COMITÉ DE PARENTS - Centre de services scolaire de ...

 
COMITÉ DE PARENTS - Centre de services scolaire de ...
Procès-verbal de l’assemblée générale du comité de parents ADOPTÉ LE 16 JUIN 2021

                                   COMITÉ DE PARENTS
     Procès-verbal de l’assemblée générale du comité de parents du centre de services scolaire de la Capitale, qui a eu
     lieu le mercredi 26 mai 2021 à 19 h 30 en visioconférence.

                                                 Membres présents ou absents
                                                                                                                             Présent ou
      École                                              Prénom et nom                                   Rôle
                                                                                                                             absent
1     à l'Orée-des-Bois                                  David Morand                                    Représentant        Présent
1     à l'Orée-des-Bois                                  Patrice Lauzon                                  Substitut           Absent
2     Alexander-Wolff                                    Isabelle Grenon-D'Amours                        Représentant        Présente
2     Alexander-Wolff                                    Vacant                                          Substitut
3     Anne-Hébert                                        Catherine Pelletier                             Représentant        Présente
3     Anne-Hébert                                        Vacant                                          Substitut
4     d'éducation internationale Notre-Dame-des-Neiges   Patrice Tremblay                                Représentant        Présent
4     d'éducation internationale Notre-Dame-des-Neiges   Karine Ledoux                                   Substitut           Absente
5     de Château-d'Eau                                   Renée Bigras                                    Représentant        Présente
5     de Château-d'Eau                                   Marie-Hélène Lalande                            Substitut           Absente
6     de La Chanterelle                                  Marie-Christine Tremblay                        Représentant        Présente
6     de La Chanterelle                                  Julie Sarrasin                                  Substitut           Absente
7     de La Chaumière                                    Sonia Poirier-Godin                             Représentant        Présente
7     de La Chaumière                                    Edgar Hernandez                                 Substitut           Absent
8     de la Grande-Hermine                               Chantal de Carufel                              Représentant        Présente
8     de la Grande-Hermine                               Émilie Gaumond                                  Substitut           Absente
9     de la Mosaïque                                     Julien Royer                                    Représentant        Absent
9     de la Mosaïque                                     Sophie Beaudry Robichaud                        Substitut           Absente
10    de la Myriade                                      Vacant                                          Représentant
10    de la Myriade                                      Vacant                                          Substitut
11    de la Source                                       Jean-François Durand                            Représentant        Présent
11    de la Source                                       Vacant                                          Substitut
12    de l'Accueil                                       David Routhier                                  Représentant        Présent
12    de l'Accueil                                       Marie-Pier Drolet                               Substitut           Absente
13    de l'Apprenti-Sage                                 Katerine Duchesne                               Représentant        Absente
13    de l'Apprenti-Sage                                 Bernard Laberge                                 Substitut           Absent
14    de l'Arc-en-Ciel - de l'Aventure                   Jacinthe Malo                                   Représentant        Présente
14    de l'Arc-en-Ciel - de l'Aventure                   Marie-Hélène Albert                             Substitut           Absente
15    de l'Escabelle                                     Kim Dubé Veillet                                Représentant        Absente
15    de l'Escabelle                                     Jean-Philippe Chartré                           Substitut           Absent
16    des Berges                                         Audrey Santerre-Crête                           Représentant        Absente
16    des Berges                                         Vicki Plourde                                   Substitut           Absente
17    des Écrivains                                      Caroline Guay                                   Représentant        Présente
17    des Écrivains                                      Vacant                                          Substitut
18    des Explorateurs                                   Marlène Plamondon                               Représentant        Présente
18    des Explorateurs                                   Éric Pelletier                                  Substitut           Absent
19    des Jeunes-du-Monde                                Marie-Pierre Arsenault                          Représentant        Absente
19    des Jeunes-du-Monde                                Vacant                                          Substitut
20    Dominique-Savio                                    Stéphanie Fernandes                             Représentant        Absente
20    Dominique-Savio                                    Annie Savoie                                    Substitut           Absente
21    du Beau-Séjour                                     Louis-Phillipe Pelletier-Langevin               Représentant        Absent
21    du Beau-Séjour                                     Guillaume Provencher                            Substitut           Absent
22    du Buisson                                         Jean-François Doré                              Représentant        Présent
22    du Buisson                                         Pauline Irié Lou Tana                           Substitut           Absente
23    du Domaine                                         Marie-Pier Ouellet                              Représentant        Présente
23    du Domaine                                         Marie-Josée Pelletier Bouchard                  Substitut           Absente
24    du Joli-Bois                                       Marie-Eve Tessier                               Représentant        Absente
24    du Joli-Bois                                       Audrey Brousseau                                Substitut           Absente
25    du Val-Joli                                        Maude Picard                                    Représentant        Présente
25    du Val-Joli                                        Aurélie Dubé                                    Substitut           Absente
26    du Vignoble                                        Jacinthe Guilbault                              Représentant        Absente
                                                                                                                                        1
COMITÉ DE PARENTS - Centre de services scolaire de ...
Procès-verbal de l’assemblée générale du comité de parents ADOPTÉ LE 16 JUIN 2021

26   du Vignoble                             Julie Thériault                                 Substitut           Absente
27   Internationale Saint-Sacrement          Jérôme Figuier                                  Représentant        Absent
27   Internationale Saint-Sacrement          Mohamed Diallo                                  Substitut           Absent
28   Jean-XXIII                              Lucie Brunelle                                  Représentant        Présente
28   Jean-XXIII                              Sonia Labrecque                                 Substitut           Absente
29   Jules-Émond - Amédée-Boutin             Éric Guimond                                    Représentant        Présent
29   Jules-Émond - Amédée-Boutin             Marie-Claire Giroux                             Substitut           Absente
30   Les Pré-Verts - Saint-Bernard           Lydie Pincemin                                  Représentant        Présente
30   Les Pré-Verts - Saint-Bernard           Jean Guy Royer                                  Substitut           Présent
31   Marguerite-Bourgeoys                    Myriam Thériault                                Représentant        Présente
31   Marguerite-Bourgeoys                    Boris Perron                                    Substitut           Absent
32   Notre-Dame-du-Canada                    Mireille Laroche                                Représentant        Présente
32   Notre-Dame-du-Canada                    Mélissa Allaire                                 Substitut           Absente
33   Sacré-Cœur                              Amélie Binet-Vandal                             Représentant        Présente
33   Sacré-Cœur                              Kaysandra Waldron                               Substitut           Absente
34   Saint-Albert-le-Grand                   Catherine Bourque                               Représentant        Présente
34   Saint-Albert-le-Grand                   Lyne L'Africain                                 Substitut           Absente
35   Saint-Claude                            Steve Jobin                                     Représentant        Présent
35   Saint-Claude                            Véronique Hamelin                               Substitut           Absente
36   Sainte-Monique                          Julie Veillette                                 Représentant        Absente
36   Sainte-Monique                          Julie Dupuis                                    Substitut           Absente
37   Sainte-Odile                            Julien Delacoste                                Représentant        Présent
37   Sainte-Odile                            Iris Germain                                    Substitut           Absente
38   Saint-Fidèle                            Jessika Turbide                                 Représentant        Présente
38   Saint-Fidèle                            Simon Pelletier                                 Substitut           Absent
39   Saint-Jean-Baptiste                     Ann Fournier                                    Représentant        Absente
39   Saint-Jean-Baptiste                     François Blay Martel                            Substitut           Absent
40   Saint-Malo                              Odile Côté-Rousseau                             Représentant        Présente
40   Saint-Malo                              Andrée Mainville                                Substitut           Présente
41   Saint-Paul-Apôtre                       Anne-Marie Girard-Cloutier                      Représentant        Absente
41   Saint-Paul-Apôtre                       Catherine Maheux                                Substitut           Présente
42   Sans-Frontière                          Sabrina Lepire                                  Représentant        Présente
42   Sans-Frontière                          Marie-Anne Dery                                 Substitut           Absente
43   Boudreau                                Katie Dubois                                    Représentant        Présente
43   Boudreau                                Vacant                                          Substitut
44   Cardinal-Roy                            Jocelyn Paré                                    Représentant        Absent
44   Cardinal-Roy                            Nicolas Tremblay                                Substitut           Absent
45   Jacques-Cartier - Saint-Denys-Garneau   Annick Pelletier                                Représentant        Présente
45   Jacques-Cartier - Saint-Denys-Garneau   Joanie Lemelin                                  Substitut           Absente
46   Jean-de-Brébeuf                         Martin Paquet                                   Représentant        Absent
46   Jean-de-Brébeuf                         Vacant                                          Substitut
47   Joseph-François-Perrault                Anne Hurtubise                                  Représentant        Présente
47   Joseph-François-Perrault                Andrée Mainville                                Substitut           Présente
48   L'Odyssée                               André Takoudjou                                 Représentant        Présent
48   L'Odyssée                               Marie-France Tremblay                           Substitut           Présente
49   Régionale des Quatre-Saisons            Muriel Baur                                     Représentant        Absente
49   Régionale des Quatre-Saisons            Vacant                                          Substitut
50   secondaire de la Cité                   Vacant                                          Représentant
50   secondaire de la Cité                   Vacant                                          Substitut
51   secondaire de Neufchâtel                Marie-Ève Lancup                                Représentant        Présente
51   secondaire de Neufchâtel                Frédéric Benoît                                 Substitut           Absent
52   secondaire La Camaradière               Martin Labbé                                    Représentant        Présent
52   secondaire La Camaradière               Christine Bricault                              Substitut           Absente
53   secondaire Roger-Comtois                Patrick Gravel                                  Représentant        Présent
53   secondaire Roger-Comtois                Isabelle Mainville                              Substitut           Absente
54   secondaire Vanier                       Xavier Daboval                                  Représentant        Présent
54   secondaire Vanier                       Julienne Atata                                  Substitut           Absente
55   Représentante CCSEHDAA                  Jacinthe Malo                                   Représentant        Présente
55   Substitut CCSEHDAA                      Roxane Lefebvre                                 Substitut           Absente

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COMITÉ DE PARENTS - Centre de services scolaire de ...
Procès-verbal de l’assemblée générale du comité de parents ADOPTÉ LE 16 JUIN 2021

                                                   Non membres présents
Prénom et nom                                      Rôle
Mireille Dion                                      Directrice générale adjointe aux affaires éducatives
France Deschênes                                   Protectrice de l’élève
Khalil Ibrahim                                     Parents, droit de parole au public
Caroline Bourque                                   Secrétaire d’assemblée

  1. Ouverture de l'assemblée

  Xavier Daboval ouvre la séance et souhaite la bienvenue à tous. Après avoir vérifié les présences, il déclare avoir
  constaté le quorum.

  2. Droit de parole au public

  Une personne est inscrite au droit de parole au public.

  Khalil Ibrahim souhaite s’exprimer sur le port du masque pour les enfants. Il est le père de deux enfants du primaire
  avec des conditions de santé particulières. Il souligne que le port du masque ne doit pas revenir à la prochaine
  rentrée scolaire puisque ça peut occasionner des inconvénients ou des blocages aux enfants. Il fait la lecture d’un
  texte qu’il a écrit pour appuyer ses propos.

  Xavier Daboval indique qu’il ne peut lui donner de réponses puisque c’est un sujet qui n’a pas été abordé par le
  comité de parents durant l’année scolaire et qu’il n’est pas un expert en la matière, mais que peut-être Mireille Dion
  pourra donner certaines précisions.

  3. Adoption de l'ordre du jour

  Il est proposé par Lydie Pincemin
  Et appuyé par André Takoudjou,

  D’adopter l’ordre du jour suivant :

  1.    Ouverture de l’assemblée générale
  2.    Droit de parole au public
  3.    Adoption de l’ordre du jour
  4.    Approbation du procès-verbal de l’assemblée générale du 28 avril 2021
  5.    Suivi au procès-verbal de l’assemblée générale du 28 avril 2021
  6.    Dossiers liés au centre de services scolaire
        6.1. La protectrice de l’élève
        6.2. La pandémie
        6.3. Les nouveautés ou les nouvelles préoccupations du CSS et des membres
        6.4. Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation
              ou d’apprentissage
  7.    Trésorerie
        7.1. État des dépenses
        7.2. Prévisions budgétaires 2021-2022
        7.3. Demande d’allocation 2021-2022 au CSS par le comité de parents
  8.    Formations
  9.    FCPQ
        9.1. Congrès virtuel (https://www.fcpq.qc.ca/sites/24577/Invitation_Congr%c3%a8s%202021_CP.pdf)
        9.2. Distinctions Reconnaissance
  10.   Comités

                                                                                                                                        3
COMITÉ DE PARENTS - Centre de services scolaire de ...
Procès-verbal de l’assemblée générale du comité de parents ADOPTÉ LE 16 JUIN 2021

      10.1. Comité consultatif du transport (CCT)
      10.2. Comité d’étude sur la planification des immeubles (CEPUI)
      10.3. Comité d’étude d’une demande de révision de décision
      10.4. CCSEHDAA (https://www.cscapitale.qc.ca/vie-democratique-milieu-scolaire/#Section-12)
      10.5. Comité sur la douance
11.   Place aux membres, vous êtes invités à transmettre vos messages à l’avance
12.   Communications
13.   Prochaine assemblée générale : le 16 juin 2021
14.   Levée de l’assemblée générale

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ         CP-20-21-043

4. Approbation du procès-verbal de l’assemblée générale du 28 avril 2021

Xavier Daboval indique qu’une version modifiée avait été envoyée par courriel avant le début de la rencontre. Un
membre avait apporté quelques propositions de corrections des coquilles au procès-verbal.

André Takoudjou souhaite préciser qu’au point 9.1. Comité consultatif du transport, qu’il n’y avait pas eu de
rencontre depuis la dernière séance de l’AG.

Il est proposé par André Takoudjou
Et appuyé par Lydie Pincemin,

D’adopter le procès-verbal du 28 avril 2021 tel que modifié.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ         CP-20-21-044

5. Suivi au procès-verbal de l’assemblée générale du 28 avril 2021

Xavier Daboval indique que les suivis seront faits au cours de la séance lors des points respectifs. Il précise
également que les rapports sur les ateliers du 28 avril dernier seront présentés lors de l’assemblée générale de juin.

6. Dossiers liés au centre de services scolaire

6.1. Protectrice de l’élève

Xavier Daboval invite France Deschênes la protectrice de l’élève à prendre la parole.

France Deschênes signale que c’est un réel plaisir pour elle d’être à l’assemblée générale de ce soir. Elle indique
que son mandat en tant que protectrice de l’élève a débuté en février dernier et qu’elle est également protectrice de
l’élève au CSS des Découvreurs ainsi qu’au CSS des Navigateurs. Elle indique que le rôle du protecteur de l’élève
est d’intervenir dans le cadre du processus de plainte du CSS. De plus, elle fait le bilan de son parcours
professionnel, elle a travaillé comme psychoéducatrice et également au ministère de l’Éducation où elle traitait les
plaintes, donc elle a une bonne connaissance des lois et du milieu. Elle partage ses expériences antérieures et ses
compétences. Elle indique que son rôle comme protectrice de l’élève est de conseiller les parents et les élèves, de
les guider étape par étape. De plus, c’est de valider que toute la procédure a été faite afin de s’assurer que la bonne
décision a été prise au niveau du CSS. Elle indique que les plaintes peuvent traiter d’insatisfaction, d’intimidation, sur
le service aux élèves, sur l’approche du personnel, etc. Elle précise que son approche se base sur la collaboration et
la médiation. Elle souligne également que cette année, a été une année difficile et éprouvante avec les circonstances
actuelles, mais que son objectif premier est le bien-être des élèves.

Patrick Gravel demande si elle a déjà utilisé les pouvoirs du 2e alinéa de l'article 8 du Règlement sur le protecteur de
l'élève pour répondre à un dossier?

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COMITÉ DE PARENTS - Centre de services scolaire de ...
Procès-verbal de l’assemblée générale du comité de parents ADOPTÉ LE 16 JUIN 2021

France Deschênes indique que ce n’est jamais arrivé au CSS et que si elle devait le faire, elle le ferait sans
hésitation.

Lydie Pincemin souhaite remercier la protectrice de l’élève de sa présence et lui souhaite la bienvenue. De plus, elle
précise que son rôle est important et elle souligne que son bagage est très intéressant. De plus, elle indique qu’elle
est heureuse de pouvoir mettre un visage sur la nouvelle protectrice de l’élève.

France Deschênes précise que l’approche est différente d’un CSS à l’autre et d’un protecteur de l’élève à l’autre,
selon leur bagage et leurs formations antérieurs. Elle souligne qu’un protecteur de l’élève qui a une formation
d’avocat, son approche sera différente de la sienne, qui a une formation en psychoéducation.

Catherine Bourque souhaite également la remercier et lui demande si selon elle dans l’exercice de ses fonctions
l’avant et l’après COVID-19 sera un enjeu.

France Deschênes indique, ce qui est complexe, c’est la vision des parents et la réalité scolaire. Elle donne
l’exemple d’un enfant qui a des besoins particuliers, les parents ont besoin d’aide aussi, car c’est un gros défi et
parfois leur vision et celles des intervenants scolaires sont différentes.

France Deschênes indique que les réseaux sociaux sont présentement un enjeu, car l’impact qu’ils ont dans la vie
des jeunes et des parents est très présent.

France Deschênes souligne que la situation avec la pandémie est difficile pour tout le monde et qu’elle a hâte que
tout ça soit derrière nous.

Xavier Daboval remercie France Deschênes d’avoir accepté l’invitation de ce soir et également d’être présente pour
les élèves dans son rôle de protectrice de l’élève. Il indique également que si elle a besoin de la collaboration du
comité de parents, celui-ci est efficace dans ses dossiers.

France Deschênes indique qu’elle aime le mandat qui lui a été confié et remercie les membres de l’avoir invité et
pour leur engagement. Elle souligne que s’ils souhaitent l’inviter l’an prochain ça lui fera plaisir de revenir les voir.

6.2. La pandémie

Xavier Daboval demande à Mireille Dion si les directives sont en mouvement concernant le port du masque et
l’intervention au droit de parole au public.

Mireille Dion précise que c’est un décret gouvernemental et que c’est selon la région et sa couleur. De plus, elle
indique que pour le moment les directives ne changent pas et que le port du masque est une mesure sanitaire qui
doit être appliquée.

Mireille Dion fait le bilan de la situation concernant la pandémie et indique que les cas sont en diminution
quotidiennement. De plus, elle précise que présentement seulement cinq groupes sont retirés et que c’est le plus
petit nombre de groupes retirés depuis le début de l’année.

Mireille Dion indique que l’opération vaccination va débuter bientôt pour les élèves de douze à dix-sept ans. Elle
précise que deux options seront offertes aux parents, soit que le parent prend le rendez-vous lui-même ou c’est
l’école qui amènera l’élève au centre de vaccination. Elle souligne qu’il y a sept centres de vaccination dans la
Capitale-Nationale. De plus, elle précise que le CSS a eu trois rencontres avec le CIUSSS de la Capitale-Nationale
afin de les soutenir pour l’opération de vaccination qui aura lieu entre le 8 et le 23 juin 2021. C’est le CIUSSS qui
coordonne les modalités, mais c’est le CSS qui déplacera les élèves en autobus. Le CSS travaille présentement sur
la logistique des déplacements, à savoir le nombre d’élèves, le nombre d’autobus, tout en assurant le transport du
matin et du soir. Elle indique également que l’information sera acheminée aux parents la semaine prochaine
concernant les modalités fines, le lieu, le transport et le consentement parental pour les élèves entre douze et
quatorze ans.

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Procès-verbal de l’assemblée générale du comité de parents ADOPTÉ LE 16 JUIN 2021

Patrick Gravel, école secondaire Roger-Comtois
Demande si un enfant ayant une exemption pour le port du masque pour une cause médicale, si d’autres
mesures sanitaires sont mises en place.
Demande également si des mesures sont prévues dans le cas où un élève aurait des effets secondaires suite
à sa vaccination et qu’il est en période d’examen.
Mireille Dion
Pour la première question, elle explique qu’un enfant avec une condition médicale particulière connue peut
être exempté de porter le masque, mais il doit avoir une attestation médicale et il doit suivre d’autres modalités
qui sont en vigueur, exemple la distanciation.
Pour la deuxième question, elle précise que c’est une opération colossale de vacciner 42 000 élèves sur
12 jours. Les CSS et le CIUSSS travaillent à voir dans quel ordre les élèves vont se faire vacciner, mais ils
prévoient organiser la vaccination du secondaire dans la première semaine. De plus, elle indique que les
écoles devront s’adapter, même si les horaires sont compliqués d’une école à l’autre, car des sorties sont déjà
prévues. Elle informe également qu’une opération massive pour la deuxième dose est prévue pour le moment
dans la semaine du 4 septembre 2021.
Patrick Gravel
Précise que c’est bien de favoriser la vaccination avant la période d’examen, mais puisque souvent les effets
secondaires ressemblent aux symptômes de la COVID-19, il demande si l’élève manquera dix jours et par le
fait même ses examens.
Mireille Dion
Indique que c’est du ressort de la santé publique et que ça reste à voir. Elle précise également que le 23 juin
est une journée pédagogique qui peut être transformée en journée de reprise d’examens.

Jacinthe Malo, école de l'Arc-en-Ciel - de l'Aventure
Puisqu’une partie des élèves ont plus de quatorze ans et qu’ils vont consentir eux-mêmes à leur vaccination,
dans le cas d’un élève qui ne se sent pas bien après avoir reçu le vaccin, les parents seront-ils avertis?
Mireille Dion
C’est comme toutes les sorties scolaires, les élèves sont accompagnés par des adultes et elle précise que si
l’élève ne se sent pas bien, les parents seront avertis rapidement.
André Takoudjou, école L'Odyssée
Si une personne a déjà été testée positive à la COVID-19, va-t-elle recevoir un vaccin?
Mireille Dion
Quand une personne a déjà été testée positive, elle ne reçoit pas la première dose du vaccin, mais seulement
la deuxième. Un document explicatif sera transmis la semaine prochaine aux parents.
André Takoudjou
Dans l’autobus quand un enfant est testé positif, toutes les personnes qui étaient à côté sont placées en
quarantaine pour quatorze jours, même si leur test est négatif. Puisque vous avez des rencontres
régulièrement avec la santé publique, savez-vous pourquoi il faut attendre quatorze jours?
Mireille Dion
La santé publique se donne des balises, une personne qui a eu un contact direct peut incuber le virus pendant
treize jours sans avoir de symptômes et le quatorzième jour en avoir. De plus, une personne peut rester
contagieuse dix jours après le début de ses symptômes. Ce sont les règles de la santé publique et elles ont eu
un effet positif sur le nombre de groupes de retirés.
Katie Dubois, école Boudreau
Concernant la COVID-19, quand une personne l’a eu, il faut attendre trois mois avant de pouvoir faire un test
négatif, avant ça le test est positif. De plus, il faut attendre trois mois avant de pouvoir se faire vacciner.

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Procès-verbal de l’assemblée générale du comité de parents ADOPTÉ LE 16 JUIN 2021

6.3. Les nouveautés ou les nouvelles préoccupations du CSS et des membres

Mireille Dion parle de la relance éducative et indique que des mesures sont mises en place pour soutenir la réussite
des élèves et informe que le tutorat sera maintenu et bonifié pour l’an prochain. De plus, elle indique qu’il y aura un
allègement pour les évaluations l’an prochain et qu’il y aura deux étapes et informe que le calendrier scolaire pourrait
également changer.

Mireille Dion indique que les enseignants ont signé une entente de principe, mais pas le personnel professionnel et le
personnel de soutien. Elle informe que des journées de grèves sont prévues à la fin de la semaine et en juin.

Mireille Dion informe que le plan de rentrée scolaire sera connu dans les prochains jours et que la rentrée scolaire
sera plus normale que celle de l’an dernier grâce à la vaccination.

6.4. Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté
     d’adaptation ou d’apprentissage

Xavier Daboval indique que les membres ainsi que Mireille Dion ont reçu le rapport concernant la politique par
courriel. Il indique également que les membres de l’exécutif ont échangé sur le sujet lors de la rencontre de l’exécutif
du 17 mai dernier avec Mireille Dion. De plus, il précise que l’objectif principal est de proposer des pistes de
réflexions pour le CCSEHDAA.

Xavier Daboval offre à Mireille Dion de s’exprimer sur le sujet.

Mireille Dion confirme qu’elle a pris connaissance du rapport avec Hélène Laberge. De plus, elle précise que la
politique n’a pas été révisée depuis 2014 et que plusieurs choses ont évolué depuis. Elle informe qu’éventuellement
un calendrier de révision sera fait et qu’à partir de 2022 la politique sera traitée en collaboration avec le CCSEHDAA.

Xavier Daboval partage à l’écran la résolution qui a été envoyée concernant le rapport du CCSEHDAA.

Xavier Daboval indique que l’objectif est de soutenir le CCSEHDAA qui a été nommé par les membres du CP.

Il est proposé par Katie Dubois
Et appuyé par Marie-Ève Lancup

Que le comité de parent transmette le présent rapport :
    à la présidente du CCSEHDAA;
    à la présidente du conseil d’administration;
    au directeur général;
    à la directrice générale adjointe aux affaires éducatives;
    à la directrice générale des services éducatifs et des services complémentaires;
    à la protectrice de l’élève.

Que le comité de parents encourage le CCSEHDAA à émettre un avis concernant la Politique relative à
l’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage au CSS
de la Capitale au courant de l’année scolaire 2021-2022.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ         CP-20-21-045

Mireille Dion quitte la rencontre.

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Procès-verbal de l’assemblée générale du comité de parents ADOPTÉ LE 16 JUIN 2021

7. Trésorerie

7.1. État des dépenses

Jacinthe Malo indique que l’état des dépenses est fait en date du 3 mai 2021 et qu’il représente l’ensemble des
dépenses. Cependant, elle informe qu’il manque quelques factures à venir sur les formations et sur les dépenses de
l’exécutif. Elle précise que 84 % de l’année est complétée au niveau des dépenses. De plus, puisqu’il y a eu
seulement deux rencontres en présentielles pour l’exécutif, que les autres ont été en virtuelles, et que les rencontres
des comités se sont également faites en virtuelles, il n’y a pas eu beaucoup de dépenses cette année.

Jacinthe Malo partage à l’écran le tableau des dépenses et explique les différentes sorties d’argent et précise qu’elle
estime les dépenses non calculées qui s’ajouteront avant la fin de l’année à 3 000 dollars.

Elle précise également que des porte-noms ont dû être refaits puisqu’il y avait dessus le logo de la Commission
scolaire et que dans le prochain budget les membres devront prévoir un montant pour refaire certains portes noms
qui sont abîmés.

De plus, elle indique que le budget du comité de parents aura un surplus d’environ 19 000 dollars.

Jacinthe Malo invite les membres à lui poser des questions.

Aucun des membres n’a de question.

7.2. Prévisions budgétaires 2021-2022

Jacinthe Malo partage à l’écran le tableau des prévisions budgétaires et indique que sur le côté du tableau il y a les
explications sur les données sur lesquelles elle s’est basée pour faire les calculs des prévisions. De plus, elle
explique qu’elle a prévu plus de parents présents lors des assemblées générales, puisque la participation est
présentement plus grande.

Jacinthe Malo explique les différentes dépenses prévues pour l’an prochain concernant les assemblées générales, le
comité exécutif, les différents comités, le colloque de la FCPQ, la formation des parents, le montage de salle (si
nécessaire, selon la situation, si virtuelle ou présentielle), les activités sociales et sur l’information et publications.
Elle précise que le budget prévisionnel a été fait en supposant que tout serait en présentiel.

Jacinthe Malo indique également qu’une demande d’allocation sera faite au CSS de 10 000 dollars, comme celle qui
avait été faite l’an passé.

7.3. Demande d’allocation 2021-2022 au CSS par le comité de parents

Xavier Daboval indique que des avis de propositions ont été faits concernant l’allocation et la prévision budgétaire et
que les membres devront prendre une décision concernant l’allocation puisque la demande doit être faite rapidement
afin que le CSS puisse également l’inclure dans son budget.

Marie-France Tremblay, école de l’Odyssée, demande si le surplus prévu de 19 000 dollars de cette année et le
budget prévu de 28 000 dollars pour l’an prochain sont des surplus des années antérieures également ou s’ils
devront revoir une autre orientation dans le futur pour l’état des dépenses.

Jacinthe Malo explique que si l’an prochain tout le budget est dépensé, effectivement, ils devront revoir les priorités
budgétaires et changer la demande d’allocation. Elle précise que le budget de formation est plus élevé, mais que les
parents apprécient beaucoup l’offre de service concernant les formations et qu’ils devront réévaluer quand la
situation l’exigera.

Xavier Daboval souligne, que si les comités de travail continuent à faire les rencontres en virtuelles, ce qui est plus
pratique côté gestion de temps et qu’ils ajustent les allocations, ils pourront continuer d’offrir plus de formations.

                                                                                                                                      8
Procès-verbal de l’assemblée générale du comité de parents ADOPTÉ LE 16 JUIN 2021

Jacinthe Malo indique également, que la prévision budgétaire concernant le colloque, elle a prévu un budget pour
dix personnes, mais qu’en réalité c’est entre six et sept personnes qui s’inscrivent. De plus, elle précise qu’elle
prévoit des sommes plus importantes au cas où tout le monde ferait des réclamations, exemple pour le gardiennage,
mais il vise les parents monoparentaux ou qui ont un conjoint qui travail de soir.

Xavier Daboval partage à l’écran et fait la lecture d’une proposition concernant la demande d’allocation au CSS et
également concernant la proposition budgétaire 2021-2022.

Il est proposé par Jacinthe Malo
Et appuyé par Jean-François Durand

Que le comité de parents :
    achemine au centre de services scolaire de la Capitale, pour l’année 2021-2022, une demande d’allocation
        au montant de 10 000 $.
    adopte les prévisions budgétaires 2021-2022 comme présenté ci-après :

            Prévisions budgétaires 2021-2022

                                                                                              Poste               Budget

            Assemblées générales du CP                                                         321                        4 672,00 $
            - Kilométrage                                                                                  2 772,00 $
            - Gardiennage                                                                                  1 200,00 $
            - Taxi secrétaire                                                                                700,00 $
            Comité Exécutif du CP                                                              322                        3 190,00 $
            - Kilométrage                                                                                  1 200,00 $
            - Gardiennage                                                                                  1 150,00 $
            - Taxi secrétaire                                                                                840,00 $
            Comités du CSS et Comités de travail                                               323                        3 160,00 $
            - Kilométrage                                                                                  2 200,00 $
            - Gardiennage                                                                                    960,00 $
            - Stationnement                                                                                    0,00 $
            FCPQ Congrès/Colloque                                                              301                        7 282,00 $
            - Frais d'inscription                                                                          3 000,00 $
            - Hébergement                                                                                  2 500,00 $
            - Transport                                                                                    1 012,00 $
            - Gardiennage                                                                                    320,00 $
            - Repas                                                                                          450,00 $
            Formation des parents                                                              500                        8 000,00 $
            - Coût de la formation                                                                         7 450,00 $
            - Kilométrage                                                                                    450,00 $
            - Gardiennage                                                                                    100,00 $
            Montage de salle                                                                   520           500,00 $      500,00 $
            Information et publications                                                        400                         800,00 $
            - Fournitures de bureau                                                                          100,00 $
            - Photocopies, timbres                                                                           200,00 $
            - Matériel et équipement                                                                         500,00 $
            Activités sociales                                                                 450                         800,00 $
            - Ass. Gén. - Rencontres sociales, café et biscuits                                              500,00 $
            - Exécutif - Social et café                                                                      300,00 $
            Divers                                                                             800           300,00 $      300,00 $

            TOTAUX                                                                                        28 704,00 $    28 704,00 $

            Surplus 2020-2021 estimé en date du 30 juin 2021                                                            19 418,95 $
            Allocation 2021-2022                                                                                        10 000,00 $
            Dépenses 2021-2022                                                                                          -28 704,00 $
            Surplus 2021-2022                                                                                              714,95 $

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ CP-20-21-046

                                                                                                                                                 9
Procès-verbal de l’assemblée générale du comité de parents ADOPTÉ LE 16 JUIN 2021

Xavier Daboval partage à l’écran et fait la lecture d’une deuxième proposition concernant la prévision budgétaire de
2021-2022 et les frais de déplacements si les rencontres demeurent en virtuelles.

Il est proposé par Martin Labbé
Et appuyé par Jacinthe Malo

Qu’en cas d’impossibilité de réaliser les assemblées générales en présence, le budget kilométrage des assemblées
générales du comité de parents servent au payement d’un abonnement à la plateforme ZOOM.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ CP-20-21-047

8. Formation

Martin Labbé parle de la formation Sexplique qui a eu lieu la semaine dernière et qui a débuté avec des problèmes
techniques concernant le lien de connexion. Il précise que 264 personnes ont participé et que considérant le nombre
d’inscriptions, c’est un haut taux de participation. De plus, il souligne que le taux de participation c’est maintenu tout
au long de la soirée et que la formatrice est demeurée disponible après la formation pour répondre aux questions
des participants jusqu’à 21 h 30. Il indique également que la dernière formation de l’année sera le 3 juin prochain et
qu’il reste encore des places de disponibles. Ce sera également Sexplique qui l’animera et le sujet sera le
développement psychosexuel des ados.

Renée Bigras indique que, le comité concernant les formations retire un apprentissage à propos du problème
technique qui est survenu lors de la dernière formation et qu’ils vont changer la façon de fonctionner avec
Evenbright, afin que les courriels ne restent pas pris dans la file d’attente virtuelle.

Renée Bigras indique que la formatrice a reçu des commentaires négatifs par courriel par rapport à l’organisation et
le problème technique. De plus, elle précise que Xavier Daboval est entré en contact avec tous les participants. Elle
précise également que 84 personnes ont répondu au sondage, qu’en général les commentaires étaient positifs et
que les gens étaient compréhensifs. Elle indique également qu’elle vérifie si une reprise est possible.

Xavier Daboval indique avoir parlé avec la formatrice concernant les plaintes qu’elle a reçu directement dans sa boite
courriel. De plus, il précise que la majorité des plaintes reçues sur le Facebook et le courriel du comité de parents
concernait le souhait des gens de reprendre la formation le plutôt possible. Il indique qu’en juin ce ne sera pas
possible, mais que le comité de parents peut prendre une décision ce soir concernant la reprise de la formation.

Xavier Daboval indique que pour la formation de la FCPQ, il y a eu en moyenne 12 connexions par formation. De
plus, il précise qu’à cause d’annulations en fin d’année de certaines formations la FCPQ a été très accommodante,
car elle a fait un rabais de 50 %, donc 300 dollars au lieu de 600 dollars.

Il est proposé par Lydie Pincemin,
et appuyé par Catherine Pelletier,

De reprendre la formation avec Sexplique sur le développement psychosexuel des enfants de 5 à 11 ans le plus tôt
possible, en septembre ou octobre et de prendre l’argent sur le budget de cette année.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ CP-20-21-048

Xavier Daboval indique que le comité de travail permanent concernant les formations pourra entamer les discussions
avec Sexplique afin d’avoir la reprise de la formation à l’automne.

Renée Bigras indique que le comité a reçu de la FCPQ la possibilité de d’inscrire avant le 10 juin 2021 aux
Webinaires de l’an prochain, ce qui permettrait d’économiser une inscription pour le colloque de l’an prochain. Renée
Bigras souhaite avoir la permission du comité de parents afin de pouvoir procéder à l’inscription des Webinaires pour
la prochaine année.

De plus, elle précise que ça permettrait de profiter de ces formations durant toute l’année scolaire et elle souligne
que les sujets sont également très intéressants.
                                                                                                                                   10
Procès-verbal de l’assemblée générale du comité de parents ADOPTÉ LE 16 JUIN 2021

Il est proposé par Patrick Gravel,
et appuyé par Lydie Pincemin,

D’autoriser l'obtention des formations à distance offertes par la FCPQ pour l’année scolaire 2021-2022 au coût
maximum de 600 dollars avant les taxes applicables permettant d'avoir 25 accès pour chacune de ces formations en
mode webinaire.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ CP-20-21-049

Xavier Daboval demande aux membres du comité de travail permanent concernant les formations d’entreprendre les
démarches avec la FCPQ concernant les Webinaires de la prochaine année.

Martin Labbé informe les membres, qu’à l’automne, il y aura une formation sur les comités de parents si ça les
intéresse.

Xavier Daboval suggère aux membres de suivre le Facebook du comité de parents pour connaître les formations.

9. FCPQ

9.1. Congrès virtuel (https://www.fcpq.qc.ca/sites/24577/Invitation_Congr%c3%a8s%202021_CP.pdf)

Jacinthe Malo informe que le congrès a débuté hier soir et que l’ouverture c’est faite avec une allocution de
Pauline Marois, ancienne première ministre du Québec, sur l’importance du rôle des parents dans la structure
scolaire. De plus, elle indique qu’il y a eu plusieurs autres allocutions, sur l’engagement et l’implication des parents
de mère en fille, le ministre de l’Éducation qui a souligné le partenariat avec la FCPQ qui leur a été très utile cette
année. Elle indique également que le premier ministre François Legault leur a fait parvenir un message dans lequel il
remerciait et félicitait l’engagement des parents.

Jacinthe Malo invite les membres au rendez-vous festif numérique de vendredi soir, qui est gratuit et qui sera animé
par François Charon. Plusieurs activités numériques sont à l’horaire afin d’aider les parents à se débrouiller avec les
différentes technologies d’aujourd’hui.

Xavier Daboval rappel que la FCPQ est là pour aider les parents sur les différents questionnements qu’ils peuvent
avoir.

9.2. Distinctions Reconnaissance

Xavier Daboval informe qu’ils ont reçu cinq candidatures et il invite les représentants des écoles à présenter leur
candidat. De plus, il explique qu’après les présentations les membres devront voter et la candidature ayant reçu le
plus de votes remportera le prix Distinctions Reconnaissances 2020-2021 pour le comité de parents. Une proposition
formelle devra également être adoptée.

La première candidature vient de l’école Les Pré-Verts/Saint-Bernard et présente la candidature de Lydie Pincemin
qui siège au conseil d’établissement depuis 2011. Lydie Pincemin prend la parole et indique qu’elle a eu l’honneur
d’être nommée par son conseil d’établissement. Elle parle de son parcours, son implication dans les différents
comités dont elle a fait partie depuis plusieurs années et de ses différentes réalisations. Elle souligne que son père
était commissaire d’école et que c’est lui qui lui a transmis la passion de ce milieu de vie. Elle ajoute qu’elle est
vraiment honorée de cette nomination comme candidate.

La deuxième candidature vient du conseil d’établissement de l’école St-Malo et présente la candidature
d’Odile Côté-Rousseau qui s’implique au conseil d’établissement depuis 7 ans. C’est Andrée Mainville qui présente à
l’assemblée les accomplissements d’Odile Côté-Rousseau, dont sa contribution à la mise en place de l’Organisme
de participation des parents (OPP) de l’école St-Malo. De plus, elle souligne qu’elle a été l’instigatrice d’un comité
sécurité, d’où sont nées des recommandations pour améliorer la sécurité des enfants autour de l’école. Elle indique
également que son implication au sein de la vie scolaire a eu un réel impact sur les élèves, le milieu et le quartier

                                                                                                                                  11
Procès-verbal de l’assemblée générale du comité de parents ADOPTÉ LE 16 JUIN 2021

St-Sauveur. Elle souligne que son ouverture, son écoute et sa disponibilité font d’elle une leader de projet avec
laquelle c’est toujours agréable de travailler.

La troisième candidature est celle de l’Organisme de participation des parents (OPP) de l’école Anne-Hébert.
Catherine Pelletier présente leurs réalisations, dont leur projet de verdissement des cours de récréation, du Rallye
des livres permettant à tous les élèves de découvrir des nouveautés littéraires en suivant un parcours dans l’école.
De plus, elle souligne de nombreuses interventions bénévoles lors de sorties d’élèves ayant une déficience
intellectuelle de moyenne à profonde, de collectes de vêtements d’Halloween et d’hiver pour les familles dans le
besoin, l’organisation de la Grande journée des petits entrepreneurs et la réalisation du Bottin des élèves. Elle
indique également que l’OPP est toujours disponible, prête à s’impliquer, dévouée et qu’il contribue à faire de l’école
un important vecteur de socialisation.

La quatrième candidature est celle d’Annie Carbonneau et est présentée par le conseil d’établissement de l’école de
l'Arc-en-Ciel - de l'Aventure. Jacinthe Malo souligne qu’Annie Carbonneau s’implique depuis maintenant neuf ans au
sein de l’OPP de l’école et qu’elle s’est d’abord impliquée au moment où la fille de son conjoint a commencé à
fréquenter l’école. De plus, elle parle des activités de l’OPP de cette année, qui ont été réalisée grâce à l’implication
d’Annie, dont la photo scolaire, la collation spéciale lors de la fête du carnaval et une campagne de financement
permettant d’avoir un budget pour offrir un cadeau de fin d’année aux 411 élèves. Elle indique également, que cette
année Annie s’est impliquée dans des campagnes de reconnaissances s’adressant au personnel. Elle souligne que
depuis une décennie, elle s’implique dans des activités de lecture, montre aux enfants à faire leurs boucles avec
leurs lacets de chaussures, aide les élèves du préscolaire à développer leurs compétences, répare les livres de la
bibliothèque ou des classes, participe à presque toutes les activités de préparation de fêtes scolaires et bien plus
encore. Elle précise que sa contribution aura un impact pour plusieurs d’entre eux, jusqu’au jour où ils seront trop
vieux pour attacher eux-mêmes leurs souliers!

La cinquième candidature est celle de l’Organisation de participation des parents (OPP) de l’école Sacré-Cœur, qui
œuvre de façon active depuis sept ans. Amélie Binet-Vandal indique que leur priorité a toujours été d’appuyer
l’équipe-école dans leurs initiatives de dynamiser leur milieu. Elle présente les réalisations de l’OPP, dont mettre en
œuvre un moyen de financement pour s’assurer des célébrations de fin d’année haute en couleur, moderniser la
bibliothèque, ils ont également appuyé les démarches des élèves concernant le projet pour lutter contre l’îlot de
chaleur que représente leur cour d’école. De plus, elle souligne plusieurs de leurs initiatives, comme une disco, des
mots de reconnaissances pour le personnel, des décorations pour les différentes fêtes de l’année et ils ont
également participé en se mobilisant aux journées de corvées autour de l’école. Elle indique qu’ils souhaitent trouver
des ressources financières pour permettre aux élèves d’avoir accès à la culture dans ses formes les plus
diversifiées. En terminant, elle ajoute que l’implication bénévole de leur OPP est essentielle afin de rendre
l’expérience scolaire de leurs élèves enrichissante, de promouvoir la réussite scolaire et finalement la persévérance
scolaire.

Sabrina Lepire souhaite parler de la candidature de Lydie Pincemin, puisque personne ne pouvait venir la présenter.
Elle indique que même si Lydie Pincemin ne fait pas partie de son école, elle souhaite souligner son implication, sa
présence, son engagement, sa disponibilité et sa passion. Elle trouvait important que quelqu’un d’autre appui sa
candidature et souligne que c’est une passionnée, qui a à cœur son milieu.

André Takoudjou souhaite également appuyer la candidature de Lydie Pincemin, car il précise que quand on se
réfère à elle, elle a toujours une solution, la bonne information, qu’elle connaît les lois et les règlements.

Andrée Mainville suggère avant de passer aux votes de rappeler le but du prix Distinctions Reconnaissances.

Xavier Daboval fait la lecture des objectifs et des différents critères.

Xavier Daboval procède aux votes et fait le décompte des votes pour chaque candidature.

Après le décompte des votes, Xavier Daboval annonce que le récipiendaire du prix Distinctions Reconnaissances
2020-2021 est remis à l’Organisme de participation des parents (OPP) de l’école Anne-Hébert!

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Procès-verbal de l’assemblée générale du comité de parents ADOPTÉ LE 16 JUIN 2021

Il est proposé par Andrée Mainville,
et appuyé par Marie-Ève Lancup,

Que le prix Distinction Reconnaissances 2020-2021 soit remis à l’Organisme de participation des parents (OPP) de
l’école Anne-Hébert.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ CP-20-21-050

Xavier Daboval félicite l’OPP de l’école Anne-Hébert et indique que Jacinthe Malo va entrer en contact avec eux pour
remplir un formulaire afin d’obtenir officiellement le prix Distinctions Reconnaissances.

Xavier Daboval souligne que c’est un exercice difficile à trancher et indique le prix Distinctions Reconnaissances
sera de retour l’an prochain.

10. Comités

10.1.    Comité consultatif du Transport (CCT)

Aucune nouvelle rencontre n’a eu lieu depuis la dernière assemblée générale.

10.2.    Comité d’étude sur la planification des immeubles (CEPUI)

Lydie Pincemin indique que le comité a eu sa deuxième rencontre et qu’ils ont fait le tour des demandes
d’agrandissement et sur l’ajout d’une l’école secondaire dans le secteur nord. De plus, elle informe que pour
certaines écoles l’espace commence à manquer, donc ça prouve que les besoins sont là. Elle informe également
que des roulottes seront ajoutées afin d’offrir plus de classes dans certaines écoles.

André Takoudjou souhaite connaître les endroits où des roulottes seront ajoutées.

Lydie Pincemin informe qu’elle lui enverra par courriel la liste des écoles.

10.3.    Comité d’étude d’une demande de révision de décision

Aucune nouvelle rencontre n’a eu lieu depuis la dernière assemblée générale.

10.4.    CCSEHDAA

Aucune nouvelle rencontre n’a eu lieu depuis la dernière assemblée générale.

10.5.    Comité sur la douance

Lydie Pincemin indique que le comité a eu sa deuxième rencontre et qu’ils ont peaufiné leur document de travail
avec des réflexions et des commentaires. De plus, elle demande à Xavier Daboval si cela est possible de prendre
contact avec les deux dames qui étaient venues faire une présentation lors de l’assemblée générale de février, afin
d’organiser une rencontre avec le comité sur la douance avant la fin de l’année.

Lydie Pincemin indique également que le comité désire poursuivre son engagement et le travail amorcé l’an
prochain.

11. Place aux membres, vous êtes invités à transmettre vos messages à l’avance

Xavier Daboval invite les membres à partager les bons coups de leur école.

Sabrina Lepire souhaite partager l’initiative de l’école Sans-Frontière, qui est de sortir à l’extérieur pour faire l’école
sans masques sur des serviettes quand la température le permet.

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Procès-verbal de l’assemblée générale du comité de parents ADOPTÉ LE 16 JUIN 2021

Jacinthe Malo souhaite partager l’initiative de l’école de l’Aventure de faire un système de courrier. Les élèves
mettent leur lettre dans une boite scellée et c’est un organisme communautaire qui vient les récupérer et qui répond
aux lettres. De plus, si l’enfant réécrit, c’est la même personne que la première fois qui y répondra.

12. Communications

Xavier Daboval indique qu’il n’a pas reçu de communication particulière.

13. Prochaine assemblée générale

Xavier Daboval rappel qu’il ne reste qu’une rencontre avant la fin de l’année scolaire et que c’est très important d’y
être présent pour le quorum et aussi pour discuter du rapport annuel que les membres devront approuver et pour
d’autres formalités également à régler.

De plus, il encourage les parents à continuer d’appuyer leur enfant, il reste moins d’un mois avant la fin de l’année.

Le mercredi 16 juin à 19 h 30

14. Levée de l’assemblée générale

Les points de l’ordre jour étant épuisés, l’assemblée est levée à 22 h 14.

 Xavier Daboval, président du comité de parents

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