Année Scolaire 2022 2023 - www.langueux.fr - Mairie de Langueux (22)
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Année Scolaire 2022 - 2023 SERVICES PÉRISCOLAIRES MUNICIPAUX Service de restauration Accueil périscolaire Accueil de loisirs www.langueux.fr
Service de restauration 4 SITES DE RESTAURATION • Restaurant principal • École Les Fontenelles (site de la maternelle) • École Les Grèves (site Les Saules - maternelle) • École Notre-Dame (Site Faligot-maternelle) INSCRIPTION Inscription préalable obligatoire via le Kiosque Famille ou, en cas de situation particulière, auprès du service Enfance-Jeunesse : pour les abonnés (2, 3 ou 4 jours fixes par semaine) : avant la rentrée scolaire (à partir du 10 août), pour les occasionnels : avant 17h le mardi précédant la semaine demandée. Majoration de 50 % du tarif occasionnel si non pré-inscrit dans les délais (soit 6,40 €). TARIFS Abonnés : Tranches Quotient Familial Tarifs 1 QF>250 0,37 € 2 251
Accueil Périscolaire 4 SITES D’ACCUEIL PÉRISCOLAIRE LES SITES Matin (tous les jours) Soir (tous les jours) Les Goélands Enfants de l’école : Enfants des écoles : • Fontenelles (élementaire) • Fontenelles (site élémentaire) • N-D Saint-Ilan • N-D Faligot CP-CE1 Les Fontenelles Enfants de l’école : Enfants de l’école : Site Maternelle • Fontenelles (maternelle) • Fontenelles (maternelle) Les Grèves Enfants des écoles : Enfants des écoles : Site Les Saules • Grèves Saules • Grèves Saules • Grèves Prunaie • Grèves Prunaie Notre-Dame Enfants des écoles : Enfants de l’école : Site Faligot • N-D Saint-Ilan • N-D Faligot • N-D Faligot (Petite section > grande section) HORAIRES Les accueils périscolaires ouvrent à 7h15. Les enfants doivent être accompagnés à l’intérieur des locaux. À partir de 8h20, les enfants sont conduits dans les différentes écoles par le personnel communal. Le soir, l’accueil débute à 16h30 et se termine à 19h. Les enfants doivent être repris au plus tard à 19h. La responsabilité de la Ville cesse à cette heure. En cas de non-respect de l’heure de fermeture, un forfait de 10 € pour dépassement d’horaire sera imputé. INSCRIPTION Rappel Inscription préalable obligatoire via le Kiosque Famille ou, en cas de situation particulière, auprès du service Enfance-Jeunesse : pour les abonnés (minimum 2 jours fixes par semaine) : avant la rentrée scolaire (à partir du 10 août), pour les occasionnels : 48 heures à l’avance. Majoration de 50 % du tarif si non pré-inscrit dans les délais. TARIFS Quotient Abonnés / Accueil Tranches Accueil Matin Familial Occasionnels Soir Abonnés 0,83 € 1,37 € 1 ≤ 750 Occasionnels 0,98 € 1,64 € Abonnés 1,11 € 1,85 € 2 ≥ 751(1) Occasionnels 1,33 € 2,20 € Dépassement horaire 10,00 €
Accueil de loisirs du mercredi ACCUEIL L‘accueil de loisirs fonctionne La responsabilité de la tous les mercredis (matin et Ville cesse à cette heure. journée) en période scolaire. Il Les ateliers sportifs, artistiques débutera le mercredi 7 septembre et culturels se dérouleront 2022 et se clôturera le mercredi essentiellement le matin entre 9h 5 juillet 2023. et 12h. L’après-midi est consacré Le centre de loisirs accueille aux sorties, grands jeux, et projets votre enfant de 7h30 à 18h30 : proposés par les animateurs. accueil : 7h30 > 9h, activités : 9h En cas de non-respect de l’heure > 17h30, départ : 17h30 > 18h30. de fermeture, un forfait de 10 € pour dépassement d’horaire sera imputé. INSCRIPTION Rappel Inscription préalable obligatoire via le Kiosque Famille ou, en cas de situation particulière, auprès du service Enfance-Jeunesse : avant 17h le mardi de la semaine précédant le mercredi demandé ; «Hors délais» selon les places disponibles, possibilité inscription jusqu’au vendredi précédent 17h avec une majoration de 50 % du tarif. Dans le cadre des ateliers découvertes du mercredi matin, il est fortement conseillé d’inscrire vos enfants au trimestre. TARIFS Nouveauté ! Quotient Journée Demi-journée Tranches Familial (avec repas) (sans repas) 1 QF
Accueil de loisirs - petites vacances ACCUEIL L‘accueil de loisirs fonctionne Matin : accueil à partir de 7h30. durant les vacances scolaires sur Accueil à la journée avec activités les sites : de 9h30 à 17h30. Accueil possible Les Fontenelles (site jusqu’à 18h30. La responsabilité maternelle) : pour les enfants de la Ville cesse à cette heure. de 3 à 5 ans. En cas de non-respect de l’heure Les Goélands : pour les de fermeture, un forfait de 10 € enfants de 6 à 11 ans. pour dépassement d’horaire sera imputé. INSCRIPTION Rappel Inscription deux jours minimum par semaine. Cette disposition pourra évoluer en fonction des conditions sanitaires. Inscription préalable obligatoire via le Kiosque Famille ou, en cas de situation particulière, auprès du service Enfance-Jeunesse, pendant les périodes indiquées ci-dessous. En accord avec l’équipe pédagogique et après avoir validé le projet d’accueil, possibilité d’inscription à la demi-journée pour les enfants en situation de handicap. Majoration de 20 % du tarif si non pré- inscrit dans les délais. Ouverture des Dates des vacances inscriptions Vacances d’Automne Du lundi 24 octobre 2022 Du lundi 26 septembre 2022 au vendredi 4 novembre 2022 au vendredi 7 octobre 2022 Vacances de Noël Du lundi 19 décembre 2022 Du lundi 21 novembre 2022 (1 semaine d’accueil) au vendredi 2 janvier 2023 au vendredi 2 décembre 2022 Vacances d’hiver Du lundi 13 février 2023 Du lundi 16 janvier 2023 au vendredi 24 février 2023 au vendredi 27 janvier 2023 Vacances de printemps Du lundi 17 avril 2023 Du lundi 20 mars 2023 au vendredi 28 avril 2023 au vendredi 31 mars 2023 TARIFS Demi-Journée Tranches Quotient Familial Journée (sans repas) pour les enfants en situation de handicap 1 QF
Paiement Les factures sont uniquement disponibles et téléchargeables sur le Kiosque Famille, dans votre Espace Personnel. Seules les familles qui en feront explicitement la demande écrite recevront leurs factures par courrier. Les factures sont à conserver impérativement. Pour le service de restauration et l’accueil périscolaire, le règlement est mensuel. Pour l’accueil de loisirs du mercredi, le règlement se fait par cycle. Trois solutions de paiement vous sont proposées : par prélèvement automatique sur votre compte bancaire ou postal, par chèque bancaire ou postal à retourner par courrier ou à déposer au service facturation accompagné impérativement du coupon détachable présent sur la facture, par télépaiement directement via votre espace personnel sur le kiosque Famille https://langueux.kiosquefamille.fr. À défaut de paiement aux dates indiquées, une relance sera adressée par mail. Sans réponse de votre part, le recouvrement sera assuré par le Trésor Public. Dans le cas de prélèvement automatique, deux rejets de la part de votre banque entraîneront la suppression de ce mode de paiement. Les coupons CESU sont acceptés pour l’accueil périscolaire uniquement. Les CESU par voie électronique ne sont pas acceptés. Tout changement de situation pouvant entraîner la modification du Quotient Familial doit être signalé. (1) Ce QF s’applique aux enfants extérieurs scolarisés à Langueux ou en cas de non présentation des justificatifs par une famille résidant à Langueux. DÉTERMINATION DU QUOTIENT FAMILIAL Revenus annuels déclarés aux impôts (avant abattement) + montant annuel des prestations familiales(*) / 12 / Nombre de parts (*) y compris APL 5 enfants Enfant 1 enfant 2 enfants 3 enfants 4 enfants et + Handicapé 1 ou 2 + 0,5 part 0,5 part 2,5 parts 3 parts 4 parts 4,5 parts parents /enfant supp Les ressources prises en compte sont celles de l’avis d’imposition 2021 sur les revenus 2020 et le détail des prestations CAF. Il appartient aux familles de fournir les informations nécessaires au traitement du dossier. A défaut de justificatif fourni par les familles, le tarif maximum sera appliqué. (Pour le calcul du quotient familial le dossier doit être complet).
Règlement Règlement Art. 1 - Le service restauration et les accueils Art. 7 - Aucun traitement médical périscolaires (garderie) sont des SERVICES n’est administré par l’équipe sans MUNICIPAUX FACULTATIFS placés sous l’ordonnance stipulant le traitement l’autorité du Maire, qui fonctionnent et sa durée (sauf si PAI). Les élèves durant toute l’année scolaire. Ils sont inscrits aux services municipaux sont ouverts à tous les enfants dès 30 mois, sous la responsabilité du personnel scolarisés dans les écoles publiques et municipal pendant le repas, le temps privée, élémentaires et maternelles de la méridien, ou les accueils périscolaires et Ville de Langueux. extrascolaires. En cas d’accident, celui- Art. 2 - L’accès aux services extrascolaires ci organise l’intervention des secours et (accueil de loisirs) est ouvert à tous les l’information aux parents. enfants de 3 à 11 ans les mercredis, les Art. 8 - Sorties scolaires : à l’occasion des petites vacances et l’été, scolarisés ou non sorties scolaires à la journée, un pique- à Langueux. nique est fourni aux enfants des Art. 3 - L’inscription aux différents services écoles publiques inscrits au service (restauration, accueil périscolaire, de restauration en remplacement de accueil extrascolaire) est préalablement leur repas. Cependant, un pique-nique obligatoire, via le Kiosque Famille https:// sera fourni aux enfants non-inscrits à la langueux.kiosquefamille.fr ou auprès restauration, avec application d’un tarif du service Enfance-Jeunesse en cas de occasionnel. En cas de départ en classe situation particulière (pas d’accès Internet). de découverte, les repas ne seront pas Le non-respect des délais d’inscription, facturés. A la demande de l’école privée précisés dans ce document, entrainera une Notre-Dame, le pique-nique n’est pas majoration de 20% ou 50% du tarif, en fourni par le service de restauration. fonction du service. Art. 9 - Toute indiscipline sera Art. 4 - Lors de l’inscription aux différents sanctionnée selon les modalités définies services, il est demandé de définir une dans la Charte du Comportement de périodicité : abonné ou occasionnel. l’enfant. En cas de non-respect du Ce choix engage les parents pour l’année. règlement, les parents seront informés, Toutefois des modifications en cours par écrit. Il pourra leur être proposé une d’année pourront être apportées, sous rencontre avec les représentants de la réserve que les parents en fassent la commune afin d’y apporter une solution. demande via le « Kiosque Famille ». Art. 10 - Les factures d’accueil périscolaire Ces modifications (passage d’abonné à et d’accueil de loisirs doivent être occasionnel ou d’occasionnel à abonné) impérativement conservées. Elle valent prendront effet le mois suivant la demande. «attestation fiscale» pour les services des impôts concernant les enfants de Art. 5 - Seules les absences justifiées par moins de 6 ans. De ce fait, aucun autre un certificat médical, une attestation justificatif ne sera délivré par les services d’isolement délivrée par l’Assurance de la Mairie au moment des déclarations Maladie, seront déduites. Le document sera fiscales. transmis à la collectivité, sous 8 jours, via le « Kiosque Famille ». Art. 11 - Lorsque les enfants quittent les Deux jours de carence seront appliqués services périscolaires et/ou extrascolaires, les dans les cas suivants : Crise sanitaire, familles doivent impérativement arrêter leurs Intempéries, en cas de non remplacement droits via le « Kiosque famille ». A défaut la d’un enseignant … facturation continuera à courir. Art. 6 - L’accueil d’enfants atteints Art. 12 - L’inscription de l’enfant aux différents d’allergies ou d’intolérances alimentaires services, implique pour les parents et l’enfant est conditionné à la signature d’un PAI. l’acceptation de ce règlement. Celui-ci sera mis en place à la demande des parents auprès du médecin scolaire, en présence du directeur d’école et du Retrouvez l’intégralité du règlement sur responsable du service de restauration. Le le Kiosque Famille et le site de la Ville : PAI doit être renouvelé à chaque rentrée www.langueux.fr scolaire et transmis impérativement par le Kiosque.
CONTACT Mairie de Langueux Service Enfance-Jeunesse 02 96 62 25 40 La Ville de Langueux secretariat.enfance.jeunesse@mairie-langueux.fr bénéficie du partenariat www.langueux.fr de la CAF des Côtes d’Armor.
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