LE DOCUMENT UNIQUE Evaluer les risques professionnels : Médecine du Travail de l'Aisne

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LE DOCUMENT UNIQUE Evaluer les risques professionnels : Médecine du Travail de l'Aisne
Votre service de santé au travail vous
                                     conseille…

                     Evaluer les risques professionnels :
                          LE DOCUMENT UNIQUE
V 02 du 30/01/2017

                                                    Médecine du Travail de l’Aisne
                                 ZA Bois de la Chocque - Rue Théodore Monod - 02100 SAINT QUENTIN
                                                           Tél : 03.23.62.52.48
                                                      E-mail : contact@mt02.org
                                                     Site Internet : www.mt02.org
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SOMMAIRE

1. Rappels

2. La méthodologie

3. Les familles de risques
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Rappels

= Document propre à l’entreprise d’évaluation des risques
professionnels.

 Contexte législatif : Décret de 2001 ;

 •   « L’employeur transcrit et met à jour dans un document unique les résultats de l’évaluation
     des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs ».
 •   « Cette évaluation comporte un inventaire des risques identifiés dans chaque unité de
     travail de l’entreprise ou de l’établissement ».
 •   A renouveler au moins une fois par an et lors de tout aménagement, changement
     d’organisation, nouveaux produits …

 Les principes fondamentaux :

 •   Engagement de la Direction,
 •   Adaptabilité de l’outil (à la situation de l’entreprise, pas de forme définie)
 •   Autonomie (organisation et maitrise afin de s’approprier la démarche)
 •   Participation (du chef d’entreprise, salariés, représentant des salariés)
 •   Finalité (Mettre en place des actions de prévention pertinentes)

 Document tenu à la disposition :

 -   Des employés
 -   Des membres du CHSCT
 -   Des délégués du personnel
 -   Du Médecin du travail
 -   De l’inspection du travail
 -   Des services de prévention des organismes de la CARSAT
 -   Des organismes professionnel de santé, sécurité et des conditions de travail
 + Affichage indiquant les modalité d’accès et de consultation du document unique

  Mise en                                                      Elaboration
                                  Evaluation    Validation                    Communi-
place de la     Préparation                                      du plan                   Suivi
                                  des risques     du DU                        cation
démarche                                                        d’actions
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La méthodologie
La Médecine du Travail de l’Aisne peut vous accompagner dans votre démarche
d’évaluation des risques professionnels.

Direction                       Informer les salariés et impliquer les                        X
IRP            Mise en place    Instances Représentatives du
                   de la        Personnel (IRP) dans la démarche
                démarche        Identifier une personne référente qui       Quelle personne sera chargée
                                prendra en charge le pilotage du           de l’organisation et de l’animation
                                projet                                     du projet ?
                                Mobiliser les ressources nécessaires                          X
                                (temps, salariés, matériel,…)
                                Constituer un/des groupe(s) de              Sur la base du volontariat, de
                                travail représentatif(s) de la structure   taille maximale de 10 personnes
Groupe                          Se documenter / Etre informé sur le         Qu’est ce que le DU ? Quelles
de                              sujet « évaluation des risques »           sont les obligations de l’employeur
Travail                                                                    ?

                Préparation     Définir la méthodologie utilisée            Qui ? Comment ? Planification ?
                                Rechercher les informations relatives       Quels sont les Accidents du
                                aux risques professionnels                 travail recensés ? Les Maladies
                                                                           Professionnelles ? Quels sont les
                                                                           risques connus ? … ?
                                Découper l’entreprise en unité de           Comment sectoriser l’entreprise ?
                                travail                                    Par atelier/ligne de
                                                                           production/produit/tâche/métier…
                                                                           ?
Groupe      Pour chaque unité   Décrire l’activité et les conditions        Que font les salariés ? Combien
de          de travail          d’exposition des salariés                  de temps ? Dans quel local ? … ?
Travail
                                Repérer les situations dangereuses          Quelles tâches présentent un
                                                                           risque pour la santé et la sécurité
                                                                           des salariés ?
                                Pour chaque situation dangereuse,           Quelles sont les conséquences
              Evaluation des
                                identifier les lésions provoquées par      en cas d’accident ?
                 risques
                                le dommage éventuel
                                Evaluer la gravité (G) de ces lésions ,     Les conséquences sont-elles
                                facteur de 1 à 50                          mortelles ( =50) ou superficielles (1)
                                                                           ?
                                Evaluer la fréquence d’exposition (F),      Le salarié est-il exposé à longueur
                                facteur de 1 à 50                          de journée à ce risque ( =50) ou
                                                                           moins d’une fois par an ( =1)
                                Indiquer pour chaque situation              Quels sont les moyens qui existent
                                dangereuse, les mesures de                 déjà pour éviter le risque ?
                                prévention existantes
                                Evaluer la maitrise du risque (M)           Les mesures de prévention
                                existante, facteur de 1 à 50               décrites auparavant permettent-
                                                                           elles la maitrise totale du risque ( =
                                                                           50) ou n’a aucune action
                                                                           constatée ( =1) ?
                                Calculer le niveau de risque               R=(GxF)/M
                                Indiquer les mesures de prévention          Des mesures de prévention
                                permettant de supprimer ou réduire         existent elles ? Sont-elles suffisantes
                                le risque                                  ? (Si non définir de nouvelles
                                                                           mesures)
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La méthodologie
Groupe                      Présenter le DU au CHSCT et/ou à la                           X
de           Validation     Direction
Travail
                            Faire valider le DU par la Direction                          X
IRP
Direction

Direction                   Prioriser les actions de prévention       Prendre en compte le niveau de
IRP                                                                   risque, la faisabilité des actions
                                                                      proposées, le budget,…
             Elaboration
              d’un plan     Désigner la ou les personnes               Pour chaque action, quelle est la
              d’actions
                            chargées de la réalisation et du suivi    personne référente ?
                            de ces mesures de prévention

                            Définir un délai de réalisation            Pour quand ?

Direction                   Informer l’ensemble des salariés sur le    Quelles personnes peuvent le
IRP         Communication   Document Unique                           consulter ? Où pouvez-vous le
                                                                      consulter ?

Direction                   Vérifier la mise en œuvre des              Le risque a t-il diminué ?
IRP                         mesures de prévention, de leur            (F ↓ / G ↓ / M ↑)
Groupe                      efficacité en terme de réduction des
de                          risques
Travail
            Suivi du plan   S’assurer de la stabilité dans le temps    Les mesures sont-elles pérennes ?
              d’actions
                            Renouveler la démarche lors de tout
                            aménagement important modifiant
                            les conditions de travail

                            Réviser le DU et son plan d’actions
                            annuellement
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La méthodologie
Exemple de grille de cotation des risques (proposée par la CARSAT)

            Suivi du plan
              d’actions
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La méthodologie
Exemple de trame du Document Unique d’évaluation des risques professionnels (proposée par
la CARSAT)

            Suivi du plan
              d’actions
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Les familles de risques

                    •Chutes
                    •Liés à la circulation
  CIRCULATION
                    •Routier
                    •Chute d’objet

                    •Gestes répétitifs
 CONTRAINTES
                    •Manutention et efforts
  PHYSIQUES
                    •Postures contraignantes

                    •Machines et outils
EQUIPEMENTS DE
                    •Risque électrique
   TRAVAIL
                    •Travail sur écran

                    •Produits dangereux, émissions et déchets
  MATIERE ET
                    •Incendie / explosion
  MATERIAUX
                    •Agents biologiques

                    •Bruit
                    •Vibrations
ENVIRONNEMENT       •Ambiances thermiques
   PHYSIQUE         •Rayonnements
                    •Ambiances lumineuses
                    •Travail isolé

                    • Stress, burnout, violences,
RISQUES PSYCHO-
                      harcèlements, syndrome Stress Post-
    SOCIAUX
                      Traumatique
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CIRCULATION                                                  •   Les chutes

Facteurs de risques :
  Sol glissant (produits répandus , conditions climatiques,…)
        Sol inégal (marche, pente)
        Sol dégradé (trou, dalle descellée)
        Passage étroit
        Passage encombré (cartons, palettes, câbles, outils)
        Engins roulants
        Lieux mal éclairés
        Parties en contre-bas (escalier, trémie, passerelle)
        Dispositifs mobiles (échelles, escabeaux, …)
        Parties hautes (toitures, éclairage, étagère)
        Moyens inadaptés (chaise, carton…)

     Caractéristiques du risque :

      Chutes de plain-pied
      Chutes de hauteur

     3 origines :
     -      Matérielle (mauvais état des sols/des escaliers, non port de chaussures adaptées, utilisation
            de moyens d’accès de fortune …)
     -      Organisationnelle (agir dans la précipitation )
     -      Individuelle (manque de connaissance de l’environnement fatigue, consommation alcool,
            …)

     Siège des lésions variable : tête, yeux, membre supérieur, tronc, membre inférieur, localisations
     multiples, lésions internes. Les lésions sont le plus souvent cutanées et/ou ostéoarticulaires.
     Gravité des lésions variable : allant de la contusion simple à l'amputation par chute sur un objet
     contondant en passant par les plaies, les écrasements, les entorses, les luxations, les fêlures, les
     fractures, les lumbagos, les noyades

     Attention : l’encombrement du poste de travail est un facteur aggravant.

 Protections collectives :

 •        Organiser la circulation des personnes,                               Protections individuelles :
 •        Entretenir le sol,
 •        Dégager et éclairer les passages,                                     •     Porter des chaussures
 •        Supprimer les zones avec différences de niveau et les accès en              antidérapantes
                                                                                •     Utiliser des lignes de
          hauteur                                                                     vie, baudriers, harnais,
 •        Mettre en place des gardes corps, main courante … et les              •     Correction visuelle
          entretenir                                                                  adaptée
 •        Nettoyer immédiatement les sols sales
 •        Mettre un éclairage suffisant dans les passages
 •        Former le personnel à la sécurité
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•      Les chutes liées à la
 CIRCULATION                                                     circulation
Facteurs de risques :

  Mauvais état des véhicules (freins, éclairage, pneumatique,…)
  Formation insuffisante des conducteurs / chauffeurs
  Absence de plan de circulation (zones communes aux piétons et aux véhicules)
  Contraintes de délai, de trajet, de contacts téléphoniques incompatibles avec le code de la
       route
  Véhicules inadaptés à l’activité demandée

   Caractéristiques du risque :

   Déplacements :
   - du personnel
   - des visiteurs

   Qui ont lieu :
   -      À l’intérieur de l’établissement (fabrication, stockage, manutention, administratif…)
   -      Vers les locaux annexes (réfectoires, vestiaires, …)
   -      Vers le parking
   Déplacement à pied ou motorisés (Chariot élévateurs, …)

    Collisions entre véhicules
    Collisions entre véhicule et piétons

 Protections collectives :

 • Mettre à disposition des véhicules adaptés aux situations (climatisation,
   suspension,…)
 • Entretenir périodiquement les véhicules
 • Réactualiser la formation du personnel sur la manière de conduire en sécurité
   (respect du code de la route)
 • Signaler, éclairer et entretenir les voies de circulation et les zones de manœuvre
 • Etablir des règles de priorité entre piétons et véhicules
 • Organiser les déplacements (horaires, temps de trajet, itinéraires, état de la météo)
 • Ne pas téléphoner pendant les temps de trajet (répondeurs, régulation des appels
   téléphoniques)
 • Interdire l’alcool au volant
 • Vérifier périodiquement l’aptitude médicale
CIRCULATION                                                 •   Le risque routier

Facteurs de risques :

  Déplacements du domicile au lieu de travail
  Déplacements sur un site annexe (inter-entreprises, clients, réunions, formations …)
  Dépendance organisationnelle (manque de temps, itinéraire obligatoire, …)
  Mauvais état des véhicules
  Pas d’assurance voiture

   Caractéristiques du risque :

   -     Risque Mission : a lieu à l’occasion d’un déplacement nécessaire à l’exécution du travail.

   -     Risque Trajet : se produit à l’occasion d’un déplacement entre le domicile et le lieu de
         travail ou entre le lieu de travail et le lieu de restauration habituel.

   Pour prévenir les risques, l’entreprise peut agir sur :
   • l’organisation (du travail, des déplacements…),
   • les moyens (véhicules, techniques d’échange ou de communication à distance…)
   • la gestion des ressources humaines (recrutement, formation, information)
   • le choix du véhicule et de son aménagement ; il doit satisfaire à un certain nombre
       d’exigences minimum afin d’assurer la sécurité du conducteur

 Protections collectives :
 • Limiter les déplacements des salariés
 • Prioriser les moyens de transport collectifs sur les moyens de transport individuels
 • Aménager des infrastructures (accès à l'entreprise, circulation interne...)
 • Inciter les salariés à veiller au bon état de leur véhicule
 • Aider les salariés à prendre la route le plus sûrement possible
 • Informer, former et sensibiliser toute l'entreprise
CIRCULATION                                            •     Les chutes d’objet

Facteurs de risques :

       Objets stockés en hauteur (racks, étagères, dessus d’armoires)
       Objets empilés sur de grande hauteur
       Matériaux en vrac
       Moyens de stockage inadaptés ou en mauvais état
      Mauvaise accessibilité des zones de stockage
      Travaux effectués simultanément à des hauteurs ou à des étages différents (caillebotis,
       échafaudages, toiture…)

   Caractéristiques du risque :

   Les chutes d’objet peuvent provenir de :
   o     du stockage (produits conditionnés) ,
   o     chute d’outils provenant d’un étage supérieur,
   o     effondrement d’une armoire …

   Les chutes d'objets peuvent survenir :
   • Au moment de leur manutention : dépose ou prise de la charge
   • Au moment de la manutention d'une autre charge qui va déséquilibrer le stockage et
       provoquer la chute d'un autre objet mal fixé
   • Par glissement ou effondrement à partir d'un système de stockage mal conçu ou inadapté, de
       travaux en tranchées, talus, mines, de travaux de démolitions, d'un tremblement de terre...)
   • Par effraction ou ouverture d'un arrimage mal réalisé ou à la suite d'un accident : notamment
       pour toutes les charges transportées par route ou voie ferrée.

 Protections collectives :
 • Organiser les stockages (emplacement réservé, mode de
   stockage adapté aux objets, respect des charges maximales,               Protections individuelles :
   largeur des allées compatible avec les moyens de manutention
                                                                            •    Porter un casque
   utilisés)
                                                                            •    Porter des chaussures
 • Limiter les hauteurs de stockage en tenant compte des                         de sécurité
   caractéristiques des objets et de leur emballage
 • Installer des protections pour retenir les chutes d’objets, les
   matériaux qui peuvent s’effondrer
 • Entretenir régulièrement les éléments constitutifs de la zone de
   stockage (échelles, lisses,…) et les moyens d’accès
CONTRAINTES                                             •    Gestes répétitifs
 PHYSIQUES
Facteurs de risques :

      Temps de cycle inférieur à 30 secondes
       Activité répétitive pendant 50% du temps de travail

     Caractéristiques du risque :

     « Le travail répétitif est caractérisé par la répétition d’un même geste, à une cadence contrainte,
     imposé ou non par le déplacement automatique d’une pièce ou par la rémunération à la pièce,
     avec un temps de cycle défini ». Art D4121-5 du code du travail

     Répétitivité gestuelle importante = temps de cycle inférieur à 30 secondes ou l’exercice d’une
     activité répétitive pendant 50% du temps de travail (norme NF EN 1005-5)

     Les principaux symptômes sont :
     • Fatigue
     • Douleurs
     • Gène dans les mouvements

     RISQUE = Troubles Musculo-Squelettiques

     Le risque d’atteinte de TMS est augmenté lorsque la force d’action est supérieure à 40 actions
     techniques par minute.

 Protections collectives :

 • Organisation du travail : diminuer la fréquence des gestes
 • Ergonomie de conception des outils et machines
 • Améliorer l’environnement du poste de travail
 • Réduire les co-facteurs (efforts, postures, froid, …)
 • Varier les tâches
 • Donner la possibilité aux opérateurs de réguler la cadence,
 • Préserver les marges de manœuvre utilisées par les salariés
   (prendre en compte le risques d’aléas techniques ou organisationnels)
 • Définir des temps et fréquences de pauses adaptés aux efforts fournis ;
 • Former les salariés
CONTRAINTES                                             •        Manutention et efforts
 PHYSIQUES
Facteurs de risques :

    Manutention de charges lourdes ( à partir de 5 kg)
    Manutentions effectuées de façon répétitive et à cadence élevée
    Charges difficiles à manutentionner (grande dimension, arrêtes vives…)
     Mauvaises postures imposées par la manutention ou prises par le personnel : dos courbé,
     charge éloignée du corps ou à bout de bras
    Conditions d’ambiance difficiles : température élevée ou basse

   Caractéristiques du risque :

   Norme NF X 35-109

   Prend en compte :
   -   La masse unitaire
   -   Le tonnage
   -   La hauteur de prise en charge et de dépose
   -   La profondeur de prise en charge et de dépose
   -   La distance parcourue avec les charges

   Notion de force :
   - Sur les outils (avec pression des doigts, des mains)
   - Sur une charge ; pousser-tirer (sollicitation du corps entier)

                                                                                     Valeurs seuils de référence
                                                             Valeur maximale                       25 kg
                                                             sous conditions

                                                             Valeur maximale                       15 kg
                                                             acceptable

                                                             Contrainte à risque                    5 kg
                                                             minimum
                                                              Norme NF X 35 109 : valeurs seuils de référence pour les
                                                                                  manutentions

 Protections collectives :

 • Organiser les postes de travail pour supprimer ou diminuer les                    Protections individuelles :
   manutentions manuelles
 • Utiliser des moyens de manutention : transpalettes, chariot à                     • Porter des gants
   roulettes, élévateurs                                                             • Porter des chaussures de
 • Utiliser des moyens de mise à niveau : table élévatrice, quai de                      sécurité
   chargement, hayon élévateur
 • Equiper les charges de moyens de préhension : poignées,
   ventouses, bacs
 • Former le personnel à adopter les gestes et postures appropriés
CONTRAINTES                                             •    Postures contraignantes
 PHYSIQUES
Facteurs de risques :

      Hauteur d’atteinte ou de travail inadaptée
      Organisation des postes de travail (aménagement et encombrement)
      Outils / machines dans des zones non accessibles
      Zone de prise d’informations en dehors des zones de confort (écrans trop hauts …)
      Profondeur du poste de travail inadaptée

   Caractéristiques du risque :

   Postures pénibles = position forcée des articulations / angles extrêmes des articulations (ex : le
   bras au-dessus de la ligne des épaules est une posture extrême pour l’épaule)

   Le maintien de position(s) articulaire(s) (posture des bras sans appui, maintien prolongée d’une
   posture accroupie ou le dos penché en avant , station statique prolongée) durant de longues
   périodes génère :
   - Des contraintes physiques locales
   - Des contraintes physiques globales

   Toute posture du corps peut entraîner progressivement :
   • de l’inconfort
   • de la fatigue
   • des lésions musculo-squelettiques (TMS) lorsqu’elles sont maintenues et répétées ; une
       réduction durable des capacités fonctionnelles.

                                              Source : INRS

 Protections collectives :

 • Aménagement du poste de travail (réduire l’amplitude des mouvements, respecter
     les angles articulaires de confort)
 • Réduire la durée des postures statiques (rotation de postes à planifier)
 • Introduire des pauses pour permettre aux travailleurs de récupérer (prévoir des salles
     de repos)
 • Solliciter les employés afin d’exploiter leurs propositions et demandes
EQUIPEMENTS DE                                        •     Machines et outils
 TRAVAIL
Facteurs de risques :

  Absence de protocole de sécurité (consignation des machines)
  Outil inadapté à la tâche à réaliser
  Outil ou équipement en mauvais état, irrégulièrement entretenu
  Equipements de protection non adaptés
  Pas de formation du personnel aux outils et équipements utilisés
  Parties mobiles dangereuses accessibles aux salariés
  Projection de copeaux, fluides, poussières…
  Utilisation d’outils tranchants
  Utilisation d’outils portatifs

   Caractéristiques du risque :

   Les principaux risques liés aux machines sont les risques mécaniques, c’est-à-dire l’ensemble des
   facteurs physiques tels que : le sectionnement, le cisaillement, le choc, etc... provoqués par
   l’action mécanique d’un élément de la machine, d’un outil, d’une pièce, d’un matériau solide
   ou d’un fluide projeté.

 Protections collectives :

 • Utiliser des outils et équipements conformes à la réglementation,      Protections individuelles :
 • Vérifier régulièrement leur état et procéder aux contrôles
   réglementaires                                                         •    Porter des gants,
 • Utiliser des moyens adaptés à la tâche, des les conditions prévues     •    Porter des lunettes,
   par le fabricant                                                       •    Porter des
 • Etablir et afficher les fiches de sécurité des outils et équipement
                                                                               chaussures de
 • Etablir des fiches de poste
 • Vérifier l’utilisation et le bon fonctionnement des dispositifs de          sécurité
   protection
 • Contrôler régulièrement les arrêts d’urgence
 • Former le personnel à l’utilisation des outils et équipement et à la
   sécurité sur le poste de travail
EQUIPEMENTS DE                                           •     Risque électrique
 TRAVAIL
Facteurs de risques :

  Conducteur nu sous tension accessible aux salariés
  Lignes aériennes ou enterrées
  Châssis ou bâtis accidentellement sous tension (défaut de mise à la terre)
  Non-habilitation électrique du personnel intervenant
  Absence de vérification régulière des installations électriques
  Matériel électrique défectueux connu uniquement de certains salariés

   Caractéristiques du risque :

   = Risque d’accident consécutif à un contact avec un conducteur électrique ou une partie
   métallique sous tension

   Le risque électrique comprend le risque de contact, direct ou non, avec une pièce nue sous
   tension, le risque de court-circuit, et le risque d’arc électrique.

   Ses conséquences sont :
   • l’électrisation,
   • l’électrocution,
   • l’incendie,
   • l’explosion…

   Attention aux manipulations régulières qui représentent également un risque :
   •     Manipulation de prises électriques,
   •     Changement d’ampoules,
   •     Changements de fusibles …

 Protections collectives :

 • Vérifier annuellement les installations électriques par un personnel   Protections individuelles :
   qualifié (entreprise ou organisme de contrôle)
                                                                          •     Porter des gants
 • Traiter immédiatement toute anomalie
                                                                          •     Porter des lunettes
 • Fermeture des armoires électriques
                                                                          •     Porter des
 • Utiliser des détecteurs de lignes électriques pour les travaux à             chaussures de
   l’extérieur                                                                  sécurité
 • Habiliter le personnel intervenant sur les installations électriques
 • Informer les salariés du risque électrique
 • Signalement du risque par un pictogramme
EQUIPEMENTS DE                                         •     Travail sur écran
 TRAVAIL
Facteurs de risques :

  Mauvais positionnement de l’écran entrainant un risque de troubles musculo-squelettiques
  Absence de stores à lamelles aux fenêtres placées devant ou derrière l’écran
  Mauvais agencement du poste de travail entraînant une posture de travail incorrecte
  Travail continu sur écran sans alternance de tâches

   Caractéristiques du risque :

   Lors d’un travail intensif et prolongé face à un écran

   Peut entrainer :
   - Une fatigue visuelle (des maux de tête, picotements, rougeurs et lourdeur des globes
      oculaires, assèchement de l’œil du à une forte sollicitation de la vue).
   - Des troubles musculo-squelettiques (TMS) provoqués par une posture statique pendant
      plusieurs heures, souvent mauvaise (localisés au niveau des poignets, de la nuque, des
      épaules et de la région lombaire essentiellement).

   Cette fatigue est intensifiée par le manque de confort ergonomique du poste de travail :
   • reflets d’écran,
   • mauvaise posture,
   • longue durée d’exposition…

 Protections collectives :

 • Réflexion sur l’emplacement des écrans et le positionnement des
   salariés à leur poste de travail
 • Prises électriques suffisantes et câblage informatique assez long
 • Fenêtres équipées de stores réglables
 • Alternance des tâches permettant des interruptions de travail sur
   écran
 • Utilisation de logiciels à paramètres réglables
 • Formation des salariés

                                                                                  Source : INRS
EQUIPEMENTS DE                                           •    Produits dangereux,
 TRAVAIL                                                       émissions et déchets
Facteurs de risques :

  Présence dans l’entreprise de produits étiquetés ou émis au cours du processus de fabrication
  Les salariés sont exposés à ces produits par contact cutané, inhalation ou ingestion
  Absence de fiches de données de sécurité pour ces produits
  Stockage de produits toxiques dans de mauvaises conditions (absences, d’aération, de cuves
     de rétention, incompatibilité entre produits tels que bases et acides)
  Ventilation inadaptée ou absente aux postes de travail
  Absence d’étiquetage des récipients de transvasement
  Les salariés ne sont pas formés à l’utilisation de ces produits

     Caractéristiques du risque :
     Les produits chimiques se retrouvent sous forme ;
     o   Solide (poudre, poussière …)
     o   Liquide, aérosols
     o   Gazeuse (vapeur …)
      Tels qu’ils sont utilisés
      Produit émis ou transformé pendant le process (fumées de soudage; fumées de
     matières plastiques chauffées ; gaz d’échappement ; huiles de coupe usagées …)
     Ils peuvent entrer en contact avec le salarié par les voies respiratoires, par voie
     cutanée, par ingestion.
     Les effets sur la peau dépendent notamment de la toxicité et des propriétés physico-
     chimiques des produits, de la quantité manipulée.
     Effets possibles : irritation, eczéma, asthme, effets sur certains organes [foie, rein,…],
     cancers, effets sur la reproduction,…)

 Protections collectives :                                                    Protections individuelles :
 • Demander aux fournisseurs les FDS récentes (< 5ans) et les
     transmettre au Médecin du Travail                                        •    Porter des gants
 •   Identifier les produits CMR                                                   adaptés aux
 •   Hiérarchiser les produits selon leur toxicité                                 produits,
                                                                              •    Porter des lunettes
 •   Remplacer un produit dangereux par un autre moins dangereux
                                                                              •    Porter un masque
 •   Diminuer les quantités de produits stockées sur les postes
                                                                                   adapté au produit
 •   Limiter les manipulations et l’exposition
                                                                              •    Porter des
 •   Informer le personnel des risques et des moyens de prévention                 vêtements de
 •   Estimer l’exposition des salariés aux produits chimiques (faire des           protection
     prélèvements d’atmosphère)
 •   Effectuer un suivi médical renforcé
 •   Stocker dans les conditions préconisées
 •   Mettre en place les moyens d’intervention adaptés en cas
     d’accident
EQUIPEMENTS DE                                           •     Incendie / Explosion
 TRAVAIL
Facteurs de risques :

  Présence dans l’entreprise de produits explosifs, inflammables, comburants
  Mélange de produits incompatibles ou stockages non différenciés
  Présence de source de flammes ou d’étincelles
  Présence dans l’établissement de secteurs où sont entreposés bidons ouverts, vieux chiffons…
  Matériel de lutte contre l’incendie inadaptés, inaccessibles ou insalubres
  Absence de formation des salariés au risque incendie
  Absence de plan d’évacuation

 Caractéristiques du risque :

  Incendie = combustion, qui émet de grandes quantités de chaleur, des fumées et des gaz
    polluants.
 Pour qu’il se déclare, il faut que soient présents, simultanément sur le lieu de travail, trois éléments :
 • un combustible, c’est-à-dire une matière capable de se consumer (matériau de construction,
    bois, essence…),
 • un comburant qui, en se combinant avec le combustible, permet la combustion (oxygène,
    air…),
 • une source d’inflammation qui va déclencher la réaction de combustion (électricité, flamme
    nue, cigarette…).

  Explosion = combustion quasiment instantanée.
 Elle provoque un effet de souffle accompagné de flammes et de chaleur. Elle ne peut survenir
 qu’après formation d’une atmosphère explosive (ATEX). Celle-ci résulte d’un mélange avec l’air
 de substances combustibles (farine, poussières de bois, vapeurs de solvants…), dans des
 proportions telles qu’une source d’inflammation d’énergie suffisante produise son explosion.

 Protections collectives :

 • Stocker de produits dangereux hors secteur de production
 • Remplacer les produits inflammables ou explosifs par des produits moins dangereux
 • Supprimer ou éloigner des sources d’inflammation (soudure, flamme..)
 • Rappeler l’interdiction de fumer
 • Installer du matériel électrique antidéflagrant, mise à la terre…
 • Installer et vérifier les moyens de détection, d’alarme et d’extinction
 • Installer des protections (mur et porte coupe-feu)
 • Former les salariés au risque incendie et réalise des exercices d’évacuation
EQUIPEMENTS DE                                       •     Risque biologique
 TRAVAIL
Facteurs de risques :

  Salariés ayant un poste en milieu de soins
  Salariés en contact avec des cadavres
  Salariés en contact avec des animaux
  Salariés en contact avec des déchets, des eaux usées
  Absence d’équipements de protection adéquats

   Caractéristiques du risque :

   Risque biologique = agents biologiques

   • Ce sont des micro-organismes indispensables à la vie
   • Pour la plupart inoffensifs
   • Dont certains sont susceptibles de provoquer une infection, une allergie ou une intoxication

   Et qui se transmettent par :

   o    Voie aérienne (inhalation)
   o    Voie cutanée
   o    Voie digestive (ingestion)
   o    Inoculation

 Protections collectives :
 • Respecter les précautions d’hygiène
 • Assurer le confinement des zones à risques                             Protections individuelles :
 • Organiser la manipulation et le transport des produits
   contaminants                                                           •    Porter des gants,
 • Organiser le stockage et l’élimination des déchets
                                                                          •    Porter des lunettes
                                                                          •    Porter une blouse
 • Utilisation de matériel à usage unique
                                                                          •    Vaccination
 • Informer et former les salariés au risque et moyens de prévention
 • Afficher les protocoles AES (Accidents par Exposition au Sang)
ENVIRONNEMENT                                          •     Le bruit
 PHYSIQUE
Facteurs de risques :

  Exposition sonore supérieure à 80 dB(A) ou bruits impulsionnels supérieurs à 135 dB
  Gêne dans la communication (verbale, téléphonique)
  Signaux d’alarme masqués par le bruit ambiant
  Résonnance dans les locaux de travail

   Caractéristiques du risque :

   Le bruit est une vibration de l’air, caractérisée par une intensité mesurée en décibels et une
   fréquence mesurée en Hertz.
   Ses effets sur la santé dépendent de son niveau et de la durée d’exposition.

                                                            Niveau 1 (entre 80 et 85 dB(A))
                                                             Mise à disposition des PICB
                                                             Information des travailleurs
   Tableau d’équivalence niveau / durée :
                                                             Examen audiométrique proposé

                                                            Niveau 2 (> 85 dB(A))
                                                             Mise en œuvre d’un programme de
                                                               réduction du bruit
                                                             Signalisation des endroits concernés et
                                                               limitation d’accès
                                                             Port obligatoire des PICB
                                                             Contrôle de l’ouïe (Suivi médical
                                                               renforcé tous les ans)

                                                            Niveau 3 (Au-delà de 87 dB(A) en prenant
                                                            en compte la réduction imposée par les
                                                            EPI)
                                                             Mesure de réduction d’exposition
                                                            sonore immédiate

 Protections collectives :

 • Aménagement des équipements et installations ; capotage,                 Protections individuelles :
   encoffrement,
 • Aménagement des locaux ; parois anti-bruit, traitement                   •     Porter des
   acoustique des locaux                                                          protections
 • Veiller au port effectif des EPI                                               auditives durant
 • Organiser la surveillance médicale renforcée des travailleurs
                                                                                  toute l’exposition au
   exposés
 • Limitation du temps d’exposition des salariés                                  bruit
 • Eloignement des salariés des sources de bruit
 • Informer les salariés des risques et des moyens de prévention
 • Supprimer les sources de bruit
 • Réduction des bruits des machines
ENVIRONNEMENT                                          •     Les vibrations
 PHYSIQUE
Facteurs de risques :

  Utilisation d’outils pneumatiques à mains (marteau pneumatique, burineur, clés à choc,..)
  Utilisation d’outils vibrants (perceuse, ponceuse,…)
  Conduite de véhicules (poids lourds, transports en communs) ou d’engins de chantier
    (tractopelle, compacteur, bouteur…)
  Conduite de chariot élévateur

   Caractéristiques du risque :

   Caractérisées par :
   o     Une fréquence (Hz)
   o     Une amplitude / vitesse (m/s)
   o     Une direction (x,y,z)

        Système Main-Bras : machines portatives ou guidées à la main (marteau piqueur, volant …)
        Système corps entier : sièges (routiers, chauffeurs de bus …)

   Effets sur la santé :
        pathologies des articulations du poignet ou du coude,
        un syndrome de Raynaud (maladie des doigts blancs ou des doigts morts)
        troubles neurologiques

 Protections collectives :

 • Modifier le mode opératoire
 • Atténuer les vibrations par la mise en place de protection en mousse
 • Installations d’outils antivibratoires (sièges et/ou cabines suspendues)
 • Informer les salariés des risques
 • Réduire la durée d’exposition au risque (réorganisation, pauses,…)
ENVIRONNEMENT                                             •    Les ambiances
 PHYSIQUE                                                       thermiques
Facteurs de risques :

 •     Travailleurs exposés aux intempéries, aux courants d’air
 •     Travail en ambiance froide, humide (chambre froide, congélateurs,…) aggravé par une mobilité
     réduite
 •     Travail en ambiance chaude aggravé par des efforts physiques
 •     Travail isolé dans les ambiances extrêmes

     Caractéristiques du risque :

     Températures extrêmes (chaleur et froid) qui se rencontrent dans les procédés et environnements
     de travail.

     Les situations de travail à la chaleur présentent des dangers ; elles peuvent être à l’origine :
     • De troubles pour la santé
     • D’accidents du travail dont certains peuvent être mortels.

     Effets sur la santé :
     Ambiances thermiques chaudes (>30°C) ;
     -  Déficit en eau,
     -  Coup de chaleur,
     -  Syncope,
     -  Affection cutanée.

     Ambiances thermiques froides (
ENVIRONNEMENT                                             •    Les rayonnements
 PHYSIQUE
Facteurs de risques :

  Utilisation de laser industriel ou médical
  Utilisation de rayonnements ionisants (radiographie médicale, industrielle)
  Soudage à l’arc
  Soudage au chalumeau, forge
  Activité principalement réalisée à l’extérieur

     Caractéristiques du risque :

     • Ionisants :
             o exposition externe due au rayonnement de sources situées hors de l'organisme
                (générateurs électriques ou sources radioactives scellées )
             o exposition interne due au rayonnement de substances radioactives sous forme de
                sources non scellées, introduites dans l'organisme par inhalation, ingestion, voie
                transcutanée, voie directe (piqûre, plaie, brûlure...)

     • Rayonnements optiques :
             o Infrarouges et ultraviolets (présents naturellement dans notre environnement)
             o Laser
             o Rayonnements laser

 Protections collectives :

 •   Contrôler les sources (éviter les fuites)                                Protections individuelles :
 •   Utiliser des écrans de protection
                                                                              • Porter des vêtements de
 •   Organiser le travail (Zones à accès contrôlé)                              travail adaptés
 •   Informer les salariés du risque et des moyens de prévention              • Porter des dosimètres
 •   Former les salariés à l’utilisation du matériel et aux risques             (pour les rayonnements
 • Organiser la surveillance médicale spéciale pour les salariés                ionisants)
   exposés aux rayonnements ionisants
ENVIRONNEMENT                                           •    Les ambiances
 PHYSIQUE                                                     lumineuses
Facteurs de risques :

  Défaut d’éclairage (poste de travail, zone de passage, allée ou escalier peu ou pas éclairé)
  Eclairage éblouissant (lampe nue dans le champ visuel, travail sur écran, rayonnement du soleil)

   Caractéristiques du risque :

   • Niveau d’éclairement trop élevé vis-à-vis des tâches à réaliser : éblouissement
   • Niveau d’éclairement insuffisant
   • Ombre
   • Eclairage diffus

   Un mauvais éclairage (trop faible ou trop élevé) peut provoquer :
            o De l’inconfort,
            o De la fatigue,
            o Un risque de chute plus élevé (mauvais éclairage des sols),
            o Un risque lié à la circulation plus élevé (mauvaise vision des engins circulants dans les
              zones …)

 Protections collectives :

 • Privilégier l’éclairage naturel,
 • Permettre le réglage individuel de l’éclairage (en fonction de la tâche de
   l’opérateur)
 • Vérification régulière des lampes, néons,…
 • Aménager les locaux de stores, vitres teintées, rideaux,…
 • Information des salariés
ENVIRONNEMENT                                           •      Travail isolé
 PHYSIQUE
Facteurs de risques :

  Le salarié est hors de vue ou de portée de voix
  Le salarié effectue son service à un moment où les activités de l’entreprise sont interrompues
    (horaires décalées, astreinte, travail de nuit…)
  La probabilité d'un passage, d'une rencontre avec un tiers est très faible

   Caractéristiques du risque :

   Définition :
   Le travail est isolé lorsque le travailleur effectue seul des travaux ou une tache en étant hors de
   portée de vue ou de voix pendant un certain temps.

   Les postes de travail concernés sont nombreux et variés.
   Exemples : personnels d'entretien, de livraison, de dépannage ou de soins à domicile,
   représentants, petits commerçants, travailleurs agricoles et forestiers, transporteurs routiers,
   gardiens…

   La prévention du risque « travail isolé » comprend à la fois :
   - Des mesures organisationnelles
   - Des mesures portant sur l’environnement direct
   - Des actions relatives au déclenchement et à la gestion des secours

 Protections collectives :

 • Informer / Sensibiliser le personnel
 • Afficher les consignes d’urgences dans les endroits isolés
 • Mettre en place des procédures en cas d’agression / d’urgence médicale
 • Mettre à disposition des moyens de communication / d’alerte avec l’extérieur
 • Limiter le temps d’isolement d’une personne
 • Mettre en place un gardiennage / des rondes de sécurité avec une tiers personne
 • Entretenir / Mettre en conformité les installations
 • Installer des boutons d’appels d’urgence dans les zones « dangereuses »
RISQUES PSYCHO
 SOCIAUX
Facteurs de risques :

 Organisation du travail : horaires fractionnés, décalés, irréguliers, jours de repos variables, plannings
  connus tardivement, durée et/ou fréquence inadaptés, travail dans l’urgence, présence de
  travailleurs isolés, surcharge ou sous-charge de travail, sous-effectif,…
 Manque de communication
 Conflit au travail avec un collègue, supérieur, subordonné
 Difficultés relationnelles avec le public, le client, le fournisseur
 Agression verbale, menace physique, moqueries excessives, brimades
 Sentiment de harcèlement
 Plan social, restructuration, changement d’organisation, changement de poste, mutation imposée,
 Reconnaissance faible ou inexistante
 Pas de formation au poste de travail

 Caractéristiques du risque :
 RPS = risques professionnels d’origine multifactorielle ; à l’intersection des dimensions individuelle,
 collective et organisationnelle.

 • Le stress : Un état de stress survient lorsqu’il y a un déséquilibre entre la perception qu’une
   personne a des contraintes que lui impose son environnement et la perception qu’elle a de ses
   propres ressources pour y faire face ». (Définition de l’Agence Européenne pour la Sécurité et la Santé au Travail)

 • Le burnout : Etat d’épuisement physique (diminution d’énergie), émotionnel (sentiment de
   dépression, de désespoir et d’impuissance)

 • Les violences :
         o Centrées sur soi ( frapper dans un mur, suicide,…),
         o Centrée sur autrui (agression physique, menace de mort,…),
         o Interne (à l’intérieur de l’entreprise),
         o Externe (par des personnes extérieures à l’entreprise ; clients, usagers, fournisseurs,…)

 • Harcèlement :

          o Moral (Art L.1152-1) : « Agissements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation
            des conditions de travail susceptible de porter atteinte aux droits et à la dignité de la
            victime, d’altérer sa santé physique ou mentale, de compromettre son avenir
            professionnel ».

          o Sexuel (loi n° 2012-954 du 6 août 2012) : « Le fait d’imposer à une personne, de façon
            répétée, des propos ou comportements à connotation sexuelle qui soit portent atteinte à
            sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre
            une situation intimidante, hostile ou offensante ».

 • Le syndrome de Stress Post Traumatique : Victime ou témoin direct d’une situation ; vécu comme
   une effraction de son identité (confrontation à la mort).
        Suicide sur le lieu de travail, braquage, accidents du travail grave ou mortel…

 Prévention :
 •   Communication
 •   Etre attentif aux changements de comportement, d’humeur…
 •   Rencontrer le salarié et son entourage professionnel, sa hiérarchie
 •   Informer et prendre conseil auprès du Médecin du travail
 •   Proposer au salarié de consulter le Médecin du travail
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