Magazine avril - mai - juin 2021 - Dessine-moi ton Bouvron ! Félicitations à Louna (7 ans) - juin 2021 Dessine-moi ton Bouvron !
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Actualités Animaux errants ou en divagation Que faire si j’ai perdu mon animal de compagnie ? tenu de tout entreprendre pour le retrouver et le récupérer, Quelle attitude adopter en cas de rencontre fortuite y compris après la fin de l'action de chasse”. De la même avec un animal en divagation ? manière, “est considéré comme en état de divagation tout Actions de prévention : chat non identifié trouvé à plus de deux cents mètres des habitations ou tout chat trouvé à plus de mille mètres du surveillance et identification domicile de son maître et qui n'est pas sous la surveillance Le propriétaire d’un animal ou celui qui en a la garde immédiate de celui-ci, ainsi que tout chat dont le proprié- est responsable de celui-ci et répond du dommage taire n'est pas connu et qui est saisi sur la voie publique ou qu’il viendrait à causer (article 1243 du Code civil). Il sur la propriété d'autrui” (article L211-23 du code rural). convient donc en premier lieu de garder son animal de compagnie sous sa surveillance. Si vous constatez un animal en divagation, chat, chien, Pour éviter toute perte de son animal de compagnie, ou tout autre animal domestique ou sauvage, vous chaque propriétaire est invité à assurer chez son pouvez contacter la mairie pour la prise en charge de vétérinaire l’identification de son animal, en procé- celui-ci. En effet, le maire est responsable des ani- dant au puçage de ce dernier par le biais du Fichier maux en divagation au titre de ses pouvoirs de police d’identification des carnivores domestiques. Cette (article L211-22 du code rural) et la commune a passé action d’identification permettra de retrouver facile- une convention avec le groupe SACPA pour prendre en ment le propriétaire de l’animal égaré. charge les animaux errants trouvés sur son territoire. Animaux errants ou en divagation Attention “Est considéré comme en état de divagation tout chien Un animal errant non réclamé dans le délai de 8 jours qui, en dehors d'une action de chasse ou de la garde ou ouvrés est considéré comme abandonné par son pro- de la protection du troupeau, n'est plus sous la surveillance priétaire (article L211-25 du code rural). Lorsque le effective de son maître, se trouve hors de portée de voix de propriétaire se manifeste, il doit régler les frais de la celui-ci ou de tout instrument sonore permettant son rappel, fourrière ainsi que les frais d’identification de son ou qui est éloigné de son propriétaire ou de la personne qui animal si celui-ci n’était pas pucé. Le propriétaire de en est responsable d'une distance dépassant cent mètres. l’animal peut en outre être redevable d’une amende Tout chien abandonné, livré à son seul instinct, est en état pénale de 4e classe (750 m) pour ne pas avoir procédé de divagation, sauf s'il participait à une action de chasse et à l’identification de son chien ou chat (article R215-15 qu'il est démontré que son propriétaire ne s'est pas abs- du code rural). Comment contacter la mairie ? Le lien entre les citoyens et la municipalité est l’un des enjeux forts de ce nouveau mandat. Les élus ont à cœur de travailler en mode participatif avec la population et d’être à son écoute. Si les comités consultatifs vont constituer un lieu d’échange privilégié, chaque habitant de Bouvron peut au quotidien contacter la mairie par différents moyens. Par téléphone : 02 40 56 32 18 Par mail : accueil@bouvron.eu Afin d’améliorer le service d’accueil téléphonique, À noter que l’adresse mail de chaque élu est disponible un guide vocal va être mis en place. En suivant les sur le site Internet de la mairie dans la rubrique : indications, vous pourrez accéder directement au bon La mairie>Conseil Municipal>Le maire et vos élus interlocuteur ou lui laisser un message. Via Messenger sur la page Facebook de la Mairie En se rendant directement sur place aux Retrouvez toutes les informations sur la commune et horaires d’ouverture : ses actualités sur : • Lundi, Mardi, Mercredi et Vendredi : de 9h à 12 h 30 - le site Internet : www.bouvron.eu et de 13 h 30 à 17h - la page Facebook : • Jeudi : de 9h à 12 h 30 www.facebook.com/communedebouvron • Les 2es et 4es Samedi de chaque mois : de 9h à 12h (Permanence état civil uniquement) 2
Le mot du Maire Chers Bouvronnaises, Chers Bouvronnais, Cela fait un an que notre pays subit une crise sani- taire de grande ampleur, l’espoir grandit que le prin- temps puisse apporter de nouveau de la normalité dans nos activités et retrouver une vie sociale, asso- ciative et culturelle. La campagne de vaccination s’amplifie car outre le centre de vaccination de Blain, kage supplémentaire via des containers placés à côté ce sont d’autres professionnels de santé (médecins de la Minothèque. Pour lutter contre la précarité généralistes, pharmaciens…) qui sont en capacité de menstruelle, des distributeurs de protection hygié- vacciner. nique seront placés dans plusieurs équipements de Cette période de l’année est l’occasion de voter nos la commune. Nous poursuivrons les travaux de voi- budgets communaux. La situation financière de la rie et démarrerons avant l’été un inventaire bocager commune est saine, malgré des investissements dans les campagnes. Enfin, les collectivités doivent importants par le passé avec des équipements de prendre leur part dans la transition énergétique : un qualité. L’objectif des prochaines années est de sta- diagnostic de l’ensemble des bâtiments communaux biliser nos ressources d’investissement, tout en ne va être conduit, pour prévoir les investissements en recourant pas à l’emprunt. Cela n’empêche pas de matière d’isolation et de réduction des consomma- financer des projets concourant à l’attractivité de tions énergétiques, et il est prévu d’installer des pan- Bouvron, même s’il ne faut pas oublier que les tra- neaux photovoltaïques de manière à produire loca- vaux de l’église – qui s’achèveront à l’été - utilisent lement l’énergie consommée par l’école publique et plus de la moitié de notre budget d’investissement la salle Horizinc. 2021. Les locaux de l’ancien local du Crédit Mutuel N’oublions pas de faire vivre la démocratie au tra- seront réaménagés pour avoir deux locaux d’activi- vers des élections départementales et régionales. tés et un logement ; la réflexion d’un nouveau centre Le département de Loire-Atlantique, qui soutient technique municipal démarre, en fixant des objectifs activement nos démarches en faveur du réaménage- ambitieux pour les services techniques. Les asso- ment du centre-bourg, est un acteur-clé pour décider ciations pourront prochainement utiliser plus facile- des politiques publiques de demain, tout comme la ment le parc de la Minoterie qui sera connecté en région. Alors les 13 et 20 juin, exprimons-nous. électricité et en eau, et auront de l’espace de stoc- Emmanuel Van Brackel Maire de Bouvron S O M M A I R E ACTUALITÉS 2-9 FINANCES 10 URBANISME 11 Magazine de Bouvron CADRE DE VIE 12-13 Mairie de Bouvron 12 rue Louis-Guihot - 44130 BOUVRON ÉDUCATION 14-17 Mail : accueil@bouvron.fr Tél. 02 40 56 32 18 CULTURE 18-21 www.bouvron.eu SOCIAL 22-25 Tirage : 1 750 exemplaires Directeur de publication : Emmanuel Van Brackel, maire de Bouvron VIE RURAL 26-27 Rédaction : mairie de Bouvron, Pays de Blain, associations ÉCOLOGIE 28-31 Photos : mairie de Bouvron, associations Imprimé avec des encres sans solvant sur papier recyclé VIE ASSOCIATIVE 32-34 par Imprigraph Groupe / Sillon – Savenay PAYS DE BLAIN 35-36 PATRIMOINE - TOURISME 37-38 ÉTAT CIVIL 39 CALENDRIER DES MANIFESTATIONS 40 3
Actualités Les élections départementales et régionales se tiendront les 13 et 20 juin 2021 En raison du contexte sanitaire, les élections départementales et régionales qui devaient se tenir en mars sont reportées aux 13 et 20 juin 2021. IMPORTANT : Modalités pratiques Une organisation spécifique est prévue en raison cours de validité) avec photographie de la crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19. - Carte d'identité avec photographie ou carte de Un seul bureau de vote pour les deux élections circulation (en cours de validité) avec photogra- sera ouvert pour organiser le double scrutin et phie, délivrée par les autorités militaires respecter la distanciation sociale ; les 3 bureaux - Permis de conduire (en cours de validité) de vote habituels (mairie, maison des associa- - Récépissé valant justification de l'identité (en tions et école publique) sont donc transférés cours de validité), délivré en échange des pièces à la salle des sports. Pour voter, vous devrez d'identité en cas de contrôle judiciaire OBLIGATOIREMENT vous rendre dans le com- - Permis de chasser (en cours de validité) avec plexe sportif de la Vigne qui sera aménagé afin de photographie, délivré par l'Office national de la permettre le bon déroulement du scrutin. chasse et de la faune sauvage (ONCFS). Le per- mis de chasse délivré par l'Office national de la La municipalité mettra tout en œuvre pour assu- biodiversité n'est pas valable. rer la sécurité sanitaire (gel hydroalcoolique, vitres de protection des assesseurs, marquage au Attention : sans une des pièces d’identité figurant sol et désinfection régulière). Le port du masque dans la liste, il vous sera impossible de voter. sera bien entendu obligatoire. • Votre carte d’électeur (non obligatoire mais Le parking de la salle des sports sera réservé conseillée) pour le scrutin les 13 et 20 juin. Nota : il n’y aura pas de nouvel envoi de carte d’électeur pour ce scrutin. Si vous n’en avez pas, POUR VOTER, n’oubliez pas de vous munir de : vous pouvez contacter la mairie par téléphone pour • Une pièce d’identité valable vérifier votre inscription sur les listes électorales. Voici la liste des pièces autorisées : ATTENTION : La date limite pour s’inscrire sur - Carte nationale d'identité (valide ou périmée les listes électorales est le 7 MAI 2021. depuis moins de 5 ans) • Votre masque - Passeport (valide ou périmé depuis moins de 5 • Un stylo ans) • Le cas échéant, votre ou vos procurations - Carte d'identité de parlementaire (en cours de Exceptionnellement concernant ces deux validité) avec photographie, délivrée par le pré- scrutins, un électeur pourra disposer de 2 sident d'une assemblée parlementaire PROCURATIONS contre une seule habituelle- - Carte d'identité d'élu local (en cours de validité) ment. Si vous souhaitez donner procuration, avec photographie, délivrée par le représentant pensez à bien anticiper votre demande afin que de l’État celle-ci parvienne dans les temps à la mairie ! - Carte Vitale avec photographie - Carte du combattant (en cours de validité) avec Compte tenu de l’organisation exceptionnelle de photographie, délivrée par l'Office national des ce double scrutin, la municipalité aura besoin anciens combattants et victimes de guerre d’habitants volontaires pour aider à tenir les - Carte d'invalidité (en cours de validité) avec bureaux de vote et procéder au dépouillement. photographie ou carte de mobilité inclusion (en N’hésitez pas à vous faire connaître en mairie ! cours de validité) avec photographie Enfin, la proclamation des résultats aura lieu - Carte d'identité de fonctionnaire de l’État (en exceptionnellement à la salle des sports. 4
À quoi servent les élections départementales et régionales ? Les élections départementales et régionales ont voca- tion à élire les conseillers siégeant au Conseil dépar- temental et au Conseil régional. Les conseillers sont habituellement élus pour un mandat de 6 ans, mais exceptionnellement le mandat des conseillers renou- velé en 2021 s’achèvera en mars 2028 (loi n° 2021- 191 du 22 février 2021). Élections régionales Les élections régionales se déroulent selon un mode de scrutin de liste, paritaire, à deux tours, avec repré- sentation proportionnelle à la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel, se combinant avec une prime majoritaire. Les conseillers régionaux disposent de nombreuses compétences redéfinies en 2015 dans le cadre de la Loi NOTRe : "le conseil régional a compétence pour pro- mouvoir le développement économique, social, sanitaire, culturel et scientifique de la région, le soutien à l’accès au logement et à l’amélioration de l’habitat, le soutien à la politique de la ville et à la rénovation urbaine et le soutien aux politiques d’éducation et l’aménagement et l’égalité de ses territoires, ainsi que pour assurer la préservation de son identité et la promotion des langues régionales, dans le respect de l’intégrité, de l’autonomie et des attributions des départements et des communes". Élections départementales Les élections départementales se déroulent selon un scrutin binominal mixte majoritaire à 2 tours. Pour être élu au premier tour, un binôme homme femme, doublé de 2 suppléants, doit recueillir la majorité absolue des suffrages exprimés et le ¼ des suffrages des électeurs inscrits. Pour se présenter au second tour, un binôme doit avoir obtenu au premier tour un nombre de voix au moins égal à 12,5 % du nombre des électeurs inscrits dans le canton. Le Conseil Départemental agit dans de nombreux domaines : - Solidarités, cohésion territoriale et action sociale - Éducation - Aménagement et transports - Actions culturelles et sportives 5
Actualités Intégration de nouveaux habitants con s ei l en dans les comités consultatifs V OTÉ Par délibération des 16 décembre 2020 et 17 février 2021, le conseil municipal a approuvé à l’unanimité m al l’intégration de nouveaux habitants dans les différents comités consultatifs. unicip Comité consultatif Comité consultatif CADRE DE VIE ÉCOLOGIE/MOBILITÉ ET AMÉNAGEMENT DU CENTRE BOURG Réunion mensuelle sous le pilotage de Jérémy JEUSSET, Réunion mensuelle sous le pilotage de Francis BLANCHARD, 1er adjoint délégué Adjoint à l’Écologie et aux Mobilités au Cadre de vie, à l’Urbanisme, aux Voiries et Réseaux, ainsi qu’aux Finances Élus : Jérémy Jeusset, Sabine Baillergeau-Steffen, Gaël Élus : Francis Blanchard, Catherine Vanson, Sylvain Malo, Charriau, Caroline Gastard, Xavier Samzun, Armelle Xavier Samzun, Thierry Menoret, Albert Bichon Lorieux-Wolff, Max Pijotat Habitants : Rachel Le Guennec, Dominique Gaudin, Habitants : Andréa Nevelstyn, Matthias Michel, Jean-Pierre Bénédicte Sarzeaud, Golven Le Pottier, Hervé Couëdel, Galerne, Ludovic Gonsard, Julie Landais, Daniel Halouze, Élisabeth Vitoux, Vincent Guiné, Nicolas Tessier, Christine Corentin Cheval, Jeanne Janvresse, Andrea Lemasson Zapata Orjubin, Cécile Cheval, Erick Cheval, François Ramond Comité consultatif Comité consultatif CULTURE TOURISME ET PATRIMOINE Réunion mensuelle sous le pilotage de Catherine VANSON, Réunion bimestrielle sous le pilotage de Catherine VANSON, Adjointe à la Culture, au Tourisme et au Patrimoine Adjointe à la Culture, au Tourisme et au Patrimoine Élus : Catherine Vanson, Gaël Charriau, Shamy Ravdjee, Élus : Catherine Vanson, Mercedes Dufour-Gatti, Sylvain Corinne Reulier, Max Pijotat Malo, Xavier Samzun, Armelle Lorieux-Wolff, Max Pijotat Habitants : Geneviève Aoustin, Nicolas Tessier, Muriel Habitants : Stéphanie Chabot, Patrice Maillard, Vincent Lalloué, Ange Laillé, Corinne Ronsin, Marie Do Meslin, Guiné, François Ramond, Corentin Cheval, Corinne Christelle Sergent, Anny Naulin, Roger Naulin, Léna Ronsin, Louisette Dallibert, Jacqueline Guilbaud, Jacques Cherel, Marythée Douaud, Françoise Boudazin, Erick Walsh de Serrant, Jean Jo Douaud, Jean Surget, Jacques Cheval, Christine Orjubin, Stéphane Orjubin Surget, Louis Hervy Comité consultatif Comité consultatif ACTIONS SOCIALES ET VIE ASSOCIATIVE INTERGÉNÉRATIONNELLES Réunion mensuelle sous le pilotage de Laurence LE PENHUIZIC, Adjointe aux Affaires sociales et à la Vie associative Réunion bimestrielle sous le pilotage de Laurence LE PENHUIZIC, Adjointe aux Affaires sociales et à la Vie associative Élus : Laurence Le Penhuizic, Sabine Baillergeau-Steffen, Élus : Laurence Le Penhuizic , Sylvain Malo, Shamy Mercedes Dufour-Gatti, Caroline Gastard, Albert Bichon Ravdjee, Xavier Samzun, Héloïse Pierre, Murielle Leclerc Habitants : Grégoire Rousseleau, Sandrine Bruckmann, Habitantes : Geneviève Aoustin, Eric Eozenou, Alexis Pierre, Christelle Malo, Christelle Jacques Maryline Couëdel Comité consultatif Comité consultatif COMMUNICATION AFFAIRES SCOLAIRES Réunion mensuelle sous le pilotage de Clotilde SHAMMAS, Réunion trimestrielle sous le pilotage de Clotilde SHAMMAS, Adjointe aux Affaires scolaires et à la Communication Adjointe aux Affaires scolaires et à la Communication Élus : Clotilde Shammas, Maud Boré, Gaël Charriau, Caroline Élus : Clotilde Shammas, Mercedes Dufour-Gatti, Emmanuel Gastard, Armelle Lorieux-Wolff Rouillé, Héloïse Pierre Habitante : Élisabeth Vitoux Habitante : Cécile Cheval Comité consultatif Comité consultatif RURALITÉ VIE ÉCONOMIQUE Réunion trimestrielle sous le pilotage de Jacques POUGET, Réunion trimestrielle par Maud Boré, Adjoint aux Bâtiments publics et à la Ruralité conseillère municipale déléguée à la Vie économique locale Élus : Jacques Pouget, Sabine Baillergeau-Steffen, Jérémy Élus : Maud Boré, Albert Bichon, Max Pijotat, Thierry Menoret Jeusset Habitants : Rachel Le Guennec, Grégoire Rousseleau, Habitants : Matthias Michel, Ludovic Gonsard, Dominique Dominique Gaudin, Daniel Halouze, Isabelle Hivert, David Boudazin Orvoën, Corine Navarro 6
Compte tenu du nombre de membres des comités Cadre Comité consultatif de vie, Culture, Tourisme et Patrimoine et Écologie, et FINANCES pour faciliter les échanges, les élus ne souhaitent pas Réunion trimestrielle sous le pilotage de Francis BLANCHARD, 1er adjoint délégué au Cadre de vie, à l’Urbanisme, aux Voiries intégrer de nouveaux habitants pour le moment. et Réseaux, ainsi qu’aux Finances En revanche, pour les autres comités consultatifs, les Élus : Francis Blanchard, Jacques Pouget, Murielle Leclerc candidatures sont toujours ouvertes. Si cela vous inté- Habitant : Michel Gendron resse, merci d’envoyer votre candidature à l’adresse mail suivante : comites-consultatifs@bouvron.eu Du changement parmi les agents municipaux Sophie GASTON PRIOUX Charline NICOL Chargée d’accueil de la commune La nouvelle Directrice Générale des Services Son visage ne vous est pas inconnu et pour cause, Avec une formation d’historienne-géographe mais Sophie GASTON PRIOUX, âgée de 52 ans, a d’abord aussi d’urbaniste, cette attachée territoriale d’état, travaillé 30 ans comme ATSEM sur la commune de âgée de 37 ans, travaillait depuis 10 ans au ministère Bouvron à l’école Félix Leclerc. de l’écologie. Son dernier poste à la DREAL, Direction Animée par un besoin de reconversion profession- Régionale de l’environnement, de l’Aménagement et nelle, elle a pu bénéficier d’un nouveau dispositif, la du Logement, lui confère une solide expérience en « PPR », Période de Préparation au Reclassement management de projet puisqu’elle était responsable et a ainsi pu être accompagnée par la commune et de la préservation des sites sur la région au niveau le Centre de Gestion de Loire-Atlantique pendant architectural et paysager. un an. Durant cette période, Sophie s’est formée Charline NICOL se voit donc confier les missions pendant neuf mois en secrétariat. Elle a également de Directrice Générale des Services. Elle va ainsi, bénéficié de stages et de formations à l’accueil et à conseiller et appuyer les élus ainsi que coordonner l’état civil, dont un sur la commune de septembre à les 29 agents de la collectivité afin de poursuivre les décembre 2020. projets déjà engagés. À la suite d’une récente restructuration des services, Après plusieurs semaines en doublon avec Norman le poste d’accueil s’est libéré au 1er janvier 2021 et a TAHRAT afin d’assurer la transition sur de nom- été proposé à Sophie. Cette dernière ayant accepté, breux dossiers en cours, elle le remplace depuis vous la retrouverez donc de façon permanente à l’ac- le 1er mars. Ce dernier arrivé en 2017, souhaitait se cueil physique et téléphonique des usagers ainsi que rapprocher de son domicile, il vogue désormais vers pour vos démarches d’état civil et administratives en un nouveau poste à la Haye-Fouassière. Un grand général. remerciement pour ces années passées à la mairie, on retiendra son sourire, sa bonne humeur et son professionnalisme. « La multitude de projets de la municipalité, la notion de service public, l’accent sur la démocratie partici- pative et le développement durable ont influencé ma décision de postuler, le concret et l’envie de tra- vailler plus sur le terrain ont fait le reste ». Nul doute que son sourire et sa gentillesse sauront faire mouche Norman TAHRAT et Charline NICOL pendant auprès de la population. la passation des dossiers. 7
Actualités con s ei l En bref… en Fonction publique VOTÉ l’amélioration de la planification et du suivi technique m al et administratif des opérations réalisée, la mise en unicip Convention sur la médiation préalable obligatoire œuvre facilitée des préconisations du diagnostic des avec le Centre de Gestion 44 La commune de Bouvron avait adhéré à l’expéri- installations d’éclairage public et le bénéfice d’une mentation de la médiation préalable obligatoire en expertise technique. matière de litiges de la fonction publique et de litiges Le conseil municipal du 16 décembre 2020 a donc sociaux proposée par le Centre de Gestion 44 sur la décidé à l’unanimité de transférer cette compétence base d’un décret du 16 février 2018. Cette expérimen- au SYDELA. tation était initialement prévue pour les contentieux susceptibles de se présenter jusqu’au 18 novembre Modification des statuts du SYDELA 2020. Mais un décret du 27 octobre 2020 a reporté À l’unanimité, le conseil municipal du 17 février 2021 la date de fin de l’expérimentation au 31 décembre a approuvé les nouveaux statuts du SYDELA pour 2021. Le conseil municipal du 17 février 2021 a donc permettre l’adhésion de la Communauté d’Agglomé- entériné à l’unanimité le report de la date de fin d’ex- ration CAP ATLANTIQUE avec transfert de la compé- périmentation de la médiation préalable obligatoire tence « Réseaux et services locaux de communica- par la signature d’un nouvel avenant avec le CDG 44. tions électroniques » à compter du 1er janvier 2020. Adoption du principe d’une prime de responsabilité Cette adhésion étant de nature à modifier le péri- des emplois administratifs de direction (PREAD) mètre du SYDELA et la répartition du collège élec- Les Directeurs Généraux des Services des communes toral, l’accord de la majorité des collectivités et EPCI de plus de 2 000 habitants, recrutés sur la base d’un adhérents était nécessaire. emploi fonctionnel de direction, peuvent bénéficier d’une prime de responsabilité fixée à 15 % maximum Mise à jour des tableaux de voirie du traitement brut soumis à retenue pour pension. communale Le conseil municipal a donc validé à l’unanimité le Suite à la mise en service de la déviation et au déclas- principe de l’attribution mensuelle d’une prime de sement de la RN 171 en route communale, le conseil responsabilité à la Directrice Générale des Services municipal du 17 février 2021 a décidé à l’unanimité à hauteur de 6 % du traitement brut mensuel à comp- de mettre à jour les tableaux de la voirie communale ter du 1er mars 2021, date de la prise de fonction de afin que cette augmentation soit notamment prise Charline NICOL. L’instauration de cette prime dont le en compte dans le calcul de la dotation globale de montant s’élève à 152,95 m nets, n’est pas de nature à fonctionnement. Le linéaire des voies communales créer un surcoût en termes de charge salariale pour s’établit à 115 926 mètres linéaires après actualisa- la collectivité par rapport à la situation actuelle. tion contre 112 899 mètres avant le déclassement de la RN 171. Transfert de la compétence optionnelle investissement et Acquisition de la parcelle ZX270 maintenance en éclairage public à l’Etat en perspective de l’installation Conformément à une modification statutaire de 2012, d’un pylône 4G le SYDELA peut proposer à ses collectivités adhé- La commune a été informée d’une demande de la rentes un nouveau service de maintenance de leurs société BOUYGUES TELECOM pour installer un pylône installations en complément des investissements sur 4G afin de couvrir une zone blanche identifiée sur la les installations d’éclairage public. Cette prestation commune. Parallèlement, une opportunité foncière était jusqu’alors confiée à la société BOUYGUES dont s’est présentée au lieu-dit La Haie sur une parcelle le contrat a pris fin au 31 décembre 2020. Le trans- propriété de l’État d’une surface de 581 m2 et distante fert au SYDELA de cette compétence optionnelle de 200 mètres des habitations. Bouygues Telecom a présentait plusieurs avantages pour la commune, confirmé la compatibilité du terrain pour l’implanta- notamment la rationalisation des coûts et la gestion tion du pylône 4G envisagé. Le conseil municipal du du patrimoine, l’optimisation de la performance, la 17 février 2021 a donc décidé à l’unanimité d’acquérir mutualisation des moyens techniques et humains, la parcelle ZX270. 8
qués sur les communes limitrophes. L’augmentation Adoption des tarifs applicables de tarification proposée a pour conséquence une en matière d’eau potable et augmentation de 2,6 % environ de la part assainis- d’assainissement collectif pour 2021 sement de la facture d’eau, soit un bénéfice d’envi- Dans le cadre de la bonne gestion de son activité ron 3 225 m pour ce budget annexe. Sur une facture assainissement, pour continuer à se rapprocher classique d’une famille de 4 personnes, cela revient à d’un équilibre entre dépenses et recettes de son une augmentation de 7,50 m annuels. budget assainissement, la commune devait faire évoluer la redevance assainissement collectif. En effet, on constate ces dernières années davantage de dépenses que de recettes sur ce budget annexe Demandes de subvention assainissement. Lors des séances des 16 décembre 2020 et 17 février Pour cela, le conseil municipal du 16 décembre 2020 2021, le conseil municipal a approuvé les demandes a approuvé à l’unanimité une évolution progressive de subvention suivantes : permettant le rapprochement avec les tarifs appli- PROJET EUROPE ÉTAT RÉGION DÉPARTEMENT Poste de facilitatrice 55 650 m 26 440 m de la Minothèque (sur 3 ans) Accompagnement LAD 17 868, 75 m 23 825 m Assistance à maîtrise d’ouvrage 30 % 40 % aménagement centre bourg Installation 24 800 m panneaux photovoltaïques 20 % Travaux ancien local 76 500 m Crédit Mutuel 30 % 3 262 m 3 262 m Acquisition containers - Tiers-Lieu 40 % 40 % Pour retrouver le détail des décisions du conseil municipal, n’hésitez pas à consulter les comptes-rendus disponibles sur le site internet bouvron.eu. Pays de Blain conseilPrésidente de la CCRB en conseil municipal du bilan Adoption du Pacte de gouvernance en de l’intercommunalité, mais également la démarche du Pays de Blain VOTÉparticipative via le conseil de développement du Pays Par délibération du conseil municipal du 17mfévrier de Blain. al p projet de pacte de gouvernance, pour être adopté, u ndei c i Ce 2020, les élus ont adopté à l’unanimité le pacte gouvernance proposé par les élus communautaires doit être soumis aux conseils municipaux des 4 com- afin de fixer les grands principes de la coopéra- munes de l’intercommunalité ainsi qu’à l’approbation tion intercommunale. Ce projet présente des élé- du Conseil communautaire. ments importants, notamment la présentation par la 9
Finances Débat d’orientation budgétaire Lors de la séance du 17 février 2021, le conseil municipal a tenu son premier débat d’orientation budgétaire. Cet exercice, non obligatoire pour les communes de moins de 3 500 habitants, permet néanmoins de répondre à un objectif de transparence et de bonne gestion financière. on s e c il Lors de ce débat, de grands principes de gestion les activités de la Minothèque en VOTÉ financière ont été retenus : • Installation d’aubettes • Maîtriser la dépense publique notamment le • Abris à vélo/Aménagements cyclables m al budget de fonctionnement • Signalétique dans le bourg • Financer les travaux en cours (honorer nos • Aide à la précarité menstruelle unicip engagements) • Investissements pour matériel professionnel • Assurer la maintenance des biens de la com- à Horizinc mune (voirie, bâtiments, réseaux) • Opération Street Art à la Minoterie • Rembourser la dette • Parcours Historique et patrimonial • Programmer via un Plan Pluriannuel d’Inves- • Refuge LPO à l’école publique tissement (PPI) les nouveaux projets de pré- • Opération 1 naissance = 1 arbre férence à travers des dispositifs de soutien D’autres projets d’envergure et plus coûteux ont éga- (Opération de Revitalisation des Territoires, lement été abordés qui nécessitent d’être intégrés Appel à Manifestation d’Intérêt) dans un plan pluriannuel d’investissement (PPI) afin • Limiter l’emprunt au strict nécessaire de programmer et de maîtriser la dépense publique : • Abonder le budget CCAS à hauteur des besoins • Aménagement de l’ancien local du Crédit accentués par la crise sanitaire, aider le tissu Mutuel (2021) associatif • Panneaux photovoltaïques école Félix Leclerc • Financer des projets réalisables dans les limites (2021-2022) de notre autofinancement en y intégrant les • Aménagement centre bourg (2021-2026) souhaits exprimés par le conseil municipal des • Mise en place de réseaux séparatifs des eaux enfants. usées (à déterminer) Ont également été présentés des exemples de pro- • Construction d’un centre technique municipal jets finançables dès 2021, issus notamment des (2022-2023) réflexions des comités consultatifs : • Aménagements des entrées du bourg • Aménagements du parc de la Minoterie, en lien (2022-2026) avec le Conseil municipal des enfants • Rénovation énergétique des bâtiments de la • Installation de containers de stockage pour commune (2021- ?). con s ei l EN BREF, voté en conseil municipal en Budget Assainissement : le budget VOTÉ convention. En contrepartie, ils doivent s'acquitter d'une redevance annuellemdont le montant est enca- al annexe assainissement n’est plus dépendant du bud- get général de la commune pour ce qui est des dré. Cette redevance n’ayantuété c i p que jusqu’en n iperçue dépenses liées au personnel de manière assurer 2015, le conseil municipal du 16 décembre 2020 a davantage d’équité entre les bénéficiaires de l’assai- approuvé à l’unanimité la perception de cette rede- nissement collectif et les habitants raccordés à un vance annuelle pour les années 2016 à 2020 pour un assainissement individuel. montant total de 16 129,40 m. La commune n’a pas perdu de recettes par cette régularisation. Redevance d’occupation du domaine public pour la société ORANGE : pour installer leurs réseaux, les opérateurs de télécom- Retrouvez tout le détail des délibérations sur le site munication utilisent le domaine public communal et y internet de la commune : bouvron.eu. sont autorisés par permission de voirie ou par 10
Urbanisme Quelles formalités dois-je accomplir lorsque j’effectue des travaux dans ma propriété ? Vous êtes nombreux à vous interroger sur les règles qui gouvernent le droit de l’urbanisme et les formalités que chaque propriétaire doit accomplir lorsqu’il envisage des travaux sur son habitation… Rappel du cadre général vous devez effectuer une Déclaration préalable. Par Le droit de l’urbanisme est complexe et il est par- ailleurs, la pose d’un échafaudage sur le trottoir fois difficile de s’y retrouver dans les formalités à nécessite une autorisation d’occupation temporaire accomplir. Pour rappel, les règles sont fixées au du domaine public délivrée par les services de la niveau national par le Code de l’urbanisme ou parfois voirie. le Code de l’environnement et sont ensuite précisées Cette démarche est également nécessaire lorsque par le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune vous envisagez de repeindre vos volets. qui détaille les règles de formalités à respecter selon le zonage de votre terrain. Dans des cas particuliers, Je souhaite clôturer mon d’autres services peuvent être appelés à se pronon- terrain ou modifier ma cer tels que l’Architecte des Bâtiments de France clôture, quelles formalités (ABF) ou les services de la DRAC. dois-je accomplir ? Le PLU de la commune est disponible sur le site Dès lors que vous souhai- internet de la mairie : tez édifier une clôture sur https://www.bouvron.eu/vie-pratique/urbanisme/le-plu/ votre terrain, vous devez au préalable déposer une Les demandes déposées par les administrés (dénom- Déclaration préalable en mairie. De même, lorsque més pétitionnaires), soit en format papier à la mairie, vous souhaitez modifier votre clôture, vous devez soit sous forme dématérialisée, sont ensuite exa- également déposer une Déclaration préalable. Cette minées par la Commission Urbanisme qui se réunit Déclaration préalable donnera les moyens à l'admi- deux fois par mois. Les dossiers sont instruits juri- nistration de vérifier que ce projet respecte bien les diquement par un service mutualisé entre plusieurs règles d'urbanisme. communes à la communauté de communes d’Erdre et Gesvres pour vérifier la conformité au PLU. Je souhaite installer un abri de Pour information, les règles actuelles du PLU vont jardin, quelles démarches dois-je être amenées à évoluer dans les années à venir. En effectuer ? effet, la Commission Aménagement du Territoire de L'installation d'un abri de jardin la CCRB travaille actuellement à l’élaboration d’un est en principe dispensée de toute document d’urbanisme intercommunal : le PLUih autorisation d'urbanisme dès lors tenant lieu de Programme Local de l’Habitat devrait qu'il comporte cumulativement : entrer en application au 2e semestre 2023. - une hauteur au-dessus du sol inférieure ou Pour rappel, Cécile RIVIERE est votre interlocutrice égale à 12 mètres, privilégiée pour toutes vos questions à l’adresse mail - une emprise au sol inférieure ou égale à 5 m², suivante : urbanisme@bouvron.eu - et une surface de plancher inférieure ou égale à N’hésitez pas à la contacter ! 5 m². Au-delà de ces seuils, vous devez effectuer une FOCUS sur les questions les plus Déclaration préalable de travaux ou demander un courantes à l’arrivée des beaux jours Permis de construire. Je souhaite ravaler ma façade, BON à SAVOIR repeindre ma façade ou mes Lorsque les travaux envisagés ne visent qu’à volets, quelles démarches refaire à l’identique l’existant (même matériaux, dois-je effectuer ? même couleur), ils sont dispensés de formalités. Lorsque vous souhaitez ravaler votre façade ou la repeindre, 11
Cadre de vie ECO-QUARTIER des Landes de Bardoul Inscrit dans une démarche de développement durable, le projet des Landes de Bardoul vise à proposer une offre de logements diversifiée permettant de répondre aux attentes variées des futurs acquéreurs (familles, personnes âgées et handicapées, jeunes couples…) et à développer de nouvelles formes urbaines économes en espaces et respectueuses de l’environnement. 44 lots sont proposés à la vente : – 1 lot accueillant du collectif social – 3 1 lots en partenariat avec 4 constructeurs (Macoretz, Alliance Construction, Berthelot et Coop Logis) – 12 lots libres de constructeur Ces terrains viabilisés bénéficient d’une orientation sud privilégiée et disposent d’une clôture ou d’un mur-talus en limite de domaine public. Un accent particulier est porté sur l’insertion paysagère et la qualité de vie des futurs propriétaires. Le chemine- ment piéton est également facilité en cœur de pro- jet et connecté aux principaux services : école, place centrale, commerces, équipements sportifs, etc. Un peu de retard dans la commercialisation La commercialisation des lots connaît un nouveau définitive au mois de février 2021. Les travaux doivent souffle depuis quelques mois avec beaucoup de prises démarrer au printemps. 14 lots sont par ailleurs sous de contact sur le mois de février. En effet, le contexte option dont 12 lots qui sont déjà pourvus pour des sanitaire ne permettait pas aux constructeurs de com- logements locatifs sociaux et seront vendus en 2021. muniquer assez largement sur leurs lots commercia- Vous aimez vivre à Bouvron, dans un cadre privilé- lisables mais également le bornage de tous les lots de gié ? N’hésitez pas à en parler autour de vous ! l’écoquartier a pris beaucoup de temps et bloquait les ventes depuis plusieurs mois. Si vous êtes intéressés, contactez le service urba- À ce jour, 2 lots libres de constructeurs et 1 lot avec nisme de la mairie à l’adresse suivante : urbanisme@ un partenaire constructeur ont fait l’objet d’une vente bouvron.eu. 12
Le projet de réaménagement du centre-bourg Demande d’avis au titre de l’archéologie préventive Suite à sa visite du 9 novembre 2020, à la demande de autour de la place de l’abbé Corbillé avant son la Municipalité, la DRAC a invité la commune à adres- réaménagement. ser une demande d’avis au titre de l’archéologie pré- Dans le même temps, la réflexion autour du projet de ventive du fait de l’existence passée d’une ancienne réaménagement de la place se poursuit. Dès que les église et d’un cimetière ainsi que de la présence de contraintes sanitaires seront levées, il conviendra de l’ancien bâti qui pourrait dater du XVe siècle. réunir le comité consultatif cadre de vie ainsi que d’or- La commune a donc adressé à la DRAC dès le début ganiser une réunion publique pour échanger à nouveau du mois de février 2020 une demande d’avis au autour de ce projet structurant pour l’attractivité de la titre de l’archéologie préventive sur tout l’espace commune et le plaisir de vivre ensemble à Bouvron. Îlot "Datin" (710 m2) : démolition reconstruction Îlot "Gendron" (735 m2) : étude de requalification urbaine Réseaux structurants (230 m2) : dévoiements nécessaires, mise en séparatif EP/EU, neutralisation ancienne conduite Espace de café, espace ouvert, plantations, mobiliers, stationnements 13
Éducation Conseil municipal des enfants Le 27 janvier 2021, les élus du conseil municipal printemps, collecte de crayons usagés pour l'en- des enfants de Bouvron étaient réunis dans la salle treprise TERRACYCLE, journée commune avec les Horizinc en présence d'Emmanuel VAN BRACKEL, autres élus des CME du Pays de Blain, etc.). Les 6 Maire de la commune. nouveaux élus ont également pu échanger sur les Cette réunion a été l'occasion d'accueillir les 6 élèves différents projets de campagne : « chevaux munici- fraîchement élus en décembre 2020 et de faire le paux », école de cirque, potager pédagogique, ludo- point sur les projets en cours (installation de nou- thèque ou encore amélioration du city parc. veaux équipements dans le parc de la Minoterie au À l’école Saint Sauveur… Le mois de janvier en PPS PS MS Les PPS et PS ont fabriqué des galettes en carton et des couronnes des rois. Les MS couronnés et leurs belles galettes dorées. Les CE1-CE2 de la classe de Sandrine Ce début d’année 2021 a été l’occasion pour nous, de découvrir un autre milieu naturel : la campagne. Nous avons lu un livre très intéressant et riche en informa- tions sur le jardin : Ça pousse comment ? de Gerda Muller. C’est l’histoire de Sophie une petite fille de la ville qui passe toutes ses vacances à la campagne, chez ses grands-parents. Ils ont un magnifique pota- mentaires sur les insectes : abeille, papillon, frelon, ger où poussent toutes sortes de légumes. doryphore, bousier… et suivi les aventures de Fred Comme Sophie, nous avons fabriqué des man- le jardinier. Nous avons aussi appris deux chansons geoires pour les oiseaux : elles sont installées dans des Enfantastiques : « Mille milliards d’insectes » et notre jardin. Nous avons également lu des docu- « La danse des abeilles ». 14
Défi sciences CM1 mum 4 mètres). La mesure est effectuée en ligne droite à partir du point de contact du plan incliné avec le sol. Durant cette 3e période, dans le cadre des sciences, les élèves de CM1 de la classe de CE2-CM1 ont dû Pour réaliser ce défi nous avons d'abord travaillé réaliser un défi technologique. Le voici : sur les objets techniques puis les élèves se sont mis par groupe, ils ont dessiné leur objet, ils l'ont Défi technologique : légendé puis ils ont écrit les étapes de construction. Fabriquer un objet roulant capable de parcourir au mini- Enfin, une fois l'objet construit, chaque groupe l'a mum 4 mètres. Contraintes de fabrication : présenté et a tenté de réussir le défi. Bravo à tous • L'objet doit comporter au moins 2 roues les groupes qui ont réalisé de très beaux véhicules ! • Il sera déposé au sommet d'un plan incliné et lâché Deux véhicules ont atteint la ligne d'arrivée, deux sans être poussé autres ont parcouru une distance de 3 mètres. • Il doit parcourir la plus grande distance possible (mini- Voici quelques photos : PROJET CM1-CM2 : Savez-vous ce versant. La commune de Bouvron fait partie de deux qu’est un bassin versant ? bassins versants : celui de l’Isac et celui du Brivet. Voici ce que nous avons retenu par ailleurs : Dans le cadre des programmes de sciences et géo- • Une petite chasse d’eau consomme 3 litres et une graphie, la classe de CM1-CM2 participe au projet grande 10 litres d’eau (potable). C’est la consom- “Aux arbres citoyens” mené par le syndicat des eaux mation d’un homme pendant 3 jours ! Chère-Don-Isac. L’objectif de cette animation est de • L’eau est prélevée dans les rivières, filtrée et sensibiliser les enfants au respect de l’environne- analysée dans les stations de traitement, stoc- ment et à l’importance des arbres bordant les rivières kée dans un château d’eau, elle arrive au robinet, afin que nos cours d’eau soient moins pollués. puis elle s’écoule dans les égouts, ensuite elle est Vendredi 29 janvier, Margot est donc venue nous traitée dans une station d’épuration et enfin elle présenter le panneau indiquant les trois bassins retourne à la rivière. versants de la Chère, du Don et de l’Isac. Nous pouvons diminuer les produits chimiques et Qu’est-ce qu’un bassin versant ? Quand il pleut, utiliser des produits ménagers écologiques pour l’eau suit la pente naturelle et se déverse dans des limiter les traitements, utiliser l’eau de pluie pour rigoles, des fossés, des ruisseaux puis enfin dans arroser les jardins… une rivière. C’est l’ensemble de ce territoire qui • Les arbres sont importants car ils absorbent les ressemble à une cuvette qu’on appelle le bassin pesticides et empêchent les inondations. 15
Éducation À l’école Félix-Leclerc… Do you speak French, Brock (1) ? Et non ! Et pour cause, Brock Butcher, assistant de langue anglaise, vient dans toutes les classes d’élé- mentaire, du CP au CM2, chaque mardi, nous pré- senter son pays, le Canada, sa culture… en anglais bien sûr ! Depuis son arrivée, les élèves ont travaillé sur dif- férents thèmes avec pour objectif d’enrichir le voca- bulaire, se familiariser avec des phrases, découvrir certains aspects de la vie canadienne. Le premier jour, Brock est arrivé dans les classes avec sa lunch box(2). Au Canada, il n’y a pas de res- taurant scolaire, les élèves viennent avec un repas fold the paper…(4) n’ont plus de secret pour les élèves. préparé à la maison. Cela nous a permis de travailler Les progrès des élèves, leur enthousiasme, les sur l’alimentation et de jouer au client et au serveur qualités de Brock font de cet enseignement un pour préparer un sandwich, in english of course(3) ! moment attendu impatiemment par les élèves et Brock nous a également fait travailler sur Noël les enseignants. (les couleurs, les décorations et traditions…). On a également découvert sa famille (son arbre généalo- (1) Parles-tu Français, Brock ? (2) Boîte à déjeuner dans laquelle on conserve son repas gique, les activités de ses membres…). (3) En Anglais bien sûr ! En lien plus étroit avec l’école, nous découvrons désor- (4) Assieds-toi, lève la main, écoute, plie ta feuille mais les consignes. Sit down, put up your hand, listen, 16
TRAVAUX Un canadien à Bouvron Welcome Brock ! Quel point commun y a-t-il entre Kamloops, ville de Colombie britannique, située dans l’Ouest canadien, à 4 heures de route de Vancouver et notre commune de Bouvron ? Au premier abord, on pourrait peut-être penser : son nombre d’habitants ? Et bien non : Kamloops est une grosse agglomération de plus de 90 000 habi- tants : rien à voir donc avec nos 3200 concitoyens. Sa s’y promène beaucoup. Il partage son logement météo alors ? Et bien non : ce n’est pas ça non plus : avec d’autres jeunes étrangers et les échanges sont Kamloops est une des municipalités les plus chaudes riches puisqu’il y côtoie non seulement un Français, du Canada, bénéficiant d'un ensoleillement de près mais aussi un Espagnol et un Irlandais ! Il s’imprègne de 2 100 heures annuelles et d'une pluviométrie avec eux de notre culture et découvre notre région ! très faible : pas vraiment de points communs avec C’est la première fois (mais il est fort à parier que Bouvron ! ce ne sera pas la dernière fois !) que l’école Félix Le point commun s’appelle Brock Butcher ! Âgé de Leclerc bénéficie d’un assistant en langue étrangère. 21 ans, ce jeune Canadien, de langue anglaise, est En effet, ce n’est guère facile d’accueillir ce type de arrivé à Bouvron et à l’école Félix Leclerc en octobre profil sur nos communes, éloignées malgré tout des dernier en tant qu’assistant de langue anglaise. Il grandes villes. Nous avons la chance de bénéficier de devrait y rester jusqu’à la fin de l’année scolaire. liaisons régulières en car Aleop depuis et vers Nantes et Brock est donc un fervent utilisateur du réseau ; Brock suivait des études dans le domaine social dans il n’hésite pas à dire que c’est une chance, même si son pays et a voulu faire un break (euh pardon : une pour le coup, il doit se lever de bonne heure le matin coupure !). Aimant beaucoup la France, il avait déjà pour attraper le car qui l’amènera jusque Bouvron ! eu l’occasion de séjourner à Aix en Provence il y a 2 ans. Il a souhaité revenir dans notre pays et Brock a pu bénéficier du programme TAPIF : Teaching découvre donc maintenant un milieu en lien avec les Assistant Program In France. Ce programme d’as- enfants et il est très heureux de leur faire découvrir sistant de langue en France est une initiative du sa langue maternelle ! Ministère français de l’éducation et du service cultu- rel de l’Ambassade de France au Canada. L’objectif Tous les mardis, durant 7 heures, il passe de classe de ce programme est de renforcer l’enseignement de en classe et initie les enfants à l’anglais ! Selon les la langue anglaise dans le système éducatif français classes, son intervention dure de 25 à 40 minutes et à travers la présence d’assistants de langue mater- les enfants l’attendent avec beaucoup d’impatience ! nelle anglaise dans les classes d’écoles primaires, Pas facile de faire découvrir une nouvelle langue à de collèges et lycées. Ce programme permet aussi aux jeunes enfants, mais Brock ne manque pas d’idées, Canadiens francophiles et aux futurs enseignants de souvent ludiques, pour faire découvrir et prononcer français au Canada d’acquérir une excellente expé- de nouveaux mots en anglais : sous forme de flash rience d’enseignement à l’étranger et une connais- card (une carte sur laquelle figure une image, un sance approfondie de la langue et de la culture mot…), de gestes, de jeux, Brock anime ses ateliers françaises. durant la journée ! Un véritable lien s’est tissé entre lui et les enfants qui n’hésitent pas à venir discuter Quand on demande à Brock s’il sait ce qu’il fera avec lui en dehors des cours ! après son séjour chez nous, il répond qu’il n’est pas sûr de retourner tout de suite forcément au Canada, Brock se sent très bien intégré au sein de l’Ecole mais en tous les cas, il restera dans un pays où l’on Félix Leclerc, que ce soit parmi les élèves ou parmi parle français et il espère pouvoir trouver un job (euh le corps enseignant ! Et que dire du repas pris au res- pardon : un travail !) qui lui permettrait de mixer ses taurant scolaire et concocté par Joël ! compétences acquises dans le domaine du social au Pas facile de dégoter ce contrat pour venir enseigner Canada mais aussi celles découvertes au contact des l’anglais par temps de Covid ! Qu’à cela ne tienne : enfants ! Brock se dit très chanceux d’habiter dans le centre- ville de Nantes : il découvre les parcs de la ville et Good luck Brock and maybe, see you soon in France ! 17
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