LA VIE COMMUNALE Les Lucs sur Boulogne - N 59 - Janvier 2019 - Les Lucs-sur-Boulogne
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N° 59 - Janvier 2019 Les Lucs sur Boulogne LA VIE COMMUNALE L U C S - S U R- B O U LO G N E des elle le ltur icipa a ire et C u un l ale eM Sco Soci Vi Vie Vie www.leslucssurboulogne.fr
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E d i t o Sommaire Le mot du Maire ............................... p 1 Le Mot du Maire Les fêtes de fin d’année viennent d’apporter à Compte-rendu chacun de nous des instants de bonheur pour les du Conseil Municipal ................. p 2-8 petits comme pour les grands. C’est important de prendre le temps de savourer à leurs justes valeurs, Les Commissions ...................... p 9-13 ces tranches de vie, en famille ou entre amis. Avis divers ................................ p 14-16 Une nouvelle année s’ouvre maintenant devant nous avec toutes les incertitudes qu’elle va engendrer. La tradition veut que l’on Vie scolaire .............................. p 17-23 soit optimiste et que chacun se tourne vers l’année 2019 avec des souhaits et des projets plein la tête. Vie périscolaire ....................... p 24-27 Tout d’abord, souhaitons que tous les enfants du monde puissent se nourrir correctement et qu’ils apprennent à lire et à écrire car c’est le Vie sociale et culturelle ...... p 28-39 premier chemin vers la liberté. Vie sportive ............................. p 40-43 Ensuite, souhaitons que tous nos concitoyens (français et européens) trouvent leur place dans cette société qui trop souvent les malmène. Nouvelle activité ........................... p 43 Que le travail soit un véritable épanouissement et que chacun fasse vivre, là où il est, cette fraternité qui fonde les valeurs du bien vivre ensemble. Souhaitons également, qu’à l’échelle mondiale, les Fêtes et manifestations ............. p 44 dirigeants sachent construire une paix durable entre les peuples et que chaque pays puisse offrir à sa propre population les moyens de vivre dignement. Enfin, souhaitons que notre commune puisse continuer son développement en accueillant des nouveaux habitants. En parcourant ce bulletin, aux rubriques de chaque adjoint, vous trouverez tous les détails des dossiers actuellement en cours, je vous invite à en prendre connaissance. Pour terminer, permettez-moi de vous offrir tous mes vœux de bonheur et de santé pour vous-même et pour tous vos proches, en attendant de le faire de vive voix lors de la cérémonie du nouvel an organisée à votre attention. Roger GABORIEAU Les Lucs Roger GABORIEAU et le Conseil Municipal sur Boulogne Sont très heureux de vous inviter à la cérémonie des Vœux du Nouvel An Avenue des Pierres Noires qui se déroulera 85170 LES LUCS-SUR-BOULOGNE Le dimanche 13 janvier 2019 Tél. 02 51 31 21 29 à 11 h 00 – Salle du Clos Fleuri. fax 02 51 46 51 20 Le verre de l’amitié clôturera cette cérémonie. mairie@leslucssurboulogne.fr www.leslucssurboulogne.fr La Vie Communale - Janvier 2019 - 1
n i c i p a l il Mu Conse Conseil Municipal du mardi 11 septembre 2018 ______________________ Accueil et installation du nouveau Conseil Municipal des Jeunes. Lecture des actions engagées et des réflexions en cours. Intervention de Guy Plissonneau, Président de la Communauté de Communes Vie et Boulogne pour évoquer la démarche du P.L.U.i.H. DÉBAT SUR LE PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE de bâtiments publics…) soit 234,8 Ha. Ce sont donc près DÉVELOPPEMENT DURABLE (PADD) DU PLUIH de 5 198 logements qui seraient construits au sein de l’enveloppe urbaine (dents creuses, fonds de jardin…) et en Le 1er semestre 2018 a été consacré aux réflexions sur extension, non compris les opérations de renouvellement le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement urbain (démolition/construction qui ne consomment pas Durables), en y associant les partenaires et forces vives du d’espaces, les changements de destination ou les remises territoire : sur la marché de logements vacants. • Ateliers thématiques associant les conseillers communautaires et communaux : Habitat, Cycle de l’eau, › AXE 2 : Une diversification de la production de Économie, Culture et Tourisme… en février/mars logements : une réponse pour un développement • Forum des élus le 29 mars équilibré du territoire : • Séminaire des acteurs locaux le 5 avril Le PLUI comprend un volet Habitat, qui vaudra PLH pour une • Présentation lors de l’Assemblée annuelle des élus durée de 6 ans. communaux du 11 juin Le PADD comporte des ambitions en matière de production • Présentation aux Personnes Publiques Associées le 21 de logements et il est conforme aux préconisations du SCOT : juin • Définition d’une part de renouvellement urbain allant de 10 à 20% selon la hiérarchie urbaine Il en résulte une proposition de PADD, dont le contenu • Définition d’une densité moyenne à respecter : de 18 a été validé en amont le 18 juin 2018 par la conférence logements/ha pour les plus petites communes à 26 intercommunale PLUIH. Elle incarne le souhait du logements/ha pour les plus peuplées), développement et de l’attractivité du territoire Vie et • 15% de logements sociaux répartis sur l’ensemble du Boulogne à l’horizon 2030 : cohérence d’un territoire au territoire et pas seulement sur les pôles structurants cœur du triangle Nantes/La Roche-sur-Yon/ le littoral, avec pour enjeux de préserver le dynamisme économique et Le PADD a l’ambition de localiser l’habitat là où il y a de l’emploi, le cadre de vie des communes, en équilibrant l’ensemble des services (commerces, équipements publics, MSAP, services du territoire autour des 2 communes moteurs Aizenay médicaux, établissements scolaires…) et les moyens d’y et Le Poiré-sur-Vie, et des pôles secondaires Les Lucs sur accéder (liaison urbaine, réflexion sur transport à la demande, Boulogne et Bellevigny. promotion du covoiturage, pistes cyclables, gare de Bellevigny). Cette offre de logements répondra aux besoins des différents Conformément à l’article L153-12 du code de l’urbanisme, parcours de vie des habitants : installation de jeunes ménages les orientations générales du Projet d’Aménagement et de avant leur 1ère acquisition, séparation familiale, maintien à Développement Durable doivent être soumises au débat du domicile des seniors, accessibilité des personnes à mobilité conseil communautaire et de chaque conseil municipal au réduite, aire d’accueil des gens du voyage… plus tard deux mois avant l’examen du projet du plan local d’urbanisme. › AXE 3 : Une dynamique économique qui s’appuie sur les fondamentaux de l’économie Vie et Boulogne : Le projet de PADD s’articule autour de 3 axes : L’objectif est d’apporter une offre attractive à la demande › AXE 1 : Conforter l’équilibre du territoire entre ruralités très dynamique des porteurs de projets du territoire, tout en vivantes et pôles urbains moteurs : attirant de nouvelles entreprises : acquisition de parcelles Cela consiste à répondre à la demande économique le long en zones d’activités, location de pépinières, le long des des axes et au besoin d’emploi sur le territoire (en particulier axes et dans les communes moins peuplées pour l’artisanat/ au nord-ouest), tout en maintenant la vitalité des centre- BTP, pérennisation des commerces en centre-bourg, tout en bourgs (maintien du dernier commerce et valorisation du confortant les activités agricoles et touristiques. patrimoine bâti- maison de maître ou grange-), préservant le La stratégie de développement économique s’est structurée cadre de vie naturel ( trames vertes et bleues, qui marquent autour des axes routiers majeurs qui traversent le territoire, à l’identité paysagère de notre territoire) , et en confortant savoir l’axe La Roche-sur-Yon / Nantes et l’axe La Roche-sur- l’activité agricole et touristique. Yon / Challans, conforté par le projet 2 x 2 voies qui traverse La conférence intercommunale PLUIH a décidé de retenir Aizenay et Maché. L’axe Challans / Montaigu constitue aussi un objectif de consommation de surfaces réparties pour un potentiel à développer autour de la commune de Falleron. une durée de 11.5 ans (délai prévisionnel entre le PADD et Préférentiellement, les nouveaux secteurs de développement l’approbation du PLUIH) : économique se localiseront sur ces 3 axes. Plus globalement, • à environ 1/3 pour l’Économie soit 131 Ha il s’agit de permettre le développement économique et l’offre • 2/3 pour l’Habitat et l’Équipement (voirie, lycées, extension d’emploi sur l’ensemble du territoire en offrant une réelle 2 - La Vie Communale - Janvier 2019
Conse il Munic ipal qualité de vie à ses habitants, afin de ne pas faire de Vie et Vu l’article L 153-12 du code de l’urbanisme relatif au débat Boulogne un territoire dortoir dépendant des bassins de vie sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable ; voisins. Par adoption des motifs exposés, Ces trois axes traitent de multiples problématiques de Le Conseil Municipal prend acte de la tenue du débat sur manière transversale : le Projet d’Aménagement et de Développement Durable • La préservation de l’environnement : maintien des trames bleues (barrage d’Apremont) et vertes (forêt CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE STATION D’ÉPURATION d’Aizenay, inventaires et caractérisation des haies), encouragement aux modes de transports doux (gare de Depuis le 14 mai dernier, les travaux de génie civil ont Bellevigny, pistes cyclables, covoiturage), lutte contre donc commencé pour un délai de 13 mois dont 3 mois de la précarité énergétique (OPAH), favoriser les énergies mise en service des installations à partir de mars 2019. La renouvelables (bois d’œuvre et bois énergie) construction des ouvrages se poursuit avec le ferraillage et • Préservation du patrimoine : inventaire du petit le coulage du béton. Une tablette tactile est à la disposition patrimoine (lavoir, calvaire, pont…), valorisation des des habitants pour suivre l’évolution du chantier dans le hall façades (couleur du ravalement), maisons de maîtres, de la mairie. périmètre ABF Château de Palluau, ZPPAUP du château d’Apremont, anciennes granges… TARIFS ASSAINISSEMENT COLLECTIF • Services de proximité : équilibrer l’accès aux soins PART COMMUNALE ANNÉE 2019 (désert médical), à l’emploi (pas uniquement sur les pôles La Commune des Lucs-sur-Boulogne assure la compétence moteurs), aux services publics ( MSAP, politique de soutien assainissement collectif sur l’ensemble de son territoire. Le financier de la CCVB aux communes pour conforter leur rôle mode de gestion est la délégation de service public (DSP) de proximité avec les habitants), aux commerces ( enjeu par affermage. Depuis le 1er janvier 2011, le service est géré de la préservation du dernier commerce), aux équipements par la société SAUR pour une durée de 10 ans soit avec une scolaires ( impact du futur lycée d’Aizenay visible déjà dans date d'échéance au 31 décembre 2020. les communes environnantes), aux équipements sportifs et culturels ( politiques portées par la CCVB)… dans le souci Le tableau présente l’évolution pluriannuelle de la facture de bien dimensionner les services et ne pas générer de d’assainissement. Le niveau de détail du tableau a pour nouveaux besoins d’équipements publics. objectif de présenter chaque composante d’une facture de • Accessibilité et Mobilité : permettre l’accès des services, 120 m3 payée par l’usager. des commerces, de l’emploi… à tous, via une réflexion future Le tableau est complété par l’indication de l’évolution d’une sur le transport à la demande ou le transport solidaire. année sur l’autre et sur la part, en euros TTC de la partie fixe • Accessibilité numérique : politique d’investissements de la facture. importants pour la fibre optique. • Accessibilité aux pratiques culturelles et sportives : Facture Facture Facture Facture choix fort de la CCVB de proposer un accès de proximité Tarifs en euros 2015 2016 2017 2018 à ces pratiques, qui constituent un lieu de vie et du lien Part du délégataire social dans les communes plus petites. • Politique d’accueil du nouvel arrivant : encourager la Délégataire : part fixe 20,46 20,83 20,92 21,12 bonne intégration des nouveaux arrivants (éviter les Délégataire : part variable 0,5443 0,5423 0,5444 0,5498 conflits de voisinage, demande de services de la part de Part de la collectivité nouveaux arrivants « citadins » plus exigeants). Collectivité : part fixe 22,74 23,08 23,54 24,01 Les communes sont les chevilles ouvrières de cette Collectivité : part variable 0,95 0,96 0,98 1,00 réflexion et travaillent dès maintenant sur la localisation de Taxes et redevances leurs futures zones U (habitat), E (Economie), N (Naturelle), A (Agricole). Le PADD, après sa présentation en séance Autres redevances / m3 0,19 0,18 0,18 0,18 du conseil communautaire, fera l’objet de présentations Facture complémentaires lors des conseils municipaux et lors de 3 Total HT pour 120 m3 245,32 245,79 248,99 252,71 réunions publiques (6 septembre à Aizenay, 20 septembre à TVA - 10% 24,53 24,58 24,90 25,27 Saint-Étienne-du-Bois, 27 septembre à Bellevigny). Total TTC pour 120 m 3 269,85 270,36 273,89 277,98 Après cet exposé, Monsieur le Maire a déclaré le débat Évolution n / n-1 + 2,7% + 0,2% + 1,3% + 1,5% ouvert sur les orientations générales du PADD Dont partie fixe TTC 47,52 48,30 48,91 49,64 En l’absence de nouvelles interventions, Monsieur le Prix TTC au m 3 2,25 2,25 2,28 2,32 Président a déclaré le débat clos Vu le code de l’urbanisme, notamment les articles L 101-2 et suivants, L 153-1 et suivants, R 153-1 et suivants ; La Vie Communale - Janvier 2019 - 3
n i c i p a l il Mu Conse Le Conseil Municipal se prononce sur la tarification à retenir RENTRÉE SCOLAIRE 2018-2019 pour la part communale de l’assainissement collectif à Martine GRATTON, adjointe, fait le point sur le déroulement compter du 1er Janvier 2019 : de la rentrée scolaire 2018-2019 : - Part Communale existante > les effectifs dans les écoles : 212 élèves inscrits à l’école - Partie fixe de la rémunération par an : 24.01 € HT / Notre-Dame, 169 élèves inscrits à l’école Jacques Prévert branchement > au restaurant scolaire : 342 enfants inscrits - Partie proportionnelle par m3 consommé : 1.00 € HT/m3 > transport scolaire : 32 enfants sont inscrits - Part Communale proposée > à l’accueil périscolaire : très bonne fréquentation avec - Partie fixe de la rémunération par an : 24.49 € HT / une hausse significative (avec une centaine d’enfants à branchement chaque accueil matin et soir et entre 35 et 45 le mercredi) - Partie proportionnelle par m3 consommé : 1.02 € HT/m3 PATRIMOINE COMMUNAL Après discussion, le Conseil Municipal à l’unanimité : • L’A.D.M.R. occupe les locaux communaux 68 rue Charette - Approuve les tarifs ci-dessous à compter du 1er janvier depuis le 3 septembre 2018 2019 pour les tarifs de l’assainissement collectif des eaux • L’aménagement du local de l’ex office du tourisme place usées : du Sénéchal est en cours afin de le rendre accessible aux Part Communale usagers des transports collectifs - Partie fixe de la rémunération par an : 24.49 € HT / branchement - Partie proportionnelle par m3 consommé : 1.02 € HT/m3 FRÉQUENTATION DU CAMPING MUNICIPAL Un point est fait sur la fréquentation du camping au cours de l’été. Le nombre des nuitées est le suivant : Juin Juillet Août Septembre Total 2009 137 398 528 40 1 183 2010 127 524 329 57 1 037 2011 84 343 520 17 964 2012 52 415 337 63 867 2013 18 340 404 37 799 2014 30 323 452 33 838 2015 16 468 373 24 881 2016 29 308 146 31 514 2017 60 203 199 27 489 2018 55 225 202 23 505 ANIMATIONS ESTIVALES - Le Conseil Départemental de Vendée a attribué une subvention d’un montant de 12 002.40 € au titre de la Un point est fait sur les animations de l’été : la ballade répartition du produit des amendes de police pour les entre 2 rives (environ 325 personnes) et le feu d’artifice : travaux d’aménagement de la voirie avenue des Pierres satisfaction et succès pour ces manifestations. Noires - L’Agence de l’Eau Loire-Bretagne a accordé une subvention ÉCHANGE AVEC LA COMMUNE DE SAINT-BRICE-DE-LANDELLES d’un montant de 586 935.81 € pour la construction de la Un point est fait sur la journée d’échange avec la Commune station d’épuration. de Saint-Brice-de-Landelles du samedi 6 octobre 2018. QUESTIONS DIVERSES - L’État a accordé une subvention d’un montant de 199 770.48 € au titre du D.S.I.L. pour les travaux d’aménagement d’une liaison douce avenue des Pierres Noires 4 - La Vie Communale - Janvier 2019
Conse il Munic ipal Conseil Municipal du mardi 16 octobre 2018 __________________________ TARIFS MUNICIPAUX POUR L’ANNÉE 2019 Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur les tarifs municipaux pour l’année 2019 : BULLETIN COMMUNAL Abonnement 26,00 € BUSES Fourniture et pose de grille 40 x 40 posée 84,00 € 50 x 50 posée (+ Buse supplémentaire) 114,00 € Passage buse au ml avec pose Buse diam 30 centrifugée (2,40 m) armée, le ml 54,00 € Tête de sécurité diam 300 164,00 € DROITS DE PLACE Forains le ml marché 0,64 € Forains le ml hors marché 0,93 € Forfait camion publicitaire 58,00 € PHOTOCOPIES Associations - photocopie recto A4 0,05 € - photocopie recto/verso A4 0,10 € - photocopie recto A3 0,10 € - photocopie recto/verso A3 0,20 € Particuliers - photocopie recto A4 0,25 € - photocopie recto/verso A4 0,50 € - photocopie recto A3 0,50 € - photocopie recto/verso A3 1,00 € Fax Mairie (par envoi) 0,25 € Fonds de caisse 15,00 € Montant de l’encaisse 310,00 € APPAREIL DE SONORISATION MOBILE (uniquement aux associations) Caution 800,00 € MICRO HF (uniquement aux associations) Caution 300,00 € MICRO AVEC FIL Caution 80,00 € VIDÉOPROJECTEUR (uniquement aux associations) Caution 300,00 € VÉLO ASSISTANCE ELECTRIQUE Caution vélo 800,00 € Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité : > Accepte et autorise l’application des tarifs ci-dessus à compter du 1er janvier 2019. La Vie Communale - Janvier 2019 - 5
n i c i p a l il Mu Conse TARIFS SALLES COMMUNALES - 2019 Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur les tarifs des salles communales pour l’année 2019 : TARIFS SALLE DU CLOS FLEURI 2018 (Habitants domiciliés sur la commune des Lucs-sur-Boulogne) Salle 1 Salle 2 ENSEMBLE Albizia 1- BANQUETS ASSOCIATIONS LOCALES Forfait de réservation 33,00 € 56,00 € + location forfaitaire (nettoyage compris) avec traiteurs locaux 284,00 € 341,00 € + location forfaitaire (nettoyage compris) avec traiteurs extérieurs 324,00 € 397,00 € la veille de la manifestation 56,00 € 56,00 € le lendemain de la manifestation 56,00 € 56,00 € 2- BUFFET CAMPAGNARD (y compris réunion préalable) Forfait de réservation 33,00 € 33,00 € 56,00 € 33,00 € + location (nettoyage compris) 159,00 € 121,00 € 231,00 € 137,00 € la veille de la manifestation 56,00 € 46,00 € 100,00 € 57,00 € le lendemain de la manifestation 56,00 € 46,00 € 100,00 € 57,00 € cuisine pour un même traiteur salle 1 et 2 369,00 € 3- MARIAGES, FÊTES DE FAMILLE ET DIVERSES Forfait de réservation 80,00 € 98,00 € + Location forfaitaire (nettoyage compris) avec traiteurs locaux 451,00 € 533,00 € + Location forfaitaire (nettoyage compris) avec traiteurs extérieurs 515,00 € 622,00 € + la veille de la manifestation 174,00 € 174,00 € + le lendemain de la manifestation 174,00 € 174,00 € 4- NETTOYAGE 64,00 € 39,00 € 98,00 € 53,00 € 5- NETTOYAGE SUPPLÉMENTAIRE 29,00 € 29,00 € (Confettis – salissures exceptionnelles rangement mobilier…) Forfait à l'heure 6- REPAS "GROUPE" du lundi au jeudi inclus, sauf jours fériés (jusqu'à 50 personnes) Mini 111,00 € Mini 92,00 € 2,46 € 2,09 € Par un couvert si plus de 50 personnes 7- RÉUNIONS ET ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DIVERSES ACTIVITÉS DES ASSOCIATIONS Gratuit Gratuit Sociétés locales (nettoyage en sus) 8- TOUS CONCOURS – CARTES – LOTOS - DIVERS Sociétés locales (nettoyage compris) 159,00 € 109,00 € 204,00 € 132,00 € + la veille de la manifestation 56,00 € 43,00 € 84,00 € 9- VENTES COMMERCIALES Forfait de réservation 135,00 € 108,00 € 174,00 € 108,00 € Location (nettoyage compris) 273,00 € 225,00 € 350,00 € 241,00 € 10 - VIN D'HONNEUR SEUL (nettoyage compris) Mariage et divers 86,00 € 102,00 € 108,00 € Sépulture gratuité gratuité TARIFS SALLE DU CLOS FLEURI 2018 (Habitants domiciliés Hors Commune) Salle 1 Salle 2 ENSEMBLE 1- BUFFET CAMPAGNARD (y compris réunion préalable) Forfait de réservation 329,00 € 255,00 € 342,00 € + location (nettoyage compris) 160,00 € 121,00 € 231,00 € la veille de la manifestation 56,00 € 46,00 € 100,00 € Le Conseil Municipal, après en avoir le lendemain de la manifestation 56,00 € 46,00 € 100,00 € 2- MARIAGES, BANQUETS ET FÊTES DIVERSES délibéré et à l’unanimité : Forfait de réservation 329,00 € 342,00 € > Accepte et autorise l’application + Location forfaitaire (nettoyage compris) avec traiteurs locaux 455,00 € 537,00 € des tarifs ci-dessus à compter du + Location forfaitaire (nettoyage compris) avec traiteurs Extérieurs 517,00 € 622,00 € 1er janvier 2019. + la veille de la manifestation 175,00 € 175,00 € + le lendemain de la manifestation 175,00 € 175,00 € 3- NETTOYAGE 64,00 € 39,00 € 97,00 € 4- NETTOYAGE SUPPLEMENTAIRE (Confettis – salissures exceptionnelles rangement mobilier…) 29,00 € Forfait à l'heure 5- RÉUNIONS ET ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DIVERSES 189,00 € 132,00 € 255,00 € ACTIVITÉS DES ASSOCIATIONS 6- VENTES COMMERCIALES Forfait de réservation 330,00 € 255,00 € 341,00 € Tarif 1 (BANQUET) = avec utilisation des cuisines Location (nettoyage compris) 160,00 € 121,00 € 231,00 € Tarif 2 (BUFFET) = sans utilisation des cuisines 7- VIN D'HONNEUR SEUL (nettoyage compris) mariage et divers 132,00 € 110,00 € Caution : 300 € pour les banquets, buffets et mariages 6 - La Vie Communale - Janvier 2019
Conse il Munic ipal TARIFS DE LA FOURRIÈRE POUR L’ANNÉE 2019 TARIFS CAMPING - 2019 Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal prononcer sur les tarifs fourrière pour l’année 2019 : de se prononcer sur les tarifs camping pour l’année 2019 : FRAIS DE FOURRIÈRE PAR ANIMAL Adulte 2,90 € Nombre de jours 2019 Enfant (- de 7 ans) 1,69 € 0-24 heures 41,00 € Emplacement 2,36 € 48 heures 58,00 € Véhicule 1,95 € 3 jours 95,00 € Forfait électricité 3.00 € 4 jours 131,00 € Garage mort 3,46 € 5 jours 169,00 € Camping-car 3,90 € 6 jours 210,00 € 7 jours 246,00 € 8 jours 285,00 € 9 jours 325,00 € 10 jours 356,00 € 30,00 €/h/par agent communal Capture animaux sans mise (la journée) en fourrière (sauf chien et chats) 50,00 €/h/par agent communal Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et (entre 18 h 00 et 8 h 00) à l’unanimité : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à > Accepte et autorise l’application des tarifs ci- l’unanimité : dessus à compter du 1er janvier 2019. > Accepte et autorise l’application des tarifs ci-dessus à compter du 1er janvier 2019. TARIFS CIMETIÈRE 2019 Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur les tarifs cimetière pour l’année 2019 : Concession Simple Concession Double Concession Concession Durée (surface 2,5 m²) (surface 5 m²) (surface 7,5 m²) (surface 10 m²) 15 ans 126,00 € 254,00 € 319,00 € 385,00 € 30 ans 254,00 € 444,00 € 517,00 € 594,00 € 50 ans 385,00 € 767,00 € 949,00 € 1 152,00 € TARIFS COLOMBARIUM ET CAVURNES 2019 TARIFS DÉPOSITOIRE ET JARDIN DU SOUVENIR 2019 Durée Concession Simple Dépositoire 32,00 €/mois 15 ans 254,00 € 66,00 €/opération Jardin du souvenir 30 ans 512,00 € (plaque comprise inscription en plus) Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité : > Accepte et autorise l’application des tarifs ci-dessus à compter du 1er janvier 2019. CONTRIBUTION POUR DÉGRADATION DES VOIES Lucs-sur-Boulogne. Le montant de la taxe est de 10.67 € par ET CHEMINS ANNÉE 2019 hectare et le minimum de perception est fixé à 6.10 €. La recette est versée au compte 7037 du budget principal de Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la la Commune. La recette globale était d’environ 45 123.00 € Commune a signé le 19 mars 2012 l’acte notarié d’acquisition en 2018. du patrimoine de l’Association Foncière de Remembrement des Lucs-sur-Boulogne. Il est précisé que ce patrimoine, Après discussion, le Conseil Municipal, à l’unanimité : chemins et canaux, est dans le domaine privé de la Commune. • fixe la taxe de voirie à 10.67 € par hectare pour l’entretien En dehors des piétons et des cyclistes, seuls les véhicules des chemins et canaux de l’ex Association Foncière de motorisés liés à l’agriculture peuvent emprunter ces chemins. Remembrement des Lucs-sur-Boulogne pour l’année 2019. Il est nécessaire de se prononcer sur la mise en place de Le minimum de perception est fixé à 6.10 €. Il est précisé cette taxe de voirie en 2019 (article L 161-7 du code rural) que ces montants ne sont pas assujettis à la T.V.A.. Cette pour l’entretien des chemins et canaux de l’ex Association taxe est limitée aux seuls ex-membres de l’Association Foncière de Remembrement, taxe limitée aux seuls ex- Foncière de Remembrement des Lucs-sur-Boulogne. membres de l’association foncière de remembrement des La Vie Communale - Janvier 2019 - 7
n i c i p a l il Mu Conse ACQUISITION D’UNE PARCELLE SECTEUR DES HORTENSIAS • Autorise Monsieur le Maire à déposer et à signer un permis d’aménager Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal l’acquisition de la parcelle cadastrée YO n°164 d’une surface de 1 206 m2 LOCAL COMMUNAL PLACE DU SÉNÉCHAL dans le secteur des Hortensias et appartenant à Mme WALSH Joelle au prix net de 68.00 €/m2. L’objectif est de répondre Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le local aux futures exigences du PLUiH en effectuant une division communal situé 20 place du Sénéchal est vacant depuis le parcellaire pour revendre à l’habitat les terrains. 1er août 2018. La commission Patrimoine Communal a visité cet espace le 29 septembre dernier. La commission propose LOTISSEMENT LE VAL DE BOURGNEUF EXTENSION d’installer dans ce local la galerie d’art, après quelques TRANCHE 3 : PRÉSENTATION DE L’ESQUISSE aménagements. Dominique Loisy, adjoint, présente l’esquisse du lotissement Après discussion, le Conseil Municipal, à l’unanimité : Le Val de Bourgneuf extension tranche 3 préparé par le • Émet un avis favorable pour le transfert des activités de la cabinet de géomètre Géouest avec 20 parcelles (dont 8 galerie d’art dans le local 20 place du Sénéchal à compter logements locatifs). de l’année 2019 • Décide de ne pas reconduire le bail de location de la maison Après discussion, le Conseil Municipal, à l’unanimité : située 52 place du Sénéchal • Émet un avis favorable à ce projet Conseil Municipal du mardi 13 novembre 2018 _______________________ CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE prochainement pour un démarrage des travaux à compter POUR LES TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DU ROND-POINT du 1er avril 2019. À L’ENTRÉE NORD DE L’AGGLOMÉRATION • Création d’une rampe d’accès PMR accès mairie : le cabinet Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la d’architectes 6 k a préparé un avant-projet avec rampe Commune va réaliser des aménagements sur le rond-point à et paliers. Le coût estimatif s’élève à 70 090.00 T.T.C. l’entrée Nord de l’agglomération route départementale n°937. Les travaux sont susceptibles d’être réalisés pour l’été Il convient de passer une convention d’autorisation de travaux prochain. Avis favorable à l’unanimité du Conseil Municipal et d’entretien avec le Département pour ces aménagements pour la mise en place de ce projet et confier cette mission de voirie sur le domaine public routier départemental. au cabinet d’architecte 6K. Un courrier sera transmis à Après discussion, le Conseil Municipal, à l’unanimité : l’entreprise Sachot pour négocier le démontage et la reprise • Autorise Monsieur le Maire à signer une convention avec le du matériel d’accès existant (monteur et installateur initial). Département de la Vendée pour les travaux d’aménagement du rond-point à l’entrée Nord de l’agglomération ACCÈS ÉLECTRONIQUES AUX BÂTIMENTS COMMUNAUX MODALITÉS DE MISE EN SERVICE (DÉLIBÉRATION N°2018-122) EXAMEN DU RAPPORT ANNUEL 2017 POUR LE PRI Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que les ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE bâtiments sportifs et les salles des fêtes seront équipés dans Le Conseil Municipal prend connaissance de la synthèse les prochains jours du nouveau système d’accès avec badge du rapport annuel 2017 concernant le prix et la qualité électronique. Une réunion a été organisée avec l’ensemble du service public de l’eau potable (voir annexe et rapport des associations sur la Commune pour présenter le dispositif. complet sur www.vendee-eau.fr espace abonnés rubrique Chaque association a remis également un tableau avec la documentation). liste des utilisateurs et badges à distribuer. Afin d’accompagner ce dispositif, il est proposé de mettre en Après discussion, le Conseil Municipal, à l’unanimité : place une tarification pour chaque badge perdu ou non rendu • Ne formule aucune remarque compte tenu du coût induit pour la Collectivité. PATRIMOINE COMMUNAL : POINT SUR LES DOSSIERS Une mise en garde sera transmise aux utilisateurs si des EN COURS portes ne sont pas verrouillées. • Réfection de la toiture du Clos Fleuri et renforcement Après discussion, le Conseil Municipal, à l’unanimité : de l’isolation au plafond : l’enveloppe prévisionnelle des • Décide de fixer à 50.00 € le montant à facturer à travaux s’élève à 203 600.00 € T.T.C. La consultation sera l’Association, à la personne physique ou à la structure lancée prochainement pour un démarrage des travaux le utilisatrice de l’espace (bâtiments sportifs ou salles de 24 juin 2019. réception) pour chaque badge perdu ou non rendu • Rénovation, mises aux normes et agrandissement • Dit que cette tarification et le recouvrement sont intégrés des services techniques : la consultation sera lancée à la Régie des salles des fêtes 8 - La Vie Communale - Janvier 2019
Les C ommis sions Voirie et Agriculture ____________________________________________________________ > SUCCÈS POUR LE DERNIER CONCOURS CHAROLAIS Le Concours Charolais des 20 et 21 octobre dernier a été le théâtre de belles confrontations avec près de 130 animaux présentés par les différents éleveurs de la Région. Nous avions l’honneur d’accueillir cette année le concours interrégional de la race charolaise ! Le jury était composé de 4 personnes. Ce fut un véritable défi et la preuve de notre dynamisme local lorsque les forces vives de notre Commune travaillent ensemble dans une ambiance très conviviale et constructive : nous pouvons souligner la coopération étroite entre les agriculteurs de la Commune et l’Association des Commerçants et Artisans pour l’organisation de cette manifestation. Nous remercions également les éleveurs de Les animaux lors de la remise des récompenses Beaufou pour leur soutien et leur mobilisation. Tous les remerciements sont donc adressés aux organisateurs et aux nombreux bénévoles pour le travail effectué. A noter que le Syndicat des exploitants agricoles était présent pour servir les quelques 820 repas à l’Espace Albizia samedi et dimanche avec au menu de la viande charolaise. Ce moment, dans la bonne humeur, a été très apprécié. La Commune remercie très chaleureusement la présence de Monsieur le Maire de la Commune de Saint-Brice- de-Landelles Joël Jacqueline (Commune située dans le Roger Gaborieau, au centre un éleveur primé, et à droite département de la Manche, jumelée avec notre Commune) Joël Jacqueline, Maire de Saint-Brice-de-Landelles La prochaine édition aura lieu les samedi 26 et dimanche 27 octobre 2019. > LES TRAVAUX DE VOIRIE DE L’ANNÉE 2018 SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL Comme chaque année, la Commission a élaboré un programme d’entretien de notre voirie communale et rurale. Il s’agit, en effet, d’entretenir régulièrement et au fur et à mesure les 90 km de voirie communale et 70 km de voirie rurale. Pour rappel, notre territoire s’étend sur 5 314 hectares avec 110 villages. > AMÉNAGEMENT DE L’AVENUE DES PIERRES NOIRES Les travaux d’aménagement de l’avenue des Pierres Noires avancent comme prévu. La réhabilitation des réseaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales est maintenant terminée. L’enfouissement des réseaux souples (câbles électriques et téléphoniques) est en cours. Courant 2019, nous retrouverons les travaux d’aménagement de la voirie avec la création de liaisons douces pour les piétons et les cycles, la création des espaces verts, les stationnements etc. Ces travaux vont s’étaler jusqu’au printemps 2020 avec une réfection complète de la voirie centrale. Tout au long de ce chantier, des perturbations affectent la circulation des véhicules avec notamment des rétrécissements de la chaussée. > LA MISE EN PLACE DE LA PASSERELLE LOTISSEMENT LE VAL DE BOURGNEUF/ LE COURT BÂTON L’entreprise SEDEP a réalisé, avant l’été, les travaux de tracé du sentier pour relier à pied le secteur du lotissement Le Val de Bourgneuf vers le chemin du Court Bâton. Une passerelle sera posée dans les prochaines semaines afin de pouvoir enjamber la Boulogne. Le service technique de la Commune a confectionné et mis en place un petit ponton à l’intérieur du bois dans le secteur d’une zone humide. Nous invitons chacun à randonner dans ce secteur verdoyant et calme au cœur de la nature. L’adjoint délégué à la Voirie et à l’Agriculture, Aperçu du sentier Patrick MARTIN. La Vie Communale - Janvier 2019 - 9
i s s i on s Com m Les Urbanisme, Environnement et Cadre de Vie ____________________________ > CONCOURS PAYSAGE DE VOTRE COMMUNE Les résultats du concours des maisons paysagers sont les suivants : ✿ Maisons contemporaines : 3 prix ✿ Maisons anciennes : 3 prix ✿ Ferme exploitée : 1 prix Le vendredi 16 novembre dernier a eu lieu la remise des prix du « concours paysage de votre commune » au cours d’une soirée très conviviale. Cette année après le passage du jury composé des membres de la commission urbanisme et des employés communaux, des récompenses ont été accordées aux lauréats. Le jury retient principalement, l’harmonie de la composition autour d’essences locales mises en œuvre et de fait les plantes exotiques ne sont pas remarquées et sont généralement exclues. Le jury est également attentif au respect de l’environnement et s’inscrit dans une démarche de développement durable. La présence de récupérateur d’eaux pluviales, l’utilisation de paillage au lieu de bâches plastiques, les traitements biologiques ou encore la présence de composteurs sont des critères également très appréciés. L’objectif de ce concours est également de valoriser le travail de chacun des habitants, par leur contribution, à l’embellissement de notre commune. Bravo à tous les récipiendaires. > SEMAINE DE L’ARBRE 2018 DU 10 AU 17 NOVEMBRE Thème « la seconde vie de l’arbre » ou la transformation et la valorisation du bois Après une première édition en 2016, la commission urbanisme, environnement et cadre de vie a renouvelé cette manifestation du 10 au 17 novembre dernier. Une naissance un arbre le samedi 10 novembre La Semaine de l'Arbre a été inaugurée par cette première manifestation, 1 naissance 1 arbre, pour laquelle une trentaine d’enfants nés en 2016 étaient conviés. Malgré le temps incertain, parents et grands parents se sont joints aux enfants pour planter, sur le bord du chemin piétonnier de la Lande Fleuri, un sureau, un érable, un houx, un amélanchier ou un autre fusain d’Europe. Une plaque avec le prénom de chaque enfant a été installée. La manifestation s’est terminée autour d’un pot de convivialité et d’un morceau de brioche. Les animations complémentaires… L’animation communale sur le thème de la nature et de l’arbre en particulier a été initiée pour mettre en valeur notre environnement et sensibiliser les jeunes enfants à l’importance de la nature. Toute la semaine du 12 au 17 des projets pédagogiques ont été menés dans les écoles primaires avec le concours de la médiathèque. Chacune des écoles primaires a organisé à son initiative ses projets spécifiques, fabrication de nichoirs, spectacle audio « il était une fois la forêt », jeux animation bois, etc. Œuvre réalisée par les écoles 10 - La Vie Communale - Janvier 2019
Les C ommis sions Comme pour l’édition 2016, le club photo « Plein format » réalise une exposition de magnifiques tableaux sur la thématique de l’arbre visible dans les allées du clos fleuri jusqu’en janvier. La commission urbanisme et cadre de vie remercie vivement toutes les associations partenaires, les enseignants, les employés communaux et tous ceux qui se sont investis, pour leur dynamisme et leur implication dans la réussite de cette manifestation. Que peut-on faire avec des palettes de bois ? La fabrication de sabots > VENTE DE PARCELLES COMMUNALES AU LOTISSEMENT LE VAL DE BOURGNEUF EXTENSION La commercialisation des parcelles au lotissement Le Val de Bourgneuf extension (tranche 1 et 2) se poursuit à grands pas avec plus de la moitié des parcelles vendues sur les 62 disponibles. D’ailleurs, plusieurs constructions sont en cours. Le Conseil Municipal a donc décidé d’engager le dossier pour obtenir les autorisations d’urbanisme à la construction dans la dernière tranche de ce lotissement : environ 20 lots. Ces terrains seront disponibles à la vente courant 2019. Présentation de tableaux > CONSTRUCTION DE LA STATION D’ÉPURATION Les travaux de construction de la nouvelle station d’épuration avancent selon le planning prévisionnel avec les travaux de génie civil. La mise en service des installations est programmée à partir du mois de mars 2019. Une tablette tactile est à la disposition des habitants pour suivre l’évolution du chantier dans le hall de la mairie. La solution de référence pour la construction de la nouvelle station d’épuration comprend : • Un poste de refoulement de 70 m3/h alimentant la filière eau. • Un bassin tampon de 200 m3, • Un tamis rotatif à alimentation interne assurant la fonction de dégrillage poussé et de dessablage/déshuilage, • Le bassin d’aération de type boues activées faible charge avec traitement physico-chimique du phosphore, • Un clarificateur avec pont racleur, • Le comptage des effluents en entrée de station sur le refoulement du poste de relèvement, • Deux préleveurs automatiques en entrée et sortie de station, • Le comptage de la recirculation, de l’extraction des boues, Les ouvrages en construction • Le traitement des boues par lits à macrophytes. L’adjoint délégué à l’Urbanisme à l’Environnement et au Cadre de Vie, Dominique LOISY. La Vie Communale - Janvier 2019 - 11
i s s i on s Com m Les Enfance et scolarité _______________ Communication, Culture et > LES ACTIONS DU C.M.J. : Tourisme ______________________________ Les jeunes conseillers ont souhaité rencontrer la troupe de > FOIRE COMMERCIALE : TOUJOURS AUTANT DE SUCCÈS théâtre « les Lucs comédie ». Ils ont donc rendu visite aux comédiens présents sur le stand de la foire le 20 octobre La foire commerciale des Lucs-sur-Boulogne a tenu sa 52e dernier. édition samedi 20 et dimanche 21 octobre dernier : en présence de Lydie Bernard, Vice-Présidente à la Région en charge de l’Agriculture, l’Agroalimentaire, la Forêt, la Pêche et la Mer et Présidente d’Honneur cette année de cette manifestation. Une excellente ambiance a régné pendant ces deux jours. Le public était nombreux aussi à la découverte des produits et artisans locaux. Le rendez-vous a été donné pour l’année prochaine par les organisateurs. Les jeunes conseillers ont proposé de planter des arbres fruitiers sur la commune. Ce projet a été réalisé le 10 novembre dernier dans le cadre de la Semaine de l'Arbre. Trois cerisiers et deux pruniers mirabelliers ont été plantés Lydie Bernard, au centre sur l’espace entre le pôle de santé et le parc des jeux. Une exposition sur l’agriculture d’hier et aujourd’hui > PARTICIPATION DU CMJ À L’ACTION DE PLANTATION « UN ARBRE, UNE NAISSANCE » > L’INAUGURATION DE LA MÉDIATHÈQUE En octobre dernier, la nouvelle médiathèque a été inaugurée ! Chacun peut apprécier aujourd’hui cet endroit très convivial et ouvert sur la nature. Avec cet équipement, la Commune s’est dotée d’un outil culturel performant : il s’agissait, en fait, de répondre aux attentes de la population et à son augmentation croissante. Le fonctionnement des bibliothèques est désormais du ressort de l’intercommunalité tandis que l’investissement et la gestion des bâtiments restent à la charge des communes. Le fonds documentaire est enrichi régulièrement de nouveautés grâce aux commandes coordonnées et financées par le réseau Communauthèque Vie et Boulogne. L’Adjointe déléguée à l’enfance et à la scolarité, La médiathèque des Lucs-sur-Boulogne fait partie du réseau Martine GRATTON. Communauthèque Vie et Boulogne depuis sa création. 12 - La Vie Communale - Janvier 2019
Les C ommis sions Ce projet s’inscrit donc dans le cadre d’un projet de > VISITE À ST-BRICE-DE-LANDELLES LE 6 OCTOBRE 2018 développement de la culture au sein de la commune des Lucs- Un nouveau moment d’échanges bien sympathique entre sur-Boulogne et dans la volonté de redynamiser un espace nos deux conseils municipaux. de détente, d’animation et de convivialité pour l’ensemble des Lucquois. La journée s’est terminée par la danse de la brioche. Vous pourrez également y découvrir une partie des tableaux de la collection municipale constituée lors de différentes expositions à la Galerie du Sénéchal. > ACCUEIL DES NOUVEAUX HABITANTS L’instant inauguration C’est toujours avec un réel plaisir que nous accueillons les nouveaux habitants. Le prochain rendez-vous est fixé au 15 mars 2019. L’adjointe déléguée à la Communication, à la Culture et au Tourisme, Colette MARTINEAU. La visite des espaces intérieurs > UNE PAGE SE TOURNE À L’ÉCOLE MATERNELLE JACQUES PRÉVERT En septembre dernier, les élus, les agents et l’équipe enseignante ont honoré le départ en retraite de Marie-Hélène Jounaux, aide maternelle à l’école depuis 31 ans. Marie-Hélène a toujours officié dans la classe de petite section. Au cours de sa carrière, elle a côtoyé près de 600 enfants. La médaille d’honneur communale échelon argent lui a été remise lors de cette cérémonie. Une nouvelle vie va donc commencer avec des occupations diverses : le jardinage, les voyages, les activités manuelles et bien-sûr profiter des petits enfants et du repos ! Marie-Hélène et Roger Gaborieau La Vie Communale - Janvier 2019 - 13
d i v e rs Avis Informations___________________________________________________________________________ > Mairie > Bibliothèque « Au Fil des Pages » 164, avenue des Pierres Noires Permanence en Mairie (sous-sol) 85170 LES LUCS-SUR-BOULOGNE Le Lundi de 15 h 30 à 17 h 30 Tél. 02 51 31 21 29 - Fax 02 51 46 51 20 Le mercredi de 14 h 00 à 17 h 00 Site internet : www.leslucssurboulogne.fr Le samedi de 10 h 00 à 12 h 30 Mail : mairie@leslucssurboulogne.fr > Déchèterie Horaires d’ouverture : Lieu-dit La Martinière (Route du Poiré) du lundi au vendredi 8 h 30 – 12 h 30 / 14 h 00 – 17 h 00 Les lundis, mercredis et vendredis : 13 h 30 à 17 h 30 Permanence le jeudi jusqu’à 18 h 00 Le samedi : 9 h 00 à 12 h 00 – 13 h 30 à 17 h 30 Fermée le mardi après-midi Fermeture les jours fériés Permanence M. le Maire : le mardi de 10 h 30 à 12 h 00 Hospitalité Vendéenne Avis aux Nouveaux Arrivants Sur notre secteur d’Aizenay, une 40ne d’hospitaliers Prenez déjà note de cette date dans votre agenda : accompagnent chaque année au printemps, des personnes malades, âgées ou handicapées lors d’un pèlerinage à Vendredi 15 mars 2019 Lourdes. à 20 h 30 – en mairie - Salle n°4 (au sous-sol). Ils effectuent un service auprès des personnes fragilisées Monsieur Le Maire et le Conseil Municipal qui ne peuvent faire seules le déplacement et ils y vivent seront heureux de vous convier un temps riche de rencontres et de partage. à une soirée d’accueil Merci à tous ces bénévoles qui s’investissent auprès des des nouveaux habitants des Lucs-sur-Boulogne. pèlerins accompagnés. Si vous souhaitez les rejoindre, n’hésitez pas à contacter les responsables sur notre Si vous n’êtes pas encore passé à la mairie, secteur : n’hésitez pas à venir vous faire connaître. M.-Claire DUGAST : 02 51 31 26 45 Au mois de mars, surveillez vos boîtes aux lettres, M.-Thérèse BOUTHEAU : 09 79 72 17 46 vous y trouverez une invitation pour cette cérémonie conviviale. Dans l’attente de vous rencontrer. Association Intercommunale des Donneurs de Sang Bénévoles BEAUFOU LES LUCS SUR-BOULOGNE DON DU SANG SUBVENTIONS AUX SAINT-DENIS- LA-CHEVASSE SALIGNY BELLEVILLE-SUR-VIE L’Association Intercommunale ASSOCIATIONS LOCALES des Donneurs de Sang Bénévoles LE POIRÉ-SUR-VIE LA GENÉTOUZE du Poiré-sur-Vie Les associations locales qui désirent obtenir du Poiré-sur-Vie une subvention communale pour l’année 2019 Date Lieu Début / Fin Lundi 18 février 2019 BEAUFOU - Salle communale de 15 à 19 h doivent déposer au secrétariat de la mairie avant le 31 janvier 2019 Vendredi 19 avril 2019 BELLEVIGNY - Salle du Quadrille - Saligny de 15 à 19 h une demande motivée accompagnée Vendredi 21 juin 2019 ST-DENIS-LA-CHEVASSE - Salle Ocarina de 15 à 19 h d’un bilan financier 2018, Lundi 19 août 2019 BELLEVIGNY - Salle des fêtes - Belleville de 15 à 19 h du budget prévisionnel 2019 Vendredi 18 octobre 2019 LA GENÉTOUZE - Salle du Foyer Rural de 15 à 19 h et d’un relevé d’identité bancaire ou postal. Vendredi 13 décembre 2019 LES LUCS-SUR-BOULOGNE - Salle du Clos Fleuri de 15 à 19 h Un appel aux volontaires pour l’entretien de notre cimetière Depuis 2012, des bénévoles retraités interviennent environ 4 fois par an avec les agents du service technique pour l’entretien des espaces communs dans le cimetière. Cette action participe à la protection de notre environnement et permet de préserver la propreté de ce lieu. L’utilisation des produits phytosanitaires a été supprimée mais demande plus de bras ! Les personnes intéressées peuvent s’inscrire auprès de la mairie (durée de l’intervention : une petite matinée). 14 - La Vie Communale - Janvier 2019
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