Comité de ligne n 4 Lyon - Roanne - Clermont Ferrand - 22 avril 2015 Roanne

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Comité de ligne n° 4
    Lyon – Roanne – Clermont Ferrand

               22 avril 2015
                 Roanne

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Ordre du jour
    Politiques de mobilité à l’échelle régionale
     – Elaboration de la future convention avec la SNCF (2016 – 2021)
     – Contrat de Plan Etat-Région (2015-2020)
     – Schéma Directeur d’Accessibilité –SDA Ad’AP

    Politique régionale de mobilité sur la ligne et le territoire
     – Actualités du territoire
     – Actualités services aux voyageurs
     – Actualités desserte :
           • Fréquentation et qualité de service
           • Service 2016
           • Desserte ligne 13 Roanne- Le Creusot TGV
    Suivi de la synthèse hiérarchisée des demandes

2
ACTUALITÉ DES POLITIQUES DE MOBILITÉ
  À L’ÉCHELLE RÉGIONALE

3          Comité de ligne ???????? Du ???????   3
Elaboration de la future convention avec la
             SNCF (2016 – 2021) :
         les exigences de la Région,
       le cahier des charges technique

4          Rencontre associations de Voyageurs - 14 mars 2013   4
La convention d’exploitation

     C’est le contrat entre l’autorité organisatrice (Région) et
     son exploitant (SNCF)
     L’exploitation ferroviaire est le monopole de la SNCF sur le
     réseau ferré national : c’est le cœur de la convention
     La convention couvre également d’autres aspects :
     distribution des titres, cars de substitution, règlement des
     péages
     L’actuelle convention, qui régit l’exploitation des TER,
     signée entre la Région et la SNCF, arrive à échéance le
     31 décembre 2015.

 5                                                                  5
Une première étape : l’adoption du cahier des
charges de la convention
    Le cahier des charges a été voté par l’Assemblée Plénière des 28,
    29 et 30 janvier 2015 du Conseil Régional :
    Le cahier des charge fixe les orientations politiques
     – Définit le niveau de service et des prestations connexes attendus par la
       Région Rhône-Alpes
     – Fixe les principes de détermination de la compensation financière
    Les nouvelles orientations :
     – l’amélioration de la qualité du service,
     – la recherche du « juste prix »
     – la clarification des rôles et des responsabilités avec un pilotage renforcée de
       la Région.
    Vote régional prévu à l’automne 2015
    Mise en œuvre au 1er janvier 2016 pour 6 ans
Un objectif principal : « Mieux de trains »
     L’amélioration de la qualité du service, un enjeu de la nouvelle convention
         4 priorités d’intervention :
          –   la ponctualité (régularité),
          –   la réalisation de l’offre programmée (et non plus la NRO),
          –   l’emport
          –   l’information en situation perturbée
         Des indicateurs de suivi reflétant le ressenti des usagers
         Le déclenchement de plans d’action en cas de défaillance
         Des pénalités faisant réellement levier sur la qualité
         L’externalisation d’une partie du contrôle de la qualité
         La mise en place d’une « garantie voyageurs »

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Les objectifs fixés par la Région
 La desserte :
     Consolider l’offre
     Développer la desserte en lien avec les projets déjà identifiés
     Anticiper au mieux l’impact des travaux

 Les services aux voyageurs : repenser et améliorer les
    services
     L’information en situation perturbée
     La mise en accessibilité du réseau
     L’amélioration du confort dans les gares
     La mise en place d’un réseau de « points contact clientèle » pour
     l’information, la distribution et le service après-vente
     L’accompagnement des usagers tout au long de leur parcours
 8                                                                       8
Gouvernance du contrat
    Un pilotage renforcé par la Région avec une affirmation de son rôle
    d’autorité organisatrice
    Clarification des rôles de la Région (AOT = objectifs) et de SNCF
    Mobilités (exploitant = détermine et met en œuvre les moyens)
    Logique gagnant/gagnant :
        SNCF Mobilités propose un projet et une trajectoire pour atteindre
        les objectifs régionaux = construire un véritable projet innovant et
        planifiant des gains de productivité
    Association de la Région aux processus de décisions impactant le
    service aux usagers (travaux, construction pluriannuelle des sillons…)
    avec SNCF Réseau (ex RFFF), Gares & Connexions
    Garantir et fiabiliser la transmission d’information

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Financement du contrat

 La contribution régionale devra reposer sur 4 principes

     Une stabilité du montant de la contribution régionale annuelle
     sur la durée du contrat (forfaitisation)
     Une évolution de cette contribution (indexation) qui soit proche
     de l’évolution du coût de la vie (INSEE),
     Un excédent d’exploitation (« bénéfice ») qui soit réinvestit
     dans le TER en Rhône-Alpes.

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Contrat de plan Etat-Région
2015-2020                                                                    CONTRAT DE PLAN
                                                                               ETAT-REGION
  Rhône-Alpes est une région carrefour à l’échelle de l’Europe où               Rhône-Alpes
  doivent être facilités les échanges aujourd’hui contraints par le nœud
  ferroviaire lyonnais et la densité des trafics routiers de marchandises…
  Rhône-Alpes est une région dotée d’un réseau structurant de villes
  où le maillage intercités doit être efficace….
  Rhône-Alpes est une région où les déplacements quotidiens sont
  significatifs dans des bassins de vie et d’emplois étendus….
  Rhône-Alpes est une région où l’aménagement du territoire est
  primordial pour les secteurs aussi bien périurbains que ruraux…

Les enjeux du CPER en terme d’investissement et de services sont donc….

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Le volet mobilité multimodale
                                                                         - RAPPEL -
 La Région et l’Etat se sont accordés sur :                                           seau Ferré
 •la priorité à donner à la robustesse de l’offre,       Le gestionnaire du Ré
                                                                                      (ex RFF).
 •la décongestion des réseaux,                           National est SNCF Réseau
                                                                                   (entretien    +
 •la qualité de service                                  La       maintenance
                                                                                      structure du
 •l’insertion environnementale des projets               renouvellement) de l’infra
 d’infrastructures.                                         és ea u  Fe rré Natio nal relève de la
                                                          R
                                                                                       au.
 Les investissements de la Région porteront               compétence de SNCF Rése
 essentiellement sur les réseaux supports de l’offre
 régionale.                                          Coûts à
                                                                         Etat            Région
                                                  terminaison
     Cœur du Nœud ferroviaire Lyonnais               420,9 M€          95,85 M€         95,85 M€
     Grands bassins de vie                           401,6 M€          104,2 M€         125,7M€
     Grands projets et études                         44 M€            13,5 M€           12,7 M€
     Accessibilité                                    50 M€            18,9 M€           18,9 M€
     Régénération                                     76 M€            20,5 M€           45,5 M€
                     Volet ferroviaire               993 M€             253 M€           299 M€

                      Volet routier                  291 M€             203 M€            22 M€

12                                                                         12
Les opérations du volet ferroviaire
Cœur du Nœud ferroviaire Lyonnais

Secteur Part Dieu : création de la Voie L et aménagements connexes de robustesse,
aménagements de robustesse d’exploitation, pour voies J et K Perrache,
   Enjeu majeur tant à l’échelle régionale que nationale et européenne car ces opérations
impactent la majorité des lignes régionales et donc des circulations ferroviaires sur tout le
territoire rhônalpin.

Grands projets et études
      Grands projets : étude préalable Paris Orléans Clermont Lyon (POCL)
Accessibilité
      Travaux d’accessibilité PMR de quelques gares relevant du périmètre de SNCF réseau.
Régénération
                Lyon-Paray-le-Monial, Saint-Etienne-Clermont-Ferrand

 13
14
MISE EN ACCESSIBILITÉ
      DU TRANSPORT RÉGIONAL DE VOYAGEURS :

     LE SCHÉMA DIRECTEUR D’ACCESSIBILITÉ-
     AGENDA D’ACCESSIBILITÉ PROGRAMMÉE
                  SDA-AD’AP

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Le Schéma Directeur d’accessibilité-agenda
d’accessibilité programmée SDA-Ad’Ap
     L’Ad’AP est nécessaire pour poursuivre la mise en accessibilité des
         réseaux au-delà du 11 février 2015,
     C’est un engagement de procéder aux travaux de mise en accessibilité des
         services publics de transport
     – dans le respect de la réglementation,
     – dans un délai limité,
     – avec une programmation des travaux et des financements
     Le Sd’AP complète et actualise le Schéma Directeur d’Accessibilité des
         services de transport.
     Le SDA-Ad’ap est réalisé pour :
        3 ans maximum pour les transports urbains,
        2 périodes de 3 ans soit 6 ans maximum pour les transports interurbains,
        3 périodes de 3 ans soit 9 ans maximum pour les transports ferroviaire

16
Elaboration du SDA-Ad’Ap de la Région Rhône-Alpes
     Processus :
        Décision des élus régionaux le 12/12/14 d’engager la démarche
        d’élaboration d’un SDA-Ad’AP régional (ferroviaire et routier)
        Consultant les associations représentatives des personnes à
        mobilité réduite
        Approbation en Assemblée plénière régionale
        Dépôt au Préfet au plus tard le 27 septembre 2015

     En cours :
        Les listes des arrêts ferroviaires et routiers prioritaires à rendre
        accessibles et les principes de substitution sont en cours
        d’élaboration
        Rapprochement avec les autres Autorités Organisatrices de
        transport (routier)
        Concertation avec les associations de personnes à mobilité réduites
        (jeudi 30 avril 2015)
17
POLITIQUE RÉGIONALE DE MOBILITÉ SUR
  LA LIGNE ET LE TERRITOIRE

18
Actualités et perspectives
            des services aux voyageurs

      Actualité sur le Pôle d’échange de Roanne
                Agglomération de Roanne

     Restitution des éléments balayés lors du comité
     de site du 10 mars 2015

19
ACTUALITÉS DESSERTE
     FRÉQUENTATION
     QUALITÉ DE SERVICE
     PERSPECTIVES

20
FRÉQUENTATION ET QUALITÉ DE SERVICE

21
FREQUENTATION
                Quelques chiffres clés de votre territoire
 Trafic Région Rhône-Alpes (Volume 2014) : Évolution : -4,7%
 Fréquentation régionale (Nb de voyages 2014) : Évolution : -2 %
 Fréquentation de la ligne (Nb de voyages 2014) : Évolution : -3 %
 Nb de voyages par jour (moyenne estimée) : 8 115

Source : base de vente SNCF - Fréquentation de la gare = Nombre de voyages vendus Origine ou Destination cette gare
les gares hachurées sont communes à plusieurs lignes - Pas de possibilités de séparer les lignes pour St Germain Au Mont d'Or et Albigny
PONCTUALITE TRAINS MIGRANTS
PERSPECTIVES

24
Calendrier du service 2016

     – Printemps 2014 : présentation des orientations et recueil
       des demandes d’études complémentaires en Comités de
       Ligne
     – Juin 2014 : finalisation de la trame par SNCF Réseau
     – Automne / hiver 2014 : études en cours SNCF Mobilités
     – Mi-avril 2015 : commande de sillons par la SNCF
       Mobilités à SNCF Réseau
     – Été 2015 : rendu de l’attributions des sillons par SNCF
       Réseau
     – 13 décembre 2015 : mise en service

25               Comité de ligne ???????? Du ???????               25
Les évolutions du service 2016
                               sur l’axe Lyon-Roanne-Clermont-Ferrand
Nouveaux sillons commandés pour le service 2016 : mise
en place de 2 trains directs entre Clermont-Ferrand et Lyon
(1 Aller / Retour).

La décision a été prise de ne pas bousculer les dessertes
actuelles avec arrêts intermédiaires très fréquentées
(Tarare, Roanne, Vichy, Riom-Chatel Guyon) -> il s’agira donc
de circulations supplémentaires et non de substitutions.

Pour le service 2016, les 2 trains suivants seront mis en œuvre :
- Départ Clermont-Ferrand 7h05 -> arrivée Lyon-Part Dieu 9h18
- Départ Lyon-Part Dieu 19h40 -> arrivée Clermont-Ferrand 21h53 (faisabilité technique seulement à
partir de juillet 2016, compte tenu des travaux du tunnel de Saint-Martin-d’Estreaux)

L’Aller / Retour direct dans l’autre sens sera instruit pour une mise en
place au service 2017.
26   Comité de ligne Lyon Roanne Clermont-Ferrand                                                    26
Desserte ligne 13 Roanne- Le Creusot - TGV

           Ponctualité et fréquentation
Ligne 13 - Fréquentation 2014

82 495 voyages sur l’ensemble de l’année 2014
4 181 services en 2014 soit une fréquentation moyenne de 19,3 voyageurs par course
39 doublages de services mis en place
0 % de taux de fraude
Ligne 13 –Ponctualité 2014

     Taux de ponctualité 2014 moyen : 86,5 %

     Taux de ponctualité du 1er trimestre 2015 : 86,7 %

     Réalisation de l’offre : 100 %

     D’importants travaux ont eu lieu entre Iguerande et Marcigny du 24
     novembre au 17 décembre. Ceux-ci ont engendrés des temps de
     parcours supérieurs de 15 à 20 minutes avec la mise en place d’une
     déviation et ainsi d’un plan de transport adapté
Desserte ligne 13 Roanne- Le Creusot - TGV
      De nouveaux horaires du 5 juillet au 12 décembre 2015 (service été):
      adaptations mineures
        - Pas de modification des horaires TGV Paris  Le Creusot
        - Temps de parcours allongé entre Roanne et Le Creusot (de +4 à +8 min) pour
          refléter la réalité (circulation dense entre Pouilly et Paray et nouvelles limitations de
          vitesse)
        - Adaptations aux jours fériés : 14 juillet et 1er novembre
        – Grille horaire en annexe (modifications horaires en jaune)

      Des travaux sont à prévoir sur le parcours pour une durée
      maximum de 3 semaines à partir du 07 SEPTEMBRE 2015 :
        – Traversée d’Iguerande fermée totalement à toute circulation : Réfection complète
          de la chaussée avec décaissement sur 20 cm
        – Une déviation sera mise en place
        – Impacts sur le plan de transport : à priori 10 kms et 25 mn supplémentaires par
          trajet -> Un PTA sera mis en place en temps voulu.
31
     Comité de ligne Lyon – Roanne Du 22 avril 2015
SUIVI DE LA SYNTHESE HIERARCHISEE
     DES DEMANDES

32
Synthèse des demandes
      du comite de ligne du 17 décembre 2015

DEMANDES ISSUES DE LA SYNTHESE         REPONSES
HIERARCHISEE

Sensibilisation des collèges/lycées
dont dépendent les élèves de Saint-
                                    Attente réponse SNCF (date et lieu des IMS
Victor et Régny par la SNCF au         réalisées)
sujet de la prévention des risques
de traversée des voies ferrées.

33
Synthèse des demandes du comite de ligne, suite
DEMANDES ISSUES DE LA                    REPONSES
SYNTHESE HIERARCHISEE
                                         La SNCF explique que ce sont des plans de rechange
Etude du plan de transport                 "type" qui sont activés à chaque grève, d'où cette
adapté pendant les grèves par              situation. Les agents SNCF ont jusqu’à 48 heures à
la SNCF pour que la desserte               l’avance pour signaler s’ils feront la grève. Dans ce
de Lyon Part-Dieu reste                    laps de temps, il est impossible de construire un
                                           plan de circulation adapté, d’où la reconduction de
équilibrée le matin.
                                           plans de transports types, tenant compte du nombre
                                           d’agents en activité.

Amélioration de la régularité du
train de 17h12 au départ de
Lyon Part-Dieu avec passage à                    Analyse régularité par SNCF Mobilités
17h43 à l'Arbresle

 (train départ Lyon PE 17h – arrivée à
 Roanne 18h37 – train 886618)
34
Relevés spécifiques DE PONCTUALITE
     L’association des voyageurs 2RATL a alerté sur des retards récurrents (> 6 min) sur les trains
     ci-dessous, la Région a extrait les résultats ponctualité de ces trains :

     SENS ROANNE VERS LYON
     PONCTUALITE A 5 MIN ET 59 SECONDES A L’ARRIVEE A LYON PERRACHE

                                      889653
             Départ ROANNE             05H45
             Ponctualité janvier à
             mars 2014                 95%
             Ponctualité janvier à
             mars 2015                 88%
            COMPARATIF VS MEME
            PERIODE 2014              - 7 pts
                                                                        Source : SNCF Mobilités

     SENS LYON VERS ROANNE
     REGULARITE A 5 MIN ET 59 SECONDES A L’ARRIVEE A ROANNE

                                      886616    875740       875742       889670
             Départ LYON
                                       16H00      16H29        17H29        18H40
             PERRACHE
             Ponctualité janvier à
             mars 2014                  93%       91%          77%          92%
             Ponctualité janvier à
             mars 2015                  92%       84%          70%          95%
            COMPARATIF VS MEME
            PERIODE 2014               - 1 pt    - 7 pts      - 7 pts      +3 pts

35
      Comité de ligne Lyon – Roanne
Conclusion
     La synthèse hiérarchisée des demandes
     Documents de présentation et relevé de décisions
     disponibles sur www.comitesdeligne.rhonealpes.fr
     Fiches horaires disponibles
      – sur le site TER Rhône-Alpes :
     http://www.ter.sncf.com/rhone-alpes/
      – Sur le site des Cars Rhône-Alpes :
     http://www.rhonealpes.fr/845-cars-rhone-alpes.htm

36
Annexe

37
GH L13 Fév.2015
     HORAIRES VALABLES A COMPTER DU 05 juillet 2015 jusqu'au 12 décembre 2015

     Le Coteau                     Roanne                  Le Creusot TGV
     Autocar n°                                           59742        59744        59746      59748     59750     59752        59754       59756       59758      59760

     Jours de circulation                                                          Tous les   Tous les            Tous les    Ven et Dim   Tous les   Ven et Dim
                                                          Lun       Lun à Ven                            Ven                                                       Dim
     (* Sauf fêtes)                                                                 jours      jours               jours          *         jours         *

     Renvois à consulter                                    1                                                                     2                       2
     LE COTEAU Gare SNCF                                  04:10        04:33        06:28      08:13     14:35     16:14        16:30       18:19                  20:34
     ROANNE Gare Routière                                 04:30        04:53        06:48      08:38     15:00     16:39        16:55       18:44       19:00      20:54
     ROANNE Arsenal                                       04:38        05:02        06:57      08:48     15:05     16:49        17:03       18:53       19:08      21:03
     POUILLY-SOUS-CHARLIEU Centre                         04:48        05:14        07:09      09:00       I       17:01          I         19:05         I        21:15
     MARCIGNY ZI                                          05:05        05:32        07:27      09:18       I       17:19          I         19:23         I        21:33
     PARAY-LE-MONIAL Gare                                 05:25        05:52        07:50      09:41       I       17:42          I         19:45         I        21:53
     MONTCHANIN Gare                                      06:07        06:34        08:35      10:26       I       18:27          I         20:30         I        22:35
     LE CREUSOT-MONTCEAU TGV                              06:12        06:39        08:40      10:31     16:35     18:32        18:30       20:35       20:35      22:40
     Départ des trains en gare du Creusot
                              à destination de Paris      06:24        06:54        08:55      10:46     16:53     18:47        18:47       20:47       20:47      22:52

     Le Creusot TGV                             Roanne                  Le Coteau
     Autocar n°                                           59743        59745        59747      59749     59751     59753        59755       59757       59759      59761

     Jours de circulation                                                          Tous les   Tous les           Ven et Dim    Tous les     Ven et     Tous les
                                                          Lun       Lun à Ven                            Ven                                                       Dim
     (* Sauf fêtes)                                                                 jours      jours                 *          jours        Dim*       jours

     Renvois à consulter                                    1                                                        2                        2
     LE CREUSOT-MONTCEAU TGV                              07:21        07:24        09:27      15:25     17:25     19:24        19:25       21:26       21:26      22:47
     MONTCHANIN Gare                                         I         07:29        09:32      15:30     17:30       I          19:30         I         21:31      22:52
     PARAY LE MONIAL Gare                                    I         08:14        10:17      16:15     18:12       I          20:12         I         22:13      23:34
     MARCIGNY ZI                                             I         08:34        10:37      16:35     18:32       I          20:32         I         22:33      23:54
     POUILLY-SOUS-CHARLIEU Centre                            I         08:51        10:54      16:52     18:49       I          20:49         I         22:50      00:11
     ROANNE Arsenal                                       08:45        09:01        11:04      17::02    18:59     20:46        20:59       22:50       23:00      00:21
     ROANNE Gare Routière                                 08:52        09:09        11:12      17:15     19:15     20:53        21:07       22:57       23:07      00:28
     LE COTEAU Gare SNCF                                  09:02        09:24        11:27      17:30     19:30     21:05        21:22       23:05       23:17      00:35
     Arrivée des trains en gare du Creusot                                                                                                                         Roissy
                         en provenance de Paris :         07:11        07:11      09:11 (a)    15:11     17:11     19:11        19:11       21:16       21:16      22:39

     Renvois :
     1 - Ne circule pas du 06/07 au 17/08/2015 inclus
     2 - Ne circule pas le 12/07/15 - Circule le 14/07/2015 - Circule également le 01/11/15
38   (a) 9h15 les samedis
     Comité de ligne Lyon – Roanne Du 22 avril 2015
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