2018 2019 Année scolaire - EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE SCOLAIRE - État de Vaud
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EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE SCOLAIRE
m e s u r e s
u i d e d e s
G s é c u r i t é
de
Année scolaire
2018 - 2019
VERSION EN VIGUEUR DÈS LE 1er AOÛT 2018
REMPLACE ET ANNULE TOUTE VERSION ANTÉRIEURE
Service de l’éducation
physique et du sport
Ch. de Maillefer 35 En collaboration avec
CH - 1014 Lausanne
Tél : 021 316 39 39
Email : info.seps@vd.ch
AVANT-PROPOS
Le présent guide a pour but premier de concourir à la prévention des
accidents. Il se veut être également un instrument d’aide à la décision
permettant aux directions des établissements concernés d’autoriser ou non
l’organisation de telle ou telle activité sportive.
Il tend à trouver le juste équilibre (la quadrature du cercle?) entre les
directions / enseignant-e-s qui veulent se prémunir contre tous les dangers et
ceux que la complexité des directives pourrait démotiver.
Ce guide impose des contraintes, en vue de garantir la sécurité, mais il
définit aussi des libertés, afin d’offrir aux élèves, aux enseignant-e-s, aux
accompagnatrices et accompagnateurs ainsi qu’aux directions d’établissement,
à la fois une protection renforcée et des possibilités de pratiques sportives
saines, variées, motivantes et formatrices.
Nicolas Imhof
Chef du service de
l’éducation physique et du sport
Lu et approuvé
Andreane Jordan Meier Jacques Grossrieder
Secrétaire générale du Secrétaire général du
Département de l'économie, de Département de la formation, de
l'innovation et du sport la jeunesse et de la culture
Le présent guide est disponible sur le site du Service de l’éducation physique et du sport : www.vd.ch/seps
La reproduction des pages de ce guide est autorisée avec mention de la source.
2 ANNEE SCOLAIRE 2018 - 2019MODIFICATIONS PAR RAPPORT À LA PRÉCÉDENTE
VERSION DE CE GUIDE
AUCUNE MODIFICATION PAR RAPPORT A LA VERSION PRÉCÉDENTE
(ANNÉE SCOLAIRE 2017-2018) N'A ÉTÉ APPORTÉE.
ANNEE SCOLAIRE 2018 - 2019 3Sommaire
INTRODUCTION page 6
DISPOSITIONS GÉNÉRALES 8
A. Responsabilités 8
A.1 Responsabilité civile et pénale des enseignant-e-s 8
A.2 Responsabilités des propriétaires d’équipements sportifs 9
A.3 Responsabilités des entreprises et sociétés privées organisatrices d’activités sportives 9
B. Accidents: prévention, mesures générales et d’urgence 10
B.1 Prévention des accidents en éducation physique et sportive 10
B.2 Mesures générales en cas d’accident en éducation physique et sportive 10
B.3 Mesures d’urgence susceptibles de sauver une vie 11
C. Sortie et camp 12
C.1 Généralités 12
C.2 Exemple d'outil de planification : La planification 3x3 14
C.3 Camps sportifs (scolarité obligatoire et postobligatoire) 16
C.4 Sécurité incendie 18
D. Piscines 20
D.1 Piscines scolaires et sécurité 20
MESURES DE SÉCURITÉ 21
1. Activités aquatiques 21
1.1 Natation 21
1.2 Gymnastique aquatique / Nage avec palmes, masque et tuba /
Nage sous l’eau / Natation synchronisée / Plongeon / Sauvetage / Water polo 23
2. Activités nautiques 24
2.1 Canoë / Kayak / Planche à voile / Rafting / Téléski nautique / Voile / Stand up paddle 24
2.2 Aviron 25
3. Activités hivernales 26
3.1 Ski / Ski de fond / Mini-ski / Snowboard 26
3.2 Luge / Bob / Chambre à air 29
3.3 Hockey sur glace / Patinage 30
4 ANNEE SCOLAIRE 2018 - 2019Sommaire 4. Activités de montagne 31 4.1 Randonnées (estivales et hivernales) 31 4.2 Course de montagne (alpinisme) 33 4.3 «Via Ferrata» 34 4.4 Escalade en milieu artificiel (mur d’escalade) 35 5. Activités sur roue(s) et roulettes 36 5.1 Cyclotourisme / VTT 36 5.2 Patin à roulettes / Planche à roulettes / Trottinette 37 6. Activités équestres 38 6.1 Equitation 38 7. Activités de tir 39 7.1 Tir à air comprimé 39 7.2 Biathlon 40 7.3 Tir à l'arc 41 8. Activités particulières 42 8.1 Plongée avec bouteille(s) 42 8.2 Spéléologie 43 9. Divers 45 9.1 Trampoline 45 ANNEXES 46 I. Liens internet cités 46 II. Autres liens internet utiles 50 III. Notes personnelles 51 ANNEE SCOLAIRE 2018 - 2019 5
Introduction
S 'il est vrai que toute activité physique, en
particulier la pratique d’un sport, peut présenter
des risques et parfois engendrer des difficultés sur les
CADRES ET LIMITES DU GUIDE
Les contenus des cours d'éducation physique et
sportive sont notamment définis par les plans
plans personnel et économique, l’encouragement d'études et les manuels officiels d'éducation
d’une saine activité physique et sportive reste physique en vigueur. Ces documents didactiques
essentielle pour promouvoir la qualité de vie et la contiennent nombre de suggestions permettant
santé de l’individu. C’est une question d’intérêt et d'assurer un enseignement varié et de qualité.
de santé publique. Comme, dans le cadre de leur formation, les
Le mouvement, le jeu, le sport engagent de enseignant-e-s reçoivent des instructions liées à la
manière immédiate toute la personne. Ils incitent à prévention dans les disciplines traditionnellement
l'action et offrent mille possibilités d'expériences et enseignées en éducation physique scolaire
de rencontres. Ils participent à l’éducation générale telles que les sports de balle, l'athlétisme ou la
de l'individu. Dans cette perspective éducative, gymnastique aux agrès par exemple, le présent
l'école joue un grand rôle formateur, initiatique guide ne traite pas de ce type d'activités.
et sensibilisateur en matière de prévention des L'éventail des offres sportives s'élargit pourtant
accidents. chaque jour et de nouvelles disciplines apparaissent.
L'institution scolaire garantit l'orientation
OBJECTIF GENERAL
pédagogique des activités physiques proposées,
Le présent guide est un recueil de dispositions le respect des objectifs d'apprentissage fixés, et
diverses et de mesures de sécurité applicables à n'a pas, par conséquent, pour objectif d'organiser
l’éducation physique et sportive scolaire, lors de des sports à haut risque ou ne débouchant
courses d'école et de camps* incluant des activités qu'exceptionnellement sur une pratique post-
sportives, d'après-midi de sport ou de cours scolaire.
de sport scolaire facultatif (SSF). Il constitue un
ensemble de directives et de recommandations à Les disciplines suivantes sont exclues
respecter. Il a pour but de concourir à la prévention des activités physiques et sportives
des accidents. organisées dans le cadre scolaire :
Ces directives et recommandations sont plus • l'ensemble des sports motorisés et des sports
particulièrement destinées aux directions aéronautiques ;
d'établissement ou d'institution qui autorisent ces
activités, aux membres du corps enseignant, aux • l'ensemble des sports de combats visant à
abattre l'adversaire (KO) ;
remplaçant-e-s, aux monitrices et aux moniteurs,
aux accompagnatrices et aux accompagnateurs, • le canyoning, le parapente, l'aile delta, le
à toutes les personnes chargées d'élaborer, de saut à l'élastique, l'hydrospeed, la plongée
conduire ou d'accompagner des activités en avec bouteilles (hormis l'initiation en piscine),
éducation physique et sportive scolaire. le kitesurf ;
Dans le respect des présentes directives, les • le VTT sur un circuit de descente.
enseignant-e-s ne peuvent organiser des activités Cette liste n'est pas exhaustive et peut être
particulières à l’usage des élèves qu’avec l’accord complétée suivant l'évolution des pratiques
préalable et formel de leur direction. De plus, sportives. Les activités physiques et sportives non
l’école exerçant solidairement sa mission avec la traitées dans le présent guide, ou ne figurant pas
famille, l’autorité parentale doit être dûment et dans les plans d'études et les manuels officiels
préalablement informée de la nature des activités d'éducation physique en vigueur, nécessitent une
proposées à leur(s) enfant(s). autorisation spécifique délivrée par la direction de
l’établissement ou de l'institution.
* en Suisse ou à l'étranger
6 ANNEE SCOLAIRE 2018 - 2019Introduction
Dans le cadre d'activités physiques et sportives L'engagement de personnel auxiliaire extérieur au
se déroulant à l'étranger, il convient de s'assurer milieu scolaire (moniteurs/trices, accompagnateurs/
que les qualifications des équipes d'encadrement trices, parents, etc.) implique que ces personnes :
correspondent aux exigences définies dans le
- possèdent les qualifications et compétences
présent guide. Précisons que la responsabilité des
requises pour conduire les activités sportives
entreprises et sociétés organisatrices d'activités
proposées;
sportives est traitée ci-après, dans le chapitre
«Dispositions générales». - reçoivent, lisent et respectent les mesures
éditées dans le présent guide.
Le Service de l’éducation physique et du sport est
à disposition, sur requête, pour toute évaluation Pour les élèves relevant de l'enseignement
ou demande d’informations susceptibles de spécialisé, l'encadrement et l'enseignement
représenter une aide à la décision. doivent de plus être adapté au handicap de
chacun-e.
Par ailleurs, l'intégration de l'ensemble des
enfants dans le cadre d'une pratique sportive en CONCLUSION
milieu scolaire mérite d'être favorisée. Les élèves En donnant à la jeunesse le goût du mouvement,
souffrant de pathologies aiguës ou chroniques, de l’effort physique, et en reconnaissant que le
de limitations fonctionnelles transitoires ou risque zéro n'existe pas, nous voulons affirmer
persistantes devraient ainsi pouvoir bénéficier que le dicton populaire «prévenir vaut mieux que
d'une éducation physique adaptée à leurs besoins. guérir» reste une règle de conduite essentielle lors
Les modalités et la pertinence de l'intégration de la mise sur pied d'une activité physique scolaire.
souhaitée seront étudiées par la direction de Il convient ainsi d'intervenir avant l'accident et son
l'établissement, en partenariat notamment avec lot de souffrances.
les parents et les enseignant-e-s concerné-e-s,
Service de l'éducation physique et du sport (SEPS)
ainsi qu'avec, selon les besoins, le Service de
l'enseignement spécialisé, le réseau santé de
l'établissement, le médecin traitant ou toute autre
personne utile à la prise de décision.
Enfin, étant donné les objectifs visés par le présent
«Protéger les enfants et les adolescents des
guide, divers aspects de prévention comme la
dangers qui les menacent est un élément
lutte contre le dopage, les abus sexuels, les
important du travail pédagogique. L'initiation
comportements de dépendance ne sont pas
à la sécurité vise à poser les bases d'un com-
abordés ici.
portement sûr qui portera ses fruits à l'âge
ENCADREMENT adulte. Les jeunes doivent être capables de
distinguer à temps les situations dangereuses
Pour des raisons de sécurité et d'efficacité de
pour eux et pour les autres et savoir les éviter,
l'enseignement, les élèves sont placé-e-s sous
les maîtriser ou les éliminer»
la responsabilité d'un-e enseignant-e ou d'un-e
adulte.
Bureau suisse de prévention des accidents –
courrier bpa des enseignants
ANNEE SCOLAIRE 2018 - 2019 7Dispositions générales
A. RESPONSABILITÉS
A.1 La responsabilité civile et pénale
des enseignant-e-s*
1.
La responsabilité civile des enseignant-e-s relève, sur le principe, des règles ordinaires du droit fédéral
de la responsabilité civile (art. 41 ss du Code des obligations). Cependant, l’article 61 du Code des
obligations permet des dérogations au régime ordinaire de la responsabilité civile (en particulier à l’article
41 du Code des obligations), en ce qui concerne la responsabilité encourue par des fonctionnaires
et employé-e-s publics pour le dommage ou le tort moral qu’ils/elles causent dans l’exercice de leur
fonction. La responsabilité civile des enseignant-e-s dans l’école publique vaudoise est ainsi régie par la
loi du 16 mai 1961 sur la responsabilité de l’Etat, des communes et de leurs agents (LRECA). La dite loi
dispose que l’agent-e n’est pas personnellement tenu-e envers le/la lésé-e de réparer le dommage (art. 5).
Le lésé / la lésée doit donc s’en prendre directement à l’Etat, ce dernier pouvant se retourner contre son
agent-e en cas d’agissements intentionnels ou de négligence grave (art. 9). La créance en dommages-
intérêts contre l’Etat se prescrit par un an dès la connaissance du dommage et en tous cas par dix ans
dès l’acte dommageable (art. 7). L’Etat ne répond du dommage que dans la mesure où ce dernier a été
causé de manière illicite, ce qui suppose en particulier qu’une faute soit imputable à l’agent-e. Si aucune
faute n’est imputable à l’agent-e (par exemple si on ne saurait exiger qu’il ait pris des mesures de sécurité
supplémentaires à celles qui ont été prises), la responsabilité de l’Etat n’est pas engagée.
2.
La responsabilité pénale des enseignant-e-s implique que ceux-ci/celles-ci se soient rendu-e-s coupables
d’une infraction réprimée par la législation pénale, telle que l’homicide par négligence (art. 117 du Code
pénal) ou les lésions corporelles par négligence (art. 125 du Code pénal). L’homicide par négligence et les
lésions corporelles graves par négligence sont poursuivis d’office, alors que les lésions corporelles simples
par négligence sont punies uniquement sur plainte du/de la lésé-e. Par ailleurs, d’autres comportements
(par exemple les dommages à la propriété) ne sont pas punissables s’ils ne sont pas intentionnels. Pour
qu’il y ait infraction d’homicide par négligence (ou de lésions corporelles par négligence), il faut d’une
part que l’auteur-e ait violé par négligence les devoirs de la prudence et que le résultat dommageable
(mort ou blessures d’un tiers) découle directement de ce comportement négligent (causalité adéquate).
La causalité est adéquate lorsque le comportement de l’auteur-e était propre, d’après le cours ordinaire
des choses et l’expérience de la vie, à entraîner un résultat du genre de celui qui s’est produit. Il s’agit
à cet égard d’examiner le déroulement des faits et l’ensemble des circonstances en s’interrogeant sur la
normalité, la probabilité et la prévisibilité des évènements.
3.
Il s’agit donc de veiller à la planification et à l’organisation correctes des activités physiques scolaires
(en fonction de l’âge des enfants, des conditions météorologiques, etc.), en prévoyant un encadrement
adéquat et suffisant par des adultes, puis en instruisant et en surveillant les enfants de manière appropriée
(voir pour plus de détails les sections B.1 et C.1 ci-après). En bref, il faut que les personnes concernées
(en premier lieu le/la responsable de l’excursion) connaissent suffisamment les risques liés à l’activité et
soient en mesure d’y pallier. Si l’enseignant-e concerné-e a pris l’ensemble des mesures qu’on pouvait
attendre de lui/d'elle, compte tenu de l’ensemble des circonstances, ni sa responsabilité civile finale ni sa
responsabilité pénale ne seront engagées.
* Texte rédigé par Monsieur François Zürcher, ancien adjoint du secrétaire général du DFJC, juriste départemental.
8 ANNEE SCOLAIRE 2018 - 2019Dispositions générales
A. RESPONSABILITÉS
A.2 Responsabilités des propriétaires
d'équipements sportifs
Entretien et révision des engins de gymnastique et des équipements sportifs
Tous les équipements sportifs, y compris les piscines et les terrains extérieurs, sont soumis à une usure
normale et, par conséquent, peuvent être la cause d’accidents. Ils nécessitent dès lors des contrôles
réguliers et une maintenance appropriée.
Les engins fixes des salles de gymnastique (anneaux, barres fixes, cordes à grimper, espaliers, perches,
cadres suédois, structures artificielles d'escalade, panneaux de basketball) sont soumis à un contrôle
bisannuel, voire annuel en cas d'utilisation intense. Le contrôle est effectué par des instances reconnues
par le Service de l’éducation physique et du sport, en principe des entreprises de fabrication ou
d’installation spécialisées.
La fréquence des contrôles des engins mobiles (barres parallèles, caissons, tapis, etc.) ainsi que le choix
des mandataires sont laissés à l'appréciation des propriétaires des installations.
Les équipements de plein air bénéficient de l'entretien courant.
Il est rappelé que les installations mobiles (panneaux de basketball, buts de football et de handball)
doivent être solidement arrimées. L'absence de cette précaution peut être la cause d'accidents graves.
Cette information paraît une fois par année dans la Feuille des avis officiels du canton de Vaud à
l’attention des propriétaires concernés.
A.3 Responsabilités des entreprises et sociétés
organisatrices d'activités sportives
Conformément aux dispositions du Code des obligations, tout-e prestataire de biens ou services est
tenu-e à une bonne et fidèle exécution du contrat conclu avec les client-e-s.
Chaque enseignant-e, monitrice ou moniteur, qui, dans le cadre d'une activité sportive scolaire, désire
recourir à un-e prestataire de biens ou de services doit soumettre son projet à la direction de son
établissement et obtenir l'aval de celle-ci.
Ces responsables prendront connaissance du contrat proposé par les prestataires, relatif à l'activité que
l'on souhaite mener avec des élèves.
Ils/elles veilleront à ce que le contrat ne contrevienne pas aux directives du présent guide des mesures de
sécurité en matière d'éducation physique et sportive scolaire.
Ils/elles s'assureront par ailleurs que les prestataires :
- disposent d'une formation adéquate pour organiser et diriger l'activité projetée ;
- sont au bénéfice d’une assurance RC qui couvre cette activité ;
- disposent des autorisations nécessaires liées à cette activité, comme par exemple celles stipulées dans la
Loi fédérale sur les guides de montagne et les organisateurs d'autres activités à risques du 17 décembre
2010.
En outre, ils/elles privilégieront les activités à caractère pédagogique et les entreprises porteuses
du label «Safety in adventures» www.safetyinadventures.ch/Web/fr/Home/Default.htm
ANNEE SCOLAIRE 2018 - 2019 9Dispositions générales
B. ACCIDENTS: PRÉVENTION, MESURES GÉNÉRALES ET D’URGENCE
B.1 Prévention des accidents en éducation
physique et sportive
Par la bonne gestion de ses cours, l'enseignant-e peut, sinon éliminer, du moins réduire le nombre
d'accidents, ainsi que les conséquences de ceux-ci.
Ceci est lié à la maîtrise des activités enseignées, à une analyse responsable des conditions d'enseignement,
du matériel et de l'environnement avant, pendant et à l'issue de la leçon.
Il s’agit notamment de :
• Connaître et faire connaître les consignes de sécurité et les mesures à prendre en cas d'accident.
• Appliquer des mesures de sécurité particulières lorsqu'on a connaissance d'éventuelles contre-
indications en lien avec l'activité proposée notamment pour les élèves à besoins de santé particuliers
(maladie, séquelles d'accident ou handicaps) (cf. certificats médicaux, document de transmission pour
élèves à besoins de santé particuliers).
• Proposer une organisation judicieuse du travail, notamment en ce qui concerne les protections
passives, plus particulièrement l’utilisation de tapis en nombre suffisant et disposés de manière
adéquate.
• Veiller à une bonne compréhension des consignes ainsi qu’à leur respect.
• Doser les difficultés et l’intensité du travail; accorder de l’importance à l’échauffement et privilégier
un enseignement différencié.
• Enseigner dans le calme et la discipline.
• Insister sur la surveillance et l’entraide.
• Surveiller efficacement les élèves avant – pendant – après la leçon.
• Connaître l’environnement et ses dangers pour les leçons en plein air.
• Renoncer, le cas échéant, à une activité mal connue plutôt que prendre des risques.
• Ne jamais obliger les personnes craintives à faire un exercice qui demande du courage; leur donner
confiance, reprendre avec elles une forme d’activité plus simple. Par ailleurs, il est parfois nécessaire
de tempérer l’audace des téméraires.
• Vérifier l’effectif au début et à la fin de chaque leçon.
B.2 Mesures générales en cas d’accident en
éducation physique et sportive
Toutes les précautions prises ne peuvent exclure l’accident. Toutefois, il est souvent possible d’en limiter
les conséquences en prenant des mesures judicieuses.
Il s’agit notamment de :
• Connaître les dispositions prises par les autorités scolaires cantonales et locales ainsi que celles des
services de sécurité du lieu où se déroule l'activité.
• Ne jamais minimiser un accident, même si l'élève paraît «jouer la comédie».
• Garder son calme et l’imposer aux élèves. Pas de panique!
10 ANNEE SCOLAIRE 2018 - 2019Dispositions générales
B. ACCIDENTS: PRÉVENTION, MESURES GÉNÉRALES ET D’URGENCE
• Appeler le 144 même pour un conseil lors de l'évaluation de la situation.
• S’occuper de la personne blessée ou faisant un malaise selon les différentes phases de l'affichette
"Urgence santé" (ou du point B.3 ci-dessous) et appliquer soit les premiers secours, soit les premiers
soins nécessaires :
- pour les élèves à besoins de santé particuliers, se référer aux indications connues du monde scolaire ;
- sauf en cas de force majeure, ne jamais déplacer une personne qui ne peut se déplacer seule ou
qui pourrait présenter une lésion à la colonne vertébrale, une commotion cérébrale ou un membre
cassé. Dans ce dernier cas on peut aider la personne à prendre la position la plus confortable pour
elle. En cas de perte de connaissance, la mettre en position latérale de sécurité ;
- en principe la laisser sur place, la recouvrir pour qu’elle ne prenne pas froid ou la protéger de la
chaleur, la calmer ;
- activer le dispositif de secours approprié et convenir avec ces personnes du moyen d’évacuation.
• Avertir ou faire avertir la direction de l’établissement, l'infirmier-ère ou le/la médecin scolaire.
• Rester auprès de la personne blessée jusqu'à sa prise en charge par des spécialistes.
• Avertir ou faire avertir les parents.
• Prendre des nouvelles de l'élève blessé-e auprès des parents ou auprès de l'hôpital (via le/la médecin
scolaire si nécessaire).
B.3 Mesures d’urgence susceptibles de sauver
une vie
PREMIERS SECOURS* Evaluation de la situation
Le comportement en cas
d’urgence est divisé
en trois phases:
1 •
•
•
Que s’est-il passé?
Qui est impliqué?
Qui est blessé?
OBSERVER Reconnaître les dangers pour les
sauveteurs/sauveteuses et les
RÉFLÉCHIR 2
patient-e-s
•
•
Danger pour les victimes?
AGIR
Danger pour les sauveteur/sauveteuses ?
• Danger pour d’autres personnes?
• Se protéger soi-même des dangers.
• Sécuriser le lieu de l’accident et mettre
3
les blessé-e-s à l'abri hors de la zone
dangereuse.
• Donner les premiers secours : mesures
immédiates pour sauver la vie (schéma
CD-AB ou ABC)
144 Alerter les secours spécialisés
112 Numéro international
APPLI URGENCES p. ex. Urgences CH
ANNEE SCOLAIRE 2018 - 2019 * Adapté de la règle ORA : www.samaritains.ch 11Dispositions générales
C. SORTIE ET CAMP
C.1 Généralités
Il est principalement attendu que l’enseignant-e organise la sortie ou le camp dans les moindres détails
(1) et que lui/elle et les accompagnatrices et accompagnateurs anticipent tout risque (2) et adoptent le
comportement adéquat en cas d’imprévu (3).*
1. ORGANISATION DE LA SORTIE OU DU CAMP
Avant la sortie
• Reconnaître les lieux.
• Obtenir l’accord des collègues qui ont cours avec la classe concernée ce jour-là.
• Avertir la direction et transmettre toutes les informations nécessaires à l’appréciation des conditions
de sécurité et des risques encourus, dont en particulier :
- descriptif précis de la sortie ;
- organisation prévue ;
- activités de remplacement pour les élèves ne participant pas à la sortie ;
- précautions prises, dont dispositifs d’alerte (numéros de téléphone des services de secours, de
l’établissement, des accompagnants et des parents) ;
- insertion dans le programme (objectifs pédagogiques) ;
- prise d’informations sur les aptitudes générales et sur les problèmes de santé éventuels des élèves
et des dispositions qui en découlent ;
- noms, responsabilité et répartition des tâches entre les adultes engagé-e-s.
• Informer les parents.
• Se munir pendant la sortie de la liste des élèves (noms et numéros de téléphone des familles), des
numéros d’urgence, des numéros des portables des maître-sse-s accompagnant la sortie et de la
direction. Si les élèves suivent un programme libre pour une partie des activités, les munir d’une liste
comprenant les numéros d’urgence, les numéros de téléphone portable des maître-sse-s accompagnant
la sortie.
• Adapter le nombre d’accompagnatrices et d’accompagnateurs en fonction des activités, des
difficultés et de l’âge des élèves.
• Rappeler aux élèves et aux parents que le règlement interne s’applique également lors de sortie ou
de camp. Ledit règlement sera si nécessaire complété par des dispositions spécifiques à la sortie ou
au camp.
• Utiliser un véhicule aménagé par des transporteurs/transporteuses professionnel-le-s et conduit par
eux/elles. Se référer à l'Aide-mémoire pour le transport d'écoliers/écolières édicté conjointement par
le Service des automobiles et de la navigation (SAN), le Service de la mobilité (SM) et le Secrétariat
général du Département de la formation, de la jeunesse et de la culture (DFJC), disponible sur le
site :
www.vd.ch/transports-scolaires
* Les points 1, 2 et 3 sont adaptés du Vade-Mecum rédigé par Madame Christine Schwaab, ancienne directrice du gymnase
de Burier.
12 ANNEE SCOLAIRE 2018 - 2019Dispositions générales
C. SORTIE ET CAMP
Avant de partir
• Se renseigner sur les conditions du moment.
• Prendre une trousse de secours.
• Emporter un téléphone portable par maître-sse et accompagnant-e.
• Faire l’appel et signaler immédiatement les absent-e-s à la direction.
• Contrôler, le cas échéant, si les élèves ont apporté l’équipement demandé.
Pendant la sortie
• Contrôler régulièrement l’effectif des élèves.
• Proscrire les activités ou les modifications de programme prises sans préparation, à la hâte, sous la
pression des circonstances.
• Définir précisément les rôles et responsabilités de chacun-e : élèves, groupes d’élèves, adultes
responsables.
• Grouper toujours les élèves au moins par deux => ne jamais laisser un-e élève seul-e.
• Désigner un-e élève responsable par groupe d’élèves.
2. ANTICIPATION DU RISQUE
Hormis les considérations pédagogiques et didactiques, on attend de l’enseignant-e qu’il/elle prenne en
compte la sécurité dans ses moindres détails. Il/elle devra identifier et faire identifier par ses élèves les
situations et comportements à risques, en les reliant à des précautions élémentaires.
3. ADOPTION D’UN COMPORTEMENT ADÉQUAT EN CAS D’IMPRÉVU
L’enseignant-e, responsable des élèves au cours de la sortie, doit être capable d’intervenir le plus
rapidement possible pour éviter un accident ou pour limiter ses conséquences. A ce titre, il/elle doit :
• Par sa vigilance, anticiper les risques possibles.
• Par sa clairvoyance, prendre les décisions immédiates appropriées.
• Par son autorité, être écouté-e et respecté-e des élèves.
• Par sa compétence technique, leur porter éventuellement secours.
ATTENTION AUX TIQUES !
Le risque de piqûre est accru du printemps à l'automne. Il est donc important, lorsque des activités
sont prévues en forêt ou en lisière, de prendre des mesures appropriées.
Pour savoir comment se protéger et pour connaître les régions à risques, consultez la brochure "Les
tiques : protégez-vous !" disponible sur le site :
www.vd.ch/toutes-les-autorites/departements/departement-de-la-sante-et-de-laction-sociale-dsas/
service-de-la-sante-publique-ssp/actualites/news/se-proteger-des-tiques-1526385119
ANNEE SCOLAIRE 2018 - 2019 13Dispositions générales
C. SORTIE ET CAMP
C.2 Exemple d'outil de planification :
La planification 3x3*
Lors de toutes activités sportives avec des élèves en extérieur, le défi de l’enseignant-e consiste à surveiller
constamment les interactions conditions/terrain/groupe et apprécier la situation avec ses propres
connaissances, afin de pouvoir agir de manière efficace. L’enseignant-e doit tenir compte des différents
éléments qui entrent en ligne de compte pour chaque activité, et ceci à tous les niveaux : à son domicile
lorsqu’il/elle planifie son activité, sur place et pendant l’activité. Réunir tous les éléments importants pour
l’activité prévue constitue la base de la méthode de planification 3x3.
SCHÉMA DE PLANIFICATION
Conditions Terrain Groupe
• Saison • Carte topographique des lieux • Nombre de participant-e-s
reconnaissance
Planification et
• Personne de confiance sur • Connaissances propres • Equipement, expérience
place (qui connaît les lieux) (reconnaissance du terrain / • Compétences
• Température photos)
• Quelle est mon expérience en
• Prescriptions, lois, autorisations tant que responsable ?
nécessaires
• Conditions météorologiques • Ma représentation des lieux • Qui est présent ? (équipement,
Juste avant l'activité
(précipitations, température, est-elle juste ? forme physique)
vent) • Motivation, dynamique de
• Prévisions météorologiques groupe
• Condition physique du/de
la responsable (éventuelle
maladie)
• Responsabilité
• Evolution de la météo • Qu'est-ce qui nous attend ? • Vérifier constamment l'état de
l'activité
Pendant
• Signaler les dangers forme des participant-e-s
• Motivation, forme physique,
discipline, dynamique de
groupe
GESTION DES RISQUES
La planification d’une activité avec la méthode 3x3 offre une base optimale pour l’analyse finale des
risques et pour l’établissement d’un dispositif de sécurité. Lorsqu’une excursion ou une activité est mise
au programme, les risques correspondants doivent être reconnus et évalués à l’avance, et les éventuelles
mesures à prendre pour prévenir ou réduire les risques doivent être déterminées.
* Adaptée de la méthode de planification 3x3 de la Société suisse de sauvetage (SSS)
14 ANNEE SCOLAIRE 2018 - 2019Dispositions générales
C. SORTIE ET CAMP
Pendant l’activité, l’enseignant-e doit contrôler et garder présent à l’esprit les 3 domaines de la
planification : conditions / terrain / groupe. Cela implique différentes étapes :
1. Identification : L’enseignant-e doit identifier tous les risques liés à une activité.
2. Evaluation (analyse des risques) : Les risques identifiés sont évalués selon deux critères principaux :
- la probabilité qu'un événement se produise ;
- l'étendue des dommages.
3. Traitement des risques (dispositif de sécurité) : Les risques incontrôlables nécessitent des mesures
appropriées visant à les réduire ou les éviter. Ces mesures contribuent à réduire la probabilité de
survenance et/ou l’étendue potentielle des dommages.
• Risques non acceptables (domaine rouge)
- La probabilité de survenance et/ou l’étendue des dommages doivent être réduites.
- Etudier la situation de manière approfondie et chercher une alternative.
- Définir et appliquer les mesures à prendre.
• Risques critiques (domaine jaune)
- La probabilité de survenance et/ou l'étendue potentielle des dommages doivent être réduites
avec toutes les mesures possibles.
- Définir et appliquer les mesures à prendre.
- Si le risque peut/doit être supporté, il faut définir et mettre à disposition les mesures d'urgence
nécessaires.
• Risques non critiques (domaine vert)
- Approche des risques prudente et vigilance requise.
- Au besoin, définir et appliquer les mesures d'urgence.
Etendue
des dommages
Catastrophique
Importante
Moyenne
Faible
Très
Improbable Possible Probable
probable
Probabilité de survenance
ANNEE SCOLAIRE 2018 - 2019 15Dispositions générales
C. SORTIE ET CAMP
C.3 Camps sportifs (scolarité obligatoire et
postobligatoire)
1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
• Les camps sportifs scolaires comptent au minimum quatre heures d'activités sportives
journalières.
• La responsabilité d'autoriser l’organisation d’un camp sportif scolaire incombe à la direction de
l’établissement.
• Les camps sportifs scolaires sont annoncés au SEPS au plus tard trois semaines avant leur début.
Ils bénéficient, s'ils répondent aux exigences fixées, d'un soutien financier.
• A l'issue du camp, la personne responsable établit le rapport final pour le SEPS, lequel rapport
permet, entre autres, d’attribuer la subvention.
• L’ensemble de la classe doit pouvoir participer au camp, y compris les enfants et les adolescent-e-s
présentant des pathologies chroniques ou des limitations fonctionnelles.
• Le coût du camp doit rester modeste.
2. ENSEIGNEMENT
Les objectifs visés par l’organisation de camps sportifs scolaires concernent notamment les domaines
suivants :
• Promotion de la santé : veiller à une intensité suffisante des activités physiques, à de bonnes
conditions d’hygiène, à l’équilibre de l’alimentation, à l’observation de périodes de repos et
de sommeil suffisantes.
• Action éducative : faire participer les élèves à la préparation du camp, à son organisation, à
son déroulement ; choisir un milieu simple qui favorise la vie communautaire ; prévoir de
préférence des effectifs faibles (1 à 2 classes) ; dans les écoles secondaires, associer si
possible le/la maître-sse de classe et les enseignant-e-s d’autres disciplines à la gestion du camp.
• Amélioration des techniques sportives : choisir des enseignant-e-s compétent-e-s et
organiser l’enseignement de manière à permettre une transmission efficace des
connaissances.
• Autres activités : les camps favorisent un enseignement interdisciplinaire. Ils donnent
l’occasion de pratiquer différentes activités : cinéma, photo, théâtre, musique, étude d’une
région, etc.
16 ANNEE SCOLAIRE 2018 - 2019Dispositions générales
C. SORTIE ET CAMP
3. ENCADREMENT
• Pour des raisons de sécurité et d’efficacité de l’enseignement, les élèves sont placé-e-s sous la
conduite d’un-e adulte (moniteur-trice, maître-sse, parent, etc.). On fera appel en priorité à des
personnes ayant reçu une formation spécifique. Pour les activités organisées sous l’égide de J+S,
le nombre minimal de personnes d'encadrement et d'instruction nécessaire pour bénéficier des
subventions est défini par les directives propres à cette institution.
Il est parfois difficile de bénéficier exclusivement des services de personnes formées spécifiquement.
Dans ce cas, on tiendra compte des qualifications telles que : monitrice ou moniteur qui a déjà
fonctionné à satisfaction dans un camp scolaire, personne techniquement compétente qui s’occupe
régulièrement de groupes d’enfants (famille, sociétés sportives ou groupement de jeunes), parent,
ancien-ne élève présentant les qualités générales mentionnées plus haut.
• Lorsqu’une personne de moins de dix-huit ans est prévue dans l’encadrement d’un camp, elle
fonctionnera comme aide ; elle n’aura donc pas la responsabilité d’un groupe.
• Parmi les diverses responsabilités qui doivent être assumées à l’occasion d’un camp, celle de
l’enseignement sportif peut l’être soit par un-e responsable du camp, soit par une autre
personne qualifiée. Cette responsabilité implique notamment :
- d’engager le personnel d'encadrement sportif et, au besoin, de le réunir avant le camp ;
- de donner aux élèves des consignes sur l’organisation et l’équipement nécessaire ;
- de reconnaître, avant le camp, les lieux d’activité ;
- d’établir, à l’intention du personnel d'encadrement sportif, le programme d’enseignement ;
- de donner des consignes concernant l’organisation des groupes, les mesures de sécurité et
les lieux d'activités ;
- d'animer l'enseignement sportif et de veiller à son bon déroulement.
• L’effectif des groupes peut être variable selon le type d’activité sportive, le niveau technique
des élèves et les conditions d’enseignement. Pour certaines activités pratiquées dans les camps
(ski, course de montagne, activités nautiques, etc.), des directives spécifiques sont émises dans
le présent guide.
4. HÉBERGEMENT
La direction du camp s’assure que les bâtiments et locaux ont été reconnus par les services
compétents. Il incombe aux propriétaires d’obtenir les attestations nécessaires leur permettant
d’accueillir des groupes.
La direction du camp vérifie également que :
• Toutes les dispositions sont prises afin d’être en mesure d’alerter rapidement les services du
feu, de la police ou de la santé.
• Les directives pour la prévention des incendies ou d'autres dangers, ainsi que sur le
comportement à observer en cas de sinistre sont connues du personnel d'encadrement et
des participant-e-s.
• D'une part, les informations sur les dangers de la région ont été prises auprès des
responsables locaux de la sécurité et que, d'autre part, les instructions données sont
appliquées.
ANNEE SCOLAIRE 2018 - 2019 17Dispositions générales
C. SORTIE ET CAMP
C.4 Sécurité incendie
Attention
En cas de feu Dès l’arrivée dans Dès le début Pendant
le bâtiment du séjour le séjour
Vous devez... Savoir... Organiser, informer... Contrôler...
ALARMER où sont les moyens d’alarme, Informer les adultes l’accessibilité des
Appeler le 118 les téléphones, chargé-e-s de la moyens d’alarme
Indiquer les boutons-poussoirs surveillance (procédure
nom, adresse, d’alarme)
commune, ce qui
brûle
EVACUER où sont les voies de fuite, les Initier le personnel l’accessibilité des
Sauver les éclairages de secours fixes et d’encadrement, voies de fuite
personnes et les portatifs exercer l'évacuation
rassembler comment fonctionnent
les appareils de sauvetage
FERMER quels sont les locaux et lieux à
risque (dortoirs, réduits) dans Afficher le document le respect
portes et fenêtres de l'ECA "Consignes
pour limiter la lesquels il faut interdire des prescriptions
pour écoles" (cf. page
propagation des - appareils électriques (radiateurs) 19) téléchargeable sur
fumées, du feu et - appareils à flammes (réchauds) le site de l'ECA
éviter les appels
- cigarettes, etc.
d’air
- séchage de linges, habits,
chaussures (radiateurs,
électriques ou à gaz, calorifères)
LUTTER où se trouvent les moyens de Informer le personnel
contre le feu avec lutte contre le feu, quel est leur l’accessibilité des
d’encadrement
dévidoirs axiaux, état, leur accessibilité moyens de lutte
à l’utilisation des
extincteurs, seaux contre le feu
appareils
d’eau, etc.
18 ANNEE SCOLAIRE 2018 - 2019Dispositions générales
En cas d’incendie:
1.
Appelez le 118
Indiquez nom, adresse, commune,
ce qui brûle
SORTIE
2.
Sauvez les personnes
(Sortir les enfants sur une zone de
rassemblement + contrôler l’effectif
selon liste)
3.
Fermez portes et fenêtres
4.
Combattez le feu avec couvertures,
seaux d’eau, extincteurs
5.
Guidez et renseignez les pompiers
Adapté des recommandations éditées par l’ECA (Etablissement Cantonal d’Assurance incendie) pour les camps.
Pour télécharger le document :
www.eca-vaud.ch/images/prevention/pdf/Consignes/3950_consignes_ecoles.pdf
ANNEE SCOLAIRE 2018 - 2019 19Dispositions générales
D. PISCINES
D.1 Piscines scolaires et sécurité*
Le résultat des inspections des piscines couvertes utilisées dans le cadre des cours de natation a permis de
mettre en évidence un besoin d’information/formation pour les enseignant-e-s. Dans la plupart des cas,
un comportement juste et responsable permet une amélioration notable de la sécurité.
Dans ce contexte, il serait souhaitable que les directions d’établissement rappellent régulièrement (1 fois
par année) diverses modalités ayant trait à l’utilisation d’un bassin de natation. Les conseillers pédagogiques
du SEPS se tiennent volontiers à disposition des directions pour les soutenir dans cette démarche.
En plus des éléments précisés dans les mesures de sécurité « natation » aux pages 21 et suivantes,
devraient être abordées les thématiques suivantes (liste non exhaustive qu’il convient d’adapter aux
conditions locales) liées à l’infrastructure de la piscine ou au comportement à adopter :
• Gestion de la leçon :
- accueil des élèves ;
- contrôle de l’effectif au début et à la fin de la leçon ;
- retour au vestiaire ;
- fermeture de l’accès au bassin.
• Positionnement (et déplacement) des enseignant-e-s autour du bassin pour parer aux risques
d’éblouissement récurrents dans les piscines couvertes (variable selon les piscines, le moment de la
journée et la saison).
• Accès et circulation dans les diverses zones de la piscine (accès - vestiaire - douche - bassin).
• Dangers liés aux surfaces glissantes.
• Marquage, limitation des diverses zones d’utilisation de la piscine (bassin non nageur, eau profonde,
bassin à fond mobile, zone de plongeon).
• Rappel des dispositions, procédures et comportements en cas d’accident (document affiché).
Disponibilité d’un téléphone et affichage du numéro d’urgence (144).
• Gestion du matériel d’enseignement et des dispositifs de sauvetage de la piscine.
• Surveillance des élèves dans et hors des bassins.
• Répartition des rôles et tâches des différents partenaires de la leçon (maître-sse, moniteur-trice,
gardien-ne de bain, etc.).
• Attention portée en particulier aux élèves allophones (niveau d’enseignement et compréhension des
consignes).
* Page adaptée de la lettre du SEPS aux directions scolaires datée du 21 novembre 2007.
20 ANNEE SCOLAIRE 2018 - 2019Mesures de sécurité (en vigueur dans le cadre scolaire)
1. ACTIVITÉS AQUATIQUES
1.1 Natation
ENCADREMENT
• De la première à la sixième année de la scolarité, pour une classe, la pré-
Ces activités sont soumises à
sence active de deux adultes durant la leçon est obligatoire. L'une de une autorisation délivrée
ces deux personnes doit être au bénéfice du Brevet plus pool délivré par par la direction de l'établis-
la Société Suisse de Sauvetage (SSS). sement.
L'exigence de ce brevet n'est pas requise dans le cas d'une piscine ou d’une La natation est enseignée par-
plage surveillée par un-e gardien-ne de bain avec brevet. tout où les conditions le permet-
tent; les communes s'efforcent
Le rôle et les tâches de chacune de ces personnes doivent être clairement de mettre les installations adé-
définis, notamment en matière de surveillance. quates à disposition ou de
trouver des solutions de rempla-
• Dès la septième année et au postobligatoire, l'enseignant-e doit être cement.
au bénéfice du Brevet plus pool délivré par la Société Suisse de Sauvetage
Les présentes directives s'ap-
(SSS). Lorsque l’enseignant-e n’est pas titulaire de ce brevet, il/elle devra pliquent dans le cadre scolaire,
s’assurer de la collaboration d'une personne porteuse dudit titre (moniteur- notamment lors de courses
trice de natation, gardien-ne de bain, collègue, etc.). d'école, d'après-midi de sport,
de sorties, de camps ou de cours
Le rôle et les tâches de chacune de ces personnes doivent être clairement de sport scolaire facultatif (SSF).
définis, notamment en matière de surveillance.
• Pour les classes relevant de l'enseignement spécialisé, des consignes Société Suisse de
spécifiques précisent les modalités d’encadrement, lesquelles doivent être Sauvetage (SSS)
adaptées au handicap et au niveau d’autonomie des élèves.
BREVET DE SAUVETAGE
• Le Brevet plus pool délivré par la Société Suisse de Sauvetage (SSS) constitue
le titre de référence en matière de sécurité et d'enseignement de la natation www.slrg.ch/fr.html
à l'école. Il doit être complété par une formation BLS-AED* de massage
cardiaque et défibrillateur.
De nouvelles exigences concernant le contenu et la validation dudit brevet
ont été définies par la SSS, à savoir : * BLS = Basic Life Support ou
mesures de base pour sauver
• La validité de la partie aquatique du Brevet plus pool est limitée à quatre la vie
ans. La participation à un cours de recyclage est donc obligatoire avant
cette échéance ; AED = Automated External
Defibrillation ou défibrillation
• La validité du BLS-AED est limitée à deux ans. Le suivi d'un cours de externe semi-automatique
recyclage bisannuel est exigé.
LIEUX D'ENSEIGNEMENT
• L'enseignement est généralement donné dans des endroits reconnus par
l'autorité locale (piscines couvertes ou à ciel ouvert, plages officielles).
• Lors de baignades dans d’autres lieux (ruisseau, bord de lac, de rivière,
de mer, etc.) le Brevet plus pool est obligatoire. En plus des prescriptions
d’encadrement décrites ci-dessus, une attention particulière sera portée à
la surveillance et au respect des règles de sécurité.
ANNEE SCOLAIRE 2018 - 2019 21Vous pouvez aussi lire
