BILAN SOCIAL 2010 RESSOURCES HUMAINES
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2010
RESSOURCES HUMAINES
INSTI
TUT N
ATION
AL DE
S SC
IENC
ES APP
LIQU
ÉES DE
LYON
BILAN SOCIALBILAN SOCIAL
2010 de l’INSA de LyonEDITORIAL
SOMMAIRE
P5
PRÉAMBULE P6
INTRODUCTION P7
EFFECTIFS, MOUVEMENTS ET P 11
RÉMUNÉRATIONS DES PERSONNELS
1
1- PERSONNELS P 12
1-1 Stock emplois P 14
1-2 Effectifs P 17
2- AFFECTATION ET MOUVEMENTS P 23
2-1 Ventilation par entités P 23
2-2 Mobilité des Personnels P 25
E
R
3- RÉMUNÉRATIONS P 28
I
3-1 La rémunération des personnels Enseignants P 28
A
3-2 La rémunération des personnels Biatss P 29
M
3-3 Charges Diverses ARE P 30
3-4 Synthèse de l’ensemble des charges de personnel P 30
M
3-5 Enveloppe de NBI P 32
O
S
4- PERSONNELS EPST P 33
4-1 Effectifs P 33
4-2 Ventilation par entités P 340RGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL P 35
1- AMÉNAGEMENT HORAIRES P 36
1-1 Rappel des conditions ARTT P 36
1-2 Nombre d’agents travaillant hors heures ouvrées P 36
1-3 Obligations de service d’enseignement des enseignants P 36
1-4 Service d’enseignement moyen constaté P 37
2- QUOTITÉ DE TRAVAIL P 38
2-1 Temps partiel P 38
2-2 Contrat à temps incomplet P 38
2-3 Vacataires P 38
2-4 Cessation progressive d’activité P 39
3- CONGÉ DES PERSONNELS BIATSS P 39
3-1 Congé annuel P 39
3-2 Compte épargne temps P 40
CARRIÈRE P 41
2
1- CONCOURS P 42
1-1 Biatss P 42
1-2 Enseignants P 43
BILAN SOCIAL DE L’ANNÉE 2010
2- FORMATION CONTINUE P 44
2-1 Financement P 44
2-2 Dépenses P 44
2-3 Volume horaire et effectif P 44
2-4 Congé de formation P 46
3- PROMOTION P 46
3-1 Tableau d’avancement de grade P 46
3-2 Liste d’aptitude par corps P 47
3-3 Examen professionnel P 47
3-4 Réductions d’ancienneté biatss P 47
3-5 Habilitation à diriger des recherches P 47SANTÉ, SÉCURITÉ P 49 ANNEXES P 61
ET ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL 1- LISTE DES ABRÉVIATIONS P 62
1- SANTÉ P 50
1-1 Activité de la médecine de prévention au cabinet médical P 50
2- GLOSSAIRE P 64
1-2 Absence pour raison de santé P 50
1-3 Absence pour maternité, paternité, adoption P 50
1-4 Absence pour enfant malade P 50
2- SÉCURITÉ P 51
2-1 Nombre d’accidents de service, du travail et de trajet P 51
2-2 Indice de fréquence des accidents du travail P 51
2-3 Nombre d’accidents sans journée d’absence P 51
2-4 Nombre de CHS P 52
2-5 Nombre de réunions sécurité P 52
2-6 Nombre d’ACMO P 52
2-7 Nombre de commissions communales et départementales de sécurité P 52
2-8 Contrôles réglementaires de sécurité P 52
3- ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL P 53
3-1 Activité de la médecine de prévention en milieu professionnel P 53
3-2 Actions en faveur de la diversité P 53 3
ACTION SOCIALE ET VIE DES PERSONNELS P 55
1- ACTION SOCIALE P 56
1-1 Moyens et personnels affectés P 56
E
1-2 Accueil de l’assistante sociale P 56
1-3 Prêts et secours, aides diverses P 56
R
1-4 CESU Garde d’enfant P 56
I
1-5 Chèques vacances P 57
A
1-6 Accueil de l’enfant P 57
1-7 Restauration P 57
M
M
2- VIE DES PERSONNELS P 58
O
2-1 Moyens et personnels affectés P 58
S
2-2 Patrimoine artistique P 58
2-3 Vie culturelle P 59
2-4 Activités artistiques et sportives P 59
2-5 Évènements et manifestations conviviales P 594 BILAN SOCIAL DE L’ANNÉE 2010
Editorial
31 mai 2011,
Démarche de responsabilité sociétale, démarche sécurité, démarche qualité, démarche
développement durable, tels sont quelques objectifs du Contrat Quinquennal 2011-2015 de
l’INSA de Lyon et la démarche, ainsi que les données quantitatives et qualitatives présentées
dans ce septième Bilan Social, constituent l’une des pierres angulaires d’un objectif certes
ambitieux, mais parfaitement cohérent par rapport à la culture et aux valeurs fondatrices de
l’INSA.
S’engager dans une telle démarche de responsabilité globale traduit la volonté de
l’établissement d’œuvrer pour un Institut économiquement viable, socialement responsable et
environnementalement «sain», c’est-à-dire d’adopter une stratégie de développement durable,
par lequel la convergence des buts s’obtient par l’adhésion des personnels à des valeurs
communes et partagées, intégrant notamment les dimensions sociales et environnementales.
Je suis heureux de saluer la parution du septième Bilan Social de l’année 2010 de
l’établissement, l’un des outils de pilotage d’une telle stratégie, et je voudrais remercier l’en-
semble des acteurs du projet, qui se sont mobilisés sous la coordination de Séverine Lablanche,
Chef de Projet et Claude Guédat, Directeur des Ressources Humaines. Vous trouverez dans
ce document, la méthodologie de travail utilisée ainsi que de nombreux critères, indicateurs
et informations diverses sur nos actions de nature sociale (effectifs, carrière, organisation du
travail, santé, sécurité, actions sociales et culturelles…). 5
Les six premiers Bilans Sociaux ont été très appréciés par les personnels ; ils ont aussi fait
l’objet de critiques constructives, visant à introduire ou enrichir certains indicateurs (Egalité
Hommes/Femmes, critères d’ouverture sociale, international, développement durable…).
C’est la preuve qu’un lien naturel et spontané s’est établi entre des chantiers stratégiques de
l’établissement et leurs quantifications et qualifications.
Beaucoup de travail reste encore à accomplir car, au delà de la mine d’informations que
L
constitue cette base de données, le Bilan Social doit alimenter un outil de pilotage global
A
de l’établissement au service de ses axes stratégiques.
I
R
Les enjeux sont importants car le déploiement de l’ensemble de cette stratégie impose d’assurer
O
une convergence des buts individuels et organisationnels et donc d’assumer la complexification
T
croissante de l’organisation, des processus et des pratiques managériales.
I
D
Pr Alain STORCK
E
Directeur de l’INSA de LyonPréambule
En France, une loi datant de 1977 institue le Bilan Social de l’Entreprise. Ce document unique permet d’apprécier
la situation de l’entreprise à partir d’indicateurs représentatifs de la situation sociale des conditions de travail.
Cette loi a été ensuite étendue aux établissements publics hospitaliers et à la fonction publique territoriale.
Bien que rien ne les y oblige, beaucoup d’établissements de la fonction publique d’Etat et plus particulièrement de
nombreux établissements universitaires ont fait le choix d’élaborer un tel document.
En 2005, nous avons produit notre premier Bilan Social et avons décidé de pérenniser son élaboration. C’est l’un des
outils de pilotage permettant une meilleure maîtrise de la politique de l’établissement en matière de gestion des
ressources humaines, comme l’INSA de Lyon s’y était d’ailleurs engagé dans le cadre de son contrat quadriennal
2003-2006, avec la mise en place en 2003 d’une Direction des Ressources Humaines, et qui se poursuit dans le cadre
du contrat quinquennal 2011-2015.
Cette septième édition, relative à l’année 2010, a été réalisée dans la continuité de l’an passé, en y incluant donc des
représentations graphiques de l’évolution de certains indicateurs.
Ce nouveau Bilan Social reste présenté de la même façon que les années précédentes et ce, dans un souci de facilité
de lecture et d’appropriation du document. Vous retrouverez ainsi toutes les informations traitant des multiples aspects
des Ressources Humaines de l’établissement à travers des indicateurs et textes explicatifs, rédigés dans un souci
pédagogique sur les concepts de base de la gestion des ressources humaines.
6
Nous tenons à préciser l’importance grandissante des données fournies dans cette étude. Le Bilan Social constitue, en
effet, le document de référence dans la production d’indicateurs nécessaires aux réponses aux nombreuses enquêtes
auxquelles nous sommes soumis.
BILAN SOCIAL DE L’ANNÉE 2010
Avant de vous souhaiter une bonne lecture, nous tenons à remercier pour leur précieuse collaboration l’ensemble des
acteurs de ce projet :
• Tous ceux qui ont travaillé à son élaboration : le comité de pilotage, les responsables et membres des différentes
commissions thématiques,
• Les différents services, ceux de la DRH et la DSI mais aussi tous les autres, qui se sont investis dans la production
des différents indicateurs,
• La Direction de la Communication pour la conception du document et sa mise en page.
Accordant une attention toute particulière aux remarques formulées en vue d’améliorer ce document, nous sommes
donc à l’écoute de toutes les propositions qui pourront être faites.
Claude GUÉDAT Séverine LABLANCHE
Directeur des Ressources Humaines Chef de Projet Bilan SocialINTRODUCTION
Qu’est-ce qu’un Bilan Social ?
Le Bilan Social est un document unique qui présente un ensemble de données et d’indi- n Développer l’activité de gestion des ressources humaines
cateurs de la vie sociale et de la gestion des ressources humaines d’un établissement. Le développement de la Gestion des Ressources Humaines dans une optique de Gestion
Ces données chiffrées permettent d’apprécier, année après année, la situation de Prévisionnelle des Effectifs, des Emplois et des Compétences (GPEEC) passe par la
l’établissement, d’enregistrer les réalisations effectuées. Par ailleurs, elles permettent production d’indicateurs. Certains existent déjà mais ne sont pas forcément portés à la
de mesurer les changements intervenus au cours de l’année écoulée par rapport aux connaissance de tous. La mise en place d’un Bilan Social est une opportunité pour les
années précédentes. enrichir.
Ces indicateurs seront le «reflet» d’une politique de gestion des Ressources Humaines
raisonnée. Les porter à la connaissance de tous au travers du Bilan Social relève d’un
souci de transparence, afin que la politique RH soit bien comprise par tous, en mettant
en évidence nos marges de manoeuvre et de progrès mais aussi nos contraintes.
Objectifs du Bilan Social
n Informer pour mieux communiquer n Mesurer les évolutions sociales
Le Bilan Social est une source d’informations condensées, clairement lisibles et com- 7
Porter à la connaissance des personnels certaines informations, peut leur permettre de
préhensibles par l’ensemble du personnel. Il peut être complété par des annexes plus mieux appréhender leur positionnement dans l’établissement et les perspectives sur leur
techniques utilisables dans les instances (Commission Paritaire d’Etablissement- propre carrière (ex : listes d’aptitude/concours).
CPE, Commission Consultative Paritaire des Agents Non titulaires-CCPANT, Comité Le Bilan Social contribue à l’avancée sociale : certains indicateurs, plus importants que
Technique Paritaire-CTP, Conseil d’Administration-CA, Comité Hygiène et Sécurité- d’autres, peuvent permettre de pointer un problème auquel on cherchera une solution.
CHS) et les services travaillant sur la gestion des ressources humaines. Ce septième Bilan Social porte sur l’année civile 2010. Les indicateurs représentent,
I N T R O D U C T I O N
Le Bilan Social offre un accès libre et rapide à un nombre plus important d’informations soit des données actualisées à la date du 31/12/2010 (ex : effectifs dans une catégorie
sur les effectifs, les rémunérations, les conditions d’hygiène et sécurité, les mouvements de personnels), soit les données cumulées sur toute l’année civile 2010 (ex : total des
des personnels, la formation… Celles-ci serviront de base commune dans la communi- rémunérations versées, ou résultats aux concours).
cation avec les différents partenaires sociaux de l’établissement. Ce Bilan Social intègre des comparaisons d’indicateurs, permettant finalement de
Le Bilan Social, produit chaque année, constitue également, un élément de comparaison mesurer le développement social, en tant qu’outil d’aide à la décision pour un dialogue
et d’analyse de l’évolution dans le temps des différents indicateurs. social enrichi, et aussi d’analyser les orientations dans lesquelles nous sommes d’ores
Les informations sont fournies dans un esprit de transparence. Elles sont données sans et déjà engagés.
analyse (autre que des commentaires aidant à la compréhension). Le choix des indica-
teurs est fait dans le même esprit.Champ d’étude du Bilan Social
Tous les personnels sont concernés : enseignants, chercheurs et BIATSS, titu- - Représentant de la CTP :
laires et non titulaires. Le choix de prendre en compte dans un même Bilan Social tous Michel CHAUVET (Technicien à la DSI)
les personnels contribue à une meilleure compréhension réciproque.
Une rubrique du bilan social est consacrée aux personnels des Etablissements Publics - Représentante du CA :
Scientifiques et Technologiques -EPST- (CNRS, INSERM, INRA…) affectés de façon Frida TIDADINI (Gestionnaire à la DAF)
permanente dans les équipes de recherche de l’INSA de Lyon. Cependant, les person-
nels des filiales et les étudiants ne sont pas concernés par cette étude (bien qu’il serait - Représentante du service social :
intéressant de rapprocher certains indicateurs concernant le personnel d’une part et les Nadège OUAKIL (Assistante sociale des personnels)
étudiants et la formation d’autre part).
- Représentante du CASI :
Le Bilan Social doit mesurer ce que les projets de l’INSA de Lyon et l’évolution de
Marie-Claude DOUINEAU (Enseignante au 1er cycle, Présidente du CASI)
l’établissement apportent aux personnels : formation, hygiène et sécurité, accidents du
travail, prévention…
n Commissions thématiques
Méthode Essentiellement constituées de personnes des services concernés (parce qu’utilisateurs
des données), chaque commission a pour but de :
Chaque année, le Comité de Pilotage a pour rôle de définir les grandes orientations du - S’interroger sur les données chiffrées qui ont contribué à la définition des
Bilan Social, de suivre régulièrement les travaux réalisés, de discuter des problèmes indicateurs,
rencontrés et d’envisager les évolutions possibles. - S’interroger sur l’utilisation qui a été faite des indicateurs choisis,
- S’appuyer sur les critères de choix de ces indicateurs,
8 n Composition du comité de pilotage : - Définir des indicateurs «phares»,
- Chef de projet : - S’assurer de la disponibilité des données.
Séverine LABLANCHE (Chargée de Mission Ressources Humaines)
- Représentant de la Direction :
Les Commissions :
• Effectifs, mouvements et rémunérations des personnels
BILAN SOCIAL DE L’ANNÉE 2010
Georges ROQUEPLAN (Directeur Général des Services)
Responsable Martine BUTHAUD (GRH)
- Représentants de la DRH :
Claude GUÉDAT (Directeur des Ressources Humaines) • Organisation du temps de travail
Martine BUTHAUD (Responsable de la Gestion des Ressources Humaines) Responsable France REBOUILLAT (GRH)
Patricia GUILLIOT (Responsable de la Cellule du Pilotage des emplois et de la
masse salariale) • Carrière
Emmanuelle RICHARD (Responsable de la Mission Développement des Responsable Emmanuelle RICHARD (MDRH)
Ressources Humaines)
• Santé, sécurité et environnement de travail
France REBOUILLAT (Responsable du pôle enseignants et chercheurs à la Gestion
Responsable Nadège OUAKIL (Service social)
des Ressources Humaines)
- Représentant de la DSI : • Action sociale et vie des personnels
Laurent NORTES (Responsable d’applications) Responsable Marie-Claude DOUINEAU
(enseignante au 1er Cycle, Présidente du CASI)
- Représentant de la CPE :
Michel CROS (Technicien au CEREP)n Critères de choix des indicateurs Calendrier
Certains indicateurs ont été choisis selon une logique en lien avec le projet d’établis-
sement. • De décembre 2010 à juillet 2011 : collecte, traitement et mise en forme des données.
Les indicateurs retenus, parmi tous ceux qui auraient été possibles, répondent au mieux
aux quatre critères suivants : • Septembre 2011 : publication et diffusion du Bilan Social de l’année 2010.
- pertinence par rapport à la politique de gestion des ressources humaines,
- fiabilité,
- durabilité (le minimum est la durée d’un quadriennal, mais certains indicateurs
sont conçus pour traverser plusieurs contrats quadriennaux),
- facilité d’extraction des données.
La production d’un Bilan Social, avec un jeu d’indicateurs limités, n’empêche pas que
certains services disposent d’autres indicateurs plus « pointus », propres à leur activité
et utiles à leur progression.
Il a été choisi de ne pas décliner les différents indicateurs par service ou entité
(département, laboratoire, service d’appui aux missions…).
Cependant, le Bilan Social est un outil évolutif et dynamique devant permettre la prise
en compte des problématiques nouvelles.
n Diffusion
9
Le Bilan Social fait l’objet d’un tirage à 700 exemplaires et est diffusé :
- dans chaque structure de l’établissement,
- dans les différentes instances,
- aux nouveaux personnels,
- à nos partenaires extérieurs.
Par ailleurs, un stock de réserve permettant à toute personne intéressée de se le procurer
I N T R O D U C T I O N
est disponible auprès de Séverine Lablanche, Chargée de Mission Ressources Humaines.
La version électronique de ce Bilan Social est consultable sur Planete :
http://planete.insa-lyon.fr
La plaquette des chiffres clés est quant à elle accessible depuis le site internet de
l’INSA de Lyon.10 BILAN SOCIAL DE L’ANNÉE 2010
EFFECTIFS
MOUVEMENTS ET RÉMUNÉRATIONS
DES PERSONNELS
1- PERSONNELS
1-1 Stock emplois
1-2 Effectifs
.10
2- AFFECTATION ET MOUVEMENTS 11
2-1 Ventilation par entités
2-2 Mobilité des Personnels
EFFECTIFS, MOUVEMENTS ET RÉMUNÉRATIONS DES PERSONNELS
3- RÉMUNÉRATIONS
3-1 La rémunération des personnels Enseignants
3-2 La rémunération des personnels BIATSS
3-3 Charges diverses ARE
3-4 Synthèse de l’ensemble des charges de personnels
3-5 Enveloppe de NBI
4- PERSONNELS EPST
4-1 Effectifs
BILAN SOCIAL DE L’INSA DE LYON 4-2 Ventilation par entitésIntroduction
1- PERSONNELS
Les propositions de la commission Effectifs, mouvements
et rémunérations des personnels s’articulent autour de six Ce chapitre propose une présentation synthétique du stock emplois de l’État. On ne
distinguera pas le nombre de personnes physiques occupant ces emplois.
grands groupes d’indicateurs :
Le Ministère de l’Education Nationale, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche
- stock emplois,
délègue à l’INSA de Lyon des moyens appelés emplois ou postes permettant le recrute-
- effectifs,
ment de personnels.
- affectation des personnels,
- mouvement des personnels, Le stock emplois de l’État se décompose en deux parties :
- rémunérations, - une partie financée directement par l’État ;
- personnels des EPST. - une partie financée par l’établissement (emplois gagés).
Ce Bilan Social intègre les personnels des sites de Villeurbanne
et d’Oyonnax.
Objectif :
Donner une photographie de l’emploi des personnels à un instant «t». Il s’agit de disposer
d’informations précises sur le personnel INSA (cf. introduction).
Cette commission s’est intéressée à l’ensemble des personnels
titulaires et contractuels : BIATSS et ENSEIGNANTS. Quelques définitions :
Emploi (ou poste) : support délégué par l’Etat à un établissement permettant la
rémunération d’un agent (fonctionnaire ou non titulaire).
Le chapitre 1-1 concerne uniquement le stock emplois
que l’État délègue à l’INSA de Lyon.
12 Emploi (ou poste) gagé : support d’Etat délégué à l’établissement et sur lequel un
Le chapitre 1-2 s’intéresse aux personnes physiques
agent titulaire peut être recruté, mais dont l’établissement supporte la totalité de la charge
occupant les emplois d’État ou sur ressources propres. financière.
Catégories : tous les personnels de la Fonction Publique sont classés en trois catégories
BILAN SOCIAL DE L’ANNÉE 2010
hiérarchiques :
- La catégorie A correspond aux fonctions d’étude, d’encadrement, de conception
et de direction.
- La catégorie B correspond aux fonctions d’application et de mise en œuvre des
procédures.
- La catégorie C correspond aux fonctions techniques et d’exécution.
Corps : ensemble groupant les fonctionnaires soumis au même statut et ayant vocation
aux mêmes grades. Les corps sont classés en catégories A, B ou C.
Grade : subdivision du corps, la hiérarchie des grades est fixée par les décrets statutaires.
Statuts : ensemble des règles régissant un même groupe de fonctionnaires. On distin-
gue un statut général des fonctionnaires de la Fonction Publique d’Etat et des
statuts particuliers pour chaque corps (Enseignants-Chercheurs, personnels
Ingénieurs Techniques de Recherche et de Formation…).Les personnels concernés : Les BIATSS
Deux catégories de personnels sont concernées : Les postes BIATSS recouvrent les personnels techniques, les personnels administratifs et
- les enseignants, les personnels de bibliothèque. Ils sont répartis selon trois types de population :
- les BIATSS. - Les personnels de recherche et formation (ITRF),
- Les personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé (ATSS),
Les enseignants - Les personnels des bibliothèques (BIB).
Les enseignants se différencient par leurs corps d’appartenance et leurs grades.
Dans chacune des trois filières (ATSS, ITRF, BIB), il n’existe plus qu’un seul corps de
• Les corps : catégorie C comportant quatre grades (Protocole JACOB signé le 25/11/2006).
Les enseignants sont ventilés en trois corps :
- le corps des enseignants du supérieur (codé supérieur),
- le corps des enseignants du secondaire (codé secondaire), • Le
personnel technique (ITRF) :
- le corps des autres enseignants (codé autres). Trois catégories :
Les catégories A
Au sein de chaque corps, on peut distinguer différents statuts : - Ingénieur de recherche (codé IGR),
Le supérieur : - Ingénieur d’études (codé IGE),
- Professeur (codé PR), - Assistant Ingénieur (codé ASI).
- Maître de conférences (codé MCF),
- Assistant (codé ASS), Les catégories B
- Lecteur (codé lecteur) ou maître de langue, - Technicien (codé TCH).
- Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherche (codé ATER),
- Professeur Associé à Temps partiel (codé PAST), Les catégories C (codé ADT)
- Professeur Associé à Temps complet (codé PRASS). - Adjoint technique principal de 1e classe, 13
- Adjoint technique principal de 2e classe,
Le second degré : - Adjoint technique de 1e classe,
EFFECTIFS, MOUVEMENTS ET RÉMUNÉRATIONS DES PERSONNELS
- Professeur agrégé (codé PRAG), - Adjoint technique de 2e classe.
- Professeur certifié (codé PRCE),
- Professeur d’éducation physique et sportive (codé PEPS).
Autres : • Le
personnel administratif (ATSS) :
- Directeur, Trois catégories :
- Chercheur. Les catégories A
- Directeur Général des Services (codé DGS),
- Agent comptable (codé AC),
- Conseiller Administration Scolaire et Universitaire (codé CASU),
- Attaché d’Administration de l’Education Nationale et de l’Enseignement
Supérieur (codé ADAENES),
- Directeur de Centre d’Information et d’Orientation (codé DIR CIO),
- Conseiller Technique de service social (codé CTSS).Les catégories B 1-1 Stock emplois
- Secrétaire Administratif de l’Education Nationale et de l’Enseignement
Supérieur (codé SAENES),
- Infirmière (codé INF), n Stock emplois des personnels Enseignants
- Assistante sociale (codé ASO).
Statuts enseignants du Supérieur
CORPS EMPLOIS
Les catégories C (codé ADJENES) PR 128
- Adjoint Administratif principal de 1e classe, MCF 280
- Adjoint Administratif principal de 2e classe, ASS 3
- Adjoint Administratif de 1e classe, Lecteurs 2
- Adjoint Administratif de 2e classe. ATER 11
PAST 10,5
Total 434,5
• Le personnel de bibliothèque (BIB) : Statuts enseignants du Secondaire
Trois catégories : CORPS EMPLOIS
Les catégories A PRAG 64
Cette catégorie n’est pas présente à l’INSA de Lyon. PRCE 38
Total 102
Les catégories B
- Assistant de Bibliothèque (codé ABIB),
14 - Bibliothécaire Adjoint Spécialisé (codé BAS). Statuts autres
CORPS EMPLOIS
Les catégories C (codé MAG) Directeur 1
- Magasinier principal de 1e classe, Total 1
- Magasinier principal de 2e classe,
BILAN SOCIAL DE L’ANNÉE 2010
- Magasinier de 1e classe, Total enseignants 537,5
- Magasinier de 2e classe.
1 (autre)
102 (secondaire)
434,5 (supérieur)
Les corps des enseignants représentent à l’INSA de Lyon en 2010
un stock total de 537,5 emplois.n Stock emplois des personnels Biatss (état + gagés)
Statuts Techniques (ITRF) Statuts Administratifs (ATSS)
CATÉGORIE A
CATÉGORIE A EMPLOIS DONT GAGÉS
EMPLOIS DONT GAGÉS
IGR DGS 1 -
17 1
IGE AC 1 -
49 2
ASI CASU 1 -
42 2
Total A 108 5
ADAENES 11 -
DIR CIO 1 1
CTSS 1 -
CATÉGORIE B Total A 16 1
TCH 141 14
Total B 141 14 CATÉGORIE B
SAENES 11 1
CATÉGORIE C INF 1 -
ADT 219 17 Total B 12 1
Total C 219 17
Total Général (a+b+c) 468 36 CATÉGORIE C
ADJENES 20 6
Total C 20 6
Total Général (a+b+c) 48 8
Statuts Bibliothèques (BIB)
CATÉGORIE B EFFECTIFS Total BIATSS 523 44
ABIB - 15
BAS 3
Total B 3
DE PERSONNELS
TRAVAIL
CATÉGORIE C
MAG 4
Total C 4
RÉMUNÉRATIONS DES
Total Général (b+c) 7
SÉCURITÉ ETETENVIRONNEMENT
Catégorie A
24%
48 (ATSS)
7 (BIB)
468 (ITRF)
Catégorie B
SANTÉ,MOUVEMENTS
Catégorie C 30 %
46%
Les corps des BIATSS représentent à l’INSA de Lyon en 2010,
EFFECTIFS,
Structure emplois Etat Biatss
un stock total de 523 emplois.COMPARATIF COMPARATIF
Evolution du stock emplois Evolution des emplois d’état Biatss
par catégories et statuts entre 1998 et 2010
A B C
540 539 60
537 538 +50
537,5 537,5 50 +47
535 +37
530 40
530 30 +27
20 +14
525
10 +7 +3
+3 +2
520 527 528 0
531 527 0
524 ASU BIB ITRF TOTAL
515 1057 523 Enseignants -10
1065
1070 BIATSS
2005 1065 -20
2006 1061,5 1060,5
2007 2008 Total
2009 -30
2010
-40 - 32
-50 - 48 Au cours des 12 dernières années,
la structure des emplois
d'Etat de l’INSA de Lyon
a évolué de la façon suivante :
+ 50 emplois de catégorie A
16 + 37 emplois de catégorie B
- 32 emplois de catégorie C.
Pourcentage d’évolution des emplois d’état Biatss
BILAN SOCIAL DE L’ANNÉE 2010
selon la catégorie entre 1998 et 2010
67,57%
31,09%
11,27%
-12,27%
A B C Total
Catégories1-2 Effectifs n Les effectifs sur budget etat
Ce chapitre s’intéresse uniquement aux personnes physiques tant sur budget de l’État Effectifs Enseignants
que sur ressources propres.
Les personnes physiques sont les personnes occupant les emplois. SUPERIEUR
Attention, le nombre de personnes physiques est supérieur au nombre d’emplois. CORPS HOMMES FEMMES TOTAL
Par exemple : 2 personnes à 1/2 temps occupant un seul emploi. PR 115 12 127
MCF 202 83 285
ASS 1 2 3
n Les objectifs PAST 7 8 15
- p réciser le taux et les modalités d’occupation des emplois. PRASS - 1 1
- donner une image de l’utilisation des emplois et s’intéresser à la gestion des emplois Total Général 325 106 431
délégués par l’État.
- avoir une idée claire de la gestion des effectifs par catégories de personnels. SECONDAIRE
CORPS HOMMES FEMMES TOTAL
PRAG 40 21 61
PRCE/PEPS/PLP* 21 18 39
Effectifs sur emplois etat Total Général 61 39 100
DIVERS
BIATSS 39 7 CORPS HOMMES FEMMES TOTAL
431 Directeur 1 - 1 17
Total Général 1 0 1
EFFECTIFS, MOUVEMENTS ET RÉMUNÉRATIONS DES PERSONNELS
ALLOCATAIRES dont ALLOCATAIRES-MONITEURS**
de RECHERCHE
441
H F Total H F Total
1 ENSEIGNANTS
21 11 32 8 5 13
100
NOMBRE DE PERSONNES
* Professeur lycée professionnel
**Crédits Etat délégués inscrits au budget de l’Etablissement
ENSEIGNANTS BIATSS
Supérieur ITRF
Secondaire Administratifs
Effectifs non comptabilisés dans le Bilan Social :
Divers Bibliothèques Enseignants n’étant plus en position d’activité mais restant gérés par l’INSA : 18
Disponibilité : 9 - Détachement : 8 - Congé parental : 1Effectifs BIATSS Effectifs BIATSS
TECHNIQUES (ITRF) ADMINISTRATIFS (ATSS)
CATÉGORIE A HOMMES FEMMES TOTAL CATÉGORIE A HOMMES FEMMES TOTAL
IGR 10 6 16 DGS 1 - 1
IGE 27 19 46 AC 1 - 1
ASI 26 13 39 CASU - 1 1
Total A 63 38 101
ADAENES 4 6 10
DIR CIO - - -
CTSS - 1 1
CATÉGORIE B
Total A 6 8 14
TCH 73 56 129
Total B 73 56 129
CATÉGORIE B
CATÉGORIE C SAENES 1 9 10
ADT 102 109 211 INF - 1 1
Total C 102 109 211 Total B 1 10 11
Total Général 238 203 441
(a+b+c)
CATÉGORIE C
ADJENES 1 13 14
Total C 1 13 14
18
BIBLIOTHÈQUES (BIB)
Total Général 8 31 39
CATÉGORIE B HOMMES FEMMES TOTAL (a+b+c)
BAS 1 2 3
Total B 1 2 3 TOTAL GÉNÉRAL 248 239 487
BILAN SOCIAL DE L’ANNÉE 2010
BIATSS
CATÉGORIE C
MAG 1 3 4
Total C 1 3 4
Total Général 2 5 7
(b+c)
Effectifs non comptabilisés dans le Bilan Social :
BIATSS n’étant plus en position d’activité mais restant gérés par l’INSA : 24
Disponibilité : 13 - Détachement : 8 - Congé parental : 1 - Mise à disposition : 1
Autre : 1n Les effectifs sur budget ressources propres AUTRES
CORPS HOMMES FEMMES TOTAL
Afin de pouvoir comparer les effectifs du budget Etat et ceux sur les Ressources Propres PRO ING - 1 1
de l’établissement, les personnes rémunérées par l’INSA de Lyon ont été classées par ENS CONT 1 1 2
assimilation aux corps de la fonction publique d’Etat. ENS CONT* - 2 2
Chercheurs 81 46 127
Total Général 82 50 132
Effectifs sur budget ressources propres
53
ALLOCATAIRES de RECHERCHE REGION
128
9 HOMMES FEMMES TOTAL
ENSEIGNANTS 5 4 9
ET CHERCHEURS
BIATSS
DOCTORANTS CONTRACTUELS*
132
CORPS HOMMES FEMMES TOTAL
11
Doctorants contractuels 12 8 20
20
sans enseignement
Doctorants contractuels 28 5 33
NOMBRE DE PERSONNES avec enseignement
ENSEIGNANTS ET CHERCHEURS
Total Général 40 13 53
BIATSS
Supérieur ITRF
*Crédits Etat délégués inscrits au budget de l’Etablissement
Autres ASU
Allocataires 19
Doctorants contractuels
Effectifs BIATSS
EFFECTIFS, MOUVEMENTS ET RÉMUNÉRATIONS DES PERSONNELS
TECHNIQUES (ITRF)
CATÉGORIE A HOMMES dont gagé FEMMES dont gagé TOTAL dont gagé
Effectifs enseignants et chercheurs IGR - - 1 - 1 -
IGE 6 - 13 2 19 2
SUPERIEUR ASI 4 - 11 1 15 1
CORPS HOMMES FEMMES TOTAL Total A 10 0 25 3 35 3
PR - - -
MCF - - - CATÉGORIE B
ASS - - - TCH 4 - 35 5 39 5
Lecteurs 1 3 4 Total B 4 0 35 5 39 5
Lecteurs* 1 1 2
ATER* 10 4 14 CATÉGORIE C
PAST - - - ADT 15 4 39 11 54 15
Total Général 12 8 20
Total C 15 4 39 11 54 15
Total Général (a+b+c) 29 4 99 19 128 23Effectifs BIATSS n Répartition des personnels par tranches d’âges
ADMINISTRATIFS (ATSS) Enseignants et chercheurs
CATÉGORIE A HOMMES dont gagé FEMMES dont gagé TOTAL dont gagé
DGS - - - - - - Femme Homme
AC - - - - - - > 65 ans
CASU - - - - - - 61 - 65 ans
ADAENES - - 1 - 1 - 56 - 60 ans
DIR CIO - - 2 2 2 2 46 - 55 ans
CTSS - - - - - -
36 - 45 ans
Médecin 1 - 1 - 2 -
26 - 35 ans
Total A 1 - 4 2 5 2
< 26 ans
CATÉGORIE B 200 150 100 50 05 0 100 150 200
SAENES 1 1 - - 1 1
INF - - - - - -
Total B 1 1 0 0 1 1 Biatss
Femme Homme
CATÉGORIE C > 65 ans
ADJENES - - 5 3 5 3 61 - 65 ans
Total C 0 0 5 3 5 3
56 - 60 ans
Total Général (a+b+c) 2 1 9 5 11 6 46 - 55 ans
20
TOTAL GÉNÉRAL 31 5 108 24 139 29 36 - 45 ans
BIATSS 26 - 35 ans
< 26 ans
Aucun personnel de bibliothèque n’est recruté sur ressources propres.
BILAN SOCIAL DE L’ANNÉE 2010
200 150 100 50 05 0 100 150 200
n Effectifs en CDI
Ensemble du personnel
HOMMES FEMMES TOTAL
Femme Homme
Enseignants 2 1 3
BIATSS 4 10 14 > 65 ans
Total Général 6 11 17 61 - 65 ans
56 - 60 ans
3 CDD reconduits en contrat à durée indéterminée en 2010.
46 - 55 ans
36 - 45 ans
n Personnels en situation de handicap 26 - 35 ans
< 26 ans
L’INSA de Lyon compte parmi ses effectifs, 24 personnels en situation de handicap :
1 enseignant et 23 BIATSS (sur la base des effectifs déclarés). 200 150 100 50 05 0 100 150 200 250nR
épartition des effectifs titulaires par domaine d’activité
Enseignants chercheurs par pôle d’enseignement Biatss par branche d’activité professionnelle (bap)
A B
140 1% C
J 3%
10% D
120 39% 0%
E
9%
100
80 F
8%
60
40
20 G
30%
0
1 2 3 4 5 6 7 8
21
Légende des pôles : Légende des BAP :
EFFECTIFS, MOUVEMENTS ET RÉMUNÉRATIONS DES PERSONNELS
1 : Biologie et santé (sections CNU 64, 65, 66, 68) A : Science du vivant
2 : Energie et environnement (sections CNU 19, 24, 31, 32, 33, 62) B : Sciences chimiques Sciences des matériaux
3 : Education physique et Sportive C : Sciences de l’ingénieur et instrumentation scientifique
4 : Matériaux (section CNU 28) D : Sciences Humaines et Sociales
5 : Mathématiques (section CNU 26) E : Informatique, Statistique et Calcul Scientifique
6 : Mécanique (section CNU 60) F : Information, Documentation, Culture, Communication, Edition, TICE
7 : Sciences Humaines et Sociales (sections CNU 5, 6, 9, 11, 12, 71, 72) G : Patrimoine, logistique, prévention et restauration
8 : STIC (sections CNU 27, 61, 63) J : Gestion et pilotageSynthèse effectifs COMPARATIF
HOMMES FEMMES TOTAL Répartition du personnel
Enseignants et Chercheurs 481 203 684 selon le type de budget
BIATSS 279 347 626 (cf tableau budgétaire p. 31)
S/total 760 550 1310
Allocataires/Doctorants 66 28 94
%
Total Général 826 578 1404 80
76% 77% 77% 78%
70 77% 78%
60
50
40
COMPARATIF 30
20
Effectifs totaux 10
24% 23% 23%
22% 23%
1400 0 22%
1276 1310 % Etat
1261 1290
1244 1228 2005 2006 2007
1200 2008 % RP
2009 2010
BIATSS
1000
22
800
653 657 633 684
623 612 632 605 623
635 626 626
600 %
Effectifs Enseignants
BILAN SOCIAL DE L’ANNÉE 2010
100
400 et chercheurs 94%
90 92%
Effectifs BIATSS 90%
80 84%
200 TOTAL 81%
70
78%
60
0
50
2005 2006 2007 2008 2009 2010
40
30
20
10
0 6% 8% 10% 16% 19% 22% % Etat
2005 2006 2007
2008 2009 % RP
2010
ENSEIGNANTS ET CHERCHEURS2- AFFECTATION ET MOUVEMENTS
2-1 Ventilation par entités nV
entilation des personnes physiques
dans les directions fonctionnelles
Directions Enseignants BIATSS Total
Ventilation des personnes physiques par entités (services d’appui aux missions, groupes
opérationnels, centres...). H F TOTAL H F TOTAL H F Total
Direction 1 - 1 1 1 2 2 1 3
Remarques : Recherche 3 - 3 - 6 6 3 6 9
• Certains enseignants et BIATSS sont comptabilisés deux fois car ils exercent leur
Formation 1 - 1 2 6 8 3 6 9
activité à mi-temps au sein de deux groupes opérationnels différents.
• Les chercheurs ne font pas l’objet d’une ventilation dans les entités. + serv.scolarité
Relations 1 - 1 1 4 5 2 4 6
Entreprises
Les objectifs : Relations - 1 1 1 12 13 1 13 14
Il s’agit de donner une image de l’affectation du personnel, entité par entité (services Internationales
d’appui aux missions, groupes opérationnels, centres...).
Communication - - - 1 6 7 1 6 7
Ressources 1 - 1 2 24 26 3 24 27
Humaines
9 DRINT - 1 1 2 1 3 2 2 4 23
190 123
88 DSI - - - 38 15 53 38 15 53
49
Total 7 2 9 48 75 123 55 77 132
EFFECTIFS, MOUVEMENTS ET RÉMUNÉRATIONS DES PERSONNELS
526
262
nV
entilation des personnes physiques
dans les centres communs
Centres Enseignants BIATSS Total
Groupes Enseignants Directions Enseignants H F TOTAL H F TOTAL H F Total
opérationnels BIATSS Fonctionnelles BIATSS
Sports 13 4 17 2 1 3 15 5 20
Centres Enseignants Services d'Appui Humanités 27 40 67 1 11 12 28 51 79
BIATSS
communs BIATSS aux Missions
Bibliothèque M. Curie 1 2 3 7 17 24 8 19 27
SMA - - - 6 2 8 6 2 8
Diversité et
réussite 1 - 1 - 2 2 1 2 3
Total 42 46 88 16 33 49 58 79 137nV
entilation des personnes physiques nV
entilation des personnes physiques
dans les groupes opérationnels dans les groupes opérationnels
SAM Enseignants BIATSS Total Groupes Enseignants BIATSS Total
H F TOTAL H F TOTAL H F Total Opérationnels
Admissions - - - - 9 9 0 0 9 H F TOTAL H F TOTAL H F Total
CEREP - - - 4 1 5 4 1 5 Premier Cycle 130 50 180 7 8 15 137 58 195
Courrier - - - 6 1 7 6 1 7 Biosciences 16 8 24 5 15 20 21 23 44
DAF/Agence C - - - 5 25 30 5 25 30 Génie Civil 27 10 37 9 14 23 36 24 60
+ Cellule achat public et Urbanisme
DIRPAT - - - 44 17 61 44 17 61 Génie Electrique 35 5 40 13 12 25 48 17 65
Imprimerie - - - 4 3 7 4 3 7 Génie Energétique 20 5 25 8 7 15 28 12 40
et Environnement
Résidences - - - 1 3 4 1 3 4
Restaurants - - - 43 48 91 43 48 91 Génie Industriel 19 8 27 1 4 5 20 12 32
SAGE - - - 4 1 5 4 1 5 Génie Mécanique 58 4 62 9 11 20 67 15 82
et Conception
Secrétariat Général - - - 17 10 27 17 10 27
Accueil/Standard Génie Mécanique 26 6 32 9 9 18 35 15 50
24 + mission accueil et Développement
+ gardiennage
+ cellule hygiène et sécu. Informatique 30 13 43 1 9 10 31 22 53
Services - - - 1 7 8 1 7 8 Science et Génie 23 9 32 19 13 32 42 22 64
BILAN SOCIAL DE L’ANNÉE 2010
médico-sociaux des Matériaux
SIDD* - - - 5 3 8 5 3 8 Télécommunications 19 5 24 3 4 7 21 10 31
Services et Usages
Total - - - 134 128 262 134 128 262
Total 403 123 526 84 106 190 487 229 716
*
Personnels relevant de l’INSA uniquement2-2 Mobilité des personnels BIATSS
• Personnel technique (ITRF)
Objectif :
Apprécier les mouvements de personnel, les mutations, la mobilité et la retraite.
RECRUTEMENT DE CONTRACTUELS
Mobilité externe HOMMES FEMMES Total
Agents intégrant ou quittant l’établissement CATÉGORIE A 5 3 8
CATÉGORIE B 1 4 5
n Entrées CATÉGORIE C 5 9 14
ENSEIGNANTS Total a+b+c 11 16 27
CONCOURS
CORPS HOMMES FEMMES Total
PR 4 - 4
CONCOURS + RECRUTEMENT SANS CONCOURS ADT 2C
MCF 8 3 11
PRAG 4 3 7
HOMMES FEMMES Total
PRCE/PEPS 1 1 2
CATÉGORIE A 1 3 4
Total 17 7 24 25
CATÉGORIE B 3 3 6
EFFECTIFS, MOUVEMENTS ET RÉMUNÉRATIONS DES PERSONNELS
CATÉGORIE C - 1 1
RECRUTEMENT DE CONTRACTUELS SUR EMPLOIS VACANTS
Total a+b+c 4 7 11
CORPS HOMMES FEMMES Total
PRAG 1 1 2
PRCE/PEPS - 1 1
PAST 1 - 1
MUTATION
Total 2 2 4
HOMMES FEMMES Total
CATÉGORIE A/B/C - - 0
SOIT 28 ENTRÉES ENSEIGNANTS
Total 0 0 0• Personnel administratif (ATSS) n Sorties
ENSEIGNANTS
RECRUTEMENT DE CONTRACTUELS
MUTATION
HOMMES FEMMES Total
CORPS HOMMES FEMMES Total
CATÉGORIE A+B+C - - 0
PR - - 0
Total a+b+c 0 0 0 MCF 3 - 3
PRAG/PRCE/PEPS 1 1 2
Total 4 1 5
MUTATION
RETRAITE
HOMMES FEMMES Total
CATÉGORIE A+B+C - - 0 CORPS HOMMES FEMMES Total
Total a+b+c 0 0 0 PR 7 1 8
MCF 5 - 5
PRAG/PRCE/PEPS 5 3 8
ASS - - 0
Total 17 4 21
SOIT 26 SORTIES ENSEIGNANTS
26
6
10
6
BILAN SOCIAL DE L’ANNÉE 2010
BIATSS
• Personnel technique (ITRF)
5
MUTATION
4
HOMMES FEMMES Total
7 CATÉGORIE A - 1 1
Catégorie A Catégorie B Catégorie C CATÉGORIE B 1 - 1
CATÉGORIE C - 1 1
Hommes Hommes Hommes
Femmes Femmes Femmes Total b+c 1 2 3
TOTAL : 12 TOTAL : 11 TOTAL : 15
Entrées BIATSS 2010 : TOTAL 38RETRAITE
Mobilité interne
HOMMES FEMMES Total Changement de poste au sein même de l’établissement.
CATÉGORIE A 3 - 3
CATÉGORIE B 1 3 4
CATÉGORIE C 2 5 7 ENSEIGNANTS
Total a+b+c 6 8 14 DEMANDES MOBILITÉS % DE RÉPONSES
DE MOBILITÉ ACCEPTÉES FAVORABLES
MCF 4 2 50%
PR 0 0 0%
FIN DE CONTRATS/DÉMISSIONS
Total 4 2 50%
HOMMES FEMMES Total
CATÉGORIE A 4 3 7 BIATSS
CATÉGORIE B 1 3 4
DEMANDES MOBILITÉS % DE RÉPONSES
DE MOBILITÉ ACCEPTÉES FAVORABLES
CATÉGORIE C 4 11 15
CATÉGORIE A 3 2 67%
Total a+b+c 9 17 26
CATÉGORIE B 2 0 0%
CATÉGORIE C 10 4 40%
Total 15 6 40%
• Personnel administratif (ATSS)
MUTATION 27
7
HOMMES FEMMES Total
CATÉGORIE C - 3 3
EFFECTIFS, MOUVEMENTS ET RÉMUNÉRATIONS DES PERSONNELS
4
Total a+b+c 0 3 3
3
RETRAITE
20
HOMMES FEMMES Total
Total a+b+c 0 0 0
6
FIN DE CONTRATS/DÉMISSIONS
6
HOMMES FEMMES Total Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Total a+b+c 0 0 0 Hommes Hommes Hommes
Femmes Femmes Femmes
TOTAL : 11 TOTAL : 9 TOTAL : 26
Sorties BIATSS 2010 : TOTAL 463- RÉMUNÉRATIONS RESSOURCES PROPRES
Elles comprennent les salaires de base incluant les charges sociales et les rémunérations nS
alaires de base et charges (crédits délégués)
accessoires des personnels enseignants, BIATSS ainsi que les allocations d’aide au • MONITEURS 180 103 e
retour à l’emploi (ARE) tant sur le budget de l’Etat que sur le budget de l’INSA de Lyon.
• ATER 450 795 e
Les montants des remboursements des titres de transport, mis en place au 01/01/2007,
sont inclus dans les salaires de base des agents et sont mentionnés de manière distincte • LECTEURS 128 825 e
à titre informatif. • NOUVEAUX DOCTORANTS 964 423 e
Total 1 724 145 e
3-1 La rémunération des personnels Enseignants
nR
émunérations accessoires
BUDGET ETAT • PRES des ATER 22 922 e
• PEDR/ Primes d’excellence scientifique (PES) 768 919 e
nS alaires de base et charges • Prime de Responsabilités Pédagogiques (PRP) 297 437 e
• ENSEIGNANTS SUPERIEUR • Prime pour Charges Administratives (PCA)/ 137 646 e
PR 12 686 203 e Prime d’Administration (PA)
MCF 18 086 678 e • Heures Complémentaires Personnel INSA 1 979 841 e
ASS 204 252 e
• Heures Complémentaires Personnel Extérieur 1 671 122 e
ATER 804 463 e
Total 4 877 887 e
PAST 406 392 e
PRASS 72 627 e
Total 32 260 614 e
28 TOTAL ENSEIGNANTS RESSOURCES PROPRES
• ENSEIGNANTS SECONDAIRE
PRAG 4 912 926 e
Salaires de base et charges 1 724 145 e
PRCE 2 141 165 e Rémunérations accessoires 4 877 887 e
Total 7 054 091 e
TOTAL GENERAL 6 602 032 e
BILAN SOCIAL DE L’ANNÉE 2010
• ALLOCATAIRES DE RECHERCHE
Total 1 562 100 e MASSE SALARIALE TOTALE ENSEIGNANTS 48 146 270 e
nR émunérations accessoires 667 433
1 724 145
• Prime de Recherche et d’Enseignement Supérieur (PRES) 645 455 e 4 877 887
• PA 21 978 e 40 876 805
Total 667 433 e
TOTAL ENSEIGNANTS BUDGET ETAT
Salaires de base et charges 40 876 805 e
Pour information, remboursement des titres de transport 27 445 e
Budget ETAT : 41 544 238 Budget RESSOURCES PROPRES : 6 602 032
Rémunérations accessoires 667 433 e
Salaire de base et charges Salaire de base et charges
TOTAL GENERAL 41 544 238 e Rémunérations accessoires Rémunérations accessoires3-2 La rémunération des personnels BIATSS
et divers personnels
BUDGET ETAT
nS
alaires de base et charges BIBLIOTHÈQUES
• CAT B
BAS 92 027 e
BIATSS TECHNIQUES
Total 92 027 e
• CAT A
IGR 1 099 707 e
IGE 2 488 205 e • CAT C
ASI 1 648 455 e MAG 124 628 e
Total 5 236 367 e Total 124 628 e
• CAT B TOTAL BIB 216 655 e
TECH 4 928 973 e
Total 4 928 973 e TOTAL SALAIRE DE BASE 19 258 309 e
ET CHARGES BIATSS
• CAT C
ADT 7 012 579 e
nR
émunérations accessoires
Total 7 012 579 e
• Prime de Participation à la Recherche Scientifique (PPRS) 1 060 961 e
TOTAL ITRF 17 177 918 e • Prime Informatique 196 377 e 29
• Indemnité Administrative de Technicité (IAT) 36 392 e
• Indemnité Forfaitaire pour Travaux Supplémentaires (IFTS) 17 273 e
EFFECTIFS, MOUVEMENTS ET RÉMUNÉRATIONS DES PERSONNELS
• Prime de Fonction et de Résultat (PFR) 87 836 e
BIATSS ADMINISTRATIFS ET MEDICO-SOCIAUX • Divers + rentes 34 987 e
• CAT A
Total 1 433 826 e
DIVERS 265 073 e
ADAENES 702 294 e
Total 967 367 e
TOTAL BIATSS BUDGET ETAT
• CAT B Salaires de base et charges CAT A 6 203 733 e
SAENES 419 283 e Salaires de base et charges CAT B 5 490 761 e
INF 50 478 e
Salaires de base et charges CAT C 7 563 815 e
Total 469 761 e
• CAT C
ADJAENES 426 608 e Total Salaires de base et charges Biatss 19 258 309 e
Total 426 608 e Pour information, remboursement des titres de transport 27 708 €e
Rémunérations accessoires 1 433 826 e
TOTAL ATSS 1 863 736 e
TOTAL GENERAL 20 692 135 eRESSOURCES PROPRES 3-4 Synthèse de l’ensemble des charges de personnel
• Rémunération des chercheurs, allocataires,
enseignants contractuels 5 034 120 e millions
• Rémunération des BIATSS 4 970 416 e d'Euros
• Autres rémunérations (vacations…) 1 053 754 e 45 000 000
Total 11 058 290 e 40 000 000
19 258 309 e
10 004 536 e
40 876 805 e
1 724 145 e
Pour information, remboursement des titres de transport 22 995 e 35 000 000
30 000 000
25 000 000
667 433 e
4 877 887 e
1 053 754 e
1 433 826 e
20 000 000
MASSE SALARIALE TOTALE
310 889 e
15 437 e
15 000 000
BIATSS ET DIVERS PERSONNELS 31 750 425 e
10 000 000
5 000 000
0
1 053 754
10 004 536 Rémunérations Rémunérations
Salaire de base Accessoires Salaire de base Autres
et charges et charges
19 258 309 BIATSS
ENSEIGNANTS ARE
ET DIVERS PERSONNELS
1 433 826 Etat INSA
Budget ETAT : 20 692 135 Budget RESSOURCES PROPRES : 11 058 290
Répartition des rémunérations
Salaire de base et charges Salaire de base et charges
30 Rémunérations accessoires Rémunérations accessoires
par type de budget et de personnel
nE
nseignants
ETAT INSA Total
BILAN SOCIAL DE L’ANNÉE 2010
Salaire de base et charges 40 876 805 e 1 724 145 e 42 600 950 e
Rémunérations accessoires/ 667 433 e 4 877 887 e 5 545 320 e
autres rémunérations
3-3 Charges diverses : allocation d’aide au retour à l’emploi Total Général 41 544 238 e 6 602 032 e 48 146 270 e
(are)
Etat 310 889 e nB
iatss et divers personnels
Ressources Propres 15 437 e
Total 326 326 e ETAT INSA Total
Salaire de base et charges 19 258 309 e 10 004 536 e 29 262 845 e
Rémunérations accessoires/ 1 433 826 e 1 053 754 e 2 487 580 e
autres rémunérations
Total Général 20 692 135 e 11 058 290 e 31 750 425 eCOMPARATIF
Masse salariale totale
nA
re
82 000 000
ETAT INSA Total 80 223 021 €
80 000 000
Total Indemnisation 310 889 e 15 437 e 326 326 e
78 000 000
77 737 980 €
76 000 000
73 990 957 €
nT
otal général 74 000 000
72 646 314 €
ETAT INSA Total 72 000 000
Salaire de base et charges 60 135 114 e € 11 728 681 e 71 863 795 e 70 000 000
70 306 977 €
Rémunérations accessoires/ 2 101 259 e 5 931 641 e 8 032 900 e 68 000 000
autres rémunérations
66 000 000
Indemnisation ARE 310 889 e € 15 437 e 326 326 e
64 171 228 €
64 000 000
Total Général 62 547 262 e 17 675 759 e 80 223 021 e
62 000 000
61 048 907 €
60 000 000
2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010
Répartition des charges de personnel 31
selon le budget
%
Répartition des charges de personnel
EFFECTIFS, MOUVEMENTS ET RÉMUNÉRATIONS DES PERSONNELS
90
selon le budget 80 84% 83% 83% 82% 82%
70 80,5%
22% 78%
60
50
40
30
Etat
78% 20
10 16% 17%
INSA 17% 18%
0 18% 19,5% 22%
2004 ETAT
2005 2006 2007 2008 INSA
2009 2010
Commentaire : à compter du 01/01/2006, transfert des personnels relevant de l’ex-
chapitre 31-96 (ATER, moniteurs, lecteurs et personnels suppléants) du budget de l’Etat
sur celui de l’établissement3-5 Enveloppe de NBI
CATÉGORIE NBI CAT. A CAT. B CAT. C Total
H F TOTAL H F TOTAL H F TOTAL H F Total
Responsable 6 11 17 - 2 2 - 1 1 6 14 20
Administratif
Responsable 10 5 15 8 4 12 1 - 1 19 9 28
Technique
Responsable 2 1 3 4 1 5 - - - 6 2 8
Equipe Ouvrière
DGS 1 - 1 - - - - - - 1 0 1
Agent comptable 1 - 1 - - - - - - 1 0 1
20 17 37 12 7 19 1 1 2 32 25 58
Nombre de points NBI : 1275
NBI Attribuées : 1065
Provisoirement Disponible : 210
32 Valeur annuelle au 31 décembre 2010
Point d’indice au 1/07/2010 : 55,5635 e €
Valeur enveloppe : 70 843,4625 e
BILAN SOCIAL DE L’ANNÉE 20104- PERSONNELS EPST
Personnels affectés de façon permanente dans les laboratoires de l’INSA de Lyon.
4-1 Effectifs
Personnels epst effectifs
ITA
CATÉGORIE A HOMMES FEMMES Total CHERCHEURS ITA
IIGR 8 5 13
IGE 5 3 8 35
ASI 6 8 14 49
Total A 19 16 35
CATÉGORIE B 14
TECH 4 10 14 17 2
Total B 4 10 14
Catégorie A
DR
CATÉGORIE C Chercheurs ITA Catégorie B
CR
ADT 1 2 3 Catégorie C
Total C 1 2 3
TOTAL : 66 TOTAL : 52 33
Total a+b+c 24 28 52
EFFECTIFS, MOUVEMENTS ET RÉMUNÉRATIONS DES PERSONNELS
CHERCHEURS
Directeur de Recherche HOMMES FEMMES Total
DR1 2 1 3
DR2 9 5 14
Total DR 11 6 17
Chargé de Recherche
CR1 15 13 28
CR2 17 4 21
Total CR 32 17 49
Total DR+CR 43 23 664-2 Ventilation par entités COMPARATIF
Groupes ITA CHERCHEURS Total 140
Opérationnels
H F TOTAL H F TOTAL H F Total 120
Biosciences 4 10 14 9 7 16 13 17 30 100
EFFECTIFS
Génie Civil - - 0 - - 0 - - 0 80 CHERCHEURS
et Urbanisme
Génie Electrique 3 3 6 10 4 14 13 7 20 60
Génie Energétique 4 1 5 4 2 6 8 3 11 40
et Environnement EFFECTIFS
20 ITA
Génie Industriel - - 0 - - 0 - - 0
Génie Mécanique - - 0 - - 0 - - 0 0
2006 2007 2008 2009 2010
et Conception
Génie Mécanique 6 4 10 4 2 6 10 6 16
et Développement
Informatique - 2 2 1 1 2 1 3 4
Science et Génie 7 7 14 13 7 20 20 14 34
34 des Matériaux
Télécommunications - 1 1 2 - 2 2 1 3
Services et Usages
Total 24 28 52 43 23 66 67 51 118
BILAN SOCIAL DE L’ANNÉE 20100RGANISATION
DU TEMPS DE TRAVAIL
1- AMÉNAGEMENT HORAIRES
1-1 Rappel des conditions ARTT
1-2 Nombre d’agents travaillant hors heures ouvrées
1-3 Obligations de service d’enseignement des enseignants
1-4 Service d’enseignement moyen constaté
.10
35
35
2- QUOTITÉ DE TRAVAIL
DE TRAVAIL
2-1 Temps partiel
2-2 Contrat à temps incomplet
TEMPS DE TRAVAIL
2-3 Vacataires
2-4 Cessation progressive d’activité
ENVIRONNEMENT
3- CONGÉS DES PERSONNELS BIATSS
3-1 Congé annuel
SÉCURITÉ ETDU
3-2 Compte épargne temps
0RGANISATION
BILAN SOCIAL DE L’INSA DE LYON
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