel
Code du travail
                                 Management de la      •   Respecter la réglementation applicable (et
                                     Sécurité              savoir le démontrer)

                                                                        Objectifs
ISO 140000
                                   Système de          •   Optimiser l'impact environnemental des
…
                                  Management               produits et activités d'une entreprise
                                 Environnemental       •   Respecter la réglementation applicable

                                                                        Objectifs
Arrêté 10/08/84
                                     Systèmes          •   Sûreté des installation
Décret Pyro
Réglt. Transports                d’assurance de la     •   Protection des matières nucléaires
…                                qualité spécifiques   •   Transports
 Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                                                    Page n° 6
Approche intégrée
                                          Nouveaux                     Objectifs
ISO 9001
ISO 9004                                  objectifs   •   Conformité des produits aux exigences des
                                                          clients et aux exigences réglementaires
ISO 10016
RGAERO 040…                                               applicables aux produits
                                                      •   Accroissement de la satisfaction des clients

                                                                       Objectifs
EVRP
Code du travail                                       •   Minimiser les nuisances pour le personnel
                                                      •   Respecter la réglementation applicable (et
                                                          savoir le démontrer)
                                 Système de
ISO 140000
                                 Management                            Objectifs
…                                                     •   Optimiser l'impact environnemental des
                                                          produits et activités d'une entreprise
                                                      •   Respecter la réglementation applicable

                                                                       Objectifs
Arrêté 10/08/84
Décret Pyro                                           •   Sûreté des installation
Réglt. Transports
                                  Nouvelles           •   Protection des matières nucléaires
…
 Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS
                                 contraintes          •   Transports
                                                                                 Page n° 7
INTEGRATION Q, S, E…. ??
                          Quel concept d’intégration ?

Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                            Page n° 8
Intégration du système documentaire ?

                                   QSE

         Q                                          S

                                          E
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                       Page n° 9
Intégration des référentiels d’exigences ?
ISO 9001                        EVRP                            ISO 140000   Arrêté 10/08/84
ISO 9004                        Code du travail                 …            Décret Pyro
ISO 10016                                                                    Réglt. Transports
RGAERO 040…                                                                  …

                                                  Référentiel
                                                  intégré

Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                                                 Page n° 10
Intégration des préoccupations qualité,
  environnement, sécurité …. au sein des esprits…
  et donc au sein des processus décisionnels

Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS             Page n° 11
LE VRAI - FAUX PROBLEME

 • « Conformité du produit et satisfaction des clients »
 • « Santé et sécurité du personnel »
 • « Sécurité de l’environnement »
 Sont, dans les faits, dans la réalité quotidienne inséparables

 L’existence de « systèmes de management spécifiques » est
   artificielle. Elle traduit le fait que ces systèmes ont été
   initialement mis en place « sous la pression » des clients…
   de la réglementation… des associations… et non dans un
   réel souci de « management »

Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                          Page n° 12
Ne parlons plus d’intégration !

                    Parlons de système de management
                                   ou de
              Système d’aide au management

                 APPROCHE METHODOLOGIQUE

Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                              Page n° 13
Quels sont les points communs aux aspects Q, S, E,
                       F, G, H…. ?

 • La satisfaction du besoin ou d’attentes de parties intéressées et
   la maîtrise des risques qu’elles peuvent présenter
 • La traduction de cette politique sous forme d’objectifs et de
   plans d’actions
 • La maîtrise des risques / aux objectifs
 • La recherche d’améliorations (PDCA)
 • La nécessité de rendre compte

 Et … La même entreprise, les mêmes hommes, les mêmes
    machines, les mêmes produits, les mêmes processus

Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                            Page n° 14
Système de management : "Système permettant d'établir une
      politique et des objectifs et d'atteindre ces objectifs"
 Actionnaires /
    tutelles                                                   Actionnaires /
                                                                  tutelles
  Autorités
réglementaires                                                  Autorités
                                          • L'entreprise      réglementaires
                                •   - Les hommes
                                                                   Clients
        Clients                 •   - L'outil de production
                                •   - Les processus
   Personnel                                                    Personnel

      Public                                                       Public

Environnement                                                 Environnement

Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                                  Page n° 15
Ne commençons pas par les normes !

                 Il s’agit de concevoir un système !

Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                                 Page n° 16
La première étape lors de la
                     conception de tout système est
                         l’analyse fonctionnelle

Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                         Page n° 17
Une démarche en douze points
            1 - Identifier les parties intéressées et analyser leurs interactions avec
                                            l’entreprise

             2 - Identifier la réglementation, les codes et les normes applicables à
                                           l’entreprise
                                 Organiser la veille réglementaire

         3 - Vérifier la pertinence et l’exhaustivité des données caractérisant les interfaces et
                                        contraintes de l’entreprise
                    Faire valider par la direction celles devant être prises en compte

         4 - Etablir une liste d’objectifs généraux, tels qu’ils ressortent de la revue
                                 Faire valider ces objectifs par la direction
                                La Direction rédige et officialise la politique

         5 - Rechercher les causes potentielles de non atteintes des objectifs

Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                                                        Page n° 18
Une démarche en douze points

           6 - Représenter l’entreprise sous la forme d’un ensemble de processus
                                          interactifs

      7 - Maîtriser les processus :
         - Description des processus
         - Analyses des risques

               8 - Mettre en place le support documentaire du système de management

                                          9 - Piloter les Processus

                                10 - Utiliser les normes et la réglementation

               11 - Définir les dispositions de maîtrise des processus de soutien

                        12 - Piloter et améliorer le système de management

Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                                                   Page n° 19
1 - Identifier les parties intéressées et analyser leurs interactions avec l’entreprise

                                                                                     Inspection du                                SD21000 Annexe D
                                                             DRIRE                       travail
                  Commune                                                                                                               Exemple du public
                                                                                                                      Banque
                                                Taxe                  Organismes
                       Autorisations       professionnelle           réglementaires
                         Sécurité
                        (Police,…)                              Droit          Respect         Echéances                                    Publicité
                                                                d’exercer.     des lois         Intérêts   Prêt
                                                                                                                     Médiatisation

Assureurs                  Contrat
                           d’assurance                                                                                   Payement

            Payement du contrat
                                                                      AUTOKAL - SA                                 Service, Qualité, Coût
                                                                                                                                                   Clients
                         Fonds                                                                                             Besoins

                       Dividendes
Actionnaires
                                                                                                                           Concurrence
                                                                                                                   Concurrence
                 Certification                                                                                                              Concurrents

                                                                                 Sécurité
                                                                                  Paye                            Absence de
   Organisation                              Biens                   Travail                                       nuisances
   Certification                            Services                            Condition
                                                       CdC
                                                                                                                      Environnement                  Agence de l’eau
                                                                          Salariés
                                   Fournitures
                                  Sous-traitance

                                                                                                                   Associations                    Voisins
                                                              Syndicats               CRAM
                 Traitement                  EDF                                                                   écologiques
                 des déchets
     Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                                                                                                    Page n° 20
3 - Vérifier la pertinence et l’exhaustivité des données caractérisant les interfaces et
                                      contraintes de l’entreprise
                  Faire valider par la direction celles devant être prises en compte

             Vérifier que l’on a identifié :
             - Les parties intéressées et les interfaces entre eux et l’entreprise
             - Les produits / prestations fournies et les attentes des clients
             - Les aspects environnementaux
             - La réglementation applicable
             - Les installations, équipements et produits dangereux
             - Les normes dont on souhaite l’application

            S’interroger sur l’existence et sur l’intérêt d’utiliser
            d’autres données

              Travail collectif avec la participation de toutes les
                     fonctions et métiers de l’entreprise
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                                                       Page n° 21
LE CHOIX STRATEGIQUE

         Présenter à la direction une synthèse des données

         La Direction :
              - valide le travail effectué
              - officialise les données à prendre en
         compte pour bâtir la stratégie de l’entreprise

         ** ACCEPTER LES CHOIX EFFECTUES **

Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                      Page n° 22
4 - Etablir une liste d’objectifs généraux, tels qu’ils ressortent de la revue
                         Faire valider ces objectifs par la direction
                       La Direction rédige et officialise la politique

 • Aucune différence, sur ce point, avec ce qui est fait dans le
   cadre d’une démarche qualité « standard » et pourtant c’est le
   principal point faible. Il n’est pas rare de constater :
        – Des politiques récupérées sur internet ou rédigées par des consultants
        – Des politiques rédigées la veille de l’audit de certification
        – Des politiques fixant comme objectif la mise en place d’un système de
          management
        – ….

Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                                                Page n° 23
5 - Rechercher les causes potentielles de non atteinte des objectifs

    •    Cartographie des RISQUES
           – Les objectifs et les actifs
           – Les risques avec fréquence, gravité, niveau de maîtrise
           – La hiérarchisation des priorités

    •    Exemples
    •    Insatisfaction des clients
    •                           Voiture salie ou abîmée
    •                           Clefs perdues
    •                           Voiture utilisée par le garagiste pour aller faire des courses
    •                           Réparation non effectuée (quelqu’en soit la cause)
    •    Problèmes de co-habitation avec les voisins
    •                           Bruits trop importants
    •                           Dégradation des trottoirs par salissures
    •    Non respect des objectifs environnementaux
    •                           Déchets envoyés dans des filières non agréées
    •                           Déchets dangereux (pneus) stockés avec des déchets non dangereux (cartons)
    •    Sources de danger pour le personnel
    •                           Air comprimé ….

Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                                                                            Page n° 24
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS   Page n° 25
6 - Représenter l’entreprise sous la forme d’un ensemble de processus interactifs

                                     Processus(s) de management
                                                Revue de    Gestion   Préparation
                         Ecoute      Pilotage                          et suivi du
                          client                direction   des RH       budget

Client                                                                                            Client
                                       Processus(s) de réalisation                                Client
Client

                                          Processus(s) Support

                                   EN COMMENCANT PAR LA VISION « CLIENT »
Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                                                        Page n° 26
Puis en y ajoutant la sécurité du personnel et de
                      l’environnement

          • Comment la sécurité est elle assurée ?
                 – Par la conduite d’activités spécifiquement sécurité
                   (ex : analyses de sûreté, contrôle des rejets à la
                   cheminée…)
                 – Par des dispositifs, équipements, installations dont
                   il faut assurer la qualité
                 – Par la maîtrise de la sécurité dans les activités

Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                                   Page n° 27
Comment prendre en compte la sécurité

        – Par la conduite d’activités spécifiquement sécurité (ex :
          analyses de sûreté)
              • Ajouter ces processus au système de management
        – Par des dispositifs, équipements, installations dont il
          faut assurer la qualité
              • Appliquer tous les principes d’un système de management
                de la qualité aux installations, équipements,
                environnement de travail considérés comme des
                « produits »
        – Par la maîtrise de la sécurité dans les activités
              • Maîtriser les processus via des analyses de risques QSE

Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                                      Page n° 28
Ajouter les processus spécifiquement sécurité

                                    Processus(s) de management

Client                                                                                   Client
                                      Processus(s) de réalisation                        Client
Client

                                        Processus(s) Support

Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                                               Page n° 29
Intégration des activités supplémentaires demandées par la réglementation
                                 dans le système de processus

                                                                  Nouvelle fiche
                                 Nouveau processus                processus
Activité demandée
par la
réglementation
                                                                   Modification du
                                Prise en compte dans               libellé du
                                un processus existant              processus et de sa
                                                                   fiche descriptive

Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                                         Page n° 30
Dédoubler le SMQ en considérant deux produits :
                              1) Le produit fabriqué 2) l’outil de production

                                       Processus(s) de management

  Client                                                                                                    Client
                                         Processus(s) de réalisation
  Client                                                                                                    Client

                                                                                                           Autorités
Autorités                                                                                                  réglemen-
                    Processus de conception et de maintien en conditions opérationnelles et sûres            taires
réglemen-
                                                des installations…..
  taires                                                                                                   Personnel
Personnel                                                                                                   Public
  Public                                    Processus(s) Support                                           Environne
Environne                                                                                                    ment
  ment
  Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                                                               Page n° 31
4 SYSTEME QUALITE
                                                      5 RESPONSABILITE
  8 MESURE ET SURVEILLANCE                                                                       • Manuel Qualité
                                                       DE LA DIRECTION                           • Maîtrise des documents
                                                   • Engagement de la direction                  • Maîtrise des enregistrements
•Planification
•Satisfaction du client
                                                   • Ecoute client et autres parties
•Audit interne                                     • Politique qualité
•Actions de vérification interne                   • Planification de la qualité
•Mesures et surveillance des                       • Responsabilité autorité
processus                                          communication                    • Estimation et attribution
•Mesures et surveillance du produit                                                 • Ressources humaines
                                                   • Revue de direction
•Maîtrise du produit ou de                                                          • Infrastructures
l ’installation non conforme
                                                                                    • Achats
•Analyse des données
•Amélioration continue                                                              • Maîtrise des moyens techniques
•Actions correctives et préventives

                                                                           7.1 Maintien en conditions
                    7.2 REALISATION DU PRODUIT                       opérationnelles et sûres de l ’installation

                • Planification des processus de réalisation       • Exigences générales
                • Processus relatifs aux clients                   • Identification et revue des exigences pour la sécurité
                • Identification et revue des exigences            • Maîtrise des activités
                • Conception et/ou développement                   • Validation des processus
                • Activités de réalisation du produit              • Réalisation des actions correctives
                • Préservation du produit                          • Interfaces avec les autorités réglementaires
                                                                   • Modification de l ’installation

 Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                                                                             Page n° 32
7 - Maîtriser les processus

 APPROCHE CLASSIQUE
   - Description des processus
   - Analyses des risques
 AVEC :
   - Utilisation de la cartographie générale des risques de l’entreprise
   - Analyse en une passe de tous les risques
         + Pour le produit
         + Pour la sécurité
         + Pour les objectifs stratégiques…
   - Travail collectif avec toutes les fonctions concernées
   - Indicateurs de maîtrise des risques identifiés

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10 - Utiliser les normes de systèmes de management

 • Les normes sont :
        – des recueils de dispositions « anti-risques standards »
        – un pense-bête
        – des moyens

 • Ne sont pas
        – des modèles de systèmes de management
        – des objectifs

 • Comprendre le « pourquoi » de l’exigence
        – Transposer au cas de l’entreprise

Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                                       Page n° 34
Synthèse des référentiels

                                ISO 14001         OHSAS 18001
 ISO 9001
                                                              Code du travail

                                     Document de
                                     synthèse des
                                      exigences

Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                                     Page n° 35
Développement Durable

 • « C’est un développement qui répond aux besoins du présent
   sans compromettre la capacité des générations futures de
   répondre aux leurs »
 • Mme Gro Harlem BRUNTLAND 1987

 • Sommet de la terre Rio 1992
 • Sommet Joahannesburg 2002

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Développement Durable

                  Social /                                       Economique
                                            Equitable
                  Sociétal

                                            Durable

                                  Vivable               Viable

                                            Environnement /
                                            nature

Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                                            Page n° 37
Développement Durable et
                                système de management (FDX30-021)

    Intégration progressive des                                                            Economique
                                                      Social /
    dimensions « sociales » et                        Sociétal
                                                                       Equitable
    « environnementales » dans la
                                                                           Durable
    politique et les objectifs de
                                                                 Vivable               Viable
    l’entreprise en développant le
    dialogue avec l’ensemble des                                   Environnement /
    parties intéressées concernées                                 nature

              S’appuyer sur les systèmes de management de type
              ISO 9000 dont les mécanismes sont adaptés

Michel INVERNIZZI CEA-DAM-DQS                                                        Page n° 38
Avantages attendus d’une approche intégrée

      • Simplification (tous les processus communs aux
        différents objectifs ne sont traités qu’une fois)
             – Achats, formation, revue de direction, audit, ECME…
      • Décloisonnement des réseaux
      • Définition puis utilisation d’un référentiel unique et
        ouvert traduit dans le vocabulaire de l’entreprise
      • Force à une approche « de fond » basée sur les
        risques contre une approche de « conformité à un
        référentiel »

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Inconvénients /difficultés

         • Remise en cause des réseaux fonctionnels
         • L’approche « de fond, basée sur les risques » suppose
           une maturité suffisante tant du management que des
           acteurs fonctionnels. Il ne s’agit plus d’être conforme
           à un référentiel mais de développer des outils d’aide
           au management.
         • Difficultés de communication lorsqu’il s’agit de
           démontrer la conformité à des référentiels partiels
         • Investissement très important
         • Suppose volonté et compétence de la direction

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