BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2020 - INSA Rouen Normandie
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SOMMAIRE Préambule p.5 Chapitre 1 – Les effectifs et les emplois p.8 1.1) Effectifs des fonctionnaires par corps et par catégorie p.8 1.1.1) Les personnels Administratifs, Techniques, de Service et de Santé (ATSS) p.9 1.1.2) Les personnels Ingénieurs et personnels Techniques de Recherche et de Formation (ITRF) p.10 1.1.3) Les personnels de Bibliothèque (BIB) p.11 1.1.4) Situation du stock emploi des personnels fonctionnaires BIATSS au 31/12/2019 p.11 1.1.5) Les personnels BIATSS p.12 1.1.6) Les personnels enseignants et de recherche p.12 1.1.7) Ensemble des fonctionnaires p.14 1.2) Effectifs des agents non titulaires p.14 1.2.1) Effectifs agents non titulaires p.14 1.2.2) Nombre de passages de CDD en CDI dans l’année p.15 1.3) Effectifs globaux p.15 1.4) Approche métiers p.15 1.4.1) Répartition des effectifs ITRF par BAP p.15 1.4.2) Répartition des postes enseignants.es chercheurs/ses par section CNU p.16 1.4.3) Répartition par disciplines des postes enseignants du second degré p.17 1.4.4) Répartition des personnels BIATSS (titulaires et non titulaires) par Directions, Services, Cellule p.18 1.4.5) Répartition des heures d’enseignement p.20 1.4.6) Répartition des heures d’enseignement réalisées par les enseignants.es de l’établissement p.21 1.4.7) Répartition des heures complémentaires effectuées par les enseignants.es de l’établissement p.21 1.4.8) Collaborations extérieures p.22 1.4.8.1) Bilan des heures de vacations par disciplines scientifiques p.22 1.4.8.2) Bilan des heures de vacations des disciplines « Humanités » p.23 1.4.8.3) Répartition des heures de vacations par catégorie professionnelle p.23 1.5) Démographie p.24 1.5.1) Répartition des âges des titulaires par catégorie hiérarchique et par genre p.24 1.5.2) Répartition des âges du personnel BIATSS titulaire par catégorie et par genre p.25 1.5.3) Répartition des âges des personnels titulaires de l’enseignement et de la recherche p.26 1.5.4) Ages moyens et âges médians des titulaires de l’établissement p.26 1.5.4.1) Ages moyens et médians des titulaires p.26 1.5.4.1.1) Ages moyens et médians des titulaires par corps p.27 1.5.4.1.2) Ages moyens et médians des titulaires par catégorie p.27 1.5.5) Répartition des agents non titulaires par âge et genre p.27 1.5.6) Ages moyens et médians des agents non titulaires p.28 1.6) Mobilité des personnels p.28 1.6.1) Répartition des agents titulaires recrutés par catégorie hiérarchique et par corps p.28 1.6.2) Répartition des départs des agents titulaires par catégorie hiérarchique et par corps p.29 1.6.3) Répartition des agents non titulaires recrutés par catégorie hiérarchique et corps p.29 1.6.4) Répartition des départs des agents non titulaires par catégorie et corps p.30 1.6.5) Postes publiés sur le site de la PEP p.30 1.7) Les bénéficiaires de l’obligation d’emploi p.31 1.8) Promotions p.32 1.8.1) Répartition des personnels de l’enseignement et de la recherche ayant bénéficié d’une promotion p.32 1.8.2) Répartition des personnels de l’enseignement du second degré ayant bénéficié d’une promotion p.32 1.8.3) Répartition des personnels BIATSS ayant bénéficié d’une promotion p.33 1.8.4) Répartition des personnels BIATSS ayant été promu par concours et examens professionnalisés p.34 1.8.5) Répartition des titularisations par genre, catégorie statutaire et voie d’accès p.34 1.8.6) Part des femmes et des présidentes dans la composition des jurys de concours et examens professionnalisés p.34 1.8.7) Part des femmes et des présidentes dans la composition des comités de Sélection p.34 1.8.8) Synthèse des promotions p.35 1.9) Les décorations p.35 2
Chapitre 2 – Les rémunérations p.36 2.1) La masse salariale p.36 2.2) Indemnités et Primes p.37 2.2.1) Prime d’administration p.37 2.2.2) Primes enseignants.es p.37 2.2.2.1) Prime de Recherche et d’Enseignement Supérieur et Prime d’Enseignement Supérieur p.37 2.2.2.2) Prime d’Encadrement Doctoral et de Recherche p.38 2.2.2.3) Prime de charge administrative p.38 2.2.2.4) Référentiel p.39 2.2.3) Indemnités et primes des personnels BIATSS p.40 2.2.3.1) Répartition de l’enveloppe indemnitaire 2021 p.40 2.2.3.2) Indemnités de fonctions, de sujétions, d’expertise p.40 2.2.3.3) Les indemnités statutaires p.41 2.2.3.4) La Nouvelle Bonification Indiciaire et le Bonus Indemnitaire Etablissement p.41 2.2.4) Garantie Individuelle du Pouvoir d’Achat p.42 2.2.5) Part des primes et indemnités dans la rémunération globale des fonctionnaires par catégorie hiérarchique p.42 Chapitre 3 – Les conditions de travail p.43 3.1) L’organisation du temps de travail p.43 3.1.1) Organisation du travail p.43 3.1.2) Le Compte Epargne Temps p.43 3.1.3) Temps partiels p.44 3.1.4) Quotité de travail des agents titulaires p.45 3.1.5) Quotité de travail des agents non titulaires p.45 3.2) Absences et congés au travail p.45 3.2.1) Les absences au travail des titulaires p.45 3.2.2) Les absences au travail des agents non titulaires p.46 3.2.3) Synthèse des absences au travail des personnels titulaires et non titulaires selon leur nature p.46 3.2.4) Congés des titulaires p.46 3.2.5) Congés des agents non titulaires p.47 3.2.6) Synthèse des congés des personnels titulaires et non titulaires selon leur nature p.47 3.2.7) Congés d’une durée égale ou supérieure à six mois p.47 Chapitre 4 – Hygiène et Sécurité p.48 4.1) Assistant.e de prévention p.48 4.2) Chargé.e d’évacuation p.48 4.3) Sauveteur.e secouriste du travail p.48 4.4) Personne formée à la manipulation des extincteurs p.48 4.5) Accueil des nouveaux arrivants p.48 4.6) Comité Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail p.48 4.7) Registre Hygiène et Sécurité p.49 4.8) Registre danger grave et imminent (droit d’alerte et de retrait) p.49 4.9) Le service Santé et les risques professionnels p.50 4.9.1) Le service Santé p.50 4.9.2) Les accidents de service p.50 4.9.3) Les risques professionnels p.51 Chapitre 5 – La formation des personnels p.52 5.1) Les axes de développement de la politique de formation et les objectifs de la GRH p.52 5.2) Bilan analytique du plan de formation 2020 p.52 5.3) Nombre d’agents ayant suivi au moins une formation par genre et par catégorie p.53 5.4) Nombre d’agents n’ayant suivi aucune formation par genre, tranche d’âge et catégorie p.53 3
5.5) Nombre d’agents bénéficiant de congés de formation professionnelle et de formation suite à concours interne ou changement de corps p.53 5.6) Coût de la formation par catégorie et par genre p.53 5.7) Nombre d’agents en formation initiale statutaire par catégorie et par genre p.53 Chapitre 6 – Les relations professionnelles p.54 6.1) Les instances institutionnelles p.54 6.1.1) Le Conseil d’Administration p.54 6.1.2) Le Conseil Scientifique p.54 6.1.3) Le Conseil des Etudes p.55 6.1.4) Le Conseil de la Vie Etudiante p.56 6.1.5) Le Comité Technique p.56 6.1.6) La Commission Paritaire d’Etablissement p.56 6.1.7) La Commission Consultative Paritaire des personnels non titulaires p.57 6.2) Le dialogue social p.57 6.2.1) Moyens humains accordés aux syndicats p.57 6.2.2) Locaux mis à la disposition des organisations syndicales p.58 6.2.3) Nombre de jours non travaillés pour faits de grève correspondant à un mot d’ordre national ou local p.58 6.2.4) Nombre et nature des accords négociés p.58 Chapitre 7 – L’action sociale et la culture p.59 7.1) L’action sociale p.59 7.2) Le service culture et patrimoine p.60 Annexes p.62 Annexe 1 : L’information et la communication p.62 Annexe 2 : Evolution des effectifs étudiants depuis 1986 p.62 Annexe 3 : Evolution des effectifs par département depuis 1986 p.63 Annexe 4 : Evolution des effectifs en 3ème cycle depuis sa création p.63 Annexe 5 : Evolution des diplômés de l’INSA Rouen Normandie p.64 Evolution des effectifs étudiants (élèves ingénieurs) en corrélation avec les emplois d’enseignants p.64 Evolution des effectifs étudiants (élèves ingénieurs) en corrélation avec les emplois BIATSS p.65 Lexique p.66 4
Préambule Défini dans le code du travail (art. L 438-3) comme un document unique récapitulant « les principales données chiffrées permettant d’apprécier la situation de l’entreprise dans le domaine social, d’enregistrer les réalisations effectuées et de mesurer les changements intervenus au cours de l’année écoulée et des deux années précédentes », le bilan social de l’INSA Rouen Normandie comporte sept rubriques apportant des informations sur : 1/ Les emplois et les effectifs 2/ Les rémunérations 3/ Les conditions d’hygiène, de sécurité et de santé 4/ Les conditions de travail 5/ La formation des personnels 6/ Les relations professionnelles 7/ L’action sociale et la culture Sa mise en place relève d’une démarche visant à disposer : - D’un outil de dialogue social - D’un outil de gestion des ressources humaines - D’un outil de diagnostic (élément de comparaison de l’établissement dans le temps) Pour rédiger le bilan social de l’INSA Rouen Normandie dans son édition 2020 certains personnels de l’INSA ont été mobilisés pour contribuer à la rédaction de ce document d’une part et d’autre part, garantir la fiabilité des données présentées. Merci à chacun d’entre eux d’avoir participé à l’élaboration de l’édition 2020. Les données figurant dans ce bilan social portent sur l’année civile 2020 (du 01/01/2020 au 31/12/2020). Ce choix s’est imposé compte tenu du paramétrage du système d’information en vigueur dans l’établissement. Sauf indication contraire, les données présentées sont extraites des applications issues du consortium COCKTAIL. Le champ d’étude du bilan social 2020 concerne les populations des Enseignants.es, Enseignants.es Chercheurs/ses et des BIATSS, titulaires et contractuel.le.s. Les effectifs figurant dans les tableaux présentent les effectifs en fonction ou ayant été en fonction à l’INSA Rouen Normandie sur l’année civile 2020 (du 01/01/2020 au 31/12/2020). Le passage aux Responsabilités et Compétences Elargies (RCE) implique une nouvelle dimension dans la gestion des emplois et de la masse salariale. Chaque mouvement intervenu au cours de l’année considérée a ainsi été comptabilisé. Véritable outil RH, le bilan social doit aussi permettre d’engager le dialogue social en s’appuyant sur une base de données partagée. Le bilan social est diffusé : - Au Comité Technique - Au Conseil d’Administration Sa version électronique est consultable : sur le site intranet : http://intranet.insa-rouen.fr sur le site internet de l’INSA Rouen Normandie : https://www.insa-rouen.fr/bilans-sociaux 5
L’INSA Rouen Normandie en quelques chiffres Depuis le 1er septembre 2009, l’INSA est implanté sur le site de Saint Etienne du Rouvray. Depuis octobre 2012, l’antenne du Havre a disposé de ses nouveaux locaux sur le site universitaire Frissard, partagés avec les laboratoires LOMC (Laboratoire d’Ondes et Milieux Complexes) et GREAH (Groupe de Recherche en Electronique et Automatique) de l’Université du Havre et en mitoyenneté avec ceux de Sciences Po. Paris. Organisation de l’INSA Rouen Normandie et Activités de recherche : • Membre de : • Groupe INSA • Normandie Université • Formation : • 10 formations d'ingénieurs.es • 3 diplômes conjoints franco-allemands • 1 Mastère Spécialisé® • 7 masters recherche • Fondations partenariales : • Groupe INSA • InnovENT-E • Recherche : • 3 écoles doctorales • 30 thèses soutenues par an • 8 laboratoires de recherche • 6 instituts et fédérations de recherche • Investissements d'avenir : • Labex : SynOrg et EMC3 • Equipex : GENESIS • AMI : Grand éolien • Instituts CARNOT : ESP et I2C • TIGA : Rouen Normandie mobilité intelligente pour tous Population étudiante accueillie 1 : - 2 049 étudiants.es (élèves ingénieurs.es, masters et doctorants.es) à la rentrée 2020 dont : - 1 817 élèves ingénieurs.es, dont 176 alternants.es dans les filières par apprentissage - 24 étudiants.es en échange non diplômant, dont 15 élèves- ingénieurs.es de l’INSA EUROMED - 32 étudiants.es en MASTER + 39 élèves- ingénieurs.es en inscription complémentaire MASTER, - 19 apprenants en Mastère Spécialisé®, - 10 étudiants.es en Diplôme Étudiant Entrepreneur, - 147 doctorants.es L’INSA Rouen Normandie a diplômé en 2020 486 étudiants.es dont : - 374 ingénieurs.es dans 12 spécialités (ASI, CP, CHIMIEBIO, EP, EPro, GM, GC, MECA, CSM, MRI, Génie Energétique (PERF-E), Génie Industriel (PERF-II)) - 71 MASTER + 20 MASTER ESIGELEC - 12 Mastères Spécialisés® - 4 Diplômes Étudiant Entrepreneur - 25 Docteurs.es Moyens humains : 455 personnels dont 31 enseignants.es, 100 enseignants.es chercheurs/ses, 36 doctorants.es salariés.es, 53 contractuel.le.s chercheurs/ses, 15 ATER, 6 enseignants.es contractuel.le.s, 207 personnels administratifs et techniques, 4 professeurs.es associés.es, 3 lecteur/trices, aucun enseignant.e invité.e du fait de la crise sanitaire liée à la COVID-19. Moyens immobiliers : - Près de 41 000 m² regroupés sur le site de Saint Etienne du Rouvray et 1 000 m² sur le site du Havre. - 7 résidences étudiantes (759 lits). - 1 gymnase. Moyens financiers : Dépenses globales constatées au compte financier de l’INSA Rouen Normandie 2020 : 40 675 830€ Dépenses de personnel pour 2020 hors provisions pour risques et charges : 26 270 947€ 1 Source : Direction de la Formation et de la Vie Etudiante 6
Les informations et indicateurs présentés dans cette 13ème édition répondent aux critères de pilotage institués par le passage aux RCE au 1er janvier 2011 et s’inscrivent dans cette nouvelle dimension de gestion des emplois et de la masse salariale. L’arrêté du 23 décembre 2013 fixe la liste des indicateurs contenus dans le bilan social prévu par l’article 37 du décret n°2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l’Etat. Il intègre les indicateurs du rapport de situation comparée relatif à l’égalité professionnelle. C’est avec plaisir que je vous invite à consulter le bilan social dans sa version 2020. Mourad Abdelkrim BOUKHALFA Directeur de l’INSA Rouen Normandie 7
Chapitre 1 – Les effectifs et les emplois 1.1) Effectifs des fonctionnaires par corps et par catégorie Deux catégories de personnels sont concernées : les BIATSS et les personnels de l’enseignement et de la recherche. Les BIATSS recouvrent les personnels des Bibliothèques (BIB), les Ingénieurs.es et personnels techniques de recherche et de formation (ITRF), les personnels de l’Administration de l’Éducation Nationale et de l’Enseignement Supérieur (AENES), les personnels Techniques, de Services, Sociaux et de Santé (TSS). Et sont classés selon un niveau de recrutement en quatre catégories fonction publique A+, A, B et C. - La catégorie A+ correspond aux emplois d’enseignant-chercheur - La catégorie A correspond aux fonctions d’étude, d’encadrement, de conception et de direction. - La catégorie B correspond aux fonctions d’application et de mise en œuvre de procédures. - La catégorie C correspond aux fonctions techniques et d’exécution. AENES Personnels ITRF BIB Administratif de santé Secrétaire Général.e d’Etablissement Public d’Enseignement Supérieur Ingénieur.e de Recherche (SGEPES) (IGR) Catégorie A Agent comptable d’université (ACU) Attaché.e d’Administration de Ingénieur.e d’Etudes (IGE) l’Education Nationale et de Infirmier.ère Conservateur l’Enseignement Supérieur (AAENES) Assistant.e Ingénieur (ASI) Bibliothécaire Adjoint Secrétaire d’Administration de Technicien.ne de Recherche et Spécialisé (BAS) Catégorie B l’Education Nationale et de Formation (TECH RF) Assistant.e des l’Enseignement Supérieur (SAENES) bibliothèques Adjoint.e Administratif/ve de Adjoint.e Technique de l’Education Nationale et de Magasinier des Catégorie C Recherche et Formation l’Enseignement Supérieur bibliothèques (ATRF) (ADJAENES) Les personnels de l’enseignement et de la recherche se différencient par leurs corps d’appartenance et leurs grades. Le Supérieur Le Second degré Professeur.e des Universités (PR) Professeur.e Agrégé.e (PRAG) Maître.sse de conférences (MCF) Professeur.e Certifié.e (PRCE) Lecteur/rice (LECT) Corps Attaché.e Temporaire d’Enseignement et de Recherche (ATER) Professeur.e Associé.e à Temps partiel (PAST) et à Temps plein Définitions : Le stock emploi (ou plafond d’emploi) est défini par le nombre de postes ouverts sur le budget de l’Etat et délégués à l’établissement. Les effectifs se définissent par le nombre de personnes physiques occupant les emplois sur l’année considérée. Unité de décompte des effectifs : ETP = Effectif physique x quotité de travail au 31/12/2020. Plafonds emplois 2020 : Les plafonds d’emploi sont ceux votés au dernier budget rectificatif de l’exercice. Plafond d’emplois financés Plafond ministériel sur ressources propres en Plafond global en ETPT d’emplois autorisés en ETPT ETPT 2020 325 106 431 Rappel 2019 325 86 411 Rappel 2018 325 84 409 8
1.1.1) Les personnels Administratifs, Techniques, de Service et de Santé (ATSS) Effectifs fonctionnaires du Stock emploi 01/01 au 31/12/2020 Données genrées ETP au Corps %F au 31/12/2020 Cat. Cat. Femm 31/12/2020 Cat. A Total Homme B C e (F) Secrétaire Général.e d’Etablissement Public d’Enseignement Supérieur 1 1 0 0 1 0 1 100% 1 (SGEPES) Agent Comptable Universitaire (ACU) 1 1 0 0 1 1 0 0 1 Attaché.e d’Administration Education Nationale Enseignement Supérieur 4 1 0 0 1 1 0 0 1 (AAENES) Infirmier/ère (INFIRM) 1 1 0 0 1 0 1 100% 1 Secrétaire d’Administration Education Nationale Enseignement Supérieur 5 0 1 0 1 0 1 100% 0.99 (SAENES) Adjoint.e Administratif Education Nationale Enseignement Supérieur 8 0 0 4 4 0 4 100% 2.92 (ADJAENES) Total ATSS 2020 20 4 1 4 9 2 7 78% 7.91 Rappel Total ATSS 2019 20 4 1 4 9 2 7 80 % 8.79 Rappel Total ATSS 2018 20 4 1 4 9 2 7 77% 8.65 Répartition des personnels par catégorie hiérarchique de 2018 à 2020 20 10 0 Stock emploi Cat. A Cat. B Cat. C Total ATSS 2020 Total ATSS 2019 Total ATSS 2018 Répartition des personnels ATSS par données genrées homme femme 4 1 1 1 1 1 0 0 0 0 0 0 1.1.2) Les personnels Ingénieurs et personnels Techniques de Recherche et de Formation (ITRF) 9
Stock Effectifs fonctionnaires Données emploi du 01/01 au 31/12/20 genrées ETP au Corps au 31/12/2020 Cat. A Cat. B Cat. C Total Homme Femme 31/12/2020 Ingénieur.e de Recherche (IGR) 8 6 6 3 3 4 Ingénieur.e d’Etudes (IGE) 20 18 18 9 9 16,13 Assistant.e Ingénieur.e de Recherche et 19 21 21 12 9 19,90 Formation (ASI) Technicien.ne de Recherche et de Formation 42 40 40 11 29 37,96 (TECH) Adjoint.e Technique Recherche et Formation 35 33 33 13 20 30,62 (ATRF) Total ITRF 2020 124 45 40 33 118 48 70 108,61 Rappel ITRF 2019 124 41 42 32 115 49 66 110,93 Rappel ITRF 2018 124 44 42 32 118 49 69 105,97 Répartition des personnels ITRF par catégorie hiérarchique de 2018 à 2020 150 100 50 0 Stock Cat. A Cat. B Cat. C Total emploi Total ITRF 2020 Total ITRF 2019 Total ITRF 2018 Répartition des personnels ITRF par données genrées Homme Femme 29 20 12 9 9 11 13 9 3 3 IGR IGE ASI TECH ADT 1.1.3) Les personnels de bibliothèque (BIB) 10
Effectifs physiques du 01/01 au 31/12/2020 Données genrées Stock emploi ETP au Corps au 31/12/2020 31/12/2020 Cat. A Cat. B Cat. C Total Homme Femme Conservateur/trice (CONS) 1 1 1 1 1 Bibliothécaire Assistant Spécialisé 2 2 2 2 2 (BAS) Magasinier spécialisé 1 1 1 1 1 Total BIB 2020 4 1 2 1 4 2 2 4 Rappel Total BIB 2019 4 1 2 1 4 2 2 4 Rappel Total BIB 2018 4 1 2 1 4 2 2 3,8 Répartition des personnels de bibliothèque par catégorie hiérachique de 2018 à 2020 Total BIB 2018 5 0 Total BIB 2020 Stock Cat. A Cat. B Cat. C emploi Total BIB 2020 Total BIB 2019 Total BIB 2018 2 Homme Femme 1 1 0 0 0 Conservateur BIBAS Magasinier 1.1.4) Situation du stock d’emploi des personnels fonctionnaires BIATSS au 31/12/2020 Stock emploi par catégorie au 31/12/2020 Corps Total 2020 Catégorie A Catégorie B Catégorie C ATSS 7 5 8 20 ITRF 47 42 35 124 BIBLIOTHEQUE 1 2 1 4 55 49 44 148 Total BIATSS 2020 37 % 33 % 30 % 100 % 56 48 44 148 Total BIATSS 2019 38% 32% 20% 100 % 55 48 44 147 Total BIATSS 2018 38% 33% 29% 100 % La structure des emplois BIATSS de l’INSA Rouen Normandie fait apparaître que 37 % des emplois sont des emplois fonctionnels, de direction ou d’encadrement intermédiaire, 33% des emplois dont les missions sont liées à l’application ou la mise en œuvre de procédure et 30% d’emplois techniques et d’exécution. 11
1.1.5) Les personnels BIATSS Evolution du stock emploi de 2018 à 2020 2018 2019 2020 Catégorie A SGEPES 1 1 1 Agent comptable 1 1 1 Conservateur 1 1 1 AAENES 4 4 4 IGR 8 8 8 IGE 19 19 20 ASI 20 21 19 Infirmière 1 1 1 Total Cat. A 55 56 55 Catégorie B SAENES 5 5 5 Technicien de Recherche et de Formation 42 41 42 BAS 2 2 2 Total Cat. B 49 48 49 Catégorie C ADJAENES 8 8 8 ATRF 35 35 35 Magasinier spécialisé 1 1 1 Total Cat. C 44 44 44 Total général 148 148 148 1.1.6) Les personnels enseignants et de recherche Effectifs du Données genrées Stock emploi ETP au Corps 01/01 au au 31/12/2020 31/12/2020 Homme Femme 31/12/2020 Professeur.e des universités dont le directeur 37 35 33.75 32 3 Maître.sse de conférences 67 65 63.41 46 19 Professeur.e agrégé.e 29 22 21.66 16 6 Professeur.e certifié.e 3 5 4.33 3 2 Professeur.e d'EPS 0 3 2 2 1 Chargé.e d'Enseignement EPS 0 1 1 1 0 Personnel Associé à Temps partiel et à Temps plein 4 Attaché.e Temporaire d'Enseignement et de Recherche 0 Attaché.e Temporaire d'Enseignement et de Recherche à 0.5 mi-temps Supports occupés par des agents non titulaires Lecteur/trice de Langues étrangères de l'Enseignement 1 supérieur Contrats doctoraux 18 Post doctorant.e (Primo) 0.5 Total Enseignants Recherche 2020 160 131 126.15 100 31 Les effectifs d’enseignant.e d’EPS sont installés sur des postes de PRCE. Tous les PRCE présents au sein de l’INSA Rouen Normandie sont installés sur des supports de PRAG. Les professeurs.es d’EPS et le chargé d’enseignement sont nommés sur les postes PRCE. Les emplois de PAST, ATER, lecteur et contrats doctoraux sont occupés par des agents contractuels.les. Ces agents sont comptabilisés dans les effectifs non titulaires. 12
Au sein de l’INSA Rouen Normandie : - 54 enseignants.es chercheurs/ses sont titulaires d’une habilitation à diriger les recherches (HDR). - 8 enseignants.es du second degré sont titulaires d’un doctorat. Répartition des personnels enseignants et de recherche par données genrées Homme Femme 47 32 18 16 6 3 3 2 2 1 1 0 PR MCF PRAG PRCE Prof. EPS CHEN Évolution des postes du personnel de l’enseignement et de la recherche de l’INSA Rouen Normandie de 2018 à 2020 Corps 2018 2019 2020 Professeur.e des Universités (PR) 36 36 37 dont le Directeur (DIR) Maître.sse de Conférences (MCF) 68 68 67 Professeur.e Agrégé.e (PRAG) 29 29 29 Professeur.e Certifié.e (PRCE) 3 3 3 Sous total 136 136 136 Personnel Associé à Temps Partiel (PAST) 4 4 4 Attaché.e Temporaire d’Enseignement et de Recherche (ATER) 0 0 0 Attaché.e Temporaire d’Enseignement et de Recherche à Mi-temps (ATERM) 0,5 0.5 0.5 Lecteur/trice de Langues Etrangères de l’Enseignement Supérieur (LECT) 1 1 1 Contrats Doctoraux 18 18 18 Post Doctorant.e (Primo) 0,5 0.5 0.5 Sous total 24 24 24 Total 160 160 160 13
1.1.7) Ensemble des fonctionnaires Effectifs (personnes physiques) ETP Stock emploi au du 01/01 au 31/12/2020 Total 31/12/2020 Catégorie Catégorie Catégorie Catégorie au A+ A B C 31/12/2020 ATSS 20 0 4 1 4 9 7.91 ITRF 124 0 45 40 33 118 108.61 BIBLIOTHEQUE 4 0 1 2 1 4 4 Enseignement et 136 100 31 0 0 131 126.15 Recherche Total 2020 284 100 81 43 38 262 246.67 % Répartition ensemble fonctionnaires / 38 % 31 % 16 % 15% 100 % / Répartition par corps de l'ensemble des fonctionnaires ATSS ENSEIGNEMENT ET 3% ITRF ATSS RECHERCHE 45% 50% ITRF BIBLIOTHEQUE BIBLIOTHEQUE ENSEIGNEMENT ET 2% RECHERCHE La répartition de l’ensemble des fonctionnaires fait apparaître que 38% sont des personnels de catégorie A+ (constitué par les PR et MCF), 31% de catégorie A, 16% de catégorie B et 15% de catégorie C. 69% des agents titulaires de l’établissement sont des personnels des catégories A+ et A en raison de la forte proportion des personnels enseignants et de recherche. 1.2) Effectifs des agents non titulaires 1.2.1) Effectifs agents non titulaires Lors du passage aux RCE, le ministère a constaté pour l’INSA Rouen Normandie un déficit d’emplois BIATSS et a donc doté l’établissement d’emplois, aussi, 18 ETPT sont utilisés comme support pour des agents non titulaires. Données genrées Agents non titulaires (ANT) Type de contrat ETP au Effectifs physiques du 31/12/2020 Homme Femme 01/01 au 31/12/2020 CDD CDI BIATSS 18 52 70 50 20 61.9 Contrats aidés 1 0 1 1 0 1 Contrat d'apprentissage 1 2 3 3 0 2 Doctorant.e.s salariés 29 7 36 36 0 29.17 Contractuels.les chercheurs/ses 37 16 53 53 0 30 Enseignants .es contractuels.les 0 6 6 6 0 3.42 Personnels Associés à temps partiel et à temps plein (PAST) 4 0 4 4 0 1.13 Attaché.e Temporaire d'Enseignement et de Recherche à mi-temps (ATER) 12 3 15 15 0 7.67 Enseignants.es invités.es 0 0 0 0 0 0 Lecteur/trice 0 3 3 3 0 2.00 Total ANT 2020 102 89 191 173 20 138.29 Total ANT 2019 118 90 208 186 22 132.64 Total ANT 2018 113 90 203 180 23 128.65 La part des hommes parmi les agents non titulaires est de 53% et de 47% pour les femmes. Parmi les agents non titulaires, 90% sont sous contrat à durée déterminée, 10% à durée indéterminée. 14
1.2.2) Nombre de passages de CDD en CDI dans l’année CDI Rappel Rappel Nombre de passages de CDD en CDI en 2019 Total 2020 Homme Femme 2019 2018 BIATSS 1 1 2 2 4 Total 2020 1 1 2 2 4 1.3) Effectifs globaux Données genrées Titulaires Agents non titulaires Effectifs physiques Total Homme Femme du 01/01 au 31/12/2020 BIATSS 72 133 131 74 205 Enseignement et Recherche 182 66 131 117 248 Total Effectifs globaux 2020 254 199 262 191 453 Rappel Total Effectifs globaux 2019 271 195 258 208 466 Rappel Total Effectifs globaux 2018 268 198 263 203 466 1.4) Approches métiers Les métiers de la recherche et de la formation sont répartis en 8 branches d’activités professionnelles (BAP) 2 : BAP A Sciences du vivant BAP B Sciences chimiques, Sciences des matériaux BAP C Sciences de l’ingénieur et instrumentation scientifique BAP E Informatique, Statistique et Calcul scientifique BAP F Information, Documentation, Culture, Communication, Edition, TICE BAP G Patrimoine, Logistique, Prévention et Restauration BAP J Gestion et pilotage 1.4.1) Répartition des effectifs ITRF par BAP Données genrées Effectif Répartition BAP Hommes Femmes physique en % B : Sciences chimiques, Sciences des matériaux 3 13 16 14,04 C : Sciences de l’Ingénieur et instrumentation scientifique 16 3 19 16,67 E : Informatique, Statistique et Calcul scientifique 11 1 12 10,53 F : Information, Documentation, Culture, Communication, Edition, TICE 2 5 7 6,14 G : Patrimoine, Logistique, Prévention et Restauration 11 7 18 15,79 J : Gestion et pilotage 37 5 42 36,84 Total 2020 80 34 114 100,00 Répartition genrée des effectifs ITRF par 37 40 13 16 20 11 11 7 3 3 1 2 5 5 0 B C E F G J Hommes Femmes 2 REFERENS – Répertoire ministériel mis à jour en octobre 2016 15
1.4.2) Répartition des postes enseignants.es chercheurs/ses par section CNU Données genrées Section CNU Section CNU Effectifs Homme Femme Pôle EP – Méca - GC 24 Aménagement espace, urbain 1 1 0 28 Milieux denses et matériaux 1 1 0 60 Mécanique, Génie mécanique, Génie civil 21 19 2 62 Energétique, Génie des procédés 13 11 2 Sous total Pôle EP – Méca 36 32 4 Pôle Maths-STIC Mathématiques appliquées et Applications des 26 16 10 6 mathématiques 27 Informatique 10 7 3 60 Mécanique, Génie mécanique, Génie civil 1 1 0 Génie informatique, Automatique et Traitement 61 6 5 1 du signal 63 Electronique, Optronique et Systèmes 1 1 0 Sous total Pôle Maths - STIC 34 24 10 Pôle Chimie - MRIE 32 Chimie organique, Minérale, Industrielle 10 9 1 33 Chimie des matériaux 6 4 2 Génie informatique, Automatique et Traitement 61 1 0 1 du signal 62 Energétique, Génie des procédés 10 7 3 Sous total Pôle Chimie - MRI 27 20 7 Pôle transversal - Humanités 19 Sociologie, Démographie 1 1 0 Sous total Pôle Humanités 1 1 0 Total 2020 98 77 21 Rappel 2019 99 78 21 Rappel 2018 101 81 20 La répartition par section CNU est le reflet des disciplines enseignées dans les départements. Répartition genrées des postes des personnels enseignants et de recherche par Pôle 40 32 24 30 20 20 10 7 4 1 10 0 0 Pôle EP – Pôle Maths Pôle Chimie Pôle Méca – GC Stic MRI Humanités Hommes Femmes 16
1.4.3) Répartition par disciplines des postes enseignants du second degré Données genrées Disciplines Effectifs Homme Femme Anglais 6 3 3 Allemand 1 0 1 Espagnol 2 1 1 Lettres 1 1 0 Education Physique et Sportive 4 3 1 Economie et Gestion 1 1 0 Sciences Physiques 4 3 1 Sciences indus. de l'ingénieur et Ingénierie mécanique 6 5 1 Physique - Chimie 1 0 1 Mathématiques 3 3 0 Sciences indus. de l'ingénieur option Energie 1 1 0 Ingénierie des Constructions 1 1 0 Ingénierie informatique et numérique 0 0 0 Total Disciplines 2020 31 22 9 Total Disciplines 2019 31 22 9 Total Disciplines 2018 31 21 10 Répartition par données genrées et par discipline des postes du second degré (PRAG/PRCE) 6 5 4 3 3 3 3 3 2 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Hommes Femmes 17
Synthèse de la répartition des postes de l’enseignement et de la recherche par Pôle Données genrées Pôles Répartition Effectifs Hommes Femmes Pôle EP-Méca-GC Répartition des postes enseignants .es chercheurs/ses 36 32 4 (24-28 - 60 - 62) Répartition des postes enseignants.es du second degré 11 9 2 Sous total Pôle EP – Méca-GC 47 41 6 Pôle Maths-STIC Répartition des postes enseignants .es chercheurs/ses 34 24 10 (26 - 27 - 60 - 61 - 63) Répartition des postes enseignants.es du second degré 3 3 0 Sous total Pôle Maths - STIC 37 27 10 Pôle Chimie - MRIE Répartition des postes enseignants .es chercheurs/ses 27 20 7 (32 - 33 - 61 - 62) Répartition des postes enseignants.es du second degré 2 1 1 Sous total Pôle Chimie - MRIE 29 21 8 Pôle transversal Répartition des postes enseignants .es chercheurs/ses 1 1 0 19 Répartition des postes enseignants.es du second degré 15 9 6 Sous total pôle Transversal 16 10 6 Total 2020 129 99 30 Remarque : Les postes de non titulaires (PAST, lecteur/trice, ATERM) ne sont pas comptabilisés. La modalité de répartition des effectifs enseignants.es chercheurs/ses est effectuée sur la spécialisation (section CNU) et sur l’affectation au sein de l’établissement. Il est donc possible que des enseignants.es chercheurs/ses dépendent d’une section CNU et soient rattachés.es à un pôle différent. 1.4.4) Répartition des personnels BIATSS (titulaires et non titulaires) par Directions, Services, Cellules (ETP au 31/12/2020) NON Données genrées TIT Total TITU H F Direction 0 1 1 0 1 Service Communication 1,8 1 2,8 1 1,8 DIRECTION Mission Qualité 0 3 3 3 0 Centre de documentation 5 2 7 3 4 Contrôle de gestion et Contrôle interne 0,8 0 0,8 0 0,8 AGENCE COMPTABLE Agence comptable 1,5 1 2,5 1,5 1 Direction Générales des Services (DGS) 1,5 1 2,5 0,5 2 Direction des Ressources Humaines (DRH) 4,8 2,8 7,6 0 7,6 Direction des Systèmes d'information (DSI) 11,9 1,9 13,8 11,9 1,9 Service des Affaires juridiques 0 1,2 1,2 1 0,2 DIRECTION GENERALE DES Hygiène et Sécurité 0,3 1,8 2.1 0 2.1 SERVICES Pôle pilotage et administration (DPAT) 0 1,8 1.8 0 1.8 Maintenance et Travaux 6 0 6 6 0 Logistique - Résidences 17,7 10,8 28,5 10,2 18,3 18
Service Santé 2 0 2 0 2 Direction des Affaires financières et 4,3 3 7,3 1,5 5.8 budgétaires (DAFB) Direction des Formations et de la Vie 2,5 2 4,5 1 3,5 DIRECTION DES Etudiante (DFVE) FORMATIONS ET DE LA VIE ETUDIANTE Service Culture et Patrimoine 2 1 3 0 3 Guichet Unique et Vie Etudiante 1 2 3 1 2 DIRECTION DES RELATIONS Direction des Relations Internationale (DRI) 2 2 4 0 4 INTERNATIONALES DIRECTION RELATIONS ENTREPRISES ET Direction Relations Entreprises 0 7 7 1 6 INNOVATION Direction de la Recherche et de la 3 2,8 5,8 0.8 5 Valorisation (DRV) DIRECTION DE LA CIEMME 0,5 0 0,5 0,5 0 RECHERCHE ET DE LA VALORISATION Centres d'études et de recherches technologiques et industrielles (CERTI) - 2,5 1 3,5 1,5 2 Energies propres (EP) / Sécurité des procédés et environnement (SPE) Centre commun EEAS 0.5 1 1.5 0 1,5 CENTRES COMMUNS Centre d'Innovation Pédagogique 0 2 2 1 1 Centre commun Usinage 3,5 0 3,5 3,5 0 DEPARTEMENTS D'ENSEIGNEMENT Mécanique 2,2 0 2,2 1,2 1 Energétique et propulsion 1,5 1 2,5 0,5 2 POLE ENERGETIQUE MECANIQUE GENIE CIVIL Génie civil et constructions durables 2 0 2 1 1 MATERIAUX Maîtrise des risques industriels et 1 1 2 0 2 environnementaux POLE CHIMIE Chimie fine et ingénierie 7.8 0.5 8.3 2.8 5.5 POLE MATHEMATIQUES Génie mathématique 1 0 1 0 1 SYSTEMES D'INFORMATION Informatique et technologie de l'information 1 0 1 0 1 Humanités 3 0 3 1 2 POLE TRANSVERSAL Sciences et techniques pour l'ingénieur 4 0.5 4,5 2 2,5 (STPI) LABORATOIRES DE RECHERCHE Laboratoire de mécanique de Rouen (LMN) 1 0 1 0,5 0,5 POLE ENERGETIQUE MECANIQUE GENIE CIVIL Complexe de Recherche Interprofessionnel 4 2.3 6.3 4 2.3 MATERIAUX en Aérothermie (CORIA) Groupe de Physique des matériaux (GPM) 1,5 0 1,5 1 0,5 Laboratoire de Sécurité des procédés 2,5 0 2,5 1,5 1 POLE CHIMIE PROCEDES chimiques (LSPC) SANTE ECOLOGIE Polymères Biopolymères surfaces (PBS) 1,5 0 1,5 0 1,5 INDUSTRIELLE Chimie organique et Biorganique (COBRA) 6,8 2 8,8 0 8,8 Laboratoire Informatique Traitement de 2 0 2 0 2 POLE MATHEMATIQUES l'information et systèmes (LITIS) SYSTEMES D'INFORMATION Laboratoire de mathématiques de l'INSA 0,5 0 0,5 0 0,5 (LMI) Total 2020 118.4 60.4 178.8 65.4 113.4 19
1.4.5) Répartition des heures d’enseignement Les heures comptabilisées dans les bilans d’enseignement ont été effectuées sur l’année universitaire 2019-2020. 2019-2020 Rappel 2018-2019 Nombre d’h en Nombre de Nombre d'h. Nombre de Catégorie % % Eq TD personnes en Eq TD personnes Potentiel 32 943 159 56,87 32 460 161 54.53% Titulaires et contractuels 11 738 20,27 12 536 21.04% Sous total 44 681 159 44 986 161 Vacataires 13 240 382 22,86 14 544 397 24,43% Global 57 921 59 530 Pourcentage de vacations 23% 24% Les obligations de service des enseignants.es de l’établissement forment le potentiel (exprimé en heures équivalent TD). L’ensemble des décharges de service (compensées financièrement ou non et, hors référentiel) s’élève pour 2019-2020 à 616,75 h Eq. TD. Les heures effectuées par les enseignants.es de l’établissement au-delà des obligations statutaires sont des heures complémentaires. Les vacataires sont des personnes extérieures à l’établissement ou le cas échéant des personnels BIATSS dont la fonction principale n’est pas l’enseignement. Les enseignants.es peuvent être : - Des titulaires (enseignants.es chercheurs/ses, enseignants.es du second degré) ; - Des contractuels.les sur poste Etat (ATER, PAST, Contrat doctoral) ; - Des contractuels.les sur ressources propres. Le nombre d’heures d’enseignement dispensées en 2019-2020 a diminué de 1 609 heures au regard de l’année 2018/2019 revenant ainsi au niveau de l’année 2017-2018. Ceci est dû pour plus d’un tiers à la non-ouverture du mastère spécialisé DECOM. Les efforts des formations ingénieurs hors apprentissage ont permis encore cette année une baisse de 261 heures compensant un peu la croissance des sections par apprentissage, avec + 363 heures. Le référentiel des tâches a augmenté de 150 heqTD. Le volume des heures réalisées par nos enseignants.es dans une autre université ou école a diminué de 482 heures et les heures réalisées dans le cadre des masters co-accrédités a aussi augmenté de 145 heures. Enfin le volume de la formation pour la 3ème année de l’INSA Euro méditerranée est resté stable avec 513 heures. Répartition des heures d'enseignement Vacataires Potentiel 23% 57% HC Titulaires et contractuels 20% 20
1.4.6) Répartition des heures d’enseignement réalisées par les enseignants.es de l’établissement Répartition des heures d'enseignement par corps (hors vacataires) Moyenne Personnels Enseignants.es titulaires et Nombre d'heures Nombre de Heures HC par contractuels.les INSA en Eq TD personnes complémentaires personne Enseignants.es chercheurs/ses 22 757 90 6 557 72,9 Enseignants.es 2d degré 17 137 37 4 571 123,5 ATER 1 120 7 8 1,1 PAST 531 4 259 64,7 Doctorants.es avec mission d’enseignement 788 16 12 0,8 Contractuels.les INSA 1 935 5 331 66,3 Total 2019-2020 44 268 159 11 738 73,8 Rappel 2018-2019 44 881 161 12 572 77.6 Rappel 2017-2018 43 890 162 10 804 66.7 Remarque : La différence entre le total des heures Eq. TD réalisées (44 268 h Eq. TD) par les enseignants.es de l’établissement et la somme du potentiel et heures complémentaires (44 681 h Eq. TD) correspond à la somme des sous services. Répartition des heures d'enseignement par grade en eqTD ATER 3% Contrats- Contractuels PAST doctoraux 1% Enseignants- 4% 2% chercheurs 51% Enseignants 2nd degré 39% 1.4.7) Répartition des heures complémentaires effectuées par les enseignants.es de l’établissement Répartition des heures complémentaires par corps (hors vacataires) 2019-2020 Rappel 2018-2019 Heures % Heures complémentaires complémentaires Enseignants.es chercheurs/ses 6 557 56,0 7 844 Enseignants.es 2d degré 4 571 39,0 4 413 Contractuels.les 331 2,8 64 PAST 259 2,2 202 Total 11 718 12 523 21
Répartition des heures complémentaires Contractuels PAST 3% 2% Enseignants- chercheurs Enseignants 2nd 56% degré 39% 1.4.8) Collaborations extérieures 1.4.8.1) Bilan des heures de vacations des disciplines scientifiques Heures Heures Heures effectuées effectuées en effectuées en Disciplines scientifiques en Eq. TD Eq TD Eq TD 2019-2020 2018-2019 2017-2018 Chimie 441 342 407 Génie Civil 421 439 418 Urbanisme 155 Génie des procédés 335 265 145 Matériaux 458 467 432 Electronique, Electrotechnique, Automatique 430 462 543 Energétique 508 523 502 Physique 541 632 545 Mathématiques 834 847 889 Informatique 1130 1 180 1 105 Mécanique 1201 1 151 1 156 Mécatronique 73 101 101 Risques 620 957 740 Métiers de l’ingénieur 380 668 644 Développement durable 115 605 593 Projets 565 561 635 Stage 47 26 46 Total 2019-2020 8 254 9 226 8 901 22
1.4.8.2) Bilan des heures de vacations des disciplines «Humanités» Remarque : un vacataire peut intervenir dans plusieurs disciplines. Heures Heures Heures Nombre de effectuées effectuées en effectuées en Disciplines "Humanités" vacataires en Eq. TD Eq TD 2018- Eq TD 2017- 2019-2020 2019 2018 Allemand 2 78 168 42 Anglais 9 868 888 885 Espagnol 6 459 473 416 Italien 1 36 18 18 Portugais 0 0 21 18 Chinois 0 0 21 0 Japonais 1 36 Français Langue Etrangère 6 339 355 419 Langue des Signes Française 1 36 18 18 Activité Physique et Sportive 15 838 780 618 (hors FSU) Fédération Française en Sport 13 436 500 400 Universitaire Communication 3 318 147 175 Activités artistiques et culturelles 11 364.5 446 449 Gestion / Sciences humaines 40 1195.5 1251 1 123 Sauveteur Secouriste du Travail 1 10 31 26 Total 2019-2020 5 014 5 117 4 607 1.4.8.3) Répartition des heures de vacations par catégorie professionnelle Répartition des vacations 2019-2020 Rappel 2018-2019 Heures en % en heures Heures en Eq Nombre de Catégorie Nbre de pers. Eq TD de vacation TD personnes Professionnels issus de l'entreprise 4 469 179 33,8 5 097 184 Doctorants 301 13 2,3 448 17 Personnel Recherche 269 8 2,0 251 12 Enseignants.es universitaires 1 463 38 11,1 1 437 40 Enseignants.es 2d degré et autres 5 196,2 106 39,2 5 436 102 enseignants.es BIATSS (INSA et hors INSA) 1 541,4 38 11,6 1 875 42 Total vacataires 13 240 382 14 544 397 La plupart des vacataires classés dans la catégorie « professionnels issus de l’entreprise » sont des ingénieurs.es de l’industrie (chef de projet, chef de produit, directeur d’études, directeur technique) ou de grands organismes d’état. Quelques intervenants.es classés.es dans cette catégorie exercent une profession libérale en tant que consultant.e ou ingénieur.e conseil. La catégorie « personnel de recherche » comprend les personnels CNRS, INRIA et les post doctorants.es. La catégorie « autres enseignants.es » regroupe principalement les formateurs d’organisme de formation privé ainsi que les enseignants.es de l’ESIGELEC, de l’ESITPA et du CESI. 23
BIATSS ; 11,6% Professionnels issus de l'entreprise; 33,8% Doctorants; 2,3% Enseignants 2d Personnel degré et autres Recherche; 2,0% enseignants; Enseignants 39,2% universitaires; 11,1% 1.5) Démographie 1.5.1) Répartition des âges des titulaires par catégorie hiérarchique et par genre Femme Homme Age Total A+ A B C Total A+ A B C Total moins de 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 25 ans ]25-29] 0 0 1 0 1 0 1 0 0 1 2 ]30-34] 2 1 2 0 5 5 2 1 0 8 13 ]35-39] 5 3 4 4 16 9 4 1 0 14 30 ]40-44] 5 6 3 0 16 11 9 2 4 26 40 ]45-49] 3 12 7 5 27 14 9 0 1 24 51 ]50-54] 3 2 7 5 17 10 7 5 3 25 42 ]55-59] 1 3 6 6 16 12 7 2 4 25 41 ]60-64] 3 0 4 4 11 14 9 0 3 24 37 ≥ 65 0 0 0 1 1 3 2 0 0 5 6 Total 22 27 34 25 110 78 50 11 15 152 262 Répartition des âges et par genre des titulaires En 2020, comme pour les années précédentes, la structure démographique des titulaires montre que la population masculine est présente de manière significative puisqu’elle représente 58,78% des effectifs titulaires. Les catégories A+ et A sont significativement représentées au sein de la population masculine (48,85 % de la population globale ou 83,12% de la population masculine) alors que l’inverse s’observe pour les catégories B et C. 24
1.5.2) Répartition des âges du personnel BIATSS titulaire par catégorie et par genre Femme Homme Age Total A+ A B C Total A+ A B C Total moins de 25 ans 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 ]25-29] 0 0 1 0 1 0 1 0 0 1 2 ]30-34] 0 0 2 0 2 0 1 1 0 2 4 ]35-39] 0 2 4 4 10 0 3 1 0 4 14 ]40-44] 0 5 3 0 8 0 5 2 4 11 19 ]45-49] 0 10 7 5 22 0 4 0 1 5 27 ]50-54] 0 1 7 5 13 0 6 5 3 14 27 ]55-59] 0 2 6 6 14 0 4 2 4 10 24 ]60-64] 0 0 4 4 8 0 2 0 3 5 13 ≥ 65 0 0 0 1 1 0 0 0 0 0 1 Total 0 20 34 25 79 0 26 11 15 52 131 Répartition des âges et par genre des personnels BIATSS La structure démographique des personnels BIATSS montre que 94,66% de l’effectif global BIATSS se situe dans les tranches d’âge de 35 à 64 ans, 66,23% des effectifs féminins se situent dans les tranches d’âge de 35 ans à 54 ans. La répartition par âges des effectifs masculins est plus homogène et montre un léger pic sur les tranches d’âge de 40 à 54 ans. 25
1.5.3) Répartition des âges des personnels titulaires de l’enseignement et de la recherche Femme Homme Age Total A+ A B C Total A+ A B C Total moins de 25 ans 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 ]25-29] 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 ]30-34] 2 1 0 0 3 5 1 0 0 6 9 ]35-39] 5 1 0 0 6 9 1 0 0 10 16 ]40-44] 5 3 0 0 8 11 4 0 0 15 23 ]45-49] 3 2 0 0 5 14 5 0 0 19 24 ]50-54] 3 1 0 0 4 10 1 0 0 11 15 ]55-59] 1 1 0 0 2 12 3 0 0 15 17 ]60-64] 3 0 0 0 3 14 5 0 0 19 22 ≥ 65 0 0 0 0 0 3 2 0 0 5 5 Total 22 9 0 0 31 78 22 0 0 100 131 Répartition des âges des personnels enseignants et de recherche par genre La répartition par genre des personnels enseignants et de recherche fait apparaître une représentation significative des personnels masculins (76.34%). Cette caractéristique s’explique par les disciplines enseignées (sciences appliquées). 1.5.4) Ages moyens et âges médians des titulaires de l’établissement L’âge médian est défini comme l’âge qui divise une population en deux groupes numériquement égaux, la moitié est plus jeune, l’autre moitié plus âgée. 1.5.4.1) Ages moyens et médians des titulaires par genre 2020 Femme Homme Age moyen 48 ans 1 mois 50 ans 1 mois Age médian 44 ans 6 mois 50 ans 26
1.5.4.1.1) Ages moyens et médians des titulaires par corps et par genre Age moyen Age médian BIATSS 52 ans 3 mois 52 ans 10 mois Femme Enseignement et Recherche 46 ans 5 mois 45 ans 7 mois BIATSS 48 ans 8 mois 49 ans 3 mois Homme Enseignement et Recherche 50 ans 8 mois 49 ans 7 mois 1.5.4.1.2) Ages moyens et médians des titulaires par catégorie et par genre Age moyen Age médian Catégorie A+ 45 ans 6 mois 41 ans 9 mois Catégorie A 45 ans 8 mois 45 ans 8 mois Femme Catégorie B 47 ans 9 mois 47 ans 1 mois Catégorie C 52 ans 10 mois 54 ans 10 mois Catégorie A+ 50 ans 2 mois 49 ans 11 mois Catégorie A 49 ans 8 mois 49 ans 6 mois Homme Catégorie B 47 ans 10 mois 51 ans 5 mois Catégorie C 52 ans 10 mois 55 ans 1 mois 1.5.5) Répartition des agents non titulaires par âge et par genre Age Femme Homme Total 2020 %F Moins de 25 ans 6 15 21 28% ]25-29] 23 39 62 37% ]30-34] 25 21 46 54% ]35-39] 6 11 17 35% ]40-44] 10 3 13 77% ]45-49] 9 4 13 69% ]50-54] 7 3 10 70% ]55-59] 2 3 5 40% ]60-64] 0 2 2 0% ≥ 65 1 1 2 50% Total 89 102 191 27
1.5.6) Ages moyens et médians des agents non titulaires par genre 2020 Femme Homme Age moyen 36 ans 7 mois 32 ans 8 mois Age médian 32 ans 10 mois 29 ans 7 mois Ages moyens et médians des agents non titulaires par corps et par genre Femme Homme Enseignement et Enseignement et BIATSS BIATSS Recherche Recherche Age moyen 39 ans 32 ans 3 mois 40 ans 6 mois 30 ans 8 mois Agen médian 39 ans 30 ans 38 ans 7 mois 28 ans 11 mois 1.6) Mobilité des personnels 1.6.1) Répartition des agents titulaires recrutés par catégorie hiérarchique, corps (flux entrant) Données genrées Cat. Cat. Cat. Cat. Total Flux entrant Rappel 2019 Rappel 2018 Homme Femme A+ A B C 2020 Bibliothèque 0 0 0 0 0 0 0 0 0 ITRF 0 0 0 0 0 0 0 1 5 ATSS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Enseignement et 2 1 1 2 0 0 3 3 1 Recherche Total 2 1 1 2 0 0 3 4 6 Taux de recrutement 3 : 1,14% en 2020, (2,32 % en 2019, 2.28 % en 2018) Focus : Affectation en provenance d’un autre ministère Données Cat. Cat. Cat. Cat. Total genrées Rappel 2019 Rappel 2018 2020 Homme Femme A+ A B C Mise à disposition 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Accueil en 0 0 0 0 0 0 0 0 0 détachement Intégration directe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 Le taux de recrutement est le rapport du nombre d’entrées sur l’effectif annuel de l’année considérée. 28
1.6.2) Répartition des départs des agents titulaires par catégorie hiérarchique et par corps (flux sortant) Données Cat. Cat. Cat. Cat. Total Flux sortant genrées Rappel 2019 Rappel 2018 2020 Homme Femme A+ A B C Bibliothèque 0 0 0 0 0 0 0 0 0 ITRF 1 3 0 0 2 2 4 3 2 ATSS 0 0 0 0 0 0 0 1 0 Enseignement et 3 1 2 2 0 0 4 4 5 Recherche Total 4 4 2 2 2 2 8 8 7 Taux de sortie 4 : 3,05% en 2020 (2.32 % en 2019, 2.66% en 2018) Nombre de départ à la retraite : 6 Age moyen de départ à la retraite : 63 ans et 1 mois Nombre de sorties (hors retraite) : 2 détachements 6 agents dont la pension est entrée en paiement en 2020 1.6.3) Répartition des agents non titulaires recrutés par catégorie hiérarchique et corps (flux entrant) Données Cat. Cat. Cat. Cat. Total Flux entrant genrées Rappel 2019 Rappel 2018 2020 Homme Femme A+ A B C BIATSS 2 7 0 3 3 3 9 23 20 Enseignement et 32 9 0 41 0 0 0 47 44 Recherche Total 34 16 0 44 3 3 50 70 64 Flux entrant par type de contrat Données genrées Type de contrat Flux entrant par type de contrat CDI CDD CUI/EA5 Apprenti Total Homme Femme H F H F H F H F BIATSS 2 7 0 0 2 6 0 0 0 1 9 Enseignement et Recherche 32 9 0 0 32 9 0 0 0 0 41 Total 2020 34 16 0 0 34 15 0 0 0 1 50 Rappel 2019 41 29 0 0 41 29 0 1 0 0 70 Rappel 2018 37 27 0 0 37 26 0 0 0 1 64 1.6.4) Répartition des départs des agents non titulaires par catégorie et corps (flux sortant) Données genrées Cat. Cat. Cat. Total Rappel Rappel Flux sortant (ANT) 2020 2019 2018 Homme Femme A B C BIATSS 3 8 2 4 5 11 11 15 Enseignement et 21 16 37 0 0 37 37 34 Recherche Total 24 24 39 4 5 48 48 49 4 Le taux de sortie est le rapport du nombre de sortie sur l’effectif annuel de l’année considérée. 5 2 types de contrats aidés : CUI : Contrat unique d’insertion / EA : Emploi d’avenir 29
Flux sortant par type de contrat Données genrées Type de contrat Flux sortant par type de contrat CDI CDD CUI/EA6 Apprenti Total Homme Femme H F H F H F H F BIATSS 3 8 0 0 3 7 0 0 0 1 11 Enseignement et Recherche 21 16 0 0 21 16 0 0 0 0 37 Total 2020 24 24 0 0 24 23 0 0 0 1 48 Rappel 2019 31 17 0 2 30 14 0 1 1 0 48 Rappel 2018 29 20 1 1 37 12 0 2 0 0 49 Motifs de départ Enseignement et Motifs de départ BIATSS Total 2020 Rappel 2019 Rappel 2018 recherche Réussite concours 0 0 0 1 4 Fin de CDD 10 32 42 35 32 Démission 1 5 6 12 13 Total 2020 11 37 48 48 49 Taux de rotation 2020 : % Définition : Somme du nombre d’arrivés et du nombre de départs d’agent au cours de l’année, divisé par 2, rapporté à l’effectif moyen de l’année Taux de rotation global : 11.97% Taux de rotation agents titulaires : 2.09% Taux de rotation agents non titulaires : 25.38%, ce taux élevé s’explique par les contrats recherche 1.6.5) Postes publiés sur le site de la PEP (Place de l’Emploi Public) 000000 2020 Rappel 2019 Rappel 2018 Nombre de postes publiés sur la PEP 5 5 4 Nombre de recrutements consécutifs à une 1 1 1 publication sur le PEP Nombre total de postes publiés (hors concours 10 13 10 fonction publique) Proportion de postes publiés sur la PEP 50% 38% 40% A noter que sur les 10 postes publiés, 3 sont des recrutements dans le cadre de remplacement pour congé (longue maladie, maternité) ou accroissement temporaire d’activité. 6 2 types de contrats aidés : CUI : Contrat unique d’insertion / EA : Emploi d’avenir 30
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