Guide des éco-participations 2018 - Eco-mobilier
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Guide des
éco-participations
2018
SOMMAIRE
BARÈME 2018
ÉCO-MOBILIER COLLECTE
ET RECYCLE LE MOBILIER USAGÉ
QUI EST ÉCO-MOBILIER ?
Éco-mobilier, éco-organisme agréé par l'État, financé valoriser le mobilier usagé en lui offrant une seconde vie,
par l'éco-participation, a pour vocation de collecter et en le recyclant ou en l'utilisant comme source d'énergie.
L’ÉCO-PARTICIPATION SUR LE MOBILIER NEUF, C’EST QUOI ?
L’éco-participation est un montant appliqué à l’achat Les montants des éco-participations sont définis selon
d’un produit neuf qui finance le recyclage du mobilier trois familles de mobilier (sièges, literie, meubles).
usagé. Depuis le 1er mai 2013, elle est due sur tous les Ils sont fixes, soumis à la TVA et sont indépendants du
éléments d’ameublement. prix de vente.
POURQUOI AGIR POUR LE RECYCLAGE DU MOBILIER USAGÉ ?
Éco-mobilier a recyclé 58% du mobilier et valorisé Éco-mobilier est en 2018, réagréé pour 6 ans et vise le
énergétiquement 35% en 2017. ZÉRO enfouissement.
QUI ORGANISE LA COLLECTE DU MOBILIER USAGÉ ?
Les fabricants et distributeurs de meubles ont créé qui reprennent du mobilier auprès de leurs clients.
Éco-mobilier fin 2011, l’éco-organisme en charge Il est aussi partenaire de l’économie sociale et solidaire
de la collecte et du recyclage du mobilier usagé. (ex. : Ressourceries et Communautés d’Emmaüs)
LISTE DES PRODUITS Éco-mobilier travaille avec les collectivités locales dans le cadre du don et de la réutilisation des meubles.
PRÉSENTATION DE L’ÉCO-PARTICIPATION
ET BARÈME À LA DIMENSION
qui gèrent les déchèteries, et avec les distributeurs
Quelles nouveautés en 2018 ? ....................................................................... 4 Meubles de rangement ..................................................................................16
Sièges ..................................................................................................................... 6 Tables et plans de pose .................................................................................. 17
Literie ..................................................................................................................... 8 Éléments modulaires ...................................................................................... 18
Meubles ................................................................................................................10 Caissons (cuisine, salle de bains) ...............................................................20 OÙ ET COMMENT SE PASSE LA COLLECTE ?
Meubles de couchage .................................................................................... 22
Autres fonctions ............................................................................................... 23 La collecte s’organise dans les déchèteries publiques pris en charge par Éco-mobilier dans des bennes dédiées,
ou au travers des associations pour la réutilisation et il est trié puis envoyé vers des sites de valorisation et de
BARÈME AVEC ÉCO-MODULATION le réemploi. recyclage. En 2017, près de 530 000 tonnes de mobilier
Le cycle de vie des meubles ........................................................................26 Elle peut aussi parfois être proposée par les distributeurs, usagé auront été collectées par Éco-mobilier.
Sièges ....................................................................................................................12 Le barème 2018 Hors Taxe ...........................................................................28 sans que cela soit une obligation. Lorsque le mobilier est
Literie ....................................................................................................................13
Meubles ................................................................................................................14
2 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS Éco-mobilier 3
BARÈME 2018
QUELLES NOUVEAUTÉS EN 2018 ?
PRÉSENTATION
EXTENSION DU PÉRIMÈTRE D’AGRÉMENT D’ÉCO-MOBILIER
Éco-mobilier est l’éco-organisme agréé pour l’ensemble des éléments d’ameublement, quels que soient la catégorie, le
DES BARÈMES
circuit de distribution et la nature des utilisations de ces meubles.
En 2018, le périmètre d'intervention d'Éco-mobilier s'est élargi à la collecte, au tri, au recyclage et à la valorisation des
D’ÉCO-PARTICIPATION TTC
couettes et oreillers usagés ainsi que des meubles des professionnels.
QUELS SONT LES PRODUITS CONCERNÉS ?
Ce sont les meubles qui offrent une assise, un couchage, du rangement, un plan de pose ou de travail et qui entrent
dans l’une des 11 catégories définies par l’article R543-240 du Code de l’Environnement (disponible sur eco-mobilier.fr).
Les produits sont classés selon trois familles
de mobilier :
1 Salon, salle à manger 7 Salle de bain
2 8
Sièges – Literie – Meubles
Appoint Jardin
3 9
Chambres Siège • Pour les sièges, le barème est présenté par type de produits
et en fonction du nombre de places assises.
4 10
• Pour la literie, le barème est présenté par type de produits
Matelas et autre Literie Technique
et en fonction de la dimension.
• Pour les meubles, le montant de l’éco-participation
5 Bureau 11 Couette et oreillers est défini selon le poids du produit.
6 Cuisine
N.B.
• Des fiches pratiques et des outils de calcul sont disponibles sur le site eco-mobilier.fr
• Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
4 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS Éco-mobilier 5
SIÈGES
0,25 € 1,70 € 0,25 €
TTC TTC TTC
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
>
1 PLACE 2 PLACES > 2 PLACES AUTRES TABOURET CHAISE REMBOURRÉE CHAISE
CHAISE 1 0,25 €
SIÈGE 2 PLACES ET PLUS, NON REMBOURRÉ 2 1,10 € 0,25 € 0,60 € 0,60 €
TTC TTC TTC
SIÈGE PIVOTANT AJUSTABLE EN HAUTEUR 0,60 €
SIÈGE SANS STRUCTURE EN TEXTILE
0,60 € 1,80 € 3,00 €
OU REMBOURRAGE (pouf, pouf fauteuil, poire)
SIÈGE ARTICULÉ/ÉLECTRIQUE 4,00 € 7,00 € 11,00 €
CHAISE DE JARDIN TABOURET HAUT PIVOTANT CHAISE À ROULETTES
SIÈGE REMBOURRÉ NON CONVERTIBLE 3 1,70 € 4,50 € 8,50 €
Sans matelas
SIÈGE REMBOURRÉ CONVERTIBLE 3,00 € 5,50 € 10,50 €
3,00 € 1,10 € 1,70 € 1,70 €
< ou = 110 cm ≥ 110 cm Sans matelas
TTC TTC TTC
BANQUETTE, CLIC-CLAC ET BZ 4
3,00 € 5,50 € 3,00 €
GALETTE, COUSSIN (spécifique à un meuble donné),
HAMAC, SIÈGE GONFLABLE, 0,05 €
AUTRE PARTIE DE SIÈGE NON REMBOURRÉ
SUPPORT DE HAMAC 1,15 €
CHAISE LONGUE FAUTEUIL MUNI DE COUSSIN CHAISE À BASCULE
AUTRE ACCESSOIRE OU PARTIE DE SIÈGE
0,46 €
REMBOURRÉ (ex. : accotoir, repose-pieds)
1. Doit être considéré comme une chaise exclusivement, tout type de siège à 1 place sans présence de rembourré (hors siège pivotant ci-dessous). 1,10 € 1,70 € 5,50 €
2. Y compris chaises longues. 3. Avec assise et dossier rembourrés ou munis de coussins. 4. 1 place de couchage (largeur < 110 cm) = 1 place assise, TTC TTC TTC
2 places de couchage (largeur > 110 cm) = 2 places assises.
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
BANC DE JARDIN FAUTEUIL CLUB CLIC CLAC
6 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS Éco-mobilier 7
1,10 € 1,10 € 1,10 €
LITERIE TTC TTC TTC
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
MATELAS BÉBÉ SOMMIER FAGOT SURMATELAS
≤ 120 CM > 120 CM AUTRES
CADRE À LATTES 1,80 € 3,00 € Duo 3,60 €
3€ 4,50 € 3€
TTC TTC TTC
SOMMIER À LATTES 2,80 € 4,50 € Duo 5,60 €
SOMMIER TAPISSIER 1 3,50 € 4,50 € Duo 7,00 €
SOMMIER RELAXATION MÉCANIQUE/ÉLECTRIQUE 5,50 € 11,00 € Duo 11,00 €
SOMMIER BÉBÉ/SOMMIER FUTON/
1,10 €
SOMMIER FAGOT/LIT DE CAMP
CADRE À LATTES 160 CM SOMMIER À LATTES 160 CM MATELAS 110 CM
TOUT MATELAS, Y COMPRIS MATELAS PLIABLE 3,00 € 6,00 € 6,00 €
AUTRES MATELAS : surmatelas de type litier,
matelas bébé, petit matelas style futon
1,10 € 6€ 4,50 € 11 €
TTC TTC TTC
MATELAS DE COUCHAGE GONFLABLE 0,18 €
PIEDS DE LIT (lot de 2) 0,18 €
LIT COFFRE (hors matelas) 4,80 € 8,40 €
1. Sommier avec un cadre entouré de tissu.
MATELAS 160 CM SOMMIER TAPISSIER 160 CM 2 SOMMIERS RELAXATION MÉCANIQUES
1 PLACE 2 PLACES
N OUVEA U < 205 CM ≥ 205 CM
PRODUITS REMBOURRÉS D’ASSISE ET DE COUCHAGE 0,18 € 0,06 € 0,18 € 0,06 €
TTC TTC TTC TTC
SACS DE COUCHAGE 0,18 €
COUETTES
SURMATELAS NON LITIERS 0,12 € 0,18 €
EDREDONS
OREILLERS, TRAVERSINS, TOUS TYPES DE COUSSINS,
POLOCHONS ET AUTRES PRODUITS REMBOURRÉS 0,06 €
D’ASSISE ET DE COUCHAGE
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
SAC DE COUCHAGE OREILLER COUETTE ≥ 205 CM COUSSIN
8 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS Éco-mobilier 9
MEUBLES
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT BARÈME TTC
AVEC ÉCO-MODULATION
TOUT TYPE DE MEUBLE TOUT TYPE DE MEUBLE
0 KG À 0,5 KG exclu 0,02 € 600 KG À 700 KG exclu 44,00 €
0,5 KG À 1 KG exclu 0,06 € 700 KG À 800 KG exclu 50,00 € L’éco-modulation, c’est quoi ?
Pour encourager l’éco-conception des meubles,
1 KG À 2 KG exclu 0,11 € 800 KG À 900 KG exclu 56,00 €
Éco-mobilier met en place une éco-modulation
2 KG À 5 KG exclu 0,18 € 900 KG À 1 000 KG exclu 62,00 € sous forme d’un bonus. Ainsi, le montant de l’éco-participation
de certains produits qui respectent des critères favorisant l’aptitude
5 KG À 10 KG exclu 0,46 € 1 000 KG À 1 100 KG exclu 68,00 € au recyclage et la réduction des déchets est inférieur au barème.
10 KG À 20 KG exclu 1,15 € 1 100 KG À 1 200 KG exclu 74,00 €
20 KG À 30 KG exclu 1,75 € 1 200 KG À 1 300 KG exclu 80,00 €
Quels sont les meubles qui peuvent
30 KG À 40 KG exclu 2,30 € 1 300 KG À 1 400 KG exclu 86,00 €
en bénéficier ?
40 KG À 60 KG exclu 3,00 € 1 400 KG À 1 500 KG exclu 92,00 €
60 KG À 100 KG exclu 5,20 € 1 500 KG À 1 600 KG exclu 98,00 € Le barème 2018 retient les trois critères suivants :
100 KG À 150 KG exclu 9,50 € 1 600 KG À 1 700 KG exclu 104,00 €
• meubles constitués à plus de 95 % de bois massif
150 KG À 200 KG exclu 11,50 € 1 700 KG À 1 800 KG exclu 110,00 € certifié FSC ou PEFC, sans matériau de rembourrage ;
• meubles constitués à plus de 95 % de métal,
200 KG À 250 KG exclu 15,00 € 1 800 KG À 1 900 KG exclu 116,00 €
sans matériau de rembourrage ;
250 KG À 300 KG exclu 21,00 € 1 900 KG À 2 000 KG exclu 122,00 € • meubles dont la dimension peut être adaptée à la croissance
de l’utilisateur, grâce à des évolutions prévues à l’avance.
300 KG À 400 KG exclu 26,00 € 2 000 KG À 2 100 KG exclu 128,00 €
400 KG À 500 KG exclu 32,00 € Si un élément d’ameublement respecte l’un ou l’autre de ces critères,
AU-DELÀ DE 2000 KG,
+ 6,00 € il est éligible au barème éco-modulé présenté dans les pages suivantes.
par tranche de 100 kg
500 KG À 600 KG exclu 38,00 €
Néanmoins, s’il est éligible à plusieurs critères, les montants
Remarque : Pour les entreprises qui ne seraient pas en capacité de déterminer le poids réel du produit mis en marché ou dont la détermination des bonus ne sont pas cumulables.
certaine du poids n’est pas connue avant la mise en marché effective de l’élément (ex. : agencement sur mesure), Éco-mobilier propose une table
de correspondance entre la dimension et le poids de l’élément d’ameublement (cf. page 15), ainsi qu'un simulateur dédié au mobilier de cuisine
(disponible sur notre site internet).
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
10 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS Éco-mobilier 11SIÈGES LITERIE
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC AVEC ÉCO-MODULATION PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT ÉCO-PARTICIPATIONS TTC AVEC ÉCO-MODULATION PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
1 PLACE 2 PLACES ET + AUTRES ≤ 120 CM > 120 CM AUTRES
CHAISE 1 0,20 €
SOMMIER À LATTES 2,50 € 4,00 € Duo 5,00 €
SIÈGE 2 PLACES ET PLUS, NON REMBOURRÉ 2 1,00 €
SOMMIER BÉBÉ/SOMMIER FUTON/
1,00 €
SOMMIER FAGOT/LIT DE CAMP
STRUCTURE DE CONVERTIBLE SANS MATELAS 2,50 €
TOUT MATELAS, Y COMPRIS MATELAS PLIABLE 2,00 €
SUPPORT DE HAMAC 1,00 €
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
1. Doit être considéré comme une chaise exclusivement, tout type de siège à 1 place sans présence de rembourré (hors siège pivotant ci-dessous).
2. Y compris chaises longues.
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
Exemples d’éléments d’ameublement éligibles à l’éco-modulation Exemples d’éléments d’ameublement éligibles à l’éco-modulation
CHAISE CHAISE LONGUE SUPPORT DE HAMAC SOMMIER À LATTES SOMMIER FAGOT MATELAS 110 CM
0,20 € 1€ 1€ 4€ 1€ 2€
TTC TTC TTC TTC TTC TTC
12 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS Éco-mobilier 13MEUBLES
LE BARÈME TTC
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC AVEC ÉCO-MODULATION PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
À LA DIMENSION :
TOUT TYPE DE MEUBLE TTC TOUT TYPE DE MEUBLE TTC
UN OUTIL PRATIQUE !
0 KG À 0,5 KG exclu 0,01 € 600 KG À 700 KG exclu 38,00 €
0,5 KG À 1 KG exclu 0,05 € 700 KG À 800 KG exclu 43,00 €
1 KG À 2 KG exclu 0,10 € 800 KG À 900 KG exclu 48,00 €
2 KG À 5 KG exclu 0,16 € 900 KG À 1 000 KG exclu 53,00 €
L’éco-participation des meubles se calcule
à partir de leur poids (hors emballage).
5 KG À 10 KG exclu 0,40 € 1 000 KG À 1 100 KG exclu 58,00 €
Lorsque ce poids n’est pas connu, il est possible d’utiliser le barème
10 KG À 20 KG exclu 1,00 € 1 100 KG À 1 200 KG exclu 63,00 € à la dimension, qui permet de définir un poids à partir
des dimensions du meuble. Ce poids moyen estimé définit
20 KG À 30 KG exclu 1,50 € 1 200 KG À 1 300 KG exclu 68,00 €
le montant de l’éco-participation applicable.
30 KG À 40 KG exclu 2,00 € 1 300 KG À 1 400 KG exclu 73,00 €
40 KG À 60 KG exclu 2,50 € 1 400 KG À 1 500 KG exclu 78,00 €
60 KG À 100 KG exclu 4,50 € 1 500 KG À 1 600 KG exclu 83,00 €
Un simulateur du poids des meubles de cuisine est disponible sur notre site
internet pour déterminer une estimation du poids à partir des dimensions
100 KG À 150 KG exclu 8,00 € 1 600 KG À 1 700 KG exclu 88,00 € réelles de l'élément de cuisine.
150 KG À 200 KG exclu 10,00 € 1 700 KG À 1 800 KG exclu 93,00 €
Une table de correspondance entre la dimension principale
200 KG À 250 KG exclu 13,00 € 1 800 KG À 1 900 KG exclu 98,00 €
et le poids de l'élément est également présentée pour :
250 KG À 300 KG exclu 18,00 € 1 900 KG À 2 000 KG exclu 103,00 €
300 KG À 400 KG exclu 23,00 € PLUS DE 2 000 KG 108,00 €
• les meubles de rangement ;
• les tables et les plans de pose ;
400 KG À 500 KG exclu 28,00 €
AU-DELÀ DE 2000 KG,
• les éléments modulaires ;
par tranche de 100 kg
+ 5,00 € • les meubles de literie ;
500 KG À 600 KG exclu 33,00 €
• les caissons de cuisine et de salle de bains.
Remarque : Pour les entreprises qui ne seraient pas en capacité de déterminer le poids réel du produit mis en marché ou dont la détermination
certaine du poids n’est pas connue avant la mise en marché effective de l’élément (ex. : agencement sur mesure), Éco-mobilier proposera une table
de correspondance entre la dimension et le poids de l’élément d’ameublement (cf. page 15). À partir de la dimension principale, elle permet de trouver le montant
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels. de l’éco-participation applicable à chaque élément d’ameublement.
Cette table de correspondance concerne les metteurs
en marché qui ne peuvent pas connaître le poids d'un meuble.
14 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS Éco-mobilier 15MEUBLES DE RANGEMENT TABLES ET PLANS DE POSE
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
LA DIMENSION À UTILISER EST LA PLUS GRANDE LONGUEUR DU MEUBLE LA DIMENSION À UTILISER EST LA PLUS GRANDE LONGUEUR OU LE DIAMÈTRE DU MEUBLE
RANGEMENTS 0 - 60 61 121 181 241 301 361 481 601 721 DIMENSIONS EN CM 0 - 60 61 121 181 241 301 361 481 601 721
– - - - - - - - - ET – - - - - - - - - ET
(LONGUEUR EN CM) 120 180 240 300 360 480 600 720 + (RALLONGES INCLUSES) 120 180 240 300 360 480 600 720 +
MEUBLES MEUBLANT À MEUBLES À FONCTION
FONCTION DE RANGEMENT 2,30 € 3,00 € 5,20 € 9,50 € 11,50 € 15,00 € 21,00 € 26,00 € 32,00 € 1,75 € 2,30 € 3,00 € 5,20 € 9,50 € 11,50 € 15,00 €
PRINCIPALE DE POSE
H ≤ 1 M (avec porte)
PLAN DE POSE SANS PIED
MEUBLES MEUBLANT À PLATEAU DE TABLE,
FONCTION DE RANGEMENT 3,00 € 5,20 € 9,50 € 11,50 € 15,00 € 21,00 € 26,00 € 32,00 € 38,00 € 44,00 € PLAN DE TRAVAIL 1
H > 1 M (avec porte)
- HORS MATÉRIAUX INERTES 1,15 € 1,75 € 2,30 € 3,00 € 5,20 € 9,50 € 11,50 €
ARMOIRE OU ARMOIRE
DRESSING (sans porte)
- EN MATÉRIAUX INERTES 2
2,30 € 5,20 € 9,50 € 11,50 € 15,00 € 21,00 € 26,00 € 32,00 € 38,00 €
BIBLIOTHÈQUE, ÉTAGÈRE
5,20 € 9,50 € 11,50 € 15,00 € 21,00 € 26,00 € 32,00 € 38,00 €
AU SOL SANS PORTE 1. Cuisine. 2. Lave, béton, granit, etc.
BLOC ENSEMBLE LIVING N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
(hors table/chaises)
Exemples de meubles meublants à fonction de pose : table à langer (avec tiroir), table à langer (sans tiroir),
STRUCTURE DE RANGEMENT table de chevet, desserte, console simple ou murale (meuble de salon), guéridon, table basse, table de salle à manger,
LÉGÈRE DE TYPE PENDERIE tables gigognes, établi-billot, meuble micro-informatique, secrétaire de bureau, table, desserte de jardin, guéridon
NON COMPOSÉE DE 0,18 € 0,46 € 1,15 € 1,75 €
CAISSONS (plastique, tissu, de jardin, table basse de jardin, table de jardin.
autres textiles, cartons…)
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
Exemples de meubles meublants à fonction de rangement : chiffonnier, coiffeuse, commode, autre meuble meublant de
rangement (hors modulaires), semainier, argentier, bahut, buffet, bibus, bonnetière, chiffonnier-lingère, confiturier, haut de
vaisselier, meuble à métier, meuble bar, meuble chaussures, meuble d’aquarium (hors aquarium), meuble de séparation de
salon, meuble téléphone, meuble TV-Hi-fi-Vidéo, vaisselier, enfilade, vitrine, armoire à balai, buffet-vaisselier de cuisine, îlot
de cuisine, meuble à évier, bureau, bureau enfant, meuble classeur, bar de jardin.
BUREAU VAISSELIER BUFFET TABLE DE SALLE À MANGER GUÉRIDON DE JARDIN TABLE DE JARDIN
16 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS Éco-mobilier 17ÉLÉMENTS MODULAIRES
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
LA DIMENSION À UTILISER EST LA PLUS GRANDE LONGUEUR
DIMENSIONS EN CM 0 - 60 61 121 181 241 301 361 481 601 721
– - - - - - - - - ET
120 180 240 300 360 480 600 720 +
TOUTES TABLETTES L ≤ 120 CM 0,18 € –
TABLETTE L > 120 CM,
0,18 € 0,46 €
ET ÉPAISSEUR < 20 MM 1
–
TABLETTE L > 120 CM,
0,46 € 1,15 € BIBLIOTHÈQUE TABLETTES VANTAUX
ET ÉPAISSEUR ≥ 20 MM 2
AUTRES ÉTAGÈRES MURALES
AVEC OU SANS MIROIR
0,46 € 1,15 € 1,75 €
(incluant une part
de quincaillerie)
VANTAIL POUR PLACARD/
DRESSING, À L’UNITÉ
- SANS VERRE 1,15 € 1,75 € 2,30 €
- AVEC VERRE 1,75 € 2,30 € 3,00 €
ARMOIRE OU ARMOIRE
DRESSING (sans porte)
BIBLIOTHÈQUE, ÉTAGÈRE
5,20 € 9,50 € 11,50 € 15,00 € 21,00 € 26,00 € 32,00 € 38,00 € ÉLÉMENTS MODULAIRES
AU SOL SANS PORTE
BLOC ENSEMBLE LIVING
(hors table/chaises)
1. Sauf produits pré-percés, pré-usinés et/ou ayant 3 chants ou plus. 2. Ou produits pré-usinés, pré-percés ou ayant 3 chants ou plus.
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
18 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS Éco-mobilier 19CAISSONS – CUISINE CAISSONS – SALLE DE BAINS
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
LA DIMENSION À UTILISER EST LA LARGEUR DU CAISSON, SAUF POUR LA COLONNE LA DIMENSION À UTILISER EST LA LARGEUR DU CAISSON.
OÙ L’ON PREND LA PROFONDEUR
VOUS POUVEZ APPLIQUER L'ÉCO-PARTICIPATION CI-DESSOUS SI VOUS N'ÊTES PAS EN MESURE D'UTILISER
LE SIMULATEUR DÉDIÉ AU MOBILIER DE CUISINE DISPONIBLE SUR NOTRE SITE INTERNET.
DIMENSIONS EN CM ≥ 40 41 - 60 61 - 80 81 à 100 101 et + DIMENSIONS EN CM ≥ 40 41 - 60 61 - 80 81 à 100 101 et +
CAISSON BAS NU 1,75 € 2,30 € CAISSON NU HAUT OU BAS 1,15 € 1,75 €
CAISSON BAS COMPLET
CAISSON HAUT NU 1,15 € 1,75 € 2,30 € 3,00 € 5,20 €
(autre que meuble sous-lavabo)
CAISSON BAS COMPLET 1,75 € 2,30 € 3,00 € CAISSON HAUT COMPLET 1,75 € 2,30 € 3,00 €
CAISSON HAUT COMPLET 1,15 € 1,75 € 2,30 € CAISSON COLONNE NU 1,75 € 2,30 €
CAISSON COLONNE
CAISSON COLONNE NU 2,30 € 3,00 € 1,75 € 2,30 € 3,00 € 5,20 €
OU DEMI-COLONNE COMPLET
CAISSON COLONNE COMPLET SOUS-LAVABO 1,75 € 2,30 € 3,00 € 5,20 €
3,00 € 5,20 €
(dimension variable = profondeur)
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels. N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
Le caisson nu : un caisson nu ne comporte ni portes ni étagères. Il s’agit uniquement de la structure du caisson. Le caisson nu : un caisson nu ne comporte ni portes ni étagères. Il s’agit uniquement de la structure du caisson.
Le caisson complet : un caisson complet comprend les portes et les tablettes. Le caisson complet : un caisson complet comprend les portes et les tablettes.
20 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS Éco-mobilier 21MEUBLES DE COUCHAGE AUTRES FONCTIONS
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT CERTAINS PRODUITS NE CONNAISSENT PAS DE VARIATION SIGNIFICATIVE DE LEUR POIDS EN FONCTION
LA DIMENSION À UTILISER EST LA LARGEUR DU MEUBLE DE LEURS DIMENSIONS
IL EXISTE DONC UNE SEULE TRANCHE DE POIDS ET UN SEUL MONTANT ASSOCIÉ À CES PRODUITS
DÉNOMINATION ÉCO-PARTICIPATION TTC
DIMENSIONS EN CM ≥ 120 121 et +
BLOC TIROIR À ROULETTES (de bureau) 1,15 €
CADRE DE LIT SIMPLE (hors matelas et sommier) 1,75 € CACHE-LUMIÈRE (cuisine) 0,18 €
CORNICHE (cuisine) 0,06 €
FORFAIT TIROIR(S) 1,15 € 1,75 €
CRÉDENCE (cuisine) 0,46 €
TÊTE DE LIT SEULE 1,75 € 2,30 € ESCABEAU SOLIDAIRE D’UN MEUBLE 0,18 €
FAÇADE DE LAVE-VAISSELLE 0,46 €
LIT HORS MATELAS ET SOMMIER SANS TIROIRS
3,00 € 5,20 €
(soit cadre + tête de lit) FAÇADE PORTE POUR MEUBLE DE BUREAU 0,46 €
LIT MEZZANINE ET EN HAUTEUR (hors matelas) 5,20 € FAÇADE PORTE POUR MEUBLE DE CUISINE 0,46 €
FAÇADE PORTE POUR MEUBLE DE SALLE DE BAINS 0,46 €
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
FAÇADE TIROIR POUR MEUBLE DE CHAMBRE À COUCHER 0,18 €
FAÇADE TIROIR POUR MEUBLE DE CUISINE 0,18 €
FAÇADE TIROIR POUR MEUBLE DE SALLE DE BAINS 0,18 €
FAÇADE TIROIR POUR MEUBLE DE SALON/SÉJOUR/SALLE À MANGER 0,18 €
FILEUR (cuisine) 0,18 €
HOUSSE DE PENDERIE, À L’UNITÉ, EN AUTRE(S) MATÉRIAU(X) 0,11 €
JOUE DE FINITION (cuisine) 0,18 €
TÊTE DE LIT MARCHEPIED SOLIDAIRE D’UN MEUBLE, À L’UNITÉ, EN AUTRE(S) MATÉRIAU(X) 0,18 €
MONTANT VERTICAL POUR COMPOSITION 2,30 €
PARAVENT 0,46 €
PETITE CAISSE À RANGEMENT 0,18 €
PLINTHE (cuisine) 0,46 €
PORTANT (structure simple composée de deux mâts et d’une tringle) 0,46 €
PORTEMANTEAU SUR PIED/AU SOL – VESTIAIRE 1,15 €
SOCLE AU SOL POUR CAISSON 0,18 €
22 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS Éco-mobilier 23AUTRES FONCTIONS (SUITE)
DÉNOMINATION ÉCO-PARTICIPATION TTC LE CYCLE DE VIE
SUPPORT MURAL TV/HI-FI 0,18 €
SUR-MEUBLE BUREAU
TIROIR À CAISSON POUR MEUBLE DE CHAMBRE À COUCHER (complet)
0,46 €
0,46 €
DES MEUBLES
TIROIR À CAISSON POUR MEUBLE DE CUISINE 0,46 €
TIROIRS DE MEUBLE DE BUREAU 0,46 €
VALET 0,18 €
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
Sur l’ensemble du cycle de vie,
l’éco-participation est utilisée
par Éco-mobilier pour développer,
organiser et financer la filière :
• financement de la collecte,
du tri et du traitement ;
• contribution à la recherche
sur l’éco-conception ;
• campagnes d’adhésion et de sensibilisation
des professionnels et du grand public.
PARAVENT ÉLÉMENTS DE CUISINE
(FAÇADES DE LAVE-VAISSELLE, DE PORTES, TIROIR…)
24 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS Éco-mobilier 25Autres industries
Valorisation
Ils peuvent remplacer
le pétrole comme
combustible pour créer
de l’énergie.
Fabrication
Les meubles sont fabriqués
ou assemblés en France
ou sont importés. Recyclage
Ils sont transformés en
ÉCO-PARTICIPATION diverses nouvelles matières
— premières recyclées.
Elle est appliquée
ÉCO-PARTICIPATION sur la facture, par
— le fabricant français
Lors de l’achat,
l’éco-participation est
ou par l’importateur. Tri
payée par le client. Les meubles sont séparés par
matériau en vue du recyclage ou
de la valorisation énergétique.
Distribution
Le consommateur achète
et emporte ses meubles ou
se fait livrer.
Apport Collecte
Mis au rebut, ils peuvent être apportés Les bennes qui servent à la
en déchèterie par le consommateur ou collecte des meubles usagés sont
repris par les distributeurs volontaires. acheminées vers les centres de tri.
Usage Don
Les meubles sont installés et utilisés Après utilisation, les meubles
par les consommateurs. peuvent être donnés à des associations
solidaires pour réutilisation.
26 27SIÈGES
ÉCO-PARTICIPATIONS HT PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
>
1 PLACE 2 PLACES > 2 PLACES AUTRES
CHAISE 1 0,21 €
SIÈGE 2 PLACES ET PLUS, NON REMBOURRÉ 2 0,92 €
SIÈGE PIVOTANT AJUSTABLE EN HAUTEUR 0,50 €
SIÈGE SANS STRUCTURE EN TEXTILE OU
0,50 € 1,50 € 2,50 €
REMBOURRAGE (pouf, pouf fauteuil, poire)
LE BARÈME 2018 SIÈGE ARTICULÉ/ÉLECTRIQUE 3,33 € 5,83 € 9,17 €
HORS TAXE SIÈGE REMBOURRÉ NON CONVERTIBLE 3
SIÈGE REMBOURRÉ CONVERTIBLE
1,42 €
2,50 €
3,75 €
4,58 €
7,08 €
8,75 €
Sans matelas
2,50 €
< ou = 110 cm ≥ 110 cm Sans matelas
BANQUETTE, CLIC-CLAC ET BZ 4
2,50 € 4,58 € 2,50 €
GALETTE, COUSSIN (spécifique à un meuble donné),
HAMAC, SIÈGE GONFLABLE, 0,04 €
AUTRE PARTIE DE SIÈGE NON REMBOURRÉ
SUPPORT DE HAMAC 0,96 €
AUTRE ACCESSOIRE OU PARTIE DE SIÈGE
0,38 €
REMBOURRÉ (ex. : accotoir, repose-pieds)
1. Doit être considéré comme une chaise exclusivement, tout type de siège à 1 place sans présence de rembourré (hors siège pivotant ci-dessous).
2. Y compris chaises longues. 3. Avec assise et dossier rembourrés ou munis de coussins. 4. 1 place de couchage (largeur < 110 cm) = 1 place assise,
2 places de couchage (largeur > 110 cm) = 2 places assises.
28 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS Éco-mobilier 29LITERIE MEUBLES
ÉCO-PARTICIPATIONS HT PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT ÉCO-PARTICIPATIONS HT PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
≤ 120 CM > 120 CM AUTRES TOUT TYPE DE MEUBLE TOUT TYPE DE MEUBLE
CADRE À LATTES 1,50 € 2,50 € Duo 3,00 € 0 KG À 0,5 KG exclu 0,02 € 600 KG À 700 KG exclu 36,67 €
0,5 KG À 1 KG exclu 0,05 € 700 KG À 800 KG exclu 41,67 €
SOMMIER À LATTES 2,33 € 3,75 € Duo 4,66 €
1 KG À 2 KG exclu 0,09 € 800 KG À 900 KG exclu 46,67 €
SOMMIER TAPISSIER 1 2,92 € 3,75 € Duo 5,83 €
2 KG À 5 KG exclu 0,15 € 900 KG À 1 000 KG exclu 51,67 €
SOMMIER RELAXATION MÉCANIQUE/ÉLECTRIQUE 4,58 € 9,17 € Duo 9,17 €
5 KG À 10 KG exclu 0,38 € 1 000 KG À 1 100 KG exclu 56,67 €
SOMMIER BÉBÉ/SOMMIER FUTON/ 10 KG À 20 KG exclu 0,96 € 1 100 KG À 1 200 KG exclu 61,67 €
0,92 €
SOMMIER FAGOT/LIT DE CAMP
20 KG À 30 KG exclu 1,46 € 1 200 KG À 1 300 KG exclu 66,67 €
TOUT MATELAS, Y COMPRIS MATELAS PLIABLE 2,50 € 5,00 € 5,00 €
30 KG À 40 KG exclu 1,92 € 1 300 KG À 1 400 KG exclu 71,67 €
AUTRES MATELAS : surmatelas de type litier,
0,92 €
matelas bébé, petit matelas style futon
40 KG À 60 KG exclu 2,50 € 1 400 KG À 1 500 KG exclu 76,67 €
MATELAS DE COUCHAGE GONFLABLE 0,15 €
60 KG À 100 KG exclu 4,33 € 1 500 KG À 1 600 KG exclu 81,67 €
PIEDS DE LITS (lot de 2) 0,15 € 100 KG À 150 KG exclu 7,92 € 1 600 KG À 1 700 KG exclu 86,67 €
150 KG À 200 KG exclu 9,58 € 1 700 KG À 1 800 KG exclu 91,67 €
LIT COFFRE (hors matelas) 4,00 € 7,00 €
200 KG À 250 KG exclu 12,50 € 1 800 KG À 1 900 KG exclu 96,67 €
1. Sommier avec un cadre entouré de tissu.
250 KG À 300 KG exclu 17,50 € 1 900 KG À 2 000 KG exclu 101,67 €
1 PLACE 2 PLACES
N OUVEA U < 205 CM ≥ 205 CM 300 KG À 400 KG exclu 21,67 € PLUS DE 2 000 KG 106,67 €
PRODUITS REMBOURRÉS D’ASSISE ET DE COUCHAGE 400 KG À 500 KG exclu 26,67 €
AU-DELÀ DE 2000 KG,
+ 5,00 €
par tranche de 100 kg
SACS DE COUCHAGE 0,15 € 500 KG À 600 KG exclu 31,67 €
COUETTES Remarque : pour les entreprises qui ne seraient pas en capacité de déterminer le poids réel du produit mis en marché ou dont la détermination
SURMATELAS NON LITIERS 0,10 € 0,15 € certaine du poids n’est pas connue avant la mise en marché effective de l’élément (ex. : agencement sur mesure), Éco-mobilier propose une table
EDREDONS de correspondance entre la dimension et le poids de l’élément d’ameublement (cf. page 15).
OREILLERS, TRAVERSINS, TOUS TYPES DE COUSSINS,
POLOCHONS ET AUTRES PRODUITS REMBOURRÉS 0,05 €
D’ASSISE ET DE COUCHAGE
30 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS Éco-mobilier 31rendez-vous
sur eco-mobilier.fr
Pour plus d’information,
ÉCO-MOBILIER – SAS au capital de 200 000 € - Siège social : 50, avenue Daumesnil 75012 Paris - 538 495 870 RCS Paris - Ne pas jeter sur la voie publique – Imprimé sur du Cocoon 60 Silk (papier certifié FSC® mix, 60% de fibres recyclées et 40% de fibres vierges)
Crédits photographiques et illustrations : Yannick Labrousse/Temps machine ; Sylvia Galmot ; MarieClaire Grafilles ; paulprescott72 - Getty ; aleksandarvelasevic - Getty ; Pekka Nikonen - Getty ; Helena Schaeder Söderberg - Getty ;
François Daburon ; Relajaelcoco ; iStock ; Eco-mobilier ; DR. - Mars 2018.Vous pouvez aussi lire
