Les cosmétiques - IFSI DIJON

Les cosmétiques

Définitions

              article L5131-1 du CSP comme :
              • « toute substance ou mélange destiné à être mis en
                contact avec les diverses parties superficielles du
                corps humain, notamment l'épiderme, les systèmes
                pileux et capillaire, les ongles, les lèvres et les organes
                génitaux externes, ou avec les dents et les muqueuses
                buccales, en vue, exclusivement ou principalement, de
                les nettoyer, de les parfumer, d'en modifier l'aspect, de
                les protéger, de les maintenir en bon état ou de
                corriger les odeurs corporelles. »

Points clés
       Une «substance»                     Un « mélange»          Par « parties superficielles »

• est un élément chimique et        • est un mélange ou une      • il faut comprendre certes
  ses composés à l'état naturel       solution composé de deux     celles citées dans le texte
  ou obtenus par un processus         substances ou plus.          mais ce-dernier utilise le
  de fabrication, y compris tout                                   terme « notamment » ce qui
  additif nécessaire pour en                                       signifie que d’autres parties
  préserver la stabilité et toute                                  sont possibles. Le terme
  impureté résultant du                                            superficiel exclu
  processus mis en œuvre, mais                                     classiquement qu’il puisse y
  à l'exclusion de tout solvant                                    avoir un passage systémique.
  qui peut être séparé sans
  affecter la stabilité de la
  substance ou modifier sa
  composition.

parties superficielles du corps humain
                          notamment

                                   les systèmes
               l'épiderme            pileux et
                                     capillaire
                                                      •   Nettoyer
                                                      •   Parfumer
               les ongles           les lèvres        •   Modifier l'aspect
Substances                                            •   Protéger
                                                      •   Maintenir en bon état
                                                      •   Corriger les odeurs
                                                          corporelles
               les organes       les dents et les
                 génitaux          muqueuses
                 externes            buccales

Liste indicative
Liste indicative des cosmétiques
 Crèmes, émulsions, lotions, gels et huiles pour la peau (mains, visage, pieds, notamment)
 Masques de beauté, à l'exclusion des produits d'abrasion superficielle de la peau par voie chimique

Fonds de teint (liquides, pâtes, poudres)
Poudres pour maquillage, poudres à appliquer après le bain, poudres pour l'hygiène corporelle et autres poudres

Savons de toilette, savons déodorants et autres savons
Parfums, eaux de toilette et eaux de Cologne
Préparations pour le bain et la douche (sels, mousses, huiles, gel et autres préparations)
Dépilatoires
Déodorants et antisudoraux
Produits de soins capillaires :
Teintures capillaires et décolorants
Produits pour l'ondulation, le défrisage et la fixation
Produits de mise en plis
Produits de nettoyage (lotions, poudres, shampooings)
Produits d'entretien pour la chevelure (lotions, crèmes, huiles)
Produits de coiffage (lotions, laques, brillantines)
Produits pour le rasage (savons, mousses, lotions et autres produits)
Produits de maquillage et démaquillage du visage et des yeux
Produits destinés à être appliqués sur les lèvres
Produits pour soins dentaires et buccaux
Produits pour les soins et le maquillage des ongles
Produits pour les soins intimes externes
Produits solaires
Produits de bronzage sans soleil
Produits permettant de blanchir la peau
Produits antirides

Listes positives ou négatives
          liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des
Article   produits cosmétiques ;

R5131-    liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits
          cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste ;
3 du      liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques ;

CSP:      liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits
          cosmétiques ;

          liste des filtres ultraviolets que peuvent contenir les produits cosmétiques.

Deux obligations pour l’industriel

Déclaration préalable à
l’ANSM pour ouverture
site

Personne qualifiée
responsable

Etiquetage

                                                            Le contenu indiqué en        La date de durabilité
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       Le nom et l’adresse du    l'indication du pays
                                                         si moins de cinq grammes        préférence avant fin",
             fabricant          d'origine (si hors UE)
                                                               ou moins de cinq        suivie soit de la date elle-
                                                                  millilitres)                   même)

                                                                                        La liste des ingrédients
                                                          La fonction du produit,       dans l'ordre décroissant
          Les précautions       Le numéro de lot de
                                                          sauf si cela ressort de la      de leur importance
       particulières d'emploi       fabrication
                                                         présentation du produit ;           pondérale (en
                                                                                       dénomination commune)