Année Scolaire 2022 2023 - www.langueux.fr - Mairie de Langueux (22)

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Année Scolaire
        2022 - 2023
 SERVICES PÉRISCOLAIRES MUNICIPAUX
                Service de restauration
                   Accueil périscolaire
                      Accueil de loisirs

www.langueux.fr
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Service de restauration
4 SITES DE RESTAURATION
•   Restaurant principal
•   École Les Fontenelles (site de la maternelle)
•   École Les Grèves (site Les Saules - maternelle)
•   École Notre-Dame (Site Faligot-maternelle)

INSCRIPTION
Inscription préalable obligatoire via le Kiosque Famille ou, en cas de
situation particulière, auprès du service Enfance-Jeunesse :
    pour les abonnés (2, 3 ou 4 jours fixes par semaine) : avant la
    rentrée scolaire (à partir du 10 août),
    pour les occasionnels : avant 17h le mardi précédant la semaine
    demandée.
Majoration de 50 % du tarif occasionnel si non pré-inscrit dans les délais
(soit 6,40 €).

TARIFS
Abonnés :

      Tranches             Quotient Familial              Tarifs

          1                     QF>250                     0,37 €
          2                   251
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Accueil Périscolaire
4 SITES D’ACCUEIL PÉRISCOLAIRE
   LES SITES                   Matin (tous les jours)            Soir (tous les jours)
  Les Goélands         Enfants de l’école :        Enfants des écoles :
                       • Fontenelles (élementaire) • Fontenelles
                                                     (site élémentaire)
                                                   • N-D Saint-Ilan
                                                   • N-D Faligot CP-CE1
 Les Fontenelles       Enfants de l’école :                 Enfants de l’école :
 Site Maternelle       • Fontenelles (maternelle)           • Fontenelles (maternelle)

    Les Grèves         Enfants des écoles :                 Enfants des écoles :
  Site Les Saules      • Grèves Saules                      • Grèves Saules
                       • Grèves Prunaie                     • Grèves Prunaie
  Notre-Dame           Enfants des écoles :                 Enfants de l’école :
  Site Faligot         • N-D Saint-Ilan                     • N-D Faligot
                       • N-D Faligot                         (Petite section > grande section)

HORAIRES
Les accueils périscolaires ouvrent à 7h15. Les enfants doivent être
accompagnés à l’intérieur des locaux. À partir de 8h20, les enfants sont
conduits dans les différentes écoles par le personnel communal.
Le soir, l’accueil débute à 16h30 et se termine à 19h. Les enfants doivent
être repris au plus tard à 19h. La responsabilité de la Ville cesse à
cette heure. En cas de non-respect de l’heure de fermeture, un forfait
de 10 € pour dépassement d’horaire sera imputé.

INSCRIPTION                     Rappel
Inscription préalable obligatoire via le Kiosque Famille ou, en cas de
situation particulière, auprès du service Enfance-Jeunesse :
    pour les abonnés (minimum 2 jours fixes par semaine) : avant la
    rentrée scolaire (à partir du 10 août),
    pour les occasionnels : 48 heures à l’avance.
Majoration de 50 % du tarif si non pré-inscrit dans les délais.

TARIFS
               Quotient             Abonnés /                                   Accueil
 Tranches                                               Accueil Matin
               Familial            Occasionnels                                  Soir
                                      Abonnés               0,83 €               1,37 €
      1             ≤ 750
                                   Occasionnels             0,98 €               1,64 €
                                      Abonnés               1,11 €               1,85 €
      2             ≥ 751(1)
                                    Occasionnels            1,33 €               2,20 €
 Dépassement horaire                                                 10,00 €
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Accueil de loisirs du mercredi
ACCUEIL
L‘accueil de loisirs fonctionne                     La    responsabilité       de     la
tous les mercredis (matin et                        Ville cesse à cette heure.
journée) en période scolaire. Il                    Les ateliers sportifs, artistiques
débutera le mercredi 7 septembre                    et culturels se dérouleront
2022 et se clôturera le mercredi                    essentiellement le matin entre 9h
5 juillet 2023.                                     et 12h. L’après-midi est consacré
Le centre de loisirs accueille                      aux sorties, grands jeux, et projets
votre enfant de 7h30 à 18h30 :                      proposés par les animateurs.
accueil : 7h30 > 9h, activités : 9h                 En cas de non-respect de l’heure
> 17h30, départ : 17h30 > 18h30.                    de fermeture, un forfait de 10 €
                                                    pour dépassement d’horaire sera
                                                    imputé.
INSCRIPTION Rappel
Inscription préalable obligatoire via le Kiosque Famille ou, en cas de
situation particulière, auprès du service Enfance-Jeunesse :
    avant 17h le mardi de la semaine précédant le mercredi demandé ;
   «Hors délais» selon les places disponibles, possibilité inscription
   jusqu’au vendredi précédent 17h avec une majoration de 50 % du
   tarif.
   Dans le cadre des ateliers découvertes du mercredi matin, il est
   fortement conseillé d’inscrire vos enfants au trimestre.

TARIFS           Nouveauté !
                     Quotient                       Journée             Demi-journée
 Tranches
                     Familial                      (avec repas)          (sans repas)
     1                QF
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Accueil de loisirs - petites vacances
ACCUEIL
L‘accueil de loisirs fonctionne                Matin : accueil à partir de 7h30.
durant les vacances scolaires sur              Accueil à la journée avec activités
les sites :                                    de 9h30 à 17h30. Accueil possible
    Les       Fontenelles     (site            jusqu’à 18h30. La responsabilité
    maternelle) : pour les enfants             de la Ville cesse à cette heure.
    de 3 à 5 ans.                              En cas de non-respect de l’heure
    Les Goélands : pour les                    de fermeture, un forfait de 10 €
    enfants de 6 à 11 ans.                     pour dépassement d’horaire sera
                                               imputé.
INSCRIPTION                 Rappel
Inscription deux jours minimum par semaine. Cette disposition
pourra évoluer en fonction des conditions sanitaires.
Inscription préalable obligatoire via le Kiosque Famille ou, en cas de
situation particulière, auprès du service Enfance-Jeunesse, pendant
les périodes indiquées ci-dessous.
En accord avec l’équipe pédagogique et après avoir validé le projet
d’accueil, possibilité d’inscription à la demi-journée pour les enfants
en situation de handicap. Majoration de 20 % du tarif si non pré-
inscrit dans les délais.
                                                                Ouverture des
                                   Dates des vacances
                                                                 inscriptions
 Vacances d’Automne         Du lundi 24 octobre 2022      Du lundi 26 septembre 2022
                            au vendredi 4 novembre 2022   au vendredi 7 octobre 2022
 Vacances de Noël           Du lundi 19 décembre 2022     Du lundi 21 novembre 2022
 (1 semaine d’accueil)      au vendredi 2 janvier 2023    au vendredi 2 décembre 2022
 Vacances d’hiver           Du lundi 13 février 2023      Du lundi 16 janvier 2023
                            au vendredi 24 février 2023   au vendredi 27 janvier 2023
 Vacances de printemps      Du lundi 17 avril 2023        Du lundi 20 mars 2023
                            au vendredi 28 avril 2023     au vendredi 31 mars 2023

TARIFS
                                                                     Demi-Journée
 Tranches      Quotient Familial               Journée         (sans repas) pour les enfants en
                                                                    situation de handicap

      1              QF
Paiement
Les factures sont uniquement disponibles et téléchargeables sur le Kiosque
Famille, dans votre Espace Personnel. Seules les familles qui en feront
explicitement la demande écrite recevront leurs factures par courrier.
Les factures sont à conserver impérativement.
Pour le service de restauration et l’accueil périscolaire, le règlement
est mensuel. Pour l’accueil de loisirs du mercredi, le règlement se fait
par cycle. Trois solutions de paiement vous sont proposées :
   par prélèvement automatique sur votre compte bancaire ou postal,
   par chèque bancaire ou postal à retourner par courrier ou à déposer
   au service facturation accompagné impérativement du coupon
   détachable présent sur la facture,
   par télépaiement directement via votre espace personnel sur le
   kiosque Famille https://langueux.kiosquefamille.fr.
À défaut de paiement aux dates indiquées, une relance sera adressée
par mail. Sans réponse de votre part, le recouvrement sera assuré par
le Trésor Public.
Dans le cas de prélèvement automatique, deux rejets de la part de
votre banque entraîneront la suppression de ce mode de paiement.
Les coupons CESU sont acceptés pour l’accueil périscolaire
uniquement. Les CESU par voie électronique ne sont pas acceptés.
Tout changement de situation pouvant entraîner la modification du
Quotient Familial doit être signalé.
(1) Ce QF s’applique aux enfants extérieurs scolarisés à Langueux ou en cas
de non présentation des justificatifs par une famille résidant à Langueux.

DÉTERMINATION DU QUOTIENT FAMILIAL
Revenus annuels déclarés aux impôts (avant abattement) + montant annuel
des prestations familiales(*) / 12 / Nombre de parts (*) y compris APL

                                                            5 enfants     Enfant
            1 enfant    2 enfants   3 enfants   4 enfants
                                                               et +      Handicapé
   1 ou 2                                                   + 0,5 part    0,5 part
            2,5 parts    3 parts     4 parts    4,5 parts
  parents                                                    /enfant       supp

       Les ressources prises en compte sont celles de l’avis d’imposition
       2021 sur les revenus 2020 et le détail des prestations CAF.
       Il appartient aux familles de fournir les informations nécessaires au
traitement du dossier. A défaut de justificatif fourni par les familles, le tarif
maximum sera appliqué. (Pour le calcul du quotient familial le dossier doit
être complet).
Règlement
                                  Règlement
Art. 1 - Le service restauration et les accueils   Art. 7 - Aucun traitement médical
périscolaires (garderie) sont des SERVICES         n’est administré par l’équipe sans
MUNICIPAUX FACULTATIFS placés sous                 l’ordonnance stipulant le traitement
l’autorité du Maire, qui fonctionnent              et sa durée (sauf si PAI). Les élèves
durant toute l’année scolaire. Ils sont            inscrits aux services municipaux sont
ouverts à tous les enfants dès 30 mois,            sous la responsabilité du personnel
scolarisés dans les écoles publiques et            municipal pendant le repas, le temps
privée, élémentaires et maternelles de la          méridien, ou les accueils périscolaires et
Ville de Langueux.                                 extrascolaires. En cas d’accident, celui-
Art. 2 - L’accès aux services extrascolaires       ci organise l’intervention des secours et
(accueil de loisirs) est ouvert à tous les         l’information aux parents.
enfants de 3 à 11 ans les mercredis, les           Art. 8 - Sorties scolaires : à l’occasion des
petites vacances et l’été, scolarisés ou non       sorties scolaires à la journée, un pique-
à Langueux.                                        nique est fourni aux enfants des
Art. 3 - L’inscription aux différents services     écoles publiques inscrits au service
(restauration,        accueil     périscolaire,    de restauration en remplacement de
accueil extrascolaire) est préalablement           leur repas. Cependant, un pique-nique
obligatoire, via le Kiosque Famille https://       sera fourni aux enfants non-inscrits à la
langueux.kiosquefamille.fr        ou     auprès    restauration, avec application d’un tarif
du service Enfance-Jeunesse en cas de              occasionnel. En cas de départ en classe
situation particulière (pas d’accès Internet).     de découverte, les repas ne seront pas
Le non-respect des délais d’inscription,           facturés. A la demande de l’école privée
précisés dans ce document, entrainera une          Notre-Dame, le pique-nique n’est pas
majoration de 20% ou 50% du tarif, en              fourni par le service de restauration.
fonction du service.                               Art. 9 - Toute indiscipline sera
Art. 4 - Lors de l’inscription aux différents      sanctionnée selon les modalités définies
services, il est demandé de définir une            dans la Charte du Comportement de
périodicité : abonné ou occasionnel.               l’enfant. En cas de non-respect du
Ce choix engage les parents pour l’année.          règlement, les parents seront informés,
Toutefois des modifications en cours               par écrit. Il pourra leur être proposé une
d’année pourront être apportées, sous              rencontre avec les représentants de la
réserve que les parents en fassent la              commune afin d’y apporter une solution.
demande via le « Kiosque Famille ».                Art. 10 - Les factures d’accueil périscolaire
Ces modifications (passage d’abonné à              et d’accueil de loisirs doivent être
occasionnel ou d’occasionnel à abonné)             impérativement conservées. Elle valent
prendront effet le mois suivant la demande.        «attestation fiscale» pour les services
                                                   des impôts concernant les enfants de
Art. 5 - Seules les absences justifiées par        moins de 6 ans. De ce fait, aucun autre
un certificat médical, une attestation             justificatif ne sera délivré par les services
d’isolement délivrée par l’Assurance               de la Mairie au moment des déclarations
Maladie, seront déduites. Le document sera         fiscales.
transmis à la collectivité, sous 8 jours, via
le « Kiosque Famille ».                            Art. 11 - Lorsque les enfants quittent les
Deux jours de carence seront appliqués             services périscolaires et/ou extrascolaires, les
dans les cas suivants : Crise sanitaire,           familles doivent impérativement arrêter leurs
Intempéries, en cas de non remplacement            droits via le « Kiosque famille ». A défaut la
d’un enseignant …                                  facturation continuera à courir.
Art. 6 - L’accueil d’enfants atteints              Art. 12 - L’inscription de l’enfant aux différents
d’allergies ou d’intolérances alimentaires         services, implique pour les parents et l’enfant
est conditionné à la signature d’un PAI.           l’acceptation de ce règlement.
Celui-ci sera mis en place à la demande
des parents auprès du médecin scolaire,
en présence du directeur d’école et du             Retrouvez l’intégralité du règlement sur
responsable du service de restauration. Le         le Kiosque Famille et le site de la Ville :
PAI doit être renouvelé à chaque rentrée           www.langueux.fr
scolaire et transmis impérativement par
le Kiosque.
CONTACT
Mairie de Langueux
Service Enfance-Jeunesse
02 96 62 25 40                                         La Ville de Langueux
secretariat.enfance.jeunesse@mairie-langueux.fr     bénéficie du partenariat
www.langueux.fr                                   de la CAF des Côtes d’Armor.
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