DB Investment Loan Financez le projet de vos rêves grâce à votre compte-titres

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DB Investment Loan

Financez le projet de vos rêves grâce
à votre compte-titres
« DB Investment Loan : une solution de crédit flexible
pour les clients DB Personal & Private Banking. »

                                  Pourquoi Deutsche
                                  Bank propose-t-elle
                                  une solution de crédit ?
                                  De nombreux clients nous ont régulièrement demandé
                                  s’il était possible d’obtenir auprès de Deutsche Bank des
                                  solutions de crédit pour leurs projets, principalement
                                  immobiliers.
                                  La conjoncture des taux d’intérêt, qui se trouvent à un
                                  niveau plancher, nous donne l’occasion d’élargir aujourd’hui
                                  notre offre de services, en proposant désormais à nos clients
                                  DB Personal & Private Banking une solution de crédit
                                  avantageuse et plutôt originale : le DB Investment Loan.
                                  Il s’agit d’un prêt à tempérament soumis aux dispositions du
                                  livre VII du Code de droit économique relatives au crédit à
                                  la consommation si le but du prêt est mobilier (par ex. achat
                                  d’une voiture, d’une oeuvre d’art, de travaux de rénovation...).
                                  Si le but du crédit est immobilier (par ex. acquisition d’une
                                  maison), il s’agit alors d’un crédit soumis aux dispositions
                                  du livre VII du Code de droit économique relatives au crédit
                                  hypothécaire.
                                  Deutsche Bank voit en ce service – encore très peu connu
                                  du grand public belge - une nouvelle solution innovante.
                                  Au lieu de travailler avec des solutions standardisées comme
                                  le font d’autres banques, le DB Investment Loan fournit
                                  une solution sur mesure.
Qu’est-ce que le DB Investment Loan ?
Définition                                                       Analyse et valorisation
Le DB Investment Loan est un moyen pour vous de financer         du compte-titres
un besoin de liquidités (par exemple pour l’acquisition d’un     Concrètement, Deutsche Bank analyse chaque ligne de
achat immobilier) en faisant appel aux placements que            votre compte-titres sur la base de différents critères :
vous possédez déjà en compte-titres auprès de Deutsche           valeur du portefeuille, type de placement, échéance restante,
Bank et ce sans devoir vendre ces titres. Ceux-ci peuvent        devise, volatilité, liquidité, rating, etc. Nous déterminons en-
être des obligations, des fonds d’investissement, des actions,   suite une valeur de nantissement qui correspond au montant
des produits structurés (instruments de créance négociables).    maximum de crédit que la banque pourra vous prêter. Cette
Des liquidités, également placées en nantissement, pourraient    valeur s’appuie sur les critères susmentionnés et est exprimée
aussi partiellement couvrir le crédit.                           en pourcentage de la valeur de chaque titre. La somme des
Chez Deutsche Bank, nous avons fixé à 50.000 € le minimum        valeurs de nantissement de votre portefeuille (soit la contre-
requis pour l’ouverture d’un DB Investment Loan. La durée        partie), représente le montant maximum du prêt qui vous sera
minimum de crédit est de 6 mois et la durée maximum est          proposé.
de 20 ans.
                                                                 Remboursement du crédit
                                                                 Vous avez le choix entre 2 formules :
                                                                 zz   Formule « classique » avec des remboursements du
                                                                      capital et des intérêts sur base mensuelle (durée min.
                                                                      1 an et max. 20 ans). Cette formule est adaptée pour
                                                                      ceux qui ont des revenus réguliers suffisants pour sup-
                                                                      porter, en plus de leurs autres charges, le paiement de
                                                                      mensualités en capital et en intérêts.
                                                                 zz   Formule « bullet » (ou prêt à remboursement in fine) :
                                                                      remboursement intégral du capital à l’échéance du

« Le DB Investment Loan                                               crédit (entre 6 mois et 10 ans) et paiement d’intérêts
                                                                      trimestriels. Ce type de crédit convient à ceux qui atten-
est un emprunt sur base                                               dent, dans un futur assez proche, une rentrée impor-
                                                                      tante d’argent (vente d’un immeuble, paiement d’une
de votre compte-titres. ».                                            assurance groupe, ...)
Le DB Investment Loan,
est-ce aussi pour moi ?
Le gros avantage d’un DB Investment Loan ? Vous pouvez financer le projet de vos rêves (la
plupart du temps un projet immobilier) sans devoir vendre vos titres et en évitant une inscription
hypothécaire. Dans le cas d’un DB Investment Loan, les perspectives de rendement éventuel de votre
portefeuille restent intactes et le taux d’intérêt de votre crédit pourrait être inférieur à ce rendement.

Un exemple pour mieux comprendre*

  1           Février 2018 : Michel souhaite financer son projet immobilier : un superbe appartement sur le front de
              mer à Nieuport. Jeune retraité de 62 ans, Michel envisage de signer un compromis pour l’acquisition
              de sa future seconde résidence au prix de 400.000 €.

              Ensuite, dans l’attente de la vente d’un appartement dont il est propriétaire à Bruxelles (il ne le mettra
  2           en vente qu’après son déménagement et quelques travaux destinés à le réfectionner), il contacte
              son conseiller pour un crédit de 200.000 €. Il ne souhaite en effet pas liquider le portefeuille titres
              qu’il possède chez Deutsche Bank.

  3           Nous soumettons le 15 février 2018 le portefeuille de Michel à notre département crédit pour obtenir
              une valeur d’avance. Michel accepte définitivement le 15 mars 2018 une proposition d’un
              DB Investment Loan sous forme d’une avance disponible à hauteur de 200.000 € au taux en vigueur
              à ce moment-là.
  4           Le 30 mai 2018, Michel a utilisé comme prévu 200.000 € en complément de son apport personnel lors
              de la signature de l’acte notarié pour l’achat de sa seconde résidence.

              Au 18 janvier 2019, la valeur d’avance de son portefeuille a nettement progressé. Elle demeure
  5           largement supérieure à l’utilisation de Michel qui prévoit d’utiliser son DB Investment Loan jusqu’à
              la fin de l’année 2020, soit au moment où son appartement bruxellois est réellement vendu et où il
              remboursera alors son DB Investment Loan.

*Ce récit fictif est inspiré de situations réelles. Il est destiné à illustrer la mise en place et le fonctionnement d’un DB Investment Loan
  dont l’octroi se fait sous réserve de l’accord du prêteur. Ce n’est pas une proposition commerciale ou une offre de financement.
  Les conditions de financement dépendent de la situation de chaque emprunteur.
Quelle est la fiscalité d’un DB Investment Loan ?
Le DB Investment Loan tombe sous la législation fiscale des crédits personnels et peut dans certains cas donner droit à un
avantage fiscal. Concrètement, l’avantage fiscal ne vaut que si l’emprunt est destiné à :

              zz l’acquisition d’un bien immobilier
              zz la rénovation d’un bien immobilier
              zz la préservation d’un bien immobilier

Contrairement à un prêt hypothécaire, vous ne pourrez prétendre à un avantage fiscal que dans le cadre du remboursement
des intérêts et donc pas pour le remboursement du capital.

Le traitement fiscal dépend de la situation individuelle du client et est susceptible de changer à l’avenir. Lorsqu’on se réfère à
un régime fiscal, celui-ci doit être compris comme étant le système fiscal applicable à un client de détail moyen ayant la qualité
de personne physique résident belge. L’avantage fiscal est limité et ne doit pas être un élément déterminant pour l’emprunteur.

« L’avantage d’un DB Investment Loan ?
  Vous pouvez financer le projet de vos rêves
   sans devoir vendre vos titres et en évitant une
   inscription hypothécaire. »

Exemples de projets à financer par un DB Investment Loan
zz   Acquisition d’une seconde résidence en Belgique ou à l’étranger.
zz   Projet de rénovation d’un bien immobilier.
zz   Achat d’un immeuble de rapport.
zz   Crédit-pont.
zz   Autre investissement immobilier.

A côté du DB Investment Loan qui est destiné à des dépenses privées, Deutsche Bank octroie également des crédits profession-
nels garantis par le nantissement de votre portefeuille. Si cette possibilité vous intéresse, veuillez dès lors vous adresser à votre
conseiller DB Personal ou à votre Private Banker pour plus d’informations.
Le DB Investment Loan en résumé
Une solution de crédit qui vous permet de financer le projet de vos rêves sans devoir
vendre vos titres.

zz   L’examen de votre demande de crédit* est directement pris en charge par les équipes de
     Deutsche Bank en Belgique.

zz   Pendant la durée de votre crédit, vos placements continuent à vous procurer un
     rendement potentiel.

zz   Deutsche Bank vous propose des taux d’intérêt très compétitifs sur le marché belge.

zz   Flexibilité : votre crédit peut spécifiquement être modulé en fonction de vos besoins.

zz   Idéal pour financer l’acquisition d’une résidence secondaire, un projet de rénovation,
     un investissement dans un immeuble de rapport, un crédit-pont, un crédit
     d’investissement (société, œuvres d’art…) ou le paiement des droits de succession.
     Le DB Investment Loan ne peut pas être utilisé pour réaliser des placements financiers.

zz   Ne requiert ni intervention de notaire ni acte notarié étant donné que le crédit n’est pas
     garanti par une inscription ou un mandat hypothécaire.

zz   Frais de dossier de 200 €, payable une fois après la signature du contrat de crédit.
     Aucuns frais de gestion annuels.

        Convaincu des avantages du DB Investment Loan ?
        • Prenez rendez-vous avec votre conseiller DB Personal dans votre Financial Center
          ou appelez votre Private Banker.
        • Appelez votre équipe de conseillers DB Personal au 078 15 22 22. Ils sont à votre
          disposition du lundi au vendredi de 9 h à 19 h et le samedi de 9 h à 12 h.
        • Retrouvez toutes les informations sur le DB Investment Loan sur
          deutschebank.be/credit-invest.

* Sous réserve du respect de certaines conditions particulières comme l’analyse de la solvabilité et des capacités de remboursement du demandeur, la valeur
   minimum de nantissement du portefeuille-titres et la durée du crédit.

Attention : emprunter de l’argent
coûte aussi de l’argent.
Deutsche Bank AG, Taunusanlage 12, 60325 Frankfurt am Main, Germany,
HR/RC Frankfurt am Main/Francfort-sur-le-Main. HRB nr. 30000. Deutsche
Bank AG Bijkantoor Brussel/Succursale de Bruxelles, avenue Marnixlaan
13-15, 1000 Brussel/Bruxelles, België/Belgique, RPR/RPM Brussel/Bruxelles,
BTW/TVA BE0418.371.094, IBAN BE03 6102 0085 7284, IHK D-H0AV-
L0HOD-14. E.R. : Steve De Meester. Novembre 2019 - MKG.110.191
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