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25/03/2017
La laïcité
Une approche de formateurs
(et militants) de l’éducation
populaire
Jean-Louis Davot
Ligue de l’enseignement – FOL 70
Port sur Saône 17 mars 2017
• D’où parlons-nous ? A qui ?
• 4 entrées pour une démarche formative :
• La Laïcité : valeur ou principe ?
• La chasse aux idées reçues
• Les nécessaires références historiques et juridiques
• La bataille des mots
• Et encore bien d’autres questions …
125/03/2017
Ce qui est posé comme vrai, beau, bien, d'un point
Valeur ? de vue personnel ou selon les critères d'une société
et qui est donné comme un idéal à atteindre,
comme quelque chose à défendre.
La Laïcité
Proposition fondamentale, loi, règle …
Principe ? Base sur laquelle repose l'organisation de quelque
chose, ou qui en régit le fonctionnement.
Ce qui est posé comme vrai, beau, bien, d'un point
Valeur ? de vue personnel ou selon les critères d'une société
et qui est donné comme un idéal à atteindre,
comme quelque chose à défendre.
La Laïcité
Proposition fondamentale, loi, règle …
Principe ? Base sur laquelle repose l'organisation de quelque
chose, ou qui en régit le fonctionnement.
225/03/2017
Ce qui est posé comme vrai, beau, bien, d'un point
Valeur ? de vue personnel ou selon les critères d'une société
et qui est donné comme un idéal à atteindre,
comme quelque chose à défendre.
La Laïcité
Proposition fondamentale, loi, règle …
Principe ? Base sur laquelle repose l'organisation de quelque
chose, ou qui en régit le fonctionnement.
La Laïcité est un principe juridique d’organisation de l’espace public
qui permet l’expression des trois valeurs fondatrices de la République
Liberté Egalité Fraternité
Ce qui est posé comme vrai, beau, bien, d'un point
Valeur ? de vue personnel ou selon les critères d'une société
et qui est donné comme un idéal à atteindre,
comme quelque chose à défendre.
La Laïcité
Proposition fondamentale, loi, règle …
Principe ? Base sur laquelle repose l'organisation de quelque
chose, ou qui en régit le fonctionnement.
La Laïcité est un principe juridique d’organisation de l’espace public
qui permet l’expression des trois valeurs fondatrices de la République
Liberté Egalité Fraternité
325/03/2017
Quelques affirmations : vraies ou fausses ?
La laïcité interdit d’exprimer sa religion en public
Vrai Faux
Quelques affirmations : vraies ou fausses ?
La laïcité interdit d’exprimer sa religion en public
Vrai Faux
Dans l’espace public et dans les services publics, la liberté
d’expression pour les usagers et les citoyens est la règle, y compris
le port d’une tenue vestimentaire et de signes religieux visibles. Un
usager peut donc se rendre en mairie, dans un équipement public
ou à la terrasse d’un bistrot en portant un signe religieux. Exception
faite de la dissimulation du visage (Loi de 2010).
425/03/2017
Quelques affirmations : vraies ou fausses ?
Etre laïque, c’est être athée
Vrai Faux
Quelques affirmations : vraies ou fausses ?
Etre laïque, c’est être athée
Vrai Faux
Il faut distinguer laïc et laïque. Est laïc ce qui n’est pas religieux.
L’adjectif laïque désigne ce qui se réfère à la laïcité, doctrine de
séparation des institutions religieuses et politiques. Il est tout à fait
possible d’être croyant et partisan de la laïcité (comme l’ont été de
nombreux députés républicains ayant voté la Loi de 1905). La laïcité
n’est pas non plus une croyance, mais un principe qui rend possible
la coexistence de toutes les croyances. On peut donc être athée et
non-laïque, si on fait de l’athéisme une croyance supérieure qui
devrait être imposée à tous.
525/03/2017
Quelques affirmations : vraies ou fausses ?
La laïcité garantit l’égalité des sexes
Vrai Faux
Quelques affirmations : vraies ou fausses ?
La laïcité garantit l’égalité des sexes
Vrai Faux
On le verra en observant le calendrier de mise en place de la Laïcité
en France et celui de l’égalité des droits entre les hommes et les
femmes, les deux sont très clairement dissociés.
625/03/2017
Quelques affirmations : vraies ou fausses ?
Il est possible de demander à une personne de retirer un signe
religieux qu’elle porte dans un cadre professionnel
Vrai Faux
Quelques affirmations : vraies ou fausses ?
Il est possible de demander à une personne de retirer un signe
religieux qu’elle porte dans un cadre professionnel
Vrai Faux
Un agent public, ou un salarié de droit privé exerçant une mission de
service public ne doit manifester aucune appartenance religieuse
dans le cadre professionnel. La liberté d’expression des convictions
religieuses ne peut porter atteinte à la neutralité des services
publics, à l’hygiène, la santé, le bon fonctionnement du service …
(par exemple dans le cadre sportif, la restriction du port de signes
religieux peut être édictée pour des raisons d’hygiène oiu de
sécurité)
725/03/2017
Quelques affirmations : vraies ou fausses ?
Les pouvoirs publics peuvent financer une association telle que le
secours catholique
Vrai Faux
Quelques affirmations : vraies ou fausses ?
Les pouvoirs publics peuvent financer une association telle que le
secours catholique
Vrai Faux
La République ne reconnaît, ne salarie, ne subventionne aucun
culte. Elle ne peut donc subventionner des activités religieuses. Elle
peut cependant tout à fait subventionner des activités associatives
culturelles, caritatives, éducatives, même si elles se réfèrent à une
religion.
825/03/2017
Quelques affirmations : vraies ou fausses ?
La Loi de 2004 sur le port de signes ostentatoires à l’école s’applique
à tous (parents, enseignants et élèves)
Vrai Faux
Quelques affirmations : vraies ou fausses ?
La Loi de 2004 sur le port de signes ostentatoires à l’école s’applique
à tous (parents, enseignants et élèves)
Vrai Faux
Seuls les élèves sont visés par la Loi de 2004. Les enseignants sont
des agents du service publics tenus de respecter la neutralité de
l’Etat et les parents sont des usagers libres d’exprimer publiquement
leurs convictions dans l’espace public. Le législateur a considéré
nécessaire de faire de l’élève un « usager » particulier, qu’il est
nécessaire de protéger des revendications identitaires et
communautaires
925/03/2017
Quelques affirmations : vraies ou fausses ?
Une manifestation religieuse peut être interdite au nom de la laïcité
Vrai Faux
Quelques affirmations : vraies ou fausses ?
Une manifestation religieuse peut être interdite au nom de la laïcité
Vrai Faux
Ce n’est pas au nom de la laïcité qu’une manifestation (religieuse ou
non) peut-être interdite, mais au nom du respect du maintien de
l’ordre public. L’organisation de manifestations religieuses suit le
même canal d’autorisations que n’importe quelle manifestation sur
la voie publique
1025/03/2017
Quelques affirmations : vraies ou fausses ?
La laïcité interdit toute action de prosélytisme
Vrai Faux
Quelques affirmations : vraies ou fausses ?
La laïcité interdit toute action de prosélytisme
Vrai Faux
Le « zèle ardent pour recruter des adeptes, pour tenter d’imposer ses
idées » est une composante de la liberté religieuse. C’est même,
dans un certain sens, une composante de la démocratie. A ce titre,
il est donc protégé par la Loi. Cependant, peut être sanctionné le
prosélytisme abusif, notamment s’il s’exerce dans un cadre
professionnel, ou à l’encontre de personnes vulnérables
(phénomènes sectaires).
1125/03/2017
Prendre un peu de recul …
et considérer l’histoire
Les principales Lois laïques
• 1789 Déclaration des droits de l’homme et du citoyen
• 1792 Création de l’Etat civil
• 1804 Promulgation du Code civil
• 1879 Suppression du repos obligatoire le dimanche
• 1881 Laïcisation des hôpitaux et des cimetières
• 1881 Gratuité de l’enseignement primaire public
• 1881 Liberté de réunion
• 1881 Loi sur la presse, fin du délit de blasphème
• 1882 Obligation et laïcisation de l’enseignement, « Loi Ferry »
Prendre un peu de recul …
et considérer l’histoire
Les principales Loi laïques (suite)
• 1884 Reconnaissance des syndicats
• 1884 Loi rétablissant le divorce
• 1884 Suppression des prières publiques, notamment lors des rentrées
parlementaires
• 1886 Laïcisation du personnel de l’enseignement primaire (Goblet)
• 1887 Liberté des funérailles
• 1889 Fin de l’exemption du service militaire pour les séminaristes
• 1901 Contrat d’association (titre III sur les congrégations)
• 1905 Séparation des Eglises et de l’Etat
• 1967 Libéralisation de la contraception (Neuwirth)
1225/03/2017
Prendre un peu de recul …
et considérer l’histoire
Les principales Loi laïques
• 1975 Autorisation de l’interruption volontaire de grossesse (Veil)
• 1982 L’homosexualité n’est plus considérée comme un délit
• 1999 Pacte Civil de Solidarité
• 2004 Loi encadrant le port de signes ou de tenues manifestant une
appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées
publics
• 2010 Interdiction de dissimulation du visage dans l’espace public
• 2015 Projet de loi : Extension du principe de neutralité aux crèches,
halte garderies, assistants maternels et centres de vacances et de
loisirs
• 2016 Loi El Khomri Article 1er bis A
• … et la jurisprudence (Affaire Baby Lou, affaire Paprec …)
Prendre un peu de recul …
et considérer l’histoire.
Les grandes dates
1789 1905 1946 2004
1880 - 1886
Déclaration Loi de Loi interdisant
1801 Lois de La laïcité
des droits de séparation le port de
Concordat laïcisation de entre dans la signes religieux
l’homme et des églises et constitution
l’école à l’école
du citoyen de l’Etat
1325/03/2017
Prendre un peu de recul …
et considérer l’histoire.
Les grandes dates
1789 1905 1946 2004
1880 - 1886
Déclaration Loi de Loi interdisant
1801 Lois de La laïcité
des droits de séparation le port de
Concordat laïcisation de entre dans la signes religieux
l’homme et des églises et constitution
l’école à l’école
du citoyen de l’Etat
Paradoxes
Convergences
Récupérations
Prendre un peu de recul …
et considérer l’histoire.
Les grandes dates
1789 1905 1946 2004
1880 - 1886
Déclaration Loi de Loi interdisant
1801 Lois de La laïcité
des droits de séparation le port de
Concordat laïcisation de entre dans la signes religieux
l’homme et des églises et constitution
l’école à l’école
du citoyen de l’Etat
Partout sur le territoire national ?
(Alsace Moselle, Guyane et autres TOM …)
1425/03/2017
Prendre un peu de recul …
et considérer le Droit
Article 1 de notre Constitution
« La République est indivisible, laïque, démocratique et
sociale. Elle assure l’égalité devant la loi de tous les
citoyens sans distinction d’origine, de race ou de religion.
Elle garantit des droits égaux aux homme et aux femmes
et respecte toutes les croyances. »
Prendre un peu de recul …
et considérer le Droit
Le cadre juridique c’est, en résumé : « la loi protège la foi
aussi longtemps que la foi ne prétend pas dicter la loi »
Et … 3 principes constants
1) La liberté de conscience et d’expression de ses
convictions
Tout citoyen peut être croyant, athée ou agnostique et peut librement
exprimer ses convictions aux seules réserves de ne pas porter atteinte
aux libertés fondamentales et à la dignité des autres personnes. Il peut
donc, seul ou avec d’autres, pratiquer le culte de son choix, n’en
pratiquer aucun ou pouvoir changer.
1525/03/2017
Prendre un peu de recul …
et considérer le Droit
Le cadre juridique c’est, en résumé : « la loi protège la foi
aussi longtemps que la foi ne prétend pas dicter la loi »
Et … 3 principes constants
2) La séparation du politique et du religieux pour
garantir l’intérêt général
La séparation des Eglises et de l’Etat implique que les religions ne
s’imposent pas dans le fonctionnement des pouvoirs publics et que les
pouvoirs publics ne s’ingèrent pas dans le fonctionnement des
institutions religieuses.
Prendre un peu de recul …
et considérer le Droit
Le cadre juridique c’est, en résumé : « la loi protège la foi
aussi longtemps que la foi ne prétend pas dicter la loi »
Et … 3 principes constants
3) L’égalité en droit des citoyens
Les citoyens libres de penser et de s’exprimer ne doivent ni être
privilégiés, ni discriminés en fonction de leurs convictions religieuses,
philosophiques ou politiques. On n’a pas à connaître les
appartenances religieuses, ethniques ou culturelles de chacun, et il ne
peut y avoir dans notre République de recensement pour les
caractériser.
1625/03/2017
Un préalable au débat …
préciser le sens des mots
« A force de répétition et à l’aide d’une bonne connaissance du psychisme des personnes
concernées, il devrait être tout à fait possible de prouver qu’un carré est en fait un cercle.
Car, après tout, que sont « cercle » et « carré » ? De simples mots. Et les mots peuvent être
façonnés jusqu’à rendre méconnaissables les idées qu’ils véhiculent ».
Un préalable au débat …
préciser le sens des mots
« A force de répétition et à l’aide d’une bonne connaissance du psychisme des personnes
concernées, il devrait être tout à fait possible de prouver qu’un carré est en fait un cercle.
Car, après tout, que sont « cercle » et « carré » ? De simples mots. Et les mots peuvent être
façonnés jusqu’à rendre méconnaissables les idées qu’ils véhiculent ».
Joseph Goebbels, Ministre de la propagande dans le gouvernement Nazi
« Lorsque les mots perdent leur sens, les gens perdent leur liberté. »
Confucius
1725/03/2017
Un préalable au débat …
préciser le sens des mots
Laïcité
Prosélytisme
Tolérance
Secte Religion
Neutralité
Liberté
Fraternité
Respect
Discrimination
Civilité
Egalité
Civisme Athéisme
Un préalable au débat …
préciser le sens des mots, même si ce
n’est pas toujours suffisant
Caractère, attitude
d'une personne, d'une
organisation, qui
Le service public, s'abstient de prendre
Neutralité parti dans un débat,
c’est quoi ? une discussion, un
conflit opposant des
personnes, des thèses
ou des positions
divergentes.
De l’Etat
Des services publics De qui ?
Des agents des services publics De quoi ?
1825/03/2017
Laïcité et services publics
Mission de service public vs Mission
d’intérêt général ?
Conseil d’Etat (1972) : le principe de laïcité impose la
neutralité de l’ensemble des services publics et non
seulement de la fonction publique.
Cour de cassation (2013) : le principe de neutralité est
applicable à l’ensemble des services publics, y compris
lorsque ceux-ci sont assurés par des organismes de droit
privé. (ex CPAM)
Laïcité et services publics
Est-ce que ce sont des services publics ?
Les crèches et halte garderies ?
Les assistantes maternelles et familiales ?
Les missions locales ? Pôles emploi ?
Les centres sociaux ? Les accueils périscolaires ?
Les clubs de prévention ? Les clubs ados ?
Les EHPAD ?
1925/03/2017
Prendre un peu de recul …
et considérer l’idéal républicain
Du point de vue des militants de l’éducation populaire (et
de bien d’autres), la laïcité n’est pas une alternative aux
religions, mais la manière politique de vivre ses
convictions.
L’idéal laïque doit aussi se traduire par
Une lutte contre tous les asservissements et toutes les
discriminations
Une promotion de l’esprit critique pour le libre choix de
vie de chacun
Une liaison entre émancipation politique (égalité des
droits) et émancipation sociale (affranchissement d’un
état de dépendance)
Pour aller plus loin … (et pour dépasser les conflits),
Une méthode, parmi d’autres
Analyser
Bosser
Comprendre (sans être complaisant)
Dialoguer
2025/03/2017
Pour aller plus loin … (et pour dépasser les conflits),
Une méthode, parmi d’autres
Analyser
Importance de rester lucides, d’éviter les dramatisations.
Ne pas rester inertes face à des revendications ou des
comportements contraires aux libertés fondamentales, aux
droits des personnes, à l’égalité hommes-femmes.
Cela suppose, partant d’un situation complexe, de la
décomposer en éléments plus simples, puis de les
hiérarchiser.
Pour aller plus loin … (et pour dépasser les conflits),
Une méthode, parmi d’autres
Bosser
Il ne suffit pas de vouloir ce qui est bien, il faut savoir ce qui
est juste, dépasser les évidences qui n’en sont pas, les
représentations fausses ou incomplètes, liées au manque de
connaissances historiques ou culturelles.
Ce travail indispensable doit se conduire dans le cadre d’une
réflexion liée à l’action et aux problèmes rencontrés dans la
pratique quotidienne.
2125/03/2017
Pour aller plus loin … (et pour dépasser les conflits),
Une méthode, parmi d’autres
Comprendre (sans être complaisant)
Si l’on veut affronter des situations conflictuelles dans la
perspective de les surmonter, il faut comprendre leur nature
réelle et les motivations profondes des personnes
concernées.
En étant rigoureux et sans complaisance, mais en faisant
preuve d’empathie, on permet aux personnes de concéder
de leur propre culture la part nécessaire pour vivre
intelligemment avec d’autres sans pour autant renoncer à
l’essentiel.
Pour aller plus loin … (et pour dépasser les conflits),
Une méthode, parmi d’autres
Dialoguer
Pour agir sur les mentalités rien ne peut remplacer
l’organisation d’un dialogue ouvert, généreux et rigoureux.
Bien des problèmes se résolvent plus facilement quand les
personnes ont le sentiment d’être reconnues et que leurs
demandes sont correctement traitées.
Mais débattre exige à la fois l’affirmation de convictions
profondes et le doute, c’est-à-dire considérer qu’il peut y
avoir une part de vérité chez l’autre qui permet
l’enrichissement de ses propres positions par un vrai débat.
2225/03/2017
Et des champs de questionnement
encore ouverts …
La Laïcité hors de France, en Europe …
Les liens entre la laïcité et la lutte contre les
discriminations, le sexisme, le racisme, …
Le soutien à apporter aux professionnels se
trouvant dans les zones grises, là où la
jurisprudence n’a pas encore apporté de
réponse …
Quelques ressources
Formations « Valeurs de la République et laïcité » (sous l’égide du CGET et du
CNFPT)
Site www.laicite-educateurs.org
Site www.discrim.fr
Site de l'Observatoire de la Laïcité
http://www.gouvernement.fr/observatoire-de-la-laicite
Site Médiapart
https://blogs.mediapart.fr/edition/laicite
Exposition « Histoire et actualité de la laïcité »
Le Cyber r@llye des Francas
Opération « Jouons la carte de la fraternité »
http://www.laligue.org/jouons-la-carte-de-la-fraternite-2016/
Site Eduscol www.eduscol.education.fr/cid46702/les-valeurs-republique
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