Licence de Droit Année universitaire 2018-2019 - Demain je serai - Institut ...
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Licence de Droit Année universitaire 2018-2019 Demain je serai… Juriste d’entreprise, Notaire, Avocat en droit international, Commissaire de police, DRH…
Sommaire 3 Charte de l’Institut Catholique de Toulouse 8 Licence de Droit Parcours Culture Juridique 12 Licence de Droit Parcours Science Politique 16 Nos intervenants en 2017-2018 17 Les services de l’ICT 23 Comment s’inscrire à la FLD L’ICT en bref . Faculté de Théologie . Toulouse Enseignement Biblique (TEB) . Institut d’Études Religieuses et Pastorales (I.E.R.P.). . Institut de Science et de Théologie des Religions (ISTR) . Faculté de Philosophie . Faculté de Droit Canonique . Faculté libre des Lettres et des Sciences Humaines . Institut Universitaire de Langue et de Culture Françaises (I.U.L.C.F.) . Licence Européenne de Communication et d’Information . École Supérieure d’Éthique des sciences et de la Santé (ESESS) . Institut Supérieur de Formation de l’Enseignement Catholique (I.S.F.E.C.) Midi-Pyrénées . Faculté libre de Droit . Centre Éthique et Management (CEM) . Institut Supérieur d’Informatique et de Communication numérique (ISIC) . Ecole Supérieure pour la Qualité, l’Environnement, la Santé et Sécurité en Entreprise (ESQESE) . Chaire Jean Rodhain . Institut des Arts et des Musiques Sacrés (I.A.M.S.) . Espace muséographique « Georges Baccrabère » et salle d’exposition
Reconnu d’utilité publique, l’Institut Catholique de Toulouse est l’héritier de l’Université médiévale fondée en 1229. Pôle > UN CHEMIN universitaire composé de Facultés, d’Organismes et d’Ecoles, VERS L’ÉPANOUISSEMENT l’ICT est un lieu d’enseignement et de recherche, riche de la diversité des milieux sociaux, des cultures et des sensibilités L’Institut Catholique veut contribuer à l’épanouissement de la des personnes qu’il accueille. personne humaine dans ses dimensions intellectuelle, morale Au service de la société et de l’Église, l’Institut Catholique et spirituelle. L’ICT propose des repères éthiques inspirés du affirme avec fierté les valeurs qui fondent sa réputation : message de l’Evangile, tels que la dignité de tout être humain, l’ouverture aux autres, le respect de chacun, l’attention aux plus le sens du bien commun, l’attention aux plus petits et aux plus faibles, l’engagement et la volonté de progresser ensemble. pauvres. Qu’il s’agisse des lettres et des sciences humaines, des Attentif aux personnes en situation de handicap ou de fragi- sciences religieuses et théologiques, de la communication, de lité, l’Institut Catholique veille à ce qu’elles soient accueillies et l’art ou du monde de l’entreprise, les enseignements dispensés accompagnées tout au long de leur parcours. Le service de la et les recherches mises en œuvre s’appuient sur une réflexion « vie étudiante » s’inscrit dans le souci de renforcer les liens et un discernement éclairés par les valeurs de l’Évangile. sociaux et de dynamiser les synergies entre les filières, L’adhésion à ce projet universitaire singulier est le moteur les Facultés et les Organismes de l’ICT. du développement et de la réussite de chacun et de tous. Son identité, son histoire et sa culture font de l’Institut Pour cela, l’Institut Catholique s’engage à la réalisation Catholique une Université où se cultivent la différence et de 3 objectifs : le désir d’avancer ensemble. La qualité des relations entre tous ceux qui participent à la vie de l’ICT relève de cet attachement et Charte de la fierté de partager les mêmes valeurs. > UNE INVITATION CONSTANTE AU DIALOGUE DE L’INSTITUT Dans l’esprit d’ouverture qui prévaut à l’Institut Catholique, des conventions lient ses facultés et ses organismes à des CATHOLIQUE Universités étrangères. Tout en incitant les étudiants à décou- vrir d’autres cultures et d’autres modes de vie, l’ICT accueille DE TOULOUSE aussi des étudiants du monde entier. Ils participent par leur histoire et leurs enracinements culturels à la richesse de l’Institut Catholique. Tourné vers le monde de l’entreprise, l’Institut Catholique est à > UNE FORMATION QUI DONNE l’écoute des questions d’aujourd’hui pour mieux accompagner les acteurs du monde socio-économique dans leurs réflexions DU SENS éthiques. Riche d’un patrimoine culturel et artistique de grande va- Par l’excellence universitaire à laquelle elles tendent, les leur, l’Institut Catholique promeut l’art et la culture par des formations proposées par l’Institut Catholique visent non formations universitaires et des manifestations publiques en seulement la transmission des savoirs mais également collaboration avec les partenaires de la région toulousaine et la formation de l’être humain. L’ICT encourage le travail, d’ailleurs. l’entraide, le talent et la volonté de réussir ensemble. La taille humaine de l’Institut Catholique et l’attention portée L’Institut Catholique de Toulouse s’engage à favoriser à la personne induisent des orientations spécifiques : l’inter- tout dialogue, notamment interreligieux, afin de disciplinarité, une pédagogie interactive ouverte aux nouvelles participer à l’édification d’une culture de paix. technologies de l’enseignement, un accompagnement personnalisé, la professionnalisation et l’ouverture à l’international. Dans ce cadre, les formations et les activités proposées par l’ICT aident également les étudiants à comprendre la société, à s’interroger sur leur avenir et à se préparer à la vie professionnelle. Dans un monde en mutation et en quête de sens, les chercheurs de l’Institut Catholique apportent leur exper- tise scientifique et leur expérience. La diversité de leurs champs de recherche est mise au service de projets trans- versaux et de publications qui enrichissent la réflexion et éclairent les débats de ce début de 3ème millénaire. L’organisation de colloques de renommée internationale favorise la confrontation des points de vue et l’innovation. 3
Le mot du Doyen Faire du droit, cette idée vous interpelle ! Vous vous imaginez peut être, juge, avocat, commissaire de police, inspecteur du travail, directeur d’hôpital, juriste en entreprise, voire politologue….. C’est l’heure du premier choix dans cette longue route de la formation …. C’est une décision importante pour un futur bachelier ou un étudiant. En vous orientant vers la Faculté Libre de Droit de l’ICT, sur son site de Toulouse ou de Montpellier, vous allez rencontrer un corps professoral engagé, dynamique qui va développer votre curiosité naturelle. Vous serez écouté(e) par une direction des études attentive et réactive, soutenu(e) par un secrétariat efficient et enthousiaste. L’objectif de la FLD est, en effet, de vous apporter un environnement, un accompagne- ment, des enseignements qui favorisent votre travail personnel et la sédimentation de vos connaissances. Vous allez acquérir de solides savoirs théoriques, que vous confron- terez aux expériences que vous apporteront des stages. Vous allez comprendre le rôle des structures et des institutions de notre pays, mais vous irez sans doute, grâce à nos relais internationaux, découvrir comment on étudie et on travaille hors de France. Vous rencontrerez des professionnels et des conférenciers français et étrangers qui vous feront part de leurs expériences et vous permettront de mettre en œuvre vos capacités d’analyse et de réaction dans une société de droit, dans un monde contemporain marqué par de multiples évolutions technologiques, économiques et sociales. Lorsque vous nous quitterez, vous aurez acquis une solide formation en droit et développé un sens aigu de la justice, de l’équité, de l’intégrité, de l’éthique et de la responsabilité. Vous serez prêt ou prête à devenir d’abord, sans doute, des étudiants d’un master que vous aurez sélectionné, et un peu plus tard, des chefs de file dans le domaine d’activités que vous aurez choisi. Bienvenu(e) à la fac de droit ! Marie-Christine MONNOYER Doyen de la Faculté libre de Droit 4
Diplôme d’État en convention avec Le choix de la Faculté Libre de Droit La Faculté Libre de Droit de l’Institut Catholique de Toulouse Savoirs : s’approprier des connaissances propose en association avec l’Université Toulouse 1 Capitole - Tout au long de la Licence, l’étudiant bénéficie d’un suivi indi- deux parcours d’enseignement : droit culture juridique et droit viduel (assiduité, participation …) et d’évaluations régulières de science politique donnant accès au diplôme d’état de licence en ses connaissances qui l’aident à vérifier la qualité de son travail droit. Ils seront présentés dans les pages suivantes. et de ses savoirs. Héritière d’une tradition plus que centenaire, puisqu’elle a fêté - L’enseignement est dispensé par des professeurs d’université, ses 140 ans en 2017, la FLD affiche la volonté de former des maîtres de conférences, chargés de travaux dirigés ainsi que juristes riches de leurs connaissances et conscients de leurs par des professionnels spécialistes du droit et du monde judi- responsabilités éthiques pour qu’ils puissent marquer de leur ciaire permettant ainsi d’ancrer les savoirs théoriques dans empreinte la société de demain. une présentation expérientielle. Le partenariat renouvelé en 2016 avec Toulouse 1 Capitole donne - La rencontre avec des intervenants extérieurs issus du monde accès aux ressources de la bibliothèque aux étudiants de la de l’entreprise, de la haute fonction publique ou des structures FLD. De même le partenariat de l’ICT avec l’Université Fédérale propres à l’Institut Catholique de Toulouse (Centre Ethique Toulouse Midi Pyrénées (COMUE) donne accès à nos étudiants et Management, Chaire Jean Rodhain, ESQESE,…) incite à la à l’ensemble des services dits de « la vie étudiante » (culture, curiosité intellectuelle et à la recherche de savoirs adjacents. entrepreneuriat) développés par la COMUE. En 2017, la FLD a accueilli ses premiers étudiants sur Montpel- Savoir -être : se découvrir et se connaître lier dans des locaux rénovés au centre de la ville (rue Lunaret). A - La mise en place du projet personnel et professionnel de l’étu- terme, une licence complète sera proposée. diant (PPP) permet de proposer, tout au long de la licence, des conseils personnalisés dans la construction du projet profes- Consciente de la difficulté des parcours universitaires et de leurs sionnel de chaque étudiant en fonction de sa personnalité et enjeux pour les étudiants et leur famille, la FLD a pour objec- d’une connaissance réaliste de la profession à laquelle il sou- tif d’apporter aux étudiants des savoir-faire, des savoirs, et des haite se destiner. savoir-être. - La réalisation de deux mois de stages, répartis entre les 3 années de licence, avec suivi personnalisé pour les stages les Savoir-faire : découvrir des méthodes de travail et la métho- plus longs, favorise le choix de l’orientation ultérieure et enri- dologie du raisonnement chit le dossier personnel de l’étudiant. - L’unité de transition permet aux étudiants de 1ère année de licence de bénéficier d’une période d’adaptation entre le lycée et l’université. Après trois semaines d’enseignement, les étu- diants sont soumis à un premier examen de connaissances sur des matières fondamentales. Les résultats leur permettent de tester leur motivation, d’identifier leurs faiblesses quant à l’or- ganisation de leur travail et d’y remédier avec l’aide du corps enseignant. - L’apprentissage progressif de la méthodologie du raison- nement juridique enrichi par des entraînements réguliers (dissertation juridique, commentaire de texte, d’arrêt et cas pratique) contribue à la formation du jeune juriste pour qui le Gaëlle Lichardos syllogisme juridique n’aura plus de secret. Directrice des Études 5
Une recherche permanente d’innovations pédagogiques Projet CREA CREA est une initiation réelle à l’entrepreneuriat. Proposé en Licence 3, CREA invite les étudiants à imaginer la mise au point et le lancement d’un produit ou d’un service. Un enseignant en économie accompagne chaque petit groupe créateur jusqu’à la présentation officielle de leur projet lors d’une soirée évènementielle organisée en présence de chefs d’entreprises. Rattaché aux enseignements de droit commercial et de droit des sociétés, CREA apporte une expérience concrète de gestion d’entreprise en découvrant toutes les étapes de création d’une structure. Projet Voltaire Prépa Cambridge Une orthographe faible peut se révéler handicapante pour les La certification « Cambridge English » a une renommée interna- juristes. Les étudiants qui le souhaitent peuvent bénéficier du tionale, très appréciée des recruteurs ; elle est sans limite de vali- « projet Voltaire », accompagnement individualisé pour l’amélioration dité pour les étudiants. La Faculté Libre de Droit propose à chaque de l’orthographe, sur support numérique. Parce qu’il est fréquem- étudiant de L2 et L3 des cours d’anglais « prépa Cambridge ». ment demandé lors des recrutements, la FLD a choisi de récompen- L’Institut Catholique de Toulouse est centre d’examen agréé ser les meilleures progressions obtenues par les étudiants. « Cambridge English ». L’examen « prépa Cambridge » reste toute- fois optionnel. Le voyage d’études En troisième année de Licence, les étudiants partent en voyage Breaking news d’études, accompagnés de leur professeur de droit constitutionnel Disposer d’une solide culture générale constitue souvent un et la directrice des études, afin de découvrir les institutions fran- avantage décisif dans les phases de sélection. Pour ouvrir les çaises majeures pour le monde juridique (visites du Sénat, de l’As- étudiants, à partir de la deuxième année, sur des questions d’ac- semblée nationale, du Conseil d’Etat, du Conseil constitutionnel, de tualité internationales, des personnalités viennent « plancher » en l’Elysée,…). Ils y sont accueillis et peuvent participer à une séance ou anglais devant eux pendant une heure, lors de la pause déjeuner. Des un événement. découvertes partagées et un entrainement linguistique ! PCIE Le « Passeport de Compétences Informatiques Européen », permet d’attester officiellement des connaissances nécessaires à l’utili- sation des principaux logiciels de bureautique. Chaque étudiant a la possibilité de s’inscrire, en Licence 2, à la préparation à cette certification reconnue à l’international. Les taux de réussite en fin d’année Années 2013 2015 2017 Licence 1 60 % 76 % 68 % Licence 2 70 % 83 % 93 % Licence 3 90 % 100% 94% > MAIS AUSSI… La Faculté Libre de Droit offre à chaque étudiant de Licence 1 le Code civil de l’année et le texte de la Constitution française qui leur permet de se familiariser rapidement avec les textes juridiques principaux dès le début des enseignements. C’est donc un accompagnement riche et original qui est proposé et doit permettre la réalisation d’un parcours fructueux de licence. 6
La faculté Libre de Droit de l’Institut Catholique de Toulouse désormais présente aussi à Montpellier Parce que le diocèse de Montpellier ne disposait connu des montpelliérains. Après de très impor- pas de structure catholique dispensant des études tants travaux de rénovation, le 85 rue de Lunaret supérieures, l’Institut Catholique de Toulouse a peut accueillir des étudiants de 1ère et 2ème année, répondu à la demande en accueillant à la rentrée dans un cadre très propice à des études fruc- 2017, des étudiants pour y suivre les cours de pre- tueuses. S’appuyant sur l’expérience pédagogique mière année de licence en droit, parcours culture et organisationnelle de l’ICT, l’encadrement uni- juridique. versitaire et la direction des études mis en place permettent un accompagnement renforcé des Un partenariat avec le centre universitaire Guil- étudiants de premier cycle qui favorise l’implica- hem de Gellone a facilité la mise à disposition des tion des étudiants et donc le succès des études. locaux d’un ancien établissement scolaire, bien 7
PROGRAMME LICENCE DE DROIT, PARCOURS CULTURE JURIDIQUE Quelles compétences à l’issue du cursus : • Connaitre les systèmes juridique et politique contemporains de la France, ainsi que leurs évolutions historiques • Savoir utiliser les règles fondamentales des diverses branches du droit et l’articulation des diverses catégories de normes juridiques • Maîtriser la terminologie juridique et être en mesure Pour quels métiers ? d’appréhender les questions de droit • Savoir utiliser ses connaissances théoriques afin de qualifier juridiquement et apporter une solution pratique aux problèmes ou questions de droit qui se posent • Développer des qualités d’analyse, de synthèse, d’argumentation et d’expression écrite et orale • Maîtriser les différents exercices juridiques (cas pratique, commentaire de texte, commentaire de décision, commentaire d’arrêt, dissertation) afin d’acquérir un raisonnement juridique pertinent • Disposer d’un esprit critique Professions réglementées : avocat, notaire, huissier de justice, • Savoir rechercher des informations juridiques provenant administrateur judiciaire, mandataire judiciaire, commissaire aux de sources diverses comptes, commissaire-priseur,… • Savoir utiliser les technologies de l’information et de la communication Secteur privé : juriste d’entreprise, directeur administratif et • Comprendre le fonctionnement des institutions françaises, financier, responsable ressources humaines, directeur juridique, européennes et internationales gestion immobilière et patrimoniale,… Secteur public : magistrat, greffier, commissaire de police, inspecteur du travail, attaché territorial, officier de gendarmerie, directeur d’établissement pénitentiaire, directeur d’hôpital, conseiller des affaires étrangères, contrôleur des finances publiques, administration fiscale, commissaire dans les armées,… LES PÉDAGOGIQUES L’unité de transition qui facilite l’immersion dans le domaine du droit L’apprentissage de la méthodologie juridique, indispensable pour construire une argumentation rigoureuse, enseignée dans le cadre des travaux dirigés dédiés Un suivi pédagogique personnalisé pour les étudiants qui connaissent, à un moment, des difficultés L’enseignement et l’approfondissement obligatoire d’une langue étrangère : anglais ou espagnol Une organisation des stages : du stage découverte au stage de discernement Des promotions à taille humaine 8
LICENCE 1 Semestre 1 Semestre 2 Enseignements Durée Ects/ Enseignements Durée Ects/ Coef. Coef. UNITÉ DE TRANSITION UE 3 - DROIT Introduction historique au droit 12 1 CM Droit constitutionnel 36 3 Introduction au droit public 12 1,5 TD Droit constitutionnel 24 3 Introduction au droit privé 12 1,5 CM Droit civil 36 3 Organisation de la justice (institutions judiciaires et 9+9 1 TD Droit civil 24 3 administratives) Terminologie juridique 9 0 UE 4 - DROIT INTERNATIONAL Méthodologie du travail universitaire 3 0 Relations internationales 30 4 UE 1 - DROIT Introduction au droit européen 30 4 Histoire de la construction européenne 24 3 CM Droit constitutionnel 36 3 TD Droit constitutionnel 24 3 UE 5 - CULTURE JURIDIQUE CM Droit civil 36 3 TD Droit civil 24 3 Histoire des institutions publiques 24 2 Histoire du droit 36 3 Problèmes sociaux contemporains 24 2 Analyse de l’actualité 12 1 UE 2 - CULTURE GÉNÉRALE Anglais ou espagnol 15 2 (AU CHOIX : 1 SUR 2, LANGUE OBLIGATOIRE) Total semestre 2 : 279h - 30 ECTS Introduction aux sciences politiques ET introduction 24 + 24 4+4 au droit comparé L1 : Sciences économiques ET Gestion 24 + 24 4+4 Total année Anglais ou espagnol 15 2 564h Total semestre 1 : 285h - 30 ECTS 60 ECTS CM : Cours magistral - TD : Travaux dirigés 9
LICENCE 2 Semestre 3 Semestre 4 Enseignements Durée Ects/ Enseignements Durée Ects/ Coef. Coef. UE 1 - DROIT UE 4 - DROIT CM Droit administratif 36 3 CM Droit administratif 36 3 TD Droit administratif 24 3 TD Droit administratif 24 3 CM Droit civil 36 3 CM Droit civil 36 3 TD Droit civil 24 3 TD Droit civil 24 3 UE 2 - ADDITIONNELLE DROIT UE 5 - ADDITIONNELLE DROIT CM Institutions européennes 30 4 CM Ordre juridique européen 30 4 CM Droit pénal 30 4 CM Droit pénal 30 4 TD Institutions européennes OU droit pénal 12 2 TD Ordre juridique européen OU droit pénal 12 2 UE 3 - CULTURE JURIDIQUE UE 6 - CULTURE JURIDIQUE (AU CHOIX 2 SUR 4, LANGUE OBLIGATOIRE) (AU CHOIX 2 SUR 4, LANGUE OBLIGATOIRE) Vie politique française 24 3 Procédure pénale 24 3 Droit international public 24 3 Histoire des institutions publiques 24 3 Procédure civile 24 3 Finances publiques 24 3 Comptabilité 24 3 Droit et contentieux civil de la laïcité 24 3 Anglais (prépa Cambridge) ou espagnol 15 2 Anglais (prépa Cambridge) ou espagnol 15 2 (prépa DELE) * (prépa DELE) * PCIE (optionnel) PCIE (optionnel) Total semestre 3 : 255h - 30 ECTS Total semestre 4 : 255h - 30 ECTS * Pour les étudiants souhaitant partir en Erasmus, un test de niveau de langue L2 : certifié devra être fourni. Total année 510h 60 ECTS 10
LICENCE 3 Semestre 5 Semestre 6 Enseignements Durée Ects/ Enseignements Durée Ects/ Coef. Coef. UE 1 - DROIT UE 4 - DROIT (AU CHOIX : 2 TD SUR 3) (AU CHOIX : 2 TD SUR 3) CM Droit administratif 36 3 CM Droit administratif 36 3 TD Droit administratif 24 3 TD Droit administratif 24 3 CM Droit civil 36 3 CM Droit civil 36 3 TD Droit civil 24 3 TD Droit civil 24 3 CM Droit commercial 36 3 CM Droit des sociétés 36 3 TD Droit commercial 24 3 TD Droit des sociétés 24 3 UE 2 - ADDITIONNELLE DROIT UE 5 - ADDITIONNELLE DROIT CM Droit des libertés fondamentales 30 3 CM Protection européenne des droits de l’Homme 30 3 CM Droit du travail 30 3 CM Droit du travail 30 3 TD Droit des libertés fondamentales OU droit du 12 2 TD Protection européenne des droits de l’Homme 12 2 travail OU droit du travail UE 3 - CULTURE JURIDIQUE UE 6 - CULTURE JURIDIQUE (AU CHOIX 2 SUR 4, LANGUE OBLIGATOIRE) (AU CHOIX 2 SUR 4, LANGUE ET SÉMINAIRE OBLIGATOIRES) Droit européen des affaires 24 2,5 Droit de la santé 24 2,5 Droit de l’urbanisme 24 2,5 Histoire des idées politiques 24 2,5 Criminologie 24 2,5 Droit des biens 24 2,5 Droit patrimonial 24 2,5 Anglais (prépa Cambridge) ou Espagnol 15 2 Droit fiscal 24 2,5 (prépa DELE) * Anglais (prépa Cambridge) ou espagnol 15 2 (prépa DELE) * Séminaire Éthique et Droit (2 jours) Total semestre 5 : 291h - 30 ECTS Total semestre 6 : 291h - 30 ECTS * Pour les étudiants souhaitant partir en Erasmus en L3, un test de niveau L3 : de langue certifié devra être fourni. Total année 582h 60 ECTS 11
PROGRAMME LICENCE DE DROIT, PARCOURS SCIENCE POLITIQUE La licence de Droit, parcours science politique affiche la volonté de suppose un renforcement de la culture et les connaissances linguis- donner une culture juridique mais aussi politique aux étudiants et de tiques des étudiants acquises dans le secondaire. Pour y parvenir, parfaire leur esprit critique et d’analyse pour comprendre les enjeux la licence de Droit, parcours science politique propose en anglais les sociétaux du moment. Elle ajoute aux enseignements fondamentaux cours « international news » et « general culture ». Des ateliers en de la licence en droit, des enseignements orientés vers la science poli- langue anglaise et espagnole sont par ailleurs animés, de façon très tique. L’élargissement des échanges internationaux de toutes natures régulière, par des professionnels sur des questions d’actualité. Quelles compétences à l’issue du cursus : • Comprendre le fonctionnement des institutions françaises, • Savoir utiliser ses connaissances théoriques afin de qualifier européennes et internationales juridiquement et d’apporter une solution pratique aux problèmes • Maitriser les enjeux de l’interdisciplinarité (droit, science politique, ou questions de droit qui se posent sociologie, histoire) • Développer des qualités d’analyse, de synthèse, d’argumentation, • Disposer d’un esprit critique et d’une pratique de la discussion dans d’expression écrite et orale plusieurs langues • Maîtriser les différents exercices juridiques (cas pratique, • Connaitre les systèmes juridique et politique contemporains de commentaire de texte, commentaire de décision, commentaire la France, et de l’Union européenne ainsi que leurs évolutions d’arrêt, dissertation) afin d’acquérir un raisonnement juridique historiques pertinent • Savoir utiliser les règles fondamentales des diverses branches du • Savoir rechercher des informations juridiques provenant de sources droit et l’articulation des diverses catégories de normes juridiques diverses nationales et internationales (papier et numérique) • Maîtriser la terminologie juridique et être en mesure d’appréhender • Savoir utiliser les technologies de l’information et de la les questions de droit, tant en droit français qu’en droit européen communication, en connaître les effets et les risques d’une utilisation maladroite Poursuite d’études après la L3 carrières de la fonction publique française, aux fonctions de la diplo- matie et à certaines carrières européennes. Il ouvre aussi aux métiers du journalisme et de la communication, sans oublier des fonctions Les trois années de Licence à la Faculté Libre de Droit en parcours en entreprises privées nationales et internationales telles que juriste science politique donnent la possibilité de candidater à tout type de d’entreprise, directeur administratif et financier, responsable res- master en droit et science politique. sources humaines, directeur juridique. Le parcours science politique, enrichi d’un master, prépare aux LES PÉDAGOGIQUES L’apprentissage de la méthodologie juridique, indispensable pour construire une argumentation rigoureuse, enseignée dans le cadre des travaux dirigés dédiés Un suivi pédagogique personnalisé pour les étudiants qui connaissent, à un moment, des difficultés L’unité de transition en L1 L’enseignement et l’approfondissement obligatoire d’une langue qui facilite l’immersion étrangère : anglais ou espagnol ; et des cours et ateliers dispensés dans le domaine du droit en anglais ou espagnol Une organisation des stages : du stage découverte au stage de discernement L’inscription des étudiants en 1ère année au Projet Voltaire Des cours de PCIE optionnels pour les étudiants en L2 L’unité d’enseignement préparation aux concours (optionnelle et payante) offre des enseignements qui permettront aux étudiants de disposer une base de préparation aux concours IEP et aux concours 12 de la fonction publique accessible à Bac +3
LICENCE 1 Semestre 1 Semestre 2 Enseignements Durée Ects/ Enseignements Durée Ects/ Coef. Coef. UNITÉ DE TRANSITION UE 5 - DROIT Introduction historique au droit 12 1 CM Droit constitutionnel 36 3 Introduction au droit public 12 1,5 TD Droit constitutionnel 24 3 Introduction au droit privé 12 1,5 CM Droit civil 36 3 Organisation de la justice (institutions judiciaires et 9+9 1 TD Droit civil 24 3 administratives) Terminologie juridique 9 0 UE 6 - DROIT INTERNATIONAL Méthodologie du travail universitaire 3 0 Relations internationales 30 4 UE 1 - DROIT Introduction au droit européen 30 4 CM Droit constitutionnel 36 3 UE 7 - CULTURE POLITIQUE TD Droit constitutionnel 24 3 CM Droit civil 36 3 Questions de géopolitique 24 2 TD Droit civil 24 3 Vie politique française 24 2 Histoire du droit 36 3 Problèmes sociaux contemporains 24 2 UE 2 - CULTURE POLITIQUE UE 8 - CULTURE GÉNÉRALE Introduction aux sciences politiques 24 4 Culture générale (en anglais) 15 2 Political and social history 18 1 Anglais ou espagnol 15 2 Problèmes économiques 18 1 Le système politique aux USA 18 1 UE 9 - PRÉPARATION AUX CONCOURS (OPTIONNELLE ET PAYANTE) UE 3 - CULTURE GÉNÉRALE Méthodologie de l’expression écrite 12 0 Culture générale (en anglais) 15 1 Histoire 12 0 Anglais ou espagnol 15 2 TD Questions contemporaines 12 0 Séminaire questions d’actualité 12 0 UE 4 - PRÉPARATION AUX CONCOURS (OPTIONNELLE ET PAYANTE) Total semestre 2 : 282h + 48h optionnelles (UE prépa concours) - 30 ECTS Méthodologie de l’expression écrite 12 0 Histoire 12 0 L1 : TD Questions contemporaines 12 0 Total année Séminaire questions d’actualité 12 0 612h + 96h Total semestre 1 : 330h + 48h optionnelles optionnelles (UE prépa concours) - 30 ECTS 60 ECTS 13
LICENCE 2 Semestre 3 Enseignements Durée Ects/ Coef. UE 1 - DROIT CM Droit administratif 36 3 TD Droit administratif 24 3 Semestre 4 CM Droit civil 36 3 TD Droit civil 24 3 Enseignements Durée Ects/ Coef. UE 2 - ADDITIONNELLE DROIT UE 6 - DROIT CM Institutions européennes 30 3 CM Droit administratif 36 3 CM Droit pénal 30 3 TD Droit administratif 24 3 TD Institutions européennes OU droit pénal 12 2 CM Droit civil 36 3 TD Droit civil 24 3 UE 3 - CULTURE POLITIQUE (AU CHOIX 2 SUR 4) UE 7 - ADDITIONNELLE DROIT Relations internationales : enjeux de sécurité 24 3 CM Ordre juridique européen 30 3 Vie politique française II 24 3 CM Droit pénal 30 3 Droit international public 24 3 TD Ordre juridique européen OU droit pénal 12 2 Procédure civile 24 3 UE 8 - CULTURE JURIDIQUE UE 4 - CULTURE GÉNÉRALE Procédure pénale 24 2 Culture générale (en anglais) 15 2 Méthode des sciences sociales 24 2 Anglais (prépa Cambridge) ou espagnol 15 2 (prépa DELE) * UE 9 - ÉTUDES POLITIQUES PCIE (au choix en L2 ou L3) Histoire des institutions publiques 24 1,5 UE 5 - PRÉPARATION AUX CONCOURS Politique territoriales 24 1,5 (OPTIONNELLE ET PAYANTE) UE 10 - CULTURE GÉNÉRALE Méthodologie de l’expression orale 12 0 International news (en anglais) 12 0 Culture générale (en anglais) 15 1 Séminaire finances publiques 12 0 Anglais (prépa Cambridge) ou espagnol 15 2 Histoire de la construction européenne 12 0 (prépa DELE) * PCIE (au choix en L2 ou L3) Total semestre 3 : 270h + 48h optionnelles (UE prépa concours) - 30 ECTS UE 11 - PRÉPARATION AUX CONCOURS (OPTIONNELLE ET PAYANTE) * Pour les étudiants souhaitant partir en Erasmus, un test de niveau de langue certifié devra être fourni. Méthodologie de l’expression orale 12 0 International news (en anglais) 12 0 Méthodologie des finances publiques 12 0 L2 : Total année Méthodologie du développement durable et RSE 12 0 588h + 96h Total semestre 4 : 318h + 48 optionnelles optionnelles (UE prépa concours) - 30 ECTS 60 ECTS 14
LICENCE 3 Semestre 5 Semestre 6 Enseignements Durée Ects/ Enseignements Durée Ects/ Coef. Coef. UE 1 -DROIT UE 6 - DROIT CM Droit administratif 36 3 CM Droit administratif 36 3 TD Droit administratif 24 3 TD Droit administratif 24 3 CM Droit civil 36 3 CM Droit civil 36 3 TD Droit civil 24 3 TD Droit civil 24 3 CM Droit commercial 36 3 CM Droit des sociétés 36 3 UE 2 - ADDITIONNELLE DROIT UE 7 - ADDITIONNELLE DROIT CM Libertés fondamentales 30 3 CM Protection européenne des droits de l’Homme 30 3 CM Droit du travail 30 3 CM Droit du travail 30 3 TD Libertés fondamentales OU droit du travail 12 2 TD Protection européenne des droits de l’Homme 12 2 OU droit du travail UE 3 - CULTURE JURIDIQUE ET POLITIQUE (AU CHOIX 2 SUR 4) UE 8 - ÉTUDES POLITIQUES (AU CHOIX 2 SUR 4) Droit parlementaire 18 1,5 Droit européen matériel 18 1,5 Les acteurs non étatiques 18 1,5 Droit public économique 18 1,5 Sociologie électorale 18 1,5 Histoire des idées politiques 18 1,5 Enjeux contemporains éthiques : religion et politique 18 1,5 Politiques publiques 18 1,5 UE 4 - CULTURE GÉNÉRALE UE 9 - CULTURE GÉNÉRALE Culture générale (en anglais) 15 2 Anglais (Prépa Cambridge) ou Espagnol 15 2 Culture générale (en anglais) 15 2 (prépa DELE)* Anglais (prépa Cambridge) ou espagnol 15 2 (prépa DELE) * UE 5 - PRÉPARATION AUX CONCOURS Séminaire Éthique et Droit (2 jours) (OPTIONNELLE ET PAYANTE) UE 10 - PRÉPARATION AUX CONCOURS Méthodologie de la note de synthèse 12 0 (OPTIONNELLE ET PAYANTE) International news (en anglais) 12 0 Séminaire rhétorique 12 0 Méthodologie de la note de synthèse 12 0 International news (en anglais) 12 0 Total semestre 5 : 294h + 36h optionnelles Séminaire rhétorique 12 0 (UE prépa concours) - 30 ECTS Total semestre 2 : 294h + 36h optionnelles (UE prépa concours) - 30 ECTS * Pour les étudiants souhaitant partir en Erasmus, un test de niveau de langue certifié devra être fourni. L3 : Total année 588h + 72h optionnelles 60 ECTS 15
NOS INTERVENANTS EN 2017 - 2018 ALIMUKHAMEDOV Farkhad Docteur en science politique - Introduction aux sciences politiques GUILLIN Christelle Maître de conférences en sociologie (Institut Catholique de Toulouse) - ARNAUD Charlotte Problèmes sociaux contemporains Docteure en droit public – Institutions administratives HENRY Christopher BIOY Xavier Enseignant en anglais - Anglais Professeur agrégé des Universités (Université Toulouse 1 Capitole) - Droit constitutionnel, introduction au droit public, libertés fondamentales, LICHARDOS Gaëlle protection européenne des droits de l’Homme, droit administratif Maître de conférences en droit public, Directrice des études, Faculté Libre de Droit (Institut Catholique de Toulouse) – Droit international public, droit constitutionnel, BEAUTES-KLEINHOLT Marie-Claude méthodologie du travail universitaire Enseignante en économie – Sciences économiques QAZBIR Hanan BERNERT Marie Maître de conférences en droit public (Université Grenoble Alpes) - Enseignante en PPP et psychologie du travail (Institut Catholique de Toulouse) - Séminaire finances publiques, droit administratif, relations internationales, Projet Professionnel et Personnel contentieux admi-nistratif BOURAD Aïcha MACE Allastair Docteure en science politique - Sociologie électorale Enseignant en anglais - Culture générale en anglais, anglais BRUSSON-CROUZATIER Marie MARTIN Michel-Louis Enseignante en histoire – Histoire de la construction européenne, préparation aux Professeur en sciences politiques – Questions de géopolitique concours (méthodologie de l’expression écrite et orale, histoire) MASTOR Wanda CABROL Pierre Professeure agrégée des Universités (Université Toulouse 1 Capitole), Directrice Ecole Maître de conférences associé en droit privé (Université Bordeaux Montaigne) - européenne de droit - Introduction au droit comparé, droit constitutionnel Enjeux contemporains éthiques : religion et politique MENGES LE PAPE Christine CADARS Marie-Cécile Professeure agrégée des Universités (Université Toulouse 1 Capitole) - Maître de conférences en lettres modernes, Responsable du BAIP (Institut Histoire des idées politiques Catholi-que de Toulouse), enseignante PPP - Projet Professionnel et Personnel MICHEL Patrice CALLEBAT Bernard Procureur de la République adjoint, Maître de conférences associé Professeur en Droit canonique (Institut Catholique de Toulouse) – Introduction (Université Toulouse 1 Capitole) – Institutions judiciaires historique au Droit, Histoire du droit, Droit et contentieux civil de la laïcité NEYRAND Gilles CANTEGRIL Françoise Secrétaire général de la Cour d’Appel de Toulouse - Histoire des institutions publiques Maître de conférences en droit privé (Université Toulouse 1 Capitole) – Droit des biens et privées CAYLET Sylvain NUNEZ Jacques Docteur en droit public - Droit fiscal Ancien conseiller à la Cour de cassation - Procédure civile COULOMB Emmanuelle PAREILLE Xavier Enseignante en droit - Questions contemporaines, système politique aux Etats-Unis, Docteur en Sciences Politiques, Responsable Master sciences politiques (Université histoire Toulouse 1 Capitole) – Vie politique française I et II, politiques territoriales CROUZATIER-DURAND Florence PECH Yannick Maître de conférences en droit public (Université Toulouse 1 Capitole) - Enseignant en géopolitique et intelligence stratégique - Relations internationales : Droit administratif enjeux de sécurité DE LA HIGUERA Héloïse PIERCHON Marie-Bernadette Enseignante en espagnol - Espagnol Maître de conférences en Histoire du droit et des institutions (Université Toulouse 1 Capitole) - Histoire des institutions publiques DODD Stephen Enseignant en anglais - Political and social history, anglais RAHAL Georgio Docteur en religions et systèmes de pensée (Institut Catholique de Toulouse) - DREUILHE Alain International news, séminaire rhétorique Ancien directeur départemental de la Police, juge de proximité - Criminologie RICHARD Blandine DREUILHE Carmen Maître de conférences en droit public, Faculté Libre de Droit (Institut Catholique Magistrate – Analyse de l’actualité de Toulouse) – Droit administratif des biens, droit matériel européen, terminologie juridique, histoire de la construction européenne, institutions européennes, EMERAS Marion ordre juridique européen, droit de la santé Docteure en droit privé – Droit du travail ROUJOU DE BOUBEE Gabriel GALAN Pierre Professeur agrégé des Universités, émérite (Université Toulouse 1 Capitole) - Professeur agrégé des Universités (Université Toulouse 1 Capitole) - Procédure pénale Droit de l’urbanisme ROYANNEZ Gil-Ian GARE Thierry Docteur en économie (Institut Catholique de Toulouse) - Séminaire de questions Professeur agrégé des Universités (Université Toulouse 1 Capitole) - d’actualité, problèmes économiques, développement durable et RSE, CREA Introduction au droit privé, droit civil, droit pénal SZTULMAN Marc GINESTET Catherine Docteur en droit public - Droit parlementaire, droit public économique Professeure agrégée des Universités (Université Toulouse 1 Capitole) – Droit civil THIOYE Moussa GIBIRILA Deen Maître de conférences en droit privé (Université Toulouse 1 Capitole) - Droit civil Professeur en droit privé (Université Toulouse 1 Capitole) – Droit des sociétés TOSNEY Peter GUIGUET-SCHIELE Quentin Enseignant en anglais - Anglais Maître de conférences en droit privé (Université Toulouse 1 Capitole) - Droit patrimonial VERDIÉ Jean-François Professeur de Finance (Toulouse Business School) - Gestion GRYNFOGEL Catherine Professeure agrégée des Universités (Université Toulouse 1 Capitole) – ZEBALLOS Jocelyn Droit européen des affaires, droit commercial Enseignante en espagnol, avocate au barreau de Madrid et de Lima - Espagnol 16
LES SERVICES DE L’ICT Devenir étudiant De nombreux outils sont mis à votre disposition pour compléter l’enseignement dispensé, apprendre à travailler seul et développer de nouvelles compétences. > LA BIBLIOTHÈQUE Elle vous accueille tous les jours de la semaine pendant la période universitaire, à l’exception du week-end. 20 000 volumes en libre-accès, 250 000 ouvrages en magasin consultables sur demande, ainsi que 300 titres de revues, reflétant les domaines d’enseignement de l’ICT sont ainsi mis à votre disposition ! Une formation méthodologique vous sera proposée dans le cadre de votre cursus ; elle peut être complétée par des renseignements personnalisés, n’hésitez pas à en demander ! La « B.U. » vous donne accès à internet, au Wifi, aux catalogues, à de nombreuses bases de données documentaires numériques, à des périodiques numériques, et même à la photocopie. Vous n’avez pas trouvé ? Il reste encore deux solutions : vous avez accès avec votre carte d’étudiant > LES OUTILS NUMÉRIQUES à la bibliothèque de l’Université Toulouse 1 Capitole et ses richesses et, pensez au prêt entre bibliothèques, qui vous permet de faire venir un ouvrage d’une autre bibliothèque universitaire ! Les ateliers libres L’environnement du numérique numérique de travail Vous devez produire un rapport écrit, une présen- Dès votre inscription finalisée, vous recevez un tation orale, travailler sur un projet, et vous avez identifiant unique qui vous permet de vous connec- besoin d’aide ? Outre un accès wifi très généralisé ter à l’Environnement Numérique de Travail de et les postes disponibles à la BU, l’ISIC propose les l’ICT. Cet ENT vous donne accès à un panel d’ou- ateliers libres du numérique. Ouverts à tous, ces tils pédagogiques : Scolaweb, Moodle, Mahara et ateliers permettent aux étudiants d’avoir accès Office 365 qui facilitent votre accès aux ressources aux postes informatiques de l’ICT, avec la présence déposées par les enseignants, la réalisation de vos d’un formateur pour vous accompagner dans vos travaux écrits,… projets de réalisation informatique. 17
Construire son parcours Un étudiant participe aussi à la construction de sa À l’ICT, la direction des études, le bureau d’aide à l’inser- formation en faisant un certain nombre de choix pour la tion professionnelle, le service relations internationales construction de son avenir professionnel. et le service de l’engagement solidaire vont vous aider dans cette élaboration. > S’ORIENTER > PARTIR À L’ÉTRANGER Que vous terminiez vos études en fin Rien de tel qu’une expérience à l’étranger pour acqué- de Licence ou que vous les poursui- rir de l’autonomie, s’ouvrir à d’autres cultures et peaufi- viez en Master, il s’agit dans tous les ner son apprentissage des langues, autant d’atouts plus cas de réfléchir à ce que vous souhai- qu’appréciés sur un C.V au moment du choix du master tez faire en sortant de l’ICT, et comment et de la recherche de votre premier y arriver. Le Bureau d’Aide à l’Insertion emploi. Professionnelle (BAIP) vous accom- L’ICT vous encourage à partir un pagne dans votre orientation, notamment semestre à l’étranger, de pré- pour savoir quelles formations existent, où, comment férence pendant votre troisième candidater, etc. année de Licence, de façon à avoir acquis des bases suffisamment > RÉALISER DES STAGES solides pour optimiser votre séjour. L’équipe de votre faculté d’accueil Votre cursus d’étude en licence intègre la possibilité de vous aidera à choisir votre desti- réaliser des stages en entreprise. nation parmi les accords négociés Outre l’expérience du stage lui-même, il s’agit d’acquérir par le service Relations internatio- une autonomie et une pratique de la recherche d’emploi nales (ri @ ict-toulouse.fr). à partir des méthodes et outils fournis, le Bureau d’Aide à l’Insertion Professionnelle et le Vademecum des stages peuvent aussi vous aider dans cette recherche. S’engager C’est inscrit dans sa charte : l’ICT vise « non seulement La fonction de tuteur pour les étudiants de seconde ou la transmission des savoirs mais également la formation 3ème année vous ouvrira à l’accompagnement des plus de l’être humain ». jeunes. Se relier aux autres, c’est se découvrir dans la diversité > ÊTRE SOLIDAIRE de nos différences, avec nos atouts et nos fragilités, et c’est Santé, pauvreté, alimentation, écologie, handicap, grand apprendre à vivre ensemble. âge, enfance, logement, culture,… partout on a besoin L’épanouissement, l’ouverture, de vous ! Oui mais… quelle structure choisir ? Pour quelle le dialogue et le partage durée ? En France ou à l’étranger ? Dans le cadre d’un peuvent se vivre au travers stage… mais comment le valider dans votre cursus ? d’engagements de natures diverses, selon vos affinités Dans le cadre d’un service civique ? De volontariat ? et vos personnalités : l’essentiel, c’est de profiter de ces Bénévolement ? En groupe ? Et comment ne pas se perdre années étudiantes pour s’investir dans des expériences dans toutes les questions que cela soulève ? qui, constitutives, restent souvent inoubliables. Si construire un monde plus soli- daire vous importe, le service enga- > DANS SA FACULTÉ gement solidaire vous aidera à trou- ver quelle mission est faite pour La fonction de délégué étudiant vous permet, vous. N’hésitez pas à contacter par exemple, de découvrir et de participer à plusieurs Sœur Hélène RENDU par mail à : instances de direction de votre faculté et de l’ICT. engagement.solidaire@ict-toulouse.fr. L’expérience acquise est reconnue et valorisée tant par l’ICT que par vos futurs employeurs. 18
LA VIE ÉTUDIANTE > CRÉER LA FAC QUE VOUS AIMEZ Le service «Mission Accueil Handicap» accompagne les étudiants et assure l’interface entre les différents acteurs Une conviction forte nous anime : être étudiant ne saurait se et partenaires : équipes pédagogiques, composantes limiter au seul aspect universitaire. de la formation et de la recherche, Service (Inter) Uni- Il y a une vie en dehors des cours, des projets à réaliser, des versitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la idées à développer, des engagements à prendre. Les années Santé, Bureau d’Aide à l’Insertion Professionnelle (BAIP), d’études sont riches et uniques, moment privilégié de curio- service de documentation, service de la scolarité, service de sité et de découverte. L’énergie, l’enthousiasme et la créa- la vie étudiante et partenaires extérieurs. tivité qui caractérisent ces années, trouveront dans la Vie Il assure l’accueil de l’étudiant et réalise un suivi régulier étudiante de l’ICT et les propositions des associations et destiné à ajuster les mesures d’accompagnement en fonc- clubs de nombreux terrains d’expression. tion de l’évolution de l’état de santé et/ou de l’apparition de nouveaux besoins liés à la formation. Étudiants et futurs étudiants, n’hésitez pas à venir nous ren- contrer et nous proposer vos idées, vos envies, vos projets ! > CHEMINER À l’ICT, nos étudiants trouveront le bureau des étudiants Questions de sens ? Après le bac, vous sortez d’un parcours (BDE) qui propose diverses activités : théâtre, écriture, balisé pour commencer à construire votre vie, une vie qui musique, cinéma, arts martiaux, 4L trophy, comédie musi- vous ressemble. Avec ou sans Dieu, attirés ou interrogés cale,… et organisent avec la Fédé de nombreuses soirées et par une religion ou par une autre, vous cherchez les bases sorties fédératrices et intégrantes : gala, soirées, sorties,… de ce qui vous fait vivre. Le bureau des sports (BDS) proposent à tous nos étudiants Ouverte à tous, l’Aumônerie est un lieu de rencontre, de de poursuivre une activité sportive ou en découvrir une : rug- partage et de réflexion pour des étudiants désireux de by, basket, foot, week-end ski, rando…au masculin comme connaître ou d’échanger autour de la foi, de se mettre au au féminin ! Constituez de nouvelles équipes, et pour les service ou de se retrouver pour prier. Plusieurs rendez-vous plus hardis : rencontrez les autres écoles et universités lors sont proposés : soirée débat autour de thèmes d’actualité des compétitions universitaires ! ou concernant la foi, et aussi tout simplement partager, lors Vous êtes prêts ? Alors on se retrouvera sur le terrain à la de repas et de weekends. Ceux qui le souhaitent pourront Journée des Sports… l’occasion rêvée d’être plus forts que s’engager dans des temps de prière et animer des messes vos profs ! et la veillée de Noël à l’ICT. En début d’année universitaire, la « Semaine des Associa- > SE CULTIVER tions » permet à chacun de découvrir l’ensemble des pro- positions, de rencontrer les responsables d’activités et de Vous aurez la chance d’étudier dans un cadre patrimonial faire son choix en toute liberté. de grande valeur, doté d’un espace muséographique, qui présente ses collections autour de quatre thèmes : anti- Plus vous participerez à la vie de l’établissement, et plus quité, moyen-âge, fonderie et artisanat d’autrefois. vous vous y sentirez bien, et… plus vous serez à l’aise, plus Il promeut également les échanges artistiques grâce à une vous aurez de chance de les réussir ! C’est votre fac, profi- salle d’exposition, conçue comme un lieu d’accueil privilégié tez-en ! pour toutes formes Rejoignez-nous sur : d’art, et au travers https://www.facebook.com/vieetudianteict/ de propositions variées dans les > ACCOMPAGNER TOUS NOS domaines des arts ÉTUDIANTS visuels et de la mu- sique (cours d’his- L’accueil des personnes en situation de handicap est une toire de l’art, for- priorité de l’ICT. mations, concerts, chorale…). Le souhait est de leur garantir l’accessibilité à toutes les dimensions de la vie universitaire : accessibilité aux locaux, accès à l’information, au savoir, à la vie étudiante, etc. C’est l’affaire de tous : des étudiants, des enseignants, des directeurs des études, des doyens, des directeurs d’orga- nismes et du personnel administratif. 19
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