COMITE AD HOC SUR L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE (CAHAI) - Conseil de l'Europe
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Strasbourg, 31 janvier 2020 CAHAI(2020)OJ1
Mise à jour : 05 mars 2020
COMITE AD HOC
SUR L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE
(CAHAI)
2ème réunion
Strasbourg, 11-13 mars 2020
Conseil de l'Europe, Palais de l'Europe, Salle 1, Strasbourg
PROJET D'ORDRE DU JOUR ET D'ORDRE DES
TRAVAUX
www.coe.int/cahaiPROJET D'ORDRE DU JOUR
1. Ouverture de la réunion
M. Jan Klejissen, Directeur, Société de l'information -
Lutte contre la criminalité, Direction Générale des droits
de l'Homme et de l'État de droit
Mme Claudia Luciani, Directrice de la Dignité humaine,
de l'égalité et de la gouvernance, Direction Générale de
la Démocratie
CAHAI(2020)OJ1 2. Adoption de l'ordre du jour et de l'ordre des travaux
CAHAI(2020)OJA1
3. Information par le Président et le secrétariat
4. Échange de vues. De l'éthique au droit : principes clés sur
le développement, la conception et l'application de
l'intelligence artificielle
4.1 Discours introductif de Mme Joanna Bryson, professeure
d'éthique et de technologie à la Hertie School of Governance, sur
l'éthique des systèmes d'intelligence artificielle
4.2 Présentation des principes éthiques relatifs à la conception,
au développement et à l'application des systèmes d'intelligence
artificielle
5. Admission des observateurs au CAHAI
Présentation par les différentes organisations candidates au
statut d'observateur, suivie d'une décision du CAHAI
CAHAI(2019)05-fin Document de référence : Admission des observateurs au
CAHAI
CAHAI(2020)05-prov-rev1 Compilation des manifestations d'intérêt
CAHAI (2020)04-prov (restreint) Aperçu des manifestations d'intérêt
6. Informations sur les travaux sur l'intelligence artificielle
par les membres, les participants et les observateurs du
CAHAI
6.1 Information par les Etats membres et observateurs du CAHAI
CAHAI(2019)INF2rev2
6.2 Information par les participants du CAHAI
CAHAI(2019)INF1rev2
(anglais seulement)
6.3 Information par le Réseau Européen des Institutions
Nationales des droits de l'Homme et d'autres représentants de la
société civile
6.4 Information par les sociétés Internet partenaires du Conseil de
2l'Europe et les associations représentatives
7. Echange de vues. Différents exemples de stratégies, de
politiques et de cadres juridiques en matière d'intelligence
artificielle : une perspective au-delà de l'Europe
8. Projet de cadrage de l'étude de faisabilité
CAHAI(2020)06-prov 8.1 Cartographie et analyse des principales opportunités et
risques de l'intelligence artificielle pour les droits de l'Homme,
l'État de droit et la démocratie
Présentations, suivies d'un débat, par Mme Catelijne
Muller, présidente de l'Alliance pour l'intelligence
artificielle (ALLAI)
CAHAI(2020)07-prov 8.2 Cartographie des instruments juridiques non contraignants
concernant la conception, le développement et l'application
de l'intelligence artificielle
Présentation, suivie d'une discussion, par M. Marcello
Ienca et Mme Effy Vayena, chercheurs principaux au
Health Ethics & Policy Lab, Département des
sciences et technologies de la santé de l'ETH Zurich,
Suisse
CAHAI(2020)08-prov 8.3 Cartographie des instruments contraignants du Conseil de
l'Europe et des instruments internationaux pertinents pour la
conception, le développement et l'application de l'intelligence
artificielle dans le domaine des droits de l'Homme, de la
Démocratie et de l'État de droit
Présentation, suivie d'une discussion, par M.
Alessandro Mantelero, professeur agrégé titulaire à
l'École polytechnique de Turin, Italie
8.4 Retour d'information par les comités intergouvernementaux et
autres organes du Conseil de l'Europe sur les questions clés
qui se posent dans le cadre de leurs domaines de travail
respectifs, à aborder dans l'étude de faisabilité
8.5 Inclure une perspective de genre dans l'étude de faisabilité
Présentation, suivie d'un débat, par Mme Jana
Novohradska, rapporteur sur l'égalité de genre
8.6 Bilan des résultats des consultations des Etats membres et
des observateurs du CAHAI à ce jour
CAHAI(2020)01-rev2 Liste des réponses
CAHAI(2020)02-rev1(restreint) Compilation des réponses
CAHAI(2020)09-prov(restreint) Analyse des réponses
8.7 Aperçu de la typologie des instruments juridiques du Conseil
de l'Europe
Présentation, suivie d'un débat, par M. Jorg Polakiewicz,
JurisConsult du Conseil de l'Europe
38.8 Synthèse de la discussion concernant le contenu de l'étude
CAHAI(2020)10-prov de faisabilité et discussion des méthodes de travail du CAHAI
pour sa finalisation : proposition d'une table des matières et d'une
feuille de route préliminaire
CAHAI(2019)04-fin 9. Consultations multipartites : échange de vues sur le
format, les acteurs concernés, les méthodes de travail et le
calendrier
CAHAI(2020)03-prov
Consultations multipartites : la voie à suivre - document de travail
CAHAI(2020)11-prov 10. Projet de rapport d’avancement du CAHAI au Comité des
Ministres
Échange de vues avec les États membres, les observateurs et les
participants au CAHAI
CAHAI-BU(2020)REP1 11. Méthodes de travail du Bureau
CM/Inf(2019)22 12. Informations sur les événements clés
a. Conférences des ministres spécialisés sur les aspects des
droits de l'enfant de 2020 (thèmes : intelligence artificielle,
médias, droits de l'homme dans le sport)
b. Conférence des ministres responsables des médias et de la
société de l'information 2020 : Intelligence artificielle - Politiques
intelligentes, 28-29 mai, Chypre
13. Recommandations de l'Assemblée parlementaire
Recommandation 2167 (2019) Recommandation 2167 (2019) de l'APCE - "Le rôle de l'éducation
à l'ère numérique : des "natifs du numérique" aux "citoyens du
CM/Del/Dec(2020)1364/3.1
numérique"
CAHAI(2020)06-prov
14. Dates et lieu des prochaines réunions
15. Questions diverses
CAHAI(2020)12-prov 16. Adoption du rapport abrégé et clôture de la réunion
4_______
PROJET D'ORDRE DU JOUR
Matin Points 1,2,3,4,5
(à partir de 9h30)
11 mars
Après-midi Point 6
12 mars Matin Points 7,8
Après-midi Points 8 (suite)
13 mars Matin
Après-midi (jusqu’à 15h30) Points 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16
______
AUTRES ÉVÉNEMENTS
______
11 mars, 20h00 - Dîner (le coût du repas est laissé à vos soins ; uniquement pour les participants
confirmés)
Lieu : Brasserie « Le Tigre », 5 Rue du Faubourg-National, 67000 Strasbourg.
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