UNE OPÉRATION TAX SHELTER - Le meilleur scénario pour vos investissements - Scope Invest
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UNE OPÉRATION TAX SHELTER
Le meilleur scénario pour vos investissements.
Communication à caractère promotionnel
AVERTISSEMENT
L’attention des investisseurs est attirée sur les points suivants :
L’Offre concerne un investissement dans la production d’une décembre 2019 est de 93,41%. La proportion entre les fonds
oeuvre audiovisuelle éligible et/ou d’une oeuvre scénique éli- Tax Shelter levés en attente d’attestation au 31/12/2019 et
gible dans le cadre du régime belge du Tax Shelter conformé- les fonds propres de l’Emetteur au 31/03/2020 est de 7,26.
ment aux dispositions des Articles 194ter et suivants du Code
des Impôts sur les Revenus 1992 (CIR92). L’Offre, dont le montant maximum s’élève à 30.000.000 EUR,
est valable à partir du 23 juillet 2020 et s’adresse aux personnes
L’Opération consiste en un versement de fonds sans rembour- morales qui sont soumises en Belgique à l’impôt des sociétés
sement à terme (ni par le Producteur, ni par un tiers) ; il génère ou à l’impôt des non-résidents (sociétés) au taux d’imposition
une économie d’impôt supérieure au versement. L’Opération normal, soit 29,58% pour l’exercice d’imposition 2020 et 25% à
ne contient pas ni ne constitue une quelconque participation partir de l’exercice d’imposition 2021. Pour les personnes mo-
au capital de SCOPE Invest et/ou de SCOPE Pictures et/ou de rales qui bénéficient du taux réduit d’imposition, l’Opération
Sceniscope, mais consiste en une obligation de transférer le peut ne pas être intéressante financièrement et générer un
montant de l’Investissement dans le but d’obtenir une Attesta- Rendement Fiscal négatif jusque -15,80% (exercice d’imposi-
tion Tax Shelter liée à une OEuvre Eligible qui, sous certaines tion 2021) ou -27,38% (exercice d’imposition 2020). Il est recom-
conditions, donne droit à une Exonération fiscale. Une amende mandé aux Investisseurs de procéder à leur propre évaluation
forfaitaire de 15% du montant de l’Investissement prévu dans la de l’opportunité d’investir dans les instruments de placement
Convention-Cadre sera appliquée en cas d’annulation de celle- concernés à la lumière de leur situation particulière. Les per-
ci suite au non-paiement par l’Investisseur de l’Investissement sonnes qui, après avoir pris connaissance des renseignements
dans le délai légal de 3 mois. repris dans le Prospectus, après les avoir analysés et compris,
souhaiteraient un avis relatif à l’attitude à adopter à l’égard de
L’Opération proposée présente certains risques, décrits dans le la présente Offre, sont invitées à s’adresser à leurs conseillers
Résumé et dans le chapitre 2 intitulé « Facteurs de risque » du financiers et fiscaux habituels.
Prospectus du 23 juillet 2020. Tous ces facteurs doivent être pris
en compte avant d’investir dans les Instruments de Placement Le rendement de l’Opération est également fonction de sa du-
Proposés. L’attention de l’Investisseur est attirée sur le risque prin- rée et de la date du versement effectué par l’Investisseur. Le
cipal lié à la présente Offre, celui de ne pas obtenir en tout ou en gain envisagé dont il est question dans le Prospectus se base
partie l’Avantage Fiscal découlant du régime fiscal du Tax Shelter. sur l’hypothèse (i) d’un versement au plus tard le 31 décembre
2020 et devra être recalculé si le versement a lieu après cette
La Cellule Tax Shelter a récemment rejeté l’éligibilité de date en fonction du nouveau taux Euribor applicable ; et (ii)
certaines dépenses encourues sous le nouveau régime Tax d’une durée de l’Investissement de 18 mois, le gain étant moins
Shelter, dont une partie de la commission d’intermédiation de élevé si la durée de l’Investissement est inférieure.
l’Emetteur relative à l’année 2015. Le risque existe qu’il en soit Le Prospectus du 23 juillet 2020 est disponible gratuitement en
de même pour les années 2016 et 2017 pour un montant d’in- version papier au siège social de SCOPE Invest, rue Defacqz 50
demnisation estimé à 637.190 EUR. Ces rejets entraînent l’in- à 1050 Bruxelles, sur simple demande au +32 2 340 72 00 et sur
demnisation des Investisseurs concernés via le mécanisme le site web www.scopeinvest.be/documents
de garantie de l’Emetteur qui repose sur ses fonds propres.
Le taux historique global d’acceptation de la Cellule au 31 Période de validité: 01/09/2020 - 31/12/2020
SCOPE Invest
Depuis l’introduction de la loi Tax Shelter, la société SCOPE Invest propose aux entreprises belges
bénéficiaires une opération financière attractive, centrée sur la maîtrise et la transparence.
LES AGRÉMENTS DE SCOPE INVEST, NE GESTION ADMINISTRATIVE
U
1. 4.
SCOPE PICTURES ET SCENISCOPE ET UN SUIVI SIMPLIFIÉ
SCOPE Invest et SCOPE Pictures ont respectivement obtenu Le suivi administratif d’une opération Tax Shelter est très
leur agrément du SPF Finances en tant qu’intermédiaire et simple. Il se résume à la signature d’une convention-cadre,
société de production éligibles pour offrir une opération Tax un versement unique et la réception d’une seule attestation
Shelter audiovisuel attractive et maîtrisée, en date du 23 jan- Tax Shelter en fin d’opération.
vier 2015. Depuis 2018, la société est également agréée pour
le Tax Shelter des « Arts de la Scène », via SCOPE Invest et L’équipe administrative expérimentée de SCOPE Invest tend à
Sceniscope. permettre un respect scrupuleux des prescrits légaux en ma-
tière de Tax Shelter ainsi que l’obtention rapide des attestations
2. N PROSPECTUS MIS À JOUR
U Tax Shelter.
ANNUELLEMENT
Depuis 2007, SCOPE Invest émet annuellement un Prospec- SCOPE Invest a mis en place une série d’outils pour offrir un
tus*, tel qu’imposé par la réglementation en la matière. Ce suivi de qualité à ses clients (plateforme MyTaxShelter.be,
document, valable pour une durée de 12 mois à partir du 23 suivi administratif efficace, etc).
juillet 2020, décrit en détails le produit de SCOPE, ses carac-
téristiques contractuelles, les risques liés à l’investissement, SCOPE Invest bénéficie d’un track-record important de-
l’historique de la société sur le marché Tax Shelter, sa situa- puis 2003, avec 135 films qui ont passé les contrôles.
tion financière, etc. Il permet à tout investisseur potentiel de
1. P
lus de 2.000 investisseurs différents nous ont fait
se renseigner sur l’offre spécifique de SCOPE et son mode de
confiance depuis 2003.
fonctionnement.
2. D
es films de qualité générant un volume d’emploi consi-
3. S COPE PICTURES dérable en Belgique.
ET SCENISCOPE
3. Un taux d’obtention des attestations fiscales de :
SCOPE Pictures effectue la production exécutive en Belgique - 93,41%** sur les films contrôlés depuis 2015 par la cel-
des films soutenus par les fonds Tax Shelter récoltés par lule tax shelter (42 projets)
SCOPE Invest, société-sœur. La mission de SCOPE Pictures a - 9 8,83%** sur l’ensemble des films contrôlés depuis
pour objectif principal de sécuriser l’octroi de l’avantage fis- 2003 (135 projets)
cal pour l’investisseur. La loi Tax Shelter prévoit en effet l’obli-
gation, pour les films recevant des fonds Tax Shelter, d’effec-
* Le Prospectus a été approuvé par la FSMA, en tant qu’autorité
tuer une partie de leurs dépenses de production en Belgique.
compétente au titre du règlement (UE) 2017/1129. Cette appro-
Effectuer ces dépenses en quantité suffisante et dans les délais
bation ne doit pas être considérée comme un avis favorable
légaux sont des conditions indispensables à l’octroi de l’avan-
sur l’Emetteur ni sur la qualité des instruments de placement
tage fiscal définitif. Depuis 2018, la société Sceniscope assure
faisant l’objet du Prospectus. Les investisseurs potentiels sont
le rôle de Producteur éligible pour les projets “Arts de la Scène”.
invités à lire le Prospectus avant toute décision d’investir.
** Pourcentage calculé en valeur.
Palmarès
Scope pictureS, Wild Bunch & Quat’SouS FilmS présentent / presenteren
adèle eXarchopouloS léa SeYdouX
un Film de / een Film van
aBdellatiF kechiche
liBrement inSpiré de la Bande deSSinée « le Bleu eSt une couleur chaude » de julie maroh puBliée auX éditionS glenat
avec Salim kechiouche aurelien recoing catherine Salee Benjamin SikSou mona WalravenS jeremie laheurte alma jodoroWSki Sandor Funtek
scenario, adaptation, dialogues adBellatiF kechiche & ghalYa lacroiX image SoFian el Fani montage camille touBkiS alBertine laStera son jerome chenevoY jean-paul hurier
FaBien pochet roland voglaire produit par Wild Bunch & Quat’SouS FilmS en coproduction avec France 2 cinema Scope pictureS vertigo FilmS rtBF (téléviSion Belge)
avec la participation de canal+ cine+ France televiSionS avec le soutien de eurimageS de pictanovo et du conSeil regional nord paS-de-calaiS en partenariat avec le cnc
Pierrot © 2013
120 L'ENFANT belgi 27/07/05 18:53 Page 1
LES FILMS DU FLEUVE ET ARCHIPEL 35 PRÉSENTENT
LA PLUS POIGNANTE DES HISTOIRES D’A MOUR
Brio Films & StudioCanal PRÉSENTENT
Romain Audrey GAD Omar Aïssa Charlotte
Duris Tautou ELMALEH Sy Maïga Le bon
Michel Gondry
un film de d’aprÈs le roman de
Boris Vian l’enfant
UN FILM DE JEAN-PIERRE ET LUC DARDENNE
Photo : Christine Plenus / Agence Deleuse - Nuit de Chine
SACHA BOURDO Avec la participation de PHILIPPE TORRETON VINCENT ROTTIERS
LAURENT LAFITTE de la Comédie française NATACHA REGNIER ZINEDINE SOUALEM ET ALAIN CHABAT
RÉALISATION MICHEL GONDRY SCÉNARIO MICHEL GONDRY ET LUC BOSSI D’APRÈS LE ROMAN DE BORIS VIAN IMAGE CHRISTOPHE BEAUCARNE DÉCORS STÉPHANE ROZENBAUM COSTUMES FLORENCE FONTAINE MUSIQUE ORIGINALE ETIENNE CHARRY MONTAGE MARIE-CHARLOTTE MOREAU DIRECTION DE POSTPRODUCTION DORIS YOBA DIRECTION DE PRODUCTION GILLES CASTERA
PRODUCTION EXÉCUTIVE XAVIER CASTANO PRODUIT PAR LUC BOSSI UNE COPRODUCTION BRIO FILMS STUDIOCANAL FRANCE 2 CINÉMA SCOPE PICTURES RTBF ET HERODIADE 7 AVEC LA PARTICIPATION DE CANAL+ ET CINÉ + EN ASSOCIATION AVEC ANTON CAPITAL ENTERTAINMENT S.C.A. CINÉMAGE 6 CINÉMAGE 7 LA BANQUE POSTALE IMAGE 5 ET MANON 2 JÉRÉMIE RENIER DÉBORAH FRANÇOIS
AVEC LE SOUTIEN DE LA RÉGION ILE DE FRANCE EURIMAGES LE PROGRAMME MÉDIA ET LA WALLONIE EN PARTENARIAT AVEC LE CNC avec Jérémie Ségard, Fabrizio Rongione et la participation de Olivier Gourmet
Scénario de Jean-Pierre et Luc Dardenne • Directeur de la photographie Alain Marcoen • Cadreur Benoit Dervaux • Ingénieur du son Jean-Pierre Duret • Mixeur Thomas Gauder • Chef monteuse Marie-Hélène Dozo • Chef décorateur Igor Gabriel • Chef costumière Monic Parelle
Directrice de production Véronique Marit • Producteurs Jean-Pierre et Luc Dardenne, Denis Freyd • Producteur exécutif Olivier Bronckart • Producteurs associés Arlette Zylberberg, Geneviève Lemal, Alexandre Lippens • Une coproduction Les Films du Fleuve, Archipel 35
RTBF (Télévision belge), Scope Invest, ARTE France Cinéma, avec le soutien du Centre du Cinéma et de l’Audiovisuel de la Communauté Française de Belgique et des Télédistributeurs Wallons, du tax shelter du Gouvernement fédéral belge, de la Communauté française
Wallonie-Bruxelles et de la Loterie Nationale, de EURIMAGES, du Programme MEDIA Plus de la Communauté Européenne, avec la participation de Canal +, du Centre National de la Cinématographie, de WALLIMAGE, avec le soutien de l’AFCAE • Distribué par Diaphana
L'ECUME_120x160.indd 1 21/03/13 12:59
Tax Shelter
LE TAX SHELTER EN QUELQUES MOTS QUI PEUT INVESTIR ?
Le Tax Shelter fait partie des mesures fiscales mises en place et Toutes les sociétés résidentes en Belgique désireuses de bénéfi-
soutenues par l’Etat fédéral belge. Il permet à toute entreprise cier d’une réduction d’impôt et d’un placement de trésorerie attrac-
belge bénéficiaire de diminuer sa base imposable (à concur- tif peuvent bénéficier du mécanisme Tax Shelter (à l’exception des
rence de maximum 2.000.000€ pour l’exercice d’imposition 2021 sociétés de productions audiovisuelles et de télédiffusion). De l’en-
et 1.700.000€ pour l’exercice d’imposition 2020), de bénéficier im- treprise unipersonnelle à la firme cotée au BEL20, il n’y a pas de li-
médiatement d’un avantage fiscal provisoire (et sous conditions), mite de taille ou de secteur d’activités, tant que l’entreprise réalisant
équivalent à 105,25% du montant investi et de réaliser une opération l’opération est une entité légale belge, qu’elle réalise un bénéfice
financière offrant un rendement potentiel élevé fixé par la loi, actuel- avant impôts suffisant, et que son régime de taxation rende l’opéra-
lement de 10,09%1. Pour une entreprise, effectuer une opération Tax tion intéressante fiscalement 2. Ainsi par exemple, il est acquis que
Shelter, c’est générer du rendement sur une partie de son impôt ! les petites sociétés bénéficiant du taux réduit n’ont aucun intérêt fis-
cal à investir en Tax Shelter si leur bénéfice avant impôt ne dépasse
Aujourd’hui, des milliers d’entreprises belges de toutes tailles et pas 100.000€.
tous secteurs font déjà appel au Tax Shelter. Elles réalisent une
opération financière intéressante tout en soutenant des produc- Toute entreprise souhaitant profiter de cet incitant fiscal doit être
tions audiovisuelles ou scéniques européennes, qui créent en re- bénéficiaire l’année de l’opération et avoir un « mouvement des ré-
tour de l’activité économique en Belgique. serves » positif. Sous ces conditions, l’opération Tax Shelter peut
être renouvelée par l’entreprise lors de chaque exercice fiscal.
1. Ce rendement net (non actualisé, non actuariel) est valable pour les investissements
versés jusqu’au 31/12/20 tombant sous l’exercice d’imposition 2021. Hypothèse de
rendement sur un placement de 18 mois.
2. S i l’investisseur est soumis à un taux marginal d’imposition inférieur au taux normal de
29,58% (EI 2020) ou 25% (EI 2021), le gain global de l’opération peut être négatif. Il est
conseillé à l’investisseur, dans tous les cas, d’étudier sa situation particulière avec son
conseiller fiscal habituel avant toute décision d’investissement.
Pour une information détaillée concernant
le Tax Shelter et l’offre de SCOPE,
rendez-vous sur notre site : scopeinvest.be
Comment ça marche?
MONTANT DE L’OPÉRATION RENDEMENT COMPLÉMENTAIRE SUR L’INVESTISSEMENT
La loi détermine le montant que votre entreprise peut allouer En plus de cet avantage fiscal, vous bénéficiez d’une perspective
chaque année à une opération Tax Shelter : dans de nombreux cas1, de rendement net complémentaire de 4,84%2 sur votre investis-
il sera équivalent à environ 1/10 de son bénéfice avant impôt ou en- sement.
core environ 1/3 de l’impôt dû, ceci sans tenir compte des éventuels
intérêts notionnels et/ou dépenses non admises. Le montant de Le montant du rendement complémentaire dépend du taux EU-
l’opération est en outre plafonné à 477.528€ (EI 2020) et 475.059€ RIBOR en vigueur au moment où le versement de l’investissement
(EI 2021). Le montant optimal d’une opération Tax Shelter peut être Tax Shelter est effectué. Il est calculé pour une période de 18 mois
déterminé en un instant via un outil de calcul mis à votre disposition maximum.
par SCOPE Invest. Contactez-nous ou rendez-vous sur notre site
pour en savoir plus : www.scopeinvest.be. PERSPECTIVES DE GAIN GLOBAL NET 3
Le gain global net potentiel sur 18 mois s’élève actuellement, pour
AVANTAGE FISCAL
l’exercice d’imposition 2021, à 10,09% du montant investi. Ce gain
L’avantage fiscal correspond à 105,25% du montant de l’opération Tax est conditionné à la situation spécifique de l’investisseur, et au res-
Shelter, moyennant le respect de certaines conditions. Le montant pect de certaines conditions fixées par la loi. Il tient compte égale-
de l’investissement est déductible à 421% (EI 2021) ou 356% (EI 2020). ment d’un horizon de placement maximum de 18 mois.
Sur base d’un taux d’imposition habituel de 29,58% (EI 2020) ou 25% 1. Pour peu qu’il n’y ait pas de distribution de dividendes et que l’effet des intérêts notion-
(EI 2021), l’opération génère immédiatement une réduction d’impôt nels et des dépenses non admises tende à s’annuler.
2. M
oyenne EURIBOR 12 mois au 30 juin 2020 + 450 points de base. Intérêts nets (4,84%)
provisoire (et sous conditions) de 105,3% (EI 2020) ou 105,25% (EI 2021)
= Intérêts bruts sur 18 mois (6,45%) - ISOC (25%). Taux valable pour tout investissement
du montant de l’investissement. versé entre le 1er Juillet 2020 et le 31 décembre 2020.
3. L e gain global net sur la période entière de l’investissement exprimé en pourcentage
n’est pas un rendement annuel ni actuariel. Celui-ci est dépendant de la situation spé-
Cette réduction d’impôt génère immédiatement un gain provisoire cifique de l’investisseur notamment en terme de versements anticipés d’impôts et du
de 5,25%, après déduction du montant investi, par rapport à une si- taux d’imposition auquel l’investisseur est soumis.
tuation non optimisée.
CALCUL DE L’AVANTAGE FISCAL (Exercice d’imposition 2021)
Sans Tax Shelter Avec Tax Shelter
Bénéfices avant impôt 1.000.000€ 1.000.000€
Investissement Tax Shelter* 0€ 100.000€
Exonération fiscale (421%)** 0€ 421.000€
Nouvelle base taxable 1.000.000€ 579.000€
Imposition 25% 250.000€ 144.750€
EI 2021: avantage fiscal = 105.250€ (250.000€ – 144.750€)
* Montant de l’exonération / 421%
** Maximum 50% des bénéfices réservés imposables
L’opération financière (EI 2021)
Investissement
100.000€
- 100.000€
Avantage Fiscal 1 + 105.250€
105.250€ + 4.839€ Intérêts nets
100.000€ x 421% x 25% 2
4.839€
= 10.089€ 4,84%3 sur 18 mois
1. Avantage fiscal provisoire devenant définitif à l’obtention de l’attestation Tax Shelter.
2. Cette illustration suppose que l’investisseur soit soumis à l’ISOC au taux de 25%.
10.089€ 3. M
oyenne EURIBOR 12 mois au 30 juin 2020 (-0,199%)
10,09% 4 + 450 points de base. Intérêts nets (4,84%) = intérêts bruts sur 18 mois
- ISOC (25%). Ce taux est revu au début de chaque semestre civil et n’est donc valable
100.000€ Gain global net
que pour les investissements versés jusqu’au 31 décembre 2020.
4. Non annuel / non actuariel.
Hypothèses du calcul du Gain Global :
- Investisseur soumis à l’ISOC au taux de 25% l’année de signature de la convention-cadre (EI 2021)
- Période de Rémunération max. de 18 mois
- Le taux moyen EURIBOR 12 mois (tel que décrit dans la loi) est celui du 30 juin 2020 (-0,199%).
- Taxation du Rendement Complémentaire au taux de 25%.
LES FLUX DE TRÉSORERIE
L’opération se déroule en 4 temps et génère un effet positif immédiat sur votre trésorerie :
1. J 0 Signature & avantage fiscal provisoire
2. J+3 mois Versement de l’investissement
3. J+21 mois Versement des intérêts 5
4. J+max. 4 ans* Réception de l’attestation Tax Shelter et exonération fiscale définitive 6 (sous conditions)
SEPTEMBRE 2020 OCTOBRE 2020 DÉCEMBRE 2020 JUIN 2022 31/12/2024*
(délai max.)
J0 J + 1 MOIS J + 3 MOIS J + 21 MOIS AU PLUS TARD
Signature Envoi des Versement de Versement des intérêts
convention-cadre : conventions-cadres l’investissement :
L’année de l’exonération à l’administration : Endéans les 3 mois
Envoyé au SPF Finances qui suivent la signature
dans le mois de la signature de la convention-cadre Attestation :
Exonération fiscale
provisoire : 1 seule attestation Tax Shelter,
356% (EI 2020) ou 421% (EI 2021) au plus tard le 31/12/2024
5. Le versement des intérêts peut intervenir plus tôt dans l’hypothèse où l’attestation Tax Shelter est délivrée avant le délai de J+21.
6. L’exonération ne devient définitive que si l’attestation Tax Shelter est délivrée par le Service Public Fédéral Finance effectivement au plus tard le 31 décembre de la quatrième* année
qui suit celle de la signature de la convention-cadre.
* La loi du 29 mai 2020 prévoit une extension au 31 décembre de la cinquième année qui suit celle de la signature de la Convention-Cadre lorsque celle-ci bénéficie d’une extension
du délai maximum pour effectuer les dépenses éligibles suite à la crise sanitaire du COVID-19. Cette extension n’est pas accordée au-delà du 31 décembre 2020 (date de signature de
la convention-cadre).
Les risques
Une opération Tax Shelter est une opération financière qui comporte des risques. Vous trouverez ci-dessous les
principaux facteurs de risque et les mécanismes apportés par SCOPE pour couvrir ceux-ci.
LES RISQUES LIÉS À L’AVANTAGE FISCAL DÉFINITIF La gestion des risques grâce à la méthode SCOPE Invest
Tout investisseur qui participe à l’offre de SCOPE Invest peut, moyen- Sauf rare exception justifiée par la situation spécifique de l’œuvre
nant le respect des conditions prescrites par les Articles 194ter et audiovisuelle en question, SCOPE Invest ne fait participer des in-
suivants du CIR 1992, bénéficier d’une exonération provisoire de ses vestisseurs sur un projet déterminé que quand le financement de
bénéfices réservés imposables à concurrence de 356% (EI 2020) ou ce dernier, provenant de ses partenaires étrangers, est sécurisé
421% (EI 2021) des sommes effectivement versées au Producteur contractuellement à concurrence de plus de 80%.
en exécution de la convention-cadre. Cependant, pour que l’inves-
tisseur puisse bénéficier de l’avantage fiscal définitif, il doit obtenir SCOPE Invest ne proposera ces projets à l’investisseur qu’une fois
l’attestation Tax Shelter délivrée par l’administration fiscale. À défaut, que le financement du film sera jugé satisfaisant, comme le pré-
l’investisseur pourrait perdre l’avantage fiscal auquel il pouvait pré- cise expressément la convention type. De même, dès que le film
tendre, - avec comme conséquence la perte totale ou partielle du entre en tournage, les principaux risques inhérents à sa produc-
montant investi, dans le cas où les mécanismes de garantie s’avére- tion sont couverts par l’assurance de production.
raient inopérants -, et pourrait être contraint de payer des amendes
et des intérêts de retard à l’administration fiscale. Engagement contractuel solidaire d’indemnisation
Principales causes de non-obtention de l’avantage fiscal SCOPE prend l’engagement de tout mettre en oeuvre pour que
l’oeuvre audiovisuelle ou scénique, d’une part, et les modalités de
Les raisons les plus courantes pouvant engendrer la non-obten- sa production, de sa réalisation et de son exploitation, d’autre part,
tion (ou l’obtention partielle) de l’avantage fiscal sont : répondent au prescrit de la loi, permettant à l’investisseur de bénéfi-
cier du régime d’exonération des bénéfices imposables octroyé.
- Le projet n’arrive pas à son terme ;
- Le projet prend du retard et les dépenses s’effectuent hors En cas de défaillance et pour couvrir le risque de non-obtention
des délais fixés par la loi;* de l’attestation Tax Shelter, SCOPE a mis en place un mécanisme
- Les dépenses belges sont insuffisantes par rapport de limitation des risques via un engagement contractuel solidaire
aux fonds levés ; d’indemnisation. SCOPE Invest, SCOPE Pictures (ou Sceniscope)
- Certaines dépenses sont rejetées par l’administration et SCOPE Immo s’engagent solidairement vis à vis des investis-
fiscale car non-conformes à la législation Tax Shelter. seurs à les indemniser en cas de non-délivrance de l’attestation
L’ensemble des risques sont détaillés au chapitre 2 du Prospectus Tax Shelter liée à une faute du producteur.
du 23 juillet 2020. L’investisseur doit prendre connaissance de ces
facteurs de risques avant toute décision d’investissement. Le total des fonds propres de SCOPE Invest, SCOPE Pictures et
SCOPE Immo s’élève à 7 millions EUR au 31 mars 2020.
Depuis la mise en place de la cellule de contrôle Tax Shelter au La proportion entre les fonds Tax Shelter levés en attente d’at-
sein de l’administration fiscale (2015), le risque de rejets de dé- testation au 31/12/2019 et les fonds propres de SCOPE au
penses a augmenté et s’est matérialisé chez SCOPE, comme dé- 31/03/2020 est de 7,26. En d’autres termes, cela signifie que les
crit au § 2.1.1.1.3. du Prospectus du 23 juillet 2020. Le taux d’obten- fonds propres couvrent 13,77% des montants levés qui n’ont pas
tion des attestations Tax Shelter, depuis 2015 et la mise en place encore été contrôlés par la Cellule.
de la cellule de contrôle, est de 93,41% (sur 42 projets contrôlés).
Les Investisseurs sont invités à consulter le Prospectus sur le site Il appartient à chaque investisseur de s’assurer qu’il dispose
www.scopeinvest.be/documents. de suffisamment de bénéfices réservés imposables pour
pouvoir profiter de l’avantage fiscal auquel il pourrait prétendre,
LES RISQUES INHÉRENTS À L’INDUSTRIE DU CINÉMA en raison de l’investissement qu’il effectuerait dans le cadre
ET DES ARTS DE LA SCENE d’une offre SCOPE Invest. La situation particulière de chaque
investisseur doit être étudiée avec son conseiller fiscal habituel.
Tout projet audiovisuel ou scénique peut, pour une raison ou une
autre, être arrêté en pleine production, ce qui pourrait porter pré-
judice à l’investisseur puisque l’obtention de l’attestation Tax Shel-
ter est subordonnée à la finalisation de l’œuvre. Dans une grande
majorité des cas, les projets arrivent à leur terme. Cependant, il
convient d’éviter les projets à l’incertitude trop forte.
La crise sanitaire du COVID-19 a un impact sur l’industrie audio-
visuelle et des arts de la scène; une situation de reconfinement
aurait des conséquences inévitables sur les productions en cours
qu’il convient donc d’analyser avec prudence.
* Suite au COVID-19, les producteurs bénéficient d’un délai supplémentaire de 12
mois pour effectuer les dépenses dans les projets affectés par la crise sanitaire.
Filmographie*
TOM JEREMY SIENNA LUKE ELISABETH
HIDDLESTON IRONS MILLER EVANS MOSS
MANDARIN PRODUCTION eT FOZ PRéseNTeNT
MARINE VACTH JÉRÉMIE RENIER
A FILM BY BEN WHEATLEY
PHOTO : JEAN-CLAUDE MOIREAU
FROM THE ACCLAIMED NOVEL BY J.G. BALLARD
UN FILM DE FRANÇOIS OZON
CRÉATION
JACQUeLINe BIsseT MYRIAM BOYeR DOMINIQUe ReYMOND
scénario FranÇois oZon librement adapté de “lives oF the twins” de JoYce carol oates image manU dacosse décors sYlvie olivé montage laUre gardette costUmes pascaline chavanne casting sarah teper leÏla FoUrnier anaÏs dUran mUsiqUe originale philippe rombi son brigitte taillandier aYmeric devoldÈre Jean-paUl hUrier premier assistant réalisateUr mathieU vaillant
scripte lYdia bigard direction de prodUction aUde cathelin direction de post-prodUction patricia colombat prodUit par éric et nicolas altmaYer Une coprodUction mandarin prodUction FoZ mars Films Films distribUtion France 2 cinéma scope pictUres avec la participation de canal+ ciné+ France télévisions en association avec a plUs image 7 ventes internationales Films distribUtion
@HighRise_movie
© RPC HIGH-RISE LIMITED / THE BRITISH FILM INSTITUTE / CHANNEL FOUR TELEVISION CORPORATION 2015 ARTWORK © STUDIOCANAL 2016
11 MAY: WELCOME TO THE HIGH LIFE
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GAUMONT ET SCOPE PICTURES PRÉSENTENT
JEAN BREHAT & RACHID BOUCHAREB PRESENT
B R I O F I L M S , VA M O N O S F I L M S E T S C O P E P I C T U R E S
P R É S E N T E N T
THE FILM & SCOPE PICTURES PRÉSENTENT
PAR LE RÉALISATEUR DE STARBUCK FRANÇOIS
GERARD BERENICE ERIN BARKHAD DAMIENS 24 25 FILMS
DHANUSH & SCOPE PICTURES
JUGNOT BEJO MORIARTY ABDI MALEAUME
PAQUIN PRÉSENTENT
ANDRÉ
DUSSOLLIER
LUDIVINE
SAGNIER
LAETITIA
DOSCH
Quand on est petit,
on voit grand.
UN FILM DE
JULIEN RAPPENEAU
JEAN GILLES CÉLINE MÉLANIE BENOÎT GUILLAUME
DUJARDIN LELLOUCHE SALLETTE DOUTEY MAGIMEL GOUIX
LE 11 JANVIER AU CINÉMA DIRECTED BY RACHID BOUCHAREB
UN FILM DE
KEN SCOTT
PHOTO DAVID KOSKAS © THE FILM - TF1 DROITS AUDIOVISUELS - FRANCE 2 CINÉMA - SCOPE PICTURES & RTBF
D’APRÈS LE BEST-SELLER DE ROMAIN PUÉRTOLAS
UN FILM DE CÉDRIC JIMENEZ
WITH ASTRID WHETTNALL, PAULINE BURLET, PATRICIA IDE, ABEL JAFRI, FAOUZI SAICHI, MOURAD KHEN, MEDHI RAMDANI
L’EXTRAORDINAIRE VOYAGE DU FAKIR QUI ÉTAIT RESTÉ COINCÉ DANS UNE ARMOIRE IKEA
ÉDITIONS LE DILETTANTE
SÉBASTIEN CHASSAGNE CASSIOPÉE MAYANCE DIDIER BRICE DIRECTEUR DE LA PHOTOGRAPHIE PIERRE COTTEREAU DÉCORS MARIE CHEMINAL SON PIERRE MERTENS COSTUMES ISABELLE PANNETIER 1 ASSISTANT RÉALISATEUR ALAIN BRACONNIER SCRIPTE CHANTAL PERNECKER
BRUNO TODESCHINI MOUSSA MAASKRI CYRIL LECOMTE BERNARD BLANCAN SCÉNARIO ET DIALOGUES AUDREY DIWAN & CÉDRIC JIMENEZ
CONCEPTION AFFICHE : HOLI DUST / PHOTO : ©3B – HASSEN BRAHITI
WRITTEN BY OLIVIER LORELLE, YASMINA KHADRA, ZOE GALERON, RACHID BOUCHAREB, BASED ON AN ORIGINAL IDEA BY RACHID BOUCHAREB PRODUCERS JEAN BREHAT & RACHID BOUCHAREB COPRODUCERS GENEVIEVE LEMAL / ABDELKRIM BOUCHAREB
ER
JOACHIN RONCIN / PHOTOS : NICOLAS SCHUL - CÉDRIC DE PROYART
IMAGE LAURENT TANGY MONTAGE SOPHIE REINE MUSIQUE ORIGINALE GUILLAUME ROUSSEL DÉCORS JEAN-PHILIPPE MOREAUX, ADC COSTUMES CARINE SARFATI CASTING CORALIE AMÉDÉO, ARDA 1ER ASSISTANT
MONTAGE STAN COLLET MUSIQUE ORIGINALE MARTIN RAPPENEAU DIRECTEUR DE PRODUCTION FRÉDÉRIC BLUM SCÉNARIO DE JULIEN RAPPENEAU LIBREMENT ADAPTÉ DE LA BANDE DESSINÉE « DREAM TEAM » DE MARIO TORRECILLAS ET ARTUR LAPERLA PRODUIT PAR MICHAEL GENTILE RÉALISATEUR FABIEN VERGEZ SON CÉDRIC DELOCHE PASCAL VILLARD ET MARC DOISNE POST-PRODUCTION EXÉCUTIVE SLM MÉDIA - ABRAHAM GOLDBLAT PRODUCTEUR EXÉCUTIF MARC VADÉ PRODUCTEUR ASSOCIÉ
ABEL JAFRI BEN MILLER STEFANO CASSETTI SARAH-JEANNE LABROSSE HEARTY SINGH AMRUTA SANT EXECUTIVE AND ASSOCIATE PRODUCER MURIEL MERLIN ORIGINAL MUSIC ERIC NEVEUX DIRECTOR OF PHOTOGRAPHY BENOIT CHAMAILLARD (A.F.C) EDITORS YANNICK KERGOAT (L.M.A) / EMMANUELLE JAY (L.M.A) PRODUCTION DESIGNERS NOUREDDINE BENAHMED / MIRA VAN DEN NESTE COSTUME DESIGNER JULIE BECA
UNE COPRODUCTION THE FILM TF1 STUDIO FRANCE 2 CINÉMA SCOPE PICTURES ET RTBF (TÉLÉVISION BELGE) AVEC LE SOUTIEN DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET LA SACEM AVEC LA PARTICIPATION DE FRANCE TÉLÉVISIONS CANAL+ ET OCS CATHERINE MORISSE-MONCEAU UNE PRODUCTION LÉGENDE FILMS EN COPRODUCTION FRANCO-BELGE AVEC GAUMONT FRANCE 2 CINÉMA SCOPE PICTURES ET RTBF (TÉLÉVISION BELGE) AVEC LA PARTICIPATION DE
REALISATION KEN SCOTT SCENARIO LUC BOSSI
ROMAIN PUERTOLAS D’APRES LE ROMAN DE ROMAIN PUERTOLAS MUSIQUE ORIGINALE NICOLAS ERRERA IMAGE VINCENT MATHIAS DECORS ALAIN-PASCAL HOUSIAUX PATRICK DECHESNE COSTUMES VALERIE RANCHOUX SON DOMINIQUE WARNIER DAMIEN AUBRY MARC DOISNE MONTAGE PHILIPPE BOURGUEIL CHANSONS AMIT TRIVEDI SOUND JEAN-YVES MUNCH / OLIVIER WALCZAK / SEBASTIEN WERA / MICHEL SCHILLINGS 1ST ASSISTANT DIRECTORS LAURENT SCHEID / FOUAD TRIFI LINE PRODUCER LUCIE BOUILLERET CASTING MICHAEL BIER / ADIL TERBADJ 3B PRODUCTIONS IN COPRODUCTION WITH ARTE FRANCE / SCOPE PICTURES
DIRECTEUR DE PRODUCTION PIERRE WALLON PRODUCTEUR DELEGUE LUC BOSSI PRODUCTEURS JAIME MATEUS-TIQUE
GREGOIRE LASSALLE GENEVIEVE LEMAL SAURABH GUPTA GULZAR INDER SINGH CHAHAL ADITI ANAND SAMIR GUPTA COPRODUCTEURS NICOLAS R. DE LA MOTHE DAVID DANESI UNE COPRODUCTION BRIO FILMS VAMONOS FILMS SCOPE PICTURES LITTLE RED CAR FILMS EN ASSOCIATION AVEC COFIMAGE 30 CANAL + CINÉ + ET FRANCE TÉLÉVISIONS AVEC LA PARTICIPATION DE LA WALLONIE AVEC LE SOUTIEN DE LA RÉGION PROVENCE ALPES CÔTE D’AZUR EN PARTENARIAT AVEC LE CNC PRODUIT PAR ILAN GOLDMAN TASSILI FILMS WITH THE PARTICIPATION OF CNC / REGIONS OF WALLONIA AND BRUSSELS-CAPITAL / COFINOVA 12 WITH SUPPORT FROM THE TAX SHELTER OF THE BELGIAN FEDERAL GOVERNMENT VIA SCOPE INVEST INTERNATIONAL SALES ELLE DRIVER
CREDITS PHOTO : EDDY BRIERE
TF1 STUDIO SONY PICTURES ENTERTAINMENT FRANCE M! CAPITAL VENTURES IMPACT FILMS ALEPH MOTION PICTURES RTBF (TÉLÉVISION BELGE) EN ASSOCIATION AVEC DIGITAL DISTRICT CINEFEEL AVEC LE SOUTIEN DE EUROPE CREATIVE MEDIA LA WALLONIE LE CNC DISTRIBUTION SONY PICTURES ENTERTAINMENT FRANCE
LE 30 MAI AU CINÉMA LE 11/9 AU CINÉMA
FAKIR 1Sheet BE.indd 1 16/04/2018 10:05
LES FILMS PELLÉAS PRÉSENTE
VIRGINIE EFIRA
ADÈLE EXARCHOPOULOS
GASPARD ULLIEL
UN FILM DE
JUSTINE TRIET
SCÉNARIO JUSTINE TRIET ET ARTHUR HARARI
PRODUCTION DAVID THION ET PHILIPPE MARTIN
IMAGE SIMON BEAUFILS INGÉNIEUR DU SON JULIEN SICART
COLLABORATION À LA DIRECTION D’ACTEURS CYNTHIA ARRA
1ER ASSISTANT MISE EN SCÈNE BENJAMIN PAPIN CHEF MONTEUR LAURENT SÉNÉCHAL
CHEF DÉCORATEUR TOMA BAQUENI CHEF COSTUMIÈRE VIRGINIE MONTEL SANDRA HÜLLER LAURE CALAMY
MIXEUR SIMON APOSTOLOU CASTING CYNTHIA ARRA SARAH TEPER NIELS SCHNEIDER PAUL HAMY
CASTING ENFANT LAURE BALLARIN ELSA PHARAON SCRIPTE CAMILLE GANIVET
CHEF MONTEUSE SON INGRID SIMON RÉGISSEUR GÉNÉRAL VINCENT LÉONARD ARTHUR HARARI
DIRECTEUR DE PRODUCTION NICOLAS LECLERE UNE PRODUCTION LES FILMS PELLÉAS
© PHOTO : CÉDRIC SARTORE
EN COPRODUCTION AVEC FRANCE 2 CINÉMA LES FILMS DE PIERRE PAGE 114
AUVERGNE-RHÔNE-ALPES CINÉMA SCOPE PICTURES
AVEC LA PARTICIPATION DE LE PACTE EN ASSOCIATION AVEC MK2 FILMS
AVEC LA PARTICIPATION DE CANAL+ CINÉ+ FRANCE TÉLÉVISIONS
ET DE LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES ET DU CNC
AVEC LE SOUTIEN DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE EN PARTENARIAT AVEC LE CNC
EN ASSOCIATION AVEC CINÉMAGE 13 COFINOVA 15 ET CINÉVENTURE 4
RÉALISÉ AVEC LE SOUTIEN DU TAX SHELTER DU GOUVERNEMENT FÉDÉRAL BELGE
VIA SCOPE INVEST VENTES À L’ÉTRANGER MK2 FILMS DISTRIBUTION FRANCE LE PACTE
JÉRÔME SEYDOUX présente
LES FILMS DU WORSO ET LGM CINÉMA PRÉSENTENT
BenOÎt POELVOORDE Dany BOOn
MANDARIN CINEMA ET EUROPACORP PRÉSENTENT
HUPPERT
GAUMONT et SCOPE PICTURES présentent
ROMAIN DURIS MICHEL BLANC
rien à déclarer Un FILM De DAnY BOOn GASPARD
ULLIEL
DEPARDIEU
JEREMIE
RENIER
LOUIS
GARREL
VALLEY OF LOVE
LEA
SEYDOUX UN FILM DE
AMIRA PASCAL CHAUMEIL
CASAR
AYMELINE UN FILM DE GUILLAUME NICLOUX
VALADE
ET
HELMUT
BERGER
SAINT
LAURENT SCÉNARIO, ADAPTATION
MICHEL BLANC
ET DIALOGUES
Photo : ® MALERIE MARDER • Design : Antoine / TROÏKA
BONELLO
PAR LE RÉALISATEUR DE
UN FILM DE BERTRAND
KarIn VIARD FranCOIs DAMIEnS LaUrent GAMELOn BrUnO LOCHET JULIe BERnARD BOULI LAnnERS OLIVIer GOURMET
SCENARIO ET DIALOGUES BERTRAND BONELLO ET THOMAS BIDEGAIN
L’ A R N A C O E U R
pHILIppe MAGnAn GUy LECLUYSE ZIneDIne SOUALEM naDeGe BEAUSSOn DIAGnE CHrIsteL PEDRInELLI JOaCHIM LEDEGAnCK erIC GODOn
MICHA LESCOT AVEC LA PARTICIPATION DE VALERIA BRUNI TEDESCHI VALERIE DONZELLI JASMINE TRINCA ET DOMINIQUE SANDA UN SCÉNARIO DE GUILLAUME NICLOUX PRODUIT PAR SYLVIE PIALAT BENOÎT QUAINON JEAN-BAPTISTE DUPONT CYRIL COLBEAU-JUSTIN COPRODUCTEURS GENEVIÈVE LEMAL GILLES SITBON DIRECTEUR DE LA PHOTOGRAPHIE CHRISTOPHE OFFENSTEIN DIRECTEUR ARTISTIQUE OLIVIER RADOT SON OLIVIER DÔ-HÙU PIERRE CHOUKROUN FANNY WEINZAEPFLEN COSTUMES ANAÏS ROMAND MONTAGE GUY LECORNE
cador © DaviD KosKas
scEnario Et dialoguEs dE danY Boon d’aprEs unE idEE originalE dE danY Boon collaBoration artistiquE YaEl Boon imagE piErrE aim a.F.c. cadrE rodolpHE lauga casting gErard moulEVriEr a.r.d.a dEcors alain VEissiEr a.d.c. costumEs JEan daniEl VuillErmoZ son luciEn BaliBar - FrancK dEsmoulins - roman dYmnY - tHomas gaudEr montagE luc BarniEr - gEraldinE rEtiF musiquE originalE pHilippE romBi
Editions musicalEs patHE production dirEctEur dE production Bruno morin productEur dElEguE Eric HuBErt co-production FrancE BElgiquE patHE production - lEs productions du cH’timi - tF1 Films production - scopE picturEs aVEc la participation dE la rEgion WallonE rEalisE aVEc lE soutiEn du tax sHEltEr du gouVErnEmEnt FEdEral dE BElgiquE aVEc la participation dE canal+, cinEcinEma, tF1 Films production IMAGE JOSEE DESHAIES DECORS KATIA WYSZKOP COSTUMES ANAÏS ROMAND CASTING RICHARD ROUSSEAU ASSISTANTE MISE EN SCENE ELSA AMIEL SCRIPTE ELODIE VAN BEUREN MUSIQUE ORIGINALE BERTRAND BONELLO SON NICOLAS CANTIN NICOLAS MOREAU JEAN-PIERRE LAFORCE MONTAGE FABRICE ROUAUD DIRECTION DE PRODUCTION PASCAL ROUSSEL
PRODUCTION EXÉCUTIVE USA PATRICK BATTEUX N-U FILMS DIRECTEUR DE PRODUCTION LAZIZ BELKAÏ DIRECTEUR DE POST-PRODUCTION TOUFIK AYADI UNE COPRODUCTION LES FILMS DU WORSO LGM CINÉMA SCOPE PICTURES FRANCE 3 CINÉMA DD PRODUCTIONS CINÉFEEL PROD EN ASSOCIATION AVEC CINÉMAGE 9 SOFICINÉMA 11 COFINOVA 11 PALATINE ETOILE 12 AVEC LA PARTICIPATION DE CANAL + FRANCE TÉLÉVISIONS LE PACTE
DIRECTION DE POST-PRODUCTION PATRICIA COLOMBAT PRODUIT PAR ERIC ET NICOLAS ALTMAYER UNE COPRODUCTION MANDARIN CINEMA EUROPACORP ORANGE STUDIO ARTE FRANCE CINEMA SCOPE PICTURES BELGACOM AVEC LA PARTICIPATION DE CANAL+ CINE+ ARTE FRANCE EN ASSOCIATION AVEC SOFITVCINE LA BANQUE POSTALE IMAGE 7 ET FILMS DISTRIBUTION
ALICE BELAÏDI GUSTAVE KERVERN CHARLIE DUPONT avec la participation de ALEX LUTZ d’après le roman de IAIN LEVISON éditions liana levi
© 2010 pathé production - Les productions du Ch’timi - tF1 Films production - scope pictures
www.rienadeclarer.com AVEC LE SOUTIEN DE LA REGION ILE-DE-FRANCE LA PROCIREP ET DU CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L’IMAGE ANIMEE © 2014 MANDARIN CINEMA - EUROPACORP - ORANGE STUDIO - ARTE FRANCE CINEMA - SCOPE PICTURES - BELGACOM
LE CENTRE NATIONAL DU CINÉMA ET DE L’IMAGE ANIMÉE AVEC LE SOUTIEN DU TAX SHELTER DU GOUVERNEMENT FÉDÉRAL BELGE VIA SCOPE INVEST DISTRIBUTION FRANCE ET VENTES INTERNATIONALES LE PACTE
image MANUEL DACOSSE décors NOËLLE VAN PARYS son ANTOINE DEFLANDRE assistant réalisateur VALÉRIE HOUDAR montage SYLVIE LANDRA musique MATHIEU LAMBOLEY une production GAUMONT en coproduction avec SCOPE PICTURES
avec la participation de CANAL + CINÉ + et de LA WALLONIE avec le soutien d’EURIMAGES et du PROGRAMME MEDIA produit pour GAUMONT par YANN ARNAUD coproductrice GENEVIÈVE LEMAL produit par SIDONIE DUMAS 120x160 Valley Of Love 14-05 Cyan Cred.indd 1 20/05/2015 17:11
/UnPetitBoulot.LeFilm #UnPetitBoulot
LE 31 AOÛT AU CINÉMA
* Extrait de la filmographie de SCOPE. La filmographie complète se trouve sur www.scopeinvest.be et
est reprise à l’Annexe 17 du Prospectus du 23 juillet 2020.
Pour plus d’informations sur l’offre de SCOPE
Rue Defacqz 50 • B-1050 Bruxelles • Tél.: +32 (0)2 340 72 00 • Fax: +32 (0)2 340 71 98
info@scopeinvest.be • www.scopeinvest.be • www.scope.film • TVA BE 0865.234.456
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