COMITE AD HOC SUR L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE (CAHAI) - Conseil de l'Europe

 
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Strasbourg, 31 janvier 2020                                                       CAHAI(2020)OJ1
Mise à jour : 05 mars 2020

                  COMITE AD HOC
         SUR L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE
                      (CAHAI)

                                       2ème réunion

                               Strasbourg, 11-13 mars 2020

                   Conseil de l'Europe, Palais de l'Europe, Salle 1, Strasbourg

       PROJET D'ORDRE DU JOUR ET D'ORDRE DES
                     TRAVAUX

                                       www.coe.int/cahai
PROJET D'ORDRE DU JOUR

                                   1. Ouverture de la réunion
                                          M. Jan Klejissen, Directeur, Société de l'information -
                                           Lutte contre la criminalité, Direction Générale des droits
                                           de l'Homme et de l'État de droit
                                          Mme Claudia Luciani, Directrice de la Dignité humaine,
                                           de l'égalité et de la gouvernance, Direction Générale de
                                           la Démocratie

CAHAI(2020)OJ1                     2. Adoption de l'ordre du jour et de l'ordre des travaux
CAHAI(2020)OJA1

                                   3. Information par le Président et le secrétariat

                                   4. Échange de vues. De l'éthique au droit : principes clés sur
                                   le développement, la conception et l'application de
                                   l'intelligence artificielle

                                   4.1 Discours introductif de Mme Joanna Bryson, professeure
                                   d'éthique et de technologie à la Hertie School of Governance, sur
                                   l'éthique des systèmes d'intelligence artificielle

                                   4.2 Présentation des principes éthiques relatifs à la conception,
                                   au développement et à l'application des systèmes d'intelligence
                                   artificielle

                                   5. Admission des observateurs au CAHAI
                                   Présentation par les différentes organisations candidates au
                                   statut d'observateur, suivie d'une décision du CAHAI

CAHAI(2019)05-fin                         Document de référence : Admission des observateurs au
                                           CAHAI
CAHAI(2020)05-prov-rev1                   Compilation des manifestations d'intérêt
CAHAI (2020)04-prov (restreint)           Aperçu des manifestations d'intérêt

                                   6. Informations sur les travaux sur l'intelligence artificielle
                                   par les membres, les participants et les observateurs du
                                   CAHAI

                                   6.1 Information par les Etats membres et observateurs du CAHAI

CAHAI(2019)INF2rev2
                                   6.2 Information par les participants du CAHAI
CAHAI(2019)INF1rev2
(anglais seulement)

                                   6.3 Information par le Réseau Européen des Institutions
                                   Nationales des droits de l'Homme et d'autres représentants de la
                                   société civile

                                   6.4 Information par les sociétés Internet partenaires du Conseil de

                                                 2
l'Europe et les associations représentatives

                                7. Echange de vues. Différents exemples de stratégies, de
                                politiques et de cadres juridiques en matière d'intelligence
                                artificielle : une perspective au-delà de l'Europe

                                8. Projet de cadrage de l'étude de faisabilité

CAHAI(2020)06-prov              8.1 Cartographie et analyse des principales opportunités et
                                    risques de l'intelligence artificielle pour les droits de l'Homme,
                                    l'État de droit et la démocratie
                                            Présentations, suivies d'un débat, par Mme Catelijne
                                             Muller, présidente de l'Alliance pour l'intelligence
                                             artificielle (ALLAI)

CAHAI(2020)07-prov              8.2 Cartographie des instruments juridiques non contraignants
                                    concernant la conception, le développement et l'application
                                    de l'intelligence artificielle
                                            Présentation, suivie d'une discussion, par M. Marcello
                                             Ienca et Mme Effy Vayena, chercheurs principaux au
                                             Health Ethics & Policy Lab, Département des
                                             sciences et technologies de la santé de l'ETH Zurich,
                                             Suisse

CAHAI(2020)08-prov              8.3 Cartographie des instruments contraignants du Conseil de
                                    l'Europe et des instruments internationaux pertinents pour la
                                    conception, le développement et l'application de l'intelligence
                                    artificielle dans le domaine des droits de l'Homme, de la
                                    Démocratie et de l'État de droit
                                            Présentation, suivie d'une discussion, par M.
                                             Alessandro Mantelero, professeur agrégé titulaire à
                                             l'École polytechnique de Turin, Italie

                                8.4 Retour d'information par les comités intergouvernementaux et
                                    autres organes du Conseil de l'Europe sur les questions clés
                                    qui se posent dans le cadre de leurs domaines de travail
                                    respectifs, à aborder dans l'étude de faisabilité

                                8.5 Inclure une perspective de genre dans l'étude de faisabilité
                                            Présentation, suivie d'un débat, par Mme Jana
                                             Novohradska, rapporteur sur l'égalité de genre

                                8.6 Bilan des résultats des consultations des Etats membres et
                                des observateurs du CAHAI à ce jour

CAHAI(2020)01-rev2                          Liste des réponses
CAHAI(2020)02-rev1(restreint)               Compilation des réponses
CAHAI(2020)09-prov(restreint)               Analyse des réponses

                                8.7 Aperçu de la typologie des instruments juridiques du Conseil
                                de l'Europe
                                       Présentation, suivie d'un débat, par M. Jorg Polakiewicz,
                                        JurisConsult du Conseil de l'Europe

                                               3
8.8 Synthèse de la discussion concernant le contenu de l'étude
CAHAI(2020)10-prov           de faisabilité et discussion des méthodes de travail du CAHAI
                             pour sa finalisation : proposition d'une table des matières et d'une
                             feuille de route préliminaire

CAHAI(2019)04-fin            9. Consultations multipartites : échange de vues sur le
                             format, les acteurs concernés, les méthodes de travail et le
                             calendrier
CAHAI(2020)03-prov
                             Consultations multipartites : la voie à suivre - document de travail

CAHAI(2020)11-prov           10. Projet de rapport d’avancement du CAHAI au Comité des
                             Ministres
                             Échange de vues avec les États membres, les observateurs et les
                             participants au CAHAI

CAHAI-BU(2020)REP1           11. Méthodes de travail du Bureau

CM/Inf(2019)22               12. Informations sur les événements clés

                             a. Conférences des ministres spécialisés sur les aspects des
                             droits de l'enfant de 2020 (thèmes : intelligence artificielle,
                             médias, droits de l'homme dans le sport)

                             b. Conférence des ministres responsables des médias et de la
                             société de l'information 2020 : Intelligence artificielle - Politiques
                             intelligentes, 28-29 mai, Chypre

                             13. Recommandations de l'Assemblée parlementaire

Recommandation 2167 (2019)   Recommandation 2167 (2019) de l'APCE - "Le rôle de l'éducation
                             à l'ère numérique : des "natifs du numérique" aux "citoyens du
CM/Del/Dec(2020)1364/3.1
                             numérique"

CAHAI(2020)06-prov
                             14. Dates et lieu des prochaines réunions

                             15. Questions diverses

CAHAI(2020)12-prov           16. Adoption du rapport abrégé et clôture de la réunion

                                            4
_______

                                    PROJET D'ORDRE DU JOUR
                           Matin                          Points 1,2,3,4,5
                           (à partir de 9h30)
11 mars
                           Après-midi                     Point 6

12 mars                    Matin                          Points 7,8
                           Après-midi                     Points 8 (suite)
13 mars                    Matin
                           Après-midi (jusqu’à 15h30)     Points 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16

                                                 ______

                                        AUTRES ÉVÉNEMENTS
                                                 ______
11 mars, 20h00 - Dîner (le coût du repas est laissé à vos soins ; uniquement pour les participants
confirmés)
Lieu : Brasserie « Le Tigre », 5 Rue du Faubourg-National, 67000 Strasbourg.

                                                    5
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