BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2020 - INSA Rouen Normandie

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BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2020 - INSA Rouen Normandie
BILAN SOCIAL
ET PARITÉ
2020
BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2020 - INSA Rouen Normandie
SOMMAIRE
Préambule                                                                                                         p.5

Chapitre 1 – Les effectifs et les emplois                                                                         p.8
1.1)         Effectifs des fonctionnaires par corps et par catégorie                                              p.8
1.1.1)       Les personnels Administratifs, Techniques, de Service et de Santé (ATSS)                             p.9
1.1.2)       Les personnels Ingénieurs et personnels Techniques de Recherche et de Formation (ITRF)               p.10
1.1.3)       Les personnels de Bibliothèque (BIB)                                                                 p.11
1.1.4)       Situation du stock emploi des personnels fonctionnaires BIATSS au 31/12/2019                         p.11
1.1.5)       Les personnels BIATSS                                                                                p.12
1.1.6)       Les personnels enseignants et de recherche                                                           p.12
1.1.7)       Ensemble des fonctionnaires                                                                          p.14
1.2)         Effectifs des agents non titulaires                                                                  p.14
1.2.1)       Effectifs agents non titulaires                                                                      p.14
1.2.2)       Nombre de passages de CDD en CDI dans l’année                                                        p.15
1.3)         Effectifs globaux                                                                                    p.15
1.4)         Approche métiers                                                                                     p.15
1.4.1)       Répartition des effectifs ITRF par BAP                                                               p.15
1.4.2)       Répartition des postes enseignants.es chercheurs/ses par section CNU                                 p.16
1.4.3)       Répartition par disciplines des postes enseignants du second degré                                   p.17
1.4.4)       Répartition des personnels BIATSS (titulaires et non titulaires) par Directions, Services, Cellule   p.18
1.4.5)       Répartition des heures d’enseignement                                                                p.20
1.4.6)       Répartition des heures d’enseignement réalisées par les enseignants.es de l’établissement            p.21
1.4.7)       Répartition des heures complémentaires effectuées par les enseignants.es de l’établissement          p.21
1.4.8)       Collaborations extérieures                                                                           p.22
1.4.8.1)     Bilan des heures de vacations par disciplines scientifiques                                          p.22
1.4.8.2)     Bilan des heures de vacations des disciplines « Humanités »                                          p.23
1.4.8.3)     Répartition des heures de vacations par catégorie professionnelle                                    p.23
1.5)         Démographie                                                                                          p.24
1.5.1)       Répartition des âges des titulaires par catégorie hiérarchique et par genre                          p.24
1.5.2)       Répartition des âges du personnel BIATSS titulaire par catégorie et par genre                        p.25
1.5.3)       Répartition des âges des personnels titulaires de l’enseignement et de la recherche                  p.26
1.5.4)       Ages moyens et âges médians des titulaires de l’établissement                                        p.26
1.5.4.1)     Ages moyens et médians des titulaires                                                                p.26
1.5.4.1.1)   Ages moyens et médians des titulaires par corps                                                      p.27
1.5.4.1.2)   Ages moyens et médians des titulaires par catégorie                                                  p.27
1.5.5)       Répartition des agents non titulaires par âge et genre                                               p.27
1.5.6)       Ages moyens et médians des agents non titulaires                                                     p.28
1.6)         Mobilité des personnels                                                                              p.28
1.6.1)       Répartition des agents titulaires recrutés par catégorie hiérarchique et par corps                   p.28
1.6.2)       Répartition des départs des agents titulaires par catégorie hiérarchique et par corps                p.29
1.6.3)       Répartition des agents non titulaires recrutés par catégorie hiérarchique et corps                   p.29
1.6.4)       Répartition des départs des agents non titulaires par catégorie et corps                             p.30
1.6.5)       Postes publiés sur le site de la PEP                                                                 p.30
1.7)         Les bénéficiaires de l’obligation d’emploi                                                           p.31
1.8)         Promotions                                                                                           p.32
1.8.1)       Répartition des personnels de l’enseignement et de la recherche ayant bénéficié d’une promotion      p.32
1.8.2)       Répartition des personnels de l’enseignement du second degré ayant bénéficié d’une promotion         p.32
1.8.3)       Répartition des personnels BIATSS ayant bénéficié d’une promotion                                    p.33
1.8.4)       Répartition des personnels BIATSS ayant été promu par concours et examens professionnalisés          p.34
1.8.5)       Répartition des titularisations par genre, catégorie statutaire et voie d’accès                      p.34
1.8.6)       Part des femmes et des présidentes dans la composition des jurys de concours et examens
             professionnalisés                                                                                    p.34
1.8.7)       Part des femmes et des présidentes dans la composition des comités de Sélection                      p.34
1.8.8)       Synthèse des promotions                                                                              p.35
1.9)         Les décorations                                                                                      p.35

                                                                                                                    2
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Chapitre 2 – Les rémunérations                                                                              p.36

2.1)       La masse salariale                                                                               p.36
2.2)       Indemnités et Primes                                                                             p.37
2.2.1)     Prime d’administration                                                                           p.37
2.2.2)     Primes enseignants.es                                                                            p.37
2.2.2.1)   Prime de Recherche et d’Enseignement Supérieur et Prime d’Enseignement Supérieur                 p.37
2.2.2.2)   Prime d’Encadrement Doctoral et de Recherche                                                     p.38
2.2.2.3)   Prime de charge administrative                                                                   p.38
2.2.2.4)   Référentiel                                                                                      p.39
2.2.3)     Indemnités et primes des personnels BIATSS                                                       p.40
2.2.3.1)   Répartition de l’enveloppe indemnitaire 2021                                                     p.40
2.2.3.2)   Indemnités de fonctions, de sujétions, d’expertise                                               p.40
2.2.3.3)   Les indemnités statutaires                                                                       p.41
2.2.3.4)   La Nouvelle Bonification Indiciaire et le Bonus Indemnitaire Etablissement                       p.41
2.2.4)     Garantie Individuelle du Pouvoir d’Achat                                                         p.42
2.2.5)     Part des primes et indemnités dans la rémunération globale des fonctionnaires par catégorie
           hiérarchique                                                                                     p.42

Chapitre 3 – Les conditions de travail                                                                      p.43

3.1)       L’organisation du temps de travail                                                               p.43
3.1.1)     Organisation du travail                                                                          p.43
3.1.2)     Le Compte Epargne Temps                                                                          p.43
3.1.3)     Temps partiels                                                                                   p.44
3.1.4)     Quotité de travail des agents titulaires                                                         p.45
3.1.5)     Quotité de travail des agents non titulaires                                                     p.45
3.2)       Absences et congés au travail                                                                    p.45
3.2.1)     Les absences au travail des titulaires                                                           p.45
3.2.2)     Les absences au travail des agents non titulaires                                                p.46
3.2.3)     Synthèse des absences au travail des personnels titulaires et non titulaires selon leur nature   p.46
3.2.4)     Congés des titulaires                                                                            p.46
3.2.5)     Congés des agents non titulaires                                                                 p.47
3.2.6)     Synthèse des congés des personnels titulaires et non titulaires selon leur nature                p.47
3.2.7)     Congés d’une durée égale ou supérieure à six mois                                                p.47

Chapitre 4 – Hygiène et Sécurité                                                                            p.48

4.1)       Assistant.e de prévention                                                                        p.48
4.2)       Chargé.e d’évacuation                                                                            p.48
4.3)       Sauveteur.e secouriste du travail                                                                p.48
4.4)       Personne formée à la manipulation des extincteurs                                                p.48
4.5)       Accueil des nouveaux arrivants                                                                   p.48
4.6)       Comité Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail                                          p.48
4.7)       Registre Hygiène et Sécurité                                                                     p.49
4.8)       Registre danger grave et imminent (droit d’alerte et de retrait)                                 p.49
4.9)       Le service Santé et les risques professionnels                                                   p.50
4.9.1)     Le service Santé                                                                                 p.50
4.9.2)     Les accidents de service                                                                         p.50
4.9.3)     Les risques professionnels                                                                       p.51

Chapitre 5 – La formation des personnels                                                                    p.52

5.1)       Les axes de développement de la politique de formation et les objectifs de la GRH                p.52
5.2)       Bilan analytique du plan de formation 2020                                                       p.52
5.3)       Nombre d’agents ayant suivi au moins une formation par genre et par catégorie                    p.53
5.4)       Nombre d’agents n’ayant suivi aucune formation par genre, tranche d’âge et catégorie             p.53

                                                                                                              3
BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2020 - INSA Rouen Normandie
5.5)      Nombre d’agents bénéficiant de congés de formation professionnelle et de formation
          suite à concours interne ou changement de corps                                                       p.53
5.6)      Coût de la formation par catégorie et par genre                                                       p.53
5.7)      Nombre d’agents en formation initiale statutaire par catégorie et par genre                           p.53

Chapitre 6 – Les relations professionnelles                                                                     p.54

6.1)      Les instances institutionnelles                                                                       p.54
6.1.1)    Le Conseil d’Administration                                                                           p.54
6.1.2)    Le Conseil Scientifique                                                                               p.54
6.1.3)    Le Conseil des Etudes                                                                                 p.55
6.1.4)    Le Conseil de la Vie Etudiante                                                                        p.56
6.1.5)    Le Comité Technique                                                                                   p.56
6.1.6)    La Commission Paritaire d’Etablissement                                                               p.56
6.1.7)    La Commission Consultative Paritaire des personnels non titulaires                                    p.57
6.2)      Le dialogue social                                                                                    p.57
6.2.1)    Moyens humains accordés aux syndicats                                                                 p.57
6.2.2)    Locaux mis à la disposition des organisations syndicales                                              p.58
6.2.3)    Nombre de jours non travaillés pour faits de grève correspondant à un mot d’ordre national ou local   p.58
6.2.4)    Nombre et nature des accords négociés                                                                 p.58

Chapitre 7 – L’action sociale et la culture                                                                     p.59

7.1)      L’action sociale                                                                                      p.59
7.2)      Le service culture et patrimoine                                                                      p.60

Annexes                                                                                                         p.62
Annexe 1 : L’information et la communication                                                                    p.62
Annexe 2 : Evolution des effectifs étudiants depuis 1986                                                        p.62
Annexe 3 : Evolution des effectifs par département depuis 1986                                                  p.63
Annexe 4 : Evolution des effectifs en 3ème cycle depuis sa création                                             p.63
Annexe 5 : Evolution des diplômés de l’INSA Rouen Normandie                                                     p.64
Evolution des effectifs étudiants (élèves ingénieurs) en corrélation avec les emplois d’enseignants             p.64
Evolution des effectifs étudiants (élèves ingénieurs) en corrélation avec les emplois BIATSS                    p.65

Lexique                                                                                                         p.66

                                                                                                                  4
BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2020 - INSA Rouen Normandie
Préambule

Défini dans le code du travail (art. L 438-3) comme un document unique récapitulant « les principales données chiffrées
permettant d’apprécier la situation de l’entreprise dans le domaine social, d’enregistrer les réalisations effectuées et de
mesurer les changements intervenus au cours de l’année écoulée et des deux années précédentes », le bilan social de
l’INSA Rouen Normandie comporte sept rubriques apportant des informations sur :

                   1/ Les emplois et les effectifs
                   2/ Les rémunérations
                   3/ Les conditions d’hygiène, de sécurité et de santé
                   4/ Les conditions de travail
                   5/ La formation des personnels
                   6/ Les relations professionnelles
                   7/ L’action sociale et la culture

Sa mise en place relève d’une démarche visant à disposer :

         -    D’un outil de dialogue social
         -    D’un outil de gestion des ressources humaines
         -    D’un outil de diagnostic (élément de comparaison de l’établissement dans le temps)

Pour rédiger le bilan social de l’INSA Rouen Normandie dans son édition 2020 certains personnels de l’INSA ont été
mobilisés pour contribuer à la rédaction de ce document d’une part et d’autre part, garantir la fiabilité des données
présentées. Merci à chacun d’entre eux d’avoir participé à l’élaboration de l’édition 2020.

Les données figurant dans ce bilan social portent sur l’année civile 2020 (du 01/01/2020 au 31/12/2020). Ce choix s’est
imposé compte tenu du paramétrage du système d’information en vigueur dans l’établissement. Sauf indication contraire,
les données présentées sont extraites des applications issues du consortium COCKTAIL.

Le champ d’étude du bilan social 2020 concerne les populations des Enseignants.es, Enseignants.es Chercheurs/ses et
des BIATSS, titulaires et contractuel.le.s. Les effectifs figurant dans les tableaux présentent les effectifs en fonction ou
ayant été en fonction à l’INSA Rouen Normandie sur l’année civile 2020 (du 01/01/2020 au 31/12/2020).

Le passage aux Responsabilités et Compétences Elargies (RCE) implique une nouvelle dimension dans la gestion des
emplois et de la masse salariale. Chaque mouvement intervenu au cours de l’année considérée a ainsi été comptabilisé.

Véritable outil RH, le bilan social doit aussi permettre d’engager le dialogue social en s’appuyant sur une base de données
partagée.
Le bilan social est diffusé :

         -    Au Comité Technique
         -    Au Conseil d’Administration

Sa version électronique est consultable :

         sur le site intranet : http://intranet.insa-rouen.fr

         sur le site internet de l’INSA Rouen Normandie : https://www.insa-rouen.fr/bilans-sociaux

                                                                                                                         5
BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2020 - INSA Rouen Normandie
L’INSA Rouen Normandie en quelques chiffres

Depuis le 1er septembre 2009, l’INSA est implanté sur le site de Saint Etienne du Rouvray.
Depuis octobre 2012, l’antenne du Havre a disposé de ses nouveaux locaux sur le site universitaire Frissard, partagés
avec les laboratoires LOMC (Laboratoire d’Ondes et Milieux Complexes) et GREAH (Groupe de Recherche en
Electronique et Automatique) de l’Université du Havre et en mitoyenneté avec ceux de Sciences Po. Paris.

Organisation de l’INSA Rouen Normandie et Activités de recherche :

            • Membre de :
                   • Groupe INSA
                   • Normandie Université

            • Formation :
                     • 10 formations d'ingénieurs.es
                     • 3 diplômes conjoints franco-allemands
                     • 1 Mastère Spécialisé®
                     • 7 masters recherche
                     • Fondations partenariales :
                              • Groupe INSA
                              • InnovENT-E

            • Recherche :
                    • 3 écoles doctorales
                    • 30 thèses soutenues par an
                    • 8 laboratoires de recherche
                    • 6 instituts et fédérations de recherche
                    • Investissements d'avenir :
                               • Labex : SynOrg et EMC3
                               • Equipex : GENESIS
                               • AMI : Grand éolien
                               • Instituts CARNOT : ESP et I2C
                               • TIGA : Rouen Normandie mobilité intelligente pour tous

Population étudiante accueillie 1 :

- 2 049 étudiants.es (élèves ingénieurs.es, masters et doctorants.es) à la rentrée 2020 dont :
- 1 817 élèves ingénieurs.es, dont 176 alternants.es dans les filières par apprentissage
- 24 étudiants.es en échange non diplômant, dont 15 élèves- ingénieurs.es de l’INSA EUROMED
- 32 étudiants.es en MASTER + 39 élèves- ingénieurs.es en inscription complémentaire MASTER,
- 19 apprenants en Mastère Spécialisé®,
- 10 étudiants.es en Diplôme Étudiant Entrepreneur,
- 147 doctorants.es

L’INSA Rouen Normandie a diplômé en 2020 486 étudiants.es dont :
- 374 ingénieurs.es dans 12 spécialités (ASI, CP, CHIMIEBIO, EP, EPro, GM, GC, MECA, CSM, MRI, Génie
Energétique (PERF-E), Génie Industriel (PERF-II))
- 71 MASTER + 20 MASTER ESIGELEC
- 12 Mastères Spécialisés®
- 4 Diplômes Étudiant Entrepreneur
- 25 Docteurs.es

Moyens humains :

455 personnels dont 31 enseignants.es, 100 enseignants.es chercheurs/ses, 36 doctorants.es salariés.es, 53
contractuel.le.s chercheurs/ses, 15 ATER, 6 enseignants.es contractuel.le.s, 207 personnels administratifs et techniques,
4 professeurs.es associés.es, 3 lecteur/trices, aucun enseignant.e invité.e du fait de la crise sanitaire liée à la COVID-19.

Moyens immobiliers :

            - Près de 41 000 m² regroupés sur le site de Saint Etienne du Rouvray et 1 000 m² sur le site du Havre.
            - 7 résidences étudiantes (759 lits).
            - 1 gymnase.

Moyens financiers :
Dépenses globales constatées au compte financier de l’INSA Rouen Normandie 2020 : 40 675 830€
Dépenses de personnel pour 2020 hors provisions pour risques et charges : 26 270 947€

1
    Source : Direction de la Formation et de la Vie Etudiante

                                                                                                                          6
BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2020 - INSA Rouen Normandie
Les informations et indicateurs présentés dans cette 13ème édition répondent aux critères de pilotage institués par le
passage aux RCE au 1er janvier 2011 et s’inscrivent dans cette nouvelle dimension de gestion des emplois et de la masse
salariale.

L’arrêté du 23 décembre 2013 fixe la liste des indicateurs contenus dans le bilan social prévu par l’article 37 du décret
n°2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de
l’Etat. Il intègre les indicateurs du rapport de situation comparée relatif à l’égalité professionnelle.

C’est avec plaisir que je vous invite à consulter le bilan social dans sa version 2020.

                                                                         Mourad Abdelkrim BOUKHALFA
                                                                         Directeur de l’INSA Rouen Normandie

                                                                                                                      7
BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2020 - INSA Rouen Normandie
Chapitre 1 – Les effectifs et les emplois

1.1)    Effectifs des fonctionnaires par corps et par catégorie
Deux catégories de personnels sont concernées : les BIATSS et les personnels de l’enseignement et de la recherche.

Les BIATSS recouvrent les personnels des Bibliothèques (BIB), les Ingénieurs.es et personnels techniques de
recherche et de formation (ITRF), les personnels de l’Administration de l’Éducation Nationale et de l’Enseignement
Supérieur (AENES), les personnels Techniques, de Services, Sociaux et de Santé (TSS).

Et sont classés selon un niveau de recrutement en quatre catégories fonction publique A+, A, B et C.
    -    La catégorie A+ correspond aux emplois d’enseignant-chercheur
    -    La catégorie A correspond aux fonctions d’étude, d’encadrement, de conception et de direction.
    -    La catégorie B correspond aux fonctions d’application et de mise en œuvre de procédures.
    -    La catégorie C correspond aux fonctions techniques et d’exécution.

                                        AENES
                                                        Personnels                    ITRF                             BIB
                             Administratif
                                                         de santé
                 Secrétaire Général.e d’Etablissement
                  Public d’Enseignement Supérieur                         Ingénieur.e de Recherche
                             (SGEPES)                                               (IGR)
  Catégorie A     Agent comptable d’université (ACU)
                     Attaché.e d’Administration de                        Ingénieur.e d’Etudes (IGE)
                      l’Education Nationale et de       Infirmier.ère                                             Conservateur
                 l’Enseignement Supérieur (AAENES)                        Assistant.e Ingénieur (ASI)
                                                                                                            Bibliothécaire Adjoint
                     Secrétaire d’Administration de
                                                                        Technicien.ne de Recherche et         Spécialisé (BAS)
  Catégorie B         l’Education Nationale et de
                                                                            Formation (TECH RF)                Assistant.e des
                 l’Enseignement Supérieur (SAENES)
                                                                                                                bibliothèques
                      Adjoint.e Administratif/ve de
                                                                              Adjoint.e Technique de
                      l’Education Nationale et de                                                                 Magasinier des
  Catégorie C                                                                 Recherche et Formation
                       l’Enseignement Supérieur                                                                    bibliothèques
                                                                                      (ATRF)
                              (ADJAENES)

Les personnels de l’enseignement et de la recherche se différencient par leurs corps d’appartenance et leurs
grades.

                                         Le Supérieur                                            Le Second degré

                Professeur.e des Universités (PR)                                Professeur.e Agrégé.e (PRAG)
                Maître.sse de conférences (MCF)                                  Professeur.e Certifié.e (PRCE)
                Lecteur/rice (LECT)
    Corps       Attaché.e Temporaire d’Enseignement et de Recherche
                (ATER)

                Professeur.e Associé.e à Temps partiel (PAST) et à Temps
                plein

Définitions :
Le stock emploi (ou plafond d’emploi) est défini par le nombre de postes ouverts sur le budget de l’Etat et délégués à
l’établissement.
Les effectifs se définissent par le nombre de personnes physiques occupant les emplois sur l’année considérée.

Unité de décompte des effectifs : ETP = Effectif physique x quotité de travail au 31/12/2020.

Plafonds emplois 2020 : Les plafonds d’emploi sont ceux votés au dernier budget rectificatif de l’exercice.

                                                          Plafond d’emplois financés
                             Plafond ministériel
                                                          sur ressources propres en            Plafond global en ETPT
                         d’emplois autorisés en ETPT
                                                                     ETPT
        2020                           325                              106                               431

        Rappel 2019                    325                              86                                411
        Rappel 2018                    325                              84                                409

                                                                                                                                     8
BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2020 - INSA Rouen Normandie
1.1.1) Les personnels Administratifs, Techniques, de Service et de Santé (ATSS)

                                                                   Effectifs fonctionnaires du
                                            Stock emploi               01/01 au 31/12/2020            Données genrées              ETP au
                 Corps                                                                                                     %F
                                            au 31/12/2020                          Cat. Cat.                      Femm            31/12/2020
                                                                   Cat. A                    Total    Homme
                                                                                    B    C                         e (F)
 Secrétaire Général.e d’Etablissement
 Public d’Enseignement Supérieur                      1                1            0    0        1       0         1      100%       1
 (SGEPES)
 Agent Comptable Universitaire (ACU)                  1                1            0    0        1       1         0       0         1
 Attaché.e d’Administration Education
 Nationale Enseignement Supérieur                     4                1            0    0        1       1         0       0         1
 (AAENES)
 Infirmier/ère (INFIRM)                               1                1            0    0        1       0         1      100%       1

 Secrétaire d’Administration Education
 Nationale Enseignement Supérieur                     5                0            1    0        1       0         1      100%      0.99
 (SAENES)
 Adjoint.e Administratif Education
 Nationale Enseignement Supérieur                     8                0            0    4        4       0         4      100%      2.92
 (ADJAENES)
           Total ATSS 2020                        20                   4            1    4        9       2         7      78%       7.91

        Rappel Total ATSS 2019                    20                   4            1    4        9       2         7      80 %      8.79

        Rappel Total ATSS 2018                    20                   4            1    4        9       2         7      77%       8.65

                                    Répartition des personnels par catégorie
                                         hiérarchique de 2018 à 2020

                          20

                          10

                           0
                               Stock emploi           Cat. A               Cat. B            Cat. C

                                        Total ATSS 2020            Total ATSS 2019            Total ATSS 2018

                               Répartition des personnels ATSS par données genrées

                                                               homme            femme
                                                                                                              4

                                    1         1                1                    1             1
                                0                 0                0           0              0          0

1.1.2) Les personnels Ingénieurs et personnels Techniques de Recherche et de Formation (ITRF)

                                                                                                                                            9
BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2020 - INSA Rouen Normandie
Stock                Effectifs fonctionnaires                  Données
                                                         emploi                du 01/01 au 31/12/20                     genrées      ETP au
                    Corps
                                                           au                                                                       31/12/2020
                                                                           Cat. A Cat. B Cat. C          Total        Homme Femme
                                                       31/12/2020
 Ingénieur.e de Recherche (IGR)                             8                6                               6          3     3         4
 Ingénieur.e d’Etudes (IGE)                                 20               18                              18         9     9       16,13
 Assistant.e Ingénieur.e      de   Recherche     et
                                                            19               21                              21        12     9       19,90
 Formation (ASI)
 Technicien.ne de Recherche et de Formation
                                                            42                         40                    40        11     29      37,96
 (TECH)
 Adjoint.e Technique Recherche et Formation
                                                            35                                   33          33        13     20      30,62
 (ATRF)
               Total ITRF 2020                              124              45        40        33          118       48     70     108,61
              Rappel ITRF 2019                              124              41        42        32          115       49     66     110,93
              Rappel ITRF 2018                              124              44        42        32          118       49     69     105,97

                                  Répartition des personnels ITRF par catégorie
                                           hiérarchique de 2018 à 2020

                           150
                           100
                            50
                              0
                                      Stock       Cat. A          Cat. B          Cat. C        Total
                                     emploi

                                          Total ITRF 2020         Total ITRF 2019           Total ITRF 2018

                                  Répartition des personnels ITRF par données genrées

                                                             Homme                Femme

                                                                                           29

                                                                                                                 20

                                                                  12
                                                  9    9                             11                 13
                                                                         9
                                    3      3

                                    IGR
                                                 IGE
                                                                   ASI
                                                                                    TECH
                                                                                                        ADT

1.1.3) Les personnels de bibliothèque (BIB)

                                                                                                                                              10
Effectifs physiques
                                                                           du 01/01 au 31/12/2020
                                                                                                                   Données genrées
                                             Stock emploi                                                                              ETP au
                 Corps
                                             au 31/12/2020                                                                            31/12/2020
                                                                    Cat. A     Cat. B         Cat. C   Total
                                                                                                                   Homme   Femme

      Conservateur/trice (CONS)                       1               1                                 1            1                    1
   Bibliothécaire Assistant Spécialisé
                                                      2                            2                    2                        2        2
                  (BAS)
         Magasinier spécialisé                        1                                         1       1            1                    1
            Total BIB 2020                            4               1            2            1       4            2           2        4
        Rappel Total BIB 2019                         4               1            2            1       4            2           2        4
        Rappel Total BIB 2018                         4               1            2            1       4            2           2       3,8

                                 Répartition des personnels de bibliothèque
                                  par catégorie hiérachique de 2018 à 2020

                                                                                                Total BIB 2018
                                   5
                                   0                                                     Total BIB 2020
                                          Stock Cat. A       Cat. B       Cat. C
                                         emploi

                                           Total BIB 2020       Total BIB 2019                Total BIB 2018

                                                                       2
                                  Homme       Femme
                                              1
                                                                                         1
                                                  0
                                                                0
                                                                                                 0
                                         Conservateur
                                                              BIBAS
                                                                                       Magasinier

1.1.4) Situation du stock d’emploi des personnels fonctionnaires BIATSS au 31/12/2020

                                                            Stock emploi par catégorie au 31/12/2020
                              Corps                                                                                      Total 2020
                                                            Catégorie A            Catégorie B         Catégorie C

                               ATSS                              7                        5                    8            20

                                 ITRF                           47                       42                  35             124

                          BIBLIOTHEQUE                           1                        2                    1             4

                                                                55                       49                  44             148
                         Total BIATSS 2020
                                                               37 %                     33 %                30 %           100 %

                                                                56                       48                  44             148
                         Total BIATSS 2019
                                                               38%                      32%                 20%            100 %

                                                                55                       48                  44             147
                         Total BIATSS 2018
                                                               38%                      33%                 29%            100 %

La structure des emplois BIATSS de l’INSA Rouen Normandie fait apparaître que 37 % des emplois sont des emplois
fonctionnels, de direction ou d’encadrement intermédiaire, 33% des emplois dont les missions sont liées à l’application ou
la mise en œuvre de procédure et 30% d’emplois techniques et d’exécution.

                                                                                                                                               11
1.1.5) Les personnels BIATSS

                                            Evolution du stock emploi de 2018 à 2020

                                                                                    2018       2019   2020

                                Catégorie A

                                                     SGEPES                          1          1      1

                                                  Agent comptable                    1          1      1

                                                   Conservateur                      1          1      1

                                                     AAENES                          4          4      4

                                                       IGR                           8          8      8

                                                       IGE                           19        19      20

                                                        ASI                          20        21      19

                                                     Infirmière                      1          1      1

                                                   Total Cat. A                      55        56      55

                                Catégorie B

                                                     SAENES                          5          5      5

                                      Technicien de Recherche et de Formation        42        41      42

                                                       BAS                           2          2      2
                                                   Total Cat. B                      49        48      49
                                Catégorie C

                                                    ADJAENES                         8          8      8

                                                      ATRF                           35        35      35

                                               Magasinier spécialisé                 1          1      1
                                                   Total Cat. C                      44        44      44
                                                   Total général                    148        148    148

1.1.6) Les personnels enseignants et de recherche
                                                                                   Effectifs du                    Données genrées
                                                                   Stock emploi                        ETP au
                              Corps                                                 01/01 au
                                                                   au 31/12/2020                      31/12/2020   Homme     Femme
                                                                                   31/12/2020
 Professeur.e des universités dont le directeur                         37                35            33.75       32          3
 Maître.sse de conférences                                              67                65            63.41       46         19
 Professeur.e agrégé.e                                                  29                22            21.66       16          6
 Professeur.e certifié.e                                                3                 5                4.33      3          2
 Professeur.e d'EPS                                                     0                 3                 2        2          1
 Chargé.e d'Enseignement EPS                                            0                 1                 1        1          0

 Personnel Associé à Temps partiel et à Temps plein                     4

 Attaché.e Temporaire d'Enseignement et de Recherche                    0
 Attaché.e Temporaire d'Enseignement et de Recherche à
                                                                        0.5
 mi-temps
                                                                                     Supports occupés par des agents non titulaires
 Lecteur/trice de Langues étrangères de l'Enseignement
                                                                        1
 supérieur
 Contrats doctoraux                                                     18
 Post doctorant.e (Primo)                                               0.5
                           Total Enseignants Recherche 2020            160             131             126.15       100        31

Les effectifs d’enseignant.e d’EPS sont installés sur des postes de PRCE.
Tous les PRCE présents au sein de l’INSA Rouen Normandie sont installés sur des supports de PRAG. Les professeurs.es
d’EPS et le chargé d’enseignement sont nommés sur les postes PRCE.
Les emplois de PAST, ATER, lecteur et contrats doctoraux sont occupés par des agents contractuels.les. Ces agents sont
comptabilisés dans les effectifs non titulaires.

                                                                                                                                      12
Au sein de l’INSA Rouen Normandie :
    -    54 enseignants.es chercheurs/ses sont titulaires d’une habilitation à diriger les recherches (HDR).
    -    8 enseignants.es du second degré sont titulaires d’un doctorat.

                                      Répartition des personnels enseignants et de recherche
                                                       par données genrées

                                                                Homme    Femme

                                                  47

                                32

                                                          18
                                                               16
                                                                    6
                                         3                              3      2      2   1      1   0

                                 PR               MCF          PRAG     PRCE       Prof. EPS     CHEN

Évolution des postes du personnel de l’enseignement et de la recherche de l’INSA Rouen Normandie de 2018 à
2020

                                               Corps                                      2018       2019      2020

     Professeur.e des Universités (PR)
                                                                                          36            36     37
     dont le Directeur (DIR)

     Maître.sse de Conférences (MCF)                                                      68            68     67

     Professeur.e Agrégé.e (PRAG)                                                          29           29      29

     Professeur.e Certifié.e (PRCE)                                                        3            3       3

     Sous total                                                                           136        136       136

     Personnel Associé à Temps Partiel (PAST)                                              4            4       4

     Attaché.e Temporaire d’Enseignement et de Recherche (ATER)                            0            0       0

     Attaché.e Temporaire d’Enseignement et de Recherche à Mi-temps (ATERM)               0,5           0.5    0.5

     Lecteur/trice de Langues Etrangères de l’Enseignement Supérieur (LECT)                1            1       1

     Contrats Doctoraux                                                                   18            18     18

     Post Doctorant.e (Primo)                                                             0,5           0.5    0.5

                                             Sous total                                   24            24     24

                                               Total                                      160        160       160

                                                                                                                      13
1.1.7) Ensemble des fonctionnaires

                                                           Effectifs (personnes physiques)
                                                                                                                            ETP
                              Stock emploi au                   du 01/01 au 31/12/2020
                                                                                                           Total
                                 31/12/2020         Catégorie Catégorie Catégorie Catégorie                                  au
                                                       A+            A           B         C                             31/12/2020
            ATSS                     20                0             4            1            4             9              7.91

             ITRF                   124                0             45          40           33            118           108.61

      BIBLIOTHEQUE                   4                 0             1            2            1            4                4
      Enseignement et
                                    136               100            31           0            0            131           126.15
        Recherche
          Total 2020                284               100            81          43           38            262           246.67
   % Répartition ensemble
       fonctionnaires                 /               38 %          31 %        16 %          15%          100 %             /

                             Répartition par corps de l'ensemble des fonctionnaires
                                                     ATSS
                  ENSEIGNEMENT ET                     3%                               ITRF         ATSS
                     RECHERCHE                                                         45%
                        50%                                                                         ITRF

                                                                                                    BIBLIOTHEQUE

                                                      BIBLIOTHEQUE                                  ENSEIGNEMENT ET
                                                            2%                                      RECHERCHE

La répartition de l’ensemble des fonctionnaires fait apparaître que 38% sont des personnels de catégorie A+ (constitué
par les PR et MCF), 31% de catégorie A, 16% de catégorie B et 15% de catégorie C.
69% des agents titulaires de l’établissement sont des personnels des catégories A+ et A en raison de la forte proportion
des personnels enseignants et de recherche.

1.2) Effectifs des agents non titulaires

1.2.1) Effectifs agents non titulaires

Lors du passage aux RCE, le ministère a constaté pour l’INSA Rouen Normandie un déficit d’emplois BIATSS et a donc
doté l’établissement d’emplois, aussi, 18 ETPT sont utilisés comme support pour des agents non titulaires.
                                           Données genrées            Agents non titulaires (ANT)   Type de contrat         ETP au
                                                                        Effectifs physiques du                             31/12/2020
                                          Homme             Femme        01/01 au 31/12/2020        CDD            CDI
 BIATSS                                     18               52                   70                 50            20            61.9
 Contrats aidés                                 1             0                   1                   1             0              1
 Contrat d'apprentissage                        1             2                   3                   3             0              2
 Doctorant.e.s salariés                     29                7                   36                 36             0         29.17
 Contractuels.les chercheurs/ses            37               16                   53                 53             0            30
 Enseignants .es contractuels.les               0             6                   6                   6             0            3.42
 Personnels Associés à temps partiel et
 à temps plein (PAST)                           4             0                   4                   4             0            1.13
 Attaché.e Temporaire d'Enseignement
 et de Recherche à mi-temps (ATER)          12                3                   15                 15             0            7.67
 Enseignants.es invités.es                      0             0                   0                   0             0              0
 Lecteur/trice                                  0             3                   3                   3             0            2.00
 Total ANT 2020                             102              89                  191                 173           20        138.29
 Total ANT 2019                             118              90                  208                 186           22        132.64
 Total ANT 2018                             113              90                  203                 180           23        128.65

La part des hommes parmi les agents non titulaires est de 53% et de 47% pour les femmes.
Parmi les agents non titulaires, 90% sont sous contrat à durée déterminée, 10% à durée indéterminée.

                                                                                                                                        14
1.2.2) Nombre de passages de CDD en CDI dans l’année

                                                                                  CDI                                       Rappel    Rappel
         Nombre de passages de CDD en CDI en 2019                                                           Total 2020
                                                                      Homme              Femme                               2019      2018

                               BIATSS                                      1                  1                  2               2       4
                              Total 2020                                   1                  1                  2               2       4

1.3) Effectifs globaux
                                                      Données genrées                   Titulaires          Agents non titulaires
                                                                                                Effectifs physiques                    Total
                                                  Homme              Femme
                                                                                               du 01/01 au 31/12/2020
                    BIATSS                            72              133                    131                     74                 205
        Enseignement et Recherche                     182              66                    131                     117                248
         Total Effectifs globaux 2020                 254             199                    262                     191                453
      Rappel Total Effectifs globaux 2019             271             195                    258                     208                466
      Rappel Total Effectifs globaux 2018             268             198                    263                     203                466

1.4) Approches métiers
Les métiers de la recherche et de la formation sont répartis en 8 branches d’activités professionnelles (BAP) 2 :

                     BAP A         Sciences du vivant
                     BAP B         Sciences chimiques, Sciences des matériaux
                     BAP C         Sciences de l’ingénieur et instrumentation scientifique
                     BAP E         Informatique, Statistique et Calcul scientifique
                     BAP F         Information, Documentation, Culture, Communication, Edition, TICE
                     BAP G         Patrimoine, Logistique, Prévention et Restauration
                     BAP J         Gestion et pilotage

1.4.1) Répartition des effectifs ITRF par BAP
                                                                                         Données genrées                   Effectif   Répartition
                                        BAP
                                                                                    Hommes             Femmes             physique      en %

    B : Sciences chimiques, Sciences des matériaux                                       3                  13               16         14,04
    C : Sciences de l’Ingénieur et instrumentation scientifique                          16                 3                19         16,67
    E : Informatique, Statistique et Calcul scientifique                                 11                 1                12         10,53
    F : Information, Documentation, Culture, Communication, Edition, TICE                2                  5                7           6,14
    G : Patrimoine, Logistique, Prévention et Restauration                               11                 7                18         15,79
    J : Gestion et pilotage                                                              37                 5                42         36,84
                                                                     Total 2020          80                 34              114         100,00

                                               Répartition genrée des effectifs ITRF par
                                                                                                       37
                                        40

                                                      13    16
                                        20                            11                      11
                                                                                                   7
                                                  3              3          1     2 5                        5

                                           0
                                                  B          C       E           F     G                J
                                                                 Hommes         Femmes

2
    REFERENS – Répertoire ministériel mis à jour en octobre 2016

                                                                                                                                                 15
1.4.2) Répartition des postes enseignants.es chercheurs/ses par section CNU
                                                                                                      Données genrées
    Section CNU                      Section CNU                          Effectifs
                                                                                             Homme                 Femme
  Pôle EP – Méca - GC
         24         Aménagement espace, urbain                                1                   1                     0
         28         Milieux denses et matériaux                               1                   1                     0
         60         Mécanique, Génie mécanique, Génie civil                   21                 19                     2
         62         Energétique, Génie des procédés                           13                 11                     2

                                        Sous total Pôle EP – Méca             36                 32                     4
  Pôle Maths-STIC
                    Mathématiques appliquées et Applications des
         26                                                                   16                 10                     6
                    mathématiques
         27         Informatique                                              10                  7                     3
         60         Mécanique, Génie mécanique, Génie civil                   1                   1                     0
                    Génie informatique, Automatique et Traitement
         61                                                                   6                   5                     1
                    du signal
         63         Electronique, Optronique et Systèmes                      1                   1                      0
                                     Sous total Pôle Maths - STIC             34                 24                     10
  Pôle Chimie - MRIE
         32         Chimie organique, Minérale, Industrielle                  10                  9                     1
         33         Chimie des matériaux                                      6                   4                     2
                    Génie informatique, Automatique et Traitement
         61                                                                   1                   0                     1
                    du signal
         62         Energétique, Génie des procédés                           10                  7                     3
                                     Sous total Pôle Chimie - MRI             27                 20                     7
  Pôle transversal - Humanités
         19         Sociologie, Démographie                                   1                   1                     0
                                       Sous total Pôle Humanités              1                   1                     0
                                                           Total 2020         98                 77                     21
                                                       Rappel 2019            99                 78                     21

                                                       Rappel 2018            101                81                     20

La répartition par section CNU est le reflet des disciplines enseignées dans les départements.

                           Répartition genrées des postes des personnels
                               enseignants et de recherche par Pôle

                          40         32
                                                      24
                          30                                             20
                          20                                10                7
                                           4                                             1
                          10                                                                 0
                           0
                                   Pôle EP –      Pôle Maths       Pôle Chimie          Pôle
                                   Méca – GC          Stic             MRI            Humanités

                                                       Hommes           Femmes

                                                                                                                             16
1.4.3) Répartition par disciplines des postes enseignants du second degré

                                                                                                     Données genrées
                                       Disciplines                           Effectifs
                                                                                                 Homme                Femme
              Anglais                                                            6                   3                    3
              Allemand                                                           1                   0                    1
              Espagnol                                                           2                   1                    1
              Lettres                                                            1                   1                    0
              Education Physique et Sportive                                     4                   3                    1
              Economie et Gestion                                                1                   1                    0
              Sciences Physiques                                                 4                   3                    1
              Sciences indus. de l'ingénieur et Ingénierie mécanique             6                   5                    1
              Physique - Chimie                                                  1                   0                    1
              Mathématiques                                                      3                   3                    0
              Sciences indus. de l'ingénieur option Energie                      1                   1                    0
              Ingénierie des Constructions                                       1                   1                    0
              Ingénierie informatique et numérique                               0                   0                    0
              Total Disciplines 2020                                             31                  22                   9
              Total Disciplines 2019                                             31                  22                   9
              Total Disciplines 2018                                             31                  21                   10

           Répartition par données genrées et par discipline des postes du second degré (PRAG/PRCE)

       6                                                                             5

       4                3 3                              3                   3                            3

       2                          1      1 1     1           1   1       1               1       1                1            1
                              0                      0               0                       0                0       0            0   0 0
       0

                                                              Hommes     Femmes

                                                                                                                                             17
Synthèse de la répartition des postes de l’enseignement et de la recherche par Pôle

                                                                                                           Données genrées
            Pôles                                    Répartition                          Effectifs
                                                                                                      Hommes            Femmes

   Pôle EP-Méca-GC
                               Répartition des postes enseignants .es chercheurs/ses         36          32               4
       (24-28 - 60 - 62)
                               Répartition des postes enseignants.es du second degré         11            9              2
                                                        Sous total Pôle EP – Méca-GC         47          41               6

   Pôle Maths-STIC
                               Répartition des postes enseignants .es chercheurs/ses         34          24               10
    (26 - 27 - 60 - 61 - 63)
                               Répartition des postes enseignants.es du second degré         3             3              0
                                                         Sous total Pôle Maths - STIC        37          27               10

   Pôle Chimie - MRIE
                               Répartition des postes enseignants .es chercheurs/ses         27          20               7
      (32 - 33 - 61 - 62)
                               Répartition des postes enseignants.es du second degré         2             1              1
                                                        Sous total Pôle Chimie - MRIE        29          21               8

   Pôle transversal
                               Répartition des postes enseignants .es chercheurs/ses         1             1              0
              19
                               Répartition des postes enseignants.es du second degré         15            9              6
                                                          Sous total pôle Transversal        16          10               6
                                                                            Total 2020      129          99               30

 Remarque : Les postes de non titulaires (PAST, lecteur/trice, ATERM) ne sont pas comptabilisés.
 La modalité de répartition des effectifs enseignants.es chercheurs/ses est effectuée sur la spécialisation (section CNU) et
 sur l’affectation au sein de l’établissement. Il est donc possible que des enseignants.es chercheurs/ses dépendent d’une
 section CNU et soient rattachés.es à un pôle différent.

 1.4.4) Répartition des personnels BIATSS (titulaires et non titulaires) par Directions, Services, Cellules
 (ETP au 31/12/2020)
                                                                                             NON                 Données genrées
                                                                                   TIT                Total
                                                                                             TITU                 H              F

                                  Direction                                         0             1    1           0             1

                                  Service Communication                            1,8            1    2,8         1           1,8

        DIRECTION                 Mission Qualité                                   0             3    3           3             0

                                  Centre de documentation                           5             2    7           3             4

                                  Contrôle de gestion et Contrôle interne          0,8            0    0,8         0           0,8

  AGENCE COMPTABLE                Agence comptable                                 1,5            1    2,5        1,5            1

                                  Direction Générales des Services (DGS)           1,5            1    2,5        0,5            2

                                  Direction des Ressources Humaines (DRH)          4,8        2,8      7,6         0           7,6

                                  Direction des Systèmes d'information (DSI)       11,9       1,9     13,8       11,9          1,9

                                  Service des Affaires juridiques                   0         1,2      1,2         1           0,2
DIRECTION GENERALE DES            Hygiène et Sécurité                              0,3        1,8      2.1         0           2.1
       SERVICES
                                  Pôle pilotage et administration (DPAT)            0         1,8      1.8         0           1.8
                                  Maintenance et Travaux                            6             0    6           6             0

                                  Logistique - Résidences                          17,7       10,8    28,5       10,2          18,3

                                                                                                                                     18
Service Santé                                       2       0      2       0      2

                          Direction des Affaires financières et
                                                                              4,3     3      7,3    1,5     5.8
                          budgétaires (DAFB)

                          Direction des Formations et de la Vie
                                                                              2,5     2      4,5     1      3,5
    DIRECTION DES         Etudiante (DFVE)
FORMATIONS ET DE LA VIE
      ETUDIANTE           Service Culture et Patrimoine                       2       1      3       0      3

                          Guichet Unique et Vie Etudiante                     1       2      3       1      2

DIRECTION DES RELATIONS
                          Direction des Relations Internationale (DRI)        2       2      4       0      4
    INTERNATIONALES
  DIRECTION RELATIONS
     ENTREPRISES ET       Direction Relations Entreprises                     0       7      7       1      6
       INNOVATION
                          Direction de la Recherche et de la
                                                                              3      2,8     5,8    0.8     5
                          Valorisation (DRV)

    DIRECTION DE LA       CIEMME                                              0,5     0      0,5    0,5     0
  RECHERCHE ET DE LA
     VALORISATION         Centres d'études et de recherches
                          technologiques et industrielles (CERTI) -
                                                                              2,5     1      3,5    1,5     2
                          Energies propres (EP) / Sécurité des
                          procédés et environnement (SPE)

                          Centre commun EEAS                                  0.5     1      1.5     0      1,5

   CENTRES COMMUNS        Centre d'Innovation Pédagogique                     0       2      2       1      1

                          Centre commun Usinage                               3,5     0      3,5    3,5     0

               DEPARTEMENTS D'ENSEIGNEMENT

                          Mécanique                                           2,2     0      2,2    1,2     1

                          Energétique et propulsion                           1,5     1      2,5    0,5     2
POLE ENERGETIQUE
MECANIQUE GENIE CIVIL     Génie civil et constructions durables               2       0      2       1      1
MATERIAUX
                          Maîtrise des risques industriels et
                                                                              1       1      2       0      2
                          environnementaux

POLE CHIMIE               Chimie fine et ingénierie                           7.8    0.5     8.3    2.8     5.5

POLE MATHEMATIQUES        Génie mathématique                                  1       0      1       0      1
SYSTEMES D'INFORMATION    Informatique et technologie de l'information        1       0      1       0      1

                          Humanités                                           3       0      3       1      2
POLE TRANSVERSAL          Sciences et techniques pour l'ingénieur
                                                                              4      0.5     4,5     2      2,5
                          (STPI)
                LABORATOIRES DE RECHERCHE

                          Laboratoire de mécanique de Rouen (LMN)             1       0      1      0,5     0,5
POLE ENERGETIQUE
MECANIQUE GENIE CIVIL     Complexe de Recherche Interprofessionnel
                                                                              4      2.3     6.3     4      2.3
MATERIAUX                 en Aérothermie (CORIA)
                          Groupe de Physique des matériaux (GPM)              1,5     0      1,5     1      0,5

                          Laboratoire de Sécurité des procédés
                                                                              2,5     0      2,5    1,5     1
POLE CHIMIE PROCEDES      chimiques (LSPC)
SANTE ECOLOGIE
                          Polymères Biopolymères surfaces (PBS)               1,5     0      1,5     0      1,5
INDUSTRIELLE
                          Chimie organique et Biorganique (COBRA)             6,8     2      8,8     0      8,8

                          Laboratoire Informatique Traitement de
                                                                              2       0      2       0      2
POLE MATHEMATIQUES        l'information et systèmes (LITIS)
SYSTEMES D'INFORMATION
                          Laboratoire de mathématiques de l'INSA
                                                                              0,5     0      0,5     0      0,5
                          (LMI)
                                                                Total 2020   118.4   60.4   178.8   65.4   113.4

                                                                                                                19
1.4.5) Répartition des heures d’enseignement
Les heures comptabilisées dans les bilans d’enseignement ont été effectuées sur l’année universitaire 2019-2020.

                                                       2019-2020                          Rappel 2018-2019

                                       Nombre d’h en      Nombre de             Nombre d'h.    Nombre de
                  Catégorie                                              %                                     %
                                          Eq TD           personnes              en Eq TD      personnes

      Potentiel                           32 943             159       56,87       32 460         161        54.53%

      Titulaires et contractuels          11 738                       20,27       12 536                    21.04%

                  Sous total              44 681             159                   44 986         161

      Vacataires                          13 240             382       22,86       14 544         397        24,43%

                   Global                 57 921                                   59 530

        Pourcentage de vacations           23%                                      24%

Les obligations de service des enseignants.es de l’établissement forment le potentiel (exprimé en heures équivalent TD).
L’ensemble des décharges de service (compensées financièrement ou non et, hors référentiel) s’élève pour 2019-2020 à
616,75 h Eq. TD.
Les heures effectuées par les enseignants.es de l’établissement au-delà des obligations statutaires sont des heures
complémentaires.
Les vacataires sont des personnes extérieures à l’établissement ou le cas échéant des personnels BIATSS dont la fonction
principale n’est pas l’enseignement.
Les enseignants.es peuvent être :
    -   Des titulaires (enseignants.es chercheurs/ses, enseignants.es du second degré) ;
    -   Des contractuels.les sur poste Etat (ATER, PAST, Contrat doctoral) ;
    -   Des contractuels.les sur ressources propres.
Le nombre d’heures d’enseignement dispensées en 2019-2020 a diminué de 1 609 heures au regard de l’année 2018/2019
revenant ainsi au niveau de l’année 2017-2018. Ceci est dû pour plus d’un tiers à la non-ouverture du mastère spécialisé
DECOM. Les efforts des formations ingénieurs hors apprentissage ont permis encore cette année une baisse de 261
heures compensant un peu la croissance des sections par apprentissage, avec + 363 heures. Le référentiel des tâches a
augmenté de 150 heqTD. Le volume des heures réalisées par nos enseignants.es dans une autre université ou école a
diminué de 482 heures et les heures réalisées dans le cadre des masters co-accrédités a aussi augmenté de 145 heures.
Enfin le volume de la formation pour la 3ème année de l’INSA Euro méditerranée est resté stable avec 513 heures.

                                   Répartition des heures d'enseignement
                          Vacataires                                                          Potentiel
                            23%                                                                 57%

              HC Titulaires et
               contractuels
                   20%

                                                                                                                      20
1.4.6) Répartition des heures d’enseignement réalisées par les enseignants.es de l’établissement

                                Répartition des heures d'enseignement par corps (hors vacataires)

                                                                                                                     Moyenne
       Personnels Enseignants.es titulaires et         Nombre d'heures            Nombre de            Heures
                                                                                                                      HC par
              contractuels.les INSA                       en Eq TD                personnes        complémentaires
                                                                                                                     personne

Enseignants.es chercheurs/ses                                  22 757                90                     6 557      72,9

Enseignants.es 2d degré                                        17 137                37                     4 571     123,5

ATER                                                           1 120                  7                      8         1,1

PAST                                                            531                   4                     259        64,7

Doctorants.es avec mission d’enseignement                       788                  16                      12        0,8

Contractuels.les INSA                                          1 935                  5                     331        66,3

Total 2019-2020                                                44 268                159                   11 738      73,8

Rappel 2018-2019                                               44 881                161                   12 572      77.6

Rappel 2017-2018                                               43 890                162                   10 804      66.7

Remarque : La différence entre le total des heures Eq. TD réalisées (44 268 h Eq. TD) par les enseignants.es de
l’établissement et la somme du potentiel et heures complémentaires (44 681 h Eq. TD) correspond à la somme des sous
services.

                                 Répartition des heures d'enseignement par grade en eqTD
                                                       ATER
                                                        3% Contrats-
                                     Contractuels PAST      doctoraux
                                                   1%                                        Enseignants-
                                         4%                    2%                             chercheurs
                                                                                                 51%

                                 Enseignants
                                  2nd degré
                                    39%

1.4.7) Répartition des heures complémentaires effectuées par les enseignants.es de l’établissement

                                                    Répartition des heures complémentaires par corps (hors
                                                                          vacataires)

                                                               2019-2020                      Rappel 2018-2019
                                                      Heures
                                                                            %              Heures complémentaires
                                                  complémentaires
                  Enseignants.es chercheurs/ses        6 557               56,0                    7 844

                  Enseignants.es 2d degré              4 571               39,0                    4 413

                  Contractuels.les                     331                 2,8                      64
                  PAST                                 259                 2,2                      202
                  Total                               11 718                                       12 523

                                                                                                                              21
Répartition des heures complémentaires
                                        Contractuels PAST
                                            3%        2%
                                                                                   Enseignants-
                                                                                    chercheurs
                Enseignants 2nd                                                        56%
                     degré
                      39%

1.4.8) Collaborations extérieures

1.4.8.1) Bilan des heures de vacations des disciplines scientifiques

                                                                   Heures        Heures        Heures
                                                                 effectuées   effectuées en effectuées en
                             Disciplines scientifiques           en Eq. TD        Eq TD         Eq TD

                                                                 2019-2020     2018-2019     2017-2018

            Chimie                                                     441        342             407

            Génie Civil                                                421        439             418

            Urbanisme                                                  155

            Génie des procédés                                         335        265             145

            Matériaux                                                  458        467             432

            Electronique, Electrotechnique, Automatique                430        462             543

            Energétique                                                508        523             502

            Physique                                                   541        632             545

            Mathématiques                                              834        847             889

            Informatique                                           1130          1 180          1 105

            Mécanique                                              1201          1 151          1 156

            Mécatronique                                               73         101             101

            Risques                                                    620        957             740

            Métiers de l’ingénieur                                     380        668             644

            Développement durable                                      115        605             593

            Projets                                                    565        561             635

            Stage                                                      47          26             46

            Total 2019-2020                                        8 254         9 226          8 901

                                                                                                            22
1.4.8.2) Bilan des heures de vacations des disciplines «Humanités»
Remarque : un vacataire peut intervenir dans plusieurs disciplines.

                                                                              Heures         Heures          Heures
                                                             Nombre de      effectuées   effectuées en   effectuées en
                        Disciplines "Humanités"
                                                             vacataires     en Eq. TD     Eq TD 2018-     Eq TD 2017-
                                                                            2019-2020         2019            2018

                    Allemand                                         2             78         168             42

                    Anglais                                          9            868         888            885

                    Espagnol                                         6            459         473            416

                    Italien                                          1             36         18              18

                    Portugais                                        0             0          21              18

                    Chinois                                          0             0          21              0

                    Japonais                                         1             36

                    Français Langue Etrangère                        6            339         355            419

                    Langue des Signes Française                      1             36         18              18
                    Activité Physique et Sportive
                                                                   15             838         780            618
                    (hors FSU)
                    Fédération Française en Sport
                                                                   13             436         500            400
                    Universitaire
                    Communication                                    3            318         147            175

                    Activités artistiques et culturelles           11          364.5          446            449

                    Gestion / Sciences humaines                    40         1195.5         1251           1 123

                    Sauveteur Secouriste du Travail                  1             10         31              26

                              Total 2019-2020                                  5 014         5 117          4 607

1.4.8.3) Répartition des heures de vacations par catégorie professionnelle

          Répartition des vacations                                       2019-2020                            Rappel 2018-2019

                                                      Heures en                          % en heures      Heures en Eq   Nombre de
                    Catégorie                                            Nbre de pers.
                                                           Eq TD                         de vacation          TD         personnes

 Professionnels issus de l'entreprise                       4 469            179              33,8            5 097         184

 Doctorants                                                   301             13               2,3             448           17

 Personnel Recherche                                          269             8                2,0             251           12

 Enseignants.es universitaires                              1 463             38              11,1            1 437          40
 Enseignants.es 2d degré et autres
                                                           5 196,2           106              39,2            5 436         102
 enseignants.es
 BIATSS (INSA et hors INSA)                                1 541,4            38              11,6            1 875          42
 Total vacataires                                          13 240            382                             14 544         397

La plupart des vacataires classés dans la catégorie « professionnels issus de l’entreprise » sont des ingénieurs.es de
l’industrie (chef de projet, chef de produit, directeur d’études, directeur technique) ou de grands organismes d’état.
Quelques intervenants.es classés.es dans cette catégorie exercent une profession libérale en tant que consultant.e ou
ingénieur.e conseil.
La catégorie « personnel de recherche » comprend les personnels CNRS, INRIA et les post doctorants.es.
La catégorie « autres enseignants.es » regroupe principalement les formateurs d’organisme de formation privé ainsi que
les enseignants.es de l’ESIGELEC, de l’ESITPA et du CESI.

                                                                                                                                  23
BIATSS ; 11,6%                                                   Professionnels
                                                                                              issus de
                                                                                        l'entreprise; 33,8%

                                                                                              Doctorants; 2,3%

             Enseignants 2d                                                             Personnel
             degré et autres                                                         Recherche; 2,0%
              enseignants;                                      Enseignants
                 39,2%                                         universitaires;
                                                                   11,1%

1.5) Démographie

1.5.1) Répartition des âges des titulaires par catégorie hiérarchique et par genre

                                    Femme                                         Homme
      Age                                                                                                        Total
                   A+          A     B          C      Total     A+        A        B           C       Total
    moins de
                    0          0     0          0        0        0        0        0           0         0       0
     25 ans
     ]25-29]        0          0     1          0        1        0        1        0           0         1       2
     ]30-34]        2          1     2          0        5        5        2        1           0         8       13
     ]35-39]        5          3     4          4       16        9        4        1           0        14       30
     ]40-44]        5          6     3          0       16       11        9        2           4        26       40
     ]45-49]        3          12    7          5       27       14        9        0           1        24       51
     ]50-54]        3          2     7          5       17       10        7        5           3        25       42
     ]55-59]        1          3     6          6       16       12        7        2           4        25       41
     ]60-64]        3          0     4          4       11       14        9        0           3        24       37
      ≥ 65          0          0     0          1        1        3        2        0           0         5       6
     Total         22          27    34        25       110      78        50       11         15        152     262

                                          Répartition des âges et par genre des titulaires

En 2020, comme pour les années précédentes, la structure démographique des titulaires montre que la population
masculine est présente de manière significative puisqu’elle représente 58,78% des effectifs titulaires.
Les catégories A+ et A sont significativement représentées au sein de la population masculine (48,85 % de la population
globale ou 83,12% de la population masculine) alors que l’inverse s’observe pour les catégories B et C.

                                                                                                                         24
1.5.2) Répartition des âges du personnel BIATSS titulaire par catégorie et par genre

                                     Femme                                         Homme
       Age                                                                                                      Total
                     A+        A        B        C       Total     A+        A        B        C      Total

 moins de 25 ans      0        0        0        0        0         0        0        0        0        0        0

      ]25-29]         0        0        1        0        1         0        1        0        0        1        2
      ]30-34]         0        0        2        0        2         0        1        1        0        2        4
      ]35-39]         0        2        4        4        10        0        3        1        0        4        14
      ]40-44]         0        5        3        0        8         0        5        2        4        11       19
      ]45-49]         0       10        7        5        22        0        4        0        1        5        27
      ]50-54]         0        1        7        5        13        0        6        5        3        14       27
      ]55-59]         0        2        6        6        14        0        4        2        4        10       24
      ]60-64]         0        0        4        4        8         0        2        0        3        5        13
       ≥ 65           0        0        0        1        1         0        0        0        0        0        1
      Total           0       20        34       25       79        0       26       11       15        52      131

                               Répartition des âges et par genre des personnels BIATSS

La structure démographique des personnels BIATSS montre que 94,66% de l’effectif global BIATSS se situe dans les
tranches d’âge de 35 à 64 ans, 66,23% des effectifs féminins se situent dans les tranches d’âge de 35 ans à 54 ans. La
répartition par âges des effectifs masculins est plus homogène et montre un léger pic sur les tranches d’âge de 40 à 54
ans.

                                                                                                                      25
1.5.3) Répartition des âges des personnels titulaires de l’enseignement et de la recherche

                                                  Femme                            Homme
                        Age                                                                              Total
                                      A+      A    B   C    Total      A+      A     B    C    Total

                   moins de 25 ans
                                      0       0    0   0      0        0       0      0   0        0      0
                       ]25-29]        0       0    0   0      0        0       0      0   0        0      0
                       ]30-34]        2       1    0   0      3        5       1      0   0        6      9
                       ]35-39]        5       1    0   0      6        9       1      0   0        10     16
                       ]40-44]        5       3    0   0      8        11      4      0   0        15     23
                       ]45-49]        3       2    0   0      5        14      5      0   0        19     24
                       ]50-54]        3       1    0   0      4        10      1      0   0        11     15
                       ]55-59]        1       1    0   0      2        12      3      0   0        15     17
                       ]60-64]        3       0    0   0      3        14      5      0   0        19     22
                        ≥ 65          0       0    0   0      0        3       2      0   0        5      5
                        Total         22      9    0   0     31        78   22        0   0        100   131

                   Répartition des âges des personnels enseignants et de recherche par genre

La répartition par genre des personnels enseignants et de recherche fait apparaître une représentation significative des
personnels masculins (76.34%). Cette caractéristique s’explique par les disciplines enseignées (sciences appliquées).

1.5.4) Ages moyens et âges médians des titulaires de l’établissement

L’âge médian est défini comme l’âge qui divise une population en deux groupes numériquement égaux, la moitié est plus
jeune, l’autre moitié plus âgée.

1.5.4.1) Ages moyens et médians des titulaires par genre

                                                                        2020

                                                           Femme                     Homme
                                 Age moyen             48 ans 1 mois               50 ans 1 mois
                                 Age médian            44 ans 6 mois                  50 ans

                                                                                                                    26
1.5.4.1.1) Ages moyens et médians des titulaires par corps et par genre
                                                                  Age moyen                  Age médian

                                       BIATSS                     52 ans 3 mois            52 ans 10 mois
           Femme
                             Enseignement et Recherche            46 ans 5 mois            45 ans 7 mois

                                       BIATSS                     48 ans 8 mois            49 ans 3 mois
           Homme
                             Enseignement et Recherche            50 ans 8 mois            49 ans 7 mois

1.5.4.1.2) Ages moyens et médians des titulaires par catégorie et par genre

                                                          Age moyen                 Age médian

                                     Catégorie A+         45 ans 6 mois            41 ans 9 mois

                                     Catégorie A          45 ans 8 mois            45 ans 8 mois
                   Femme
                                     Catégorie B          47 ans 9 mois            47 ans 1 mois

                                     Catégorie C         52 ans 10 mois            54 ans 10 mois

                                     Catégorie A+         50 ans 2 mois            49 ans 11 mois

                                     Catégorie A          49 ans 8 mois            49 ans 6 mois
                   Homme
                                     Catégorie B         47 ans 10 mois            51 ans 5 mois

                                     Catégorie C         52 ans 10 mois            55 ans 1 mois

1.5.5) Répartition des agents non titulaires par âge et par genre

                            Age            Femme         Homme        Total 2020        %F

                     Moins de 25 ans            6         15              21            28%
                           ]25-29]            23          39              62            37%
                           ]30-34]            25          21              46            54%
                           ]35-39]              6         11              17            35%
                           ]40-44]            10           3              13            77%
                           ]45-49]              9          4              13            69%
                           ]50-54]              7          3              10            70%
                           ]55-59]              2          3              5             40%
                           ]60-64]              0          2              2             0%
                            ≥ 65                1          1              2             50%
                           Total              89          102             191

                                                                                                            27
1.5.6) Ages moyens et médians des agents non titulaires par genre

                                                                                      2020
                                                                     Femme                        Homme
                                   Age moyen                    36 ans 7 mois                   32 ans 8 mois
                                   Age médian                   32 ans 10 mois                  29 ans 7 mois

Ages moyens et médians des agents non titulaires par corps et par genre

                                                              Femme                                                      Homme
                                                                     Enseignement et                                          Enseignement et
                                            BIATSS                                                          BIATSS
                                                                       Recherche                                                Recherche
    Age moyen                               39 ans                       32 ans 3 mois                   40 ans 6 mois           30 ans 8 mois
    Agen médian                             39 ans                          30 ans                       38 ans 7 mois           28 ans 11 mois

1.6) Mobilité des personnels

1.6.1) Répartition des agents titulaires recrutés par catégorie hiérarchique, corps (flux entrant)

                               Données genrées         Cat.      Cat.         Cat.        Cat.      Total
            Flux entrant                                                                                        Rappel 2019    Rappel 2018
                               Homme      Femme        A+            A         B           C        2020

           Bibliothèque            0          0           0          0            0        0          0              0                0
                ITRF               0          0           0          0            0        0          0              1                5
               ATSS                0          0           0          0            0        0          0              0                0
         Enseignement et
                                   2          1           1          2            0        0          3              3                1
           Recherche
                Total              2          1           1          2            0        0          3              4                6

Taux de recrutement 3 : 1,14% en 2020, (2,32 % en 2019, 2.28 % en 2018)

Focus : Affectation en provenance d’un autre ministère

                                   Données
                                                     Cat.       Cat.         Cat.        Cat.      Total
                                   genrées                                                                   Rappel 2019 Rappel 2018
                                                                                                   2020
                               Homme Femme            A+         A            B           C
         Mise à disposition       0          0        0          0            0           0          0               0                0
             Accueil en                      0        0          0            0           0          0
                                  0                                                                                  0                0
            détachement
         Intégration directe      0          0        0          0            0           0          0               0                0
                Total             0          0        0          0            0           0          0               0                0

3
    Le taux de recrutement est le rapport du nombre d’entrées sur l’effectif annuel de l’année considérée.

                                                                                                                                                  28
1.6.2) Répartition des départs des agents titulaires par catégorie hiérarchique et par corps (flux
sortant)
                                     Données
                                                       Cat.           Cat.            Cat.          Cat.          Total
            Flux sortant             genrées                                                                                    Rappel 2019 Rappel 2018
                                                                                                                  2020
                                   Homme Femme         A+              A               B             C
            Bibliothèque             0       0          0              0               0             0               0              0                 0
                ITRF                 1       3          0              0               2             2               4              3                 2
                ATSS                 0       0          0              0               0             0               0              1                 0
          Enseignement et
                                     3       1          2              2               0             0               4              4                 5
            Recherche
                Total                4       4          2              2               2             2               8              8                 7

Taux de sortie 4 : 3,05% en 2020 (2.32 % en 2019, 2.66% en 2018)

Nombre de départ à la retraite : 6
Age moyen de départ à la retraite : 63 ans et 1 mois
Nombre de sorties (hors retraite) : 2 détachements
6 agents dont la pension est entrée en paiement en 2020

1.6.3) Répartition des agents non titulaires recrutés par catégorie hiérarchique et corps (flux entrant)

                                     Données
                                                       Cat.           Cat.            Cat.          Cat.          Total
            Flux entrant             genrées                                                                                    Rappel 2019 Rappel 2018
                                                                                                                  2020
                                   Homme Femme         A+              A               B             C
               BIATSS                2       7          0              3               3             3               9              23                20
          Enseignement et
                                    32       9          0             41               0             0               0              47                44
            Recherche
                Total               34       16         0             44               3             3               50             70                64

Flux entrant par type de contrat

                                           Données genrées                                                        Type de contrat
    Flux entrant par type de contrat                                             CDI                     CDD                 CUI/EA5        Apprenti       Total
                                          Homme        Femme
                                                                           H            F           H           F           H       F       H      F
                 BIATSS                       2             7              0            0           2           6           0       0       0      1        9
       Enseignement et Recherche             32             9              0            0           32          9           0       0       0      0        41

                Total 2020                   34             16               0          0           34          15          0       0       0      1        50

               Rappel 2019                   41             29               0          0           41          29          0       1       0      0        70

               Rappel 2018                   37             27               0          0           37          26          0       0       0      1        64

1.6.4) Répartition des départs des agents non titulaires par catégorie et corps (flux sortant)

                                               Données genrées                 Cat.          Cat.          Cat.           Total    Rappel       Rappel
                  Flux sortant (ANT)
                                                                                                                          2020      2019         2018
                                               Homme        Femme                A            B             C
                        BIATSS                    3              8               2            4             5              11          11        15
                   Enseignement et
                                                  21             16              37           0             0              37          37        34
                     Recherche
                           Total                  24             24              39           4             5              48          48        49

4
    Le taux de sortie est le rapport du nombre de sortie sur l’effectif annuel de l’année considérée.
5
    2 types de contrats aidés : CUI : Contrat unique d’insertion / EA : Emploi d’avenir

                                                                                                                                                                 29
Flux sortant par type de contrat

                                           Données genrées                                         Type de contrat
    Flux sortant par type de contrat                                     CDI                CDD              CUI/EA6          Apprenti    Total
                                          Homme        Femme
                                                                    H          F        H         F      H         F          H      F
                  BIATSS                      3           8         0          0        3         7      0         0          0      1        11

       Enseignement et Recherche             21          16         0          0     21           16     0         0          0      0        37

                 Total 2020                  24          24          0         0     24           23     0         0          0      1        48

                Rappel 2019                  31          17          0         2     30           14     0         1          1      0        48

                Rappel 2018                  29          20          1         1     37           12     0         2          0      0        49

Motifs de départ

                                                              Enseignement et
    Motifs de départ                      BIATSS                                            Total 2020          Rappel 2019          Rappel 2018
                                                                 recherche
    Réussite concours                         0                         0                         0                     1                4
    Fin de CDD                               10                         32                        42                    35               32
    Démission                                 1                         5                         6                     12               13
    Total 2020                               11                         37                        48                    48               49

Taux de rotation 2020 : %
Définition : Somme du nombre d’arrivés et du nombre de départs d’agent au cours de l’année, divisé par 2, rapporté à
l’effectif moyen de l’année
Taux de rotation global : 11.97%
Taux de rotation agents titulaires : 2.09%
Taux de rotation agents non titulaires : 25.38%, ce taux élevé s’explique par les contrats recherche

1.6.5) Postes publiés sur le site de la PEP (Place de l’Emploi Public)

                                           000000                                  2020            Rappel 2019         Rappel 2018

                           Nombre de postes publiés sur la PEP                      5                    5                    4
                      Nombre de recrutements consécutifs à une
                                                                                    1                    1                    1
                                publication sur le PEP
                     Nombre total de postes publiés (hors concours
                                                                                   10                  13                    10
                                   fonction publique)
                         Proportion de postes publiés sur la PEP                   50%                 38%                   40%

A noter que sur les 10 postes publiés, 3 sont des recrutements dans le cadre de remplacement pour congé (longue
maladie, maternité) ou accroissement temporaire d’activité.

6
    2 types de contrats aidés : CUI : Contrat unique d’insertion / EA : Emploi d’avenir

                                                                                                                                                   30
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