Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
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LYCÉE VICTOR HUGO
41 rue Victor Hugo
81 600 Gaillac
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE
Objet du marché :
Lot n° 2
VOYAGE SICILE
Du 13 avril 2023 au 22 avril 2023
Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
Date et heure limites de réception des offres :
05 novembre 2022 – 19H00
11 - OBJET DU MARCHÉ :
Le présent marché a pour objet la fourniture d’une prestation de séjour en Sicile, comprenant :
Le transport terrestre (car, train) et fluvial (ferries éventuels) ou aérien du lycée vers la destination
(aller/retour) et les déplacements durant le voyage (tout déplacement non pédestre)
L’hébergement en hôtel aux lieux indiqués ou à proximité immédiate
Les visites avec réservations pour sites si nécessaire.
Une assurance annulation de groupe et individuelle (cf.3.1)
Les prestations seront effectuées en fonction du programme inclus au CCTP
2 - DURÉE MARCHÉ :
Le marché prendra effet à la date de notification au titulaire et sous réserves d’un nombre suffisant de
participants. Le candidat est tenu par son offre 120 jours à compter de la date limite des dépôts des offres.
3 - CONDITIONS DU MARCHE :
3.1 Exigences particulières
1) Assurance annulation
Une assurance annulation globale pour quelque motif que ce soit devra être proposée (pour quelque
motif que ce soit inclus l’annulation en cas de restrictions ou interdictions liées à la Covid-19 ou autres
pandémies). L’assurance doit couvrir l’hypothèse d’un confinement sur place. L’annulation pourra avoir lieu
jusqu’à 72h00 avant le voyage. Le candidat est libre de proposer une période de couverture plus longue (par
exemple, 24h avant le voyage) totale ou dégressive.
Une attention particulière sera portée sur la qualité de l’assurance, notamment si le candidat va au-delà
du minimum demandé. La notation en sera meilleure.
Une assurance individuelle prévoyant le remboursement intégral ou partiel de la part des personnes n’ayant pu,
le cas échéant participer au voyage, notamment si le participant est déclaré cas contact. Le candidat choisit les
modalités et garanties qu’il souhaite.
Le pouvoir adjudicateur est libre de souscrire aux deux, à une ou aucune de ces assurances.
2) Respect des normes
Le titulaire devra en tout lieu et en toutes circonstances garantir aux voyageurs des conditions de voyage
conformes à la réglementation (sécurité routière, …) et notamment la « réglementation sanitaire » dans le cadre
de la lutte contre la Covid-19. Il devra notamment s’assurer que les conditions matérielles qu’il propose
permettent de respecter le protocole sanitaire de l’éducation nationale sur le territoire national français.
3) Transport en car
Le car devra être équipé a minima de ceintures de sécurité pour tous, tout strapontin ne pourra pas être
considéré comme une place.
2Les changements de chauffeur ne doivent pas occasionner de temps d’attente supplémentaire. Aucun retard ne
pourra être admis pour des motifs imputables au chauffeur (erreur d’itinéraire, conduite dangereuse,) ou à la
qualité du car qui doit respecter toutes les normes de sécurité.
4) Hébergement
Les lieux d’hébergement devront se situer tels que demandés dans le programme et respecter le type
d’hébergement demandé le cas échéant. En cas d’impossibilité de trouver un hébergement adéquat, le candidat
devra trouver un hébergement à proximité des lieux de visite.
Pour chaque hébergement, le candidat devra prévoir :
- un seul et même hébergement pour tous
- une séparation des filles et des garçons
- une chambre double ou individuelle pour les accompagnateurs adulte
- au moins un adulte par étage si les élèves sont répartis sur plusieurs étages
5) Repas
Les repas à fournir sont indiqués dans le programme.
Pour les pique-nique, le candidat doit veiller à ce que ces derniers contiennent a minima de l’eau, un sandwich,
un fruit. Il pourra contenir d’autres produits en veillant en tout état de cause à la variété des pique-nique et à
l’équilibre alimentaire. Il devra prévoir également des pique-nique « sans viande » si nécessaire (chiffre à
adapter sur place)
Les pique-nique devront être transportés dans des conditions répondant aux normes sanitaires.
Pour les repas, des repas sans viande devront pouvoir être proposés.
Le candidat s’engage à proposer des repas de substitution en cas d’allergie alimentaire signalée par
l’établissement
Le candidat pourra apporter tout détail utile sur la composition des repas ou tout autre caractéristique souhaitée.
6) Assistance
Le candidat devra prévoir :
- une permanence téléphonique 24/24 et 7/7 de l’agence de voyage
- le dossier de voyage comprenant les itinéraires et le temps de parcours
- le mode de communication de l’agence de voyage
- l’identité, le cas échéant, d’un représentant de l’agence de voyage, pouvant se déplacer sur place en moins de
2h
7) Effectifs
Le titulaire accepte tout changement nominatif de voyageur jusqu’à 48h00 avant le départ
3. 2 Détail des prestations et des prix :
Le nombre d’élèves prévu est de 52 élèves et 3 accompagnateurs
Toutefois le candidat pourra proposer plusieurs offres suivant la capacité du bus en annexe 3 : « Bordereau
des Prix Unitaires »
Les prix restent fermes pour la durée et la totalité des prestations.
Les prestations devront être conformes aux stipulations du marché et respecter la législation et les normes de
sécurité en vigueur.
L’offre fera apparaître clairement :
3 Les prestations de séjour + visites décrites dans le « programme du voyage » (Réservations et droits
d’entrées des visites du programme, guide, ...)
Les frais relatifs à l’assurance annulation ordinaire et assurance annulation pour évènements graves.
Tous les frais dont les taxes devront être indiqués. Aucun autre frais ne pourra se rajouter à l’offre finale.
Les frais de prise en charge du/des chauffeur(s) doivent être compris dans l’offre finale
4 - ENGAGEMENT DU TITULAIRE
Après avoir pris connaissance de l’ensemble des documents relatifs à ce marché notamment le CCAP
valant règlement de consultation, et le CCTP ci-joint, m’engage sans réserve à respecter les clauses du
présent marché et à exécuter les prestations, objet du présent marché, aux prix indiqués sur le Bordereau
des Prix Unitaires défini en annexe 2 au présent cahier des charges
Fait en un seul original, à …… ………….. Le …………….
Pour le Titulaire
Le représentant légal
Mention manuscrite « Lu et approuvé »
Signature et cachet
4VOYAGE SCOLAIRE EN SICILE - PROGRAMME DU VOYAGE
ANNEXE 1
Du 13 au 22 avril 2023
Date : 13 au 22 avril 2022
Transport : bus + bateau. Le voyage se fera par bus jusqu’à Gênes puis en bateau jusqu’à Palerme.
Le transport peut être effectué en avion. Une combinaison de ces différents moyens de transport est possible.
Hébergement : Hôtel
Contenu pédagogique
➔ Palerme (2 jours)
-Chapelle Palatine
-Cathédrale, église St Jean des Ermites
-Quattro conti, piazza Pretoria
➔ Villa de Cazale
➔ Syracuse
-L’île d’Ortigia
-Temple d’Apollon
-Néapolis
-Chiesa di Santa Lucia (Caravage)
➔ Catane
-Teatro Romano + Odéon
-Monastere de San Nicolo l’arena
Fin des prestations
5MAPA VOYAGE SÉJOUR EN SICILE - BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES
Annexe 2
Du 13 au 22 avril 2023
ECHELLE DE COTATION
Cahier des prix TTC en Euro :
par élève
par accompagnateur (10)
Nombre de participants
PRESTATIONS 55
COUT SEJOUR ELEVES :
COUT ACCOMPAGNATEURS :
COUT ASSURANCE ANNULATION
Signature et cachet de l’entreprise
6ANNEXE 3 AU CCTP (autant d’exemplaire que d’hôtel différent) :
INFORMATIONS RELATIVES A L’HEBERGEMENT :
MARCHE VOYAGE SCOLAIRE LOT N°
Nom de l’hôtel
Adresse :
CAPACITES d’ACCUEIL CATEGORIE INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES
Nombre total de chambres : EX : EN CENTRE VILLE OU EN DEHORS DU
CENTRE
Préciser la proximité des sites de visite avec les
hébergements élèves :
78
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