181SUP Afrique du Nord Moyen-Orient Jérusalem 1990-1994
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MINISTÈRE DE L’EUROPE ET DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES DIRECTION DES ARCHIVES Centre des Archives diplomatiques de la Courneuve Afrique du Nord Moyen-Orient Jérusalem 1990-1994 181SUP Etat de versement réalisé par le centre d’archives et de documentation de la direction d’Afrique du Nord et du Moyen-Orient La Courneuve, mai 2020 (révision)
Direction d’Afrique du Nord Moyen-Orient Jérusalem 1990-1994 181SUP Référence : 181SUP Intitulé : Afrique du Nord Moyen-Orient, Jérusalem Dates prépondérantes : 1990-1994 Dates extrêmes : 1990-1994 Niveau de description : sous-série Présentation, importance matérielle et support : 4 cartons soit 0,4 ml. Producteur : direction d’Afrique du Nord et du Moyen-Orient Service versant : direction d’Afrique du Nord et du Moyen-Orient Mode de classement : l’organisation des dossiers suit le plan de classement en vigueur au sein de la direction ANMO lors de la production des dossiers. Ce versement n’a pas fait l’objet d’un reclassement depuis son entrée à la direction des Archives. Le présent état de versement a été produit par le Centre d’archives et de documentation de la direction ANMO lors du versement de cette sous-série et a été vérifié lors de l’ouverture du fonds à la communication. Conditions d’accès : Vous pouvez consulter librement la plupart de ces documents. Néanmoins, certains d’entre eux restent soumis à un délai de communicabilité fixé par la loi (code du patrimoine, art. L. 213-2 : secret de la défense nationale, intérêts fondamentaux de l'Etat dans la conduite de la politique extérieure, secret de la vie privée, enquêtes réalisées par les services de la police judiciaire, affaires portées devant les juridictions). Pour y accéder, vous pouvez cependant déposer une demande d’accès par dérogation auprès de la direction des Archives. Par ailleurs, certains documents peuvent être protégés au titre du secret de la Défense nationale (code de la défense, art. L. 2311 à 2313-4, et code pénal, art. 413-9 à 413-13). Leur déclassification préalable par les autorités qui les ont émis est nécessaire avant toute consultation. Conditions de reproduction : Dès lors que ces documents sont librement consultables, ils peuvent être librement reproduits. Langue des documents : français, anglais, arabe. Contrôle de la description : Séverine Blenner-Michel, conservatrice en chef du patrimoine Date de la description : révision pour mise en salle des inventaires, mai 2020 2
Direction d’Afrique du Nord Moyen-Orient Jérusalem 1990-1994 181SUP Description du contenu Numéro Cotes de Contenu Dates des classement cartons extrêmes 1 DOCUMENTATION, POLITIQUE INTERIEURE JE-I-1-1 Documentation générale sur le pays : 1992-1994 données historiques, géographiques (cartes, frontières), démographiques, économiques et politiques 1993-1994 -séminaire IFRI/CAP sur Jérusalem 1994 - arrêté du 4 novembre 1993 relatif aux noms d’états et de capitales 1991-1992 JE-I-2-2 Situation politique intérieure, vie 1990-1994 quotidienne JE-I-2-6 Administration, fonction publique, 1993-1994 gouvernement, milices civiles, corruption -M. Ehud Omert, maire de Jérusalem 1994 -M. Ghanan Shakkaa, maire de Naplouse 1990-1994 - M. Teddy Kollek, maire de Jérusalem 1990 JE-I-3-1 Déplacements de personnalités officielles de 1993 Jérusalem en France JE-I-2-9-1 Minorités dans le pays 1990-1994 JE-II-B-3 Représentation consulaire 1990-1993 - plaque commémorative, pavoisement des domaines nationaux 1990 - informatique diplomatique pour le consul général 1991-1994 - service de la valise 1991-1994 - télécopieur du poste, téléphone 1990-1992 - question financières du poste 1990 - service d’expansion économique 1991-1994 - aménagement de la résidence 1990-1992 - sécurité, protection 1990-1994 -service culturel 1990-1994 - nomination d’un attaché culturel 1990 - bureau d’action linguistique 1990 -personnel ( sauf service culturel) - annuaire du corps consulaire de Jérusalem 1992 - stagiaires étudiants 1990 - divers 1990-1994 - consulat à Jérusalem 1990 -Fonctionnement ( sauf celui du service culturel) 1992-1994 -Note de fonds 1990-1991 JE-II-B-3-1 Consul général de France à Jérusalem 1990-1991 - M. Humieres 1990-1991 - M. de Glinasty 1991 3
Direction d’Afrique du Nord Moyen-Orient Jérusalem 1990-1994 181SUP JE-II-B-3-2 Personnel du consulat 1990-1991 JE-II-B-3-4 Fonctionnement du consulat 1990-1994 2 JE-II-C2 Représentation consulaire étrangère dans le 1990-1994 pays Consuls généraux à Jérusalem - Corps consulaire de Jérusalem 1991-1993 - États-Unis 1991-1993 - Chine 1993 JE-II-D-1 Décorations, distinctions diverses - ordre national du mérite 1994 - palmes académiques 1993-1994 - légion d’honneur 1990-1994 JE-II-D-2 Cérémonies - célébrations du 14 juillet 1990-1994 - 32ème congrès sioniste 1992 - fêtes nationales 1993 - Noël 1993 1993 - Noël 1994 1994 - Célébration des 3000 ans de Jérusalem 1993 JE-II-D-3 Messages 1993 JE-II-D-5 Calendrier de visite de personnalités en France 1994 JE-III-B-3-2 Visite de personnalités officielles à Jérusalem 1990-1994 - visite de Pierre Lellouche, député de Sarcelles (du 17 au 22 juin 1993) 1993 JE-III Politique étrangère JE-III-B Relations avec la France JE-III-B-8 Villes jumelées - Jumelage entre Bethléem et Chartres 1994 - projet d’aide de la Fédération mondiale des villes 1993-1994 jumelées aux municipalités palestiniennes JE-III-C Relations bilatérales avec l’étranger, relations politiques -Turquie 1994 JE-IV Economie, commerce, finances JE-IV-B Relation bilatérales avec la France JE-IV-B-2 Relations financières et bancaires JE-IV-B-2-3 Investissements en France 1994 JE-IV-B-4-2 Voyages, missions de fonctionnaires, 1994 d’experts, commission mixtes… JE-IV-B-6 Rapports des conseillers économiques et 1993 financiers 4
Direction d’Afrique du Nord Moyen-Orient Jérusalem 1990-1994 181SUP JE-IV-B-7 Chambre de commerce mixte, mission, 1993 participations de la Chambre de commerce franco-arabe à des manifestations dans le pays JE-VI Agriculture, pêche, élevage, infrastructures, mines, transports, télécommunications, tourisme JE-VI-A Situation dans le pays JE-VI-A-4 Industrie de base et de transformation, 1994 production minière JE-VI-B Relations bilatérales avec la France JE-VI-B-2 Coopération entre la France et Jérusalem JE-VI-B-2-3 Coopération dans le domaine agricole et de 1992 l’élevage. JE-VI-B-4-2 Mission de fonctionnaires 1992 JE-VI-D Relations avec les organisations 1994 internationales JE-VII Education, affaires culturelle et scientifiques, sports JE-VII-A Situation dans le pays JE-VII-A-1 Education nationale 1991 JE-VII-A-1- Enseignement secondaire, lycées et collèges, 1990 2 agitation lycéenne. JE-VII-A-3 Enseignement supérieur 1990-1994 - université de Bir-Zeit (centre de coopération) 1993-1994 - fermeture des universités dans les territoires 1990 occupés - fermeture de l’université de Bethléem 1994 JE-VII-B Relations bilatérales avec la France JE-VII-B-2 Relations culturelles, scientifiques et 1990-1994 techniques avec la France - Programmation 1990-1994 - Coopération culturelle et technique 1990-1993 - Subventions 1991-1993 JE-VII-B-3 Echanges de visites JE-VII-B-3- se déroulant dans le pays 1993 2 JE-VII-B-4- Visites, missions de fonctionnaires, 1993 professeurs, experts, réunions de conseillers… JE-VII-B-4-1 se déroulant en France 1993 5
Direction d’Afrique du Nord Moyen-Orient Jérusalem 1990-1994 181SUP JE-VII-B-4- se déroulant à Jérusalem 1991-1994 2 JE-VII-B-6 Coopération dans le domaine de l’enseignement JE-VII-B-6- Etablissements d’enseignement du français 1 ou mixtes, coopération avec les établissements locaux, centre pédagogiques français, association française de parents d’élèves - Lycée René Cassin de l’alliance israélite universelle 1991-1994 ( lycée français) - Collège des Frères à Bethléem 1990 - Divers 1990-1994 JE-VII-B-6- Enseignement du français 1990-1994 3 JE-VII-B-6- Examens français, équivalence de diplômes 1994 5 JE-VII-B-6- Centre culturel français ; Alliance française ; 6 Maison de la Culture , centre d’animation culturelle - Projet du consistoire de Nice de création d’un 1993 centre culturel à Jérusalem est - centre culturel français à Jérusalem 1991-1994 -antenne culturelle de Gaza 1990-1991 ( voir aussi MO-I-3-6-5-1) - antenne culturelle de Naplouse 1990-1991 - Alliance française de Jérusalem 1991-1994 JE-VII-B-6- Voyage d’élèves de Grandes écoles 8 - stagiaires de l’ENA 1994 JE-VII-B-6- Etudiants du pays en France, octroi de 1991-1993 10 bourses, stages IIAP 3 JE-VII- B-7- Littérature, édition, écrivains 1 -Foire du Livre 1991 JE-VII- B-7- Beaux-arts ; expositions, musées 2 - œuvres de Chagall 1990 - expositions 1994 -1991 JE-VII- B-7- Spectacles, cinéma, théâtre, concerts 1992-1994 3 - Cinéma 1990-1994 Archéologie JE-VII- B-7- - école biblique et archéologique de Jérusalem 1990-1994 4 JE-VII- B-8- Coopérants et experts français détachés dans 1991-1994 2 le pays - coopérants français 1991-1992 JE-VII-B- Relations dans le domaine du sport 1993 10-2 JE-VII- D Relations du pays avec les Organisations 6
Direction d’Afrique du Nord Moyen-Orient Jérusalem 1990-1994 181SUP Internationales - Unesco 1993-1994 JE-VIIbis Affaires religieuses JE-VIIbis-A Situation dans le pays JE-VIIbis-A- Religions du pays 1 - Chrétiens 1991-1994 - Patriarcat grec orthodoxe de Jérusalem 1992-1994 - Patriarcat arménien 1990-1994 - Patriarcat latin 1990-1994 - Custodie de Terre Sainte 1992-1994 - Divers 1990-1994 - Juifs 1990-1993 - Musulmans - Foulard islamique 1994 - Divers 1991-1994 - Lieux Saints de Jérusalem 1992-1994 - Incidents sur l’esplanade des mosquées en octobre 1990 et suites 1990-1992 4 JE-VIIbis-A- Domaines religieux du pays, lieux de culte 1990-1993 2 JE-VIIbis-A- Commémorations religieuses 1992 3 JE-VIIbis-B Relations entre la France et Jérusalem JE-VIIbis-B- Domaines religieux français à Jérusalem 2-1 - Maison de la Communauté juive de France à 1993 Jérusalem - Eglise Sainte Anne 1993 - Sœurs Franciscaines de Marie 1991 - Carmélites du Pater (Monastère du Mont des 1990 Oliviers) JE-VIIbis-B- Gestion des établissements religieux français 1990-1994 2-2 - subventions aux établissements religieux et 1990 politique culturelle JE-VIIbis-B- Voyage de personnalités religieuses 3-1 Se déroulant en France - entretien avec le Patriarche latin de Jérusalem 1993 (30 août 1993) JE-VIIbis-B- Se déroulant à Jérusalem 3-2 Visite du Patriarche orthodoxe de Serbie à Jérusalem août 1994 JE-VIIbis-B- Compte rendus d’entretien portant sur des 1993-1994 4 questions religieuses JE-VIIbis-C Relations bilatérales avec l’étranger - Turquie / Grèce 1990-1993 JE-VIIbis-D-1 Relations de Jérusalem avec les organisations 7
Direction d’Afrique du Nord Moyen-Orient Jérusalem 1990-1994 181SUP religieuses internationales ou régionales - relations avec le Saint Siège 1993-1994 JE-VIII Affaires sociales, santé JE-VIII- A Situation à Jérusalem JE-VIII- A- 2 Situation sanitaire -Hôpitaux, hospices… - affaire de l’hospice Grec-Orthodoxe de Jérusalem 1990-1992 (voir aussi MOI-I-2-2) JE-VIII- B-2- Coopération dans le domaine hospitalier, 1 hôpitaux et dispensaires mixtes Aide financière française à la gestion de ces établissements, fournitures de matériel français. - Maternité de Bethléem (voir aussi MO-II-8-4, 1990-1991 ordre de Malte) - Hôpitaux Saint-Louis et Saint-Joseph 1990-1994 - Bethleem arab society 1994 JE-VIII- B-2- Coopération dans le domaine médical 1990 2 Visite de personnalités officielles à Jérusalem JE-VIII- B-3- - visite dans les territoires de Simone Veil, Ministre 2 d’État, Ministre des Affaires sociales, de la santé et de la ville, 5-8 novembre 1994, (voire aussi MO-I-3- 6bis-1) JE-VIII- B-4- Voyages, missions de fonctionnaires, 1992 2 d’experts, de professeurs, de médecins JE-VIII-D Relations de Jérusalem avec les organisations 1991-1994 internationales et régionales, intergouvernementales et non gouvernementales - Secours catholique, caritas France 1991-1994 JE-IX Presse, information, radiodiffusion, JE-IX-A télévision JE-IX-A -1 Situation à Jérusalem JE-IX-A-1-2 Presse et information JE-IX-A-1-2- Presse 1993-1994 2 Revue de presse locale JE-IX-B Relations avec la France JE-IX-B-5-1 Relations dans le domaine de la presse, 1990-1994 presse française à Jérusalem JE-IX-B-6-1 Relations dans le domaine de la 1990-1992 radiodiffusion, télévision, correspondant de la radio télévision française JE-X Affaires administratives, judiciaires, consulaires, travail 8
Direction d’Afrique du Nord Moyen-Orient Jérusalem 1990-1994 181SUP JE-X-A Situation à Jérusalem JE-X-A-4 Situation de l’emploi 1994 JE-X-B Relations avec la France JE-X-B-3 Voyages de personnalités officielles JE-X-B-3-2 Se déroulant à Jérusalem 1994 JE-X-B-4 Intérêts des ressortissants résidant à Jérusalem JE-X-B-4-3 Formalités d’entrée et de séjour en France des 1991-1994 ressortissants résidents à Jérusalem JE-X-B-5 Colonie française à Jérusalem 1990-1994 JE-X-B-5-1 Intérêts français dans le pays JE-X-B-5-2 Intérêts des Français vivant à Jérusalem 1994 JE-X-B-5-3 Réglementation concernant l’entrée, le séjour et la sortie des ressortissants français, visas , passeports 1990-1993 de services… JE-X-B-5-4 Sécurité des ressortissants, rapatriement de 1990-1994 ressortissants français à titre particulier JE-X-B-5-5-1 Biens de l’Etat français - hôtel du consulat général 1990-1991 - domaine d’Abou Gosh 1990-1994 - tombeau des Rois 1990-1992 JE-X-B-5-6 Dons, secours, subventions, prêts d’honneur à des Français résidant ou de passage à Jérusalem, nouvelles de particuliers, 1990-1994 successions de Français décédés JE-X-B-5-8 Arrestations, internements, jugements, 1993-1994 condamnation, expulsion de ressortissants français - Français incarcéré 1994 JE-X-B-6 Aide apportée par le consulat général de 1991-1994 France à Jérusalem à des ressortissants étrangers résidant ou de passage dans le pays 9
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