10 novembre 2022 - Le portail technique de l'OFB
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10 novembre 2022 Office français de la biodiversité 1
Office français de la biodiversité 2
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Office français de la biodiversité 3
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LIFE SN
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o
o
Office français de la biodiversité 10•
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Office français de la biodiversité 11Office français de la biodiversité 12
Office français de la biodiversité 13
LIFE Espèces marines mobiles
Office français de la biodiversité 14Taux de financement attendus 67% (LIFE)
Office français de la biodiversité 15Office français de la biodiversité 16
Office français de la biodiversité 17
Office français de la biodiversité 18
Office français de la biodiversité 19
Office français de la biodiversité 20
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Office français de la biodiversité 22
LIFE standard (SAP) → 60% voir 67% de co-financement de l’UE
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Office français de la biodiversité 30
: Pêche
.
Office français de la biodiversité 31: Pêche
Office français de la biodiversité 32: Habitats et continuités
Types de
guichets de Etudes Porteurs de
Nom de l'action Echéancier Pilotes Partenaires
financement préalables projets
mobilisables
HO1-1.2- Faciliter la mise en œuvre
Pour l'identification des ouvrages :
de moyens adaptés ( financier,
EDF et autres hydro électriciens
technique et/ou administratif)
volontaires + DEB (et services Métropole :
permettant de limiter les impacts
déconcentrés dont DREAL de MNHN-BOREA
des ouvrages clés identifiés sur tout
COGEPOMI) /DGEC/OFB FHE
le territoire national Début: 2024
NON ANEB et OFB
Durée : 4 ans
Pour la détermination des impacts au DROM :
niveau des ouvrages, l'identification UMR 7205 ISYEB
Ouvrages à terre:
des solutions et la mise en oeuvre (UA)
Identification des ouvrages +
d'actions sur des sites "pilotes" :
Diagnostics des impacts + plans
chaque propriétaire /gestionnaire
d'actions pour les "ouvrages à terre"
LIFE SN HO2-3: Coordonner et apporter un
appui aux bassins versants afin de
diagnostiquer la fonctionnalité des
Début: 2024
principales frayères (aloses, Institution EDF FNPF
Durée: 3 ans
lamproies, saumon, truite de mer) NON Adour - Co-pilotage: DR de l'OFB Associations
et, si besoin, l'améliorer MIGRADOUR migrateurs
Démarche pilote sur le bassin de
l'Adour
Métropole : EDF
CNR FHE
HO2-1: Rédiger un guide technique
Début: 2024 DROM: MNHN-
pour la gestion/ restauration des NON OFB OFB
Durée: 3 ans BOREA Hydreco
habitats des espèces amphihalines Office français de la biodiversité Guyane UMR 720533
ISYEB (UA): Habitats et continuités
Types de
guichets de Porteurs
Nom de l'action Etudes préalables Echéancier Pilotes Partenaires
financement de projets
mobilisables
Pour l'identification
Ouvrages à terre : mise en œuvre des des ouvrages :
Ouvrages à terre: ANEB et
plans d'actions EDF et autres hydro
Attendre les résultats du LIFE SN OFB
électriciens
Début: 2026 -2027
NON volontaires + DEB (et
services
HO1-1.2- Faciliter la mise en Ouvrages à la mer:
déconcentrés dont
œuvre de moyens adaptés ( Mise en œuvre des actions de
DREAL de
financier, technique et/ou rétablissement de la continuité Métropole :
COGEPOMI)
administratif) permettant de écologique; MNHN-BOREA
/DGEC/OFB
limiter les impacts des ouvrages FHE
clés identifiés sur tout le OUI/NON pour les "ouvrages à la mer" Ouvrages à la mer:
Pour la
territoire national 1- RTMA DROM :
détermination des
A intégrer à NON: Lorsque les études ont déjà été 2- partenaires extérieurs ( UMR 7205
impacts au niveau
un futur LIFE réalisées par les partenaires locaux Collectivités, CEN, FMA...) ISYEB (UA)
des ouvrages,
prenant en l'identification des
compte les OUI: En l'absence d'études sur des
solutions et la mise
actions du ouvrages qui paraissent particulièrement
en oeuvre d'actions
PNMA important ( disposer d'une liste de ces
sur des sites
ouvrages afin de mobiliser les partenaires
"pilotes" :
locaux dans un délai max de 3-4 ans avant
chaque propriétaire
le dépôt d'un dossier PNMA)
/gestionnaire
1- Année 2023: identifier les
porteurs d'actions : associations Métropole :
HO1-1.4- Identifier par grands OUI
migrateurs? EPTB? MNHN-BOREA
bassins et COGEPOMI, avec une
- Discussion interne sur la façon Porteurs EDF
harmonisation nationale, les 1- Identifier les territoires stratégiques les
de construire et mobiliser les d'actions : CIPA
territoires les plus impactés par plus problématiques DREAL de COGEPOMI
acteurs associations OFB
les problèmes hydro- avec appui du STB
- Multilatérales (STB, DREAL, migrateurs?
morphologiques et/ou chimiques 2- Sur quelques territoires pilotes à
porteurs d'actions) EPTB? DROM :
afin d'améliorer leur partager au niveau national décrire les
UMR 720534
fonctionnalité actions à conduire et en estimer les coûts Office français de la biodiversité
2- Lancer les études 2024-2025 ISYEB (UA)
Durée: 2 ans: Habitats et continuités
Types de
guichets de Porteurs de
Nom de l'action Etudes préalables Echéancier Pilotes Partenaires
financement projets
mobilisables
En attente des résultats du LIFE
Mise en œuvre des actions
SN
identifiées sur le bassin de l'Adour: Institution Adour
Début: 2026-2027
- MIGRADOUR
NON
HO2-3: Coordonner et apporter
A intégrer à un
un appui aux bassins versants Pour les autres territoires, deux
futur LIFE
afin de diagnostiquer la possibilités:
prenant en EDF FNPF
fonctionnalité des principales 1- Mise en œuvre des actions dans Co-pilotage:
compte les Début: 2023 Associations
frayères (aloses, lamproies, les études préalables à conduire DR de l'OFB,
actions du Durée: 3ans migrateurs
saumon, truite de mer) et, si 2- Application de la démarche
PNMA - Bilatérales pilotes et porteurs
besoin, l'améliorer pilote Adour (si éligible LIFE
d'actions
PNMA): Les porteurs
d'actions (
- Multilatérales avec l'ensemble
OUI/NON associations
des partenaires
migrateurs ?)
OUI: Si volonté de mettre en
œuvre des actions sur d'autres
territoires métropolitain
NON: Si mise en œuvre des actions
sur le bassin pilote Adour
Office français de la biodiversité 35: Habitats et continuités
Types de guichets de Types de guichets de Porteurs
Etudes préalables Echéancier Pilotes Partenaires
financement mobilisables financement mobilisables de projets
Métropole :
HO1-1.1 - Sur les territoires à OFB
1- Début: T1 2023:
enjeux forts et particulièrement MTE avec appui des
Bilatérales avec les pilotes
résistants face au changement DREALs (avec Métropole :
pressentis
climatique, garantir un fort harmonisation nationale MNHN EDF FHE
NON
niveau de protection et restaurer DEB- (ELM à DROM : UMR
2- Début: T2 2023:
la fonctionnalité des milieux et la preciser)/OFB) 7205 ISYEB (UA)
Multilatérales avec pilotes et
continuité écologique en
partenaires + ANEB
métropole et dans les outre-mer DROM :
MNHN et OFB
1- Début: T1 2024
Durée: 1 an (min) d'étude
OFB: lancer un appel d'offre
Hors LIFE
pour: sélectionner un
Financements nationaux ou AE,
prestataire qui va réaliser la
Collectivités, FEDER,
synthèse des études déjà Métropole:
propriétaires d'ouvrages Pour la synthèse des
HO1-1.3- Déterminer et réduire conduites mais aussi qui va EDF
études : OFB Pour les
les impacts à la dévalaison identifier les manques CNR
études à lancer (appel à
induits par les différentes prises (ouvrages non étudiés)
projet) et la mise en
d'eau (cours d'eau, estuaire) en NON DROM :
œuvre de solutions
cohérence avec les politiques de 2- Début: T4 2025 OE La réunion
adaptées : chaque
transitions énergétique et Durée: 2 ans les MNHN-BOREA
propriétaire /
écologique propriétaires/gestionnaires UMR 7205 ISYEB
gestionnaire
des ouvrages non étudiés: (UA)
Lancer les études destinées
à déterminer les impacts +
proposer des solutions
Office français de la biodiversité 36: Habitats et continuités
Types de
Types de guichets de
guichets de Etudes
financement Echéancier Porteurs de projets Pilotes Partenaires
financement préalables
mobilisables
mobilisables
1- Début: 2023 (CDD + prestation
?): OFB pour la réalisation de la Métropole :
synthèse des connaissances et à EDF
l'élaboration de méthodes et CNR
HO2-2: Caractériser les suivis harmonisés au niveau FNPF
impacts de la prédation national APPED GIRONDE
et/ou de la compétition MNHN-DINARD- DREAL de COGEPOMI
par certaines espèces NON BOREA Syndicats de marais -
dont les EEE sur les CONAPPED OFB Forum des marais
Hors LIFE
populations de 2- Début: 2024 Partenaires locaux Atlantique
Financements
migrateurs amphihalins ( Pêcheurs, EPTB...) pour la mise
nationaux ou
en place d'actions destinées à DROM :
AE,
réduire les impacts Hydreco Guyane
Collectivités,
UMR 7205 ISYEB (UA)
FEDER,
propriétaires
HO3-1: Elaborer une
d'ouvrages
stratégie d'aide à la
Tous les acteurs locaux (
surveillance et au
Fédé pêche, Syndicats de "OFB et services
maintien de la
rivières, associations du MTE EDF FNPF Associations
fonctionnalité des Début: 2023 phase préparatoire
NON migrateurs, propriétaires gestionnaires migrateurs Hydreco
dispositifs de avec des multilatérales à l'échelle
et association de d'ouvrage à Guyane
franchissements départementale pour l'élaboration
migrateurs et identifier"
piscicole et faciliter son d'une stratégie partagée en 2024
collectivités)
déploiement sur les
territoires
Office français de la biodiversité 37: Habitats et continuités
Office français de la biodiversité 38: Communication sensibilisation formation
Types de
guichets de Pilote (s)
Sous action Etat d'avancement de l'action Echéancier Partenaire (s):
financement pressentis :
mobilisables
CO1-1- Consolider les éléments Lexique: Analyse de la capacité à mettre en Début: 2023 OFB (au titre du
de communication à destinationœuvre en lien avec le pôle partage et Durée: 1,5 ans système
des différents publics en connaissance et la DICOM d'information ), et
métropole et à adapter dans les associations
territoires d'outre-mer migrateurs
CO2- 1.1- Consolider la section Analyse des contours des CDR + passerelles : Début: 2023 OFB pilotes des actions
dédiée aux poissons migrateurs Analyse de la capacité à mettre en œuvre en Durée: PNMA
dans le CDR cours d'eau et lien avec le pôle partage et connaissance et la
veiller à la rendre visible auprès DICOM
des acteurs ( notamment pour
le marin)
CO2-1.2- Créer une boite à outil Partage de supports + ressources: Début: 2023 OFB, et pilotes des actions
Hors LIFE - communication sur les Analyse de la capacité à mettre en œuvre en Durée: PNMA Associations
Financement migrateurs amphihalins lien avec le pôle partage et connaissance et la migrateurs
interne, DICOM
partenaires… CO3-1.1- Développer et Relation avec la presse + campagnes Début: 2023 OFB MICOM (DEB)
renforcer les partenariats avec nationales: Durée: PNMA
la presse Discussion interne sur la façon de construire et
mobiliser les acteurs
CO3-1.2 -Mobiliser la diversité Benchmark + sélection événements grand Début: 2023 OFB MNHN-BOREA: selon le
des canaux de communication public + mobiliser d'autres canaux: Analyse de Durée: PNMA territoire
et s'appuyer sur des la capacité à mettre en œuvre en lien avec les
événements existants ressources internes
CO3-1.3- Communiquer auprès Campagne de communication nationale sur la Début: 2023 OFB, AE? MNHN-BOREA: selon le
du grand public et des élus RCE: Discussion interne sur la façon de Durée: PNMA territoire
autour de la RCE pour les construire et mobiliser les acteurs Agences de l'eau ( au vu de
migrateurs amphihalins l'actualité sur les RCE 39
Office français de la biodiversité et
d'une campagne à venir): Communication sensibilisation formation
Types de
guichets de
Sous action Etat d'avancement de l'action Echéancier Pilote (s) pressentis : Partenaire (s):
financement
mobilisables
CO2- 1.1- Consolider la A intégrer au LIFE: pour les Dépôt d'un LIFE OFB pilotes des actions
section dédiée aux poissons journées techniques 2026-2027
migrateurs dans le CDR
cours d'eau et veiller à la
rendre visible auprès des
acteurs ( notamment pour
le marin)
CO2- 1.2- Créer une boite à 2023 : Prévoir des bilatérales Dépôt d'un LIFE OFB, et Associations pilotes des actions
A intégrer à un outil communication sur les avec les associations 2026-2027 migrateurs
futur LIFE prenant migrateurs amphihalins
en compte les A intégrer au LIFE pour: la
actions du PNMA production d'outils de
communication + site internet
CO3-1.4- Sensibiliser et 2023 : Prévoir des bilatérales Dépôt d'un LIFE OFB au niveau national MNHN
communiquer sur les avec les associations 2026-2027 Volet de sous action porté Université de Perpignan
espèces amphihalines par consortium des
auprès des usagers A intégrer au LIFE pour: le associations migrateurs en DROM :
développement de supports, partenariat avec des DGTM Guyane
d'outils de communication usagers
CO4-1- Intégrer les enjeux Analyse en interne OFB OFB Métropole :
identifiés dans le PNMA EDF
dans les différentes
Hors LIFE - formations liées à la DROM :
Financement biodiversité et les autres DGTM Guyane
interne, formations professionnelles
partenaires… liées à des métiers et
activités pouvant interagir
avec les migrateurs Office français de la biodiversité 40
amphihalins: Communication sensibilisation formation
Office français de la biodiversité 41Thème : Lien Terre-Mer
Types de Titre de l'action Etat d'avancement de Echéancier Pilote (s) Partenaire (s):
guichets de l'action pressentis :
financement
mobilisables
LO1- 1.1- Valoriser les connaissances Non démarrée Début 2023: Bilatérale avec le MNHN MNHN-BOREA Métropole:
disponibles sur les différentes espèces pour
identifier les couloirs de migration et les Mi-2023 : Multilatérales avec les OFB
zones fonctionnelles en mer partenaires de l'action Université de
Perpignan
DROM :
UMR 7205 ISYEB (UA)
LO1- 1.2- Acquérir des données Non démarrée Début 2023: Bilatérale avec le MNHN MNHN-BOREA Métropole :
complémentaires pour caractériser les zones
fonctionnelles en mer et en zone de Mi-2023 : Multilatérales avec les OFB
transition partenaires de l'action Université de
Guichets
Perpignan
pouvant
financer de la
DROM :
connaissance
DGTM Guyane
tel que le
UMR 7205 ISYEB (UA)
FEAMPA,
LO1- 1.3- Evaluer l'état sanitaire (détection Non démarrée 2023 : Multilatérales avec les partenaires OFB Métropole :
INTERREG…
de contaminants, état parasitaire, traits de
vie en zone de transition…) des populations MNHN-BOREA
de migrateurs amphihalins Université de
Perpignan
DROM :
UMR 7205 ISYEB (UA)
MNHN-BOREA
LO1-2- Identifier, Evaluer et quantifier les Non démarrée Début 2023: Bilatérale avec le MNHN MNHN-BOREA DROM :
pressions les plus fortes en métropole et Mi-2023 : Multilatérales avec les UMR 7205 ISYEB (UA)
dans les DROM partenaires de l'action
Office français de la biodiversité 42Thème : Lien Terre-Mer
Types de guichets de Titre de l'action Etat d'avancement de Echéancier Pilote (s) pressentis : Partenaire (s):
financement mobilisables l'action
LO2-1- Faire un état des En cours 2023: Bilatérale avec OFB CNIG (Conseil
lieux des limites Steven Piel afin de national de
transversales de la mer connaitre l'avancée de leurs l'information
(LTM) et des limites de études géolocalisée)
salure des eaux (LSE), DGALN/DEB
A intégrer à un futur LIFE notamment pour la gestion 2- Réfléchir à des • OFB
prenant en compte les de la pêche propositions d'ajustement • IGN
actions du PNMA de la réglementation • Shom
3- prévoir une réunion ave
les ministères
LO3-1- Participer à la En cours pour l'organisation Réunion prévue le MTE et MAA ( via les Métropole :
coordination de la d'un premier séminaire T1- 29/09/22 avec les DREALs de Cogepomi MNHN-BOREA
concertation entre les T2 2023 ministères DGAMPA/DEB et les DIRM) FHE
instances à terre pour organiser une journée
(COGEPOMI et comités de technique en 2023 DROM :
bassins...) et en mer (comité UMR 7205 ISYEB
maritime de façade, COPIL (UA)
des sites Natura 2000...) en
métropole et en outre-mer.
Gouvernance classique en
lien avec les ministères
LO4-1- Faciliter les échanges Non démarrée MTE (ELM) et MAA Métropole :
internationaux (DPMA uniquement MNHN-BOREA
pour la CGPM et Université de
l’OCSAN au titre de Perpignan
SPM) OFB
DROM :
UMR 7205 ISYEB
Office français de la biodiversité 43
(UA)Thème : Lien Terre-Mer
Office français de la biodiversité 44: Suivis, évaluations et perspectives
Titre de l'action Statut de l'action Echéancier Pilote (s) Partenaire (s):
Types de guichets de
pressentis :
financement mobilisables
SO1-1. Outiller le PNMA En cours Dépôt d'un LIFE 2026-2027: OFB Pilotes des
d'un tableau de bord pour demande de actions du PNMA
pour le suivi des actions financements de tableaux
de bords plus complexe -
Animateur PNMA
SO1-2- Disposer d'une En cours En cours de construction OFB Pilote des
stratégie financière à actions et
moyen et à long terme Dépôt d'un LIFE 2026-2027: financeurs
pour les actions du Demande d'argent au LIFE
PNMA à l'exclusion des pour la mise en place de GT
actions locales prévues
A intégrer à un futur LIFE dans les Plagépomis
prenant en compte les actions
du PNMA
SO2-1- Centraliser les Non démarrée Dépôt d'un LIFE 2026-2027 OFB (au titre du MNHN-BOREA
données de suivis des système CNPMEM
populations au niveau d'information ), (CRPMEM et
national et CDPMEM),
associations CONAPPED
Option 2: Fonds migrateurs (APPEED)
structurels FNPF
UMR 7205 ISYEB
(UA)
Office français de la biodiversité 45: Suivis, évaluations et perspectives
Types de guichets de Titre de l'action Statut de l'action Echéancier Pilote (s) Partenaire (s):
financement mobilisables pressentis :
SO2-3- Veiller à intégrer Non démarrée Début: 2023 OFB MNHN-BOREA
les migrateurs Durée: PNMA INRAE (travaux
amphihalins dans les du programme
études prospectives DIADES, ...)
Associations
migrateurs
Interne
SO1-3- Porter à Non démarrée Début : 2023 OFB DREALs de bassin
connaissance les Durée: PNMA et DIRMs
résultats du PNMA
auprès des autorités
compétentes des
documents de
planifications
Office français de la biodiversité 46: Suivis, évaluations et perspectives
Office français de la biodiversité 47•
•
Office français de la biodiversité 48Office français de la biodiversité 49
Office français de la biodiversité 50
Office français de la biodiversité 51
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Office français de la biodiversité 52Office français de la biodiversité 53
Office français de la biodiversité 54
Office français de la biodiversité 55
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