COMITÉ RÉGIONAL VOTRE FEUILLE DE ROUTE 2023 - DISPOSITIF DE VALORISATION TERRITORIALE
←
→
Transcription du contenu de la page
Si votre navigateur ne rend pas la page correctement, lisez s'il vous plaît le contenu de la page ci-dessous
DISPOSITIF DE VALORISATION TERRITORIALE COMITÉ RÉGIONAL VOTRE FEUILLE DE ROUTE 2023
Passez à l’action pour votre
demande de subvention 2023 !
La Fédération Française Handisport valorise les
actions locales et favorise le développement
DISPOSITIF DE VALORISATION du projet sportif fédéral au travers du Dispositif
TERRITORIALE fi2:H
V 22H2
T @DV TAP¶/2
l’Agence Nationale du Sport.
COMITÉ L’analyse de votre projet de développement,
et des actions que vous porterez dans les
RÉGIONAL thématiques du projet fédéral CAP 24,
VOTRE FEUILLE DE ROUTE déterminera le montant de votre subvention.
2023
RH2PJNDV T:P2:Hˇ¶fi¶2vD dvt.handisport.org
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 2
Sommaire
PRÉSENTATION EN SAVOIR PLUS
OƒPHˇfiPDV TvD:/2J:fi¶2P: ........................................04 Votre année DVT 2023.......................................................................................... 26
Un outil de dialogue pour les comités..................................................... 05 Mon parcours sur l’extranet.............................................................................. 27
Rôles des acteurs du DVT..................................................................................06 Mon parcours sur le Compte Asso.............................................................. 28
ANS & projets sportifs fédéraux.....................................................................07 Ma demande 2023 sur le Compte Asso.................................................. 29
L:o:P2:P¶:PDV T ....................................................08 Les guides du Compte Asso............................................................................ 30
Projet sportif territorial & sports prioritaires........................................09 ANS, emploi & professionalisation.................................................................31
Les prérequis du comité régional................................................................. 10 ANS Équipements.....................................................................................................32
Critères d’évaluation................................................................................................. 11 Outre-Mer........................................................................................................................33
La commission nationale d’évaluation....................................................34
VOS ACTIONS Vos contacts.................................................................................................................. 35
CÉPP—´T´ˆ ...........................................................................................12
Rappels.............................................................................................................................. 13
Nos conseils.................................................................................................................... 15
Développement de la pratique Sport pour tous.............................. 16
Promotion du Sport Santé.................................................................................22
Réalisation : Commission nationale DVT & Service
PP::
A P:/2HfiPHJP ............................................................ 23 communication FF.Handisport, Février 2023
ÉHÉP¸CHoH¶ .......................................................................................... 25 Crédits photos : G.PPPH)D.EP2fi)CRH¸CDH
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 3
Objectif du DVT : simplifier vos démarches
Le DVT est un outil de dialogue et
fiZPP/—HP2fiJ:PH:.
OBJECTIFS
Regrouper a
G rantir Valoriser
:/2J:fi¶2P: PHPn J:PH:::P:fiP/2Hˇ¶fi¶2
2—2P/HJ:fifi: :H2PPHP2:¶—ƒ: HJ:HHJ:P:
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 4
Un outil de dialogue pour les comités
La collaboration entre CRH & CDH pour l’animation des projets régionaux et départementaux
et dans le montage de vos demandes DVT est un gage de réussite de votre campagne DVT 2023.
DVT
FEUILLES DE ROUTE : PROJETS DE
DÉVELOPPEMENT VOS PROJETS
VOS ACTIONS
ÉLIGIBLES DÉPARTEMENTAUX DE COMITÉS
VOS SPORTS
PRIORITAIRES
PROJET
SPORTIF
ÉCHANGES
RÉGIONAL CRH x CDH RECUEIL DE
VOS ACTIONS
BUDGÉTISATION
DEMANDES DVT 2023
Mode d’organisation libre
et fonction des territoires
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 5
Rôle des acteurs du DVT
Une commission COMITÉ RÉGIONAL
nationale étudie PORTE D’ENTRÉE DU DISPOSITIF
l’ensemble des dossiers Projet sportif régional
et propose un montant Accompagnement CDH CCO
A MPAGNEMENT
d’aide à l’ANS. Analyse CDH & ÉVALUATION
Les référents régionaux
de la Direction
COMITÉ DÉPARTEMENTAL
PÉP
T NH
vous accompagnent. RELAIS LOCAL
Projet de développement
Accompagnement et analyse des
demandes des clubs CCO
A MPAGNEMENT
& ÉVALUATION
CLUBS
ACTEURS DE TERRAIN
Projet associatif
La FFH auprès des sportifs et sportifs en devenir
1 à 3 action(s) proposée(s)
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 6
ANS & projets sportifs fédéraux
L’enveloppe budgétaire allouée par l’Agence
Nationale du Sport au DVT est en partie
conditionnée par le respect des objectifs
HP2H˜2::PJH:vD
• Décliner les projets sportifs fédéraux dans les ligues,
comités et clubs
• Augmenter le nombre de licences
• Répartir les montants alloués)ƒPHˇ:vD
¯TM›CH¶:H—P:4¯TM›CPƒ:´T´˜
• Lisser les hétérogénéités régionales
• Veiller à la transparence des critères d’évaluation
• Répondre aux grandes priorités : développement des
/2HÉP:)/2HfiP:/2H:H¶)¶HÉP¸PHoH¶)
PP::P:/2HfiPHJP
• Encourager les pratiques féminines
• R¶ˇ¶2P2:PPƒ:¸PH¶:ƒ¶¶PHfiZPfiNS
A
dans le HandiGuide des Sports
À SAVOIR : une attention particulière est portée aux territoires
ultramarins ainsi qu’aux territoires carencés.
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 7
Les moyens financiers alloués au DVT
Repères : 1,93:fiZP2:fi:H2ƒP¶:´T´T4 2,24 millions d’euros distribués en 2021
2,21 millions d’euros distribués en 2022
Des moyens fédéraux, Des crédits alloués
P2:)HPÉP: en gestion par l’Agence
HP: Nationale du Sport
— —
Paiement de la part Paiement de la part
fédérale en juin ANS durant l’été
ATTRIBUTIONS 2022 OBJECTIF POUR 2023 OBJECTIF FIXÉ PAR
¯´)¯ › CO MIT ÉS ¯` › CO MIT ÉS L’ANS POUR 2024
˜U)¯ › CLUBS ˜ › CLUBS ¯T › CO MIT ÉS
¯T › CLUBS
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 8
Projet sportif territorial & sports prioritaires
Vos actions dans les sports prioritaires sont davantage valorisées.
Athlétisme
Cyclisme
5
Natation
sports
Tennis de table à fort
potentiel
sports
Sports d’hiver
prioritaires
˜
dans votre
région sports
………………………………………. prioritaires
régionaux
………………………………………. UPnPP2H¶
entre comité
………………………………………. régional et comité
départemental.
……………………………………….
Chaque comité départemental peut choisir un sport
prioritaire supplémentaire
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 9
Les prérequis du comité régional
NP:J:fiH¶fi: • Effectuer son auto-évaluation sur l’extranet
éléments indispensables • Déposer sa demande dans les délais, sur l’extranet puis
:P2vC/HvA::
/P2PPPfi:
• Présenter un budget prévisionnel incluant l’année en
structures territoriales cours : 2022-2023 ou 2023
du mouvement. Ils
• Présenter un projet sportif s’inscrivant dans la
sont des prérequis à la paralympiade 2020-2024 : diagnostic, forces, faiblesses,
participation au dispositif ressources, objectifs à court, moyen ou long terme, plan
d’actions, critères d’évaluation
de valorisation territoriale.
• Disposer d’un technicien, coordonnateur d’équipe
HPÉP2¶—@ETRA
Afin de favoriser la communication et la • Disposer d’un référent Jeunes & PAS et d’un référent
structuration territoriale, il est demandé formation
au CRH d’accompagner ses comités • Réunir l’équipe technique régionale en présence des
départementaux et d’analyser leurs HPP:fi:CDHP:ˆˇ:/2:::/2HJ
demandes. • Si besoin, mettre à jour la liste de sports prioritaires
régionaux, en concertation avec vos CDH
• Instruire les demandes DVT de vos CDH
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 10Critères d’évaluation
La commission s’appuie principalement
sur ces critères pour déterminer le
montant de votre aide financière.
• Respect des prérequis
• Évolution du nombre de licenciésHfi:H2PPHP2:ˇ¶:
• Ratio € / licences
• Qualité des actions présentées
• Régularité de la pratique et pérénnité des actions
• Cohérence de vos actions au regard de votre projet
et de votre feuille de route
• Importance des sports prioritaires dans vos actions :
proposer une action à minima dans 2 des 5 sports
/22H2:ˇ¶fi¶2Pnv@H¶H:)PoP:)HH)
H:fiHƒ):/2H:fiZJ2A L’ensemble de vos demandes devra passer
• Avis de votre référent régional de la DTN par votre espace DVT sur l’extranet
• Votre engagement dans la vie fédérale extranet.handisport.org
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 11CE QUI CHANGE EN 2023
fi
A ˇPH2H—ƒPfi—¶H2fiJH2fifi)
les repères socle commun et actions complémentaires sont supprimés.
A. H
armonisation : vos actions sont regroupées B. P
riorité au développement :
:˜PH¶—2::P2C/HA::):P2 ¯TM›PfiJH2fifi
ZnH2HHfi:J:ˇP:fi2PHvD fiJ2PP22PH¶—2D
DÉVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE “SPORT POUR TOUS” DÉVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE “SPORT POUR TOUS”
PROMOTION DU SPORT SANTÉ
ACCESSION AU SPORT DE HAUT NIVEAU *
C. I nitiatives locales : 2:/2H
ÉTHIQUE & CITOYENNETÉ (NOUVEAUTÉ 2023)
du sport santé
* Seules les disciplines ayant la reconnaissance de haut niveau
DÉVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE “SPORT POUR TOUS”
seront prises en compte (voir page 24).
ACCESSION AU SPORT DE HAUT NIVEAU (NOUVEAUTÉ 2023)
P:
V ˇ2P2NPfififiZfiP˜2 ÉTHIQUE & CITOYENNETÉ (NOUVEAUTÉ 2023)
/P2PÉPPH¶—2fiZPH/2¶:H¶.
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 12RAPPELS
Vous ne pouvez déposer
une même action qu’une Methode :
seule fois sur l’extranet.
• JP:: Organisation de cycles de pratique :
initiation, perfectionnement, performance
• Dans la rubrique sports concernés : je renseigne
ATHLÉTISME et NATATION.
Exemple :
• Je sélectionne les événements associés déclarés
au calendrier.
« Je souhaite faire valoir un cycle
de pratique en athlétisme • Dans la rubrique descriptif : je décris mes deux cycles
et un cycle en natation ».
• Dans la rubrique coût d’action : je cumule le coût
des deux cycles
• Dans la rubrique objectifs : j’indique mes objectifs
/P2PÉPPoP
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 13RAPPELS
L’investissement de votre comité dans la vie fédérale en 2022
:2/2:P/H2:fiZ¶HPfifiJH2fi::2:P2ƒ:fi:H::PJH:D
Expertise & Formation Événements
• Participation à une formation de formateur • Participation aux FPE et JNH
• Participation à une formation de dirigeants • Proposition de sportifs au stage JAP National
• Participation à la conception pédagogique des formations
du Pôle Expertise & Formation
• Participation aux publications du Pôle Expertise
Au niveau national
& Formation • Implication dans une commission sportive nationale
• Organisation d’une Commission régionale DVT
• Autres implications nationales
P:
V 2H2PJ2Nfi¶HfiPÉPH:P2ZnH2HvD https://extranet.handisport.org
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 14NOS CONSEILS
Gagnez du temps et optimisez le montant de votre subvention.
1 4 7 9
Limitez le nombre d’actions Aidez vos évaluateurs, soyez C:::Nfi:PH: Présentez uniquement des
/2¶:H¶:vDˇH:fi:Pn. précis dans la description de qui engagent des coûts actions que vous organisez
vos actions. importants. et que vous supportez
2
P˜2H.
Ciblez prioritairement les
5 8 10
PH:fiH¶HÉP Fixez-vous des objectifs Déclarez vos actions dans le
“Développement des /2¶P:ÉPHƒ:H calendrier des événements L’aide demandée dans
pratiques”. ˇPH¶JPƒ:vD sportifs ou dans le PPPfi:˜H¶HÉP:
nombre de... calendrier des formations fiH/:fi¶/::2¨TM›
3
via l’extranet. des coûts.
Privilégiez vos sports
6
prioritaires. Privilégiez des actions
cycliques ou pérennes.
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 15Développement de la pratique
SPORT POUR TOUS
50 % minimum de votre demande devra concerner cette catégorie.
Animation de l’ETR Formation d’animateur Formations
• Regroupements ou réunions et de moniteur multisports d’accompagnateurs et
2¶—P2:)P2¶:H¶HÉP:) • Nombre de sessions organisées et d’animateurs disciplinaires
ˇ2H:HPÉP:*P nombre de stagiaires formés dans • Dans vos sports prioritaires
une action par trimestre votre région
• Nombre de sessions organisées et
• Valoriser les frais pédagogiques et nombre de stagiaires formés dans
Animation et logistiques de stagiaires bénévoles votre région
accompagnement du • Valoriser le temps d’intervention • Valoriser les frais pédagogiques et
réseau des CDH des salariés de comités sur une logistiques de stagiaires bénévoles
• Séminaire de CDH, journées formation fédérale
• Valoriser le temps d’intervention
H¶HÉP:)PP/—H • R:/PHfiPP2fi:P2—:n¶ des salariés de comités sur une
DV*T par le Pôle Expertise-Formation formation fédérale
ˇ2H˚fi:/2H.2—
• R:/PHfiPP2fi:P2—:n¶
par le Pôle Expertise-Formation
ˇ2H˚fi:/2H.2—
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 16Développement de la pratique
SPORT POUR TOUS
50 % minimum de votre demande devra concerner cette catégorie.
Organisation de Stage de perfectionnement Jeux Régionaux de l’Avenir
compétitions régionales • Dans les disciplines paralympiques • R:/PHfiPPfi2ˇ¶fi¶2n¶
• Dans vos sports prioritaires • vD
À P:H—fi • En savoir plus
• R:/PHfi:P2:fi:P2—: perfectionnement régional
n¶:/2:P::::/2HJ: • Une nuitée minimum
P:¶P¶H
• Sur des disciplines paralympiques
• En/vDP—fi:P:
• Pour des sportifs ayant un objectif
H¶H:)P/H2¶—
d’accès à la compétition
ƒPP)P—/22:/:
fiJ//¶LPPP¶)HP.
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 17Développement de la pratique
SPORT POUR TOUS
50 % minimum de votre demande devra concerner cette catégorie.
Achat de matériel Actions sportives avec
sportif mutualisé les partenaires externes
• Nombre d’actions portées
• CTHPH2ˇ¶2P2¯TTv)fi:
par le CDH contribuant au
les sports prioritaires ett en lien
développement réalisées auprès
avec une action présentée
des associations nationales de PSH
• Pour le matériel lourd, pensez et de leurs délégations locales,
à mobiliser l’enveloppe ANS /2H¶::H:*
Équipement
NOUVEAU EN 2023 :
Actions sportives
de développement Actions sportives
Dispositif de gestion de en direction des
du sport féminin
matériel sportif mutualisé nouveaux publics
• Initiatives locales contribuant
• BÉPfiH¶2PHP:¶
à la progression du nombre de • En/:D:2:)DYS)fi:
• O2—:Hfi/2”HPPH* pratiquantes et de licenciées P2ÉP:JfiH:*
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 18Développement de la pratique
SPORT POUR TOUS
50 % minimum de votre demande devra concerner cette catégorie.
DISPOSITIFS FÉDÉRAUX MULTIDISCIPLINAIRES
Saisie extranet :PÉP/2—2ˇ2ZƒHfiZPPHfi:HPH
Grand Handicap PEP’S Sports de Nature Sports pour déficients
• Développement des activités HIGH FIVE sensoriels@J:P:H4P
/o:ÉP:fi/H¶:P: • Développement des sports auditifs)
des établissements spécialisés fiHP2vDPPoP • Animation territoriale des sports
accueillant des jeunes ou adultes WÉJPHIfi˜:¶P:P/P: /P2fi¶PH:::2:/P2:
/2¶:HHPfiP/HP2 En savoir plus accompagner, de la découverte
• •
• En savoir plus sportive à la pratique régulière,
puis à la pratique compétitive
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 19Développement de la pratique
SPORT POUR TOUS
50 % minimum de votre demande devra concerner cette catégorie.
DISPOSITIFS FÉDÉRAUX UNIDISCIPLINAIRES DE LOISIRS
Saisie extranet : vous pourrez proposer 1 à 3 dispositifs dans la même action.
Natation, Journées Basket 3x3 HandiKids tennis de table
“Pass à l’Eau” • Tournoi respectant le réglement
• Demi-journée d’animation sportive
• Demi-journée d’animation natation sportif éditée par la commission
avec mise en place des ateliers
avec mise en place d’ateliers, sportive basket-fauteuil
HfiKfi:HP2HPH/2
parcours, épreuves menant au • En savoir plus passage des tests HandiKids
/::—fi:fi/:ENFvD En savoir plus
•
SPJZ—4P::Z:/2HfiZP4
Pass’ compétition
• En savoir plus
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 20Développement de la pratique
SPORT POUR TOUS
50 % minimum de votre demande devra concerner cette catégorie.
INITIATIVES LOCALES : PROPOSEZ VOS PROPRES ACTIONS !
Saisie extranet : vous pourrez proposer plusieurs initiatives locales dans la même action
Initiatives locales
participant au développement :
• de l’offre de pratique
• du nombre de clubs
• du nombre de licenciés
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 21Promotion du
SPORT SANTÉ
Coordination d’un projet Organisation de
Handisport Santé sur le formations animateur
territoire Handisport Santé
• P2PJ2Hfi:/2HvSH¶:P2 • Nombre de sessions organisées et
le territoire nombre de stagiaires formés dans
• Inciter les comités départementaux votre région
:Z——2fi:fi¶2P • Valoriser les frais pédagogiques et
• IPH2)PP/—2HfiH2 logistiques de stagiaires bénévoles
fi::H2PPHP2:fi:/2Hfi • Valoriser le temps d’intervention
2¶—:Z/ÉPHP:PHH des salariés de comités sur une
s’impliquer dans les dispositifs de formation fédérale
sport santé • R:/PHfiPP2fi:P2—:n¶
• Se faire connaitre comme un acteur par le Pôle Expertise-Formation
du sport santé et créer du lien avec ˇ2H˚fi:/2H.2—
l’ARS
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 22Accession au
SPORT DE HAUT NIVEAU
Seules les disciplines ayant la reconnaissance de haut niveau seront prises en compte.
Voir page suivante.
Stage régional pour les
jeunes à potentiel (JAP)
• vD
À 2—:HfiZP:H— NOUVEAU EN 2023 :
JAP régional
Déplacements sur des
• Prioritairement à Pâques
compétitions en France
• C2fi:P2—:vD métropolitaine
P:˚fi:/2H.2—
• Réservé aux territoires ultramarins
Accompagnement Organisation et accueil
de jeunes vers les de stages NOUVEAU EN 2023 :
compétitions nationales • Soutien logistique, organisationnel, Initiatives locales
• SP2PP/HfiF2P J2P2
• Contribuant à l’orientation,
• vD
À Pfi¶/PH • Privilégier les sites labellisés la détection et la progression
Pfi2¶/2PHPP2¶— “Terre de Jeux” de nouveaux talents
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 23Accession au
SPORT DE HAUT NIVEAU
Disciplines ayant la reconnaissance de haut niveau.
Sports d’hiver Sports d’été
• P2BH • P2H¶H:
A
• Para Curling • P2B:HLBFPHP
• Para Ski Alpin • BPP
• Para Ski de fond • Bi—SP2fi:
• Para Snowboard • Para Cyclisme
• Para Escrime
• Cécifoot (Football À 5 Dv)
• Football-fauteuil électrique
• Gƒ
• P2HH¶2/
• Para Natation
• Para Rugby-fauteuil
• Para Tennis de table
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 24ÉTHIQUE & CITOYENNETÉ
NOUVEAU EN 2023 :
Accompagnement des
licenciés aux fonctions
d’officiels et/ou de
NOUVEAU EN 2023 :
dirigeants de clubs
• O2—:HH4P/2HP/H
Formation ou
des sessions de formation
sensibilisation à la
prévention des risques • Parrainages
• Auprès des dirigeants ou salariés
NOUVEAU EN 2023 :
dans les domaines de la lutte
Actions sportives avec les PH2:JP:/:oP—ÉP: Initiatives locales
fédérations homologues H4P:nP: • ¶PPH
V :JP2:fiZ¶HÉP)fi
et scolaires • Auprès des dirigeants ou salariés citoyenneté et de développement
• Nombre d’actions organisées dans les domaines de la lutte durable
contribuant au développement du contre le communautarisme ou le • Favorisant l’engagement dans la vie
nombre de pratiquants et licenciés séparatisme bénévole
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 25Votre année DVT 2023
Janvier Mars Juin
• Publication des feuilles de route • Commission nationale Clubs
• Commission nationale CRH et CDH
• D—PCRH4CDH • Versement de la part fédérale
• Le CDH accompagne ses clubs
dans l’élaboration de leur demande
2023, à défaut le CRH prend le relai
Février Juillet-Août
• Versement de la part ANS
Sur l’extranet :
Avril
1. Auto évaluation des actions 2022
• Saisie des demandes 2023
2. Dfi´T´ˆvD/2H)ƒPfi—H par les comités et clubs sur le
prévisionnel, actions présentées Compte Asso
3. Le CRH évalue les demandes • Le CDH évalue les demandes de ses
de ses CDH clubs, à défaut le CRH prend le relai
Sur le Compte Asso :
S:fi:P/H:2fiP:P2:
des actions 2022 et actions 2021
reportées.
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 26Mon parcours sur l’extranet
Gérez votre demande 2023 Documents indispensables à télécharger
sur extranet.handisport.org
Ces deux documents seront disponibles
sur votre espace DVT et sont indispensables
Étape 1 • Saisie de l’auto évaluation du DVT 2022
J:fi¶2P::P2C/HA::.
Étape 2 • Saisie de ma demande 2023
• Dépôt de mon projet et de mon budget prévisionnel
• Saisie de mes actions Fin février / Doc n° 1 : Aide à la saisie CRF
A/2˜:JfiHfiJH2PHL¶JPH)H¶¶P2—N
votre document d’aide à la saisie. Celui-ci vous permettra
fiP/¶H2J:P/H:2fiP:P2::P2
Compte Asso.
Fin mars / Doc n° 2 : Aide à la saisie demande
2023
Après validation de votre attribution par la commission
HDV)T H¶¶P2—NJH2fiPPHfiZfi::
de votre dossier 2023.
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 27Mon parcours sur le Compte Asso
Le Compte Asso est disponible toute l’année pour la mise à jour
de vos documents administratifs.
Indispensable pour votre demande Documents du demandeur
fi:PƒJH)J¶2N:ˇ2H: • Votre budget prévisionnel 2022-2023 ou 2023
PP2HJH2:H2PPHP2vD • Votre projet sportif s’inscrivant dans la paralympiade
RIB)fi2::)fi2::/:H. ´T´TL´T´˜
lecompteasso.associations.gouv.fr
Compte-rendu financier 2022
Si vous avez bénéficié d’une subvention en 2022,
JP:fiJNP/¶H2P/HL2fiPP2
de vos actions 2022 en vous munissant du document
“Aide à la saisie CRF”. Voir page précédente.
Pièces à fournir
• BP2HP/H:fi2¶:PHH:´T´´
• Rapport d’activité 2022
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 28Ma demande 2023 sur le Compte Asso
Vous serez informés de la date d’ouverture des dépôts de demandes 2023 ultérieurement
A. Pour bien démarrer Rappel des codes de subvention
• MP::NLJP:fiPCERFAfiJH2P/H2fiPP2
2056 AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
2022 obtenu via le Compte Asso
2057 BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ
• Munissez-vous du PDF “Aide à la saisie de votre demande 2058 BRETAGNE
2023” obtenu sur l’extranet 2059 CENTRE VAL-DE-LOIRE
2060 GRAND-EST
2061 HAUTS DE FRANCE
B. Connectez-vous sur
2062 ÎLE-DE-FRANCE
lecompteasso.associations.gouv.fr 2063 NORMANDIE
2064 NOUVELLE-AQUITAINE
C. Saisissez votre demande 2023 2065 OCCITANIE
2066 PAYS DE LA LOIRE
1. C:2:PƒJHWP2H:/2Hˇˇ¶fi¶2I
2067 PROVENCE-ALPES CÔTE D’AZUR
2. Indiquer le code de subvention de votre région 2068 GUADELOUPE
2069 MARTINIQUE
3. S
i vous avez reçu une aide ANS au titre du DVT en 2022, 2070 GUYANE
PPNP:WOPI—WSPƒJHƒHP/P2 2071 LA RÉUNION
le même dispositif l’an passé”, et joignez le CERFA de 2072 MAYOTTE
JH2WC/H2fiPP2´T´´I:ÉP:/˜P:
P:HPHJ:WBP2IHWC/Hfi2¶:PHHI
4. S
aisissez vos actions 2023 en suivant votre document
“Aide à la saisie demande 2023” Pour consulter vos messages, cliquez sur le fil d’actualité
5. N’oubliez pas de cliquer sur Transmettre en page d’accueil pour voir apparaître les messages du
fi/2P¶fiP2 service instructeur.
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 29Les guides du Compte Asso
C:—Pfi:H¶H¶2¶:¶:/P2JP:PP/—2fi:J:fi¶2P:.
Vous pouvez les télécharger ci-dessous.
GUIDE / Compléter la partie administrative
GUIDE / Déposer un compte-rendu financier
GUIDE / Faire une demande Projet Sportif Fédéral
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 30ANS, emploi & professionalisation
La professionnalisation du mouvement Les principaux dispositifs d’aide
associatif est un axe fort des politiques à l’emploi mobilisables
publiques et un enjeu majeur pour garantir la Sous réserve des nouvelles orientations ANS 2023
mise en œuvre du projet sportif fédéral et de
vos actions qui en découlent. Emplois Sportifs Qualifiés — ESQ
• Consolidation sur 3 ans
• `UM˘TTMP:)oP/2:fi2˜2¶
La fédération vous accompagne et
de convention
vous encourage à solliciter les aides
P˜2: :: fi:/:H /2
l’ANS ainsi que par vos collectivités. Emplois ANS
• DP2¶Dfi`ˆ:)2PJƒ
E ´T´ˆ) ZANS P:P2 ˜¨v : fiZP2: Z/ H
• PˇfiP`´MTT
l’apprentissage. Vos référents emploi de vos DRAJES pourront
JP:2H2PHHfiƒ:2:fiˇˇ¶2H:fi:/ - • Renouvellement selon orientation régionale (DRAJES)
sitifs. • P22:H´T´ˆvDWAPP/—HPSFI)
WAHP¯MT22:
T fiS/2HI)
CÉPPHfiHˇ2ZƒHfiZP¶JPHHfiZP “Campus 2023” et Sport Féminin
P/H2fiPP2fiPJHHJHHPH2 -
nouvellement éventuel.
1 Jeune, 1 Solution
• Moins de 30 ans à la signature du contrat
• PˇfiP`´MTT´T´ˆ
• Aide ponctuelle
Repères : La Fédération Française Handisport dispose
de 79 postes ESQ Parasport dans les territoires en 2022.
En 2023, les comités régionaux devront formuler un avis sur les Apprentissage
demandes d’aides à l’emploi de leur territoire via Osiris. • fi
A P/ˇ¶˘MTT
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 31ANS Équipements
Les équipements sportifs à destination des • P2fi2P2—
´TM›fiPPTHHHfiZ/¶2H.
/2:::HPHfifiP//PJH • LƒPfi—H—ƒPfiHHHfi2`´M¯TTM/P2
/PJ2/2¶Hfi2P:PƒJHfi`TMTTM@2:H
”H2P¶:/2ZA—PNHfiP ´TM›2::PƒJH:/PƒÉP:A.PP2HHfi2ƒPfi—H
Sport. Nous détaillons ici l’enveloppe des P:PƒJHƒ)::H2PPHP2:ˇ¶:/PJH
équipements sportifs de niveau local mutualiser leurs demandes avec leur ligue ou comité
(équipements mis en accessibilité).
En savoir + et candidater
Aucune demande de subvention ne doit être adressée
Équipements éligibles directement à l’ANS. Contactez vos délégués territoriaux
• M:PP::ƒH¶fiZ¶ÉP/H:/2Hˇ::H2PPHP2H:vD SDJES ou DRAJES):J¶22HZ¶—ƒH¶fiJH2/2HH
/H:)/:P:)—o::* vous fourniront les documents cadres. Demande à effectuer
durant le premier semestre de l’année civile.
• ¶PP:
V v/P:PP::ƒ:Pn/2::ƒH¶ www.agencedusport.fr/soutien-aux-equipements-
réduite structurants-et-materiels-lourds
• MH¶2PHP:ƒH:/¶PÉP/2HÉPfi:
/2:::HPHfifiP/vD2/fiƒPP) Besoin d’aide ?
ˇPHPfi:/2H*
L FFH JP: PP/— fi: J: fi¶2P:v D PHPHNL
• fi:
A :/¶2¶:vD¨TM›fiPPTH@`TTM›/P2:H22H2: nous au démarrage de votre projet d’acquisition ou envoyez-
d’outre mer) nous votre dossier de demande en version numérique pour
un premier avis. Cet accompagnement peut être déterminant
Critères à respecter avant l’étude de votre dossier par l’ANS.
• MH¶2fiZPfiP2¶fiJfiˆv:P)¯v:/P2
:J¶PP:H¶ÉP/H:ƒ:@22ÉP:A. Repères équipements sportifs matériels & véhicules
• CTHfiZPHPH2¯TTMTCP adaptés : 854 000 € alloués à 26 structures affiliées en 2021
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 32Outre-Mer
LFFH/2HPHHH/2HPP˜2::PH¶:HPPƒ:vPH22:)
fi¶PPJ2N::P2::/¶PÉP:.
DVT ANS Équipements
• L’enveloppe globale des territoires • L:PPƒ:vHPH¶:PH2
ultra marins sanctuarisée 2:/PJHƒ¶¶P2fiZP
• Pour les comités, les actions PHP:ÉPZ`TTM›
pour l’acquisition de matériel
¶—ƒ:/PJH”H2P::fi:
:/2Hˇ:/¶PÉPvP2fiH
les feuilles de route des comités
J¶PP:fi/H¶:)vfi:Pfi2
régionaux ou départementaux
de l’enveloppe nationale ANS
• Les clubs ultra marins peuvent Équipement.
candidater au DVT dès leur
/2˜2¶fiZˇH
• Les clubs et comités peuvent
déclarer des actions de
déplacement vers la métropole
pour participer à des compétitions
nationales
• Des référents DTN dédiés
(voir page 35)
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 33La commission nationale d’évaluation
La commission étudie l’ensemble des dossiers et propose un montant d’aide à l’ANS.
PRÉSIDENCE REPRÉSENTANTS • TERRITOIRES REPRÉSENTANTS • DTN
Président de la Représentant d’un comité Directeur Technique
commission régional * National
HƒfiLEfifiSEBIANE Laurent THOMAS G2¶—2o SAINTQGÉNIÈS
Représentante d’un
comité départemental *
Présidente de la Référent régional *
NHLAURENT
Fédération * C2:H/CARANO Y
GP:EST
W ELYNCK
Représentant équipe
technique régionale Référent régional *
Jˇˇ2oTREGOT A C¶fi2PGARREAU
Président du Comité
d’Éthique
B22fiCOURBARIAUX
Représentant club Référente régionale *
SH¶/C Mo2LEGRAS
* Par déontologie, les membres de la commission
ne doivent pas être titulaires d’un mandat Référent régional *
électif au comité directeur fédéral, seule la EPBUCHOUD
présidente de la FFH est membre de droit.
* Les référents régionaux ne prennent pas part
au vote
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 34Vos contacts
Les référents régionaux de la DTN sont à votre écoute pour vous accompagner
fi:JH2fi¶2PDV)T Z¶:HN/:::PH2.
Grand-Est, Île-de-France Guadeloupe, Martinique,
C2:H/CARANO Y Normandie, Occitanie
P.P2o˚fi:/2H.2— Mo2LEGRAS
.—2:˚fi:/2H.2—
Bretagne, Centre Val-de-Loire, Auvergne Rhône-Alpes,
Nouvelle-Aquitaine, Pays de la Bourgogne Franche-Comté,
Loire, Guyane, Mayotte Hauts de France, Provence Côte
C¶fi2PGARREAU d’Azur, Réunion
P.—22P˚fi:/2H.2— EPBUCHOUD
.ƒPPPfi˚fi:/2H.2—
Référente nationale Suivi administratif
JP:HILLA
W RT Jérémy VALOMET
fiJH˚fi:/2H.2— fiJH˚fi:/2H.2—
FEUILLE DE ROUTE 2023 COMITÉ RÉGIONAL:PAGE 35UÉP:H/C:PHNH2FAQP¶P2JNLP:D
dvt.handisport.orgVous pouvez aussi lire
