Guide famille 2018 / 2019 - PÉRISCOLAIRE - EXTRASCOLAIRE DIRECTION ÉDUCATION JEUNESSE INTER GÉNÉRATION - Ville de Chassieu
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DIRECTION ÉDUCATION JEUNESSE
INTER GÉNÉRATION
Guide famille
2018 / 2019
PÉRISCOLAIRE - EXTRASCOLAIREChers parents,
Concilier vie familiale et vie professionnelle est un
challenge quotidien. Il est donc indispensable de proposer,
à côté du temps scolaire et du temps familial, des
solutions d’accueil de proximité et de qualité favorisant la
construction et l’épanouissement des enfants.
La Ville de Chassieu met l’accent sur la politique jeunesse
pour répondre aux besoins des familles. Elle propose des
temps d’accueil avant, pendant et après l’école et des
activités le mercredi et pendant les vacances scolaires.
Construits autour du rythme de l’enfant, ces moments
favorisent la continuité éducative par le développement,
la découverte et l’apprentissage de la vie en société.
Ce guide pratique à destination de toutes les familles
recense les informations utiles relatives aux services
proposés par la Ville.
Bonne lecture !
Jean-Jacques SELLÈS
Maire de Chassieu
2SOMMAIRE
Les accueils périscolaires
Les accueils du matin et du soir p. 4
La restauration p. 5
Le transport p. 7
Le service minimum d’accueil (SMA) p. 8
L’accueil de loisirs du mercredi p. 9
L’accueil de loisirs pendant les vacances scolaires p. 11
L’espace jeunes p. 12
Les séjours (7-12 ans) p. 14
L'Espace citoyen et le Guichet unique p. 16
Les modalités d’inscription p. 16
Les dispositions communes p. 18
La facturation p. 20
La tarification p. 21
Le conseil municipal des jeunes (CMJ) p. 22
Contacts p. 23
3LES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES
Les accueils périscolaires correspondent aux temps qui précèdent et qui
suivent la classe et durant lesquels un encadrement est proposé aux enfants
scolarisés : les accueils du matin et du soir, la restauration, le transport...
Horaires
Lundi Mardi Jeudi Vendredi Observations Tarifs
Accueil
7h30 - 8h20 7h30 - 8h20 7h30 - 8h20 7h30 - 8h20 Arrivée échelonnée jusqu’à 8h10. Gratuit
du matin
Restauration, jeux libres
Restauration 11h30 - 13h20 11h30 - 13h20 11h30 - 13h20 11h30 - 13h20 Payant
ou animations encadrés.
Goûter sur place (fourni par les parents)
Transport - 16h45 - - Payant
Départ du bus à 16h45.
Jeux libres ou animations encadrés.
Temps libre 16h30 - 17h30 16h30 - 17h30 16h30 - 17h30 16h30 - 17h30 Gratuit
Départ possible à partir de 17h.
Inscription auprès du référent
Études 16h30 - 17h30 16h30 - 17h30 16h30 - 17h30 16h30 - 17h30 seulement. Gratuit
Départ possible à partir de 17h20.
Accueil Jeux libres ou animations encadrés
17h30 - 18h30 17h30 - 18h30 17h30 - 18h30 17h30 - 18h30 Payant
du soir avec départs échelonnés jusqu’à 18h30.
Attention, en cas d’absence à l'école, les famillles doivent prévenir :
- les enseignants,
- le référent périscolaire (uniuquement par mail).
Les accueils du matin et du soir
Pour permettre aux parents
de concilier vie familiale et vie
professionnelle, des accueils sont
proposés le matin dès 7h30
et le soir jusqu’à 18h30.
L’encadrement des activités
est confié à des professionnels
de l’enfance et de l’animation.
4Tarifs accueil du soir*
Tarifs
Tarifs
n° Tranches Chasselands
extérieurs 2018
2018
1 0 - 500 1,01 € 1,26 €
2 501 - 700 1,09 € 1,36 €
3 701 - 900 1,18 € 1,48 €
4 901 - 1100 1,26 € 1,58 €
5 1101 - 1300 1,34 € 1,68 €
6 1301 - 1500 1,43 € 1,79 €
7 1501 - 1700 1,52 € 1,90 €
8 1701 - 1900 1,60 € 2€
9 1901 - 2100 1,69 € 2,11 €
10 2101 - 2300 1,77 € 2,21 €
11 2301 - 2500 1,85 € 2,31 €
12 2501 - 2700 1,94 € 2,43 €
13 2701 - 2900 2,02 € 2,53 €
14 ≥ 2901 2,11 € 2,64 €
* hors conditions uniques de service non facturé (voir page 20).
La restauration
Tous les enfants scolarisés Allergie alimentaire
dans la commune, en maternelle Les enfants soumis à un régime
et en élémentaire, peuvent avoir particulier sont acceptés.
accès à la cantine. Toutefois, leur état de santé (allergie,
intolérance à un aliment ou maladie)
Rappel : ce service n’est pas accessible aux
devra obligatoirement être signalé
enfants présents en demi-journée.
dans le formulaire au moment de
Menus l’inscription. Si tel est le cas, un PAI
Les menus sont élaborés tous les mois (protocole d’accueil individualisé)
par le responsable de la restauration. sera mis en place en collaboration
Ils sont affichés dans les restaurants avec le médecin scolaire et l’équipe
et consultables sur le site internet de enseignante. Il sera signé par
la ville. l’adjointe à l’Éducation.
Un plat de substitution est proposé Le personnel de service recevra
aux enfants ne mangeant pas de porc toutes les informations nécessaires
ou toute autre viande (poisson, œufs, au respect du PAI.
protéines végétales...). En cas d’allergie grave à un aliment,
Les grammages et la fréquence des les parents devront fournir un panier
plats respectent les recommandations repas.
du ministère de la Santé.
5Tarifs restauration*
Tarifs Tarifs
n° Tranches
Chasselands 2018 extérieurs 2018
1 0 - 500 1,97 € 2,46 €
2 501 - 700 2,14 € 2,68 €
3 701 - 900 2,31 € 2,89 €
4 901 - 1100 2,48 € 3,10 €
5 1101 - 1300 2,66 € 3,33 €
6 1301 - 1500 2,83 € 3,54 €
7 1501 - 1700 3,01 € 3,76 €
8 1701 - 1900 3,18 € 3,98 €
9 1901 - 2100 3,35 € 4,19 €
10 2101 - 2300 3,52 € 4,40 €
11 2301 - 2500 3,70 € 4,63 €
12 2501 - 2700 3,87 € 4,84 €
13 2701 - 2900 4,04 € 5,05 €
14 ≥ 2901 4,23 € 5,29 €
Tarifs restauration spécifique
Temps méridien Tarifs
tarifs spécifiques 2018
Enfants bénéficiant d’un PAI 1,15 €
Adultes extérieurs 4,85 €
Tarif subventionné
3,23 €
personnel communal
Le tarif fixé pour un enfant bénéficiant d’un PAI comprend :
le service de son panier repas + l’encadrement de l’enfant sur tout le temps méridien.
* hors conditions uniques de service non facturé (voir page 20).
6Le transport
Un service de transport par bus est Tarif unique : 2€
proposé au départ de chaque groupe
scolaire : Les parents doivent récupérer
• le mardi soir, leurs enfants sur les lieux
• pour les élèves de l’élémentaire, des activités (gymnases,
• pour se rendre aux activités conservatoire, centre nautique...).
extrascolaires associatives et
municipales.
Délais de modification et impacts sur la facturation*
Toute modification d’inscription au-delà de 48h est enregistrée sans pénalité.
Les modifications hors délai (dans les 48h avant l’activité) entraîne
une pénalité forfaitaire.
Accueil Temps libre Accueil**
Délais Restauration Transports
du matin et études du soir
Absence ou
Tarif Tarif
inscription hors Pénalité Tarif du repas Pénalité
de l’activité de l’activité
délai (dans les 48h forfaitaire de 2€ + 2€ forfaitaire de 2€
+ 2€ + 2€
avant l’activité)
** Occasionnellement, si l’enfant est récupéré plus tôt par sa famille, la pénalité ne sera pas
appliquée.
Sécurité Responsabilités sur les
Les enfants inscrits aux accueils différents temps de l’enfant
périscolaires ainsi que leur famille La responsabilité de l’encadrement
n’ont pas accès aux classes. des enfants incombe à plusieurs
Ils ne doivent pas se déplacer entités au sein de l’école :
dans l’enceinte de l’école. Seules • Éducation Nationale, sur les temps
les classes réservées aux accueils scolaires : 8h20-11h30, 13h20-16h30.
périscolaires et les toilettes sont • Commune, sur les temps
accessibles jusqu’à 18h30. périscolaires : 7h30-8h20,
À noter : les frais de garde périscolaire pour 11h30-13h20, 16h30-18h30.
les enfants de moins de 6 ans peuvent être
Rappel : dans un souci de respect
déclarés sur l’avis d’imposition au même titre
des rythmes de l’enfant, il est recommandé
que les frais d’assistante maternelle agréée
aux familles de ne pas inscrire, dans la mesure
ou de crèche, donnant droit aux mêmes
du possible, leur(s) enfant(s) à tous les accueils
avantages fiscaux.
périscolaires (matin, midi et soir).
Vous pourrez contacter le Guichet unique
Le cumul de ces 3 temps d’accueil collectif est
pour obtenir votre attestation.
source de fatigue supplémentaire pour l’enfant.
7LE SERVICE MINIMUM D’ACCUEIL (SMA)
En cas de grève dans un établissement Pour bénéficier du service d’accueil
scolaire, un service minimum minimum, chaque famille doit
d’accueil* (SMA) est assuré. obligatoirement faire la démarche
En effet, l’obligation d’accueil des préalable d’inscription auprès
élèves des écoles maternelles et du Guichet unique de la mairie au
élémentaires publiques pendant le plus tôt 48h à l’avance et au plus tard
temps scolaire incombe au chef de la veille du jour de grève.
l’établissement. Le lieu et l’organisation des
En revanche, « en cas de grève, accueils périscolaires seront
lorsque le nombre d’enseignants systématiquement adaptés
ayant déclaré leur intention de faire en fonction des effectifs attendus,
grève est supérieur ou égal à 25%, le transport périscolaire n’étant pas
le service d’accueil est assuré par maintenu ces jours-là.
la commune ».
Afin d’assurer cette obligation, la Ville * Loi n°2008 – 790 du 20 août 2008. Circulaire
n°33 du Bulletin officiel du 4 septembre 2008.
de Chassieu a défini une procédure
de mise en œuvre de ce service
sur l’ensemble de l’amplitude horaire,
de 7h30 à 18h30 (sous réserve
de personnel municipal non gréviste).
8L’ACCUEIL DE LOISIRS DU MERCREDI
La Ville de Chassieu organise Pour une inscription occasionnelle,
un accueil de loisirs les mercredis. les familles contacteront le Guichet
Cet accueil est placé sous unique dès la rentrée scolaire.
la responsabilité du service Enfance
Jeunesse. Il est agréé par la direction Les critères obligatoires sont :
régionale de la Jeunesse, des Sports • Habiter la commune.
et de la Cohésion sociale et bénéficie • Être scolarisé dans la commune.
d’un agrément de PMI (protection • L’activité des deux parents ou du
maternelle infantile). Les enfants parent en situation monoparentale.
sont encadrés par du personnel • Être une famille monoparentale.
diplômé. La famille devra fournir :
Conditions d’admission • Les 3 derniers bulletins de salaire.
• Avoir 3 ans révolus. • Le dernier avis d’imposition (fourni
• Avoir moins de 12 ans révolus. dans le dossier administratif).
• Être scolarisé (scolarisation • Un justificatif de domicile (fourni
effective). dans le dossier administratif).
• Avoir acquis la propreté. • Tout document justifiant une
• Être à jour des vaccins situation particulière (planning
obligatoires. de travail spécifique, social, santé,
insertion professionnelle...).
Modalités d’inscription
2019 / 2020 La commission aura lieu
Une commission d’admission du 17 au 21 juin 2019.
est mise en place pour les Une réponse sera envoyée à chaque
demandes d’inscriptions régulières famille ayant rempli un dossier
(hebdomadaire, à la quinzaine, ou d’inscription avant le 5 juillet 2019.
selon un planning particulier) avec Suite à la commission, les familles
des critères et des pondérations pourront prendre rendez-vous avec
définis avec les représentants le service pour avoir connaissance
des parents d’élèves. de leur fiche de points.
Des critères décisifs et des critères Lieu d’accueil
secondaires seront également pris en compte. Les enfants sont accueillis dans
Le dossier d’inscription devra être remis le groupe scolaire Louis-Pergaud
au Guichet unique avant le 15 juin 2019.
et à l’Espace jeunes.
9Horaires de l'accueil de loisirs du mercredi
Formules Horaires de
Horaires d’arrivée
d’inscription départ
À la journée
De 7h30 à 9h De 17h à 18h30
(repas compris)
Matin + repas De 7h30 à 9h De 13h à 13h30
Après-midi De 13h à 13h30 De 17h à 18h30
Tarifs accueil de loisirs*
Journée Journée Demi-journée Demi-journée Demi-journée Demi-journée
complète complète avec repas avec repas sans repas sans repas
n° Tranches
Chasselands Extérieurs Chasselands Extérieurs Chasselands Extérieurs
2018 2018 2018 2018 2018 2018
1 0 - 500 5,05 € 6,31 € 4,04 € 5,05 € 2,02 € 2,53 €
2 501 - 700 5,98 € 7,48 € 4,46 € 5,58 € 2,44 € 3,05 €
3 701 - 900 6,90 € 8,63 € 4,88 € 6,10 € 2,86 € 3,58 €
4 901 - 1100 7,83 € 9,79 € 5,30 € 6,63 € 3,28 € 4,10 €
5 1101 - 1300 8,76 € 10,95 € 5,73 € 7,16 € 3,71 € 4,64 €
6 1301 - 1500 9,68 € 12,10 € 6,14 € 7,68 € 4,12 € 5,15 €
7 1501 - 1700 10,61 € 13,26 € 6,57 € 8,21 € 4,55 € 5,69 €
8 1701 - 1900 11,53 € 14,41 € 6,99 € 8,74 € 4,97 € 6,21 €
9 1901 - 2100 12,45 € 15,56 € 7,40 € 9,25 € 5,38 € 6,73 €
10 2101 - 2300 13,38 € 16,73 € 7,83 € 9,79 € 5,81 € 7,26 €
11 2301 - 2500 14,31 € 17,89 € 8,25 € 10,31 € 6,23 € 7,79 €
12 2501 - 2700 15,23 € 19,04 € 8,67 € 10,84 € 6,65 € 8,31 €
13 2701 - 2900 16,16 € 20,20 € 9,09 € 11,36 € 7,07 € 8,84 €
14 ≥ 2901 17,09 € 21,36 € 9,51 € 11,89 € 7,49 € 9,36 €
Délais de modification L’inscription à l’accueil de loisirs
et impacts sur la facturation* du mercredi doit se faire au moins
Attention, tout changement de 7 jours avant la date souhaitée.
planning ou de formule sera accepté
en fonction des places disponibles.
* hors conditions uniques de service non facturé (voir page 20).
10L’ACCUEIL DE LOISIRS
PENDANT LES VACANCES SCOLAIRES
La Ville de Chassieu organise un Modalités d’inscription
accueil de loisirs pendant les vacances Les inscriptions se font uniquement
scolaires. Cet accueil est placé sous en journée complète.
la responsabilité du service Enfance Les arrivées sont possibles de 7h30
Jeunesse. Il est agréé par à 9h et les départs de 17h à 18h.
la direction régionale de la Jeunesse,
des Sports et de la Cohésion sociale Lieu d’accueil
et bénéficie d’un agrément de PMI Les enfants sont accueillis dans
(protection maternelle infantile). l’école du Châtenay pour les petites
Les enfants sont encadrés par vacances scolaires et à l’école
du personnel diplômé. des Tarentelles pour les vacances
d’été.
Conditions d’admission
• Avoir 3 ans révolus. Fermetures annuelles
• Avoir moins de 12 ans révolus. Vacances d’automne : le 1er novembre
• Être scolarisé (scolarisation (jour férié) et le 2 novembre 2018.
effective). Vacances de fin d’année :
• Avoir acquis la propreté. du 24 au 28 décembre 2018.
• Être à jour des vaccins Vacances de printemps : le lundi
obligatoires. 22 avril 2019 (lundi de Pâques).
Été : vendredi 16 août, jeudi 29 août
Tarifs et vendredi 30 août 2019.
Se reporter aux tarifs journées
de l’accueil de loisirs du mercredi
(page 10).
Dates d’inscription
Périodes Ouvertures Ouvertures Dates de clôture
de vacances aux Chasselands aux extérieurs des inscriptions
Automne (du 22/10 au 31/10) 24 septembre 2018 8 octobre 2018 13 octobre 2018
10 décembre 15 décembre
Fin d’année (du 2/01 au 4/01) 26 novembre 2018
2018 2018
Hiver (du 18/02 au 01/03) 21 janvier 2019 28 janvier 2019 2 février 2019
Printemps (du 15/04 au 26/04) 18 mars 2019 25 mars 2019 30 mars 2019
Été (du 8/07 au 28/08 inclus) 27 mai 2019 17 juin 2019 22 juin 2019
11L’ESPACE JEUNES
L’Espace Jeunes est un lieu d’accueil, et découverte de nouveaux lieux
d’écoute et d’échange pour (mer, montagne...).
les collégiens et lycéens jusqu’à
En plus : l’équipe pédagogique propose aussi un
17 ans. L’équipe d’animation joue
séjour pendant les vacances d’hiver et d’été.
la carte de la proximité et du dialogue Le programme est disponible sur le site internet
avec les jeunes afin de pouvoir de la ville.
aborder tous les sujets (vacances,
loisirs, problèmes personnels, sujets Tarification et inscription
de société...). Pour s’inscrire à l’Espace Jeunes,
De nombreuses activités sont il faut :
organisées et poursuivent différents • Avoir entre 11 et 17 ans.
objectifs : développer l’autonomie • Être collégien (pour les vacances
de chaque adolescent, responsabiliser d’été, un enfant sortant de CM2
les jeunes, vivre en communauté... pourra s’inscrire).
Sur place, console, babyfoot, table • Compléter le dossier d’inscription.
de ping-pong, flipper et un choix • Fournir le dernier avis d’imposition.
judicieux et original de jeux de société • Donner un justificatif de domicile
agrémentent ce lieu de détente. de moins de 3 mois.
• Transmettre une photo d’identité
En période scolaire et un certificat médical dans le cas
Les jeunes peuvent participer d’activités spécifiques.
à des cycles de découverte culturelle, • Adopter le règlement intérieur.
sportive, ludique (hip-hop, théâtre, • S’acquitter d’une adhésion annuelle
musée, ludothèque...) ou encore au quotient familial (QF) de la ville.
participer à différents événements
(Téléthon, Fête de la musique...). Deux modes de fonctionnement
L’Espace Jeunes organise aussi • La formule à la carte proposant
différentes sorties : bowling, cinéma, des activités sur place, des sorties
accrobranches... en demi-journée ou en journée
Une permanence d’information est complète.
ouverte tous les mardis de 16h30 • L’accueil classique, proposé
à 19h30. uniquement pendant les vacances
scolaires et pour un accueil à la
Pendant les vacances journée.
Au programme : sorties culturelles La participation des familles est
(festivals, concerts, visites calculée, comme les autres
de monuments historiques), ludiques accueils de loisirs, selon
(laser game, patinoire), initiation la tarification du QF de Chassieu.
(équitation, canoë, danse africaine...),
12Les inscriptions se font directement expérimentés dans l’animation.
à l’Espace Jeunes, auprès de l’équipe En fonction des activités proposées,
pédagogique (voir page 14). des initiateurs ou des moniteurs
diplômés dans une activité spécifique
Encadrement complétent l’équipe.
L’encadrement est assuré par
des animateurs de la Ville, diplômés,
Tarifs
Adhésion annuelle
Formule accueil classique du 1er sept. de l’année N
au 31/08 N+1
Journée complète Journée complète
Tarifs
n° Tranches Tarifs Chasselands Tarifs extérieurs
2018 2018
adhésion 2018
1 0 - 500 5,05 € 6,31 € 5,05 €
2 501 - 700 5,98 € 7,48 € 5,89 €
3 701 - 900 6,90 € 8,63 € 6,74 €
4 901 - 1100 7,83 € 9,79 € 7,58 €
5 1101 - 1300 8,76 € 10,95 € 8,41 €
6 1301 - 1500 9,68 € 12,10 € 9,26 €
7 1501 - 1700 10,61 € 13,26 € 10,10 €
8 1701 - 1900 11,53 € 14,41 € 10,94 €
9 1901 - 2100 12,45 € 15,56 € 11,79 €
10 2101 - 2300 13,38 € 16,73 € 12,63 €
11 2301 - 2500 14,31 € 17,89 € 13,46 €
12 2501 - 2700 15,23 € 19,04 € 14,31 €
13 2701 - 2900 16,16 € 20,20 € 15,15 €
14 ≥ 2901 17,09 € 21,36 € 15,99 €
Toute absence non signalée sera facturée au tarif applicable à la prestation.
Tarifs appliqués à partir du 1er janvier 2019
Formule à la carte
Demi-journée Sortie
Demi-journée Sortie Sortie
ou soirée sur en demi-journée
ou soirée sur en demi-journée à la journée
place avec avec transport
place avec transport avec repas
matériel + activité
Tarifs forfaitaires
2€ 4€ 8€ 12 € 20 €
Chasselands
Tarifs forfaitaires
2,5 € 5€ 10 € 15 € 25 €
extérieurs
13Dates d’inscription à l’Espace jeunes
Périodes Ouvertures Ouvertures Dates de clôture
de vacances aux Chasselands aux extérieurs des inscriptions
Automne (du 22/10 au 31/10) 24 septembre 2018 8 octobre 2018 13 octobre 2018
10 décembre 15 décembre
Fin d’année (du 2/01 au 4/01) 26 novembre 2018
2018 2018
Hiver (du 18/02 au 01/03) 21 janvier 2019 4 février 2019 9 février 2019
Printemps (du 15/04 au 26/04)
18 mars 2019 1er avril 2019 6 avril 2019
(lundi 22/4 férié)
Été (du 1/07 au 2/08
27 mai 2019 17 juin 2019 22 juin 2019
et du 26/08 au 30/08)
LES SÉJOURS 7-12 ANS
La Ville de Chassieu propose • Une copie de votre dernier avis
des séjours à destination des 7-12 ans d’imposition.
pendant les vacances d’hiver et d’été. • Un chèque d’acompte de 100€
Pour l’hiver, la commune confie cette (par enfant et par séjour) ou un bon
mission à un prestataire extérieur, d’aide aux temps libres (CAF).
et pour l’été, ce sont les animateurs Vous pouvez déposer votre dossier dans la
du service Enfance Jeunesse qui boîte aux lettres ou à l’accueil de la mairie,
organisent et encadrent les séjours. à partir de la date indiquée, ou l’envoyer
par courrier à l’adresse suivante :
Ouverture des inscriptions Mairie - Guichet unique
Les dates seront communiquées Service Relations aux usagers
ultérieurement. BP 81 - 69682 CHASSIEU Cedex.
Inscription au Guichet unique.
Le dossier d’inscription doit
comprendre :
• Un bulletin d’inscription (disponible
sur l’Espace citoyen) ou au Guichet
unique.
• Un justificatif de domicile de moins
de 3 mois.
14Tarifs séjours*
Tarif extérieurs
n° Tranches Chasselands 2018
2018
1 0 - 500 40 % 50 %
2 501 - 700 42 % 52 %
3 701 - 900 43 % 54 %
4 901 - 1100 45 % 56 %
5 1101 - 1300 47 % 58 %
6 1301 - 1500 48 % 60 %
7 1501 - 1700 50 % 62 %
8 1701 - 1900 52 % 65 %
9 1901 - 2100 53 % 67 %
10 2101 - 2300 55 % 69 %
11 2301 - 2500 57 % 71 %
12 2501 - 2700 58 % 73 %
13 2701 - 2900 60 % 75 %
14 ≥ 2901 62 % 77 %
Le pourcentage correspond au reste Conditions d’annulation
à charge de la famille en fonction L’annulation de la participation
du prix total du séjour qui comprend d’un enfant au séjour est possible
le transport, l’hébergement, les repas pendant la période d’inscription,
et les activités. sans frais.
Au lendemain de la période
Confirmation d’inscription d’inscription, le montant de l’acompte
Une confirmation vous sera envoyée
ne sera pas remboursé.
par courrier dans les meilleurs délais.
Un mois avant le départ, l’intégralité
Vous recevrez également un dossier
du prix du séjour sera considéré
comprenant les informations
comme dû et par conséquent ne sera
pratiques du séjour de votre (vos)
pas remboursé.
enfant(s), la fiche de liaison sanitaire
et administrative, la fiche trousseau
et la facture.
* hors conditions uniques de service non facturé (voir page 20).
15L'ESPACE CITOYEN ET LE GUICHET UNIQUE
Pour simplifier vos démarches, la mairie met à votre disposition un service
en ligne accessible 24h/24.
Rendez-vous sur mon Espace citoyen sur le site www.chassieu.fr
Vous pourrez : « Mes factures »), choisir d’adhérer
• Procéder aux inscriptions à la facture dématérialisée
des accueils périscolaires (accueil qui remplace l’envoi de la facture
du matin, restauration scolaire et papier.
accueil du soir) ainsi qu’à l’accueil
de loisirs du mercredi.
Guichet unique
Vous pouvez également faire
• Modifier vos réservations
vos démarches auprès du Guichet
périscolaires en cas de
unique, en mairie :
changement dans l’emploi
du temps de votre enfant. Lundi, mercredi, jeudi et vendredi
• Payer en ligne en toute sécurité de 8h à 12h et de 14h à 17h.
24h/24. L’Espace citoyen dispose Mardi de 8h à 12h et de 14h à 19h.
d’une plateforme de paiement Samedi de 9h à 12h.
en ligne sécurisée vous permettant
Attention, du 24 décembre 2018
de régler directement de chez vous au 5 janvier 2019 et du 9 juillet
vos factures périscolaires et celles au 24 août 2019 le Guichet unique n'est pas
du multi-accueil. accessible le mardi de 17h à 19h et le samedi
• Adhérer à la facture dématérialisée. matin.
Vous pourrez, directement depuis
votre espace personnel (rubrique
Modalités d’inscription
Vous avez deux étapes obligatoires à accomplir :
Comment Quand Où
1re étape : Guichet unique
De mars à mai
Compléter le dossier administratif en mairie
2e étape : Espace citoyen sur internet
De juin à août
Procéder à l’inscription ou Guichet unique en mairie
161re étape : 2e étape :
Dossier administratif Inscription
Ce dossier est indispensable. Il existe deux formulaires d’inscription
Aucun enfant ne sera accueilli sans correspondant :
que cette formalité ne soit remplie. • aux activités périscolaires (accueil
Pour cela, il doit être complété par du matin, restauration scolaire,
les familles. Ce dossier est commun accueil du soir),
pour tous les accueils périscolaires, • à l’accueil de loisirs du mercredi.
les accueils de loisirs du mercredi
et des vacances scolaires, l’Espace Vous pouvez effectuer vos démarches
jeunes et les séjours. directement en ligne, en vous
connectant à l’Espace citoyen.
Pièces justificatives à fournir : Les formulaires d’inscription sont
• Dernier avis d’imposition du foyer. à disposition également au format
• Copie du livret de famille. papier au Guichet unique en mairie.
• Justificatif de domicile de moins Seules les familles à jour de toute
de 3 mois. facturation pourront s’inscrire.
• Fiche sanitaire complétée et signée. L’inscription pour les activités
• Copie du carnet de vaccinations. périscolaires et l’accueil de loisirs
du mercredi s’effectue chaque année
Le cas échéant : car elle n’est pas reconductible
• Demande de prélèvement automatiquement d’une année
automatique complétée et signée sur l’autre.
avec un RIB. L’inscription peut être annuelle
• Attestation d’hébergement. ou occasionnelle, dans la limite
• En cas d’interdiction de visite de des places disponibles et selon
l’un des deux parents ou de garde le besoin des parents.
partagée : une copie du jugement Pour l’inscription à l’accueil de loisirs
de divorce ou de l’ordonnance. des vacances, un formulaire papier
est à compléter et à retourner
au Guichet unique.
Attention :
Le dossier d’inscription scolaire et les documents remplis en début d’année scolaire
pour les enseignants ne concernent pas les inscriptions aux services périscolaires
et extrascolaires.
17LES DISPOSITIONS COMMUNES
Responsabilité Enfin la famille pourra recevoir
La Ville de Chassieur décline toute un troisième courrier lui signifiant une
responsabilité en dehors des horaires exclusion qui pourra être définitive.
des activités (dépose et reprise de
votre/vos enfant(s) : parkings, abords Les décisions d’exclusion temporaire
des lieux d’écoles et d’activités...). ou définitive seront signifiées
Les effets personnels ne sont pas aux parents dans un courrier, remis
couverts par l’assurance de la ville en main propre ou transmis par lettre
en cas de détérioration, de perte recommandée au moins 15 jours
ou de vol. avant l’application de la sanction.
Parallèlement, les sanctions seront
Respect des règles de vie signalées au directeur d’école.
en collectivité
Les règles de vie ont pour objet Toute dégradation volontaire
de définir un cadre en donnant fera l’objet d’un remboursement
des repères clairs aux enfants comme par les parents après une lettre
aux adultes. L’équipe d’animation est d’avertissement.
garante de la sécurité physique et Le non remboursement après relance,
morale des enfants. par lettre recommandée, entraînera
Tout comportement portant préjudice l’exclusion définitive.
au bon fonctionnement de cet accueil En cas de désaccord avec l’équipe
doit être signalé. éducative, les familles seront invitées
Dans un premier temps, la famille est à se rapprocher du service Enfance
avertie oralement et les enfants sont Jeunesse (voir la rubrique contacts
appelés à « réparer » le préjudice page 23).
causé. C’est un acte éducatif qui vise
à faire prendre conscience à l’enfant Santé - Sécurité
de ses erreurs. Certaines vaccinations sont
Par la suite, les sanctions seront obligatoires pour toute entrée
déterminées par l’équipe éducative d’un enfant en collectivité : diphtérie,
selon la gravité des faits et leur tétanos, polio avec les différents
caractère répété. rappels.
En cas de répétition, la famille recevra Le personnel municipal n’est pas
un premier courrier d’avertissement. habilité à administrer
Si les faits se poursuivent, la famille des médicaments aux enfants, même
recevra un deuxième courrier avec sur ordonnance (décret n°2002-
une demande de rendez-vous avec 883 du 3/05/2002), excepté pour
le responsable du service. les enfants pour lesquels un projet
18d’accueil individualisé (PAI) aura été le directeur de la structure (voir la
préalablement signé. rubrique contacts page 23).
Au-delà de trois retards constatés
En cas d’accident, le directeur à la fin des temps d’accueil, la famille
s’engage à contacter, dans les plus recevra un courrier d’avertissement.
brefs délais : Si la situation n’évolue pas, l’enfant
• un service d’urgence, sera exclu du service.
• les parents, Le service Enfance Jeunesse est
• la direction du service Enfance responsable des enfants jusqu’à
Jeunesse. 18h30 en période scolaire et 18h
pour l’accueil de loisirs pendant les
L’accès d’un enfant malade pourra vacances scolaires. Au-delà,
être refusé eu égard au respect les enfants sont sous la responsabilité
des règles de sécurité et de de leurs parents.
prévention sanitaire.
Dans un souci de bien-être de l’enfant Récupération des enfants
souffrant, il est conseillé d’éviter en fin de journée
les accueils en collectivité. En maternelle, en élémentaire et
aux accueils de loisirs, un enfant sera
Accueil d’un enfant porteur de remis à ses parents ou à une des
handicap personnes dûment mandatées
Une rencontre préalable avec par eux et qui devra présenter
la famille permettra de juger une pièce d’identité.
de la possibilité d’accueil de l’enfant La personne autorisée par la famille
au sein de la structure demandée. devra être au moins collégien.
Le document support du projet
d’inclusion recensera l’ensemble
des informations nécessaires
pour garantir un accueil de
qualité et envisager les éventuels
aménagements et les spécificités
à mettre en œuvre.
Retard
L’heure de départ et l’heure d’arrivée
doivent être respectées. En cas
de problème vous pouvez contacter
les référents des écoles ou
19LA FACTURATION
Il existe 3 types de facturation : En cas de non-paiement, les créances
• Pour le périscolaire et l’accueil de feront alors l’objet d’une procédure
loisirs du mercredi et des vacances. de recouvrement forcée par
• Pour les séjours. la Trésorerie principale de Meyzieu.
• Pour l’Espace Jeunes.
Toutefois en cas de difficultés
La facture doit être acquittée avant financières, les familles domiciliées
le 28 du mois en cours. Tout accueil à Chassieu peuvent contacter
commencé est dû. le Centre communal d’action sociale
(CCAS) au 04 37 25 99 90.
Les factures seront adressées
aux responsables légaux de l’enfant Conditions uniques
en début de mois, en fonction de service non facturé
des présences aux différents accueils. • Annulation du service par
la municipalité (raison de sécurité,
Afin de faciliter le règlement nombre insuffisant d’inscrits...).
de vos factures, nous vous proposons : • Sur présentation d’un certificat
• Le prélèvement automatique. médical qui doit être délivré dans
Ce mode de paiement est gratuit, les 3 jours suivant l’absence
pratique, sûr et résiliable à tout de l’enfant (hors restauration).
moment. •E n cas de force majeure
Il a lieu entre le 20 et le 23 (évènement familial grave...).
du mois. • Pour une sortie scolaire ou
• Le paiement en ligne sur l’Espace le 1er jour d’absence d’un enseignant.
citoyen (voir page 16).
• Le paiement par chèque bancaire
ou postal libellé à l’ordre de la régie
Guichet unique.
• Le paiement par carte bancaire
ou en espèces auprès du Guichet
unique en mairie.
• Le paiement par chèques vacances
pour l’accueil de loisirs et
les séjours.
20LA TARIFICATION
Les tarifs des prestations Enfance Un simulateur est disponible sur le site
Jeunesse sont fixés par délibération www.chassieu.fr (rubrique mon espace-
du conseil municipal, révisables citoyens en ligne / voir toutes les
chaque année et applicables actualités / simulateur de tarifs).
à partir du 1er septembre. Ils sont Revenu net imposable*
consultables en mairie au Guichet QF =
(12 x nb de parts fiscales)
unique ainsi que sur le site internet
de la ville. * dernier avis d’imposition
Contrôle
Calcul des quotients familiaux Le maire de Chassieu ou
Pour calculer le quotient familial son représentant se réserve
(QF) propre à Chassieu, les familles le droit de vérifier l’exactitude
calculeront le quotient familial des renseignements communiqués.
selon le calcul ci-contre, et pourront Article 441-7 du code pénal.
ensuite se situer sur une grille
de référence de 14 tranches.
21LE CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES (CMJ)
Le conseil municipal des jeunes à l’apprentissage de la vie en société,
(CMJ) est une instance citoyenne à l’autonomie, au développement
de réflexion, d’information, de de la notion de solidarité et permet
propositions, d’échanges et de un lien nouveau entre les jeunes.
partages avec la municipalité et les
jeunes sur des questions concernant Composition et organisation
la ville. Il donne des responsabilités Le CMJ est composé de 29 jeunes,
aux jeunes. C’est la rencontre entre élus pour une durée de deux ans,
un engagement citoyen et parmi les élèves scolarisés à Chassieu
des actions pédagogiques. de la classe de CM1 en élémentaire à
la classe de 5e au collège. Il est animé
Engagement citoyen : c’est par un agent de la direction Enfance
l’opportunité d’un dialogue direct Jeunesse Inter génération.
entre les jeunes et les élus. Ils vont Les jeunes élus siègent en mairie.
proposer des améliorations pour la Ils se réunissent en commissions
ville dans laquelle ils vivent, avec et en séances plénières publiques
l’écoute et le soutien des élus. deux fois par trimestre en présence
Les propositions jugées d’intérêt du maire ou de son représentant.
général, seront étudiées, discutées et Les élections ont eu lieu fin
réalisées par la collectivité septembre 2018 dans les écoles
Action pédagogique : ce concept et au collège avec un vote
reconnaît aux jeunes la capacité à bulletin secret.
d’exprimer des opinions utiles pour
la collectivité et d’agir sur
un territoire de vie. Il prend
en compte la parole de l’enfant
pour l’accompagner vers un résultat
concret. Il sensibilise les jeunes
22CONTACTS
Référents périscolaires :
06 47 32 94 44 - perisco-pradel@chassieu.fr
07 85 70 34 12 - perisco-pergaud@chassieu.fr
06 47 32 94 14 - perisco-chatenay@chassieu.fr
06 47 32 94 13 - perisco-tarentelles@chassieu.fr
Service Enfance Jeunesse :
04 72 47 89 82 - enfancejeunesse@chassieu.fr
Accueil de loisirs mercredi / vacances :
06 15 79 62 06 - guej@chassieu.fr
Espace jeunes :
06 25 78 40 14 - espacejeunes@chassieu.fr
Guichet unique :
04 72 05 44 01 - guej@chassieu.fr
Régie Guichet unique :
04 72 05 44 00 - regieguej@chassieu.fr
Conseil municipal des jeunes :
04 37 25 99 96 - 06 48 72 14 44 - miung@chassieu.fr
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