Les assises européennes de la transition énergétique - dossier documentaire - Le CNFPT
←
→
Transcription du contenu de la page
Si votre navigateur ne rend pas la page correctement, lisez s'il vous plaît le contenu de la page ci-dessous
dossier documentaire
les assises
européennes de
la transition
énergétique
26, 27 et 28 janvier 2016
dunkerque2
Introduction
Les assises nationales de l’énergie constituent un évènement majeur annuel
en France (17ème édition en 2016) mis en œuvre par des collectivités, pour les
collectivités et les autres acteurs de la société impliqués ou intéressés par la
question énergétique.
La problématique de la transition énergétique (énergie-climat) y est traitée de
manière transversale (technique, socio-économique, financière, stratégique…),
quasi-exhaustive et participative (appel à contributions) par ces mêmes acteurs.
Plusieurs dizaines de séquences (forums, ateliers et conférences plénières)
permettront de mettre en débat les idées et les questions de chacun dans une
logique de partage des expériences locales issues du territoire national ou en
provenance de l’espace européen.
Dans le cadre de cette session et au bénéfice des agents des collectivités, le
CNFPT est impliqué au sein du comité d’organisation, participe à la validation des
axes thématiques de l’évènement ainsi qu’à la conception et la mise en œuvre du
carrefour des métiers, espace d’information, d’échanges et de réseautage sur
l’évolution des compétences professionnelles et de l’emploi (offre et demande) dans
le domaine de l’énergie.
Enfin, l’INSET de Montpellier coordonnera l’élaboration de synthèses écrites
décrivant les projets présentés lors de nombreuses séquences (ateliers, forums et
laboratoires). Ces synthèses souligneront les ingénieries publiques locales mises en
place par les collectivités pour la mobilisation de leurs services et l’accompagnement
des acteurs du territoire impliqués dans ces projets. Ces ressources documentaires
feront ensuite l’objet d’une exploitation pour l’élaboration des différentes actions
d’information et de formation de l’établissement dans le domaine de l’énergie.
Pour plus d’informations: http://www.assises-energie.net/
Votre contact à l’INSET : Emmanuel PONCET, Responsable du domaine de compétences « Energie
et Climat », emmanuel.poncet@cnfpt.fr
Les assises européennes de la transition énergétique
26-27-28 janvier 2016 – Dunkerque3 Table des matières Introduction .................................................................................................................................... 2 Veille presse et publications professionnelles.............................................................................4 Achat d’énergie .............................................................................................................................. 4 Du bâtiment au territoire à énergie positive (du Bepos au Tepos) ................................................ 4 Biogaz ............................................................................................................................................ 5 Certificats d’économie d’énergie .................................................................................................... 6 COP 21 et changement climatique ................................................................................................ 7 Eclairage public ............................................................................................................................ 11 Efficacité énergétique .................................................................................................................. 12 Energies renouvelables ............................................................................................................... 12 Financement et fiscalité ............................................................................................................... 14 Loi sur la transition énergétique pour la croissance verte ........................................................... 15 Métiers ......................................................................................................................................... 18 Performation énergétique ............................................................................................................ 18 Politiques publiques et transition énergétique ............................................................................. 19 Rénovation thermique .................................................................................................................. 20 Réseaux de chaleur et de froid .................................................................................................... 20 Réseaux intelligents ..................................................................................................................... 21 Statistiques .................................................................................................................................. 21 Transports .................................................................................................................................... 22 Volet psycho-social ...................................................................................................................... 22 Pour aller plus loin........................................................................................................................... 23 Presse institutionnelle et rapports ................................................................................................ 23 Organismes divers ....................................................................................................................... 24 Les assises européennes de la transition énergétique 26-27-28 janvier 2016 – Dunkerque
4
Veille presse et publications professionnelles
Achat d’énergie
Une ville nordiste teste l'achat groupé d'énergies / LECOCQ François
Maires de France, 11/2015, n° 329, p. 74
La commune de Petite forêt (Nord) propose l'achat groupé de gaz et d'électricité à ses habitants.
150 foyers l'ont adopté avec une réduction attendue de 12 à 15 % sur leurs factures.
Fin des tarifs réglementés du gaz et de l'électricité : êtes-vous prêts ? / BENAMOU LIORAH,
LEVITZ SHANA
Revue des collectivités locales, 09/2015, n° 465, p. 19-23
Les tarifs réglementés du gaz naturel et de l'électricité disparaissent progressivement depuis juin
2014 chez les consommateurs professionnels et institutionnels. Les collectivités sont ainsi
concernées et doivent basculer sur un nouveau contrat en offre de marché chez le fournisseur de
leur choix avant la date d'échéance prévu par la loi.
Nantes métropole (Loire-Atlantique) - Profiter de l'ouverture à la concurrence en mutualisant
l'achat d'électricité / PICOT DAVID
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 27/07/2015, n° 2280, p. 26
http://archives.lagazettedescommunes.com/29134456/-ew-profiter-ew-de-l-ew-ouverture-ew-a-la-ew-
concurrence-ew-en-ew-mutualisant-ew-l-ew-achat-ew-d-ew-electricite-ew
Les communes de l'agglomération nantaise s'unissent afin de lancer un appel d'offres pour la
fourniture et l'acheminement d'électricité. Y compris celle provenant des énergies renouvelables.
Du bâtiment au territoire à énergie positive (du Bepos au Tepos)
Ecoquartiers, Tepos : les outils juridiques au soutien de la transition énergétique / FONTAINE
CECILE
Moniteur des travaux publics et du bâtiment (le), 27/11/2015, n° 5844, p. 90-92
http://www.lemoniteur.fr/articles/ecoquartiers-tepos-les-outils-juridiques-au-soutien-de-la-transition-
energetique-30524750
Créés par la pratique, consacrés par la loi, ces dispositifs peuvent aujourd’hui prendre leur plein
essor. Depuis quelque temps, les appellations éco quartiers, territoires à énergie positive (Tepos),
etc. reviennent très souvent dans les opérations d’aménagement. De tels projets ont vocation à se
multiplier dans le contexte actuel lié à la transition énergétique et à la COP21 [conférence de Paris
sur les changements climatiques]. Il s’agit en pratique d’initiatives locales qui se développent dans
le cadre d’appels à projets organisés par l’Etat.
Lyon accueille le premier îlot à énergie positive de France / PAYEN Catherine, HAMADOU Hakim
Maires de France, 11/2015, n° 329, p. 72-73
Architecture bioclimatique, énergies renouvelables et échange de flux permettent à trois bâtiments
de produire plus d'énergie qu'ils n'en consomment.
Territoires à énergie positive : un modèle de convention enfin disponible / MARCANGELO
LEOS PHILIE
localtis.info, 04/06/2015
http://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&jid=12502690
21245&cid=1250269005240
Les 212 collectivités lauréates de l'appel à projets "territoires à énergie positive pour la croissance
verte" disposent désormais des clefs leur ouvrant, moyennant la signature d'une convention
particulière, l'accès à la subvention de 500.000 euros versée au titre du fonds de financement de la
transition énergétique.
Les assises européennes de la transition énergétique
26-27-28 janvier 2016 – Dunkerque5
Des territoires "exemplaires" pour la croissance verte / RICHARD AUDE
Systèmes solaires : le journal des énergies renouvelables, 06/2015, n° 227, p. 7
Les territoires à énergie positive sont devenus le fer de lance de la transition énergétique.
Ségolène Royal compte bien s'en servir pour communiquer lors de la COP 21.
Le béton et les nouvelles exigences thermiques / STEPHANT JEAN-PAUL
Fiches pratiques techniques, n° 188, 04/2015, 01/113
Les réglementations thermiques se succèdent et se durcissent. Le béton est le matériau moderne
par excellence, mais il doit lui aussi s'adapter pour garder sa place, surtout dans la perspective de
la RT 2020 et l'arrivée des Bepos.
Territoires à énergie positive : consommer moins, produire plus / LEMARC Kranck
Maires de France, n° 322, 03/2015, p. 38-39
Les territoires à énergie positive (Tepos) sont fortement encouragés par l'État. Le principe est
simple : se fixer l'objectif d'équilibrer la production et la consommation d'énergie sur un territoire. Le
projet de loi de transition énergétique contient des dispositions qui intéressent les Tepos et les
collectivités qui, pour certaines, se sont déjà lancées dans la démarche, comme l'illustre les
exemples dans les Côtes-d'Armor et dans l'Isère.
Un Tepos à l'échelle d'un pays / LEMARC Franck
Maires de France, n° 322, 03/2015, p. 43
Le syndicat mixte Pays Sud Grésivaudan regroupe trois communautés de communes dans l'Isère.
C'est à cette échelle que les élus ont choisi de travailler.
Biogaz
Une dose de bio méthane dans le gaz naturel / DEJEU MATHIEU
Moniteur des travaux publics et du bâtiment (le), 27/11/2015, n° 5844, p. 82-83
http://www.lemoniteur.fr/articles/une-dose-de-biomethane-dans-le-gaz-naturel-30524725
La station d’épuration de Strasbourg ouvre la voie à une nouvelle forme de valorisation du biogaz :
l’injection dans le réseau de distribution de la ville.
Enquête : quel sera le mix de biométhane en France en 2030 ?
environnement-magazine.fr, 26/10/2015
http://www.environnement-magazine.fr/presse/environnement/actualites/6016/biogaz/enquete-quel-
sera-le-mix-de-biomethane-en-france-en-2030
En 2030, 10 % du gaz consommé en France proviendra d’énergies renouvelables. Comment sera
atteint cet objectif inscrit dans la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte ?
Le biogaz : une nouvelle source d'énergie locale
Techniques - Aménagement - Développement Durable, 01/10/2015, n° 1046, p. 3
Encouragé par la récente loi de transition énergétique, le biogaz représente une nouvelle
opportunité pour les collectivités qui souhaitent produire et consommer localement. Le cadre
réglementaire et les industriels sont désormais favorables à cette source d'énergie, qui se présente
sous différentes formes.
Dix conseils pour...se lancer dans la méthanisation / DESCAMPS Olivier
Techni.cites, 10/2015, n° 286, p. 42-43
De la sécurisation de son approvisionnement en intrants à la recherche de débouchés en passant
par la problématique de l'acceptabilité locale, le chemin technico-économico-réglementaire est long
avant de produire la moindre molécule de biogaz.
Le biogaz à la croisée des chemins / CARROY CHRYSTELLE
Recyclage Récupération, 19/06/2015, n° suppl. juin 2015, p. 12-14
Segment porteur, le biogaz est à un tournant. De nouvelles perspectives s'ouvrent avec l'injection
de biométhane dans le réseau. Même si certains freins, techniques ou financiers, doivent être
levés pour pouvoir assurer la pérennité de la filière.
Les assises européennes de la transition énergétique
26-27-28 janvier 2016 – Dunkerque6
Méthanisation : quelles responsabilités pour les territoires ? / DESCAMPS OLIVIER
Environnement magazine, 06/2015, n° 1738, p. 45-52
Les régions françaises qui affichent les meilleures performances de production de biogaz sont
aussi celles qui comptent une forte concentration de producteurs de matières méthanogènes. Elles
ont surtout réussi à se doter d'un éco système de structures publiques et privées qui aide les
porteurs de projets à trouver des gisements, des débouchés et des financements. Et sur lequel les
professionnels peuvent s'appuyer pour adapter procédés et équipements aux particularités
françaises. Dossier composé de 3 articles :
1- Faciliter la construction d'installations.
2- Trouver le bon accompagnement.
3- Construire des filières locales.
Biométhane : quand les STEP injecteront / BAHJEJIAN LYDIE
Environnement magazine & énergie, n° 21, 01/03/2015, p. 20
Depuis l'été dernier, les stations d'épuration peuvent injecter le bio méthane qu'elles produisent
dans le réseau de gaz naturel. Selon une étude commandée par l'Adème et GrDF, le potentiel
pourrait atteindre 1,41 TWh par an d'ici à 2050. Les stations d'épuration de Strasbourg, Bordeaux
et Grenoble vont bientôt injecter le bio méthane issu de leurs boues. Pour se lancer, elles
attendaient l'autorisation, enfin parue en juin 2014. D'autres Step pourront-elles les suivre ? Quel
est le potentiel de développement de cette filière ?
Biogaz : réussir son projet de méthanisation / MICHAUT CECILE
Environnement magazine & énergie, n° 21, 01/03/2015, p. 29-35
Les déchets agricoles ne méthanisent pas comme les graisses d'abattoir ou les déchets de cuisine.
Si la nature et la quantité des intrants déterminent en grande partie les technologies et les
conditions d'exploitation des méthaniseurs, d'autres critères ne sont pas à négliger. Comme la
valorisation énergétique, l'acceptation locale et la sécurité. Ce dossier comprend trois articles :
Choisir son méthaniseur.
Maîtriser les risques.
Exploiter, c'est anticiper.
Biogaz : la France cherche son modèle / FEVRIER Hélène, WEISS Bénédicte
Alternatives économiques, n° 344, 03/2015, p. 60-63
La méthanisation représente un potentiel non négligeable pour boucler l'équation énergétique de la
France de demain; mais attention aux effets pervers.
Injection de bio méthane dans le réseau : un objectif de 10% en 2030 / LUNEAU Sylvie
Techni.cites, n° 279, 01/2015, p. 14-15
http://www.territorial.fr/PAR_TPL_IDENTIFIANT/23803/TPL_CODE/TPL_REV_ARTSEC_FICHE/PAG
_TITLE/Injection+de+biom%E9thane+dans+le+r%E9seau+%3A+un+objectif+de+10+%25+en+2030/3
46-fonction-publique-territoriale-tous-nos-articles-de-presse.htm
La ministre de l'Écologie a récemment fixé des objectifs élevés pour la méthanisation : 1 500
méthaniseurs en 2017 et 10 % de biométhane dans les réseaux de gaz en 2030. Où en est-on
aujourd'hui ? Quels sont les écueils à éviter pour développer cette filière ?
Certificats d’économie d’énergie
Economies d'énergie : maximiser les recettes issues des certificats blancs / MAINCENT
Guillaume
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 02/11/2015, n° 2291, p. 26-28
Pourquoi ? Le dispositif des certificats d'économies d'énergie est aujourd'hui en crise. Les
collectivités ne diffèrent pas pour autant leurs investissements. Pour qui ? Les collectivités de
toutes tailles, même les plus petites, ont su s'approprier le dispositif. Elles détiennent en effet un
patrimoine bâti conséquent, source potentielle d'économies d'énergie. Comment ?
Conventionnement avec un obligé ou un intermédiaire, ou gestion en direct des CEE, chaque
système a ses avantages, et les primes obtenues couvrent en moyenne 10 % des investissements.
Les assises européennes de la transition énergétique
26-27-28 janvier 2016 – Dunkerque7
Doper les économies d'énergie avec les CEE / DESCAMPS Olivier
Techni.cites, 06/2015, n° 284, p. 52
Pour ses propres besoins, ceux des communes, des bailleurs sociaux, des particuliers, et même
des entreprises, le Grand Nancy peaufine depuis plusieurs années son dispositif de certificats
d'économie d'énergie. Une approche globale plutôt rare qui vient d'être récompensée et reconduite
pour trois ans.
Certificats d'économies d'énergie : la nouvelle donne
ADEME & vous, 05/2015, n° 85, p. 5-12
http://ademe-et-vous.ademe.fr/
Dix ans après leur création, les Certificats d'Economies d'énergie (CEE) ont montré leur efficacité.
Le dispositif, reconduit pour une troisième période de trois ans au 1er janvier 2015, voit son objectif
d'économies d'énergie doublé. Particuliers, collectivités ou entreprises : ces ambitions nouvelles
sont autant d'opportunités d'accompagnement de vos projets d'économies d'énergie !
http://www.calvados-habitat.fr/web/index.php
http://www.ademe.fr/aides-financieres-2015
COP 21 et changement climatique
Les collectivités actives depuis longtemps déjà / Hélène BOUILLON-DUPARC
Valeurs vertes, 11/2015, n° 137, p. 24-25
Les maires et autres représentants des collectivités n'ont pas attendu la COP 21 pour se mobiliser
face aux dérèglements climatiques. Cela fait des années qu'ils agissent aussi bien par leur
responsabilité directe (décisions d'investissements) que par leur responsabilité indirecte
(sensibilisation et accompagnement des citoyens et des entreprises présentes sur leur territoire).
Cette prise de conscience ne s'arrête pas à un simple diagnostic énergie ou un bilan carbone : les
réalisations concrètes portent déjà leurs fruits et ce dans les collectivités de toutes tailles.
Ville et réchauffement climatique
Diagonal, 11/2015, n° 195, p. 28-58
Au sommaire de ce dossier :
- Lutter au plan global, s'adapter à l'échelle locale- Une nouvelle ère géologique ?
- Un Plan national très urbain
- Climatologie urbaine : une science en devenir
- Toulouse : sept scénarios pour la ville rose
- Paris : la canicule de 2003 comme base de référence
- Prévisions météo, projections climatiques
- Pays du Mans : la planification au secours du climat
- Les vertus du végétal
- Anticiper les liens entre climat et mobilité
- Hérault : un plan climat pour parer et s'adapter
- Les mots du climat
COP 21 : comment garantir le respect par les Etats de leurs engagements internationaux ? /
AGUILA YANN
Droit de l'environnement, 11/2015, n° 239, p. 362-364
La Commission Environnement du Club des juristes formule 21 propositions pour penser le droit
international de l'environnement de demain.
Climatologie urbaine : une science en devenir / LEMONIER MARC
Diagonal, 11/2015, n° 195, p. 36-37
Les villes portent une responsabilité particulière dans le réchauffement climatique de même que
l'augmentation des températures a des effets spécifiques sur la ville. Cette double relation a
conduit la météorologie et la climatologie à s'intéresser au phénomène urbain. Interview de Valéry
Masson, responsable du Groupe de recherche en climat urbain à Météo France.
Les assises européennes de la transition énergétique
26-27-28 janvier 2016 – Dunkerque8
Lutter au plan global, s'adapter à l'échelle locale / LEMONIER MARC
Diagonal, 11/2015, n° 195, p. 30-33
La lutte contre le réchauffement climatique reposant essentiellement sur une réduction globale des
émissions de gaz à effet de serre n'a de sens et ne peut être coordonnée qu'à l'échelle planétaire.
C'est tout l'enjeu des sommets internationaux, en l’occurrence de la 21ème conférence des parties
- la COP 21 - accueillie en décembre à Paris. En revanche, l'adaptation au dérèglement climatique
relève de politiques locales, particulièrement en milieu urbain. Formes urbaines, architecture,
mobilités, espace public, sont autant de domaines participant à l’accommodation de la ville au
climat à venir.
COP 21 : le projet d'accord définitif en 6 points / COLLET PHILIPPE
12/12/2015
http://www.actu-environnement.com/ae/news/projet-accord-final-paris-climat-cop21-25874.php4
Laurent Fabius a remis à 13h30 le projet d'accord définitif qui sera soumis aux délégués en
plénière. Le texte conserve la référence à 1,5°C et aux pertes et dommages. Il prévoit une révision
quinquennale des contributions.
http://www.actu-environnement.com/media/pdf/news-25874-Accord-de-Paris.pdf
COP 21 : les départements dessinent 12 objectifs pour le climat, exemples à l'appui / TERRADE
LAURENT
localtis.info, 07/12/2015
http://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&jid=12502699
76209&cid=1250269970146
L'Assemblée des départements de France (ADF) a publié jeudi 3 décembre un document détaillant
ses propositions d'action contre le réchauffement climatique. Elle présente aussi des expériences
pilotes en la matière menées par des départements.
http://www.departements.fr/sites/default/files/PDF%20WEB%202%20MANIFESTE%20ADF.pdf
Cop 21. Les territoires se mobilisent pour le climat / KLAAS BLANDINE
Revue des collectivités locales, 01/12/2015, n° 468, p. 34-37
Les villes et les élus locaux, présents pour la première fois à la table des négociations de la Cop 21,
ont saisi cette opportunité pour faire valoir leur rôle moteur en matière de protection du climat.
Changement climatique. L’adaptation en marche / BOMSTEIN DOMINIQUE
Environnement magazine, 12/2015, n° 1743, p. 32-62
Si la réduction des émissions de gaz à effet de serre est un objectif partagé, l’adaptation au
changement climatique reste difficile à concrétiser. Certains s’y essaient déjà. Panorama des
solutions qu’ils ont mises en œuvre : Données de contexte, Aménagement, Agriculture, Ville
durable, Eau, Énergie.
Climat : Copenhague veut devenir la première capitale "carboneutre" en 2025 / GARRIGUES
Arnaud
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 30/11/2015, n° 2295, p. 56-57
Pourquoi ? Réduire ses émissions de gaz à effet de serre, c'est lutter contre le changement
climatique, développer l'économie locale et rendre la ville plus agréable. Pour qui ? La ville
dispose d'une forte attractivité et gagne 1 000 habitants par mois. Elle attire par son dynamisme
mais aussi par son image innovante. Comment ? La réduction de l'empreinte carbone passe par la
substitution des énergies fossiles, le développement de la mobilité douce et l'efficacité énergétique.
Climat : des territoires mieux armés pour lutter contre le réchauffement / DESCAMPS Olivier
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 30/11/2015, n° 2295, p. 46-48
Pourquoi ? Le plan climat-air-énergie territorial est un outil taillé pour que les collectivités
s'approprient les grands objectifs internationaux et préparent leur adaptation.
Pour qui ? L'échelon intercommunal a été jugé le plus pertinent pour engager un travail de
planification et d'animation territoriale. Comment ? Les plans devront couvrir de nouvelles
thématiques comme la qualité de l'air et voir plus loin que le patrimoine et les compétences de la
collectivité.
Témoignage : "Le territoire dispose déjà de projets structurants", chef de projet "transition
énergétique" à la CA Valence Romans sud Rhône-Alpes.
Expérience : la tour des énergies à Nancy produit de l'énergie solaire et alimente en eau pluviale
des jardins partagés aménagés en contrebas.
Les assises européennes de la transition énergétique
26-27-28 janvier 2016 – Dunkerque9
Climat : agir plutôt que subir / VERBAERE Isabelle
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 30/11/2015, n° 2295, p. 38-44
Aléas : les projections climatiques suggèrent que plusieurs types d'aléas sont susceptibles de
s'amplifier au cours des prochaines décennies : inondations par ruissellement, feux de forêt,
phénomène de retrait-gonflement de l'argile, submersions...Documents d'urbanisme : décisifs pour
l'évolution de la vulnérabilité d'un territoire, les documents d'urbanisme sont stratégiques si l'on
veut se préparer aux effets du changement climatique. Pourtant, très peu contiennent des mesures
concrètes d'adaptation.
Vision locale : les collectivités territoriales déjà soumises aux risques naturels inventent des
solutions pour en diminuer les impacts. Dotés d'une vision régionale très précise des évolutions
climatiques, les climatologues sont prêts à les conseiller.
Lutter contre le dérèglement climatique ne dispense pas les territoires de s'y adapter
- des solutions pour réduire concrètement la vulnérabilité des territoires : limiter le ruissellement ou
les ilôts de chaleur urbains : l'adaptation des territoires aux effets du changement climatique doit
apparaître dans les volets prescriptifs des Scot et des PLU. Expériences - CC de Cergy-Pontoise
(Val d'Oise) : des zones aux sols argileux deviennent inconstructibles ; Grambois (Vaucluse) :
quand le PLU sert à protéger les habitations des feux de forêt ; Syndicat mixte du Scot de l'aire
métropolitaine bordelaise (Gironde) : le risque d'inondation évalué en tenant compte de l'élévation
du niveau de la mer.
http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/ED103.pdf
http://www.ademe.fr/sites/default/files/assets/documents/ademe_lalettre_11_recherche_fr.pdf
http://www.drias-climat.fr
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031044385&categorieLien=id
Lutte contre le changement climatique : les collectivités à l'avant-garde / MARCANGELO LEOS
PHILIE
environnement-magazine.fr, 16/11/2015
Moins d'un mois avant la COP21, le Sénat a publié le 6 novembre son rapport sur les bonnes
pratiques des collectivités territoriales pour le climat. Bien décidées à donner de la voix dans la
négociation internationale, les collectivités revendiquent l'exemplarité de leurs initiatives. Et ce, qu'il
s'agisse d'habitat, d'urbanisme, de mobilité, de biodiversité ou de valorisation énergétique.
RAPPORT D'INFORMATION N° 108 (2015-2016) fait au nom de la délégation aux collectivités
territoriales et à la décentralisation (1) sur les collectivités territoriales et le changement climatique.
http://www.senat.fr/rap/r15-108/r15-108.html
Climat : la COP 21 sous tous les angles
environnement-magazine.fr, 25/11/2015
http://www.environnement-magazine.fr/presse/environnement/actualites/6180/climat/la-cop21-sous-
tous-les-angles
La 21e Conférence annuelle des Parties sur les changements climatiques, ou COP 21, de Paris
débutera ce lundi 30 novembre. Alors que les négociations battront leur plein dans le centre de
conférence du Bourget, la fameuse « Zone bleue », chacun sera invité à exposer ses réflexions,
ses projets, ses initiatives concrètes pour contrarier la course du changement climatique.
http://www.solutionscop21.org/fr/
COP 21 : CGLU portera la voix des autorités locales et régionales / POINAS SEGOLENE
lagazettedescommunes.com, 03/11/2015
http://www.lagazettedescommunes.com/415523/cop21-cglu-portera-la-voix-des-autorites-locales-et-
regionales/?abo=1
Le réseau des Cités et gouvernements locaux unis est engagé depuis de nombreuses années
dans la lutte contre le réchauffement climatique. À Paris fin 2015, il sera très mobilisé pour faire
entendre la voix des collectivités.
Climat : l'objectif des 2°C ne sera pas atteint / SINAI AGNES
Actu-environnement.com, 01/11/2015
http://www.actu-environnement.com/ae/news/climat-indc-negociations-engagement-pays-objectif-
degres-25567.php4#xtor=EPR-1
A un mois de la COP 21, les contributions annoncées par 146 pays couvrent 85% des émissions
globales mais ne permettent pas encore d'infléchir la dérive des GES. Elles sollicitent une
méthodologie unifiée et un processus de révision périodique.
Les assises européennes de la transition énergétique
26-27-28 janvier 2016 – Dunkerque10
Transport et lutte contre le réchauffement climatique / CHRISTOPHE JEAN-CLAUDE
lagazettedescommunes.com, 28/10/2015
http://www.lagazettedescommunes.com/?p=174421&abo=1
Les collectivités territoriales doivent prendre des mesures de lutte contre le réchauffement
climatique. Or, le secteur des transports est responsable d’une part significative de la croissance
des gaz à effet de serre (GES) en France : les émissions de CO2 ont atteint 139,5 Mt en 2005, soit
une augmentation de 18 % par rapport à 1990. La route en constitue plus de 90 %. La présente
fiche examine les modalités de quelques interventions publiques dans le domaine des transports
au niveau local, qui s’inscrivent dans le cadre des lois « Grenelle ».
Spécial COP 21
Environnement magazine & énergie, 10/2015, n° 23, 9-50
Ce numéro, entièrement consacré à la COP21, s'articule autour de deux grands thèmes :
Les enjeux : en décembre, les Nations Unies doivent conclure un accord mondial de lutte contre le
changement climatique. Il servira d'accélérateur à la mobilisation des acteurs de terrain, leur fixera
un cadre et des perspectives communes. Quels objectifs, quel financements, quel suivi ? Cette
partie compare ce qui est souhaitable à ce qu'il est possible d'obtenir. Avec une certitude : la
crédibilité de l'accord dépendra du lien étroit tissé entre les négociations interétatiques, les
territoires et l'économie réelle.
Les acteurs : le changement climatique transforme notre économie. Énergéticiens, constructeurs,
banques, aménageurs urbains, transporteurs, fournisseurs d'équipements... Les entreprises n'ont
pas d'autres choix que de faire évoluer leurs modèles d'affaires, leurs offres ou leurs pratiques
pour satisfaire les besoins de demain. Ce dossier le prouve : le défi climatique est un formidable
levier pour la recherche et l'innovation. Malgré les obstacles, la mutation des grands secteurs
économiques a débuté.
Chine : la transition énergétique en marche / DOVA Philippe
Moniteur des travaux publics et du bâtiment (le), 16/10/2015, n° 5838, p? 26
http://www.lemoniteur.fr/articles/chine-la-transition-energetique-en-marche-30167786
L’empire du Milieu est décidé à diminuer ses émissions de gaz à effet de serre et sa
consommation d’énergie.
Les grandes villes à l'heure post-carbone / LENORMAND ANNE, BOEDEC MORGAN
localtis.info, 25/09/2015
http://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&jid=12502695
15627&cid=1250269513712
ème
La 15 conférence des villes organisée le 23 septembre à l'hôtel de ville de Paris par
l'Association des maires des grandes villes de France (AMGVF) était placée cette année sous le
signe de la transition énergétique. Mobilité, habitat, urbanisme, solidarités, énergie, santé... : à
deux mois de la conférence mondiale de Paris sur le climat, les élus urbains ont tenu à rappeler le
rôle essentiel des métropoles dans les transformations à l'oeuvre.
Cop 21 : le rôle des collectivités locales / Froehlicher Marie
Valeurs vertes, 04/06/2015, n° 134, p. 20-21
En décembre, la COP21 va réunir près de 200 pays à Paris pour signer un accord universel sur le
climat afin de limiter la hausse des températures à 2°C. Cette coopération globale s'avère
nécessaire mais c'est au niveau local que les objectifs se traduiront en mesures applicables.
Quelle justice climatique ? Les droits et permis d'émission en question / PIGUET FREDERIC
PAUL
Futuribles, n° 405, 03/2015, p. 5-18
Dans la perspective de la prochaine conférence des parties à la Convention-cadre des Nations
unies sur les changements climatiques (COP), qui se tiendra à Paris en fin 2015, il est utile de
s'interroger sur les fondements philosophiques qui sous-tendent les discussions relatives aux
mécanismes, notamment économiques, susceptibles d'infléchir les comportements des principaux
émetteurs de gaz à effet de serre. Tel est en tout cas l'objet de cet article portant sur la notion de
"justice climatique", qui interroge la pertinence des droits et permis d'émission, ainsi que le respect
des limites de la biosphère sous l'égide du principe d'interdiction de nuire.
Les assises européennes de la transition énergétique
26-27-28 janvier 2016 – Dunkerque11
Objectifs climatiques et développement : pour une mise en convergence des objectifs du
millénaire et des objectifs climatiques dans la négociation climat / MATHY Sandrine
Futuribles, n° 405, 03/2015, p. 19-25
Des négociations vont s'ouvrir pour parvenir à un accord international visant à limiter le
réchauffement climatique. Cet objectif se heurte à de nombreux obstacles, notamment s'agissant
des pays émergents et en voie de développement. L'auteur préconise de négocier en associant
des réflexions sur les objectifs de développement pour le millénaire et celles relatives aux objectifs
climatiques. Elle montre quels sont les éléments de convergence et formule des recommandations
concrètes en vue de l'établissement d'un mécanisme favorisant cette convergence entre réduction
de la pauvreté et préservation du climat.
Un scénario inédit du changement climatique / VERBAERE ISABELLE
Gazette des communes, des départements, des régions (la), n° 2257, 16/02/2015, p. 34-35
http://archives.lagazettedescommunes.com/27468995/-ew-un-ew-ew-scenario-ew-ew-inedit-ew-du-
changement-climatique
Aquitaine ? 3,28 millions d'hab.
La région a mobilisé 163 chercheurs afin de se doter d'un « scénario réchauffement » très détaillé,
qui est publié sous la forme d'un livre diffusé à 4 000 exemplaires depuis septembre 2013.
Objectif : aider les décideurs à prendre des mesures concrètes pour anticiper les conséquences du
changement climatique.
Eclairage public
Éclairage public : concilier performance et économies énergétiques / LEVITZ SHANA
Revue des collectivités locales, 07/2015, n° 464, p. 35-45
L’éclairage public représente aujourd’hui une facture financière et énergétique conséquente pour
les collectivités locales. Le recours à une meilleure maîtrise grâce aux nouvelles technologies
pourrait permettre aux communes d’allier efficacité et économies.
Optimiser et mutualiser la gestion de l'éclairage public / FACOMPREZ Christiane
Maires de France, n° 323, 04/2015, p. 49
La communauté d'agglomération du Val d'Orge (Essonne) a fait baisser le coût de l'énergie après
avoir rationalisé son éclairage. "À l'origine, une personne était en charge de l'éclairage public dans
chaque commune, puis on n'en comptait plus que quatre pour l'ensemble des communes de la
CAVO. Aujourd'hui, cela ne représente plus qu'un poste et demi", explique Gilles Pujol, directeur
général adjoint chargé de l'environnement et des infrastructures.
L'éclairage public fait sa transition énergétique / VILLE Frédéric
Techni.cites, n° 282, 04/2015, p. 21-26
Partie intégrante de la transition énergétique, portée par les professionnels, les collectivités et
l'Ademe, la transition éclairagiste s'amorce, poussée par la réglementation, des impératifs
économiques et environnementaux, de nouvelles technologies et nouveaux modes de gestion. Il
s'agit d'éclairer « juste », c'est-à-dire où, quand et comme il faut.
Rénover l'éclairage public, le chantier de la décennie / MOLGA Paul
Echos (les), 29/04/2015, Cahier Entreprise et Collectivités p. 1
http://www.lesechos.fr/pme-regions/actualite-des-marches-publics/02112299451-renover-leclairage-
public-le-chantier-de-la-decennie-1115400.php
Aujourd’hui trop énergivores, les technologies centenaires d’éclairage des rues sont dans le -
collimateur de l’Europe. Les investissements se chiffrent en milliards pour les collectivités.
Éclairage extérieur : gisement d'économies d'énergie à explorer / HADDAD YAEL
Paysage Actualités, n° 378, 04/2015, p. 30-31
Même si la contribution de l'éclairage public aux émissions de gaz carbonique n'atteint que 1/800
de celle du parc automobile, soit 85 000t/an, la profession reste déterminée à exploiter ses marges
de progrès.
Les assises européennes de la transition énergétique
26-27-28 janvier 2016 – Dunkerque12
Pollution lumineuse : redonner des étoiles au ciel / CLERGEOT PIERRE
Géomètre, n° 2124, 01/04/2015, p. 20-21
La prise de conscience est mondiale : pollution lumineuse et gaspillage d'énergie sont étroitement
liés... Des initiatives s'organisent aux échelles nationale et européenne.
Villes éclairées, villes intelligentes ? / ROIZARD ERICK
Horticulture et paysage magazine. Espaces verts, n° 159, 01/2015, p. 34-35
Utopie mobilisatrice, stratégie marketing de génie lancée par les fournisseurs de solutions durables
ou tout simplement réalité scientifique, l'éclairage urbain devient 'smart'. Et nombreuses sont les
villes qui ont fait le choix d'un éclairage intelligent. Plus besoin d'un switch on/off rudimentaire ou
d'une gestion à l'aveugle, les nouvelles technologies optimisent le fonctionnement de la
technologie led, contrôlent les flux à distance, et par ce biais, simplifient la vie des citadins et des
gestionnaires de l'espace public.
Efficacité énergétique
Efficacité énergétique : la Commission européenne critique la transposition lacunaire en droit
français
environnement-magazine.fr, 26/11/2015
http://www.environnement-magazine.fr/presse/environnement/actualites/6194/energie/efficacite-
energetique-la-commission-europeenne-critique-la-transposition-lacunaire-en-droit-francais
La Commission européenne vient d'adresser un avis motivé à la France pour défaut de
transposition intégrale dans son droit national de la directive du Parlement européen et du Conseil
du 25 octobre 2012 relative à l'efficacité énergétique.
Efficacité énergétique : de nouvelles obligations pour les gestionnaires de réseaux
environnement-magazine.fr, 10/11/2015
http://www.environnement-magazine.fr/presse/environnement/actualites/6103/energie/efficacite-
energetique-de-nouvelles-obligations-pour-les-gestionnaires-de-reseaux
Un décret publié au Journal officiel détaille la manière d’évaluer le potentiel d’efficacité énergétique
des réseaux et des infrastructures appartenant aux gestionnaires d’électricité ou de gaz. Cette
obligation est prévue à l’article 15 de la directive 2012/27/UE relative à l'efficacité énergétique.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=676A2391A00ED14CE5006171805FCFA7.
tpdila13v_1?cidTexte=JORFTEXT000031444948&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=i
d&idJO=JORFCONT000031444943
http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32012L0027&from=FR
Energies renouvelables
Energies renouvelables, le déploiement s'active
Midi-libre, 12/2015
Les énergies renouvelables, un enjeu. Il reste pourtant encore fort à faire pour que le Languedoc-
Roussillon tienne les objectifs qui lui sont assignés.
Énergies renouvelables : le ministère dévoile ses objectifs pour 2018 et 2023
environnement-magazine.fr, 18/11/2015
La voilà enfin ! Le ministère de l’Écologie a dévoilé une première version de la programmation
pluriannuelle de l'énergie (PPE). Instaurée par la loi de transition énergétique, elle est soumise à la
consultation des parties prenantes dès le 19 novembre.
http://www.developpement-durable.gouv.fr/La-France-exemplaire-pour-le,45383.html
http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/1-_2015-11-13_DP_TEPCV.pdf
Les assises européennes de la transition énergétique
26-27-28 janvier 2016 – Dunkerque13
« Plusieurs mix électriques permettent d'atteindre 100% de renouvelables en France en 2050 »,
selon l'Ademe
environnement-magazine.fr, 10/11/2015
http://www.environnement-magazine.fr/presse/environnement/actualites/6098/interview/plusieurs-mix-
electriques-permettent-d-atteindre-100-de-renouvelables-en-france-en-2050-selon-l-ademe
L'Ademe a mené une étude à l'horizon 2050 pour tester plusieurs mix électriques à forts taux de
renouvelables, jusqu'à 100%, et leurs impacts sur le réseau. Décryptage avec David Marchal, chef
de service adjoint au service Réseaux et énergies renouvelables de l'Ademe.
http://www.presse.ademe.fr/2015/10/etude-ademe-un-mix-electrique-100-renouvelable-enr.html
http://www.ademe.fr/sites/default/files/assets/documents/rapport_final.pdf
http://www.ademe.fr/sites/default/files/assets/documents/mix-electrique-synthese-2015.pdf
Ligue EnR : le panorama des énergies renouvelables dans les territoires / BAILLEUIL Esther
Intercommunalités, 11/2015, n° 204, p. 25
A l'approche de la COP21, le rôle des territoires est souvent rappelé, jusque dernièrement dans la
loi sur la transition énergétique. Mais où cette transition se fait-elle vraiment ? Où les 91 TWh
d'électricité renouvelable produits en 2014 l'ont-*ils été ? Où se situent les réseaux de chaleur et
les unités de production de biogaz ? Le classement de la Ligue EnR permet de se faire une idée.
Photovoltaïque : Lorient teste l’autoconsommation sur une école / LUNEAU SYLVIE
lagazettedescommunes.com, 02/11/2015
http://www.lagazettedescommunes.com/414404/photovoltaique-comment-rendre-lautoconsommation-
rentable/?abo=1
La ville de Lorient a inauguré le 9 octobre sa première unité en autoconsommation sur le groupe
scolaire de Kermelo. Cette installation de 15 kWc est répartie sur trois toitures-terrasses et occupe
100 mètres carrés. Le coût est d’environ 32 000 euros, soit un prix de revient du kWh estimé à 11 cts.
Quand les éoliennes se font discrètes et réduisent leurs nuisances / GARRIGUES ARNAUD
Gazette des communes, des départements, des régions (la), 19/10/2015, n° 2289, p. 32
Afin d'installer un parc éolien à proximité d'un radar de Météo France, des pales furtives ont dû être
développées, conduisant à une première mondiale. Une aubaine pour les communes de la
communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée, concernées par ce projet.
L'énergie éolienne a-t-elle le vent en poupe ? / REMEUR PATRICE
Revue des collectivités locales, 10/2015, n° 466, p. 19-23
Le développement de l'énergie éolienne tient-elle ses promesses ?
Créer un quartier chauffé par le soleil / KIM CAROLINE
lagazettedescommunes.com, 14/10/2015
http://www.lagazettedescommunes.com/410441/creer-un-quartier-chauffe-par-le-soleil/
Engagée en faveur de l’énergie solaire depuis plus de trente ans, la ville savoyarde de Montmélian se
surnomme « la solaire ». Avec son projet de quartier chauffé par un réseau de chaleur solaire, la ville
entend de nouveau innover et imposer ses convictions aux promoteurs.
La démocratie participative souffle sur l'éolien / WÄLTI Aurélien
Maires de France, 09/2015, n° 327, p. 38-39
Plusieurs maires ont mis en place des consultations populaires sur les projets éoliens, la loi ne les
autorisant pas à organiser des référendums locaux sur ce sujet.
Se raccorder à une éolienne : une île se lance / LUNEAU Sylvie
Techni.cites, 08/2015, n° 285, p. 57
L'île d'Ouessant sera bientôt raccordée à une l'hydrolienne. Cette première machine délivrera une
puissance maximale d'1MW. Si l'expérience est concluante, trois autres hydroliennes de 2MW
devraient être immergées d'ici 2019.
Les assises européennes de la transition énergétique
26-27-28 janvier 2016 – Dunkerque14
Les énergies durables / BONDEELLE Antoine, DELAVAL Katia, DUVAL Cédric, VAUDOUX
Delphine
Travail & sécurité, 07/2015, n° 763, p. 15-29
http://www.travail-et-securite.fr/ts/pages-transverses/revue.html?numRevue=763
Les énergies durables représentent plusieurs secteurs d'activité en pleine évolution. La relative
jeunesse des filières et des métiers complique leur approche en termes de santé et de sécurité au
travail. Pour autant, les risques professionnels auxquels sont confrontés les salariés se révèlent
déjà connus dans d'autres secteurs industriels.
Au sommaire de ce dossier :
- Energies nouvelles, prévention à construire
- Fabrication, et exploitation des parcs éoliens
- Les risques dans les unités de méthanisation
- Un guide sur les risques professionnels pour les chaufferies au bois
- Fabrication de biocarburants et sécurité, un enjeu de génération
Trois villes s’associent pour un réseau de géothermie / KINDERMANS Marion
Echos (les), 13/05/2015, Cahier Entreprise et Collectivités p. 2
http://www.lesechos.fr/pme-regions/actualite-des-marches-publics/02156153315-trois-villes-
sassocient-pour-un-reseau-de-geothermie-1119066.php
Le réseau de chaleur qui alimentera Rosny-sous-Bois, Noisy-le-Sec et Montreuil, sera effectif à
l’été 2016. Le forage de 1.800 mètres de profondeur a démarré en mars.
Alimenter une ville en électricité grâce à une hydrolienne fluviale / DESCAMPS Olivier
Techni.cites, n° 280, 02/2015, p. 51
Soutenu par la ville d'Orléans, le consortium Hydrofluv a installé dans la Loire une hydrolienne de
40 kW. Plusieurs hypothèses devront être validées avant de généraliser ce type d'installation.
Baromètre éolien / EUROBSERV'ER
Systèmes solaires : le journal des énergies renouvelables, n° HS n°16, 02/2015, p. 46-61
Après avoir ralenti en 2013, le marché mondial de l'éolien est reparti à la hausse pour établir un
nouveau record d'installation; Plus de 52 GW éoliens ont été installés dans le monde en 2014,
contre une puissance d'un peu moins de 37 GW en 2013. Le marché a donc fait un bond de 41,4%
l'an dernier, portant la puissance mondiale cumulée à plus de 371 GW.
http://www.energies-renouvelables.org/observ-
er/html/energie_renouvelable_france/BaroElec2014_Integral.pdf
Le pays vitryat prend en main son destin énergétique / MARAIS Frédéric
Courrier des maires et des élus locaux (le), n° 286, 01/2015, p. 20
Le premier système énergétique décentralisé (SED) est en train de voir le jour dans la
communauté de communes Vitry, Champagne et Der (Marne), à la suite de l'accord de partenariat
conclu en janvier 2014 avec EDF. 31 projets de réduction de la consommation d'énergie et
d'augmentation de la part des énergies renouvelables ont été recensés.
Financement et fiscalité
L'urgence climatique face à l'urgence financière : 5e édition du Baromètre Courrier des maires
/ KIS Martine, HÉLIAS Aurélien
Courrier des maires et des élus locaux (le), 11/2015, n° 295, p. 8-12
Les maires ont bien conscience des enjeux liés au climat et à la transition énergétique mais ne
peuvent assumer tous les coûts induits par les dérèglements. Ils cherchent d'abord à calibrer leurs
investissements dans le contexte instable de la baisse des dotations et des modifications de
périmètre.
Les assises européennes de la transition énergétique
26-27-28 janvier 2016 – DunkerqueVous pouvez aussi lire
