Lapeyrouse-Fossat Journal municip al n 202 - Mairie de Lapeyrouse-Fossat
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Lapeyrouse-Fossat Juin 2018 Journal municipal n° 202 Nos ʺjeunes artistesʺ du C.A.J. Centre Animation Jeunesse www.lapeyrouse-fossat.fr www.cc-coteaux-du-girou.fr
Sommaire Informations municipales 3 Manifestations mairie Transport 3 3 Le mot du maire Enfance-Jeunesse 4 D Graff Mur au CAJ 4 e juin à début juillet, la vie de notre Intervention gendarmerie école 4 commune est ponctuée de différents Les jardins pédagogiques 4 Les petits champions de la lecture 4 évènements concernant les associations ; Résultats du concours photo 5 moments de fête, de convivialité qui font partie du ʺbon vivreʺ de Lapeyrouse-fossat. Conseils municipaux 6 Intercommunalité 7 Merci à tous ceux qui se mobilisent avec Bienvenue à notre boulanger 7 cœur pour ces manifestations tout au long Budget 8 à 10 de l’année afin de renforcer l’attractivité de notre village. Infos diverses 11 ---------- Etat civil Commémoration du 8 mai Nous avons eu le plaisir d’accueillir récemment de nouvelles em- Partage et transmission de mémoire ployées à la mairie : Permanence parlementaire Gersende Brouillac, (en remplacement de madame Abrial qui a fait Sécurité et Bien-Vivre 12 valoir ses droits à la retraite), un nouveau visage à l’accueil et une Circulation centre Festival de la fraise nouvelle voix au standard, chargée également du service social et de Arrêtés l’ensemble des actes administratifs du quotidien ; Frelons asiatiques Fanny Pons, l’interlocutrice désormais pour l’urbanisme de la com- Lapeyrouse-Fossat en images 13 mune à temps partiel, les après-midi. Informations associatives14 à 17 L’urbanisme est effectivement un point fondamental pour notre com- Informations pratiques___18 à 19 mune et son avenir. Une réflexion débute pour la refonte complète de celui-ci. En effet, la loi ALUR (inadaptée à une commune comme la Agenda 20 nôtre mais qui vient malheureusement s’y appliquer), a complètement Mairie bouleversé le Plan d’Aménagement et de Développement Durable Promenade de l’esplanade (PADD) de notre commune que nous venions d’établir. 31180 LAPEYROUSE-FOSSAT Tél : 05 62 22 97 22 Ainsi, nous franchirons beaucoup plus rapidement que prévu le cap Fax : 05 61 74 84 61 des 3500 habitants. Il faut donc mener cette profonde réflexion pour se www.lapeyrouse-fossat.fr préparer aux règles qui s’appliqueront à notre commune, passé ce lapeyrouse-fossat@wanadoo.fr seuil. Horaires d’ouverture de la mairie C’est un travail sur plusieurs années auquel nous nous attelons et pour du lundi au 8h à 12h30 15h à 17h30 lequel une large concertation sera menée, car c’est ensemble, qu’habi- vendredi Sauf week-end tants et élus, nous construisons l’avenir. Samedi 9h à 12h fériés et va- cances scolaires ---------- Nouveau : URBANISME Les rideaux de la boulangerie du centre commercial ʺLes Poiriersʺ vont Accueil du public sur rendez-vous se lever dans quelques semaines. En effet, nous aurons le plaisir d’ac- les lundis et jeudis de 13h30 à 16h cueillir Monsieur et Madame FERRIOL qui ont acquis le fonds de com- merce. (informations page 7). Permanence des élus les samedis de 10h30 à 11h30 Bon été à tous. (sauf week-end fériés vacances scolaires) Alain Guilleminot Directeur de la publication : Alain Guilleminot Maire de Lapeyrouse-Fossat Responsable de la publication et réalisation : Marie-Odile Folcher Conception : Jérémy Saez Impression : Imprimerie des Capitouls Tirage : 1.300 exemplaires 2
Informations municipales Manifestations mairie Vendredi 8 juin, à 21 heures Samedi 7 juillet : concert Jazz ʺDivertimentoʺ en concert à l'église sur la place de l’Esplanade L 'Ensemble Vocal Divertimento, du L e concert d'été organisé l'an dernier ayant remporté un vif succès, la municipalité a décidé de le renouve- ler. Merci à tous les bénévoles qui ont répondu présents Foyer rural de Saint- à cette manifestation. Génies-Bellevue, don Une buvette et de quoi vous restaurer, nera un concert avec vous seront proposés sur place. piano, solistes et 18h : trio jazz de Lapeyrouse ʺJAZZ IN FREEʺ : saxo, gui- choeur, en l'église de tare, contrebasse et swing…. Lapeyrouse-Fossat. 19h : ʺBERTHE SWING TRIOʺ interprétera des classiques Au programme : des de la chanson française ; une voix langoureuse sublimée airs de Mozart et la par les trilles d'une guitare et d'une basse. "Missa in Angustiis" 20h : ʺles ASHESʺ, groupe lapeyrousien de ʺpop rockʺ… dite "Nelsonmesse" suivis des groupes de ʺru rockʺ : ZBIRD et les DIRCK de Haydn. FRIMOUT. Entrée libre Dimanche 15 juillet à 17 h avec participation retransmission sur grand écran au chapeau. du match de la finale de la coupe du monde sur la place de l’Esplanade Tr a n s p o r t Notre ligne 76 évolue Grande nouveauté A ctuellement, notre ligne 76 a une amplitude horaire qui va de 6h45 à 20h avec une fré- quence de 40 mn à 1h30 hors vacances sco- A l’Union, vous aurez la possibilité d’emprunter la nouvelle Linéo 9, qui partira de l’Union Centre Commercial, par un bus à haut niveau de service, avec laires. un cadencement qui variera de 7 à 10 min en heure de pointe et qui desservira les arrêts suivants : À partir de septembre, ces plages de fonctionnement vont être élargies de 6h à 21h avec une fréquence de rotations Bayonne, Atlanta, Lycée Raymond Naves, Croix Daurade, qui passera de 30 à 60 min maximum, y compris pendant Bonnefoy, Arago, Matabiau (gare SNCF) et Jeanne d’Arc. les vacances scolaires. Cette Linéo 9 continuera vers les allées Jean Jaurès, Saint- Par contre, les rotations du dimanche seront supprimées. Georges, François Verdier, Esquirol, Pont Neuf, Quai de Tou- nis, Clinique du Château, Conseil Régional, Empalot. L’itinéraire de cette ligne 76 restera inchangée et desservira les mêmes arrêts jusqu’à la station de métro des ARGOULETS. 3
Enfance Jeunesse C.A.J. ʺGraff Murʺ D ans le cadre du dispositif Ville-Vie-Vacances (État, Conseil dé- partemental et CAF), le CAJ (Centre d'Animation Jeunesse) organise à chaque vacances scolaires un chantier "jeunes" d'une semaine qui leur donne droit à une bourse loisir collec- tive, d'un montant de 50 euros. Pour ce printemps, du lundi 16 au vendredi 20 avril, les jeunes volontaires, encadrés par l'intervenant graff Pascal Delteil, ont participé à un chantier Graff sur le mur d'entraîne- ment du club de tennis. Cette action s'inscrit dans la continuité d’un travail éducatif visant à encourager les jeunes dans leur implication et leur participation à la vie locale de leur commune notamment dans des actions collectives ayant pour objectif de valoriser leur village ainsi que leur image au regard des habitants Intervention gendarmerie en élémentaire V endredi 4 mai, à l’initiative de la gendarmerie et en collaboration avec madame Rosier, directrice de l’école élémentaire, une gendarmette est intervenue dans les Une deuxième rencontre est prévue fin mai avec "Céline la jeune gendarme", où les enfants passeront le permis sous forme de ʺQCMʺ. classes de CM1/CM2, dans le cadre d'un programme de prévention pour Une remise des diplômes le bon usage d'internet associé au se fera le 12 juin à 9h, à projet de la Police Municipale. l'école par la Police munici- pale en présence de Mon- Une charte est établie où sont men- sieur le maire et Corinne tionnés les différents engagements Gonzalez, première ad- à tenir de la part des parents et des jointe en charge des af- élèves quant à l’utilisation d’internet faires scolaires. qui doit être co-signée par les par- ties respectives : parents et enfants. Les jardins pédagogiques fleurissent… Les petits champions de la lecture Le 1er jardin a été inauguré l’hiver dernier. Les jeunes du Centre d'Animation Jeunesse ont dévoilé leur création d'un paysager partagé, devant le city-stade de la commune. L a classe de CM2 de Madame Carceles a partici- pé aux « Petits champions de la Sur le thème de ʺla fraternitéʺ, les familles pourront venir lecture ». l'entretenir toute l'année et profiter des premiers fruits, Les élèves volontaires pour y cerises, framboises, groseilles, cassis, raisins ainsi que des participer devaient lire à voix fleurs de la petite prairie. haute un passage d’un livre de Le 2e jardin émane d’une demande des élèves de la classe leur choix devant les autres élèves de la classe qui consti- CE2 de Mme Martin. Les écoliers se sont rendus dans les tuaient le jury. serres de Jean-François Pradier afin d’acquérir différents De cette façon, les élèves souhaitant concourir ont pu être plants. Il en a profité pour leur prodiguer des conseils qui dans les conditions identiques du concours afin d’être prêts leurs ont été très utiles pour les différentes plantations. Le pour y participer. jardin prend forme devant leur classe. Après avoir entendu plusieurs fois Le 3e jardin : dans le cadre d'un appel à projet pour un les volontaires, les élèves de la jardin pédagogique sur lequel s'est positionné ʺLoisir Edu- classe ont choisi la prestation qu’ils cation Citoyenneté Grand Sudʺ, Anna Larrue, intervenante ont estimée la plus performante. jardin, a imaginé avec son groupe d'enfants ʺNAP Jardi- Cette année, c’est Charlotte qui a nageʺ un jardin esthétique de légumes et plantes aroma- représenté l’école Georges Brassens tiques. Les enfants ont participé à l'élaboration du plan, de Lapeyrouse-Fossat à ce concours des zones de cultures, des boutures, des épouvantails et à qui a eu lieu le samedi 7 avril à Tou- l'aménagement esthétique du jardin. louse. Les parents ont pu découvrir ce jardin pédagogique et fêter Bravo à Charlotte et à tous les autres le printemps en participant aux premières plantations avec élèves qui ont partagé ensemble le les enfants, accompagnés d'une horticultrice des établisse- plaisir de lire. ments Toulze et en présence de Corinne Gonzalez, pre- article rédigé par une élève de la classe mière adjointe au maire. 4
Résultat du Concours photo en partenariat Mairie/CAJ/Club Photo Prix public Prix du jury Thème 1 : rouge 3 1 ouvert à tous Lilou Gorli Gabriel Gourgue Thème 2 : nature noir et blanc - 4 7 T2– 4 ouvert aux 18 ans et plus Martine Roux Alain Folcher Thème 3 : fraternité 4 3 réservé au moins de 18 ans Lilou Gorli Mater (NAP) Thème 4 : découverte de la photo 3 1 (- de 6 ans) Mater (ASLH) Mater (ALSH) T1 - 3 T1 –1 T2 - 7 Coup de cœur du jury n° 8 Alain Folcher T3 - 3 T3 - 4 T4 - 1 T4 -13 5
Conseils municipaux et Intercommunalité Seuls les comptes rendus signés par le conseil municipal peuvent être publiés. Ils sont consultables en mairie. Séance du 25 janvier 2018 Présents : MM Mmes Alaux, Anselme, Blanc, Boyer, Bressand, de Munter, Descamps, Echerbault, Folcher, Gonzalez, Grimal, Guilleminot, Millerand, Granziera, Saez , Serre, Sébastianelli, Schmitt, Trapied, Zanchetta, Vintillas. Excusés : M. Pezzot pouvoir à E. Bressand L. Gotti pouvoir à C. Blanc Secrétaire de séance : Isabelle Grimal 1 - Arrêt des révisions allégées n°1 et 2 et approbation du bilan de la concertation Le conseil municipal, à 19 voix pour, 4 abstentions, décide d’approuver le bilan de la concertation et d’arrêter les projets de révi- sion « allégée » n°1 et 2 du PLU. La révision allégée n°1 concerne un Espace Boisé Classé (EBC) et la n°2 concerne un sous-secteur en zone agricole, dénommé zone Ap. 2 - Création d’un poste d’adjoint administratif Suite au départ à la retraite en mai 2018 de Madame Nicole Abrial, rédacteur territorial, le conseil municipal , à l’unanimité, décide de créer un poste d’agent administratif polyvalent, à partir du 1er avril 2018, à temps complet de 35 h par semaine. 3 - Avenant n°6 ZAC Le conseil municipal, à 19 voix pour et 4 abstentions, charge Monsieur le maire de signer l’avenant n°6 au traité de concession, pour sa prolongation jusqu’à la date de signature de l’acte de vente entre l’aménageur et le futur propriétaire du dernier lot. 4 – Information sur le prix et la qualité de l’eau Monsieur E. Vintillas présente la synthèse du rapport d’activité 2016, et le contexte contractuel du Syndicat Intercommunal des eaux des cantons Centre et Nord de Toulouse avec Veolia. Séance du 8 mars 2018 Présents : MM Mmes Alaux, Anselme, Blanc, Bressand, de Munter, Descamps, Echerbault, Folcher, Gonzalez, Gotti, Granziera, Grimal, Guilleminot, Millerand, Pezzot, Serre, Sébastianelli, Schmitt, Trapied, Zanchetta, Vintillas. Excusés : JP Boyer pouvoir à C. Gonzalez J. Saez pouvoir à M-O Folcher Invitée : Emma Roujas (stagiaire) Secrétaire de séance : Isabelle Grimal 1 - Création de 4 CDD pour accroissement saisonnier d’activités En raison d’un accroissement saisonnier d’activités pendant les mois de juillet et août 2018, le conseil municipal décide, à l’una- nimité, de créer 4 emplois non permanents, d’adjoint technique à temps complet de 35 heures hebdomadaires. 2 - Création de CDD de six mois pour un accroissement temporaire d’activité aux services techniques En raison d’un surcroît de travail, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de créer un emploi non permanent pour un accrois- sement temporaire d’activité d’adjoint technique à temps complet de 35 heures hebdomadaires. 3 - Création de CDD de six mois pour un accroissement temporaire d’activité aux services administratifs En raison d’un surcroît de travail, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de créer, un emploi non permanent pour un accrois- sement temporaire d’activité d’adjoint administratif à temps non-complet de 15 heures hebdomadaires, pour l’urbanisme. 4 - Délibération de principe pour traitement des petits travaux urgents par le SDEHG (Syndicat départemental d'Électricité de la Haute-Garonne) Afin de pouvoir réaliser dans les meilleurs délais des petits travaux inopinés relevant de la compétence du SDEHG, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de voter une enveloppe annuelle financière prévisionnelle de 5 000 € maximum de participation communale. Les règles habituelles de gestion et de participation financière du SDEHG resteront applicables, notamment l’inscription aux pro- grammes de travaux du SDEHG pour les opérations concernées. 5 - Comptes administratifs et comptes de Gestion 2017 1 - Adoption du Compte Administratif de la Commune : Exercice 2017 Le conseil municipal, adopte par 18 voix pour, 4 abstentions le Compte Administratif de la Commune pour l’exercice 2017, arrê- té comme suit : FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT DEPENSES 1 612 458,96 1 052 042,98 RECETTES 1 855 059,33 1 307 797,35 EXCEDENT 242 600,37 255 754,37 2 - Adoption du Compte de Gestion du Receveur : Exercice 2017 Le conseil municipal, à 19 voix pour, 4 abstentions adopte le Compte de Gestion du Receveur pour le budget communal 2017. 6
3 - Adoption du Compte Administratif du Budget Assainissement : Exercice 2017. Le conseil municipal, adopte par 18 voix pour, 4 abstentions le Compte Administratif du Budget Assainissement pour l’exercice 2017, arrêté comme suit : EXPLOITATION INVESTISSEMENT DEPENSES 62 543,21 37 708,41 RECETTES 93 166,52 173 883,69 EXCEDENT 30 623,31 136 175,28 4 - Adoption du Compte de Gestion du Receveur : Exercice 2017 pour le budget Assainissement. Le conseil municipal adopte par 19 voix pour, 4 abstentions le Compte de Gestion du Receveur pour l’exercice 2017 pour le bud- get Assainissement. 6 - Rattachement de la commune au lycée de Gragnague Le Conseil Régional a tranché et a décidé d’implanter le futur lycée du nord-est toulousain à Gragnague. Au regard de la carte scolaire applicable à ce jour, la commune de Lapeyrouse-Fossat, ne dépendrait pas de ce futur lycée. Pour une question de cohésion de territoire, il conviendrait que notre commune soit rattachée à ce nouveau lycée, pour les raisons suivantes : - La proximité géographique entre la commune et le futur lycée, - La mobilisation de l’association de parents d’élèves de la commune pour demander ce rattachement, - La cohérence du travail intercommunal en direction des jeunes menée tout au long de l’année par les services jeunesse des communes : rencontres sportives, animations, séjours, actions de prévention… Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, - demande au Conseil Régional et au Rectorat d’Académie que la commune soit rattachée au futur lycée de Gragnague, - demande au Président de la Communauté de communes des Coteaux du Girou de prendre une délibération pour soutenir l’ac- tion de la commune, et autorise Monsieur le maire à signer toutes les pièces se rapportant à cette affaire. Intercommunalité Le numérique, le très haut débit, (Schéma Directeur d’Aménagement numé- rique). la fibre optique, où en est-on ? Dans l’attente de cette opération, une montée en débit de 4 L e très haut débit est un accès à internet très performant qui permet d’envoyer et de recevoir rapidement un grand volume de données. Il est considéré comme tel, s’il mbts/s à 30 mbts/s est prévue pour les foyers qui ont des difficultés à recevoir internet. Cette transmission s’effectue- ra par l’implantation d’une antenne relais à Montastruc-la- est supérieur ou égal à 30 mégabits/seconde. Conseillère. La Communauté de Communes des Coteaux du Girou (C3G) Afin d’en bénéficier, l’installation d’une antenne de récep- qui a la compétence numérique et le département de la tion dédiée sur l’habitation et de box compatible pour rece- Haute-Garonne ont fait le choix de la voir le signal sont nécessaires. Cette an- fibre optique. tenne sera enlevée dès l’arrivée de la fibre Cette technologie permet : optique. Les frais d’installation, de mainte- la transmission et la réception des nance et de récupération de l’antenne données avec des débits quasi illimi- pour le particulier sont entièrement à la tés et symétriques allant au-delà de charge du SDAN. 100 mbts/s ; Les usagers doivent souscrire un contrat une connexion ininterrompue ; auprès de l’un des fournisseurs d’accès une plus grande adaptabilité aux besoins futurs et aux suivant : technologies émergeantes ; Alsatis : 09 70 247 247 ou sur www.alsatis.com un réseau pérenne déployé pour plusieurs dizaines d’an- Nordet : 3420 ou sur www.nordet.com nées. Ozone : 09 73 011 000 ou www.ozone.net La première phase de déploiement s’effectuera dès fin Les deux délégués C3G auprès du SDAN sont Messieurs 2019 jusqu’à fin 2020 pour l’ensemble du territoire de la- Joël Bouche et Edmond Vintillas. commune. La fibre optique arrivera jusqu’à la prise internet Les informations sur cette opération seront communiquées du domicile et sera entièrement à la charge du SDAN en fonction de l’avancée des travaux. Vie économique Bienvenue à notre nouveau boulanger ! Madame Ferriol aura le plaisir de vous accueillir : L a boulangerie devrait dans quelques semaines. Monsieur FERRIOL est le descendant d’une famille de boulangers depuis ses arrières grands-parents qui du mardi au samedi de 7h à 13h de 16h à 20h étaient installés à Castelnaudary. le dimanche de 7h à 13h Après quelques années en Amérique centrale dans une Fermeture le lundi. grande boulangerie, de retour en France, il s’est installé Vous retrouverez les « pipelettes »… ainsi que des pains quelques années à Rieumes, ensuite à Toulouse, quar- spéciaux, viennoiseries, croustades, tartes aux fruits, tier du faubourg Bonnefoy. mousses, gâteaux divers.... 7
Budget Contexte Général L e budget 2018 a été présenté et voté en conseil municipal le 12 avril 2018. Comme chaque année, et en l’absence même d'obligation légale, un Débat d'Orientation Budgétaire (D.O.B) avait eu lieu préalablement le 29 mars, afin d’exposer les grandes lignes directrices de ce budget et des prochaines à venir. La présentation du D.O.B a également permis de faire le point sur les programmes d’investissements en cours, les grands chan- tiers de demain et marquer notre volonté de clarté et de transparence dans le cadre de l'utilisation de l'argent public. Le Budget Primitif 2018 (BP 2018) s’inscrit dans une volonté municipale d’une gestion maîtrisée, tout en maintenant une haute qualité des services rendus aux Lapeyrousien(ne)s, malgré la baisse régulière des dotations de l’État, et plus particulièrement celle de la DGF (Dotation Globale de Fonctionnement) qui est passée de 322 000€ en 2013 à 232 000€ en 2018, soit un manque de financement total sur ces six années de 297.300 €. Au niveau des frais de fonctionnement liés aux charges de personnel, l'organisation mise en place dès le début du mandat ainsi que la mutualisation de certains services avec la Communauté de Communes (C3G) ont porté leurs fruits. Malgré les hausses de points d'indice, le régime indemnitaire et l'avancement de carrière, tout à fait légitime au sein de la fonction publique, ces dé- penses sont restées stables depuis 2013. La stabilité de la fiscalité et plus particulièrement des taux d’imposition est toujours d'actualité. Cette année encore les taux des trois taxes resteront inchangés. Un point précis a été fait sur la situation de la dette et son évolution sur les années à venir. En effet, deux emprunts sont néces- saires afin de financer les investissements d'importance plus particulièrement la construction de la crèche, les travaux d'urbani- sation et d'aménagement en 2016/2017, ainsi que la restructuration complète du groupe scolaire Georges Brassens en 2018/2019. Contexte national L es dispositions financières relatives aux collectivités figurent dans trois textes : la loi de programmation pluriannuelle des finances publiques (LPFP) 2018-2022, la loi de finances initiale 2018 et la loi de finances rectificative pour 2017. La loi de finances initiale pour 2018 prévoit une inflation de l'ordre de l'ordre de 1,2%. La volonté exprimée du gouvernement est de pousser les collectivités à maintenir l’évolution de leurs dépenses de fonctionne- ment à + 1.2%/an (inflation comprise), afin de parvenir à un objectif de désendettement. Contexte communal L a commune s'est engagée depuis 2014 dans un effort conséquent d'investissement par la création d’équipements publics mais, également, de réalisation de travaux d'aménagement et de sécurisation. L’équipe municipale est à pied d’œuvre afin de préparer le Lapeyrouse-Fossat de demain. Les grands axes d'action que l’équipe municipale a mis en place sont, en autre : - La poursuite de l’effort d’investissement, - La finalisation de l’aménagement du centre-bourg, - Le soutien et l'accompagnement du tissu associatif, - La mise en place et la fourniture des moyens nécessaires au développement et à l’épanouissement des enfants. En matière budgétaire et financière, ces grandes orientations peuvent se traduire ainsi : - Adaptation de la masse salariale en fonction de la mise en place du nouveau régime indemnitaire, - Maintien des taux d’imposition, - Augmentation de l’enveloppe globale des subventions aux associations, - Déclenchement d’une partie de l’emprunt nécessaire au financement du groupe scolaire. Pour la partie budgétaire proprement dite, les budgets sont votés pour l'année civile et ce avant le 15 avril. Chacun des budgets doit être équilibré, que ce soit en fonctionnement et en investissement et doit dégager obligatoirement des res- sources suffisantes afin d'assurer prioritairement le remboursement de la dette et financer les investissements. Il n'est pas possible pour une commune, contrairement à l’État, d'emprunter pour assurer ses dépenses de fonctionne- ment. Les emprunts ne peuvent être souscrits que dans le but d'assurer les dépenses d’investissement. Il faut noter que pour l'année 2017 l’excédent du compte administratif s’élève à 242.600€ pour la section de fonctionne- ment et à 255.754 € pour la section d'investissement. 498 K€ C'est le montant de l’excédent du budget 2017 I l a été voté lors du conseil municipal du 12 avril, le report de la totalité de l'excédent, soit 498.354 €, sur le budget primitif 2018, en section investissement. Le budget de fonctionnement Cette partie du budget permet d'assumer les dépenses courantes et récurrentes de la commune. Les recettes de fonctionnement sont principalement composées : des impôts locaux : 1.026 K€ pour 2017 ; ces dotations et participations : 469 K€ ; des recettes de prestations fournies par la commune : 225 K€ estimées. de la taxe forfaitaire sur les terrains devenus constructibles : 25 K€. 27.84 % C'est le pourcentage de baisse de la DGF entre 2013 et 2018 8
L ’attribution de compensation de la C3G (AC) de 59 406 € reste stable : elle varie en fonction du montant perçu par la com- mune dans le cadre du fonds de soutien au développement des activités périscolaires. Les dépenses de fonctionnement sont majoritairement constituées par : Les charges de personnel estimées pour l'année 2018 à 815 K€. Cette dépense représente 44 % du budget de la commune, (contre 44.6 % prévus au budget primitif 2017). Les charges dites « à caractère général », (555 K€) qui comprennent les fournitures (fluides, achat de matériaux et de petits équipements), mais aussi l'ensemble des prestations externalisées (restaurant scolaire, entretien des espaces verts...). Les intérêts des emprunts contractés pour assurer le financement des gros investissements : déblocage d'une partie de l'em- prunt nécessaire à la restructuration du groupe scolaire mais fin d’un autre pour des travaux d’urbanisation, soit une légère augmentation de 1.1% par rapport à 2017 ; Les subventions versées aux associations L'enveloppe globale des subventions aux associations est de C'est le nombre d'associations 131.000 €, y compris celle versée pour le fonctionnement 25 subventionnées par la commune de la crèche, soit une augmentation de 21,3 %. P our la section fonctionnement 2018, le budget est équilibré (dépenses/recettes) à hauteur de 1.869.954 €. Celui-ci est en augmentation de 4,8 % par rapport au Budget primitif 2017 Dépenses Recettes Dépenses imprévues 47 791 € Remb sur personnel 10 000 € Charges a caractère général 555 100 € Produit des services 224 900 € Charges de personnel 815 605 € Impôts et taxes 1 117 092 € Charges de gestion courante 429 700 € Dotations et participations 468 962 € Intérêt de la dette 20 758 € Autres produits de gestion 49 000 € Annulation de titre 1 000 € Total 1 869 954 € Total 1 869 954 € Dépenses de fonctionnement 2018 3% Charges à caractère général Structuration du budget 23% 29% intérêts de la dette fonctionnement charges personnel (dépenses) 1% 44% Charge de gestion courante dépenses imprévues Le budget d'investissement : L e budget d'investissement est lié aux projets de la commune à court, moyen ou long terme, comme les travaux de grosses réparations, la mise aux normes de bâtiments ou d’éléments de voirie mais aussi pour la construction de bâtiments ou la restructuration d’éléments de voirie. Les recettes d'investissement sont essentiellement composées : des reversements du Fond de Compensation de la TVA (FCTVA) ; des taxes d’équipement (Taxe Locale d’Équipement, Taxe d'Aménagement) ; des subventions des collectivités territoriales ; des excédents du budget de l'année précédente ; des emprunts. C'est la partie de l'emprunt pour le groupe scolaire qui sera débloquée cette 550 K€ année. Montant total de l'emprunt estimé à 1M€ L es dépenses d'investissement structurées par opérations et chapitres budgétaires, sont représentatives de l'effort de la col- lectivité à investir et prévoir l'avenir de la commune. Les principales opérations pour 2018 sont : Le démarrage des travaux pour le groupe scolaire : 2.182 K€ ; La poursuite de l'AdAP (Mise en conformité PMR des équipements et bâtiments municipaux) : 30 K€ ; L'aménagement de trottoirs avenue Bellevue. 259 K€ ; L'aménagement du parvis de l’église dans le cadre du projet centre-bourg. 420 K€. Pour la section Investissement, le budget 2018 s’élève à 3.512.169 €, soit une nette augmentation de 1.607K€ par rapport à 2017, dont principalement les travaux au groupe scolaire. 9
Budget Dépenses Dépenses imprévues 15 763,59 € Capital de la dette 96 801,00 € Enfance Jeunesse 2 403 854,48 € Dépenses d'investissement 2018 3% Urbanisation 692 260,00 € Capital emprunts Loisirs et sports 138 960,00 € 20% Bâtiments communaux 164 530,00 € Urbanisation Total 3 512 169,07 € 4% 69% Loisirs et Sports Recettes 4% FCTVA – TA 238 000,00 € Subventions et participations Bâtiments communaux Collectivités 2 215 814,33 € Autres subventions 10 000,00 € Enfance -Jeunesse Emprunts 550 000,00 € Excédents reportés 498 354,74 € Total 3 512 169,07 € La fiscalité : Les taux de la taxe d'habitation et de la taxe foncière se trouvent toujours dans la moyenne de celles des communes de la deu- xième couronne toulousaine et en dessous de la moyenne des communes de la même strate de population. Taxe d'habitation 13,98 % Les taux des impôts pour l'année 2018 sont les suivants : Taxe foncière sur le bâti 16,01 % Taxe foncière sur le non bâti 116,52% 4 ans C'est le nombre d'années où les taux d'imposition n'ont pas variés. Les chiffres-clés du budget de Lapeyrouse-Fossat 2807 Nombre d’habitants 1100 Nombre de foyers fiscaux 347 € Impôt moyen par habitant (3 taxes) 949 K€ Encours de la dette (après déblocage de l’emprunt) 336 € Encours de la dette par habitant (après déblocage de l’emprunt) Le budget assainissement Les grandes orientations : - augmentation de la redevance assainissement ajustée sur le prix de l’eau ; - maitrise des dépenses d’exploitation ; - recherche de subventionnement pour les travaux d’investissement. Les grands axes : - poursuite des études et négociations pour création de l’assainissement collectif aux hameaux Engorp et Fossat, fin 2018 – début 2019, - poursuite de l’étude pour l’extension de la station d’épuration. 10
Infos diverses État civil Naissances : 28 février Emma Catala Louise Jérémie nous a quittés à 94 ans. L 29 avril Emma Duhar ouise était un « monument de la commune » qui a, pendant 23 ans, tenu l’épicerie-café-restaurant-cabine téléphonique du village. Décès Un lieu, qui, grâce à elle et à sa personnalité, était devenu le principal lieu - 1 er mars M me Leroux Marie de vie de la commune, où on trouvait tout, y compris cette convivialité - 8 mars M. Thédié Gérard villageoise où se rencontraient le facteur, les gendarmes, les artisans, les - 18 mars M me Bernaudeau Annie-Claude agriculteurs… les lapeyrousiens. - 29 mars Mme Huc Annie Elle fait désormais partie de de notre patrimoine intemporel. - 1er avril Mme Jérémie Louise - 12 mai M me Mathey Hélène Merci Louise, et toutes nos condoléances à votre famille. Commémoration du 8 mai L a commémoration du 8 mai s'est déroulée samedi 5 mai. À l'issue de la cérémonie, toutes les per- sonnes présentes se sont retrouvées autour du vin d'honneur. Moment de solennité lors des discours officiels du prési- dents de l'Amicale des Anciens Combattants et du président départemental de l'UNC, suivis des différents dépôts de gerbes. Corinne Gonzalez, la première adjointe, en- tourée d'une forte délégation du conseil municipal, a remercié de leur présence les porte-drapeaux, la délégation de l'armée de l'air conduite par le Lieutenant-Colonel Koné et les représentants de la gendarmerie de Castelginest emmenés par le Lieutenant Caillon. Elle a rendu hommage à tous les combat- tants de ce conflit, à ceux d'aujourd'hui, ainsi qu’aux forces de l'ordre. Partage et transmission de mémoire A rthur, Gabriel, Florian et Hugo, collégiens en 4ème au collège Chaumeton de L’Union, ont interviewé Régis BOBIN, ancien combattant, dans le cadre d’une recherche - « En 1939, la France était mal préparée pour la guerre à cause du manque de matériel. En effet, la sur le film ʺDunkerqueʺ qui relate la célèbre bataille de France n'était pas déterminée pour faire la guerre et cette ville, du point de vue des alliés anglais. contrer des offensives ou même pour attaquer. Les collégiens souhaitaient avoir le témoignage de Régis Quand l'Allemagne a pris la décision d’attaquer la Po- Bobin, ancien pilote de l'Armée française et pilote instruc- logne, la France et l’Angleterre ont déclaré la guerre à teur qui a servi dans la l'Allemagne. guerre 39/45, la guerre d'Indochine et la guerre Les grands chefs des Armées françaises et britan- d'Algérie afin de mieux niques ont pris comme seule décision de construire la comprendre l’histoire et la ligne Maginot que les allemands ont contournée. réalité de cette bataille. Ils l'ont aussi détruite avec leur équipement, notam- Les collégiens ont été ravis ment constitué de parachutistes vers la Belgique. par la richesse de cet échange qui a été très - La percée fulgurante des allemands a poussé la constructif pour leurs re- dernière poche de résistance vers Dunkerque. » cherches et ont vraiment apprécié ce partage de mémoire. Permanence parlementaire U ne permanence parlementaire de notre député Jean-Luc LAGLEIZE se tiendra dans notre commune le 24 septembre dans le bureau du maire de 14h30 à 16h30. Pour tous renseignements, vous pouvez appeler le 05 61 46 53 56 ou envoyer un mail : jean-luc.lagleize@assemblee-nationale.fr 11
Sécurité et bien-vivre Circulation centre village pendant le week-end du Festival de la fraise Rues barrées avec accès badge - Avenue des écoles du rond-point du centre Commercial à la place du Château du 1er Juin 8h au 3 juin 0h sauf riverains - Promenade de l’Esplanade côté place du 19 mars 1962 du 31 mai 8h au 5 juin 0h sauf riverains et accès commerces - Promenade de l’Esplanade côté Mairie, des Jardins de Pauline à l’avenue de Castelmaurou du 1er juin 8h au 3 juin 0h sauf riverains et accès pharmacie Rues barrées pour le public accès réservés aux riverains - Rue des Pradelets du 31 mai 8h au 5 juin 0h sauf riverains - Rue du Coustou du 1er juin 8h au 3juin 0h sauf riverains - Rue Picot du 1er juin 8h au 3juin 0h sauf riverains - Rue de l’abreuvoir du 1er juin 8h au 3juin 0h sauf riverains - Rue Guitard du 1er juin 8h au 3 juin 0h sauf riverains Circulation de la ligne 76 du vendredi 1er juin 15h au dimanche 3 juin au soir L es arrêts ʺMairieʺ et ʺCentre Commercialʺne seront pas desservis. Le bus empruntera la route des Fontaines et se dirigera vers la route de Barranquet pour continuer son circuit habituel. Nouveauté : une page ʺfacebookʺ Terminus provisoires : pour la police municipale Vendredi au ʺCimetièreʺ Samedi et Dimanche à ʺBarbe d’Orʺ. Un objet trouvé, un chien perdu, un problème de circulation ? Retrouvez toutes ces informations en temps réel sur la Règlementation page Facebook de la police municipale. A rrêté permanent n° 31/2018 : La consommation et l’introduction d’alcool sont inter- dites dans tous les bâtiments publics et les lieux suivants Pour les inscrits sur Facebook il vous suffit de ʺlikerʺ la page « police municipale lapeyrouse-fossat » pour suivre l’ac- (sauf lors de manifestations publiques autorisées) : tualité en direct. Place du château Place du 11 novembre 1918 Pour ceux qui ne sont pas inscrits, il est possible de consul- Place du 19 mars 1962 ter la page via Google et taper Parking du Bicentenaire police municipale lapeyrouse-fossat City-stade Parking de la salle polyvalente Frelons asiatiques Parking du bas de l’école A rrêté permanent n° 32/2018 L’utilisation du boulodrome et de l’aire de pique-nique L es captures de ce début de printemps ont été fruc- tueuses… est interdite tous les jours de 23h à 8h du matin. Il semblerait que les A nids de frelons se rrêté permanent n° 33/2018 : raréfient. L’utilisation du City-stade est interdite de 22h à 8h du matin tous les jours, y compris les weekends. En fin de saison, les apiculteurs pourront juger de l’efficacité du Les nuisances sonores sont réglementées par un piégeage en fonction arrêté préfectoral. Vous devez respecter les de la pression exercée horaires affichés page 18. devant les ruches. Merci de veiller à la tranquillité de chacun. Nous vous tiendrons informés. 12
L a p e y r o u s e - Fo s s a t e n i m a g e s . . . Animation Tablao Sevillano Education canine dimanche 8 avril Spectacle Noche Flamenca le samedi 7 avril Vanessa Paez et sa compagnie ont vraiment enchanté leur auditoire. Les élèves de l’association ont fait de magnifiques dé- monstrations. Club de l’amitié Repas-spectacle du mercredi 18 avril Anciens Combattants : commémoration du 8 mai 1945 Concert groupe LA CASITA Samedi 17 mars La Sego Canto : bénévoles du repas du 25 mars 13
Informations associatives Fe s t i v a l d e l a f r a i s e 1 e r , 2 e t 3 j u i n Vide-grenier dimanche 3 juin Installation à partir de 7 heures Tél. 06 12 22 46 45 06 82 45 42 99 (après 17h30) Bulletin d’inscription disponible à la mairie ou à télécharger sur le site www.festivaldelafraise@gmail.com Menu du repas de la Confrérie 39€ Dimanche 3 juin Fraîcheur et mystère du festival Dégustation de p’tits gris du Fouroux Confrérie de l’escargot ariégeois Régalades de Mounjetos du Comminges Confrérie des tastos mounjetos du Comminges Rencontre de terroir : Rôti de veau fermier Commingeois cuisiné à l’ail blanc de Lomagne Confrérie du veau fermier du Comminges Confrérie de l’ail blanc de Lomagne Offrandes fromagères de Montrabe Trophée du fraisier le pain à l’anis du Tougnol accompagnera votre repas escorté de la vendange de Génération Géminian Rouge et rosé IGP Pays d’Oc Café accompagné du sablé à la pomme de Saurat Inscription à remettre avant le 30 mai Jean-François PRADIER 19 bis, avenue de Castelmaurou Tél. 06 73 83 99 89 ou 07 86 56 13 83 Bulletin d’inscription disponible à la mairie Appel à bénévoles pour assurer la sécurité Contact : 07 86 58 13 83 festivaldelafraise@gmail.com Girou Image Numérique FVL : Foot Vétérans Lapeyrouse Dimanche 24 juin, au Patio A vec 31 adhérents pour la saison 2017/2018, le FVL permet aux footballeurs de 35 ans et plus de se retrou- ver le vendredi soir sur les terrains de foot de notre secteur. L apeyrouse-Fossat va accueillir les clubs photo de Saint- Génies-Bellevue et Castelmaurou pour une expo photo ʺthème libreʺ. À ce jour : 15 matchs ont été joués (7 victoires, 2 nuls et 6 défaites). 5 soirées "foot en salle" ont été organisées ainsi que 6 soirées ʺentraînementsʺ pour palier à un début d'an- L’accès est libre et le public est invité à voter pour son cli- née pluvieux. ché préféré. En fin de soirée, les votes seront comptabilisés et le photographe du cliché qui aura obtenu le plus grand Venez nous voir et même jouer avec nous lors de nos nombre de votes gagnera le prix du public. derniers matchs de la saison sur le stade de Lapeyrouse, les vendredis soir à 20 heures : Un tirage au sort sera effectué par la suite et un joli tirage 25 mai - 1er 8 et 22 juin. de son cliché préféré sera offert à l’heureux gagnant. Assemblée générale vendredi 15 juin 11h – 16h : Visite libre et votes du public à 20h30 à la salle des Associations. 11h – 12h : Vernissage Samedi 15 septembre tournoi à 7 du FVL 16h – 17h : Remise du prix du public sur le terrain de foot de la commune, ouvert aux et tirage au sort équipes de foot vétérans. Ce tournoi convivial regroupe 12 à 14 équipes avec toujours des équipes mixtes. http://lfphoto31.wixsite.com/ginphoto Un repas vous sera proposé le midi . Contact : Jean-Philippe DUMON - 06 37 93 81 13 14
Spor t Détente La Sego Canto Gala de fin d’année Fête des Moissons salle polyvalente Roland Rouchaud Samedi 30 Juin samedi 16 juin à 20h30 14 h sur la place du village : dimanche 17 juin à 15h Battage à l’ancienne Art floral (fabrication de bouquets champêtres) T out comme l’an dernier, le spectacle sera présenté dans Mini ferme son intégralité le samedi soir et le dimanche après-midi. 15 Jeux traditionnels L’ouverture des portes se fera une Démonstrations de chiens de troupeaux heure avant le début du spectacle. Quilles de huit (démonstration et initiation) Labyrinthe de bottes de paille La salle sera aménagée avec des Vente de bottes de paille gradins dont les places seront toutes numérotées et un parterre 2€ la botte de chaises également numérotées. 15 h : LOTO dans la salle du Patio 16 h : Pressage et fabrication de jus de pommes Vente des billets 18 h : Battage à l’ancienne le mercredi 6 juin de 15h à 19h 19 h : Apéritif offert par la municipalité à la salle des fêtes et animé par l’orchestre METEOR le samedi 9 juin de 9h à 12h Remise des prix de l’art floral. à la salle omnisports 20 h : REPAS (pensez à porter vos couverts) le dimanche 10 juin de 9h à 12h Réservation à la mairie, Carrefour et au Jardin de Pauline à la salle omnisports En cas d’intempéries, les activités, le repas et le spectacle seront maintenus dans la salle Rolland Rouchaud. Tarifs Soirée (samedi soir à 20h30) : chaise à 10 € Menu 1 Menu 2 Menu et gradin à 14 € Mouclade Saucisse enfant Matinée (dimanche après-midi à 15h00) : chaise à 10€ Frites Frites Saucisse et gradin à 14 € Salade Salade Frites ½ tarif pour les enfants de moins de 10 ans : Fromages Fromages Glace chaises uniquement Tarte aux fruits Tarte aux fruits Boisson Tarif réduit pour assister aux deux spectacles, Vin-café Vin-café samedi et dimanche : Prix : 18 € Prix : 18 € Prix : 6 € Deux places (par famille) à 18 € pour les gradins et 13 € pour les chaises 21 h Inscriptions pour la nouvelle saison Spectacle mercredi 27 juin, de 14h30 à 18h dansant à la salle des fêtes gratuit samedi 8 septembre, dans la matinée, au Forum avec des Associations, salle omnisports ou salle des METEOR fêtes (en fonction de la météo) Le Coin de Bouquins D epuis quelques années, le Coin des Bouquins se sen- tait un peu à l'étroit et ne pouvait s'épanouir faute de local disponible sur le village. le rez-de-chaussée au Coin des Bouquins, complété par le local actuel. Les travaux à réaliser étant réduits, c'est donc sur près de Le départ des Poupons Câlins vers la nouvelle crèche avait 110m2 que la nouvelle Bibliothèque devrait prochainement libéré de belles surfaces sur deux niveaux, mais après voir le jour : 110m2 où le Coin des Bouquins pourra rece- étude technique celles-ci se sont avérées inadaptées à l'hé- voir les classes d'enfants et proposer au choix des lecteurs bergement d'une nouvelle Bibliothèque : trop de contraintes la quasi-totalité de ses titres ainsi que de nouveaux jeux, de poids sur les planchers de l'étage, travaux de remise en 110m2 fonctionnels, chaleureux et accueillants. conformité avec les nouvelles normes et pour un gain de surface somme toute assez minime. C'est avec entrain et un plaisir non dissimulé que nous re- mercions l'équipe municipale et nous nous remettons vite La Municipalité a donc choisi de reconsidérer l'attribution au travail pour vous redessiner un nouveau Coin des Bou- des surfaces de la Maison des Associations et d'en allouer quins ! 15
Informations associatives B.C.L.M. (Basket Castelmaurou Lapeyrouse Montrabe) A vec 8 matchs gagnés sur 12 en championnat, le bilan est plus que positif. finaliste dans la ʺCoupe de la Garonneʺ contre un gros club de la région (OTB), accompagnés pour les intervalles de jeux par nos mini-poussins qui ont eux aussi joué des petits Avec un effectif de 13 joueurs, une rotation naturelle (entre matchs. blessés ou indisponibles) s’est établie. La saison prochaine se fera sous le signe du rapprochement L’esprit d’équipe s’est imposé, en témoignent les deux soi- avec le NET’s, club voisin, afin de mutualiser notamment les rées réalisées durant l’année. La dernière, datant du 4 mai, stages, l’école d’arbitrage et certaines équipes (effectif ré- a permis aux joueurs de duit sur les 2 clubs par exemple). découvrir dans la bonne humeur le restaurant Nous avons toujours le désir d’inter- L’Apeyro Garden où venir à l’ALAE de la commune pour l’équipe a été très bien faire découvrir le basket et le BCLM. accueillie par le chef et a Espérons que la saison 2018-2019 le partagé un très bon repas permettra. ainsi qu’une soirée musi- cale. L’équipe « vétérans » Renseignements, inscriptions : était également présente. basket.bclm@gmail.com tél. 06 22 31 28 97 (Léo Flourac) Côté seniors garçons, à http://www.basket-bclm31.fr noter la très belle place de ou Facebook Entente Jeunes foot Tournoi du Club les 28 et 29 avril les U8-U9 : le 16 juin à AUCAMVILLE dans le Tarn et Ga- sur le stade de Saint Loup Cammas ronne les U10-U11 : le 6 juin à BOULOC et le 16 juin à LAR- L es spectateurs ont peut être découvert sur ces deux jours une nouvelle pépite du football loin des fracas mé- diatiques. Toute la journée du samedi, une trentaine DENNE Nous invitons les jeunes prétendants à la pratique du foot, d'équipes se sont affrontées de 10h à 22h dans le meilleur âgés de 6 à 7 ans, à venir nous rejoindre sur le stade de esprit sportif, sans la pluie annoncée... Lapeyrouse les mercredis de juin de 18 à 19 heures pour s'y essayer . Les quatorze équipes du dimanche ont pu jouer jusqu'en début d'après-midi sous la pluie... Sorties de fin d'année Pour les U6-U7 et U8 le 24 juin à Animaparc ; Tous ont été récompensés par les élus des trois communes avec remise de trophées, coupes et médailles. Pour les U9 et U10-U11, les 23 et 24 juin, week-end escale et spéléo à Vayrac dans le Lot. Prochains tournois les U6-U7 : le 16 juin à AUCAMVILLE dans le Tarn et Garonne http://www.ejlss.fr/accueil.html L’ E s p r i t d u j e u : s e c t i o n b a d m i n t o n L a fin de saison approche pour le groupe badminton de l’Esprit du jeu. Pour celles et ceux qui veulent essayer le badminton dans la bonne humeur ,les jeudis soir de juin à partir de 20h30 Cette année encore notre équipe « Au clair de la plume » a sont ouverts à toutes et tous de 18 à …. ans. participé à la compétition entre foyers ruraux, compétition mixte où la parité entre hommes et femmes est une exi- gence. La compétition se terminera par la finale interclub le 2 juin à Castanet. Cette année sportive fut pleine d’amitié, de moments de convivialité, d’échanges sportifs pour tous les niveaux de raquettes. En point d’orgue : la soirée du badminton en octobre 2017, qui aura réuni jusque tard dans la nuit 80 personnes au gymnase de Lapeyrouse-Fossat pour une soirée ʺBadminton–Aligotʺ 16
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