L'ECHO DU RAHUN - Mairie de Tréal
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L’ECHO DU RAHUN
BULLETIN MUNICIPAL DE TREAL JANVIER 2020
Le mot du maire
Je remercie tous les habitants qui ont fait confiance à l’équipe mu-
DANS CE nicipale durant ces 6 dernières années.
NUMERO : Une première réunion publique d’appel à candidatures aura lieu le
LES DÉLIBÉRATIONS DU 17 janvier. Vous aurez bientôt connaissance d’une liste de candidats, dont
CONSEIL
plusieurs nouveaux, qui souhaitent s’investir dans la gestion de notre com-
LA PAGE DE L’OBC mune pour la première fois.
TERRITOIRE ZÉRO Par votre vote, vous ferez le choix des 15 prochains conseillers qui for-
CHÔMEUR meront la nouvelle équipe municipale. Celle-ci représentera également la
LES ÉLECTIONS commune dans les instances de l’Oust à Brocéliande Communauté.
MNICIPALES
LA MÉDIATHÈQUE Si le prochain Conseil municipal élu en fait le choix, je suis prêt à con-
LES ASSOCIATIONS sacrer les 6 prochaines années à la gestion quotidienne de notre commune, et
L’ÉCOLE
à la représentation des intérêts de tout ses habitants. La diversité des points
de vue et des compétences, la capacité d’écoute, seront une richesse utile
LE TRANSPORT SCOLAIRE
pour les prochaines années. Cela a toujours été le cas malgré les inévitables
ADMR DE RUFFIAC
divergences, et je remercie personnellement chacun des membres du Conseil
RENAISSANCE D’UN qui achèvent leur mandat.
COURS D’EAU
LES JOURNÉES DU
PATRIMOINE
... Plus particulièrement ceux qui ont fait le choix de se retirer après de
nombreuses années consacrées à la gestion communale. Ils ont été au cœur
ÉLECTIONS MSA
des décisions prises dans l’intérêt collectif. Ils souhaitent laisser la place à de
SCHÉMA VÉLO nouvelles énergies et de nouveaux regards, en cette période où les choses
HISTOIRE D’EN SOURIRE évoluent et changent très vite.
LA CARTE COMMUNALE
Le bilan des 6 dernières années de leurs délibérations est très positif,
en considération des difficultés et des contraintes budgétaires. Le début du
ET N’OUBLIEZ PAS
D’ALLER SUR LE SITE mandat a été fortement marqué par de gros travaux sur l’église … et il s’est
DE TREAL
achevé il y a quelques jours par la présentation d’un ensemble de vitraux …
WWW.TREAL.FR
La touche finale et le point d’orgue d’un mandat de bâtisseurs !
D’autres chantiers ont été réalisés, ainsi que beaucoup de travaux d’en-
LES VŒUX DU tretien, à la mesure de nos moyens et au rythme de nos budgets.
MAIRE … Eclairage public … Accessibilité des bâtiments… Rénovation de logements
DIMANCHE 12 JANVIER
communaux … Aménagements du cimetière … Ces travaux nécessaires et
utiles sont bien visibles, et ils le resteront pour longtemps.
C’est donc parti pour un tour ...Bonne année à toutes et à tous !
Bernard Loiseau
Au moment de publier ce bulletin nous apprenons le décès de
Arthur GÉNUIT.
Né le 4 avril 1922, il est décédé le dimanche 15 décembre dernier.
Il a été le maire de la commune durant 20 ans de 1957 à 1977.
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INSTALLATION DES VITRAUX A L’EGLISE DE TREAL
Le 9 décembre a commencé la pose des vitraux défini-
tifs, sur la grande verrière à meneaux, et sur les deux baies
latérales de la façade de l’église.
Malgré un temps détestable, Laurent BOTREL, maître-
verrier et créateur du projet, a mis en place les différents pan-
neaux de verre, assemblés au plomb de façon classique dans
son atelier de Saint-Brieuc … Classique mais l’ensemble est
moderne, très coloré et lumineux.
Le 19 décembre l’ouvrage terminé a été présenté au ha-
bitants, aux élus de la commune, et aux élus intercommunaux.
L’artiste a donné lui-même les clés de lecture de cette
œuvre, que le nouvel éclairage de la façade met superbement
en valeur à la nuit tombée.
Ce dernier chantier est le point d’orgue d’une belle restauration.
Ronan MASSON-BELORGEY est le nouveau secrétaire de la mairie
Il a rejoint l’équipe municipale depuis le début du mois de décembre.
Après le temps d’un passage de relais bien utile, il est désormais en
charge de la gestion de notre commune.
A 44 ans, marié et père de 3 garçons, après une carrière militaire au ser-
vice de la nation, il a posé son képi, pour être autrement au service de
notre commune.
Aimant profiter de la nature, aimant les contacts humains, nul doute qu’il
se plaira en notre compagnie.
Patricia AYOUL, secrétaire de la mairie de
Tréal depuis le 1er juillet 1990
Après une première étape à Saint-Laurent-sur-Oust,
Patricia a cessé son activité le 31 décembre 2019.
Après de longues années consacrées à la gestion com-
munale, elle compte bien désormais profiter d’une re-
traite bien méritée, pour elle-même et sa famille.
En 1988, le Père Jules Texier est
revenu en Bretagne
pour prendre en charge les paroisses de Saint-
Nicolas-du-Tertre puis celle deTréal. Résidant à la
Ville Oyard dans sa maison familiale, c’est avec téna-
cité et persévérance, qu’il a fait preuve de disponibilité,
avec le caractère bien trempé que nous lui connais-
sions tous. Il s’est éteint, en retraite à Sainte-Anne
d’Auray, à quelques mois de ses 100 ans.
Au nom des habitants de Tréal, nous lui adressons un dernier merci pour son sacerdoce bien rempli.
Nous appréciions son abord franc et direct, sa chaleur humaine et spirituelle,
ainsi que son ouverture d’esprit et sa générosité.
Association paroissiale de Tréal
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OBC va bientôt fêter ses 3 bougies. Tout au long de ces mois nous nous sommes attachés à cons-
truire un projet commun. Si l’ambition était présente le chemin n’en était pour autant pas moins ardu.
Le challenge est à la hauteur des enjeux. Notre territoire est riche de projets et de ressources.
Sur OBC de nombreux fleurons de l’industrie sont présents ainsi qu’un tissu riche et dense de PME qui
font la dynamique et la force de ce territoire.
Nous avons mené à bien le projet de piscine à Malestroit, qui après des constations de malfaçons
nous a obligé a saisir la justice. La procédure a été longue et n’est pas encore terminée.
La mise en eau pour tester les bassins est prévue en janvier 2020, pour une ouverture en avril.
Après plusieurs années de travail, et l’actualisation du projet initial par l’intégration de coût non pré-
vus, les travaux de rénovation du musée de la Résistance Bretonne à Saint Marcel ont démarré en cette
fin novembre pour 20 mois. Rdv à l’été 2021 pour découvrir un lieu entièrement rénové et réorganisé !
Plusieurs projets ont également été réalisés comme l’aménagement de la base de loisir de Saint-
Malo-de-Beignon, la construction d’un assainissement collectif sur la zone de Bel-Orient à Bohal, la réno-
vation des multi-accueils de Sérent et Malestroit, l’installation de l’office de tourisme dans des locaux at-
tractifs à Malestroit.
Le déploiement de la fibre se poursuit, la commune de Tréal fait partie de la phase 3 dont les
études débuteront en 2022.
De nouveaux projets voient le jour sur la mobilité avec le schéma vélo, la réflexion sur l’aide à
l’amélioration de l’habitat, la rénovation de la caserne des pompiers de Guer, la construction d’un pôle
enfance à La Gacilly, et également la réflexion sur la construction d’une cuisine centrale.
Un passage de témoin interviendra pour les nouveaux élus communautaires.
La construction d’un projet collectif et commun sera favorisée par l’indispensable implication des élus
dont le regard ouvert contribuera à la défense de l’intérêt général.
Et l’enjeu est d’importance ! Répondre à la crise du modèle agricole et conserver le lien avec le
consommateur, poursuivre le développement économique, assurer malgré la baisse des moyens le main-
tien d’un niveau élevé de services à la population permettant d’accéder à l’emploi et aux loisirs, donner
une véritable impulsion au rayonnement d’OBC qui ne manque pas d’atouts (tourisme, économie, envi-
ronnement ...) pour en faire un territoire d’excellence, d’attractivité et de bien-être.
Tels sont les défis passionnants qui attendent la nouvelle mandature.
Jean-Luc BLÉHER,
Président de l’Oust à Brocéliande Communauté
OBC en route vers un territoire de plein emploi volontaire
Le Conseil communautaire a validé la mise en œuvre de la dynamique territoire zéro chômeurs sur
les communes de Carentoir, Saint-Nicolas-du-tertre, Tréal et Réminiac.
L’objectif est de permettre aux 500 personnes en chômage de longue durée, qui le souhaitent, d’être réin-
séré dans le monde du travail.
A ce jour OBC est identifiée comme l’un des 100 territoires émergeants parmi les 250 territoires en
France qui ont manifesté un intérêt pour la mise en œuvre de cette expérimentation sur leurs communes.
Un Comité Local pour l’Emploi (CLE) est créé, constitué des différents partenaires institutionnels, associa-
tifs et économiques. Il devra répondre à 3 objectifs :
- Rencontrer l’ensemble des personnes privées durablement d’Emploi des 4 communes,
- Identifier les besoins non pourvus du territoire, s’assurer de la réelle supplémentarité des emplois créés
(non concurrentiels, ne remplaçant pas une activité publique ou privée existante…),
- Accompagner le portage et le développement d’une entreprise à but d’Emploi (EBE).
Qu’est-ce qu’une entreprise à but d’emploi ?
Depuis 2016, plusieurs territoires en France (dont Pipriac) expérimentent ce nouveau dispositif pour
lutter contre le chômage de longue durée. Ces entreprises proposent aux chômeurs un contrat de travail
financé par leurs indemnisations chômage et des subventions (Etat et Département). Le montant de ces
subventions a été calculé sur une estimation des manques à gagner engendrés par le chômage de longue
durée pour les collectivités.
Pour plus de renseignements,
Cédric André Chargé de mission TZC au 02 97 72 24 90 ou
zero.chomeur@oust-broceliande.bzh
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COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 12 FEVRIER 2019
Approbation des comptes administratifs et comptes de gestion 2018
Le Conseil déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2018 par le Trésorier muni-
cipal pour chacun des budgets n’appelle ni observation ni réserve de sa part.
Hors de la présence du maire, le Conseil approuve les comptes administratifs.
Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP
Il est nécessaire de procéder à une régularisation des délibérations antérieures en intégrant
une indemnité dénommée IFSE régie.
Le Conseil décide l'instauration de cette indemnité versée à l’agent de la commune en charge des
régies, à compter du 1er février 2019.
Reprise des archives municipales par la société Doparchiv
Le maire rappelle au Conseil sa délibération en date du 4 décembre 2018 approuvant le re-
cours à un prestataire pour le classement des archives communales.
La société Doparchiv a visité les archives de la commune pour la réalisation d’un diagnostic et d’un
devis. Le montant du devis s’élève à 11.500,00 € HT, pour 100 mètres linéaires relevés, hors fourni-
tures. Le Conseil accepte la proposition, et demande de solliciter des subventions éventuelles.
Installation d’une alarme
Le maire propose de sécuriser l’atelier communal, après un important vol avec intrusion.
Le Conseil retient la proposition de la société IROISE Protection Incendie, qui a déjà équipé la mairie,
pour un montant de1.490,00 € HT, ainsi que le contrat d’entretien annuel de 80,00 € HT.
Point sur les travaux d’accessibilité des bâtiments
Les travaux, prévus fin 2018, n’ont toujours pas démarré en raison de difficultés pour obtenir
des devis d’artisans. La rémunération de maîtrise d’œuvre, confiée à l’association SOLIHA Morbihan,
est augmentée de 1.200 € HT pour les travaux complémentaires .
Ce montant s’ajoute aux honoraires, primitivement fixés à 3.200,00 € HT.
Le maire propose de solliciter l’aide de l’Etat au titre de la DETR 2019 (dossier non retenu en 2018).
Le coût global de l’opération incluant les honoraires et autres frais divers est estimé à 66.522,00 €.
Suite page 7 …/...
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. La Communauté de Communes a décidé d’engager la procédure d’élaboration de son Programme
Local de l’Habitat, que la réunion du 26 septembre 2019 a validé.
Le PLH se décline en 5 grandes orientations :
- Production et foncier
Maintenir des conditions favorables d’attractivité des territoires, respectueuses de la qualité du cadre
de vie.
- Parcours résidentiels et mixité sociale
Diversifier l’offre des logements pour l’adapter aux besoins des ménages et aux évolutions sociales.
- Parc existant
Valoriser le parc existant et mobiliser le parc vacant pour le rendre attractif et performant.
- Besoins non couverts par les marchés immobiliers
Développer un habitat solidaire pour apporter des réponses adaptées
aux besoins spécifiques.
- Piloter la politique de l’habitat
Définir et assoir le rôle d’Oust à Brocéliande Communauté comme pilote
et fédérateur des interventions.
LES ELECTIONS MUNICIPALES
Aux prochaines élections une nouvelle équipe municipale se mettra en place.
Elle sera fortement renouvelée par l’arrivée de nouveaux élus. Plusieurs conseillers municipaux
ayant déjà effectué plusieurs mandats, ou pour des raisons personnelles, ne souhaitent pas poursuivre.
Ils vont laisser la place à de nouvelles personnes avec des regards différents sur la vie de la commune.
C’est utile qu’il en soit ainsi. En tant que maire sortant je suis prêt à composer une nouvelle liste de
candidats. Elle sera une liste ouverte à toutes les sensibilités et catégories socio-professionnelles des ha-
bitants de la commune. Il faut au moins qu’elle comporte 15 noms à soumettre au suffrage des électeurs.
Je m’adresse particulièrement aux jeunes, en leur disant que l’inexpérience n’est pas un obstacle
s’ils ont envie d’être des forces de propositions différentes pour la commune où ils vivent.
Il y a aussi celles et ceux qui sont en charge de famille, activité prenante s’il en est … Plusieurs
sont déjà fortement impliqués dans le fonctionnement des associations.
Sont également concernés celles et ceux qui sont récemment venus s’installer à Tréal, pour y trou-
ver une qualité de vie et y installer leur famille ou leur retraite, dans un lieu qui les a séduit. Leurs idées et
leurs regards neufs seront toujours les bienvenus.
Nous avons besoin de toutes les énergies nouvelles, de toutes celles et ceux qui souhaitent dyna-
miser leur commune pour l’avenir de leurs enfants. Avec la volonté d’un bon travail d’équipe, également,
nous ne serons pas absents des débats et des décisions de l’intercommunalité.
Pour les fonctions de conseillers, d’adjoints, de maire même,15 personnes sont indispensables
pour l’existence d’une commune de moins de 1.000 habitants, et permettre ainsi une bonne répartition de
la charge de travail, pour qu’elle soit raisonnable pour chacun.
Actuellement 8 élus ont décidé de continuer pour un nouveau mandat :
Emmanuel Etrillard,
Corinne Marchand,
Michel Trémoureux,
Nathalie Jouan,
Bernard Loiseau,
Isabelle Coué,
Michel Morin,
Marie-Christine Havard.
Les élus sortants remercient les Tréalais de leur avoir fait confiance pendant 6 ans.
Un seul conseiller est encore indécis. Il serait surprenant et regrettable que huit personnes,
hommes ou femmes habitants la commune et inscrits sur la liste électorale, ne se disent pas qu’il serait
profitable à tous qu’ils consacrent un peu de leur temps durant 6 ans, à l’animation de la commune où ils
ont fait le choix de vivre.
Songez-y et venez nous rejoindre pour que nous puissions
Ensemble faire des projets pour l’avenir de Tréal.
Bernard Loiseau
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COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 12 MARS 2019
Analyse budgétaire
David BIORET, Trésorier municipal, commente les ratios budgétaires de la commune.
La situation de la commune s’est nettement améliorée, certains indicateurs étant plutôt positifs.
Vote des taux d’imposition 2019
Le Conseil, ayant pris connaissance des simulations présentées par Corinne MARCHAND,
adjointe aux finances, décide de ne pas augmenter les taux des 3 taxes directes locales.
Ces taux s’appliquent sur les bases d’imposition déterminées par les services fiscaux de l’Etat
en fonction du bien immobilier (valeurs locatives cadastrales). Elles sont revalorisées forfaitairement
chaque année par application d’un coefficient national fixé par la loi de finances.
Pour 2019, ce coefficient de revalorisation a été fixé à 1,022, soit 2,2%.
Taux 2018 Taux 2019
Taxe d’habitation 15,82 15,82
Taxe foncière sur les propriétés bâties 19,92 19,92
Taxe foncière sur les propriétés non bâties 49,66 49,66
Les données sont consultables en mairie ou sur le site de la commune www.treal.fr
Approbation et vote des budgets primitifs
M. Bioret donne lecture des documents budgétaires 2019 (Budget principal et Budgets
annexes) qui s’équilibrent en dépenses et en recettes.
Ils sont votés par le Conseil, à l’unanimité des membres présents.
Voir détails en mairie ou sur le site de la commune www.treal.fr
Contrôles techniques obligatoires
Les contrôles périodiques de sécurité sont obligatoires par des organismes agréés : installations
de gaz et d’électricité, éclairages de sécurité, alarmes. Le contrat en cours avec l’APAVE est arrivé à
échéance, le maire propose de retenir l’offre DEKRA INDUSTRIAL.
Le Conseil retient la proposition pour un montant de 432,00 € HT.
Maintenance du matériel informatique
Le contrat en cours avec JVS MAIRISTEM arrive à expiration le 1er janvier 2020.
Le Conseil décide de retenir l’offre de TBI 56 pour un forfait annuel de 11h, soit 650,00 € HT.
Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école publique de Carentoir
Le maire rappelle la décision du Conseil de ne pas prendre en charge la totalité de la contribu-
tion demandée par la commune de Carentoir, pour un élève résidant en garde alternée à Tréal et Ca-
rentoir. La commune de CARENTOIR ne souhaitant pas revenir sur le montant de la participation, le
Conseil confirme sa décision du 12 février 2019. (3 pour, 5 contre, 5 abstentions).
Extraits : «Le Conseil municipal de Tréal donne un accord de principe (…) car la commune ne dis-
pose pas d’école publique. Cependant (…) concernant la demande le Conseil est en désaccord sur le
nombre d’élèves. Considérant que l’un des élèves de classe élémentaire pour lequel une participation
est demandée réside en garde alternée à Tréal chez l’un de ses parents et Carentoir chez l’autre pa-
rent, le Conseil demande que la participation concernant cet élève soit partagée pour moitié avec la
commune de résidence de l’autre parent.
Le Conseil donne son accord pour régler les participations 2017/2018 sur la base de 2,5 participations
pour les élèves de primaire (671,31€ par élève x 2,5 ) ainsi que la participation afférente à un élève en
classe de maternelle (1.571,35 €), soit une participation totale de 3.249,62 €.»
…/...
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…/…
Participation aux dépenses de fonctionnement d’une classe spécialisée
L’école primaire privée Saint-Jugon La Gacilly, disposant d’une classe d’inclusion scolaire (ULIS)
pour des élèves en situation de handicap, sollicite une participation aux dépenses de fonctionnement
pour un élève domicilié à Tréal.
Le Conseil décide d’attribuer une participation aux dépenses de fonctionnement, pour l’année scolaire
2018/2019, d’un montant de 580 € par élève et par an, pour 1 enfant scolarisé en classe ULIS.
Vote des subventions et cotisations 2019
Le Conseil examine les demandes présentées par les différentes associations de la commune et
hors commune, faisant état de leurs activités, de leurs projets, de leur situation financière et de leurs
besoins. Le Conseil vote le tableau des subventions et cotisations 2019.
Le tableau est consultable en mairie ou sur le site de la commune www.treal.fr
.Investissements retenus et inscrits au budget 2019
Mairie : Réfection du carrelage de la salle des mariages, devis JOSSET, 4.979,00 € HT.
Étagères salle des archives, 642 € TTC.
Eglise : Réparation d’une cloche, devis MACÉ, 5.903,94 € HT.
Vitraux façade ouest, devis BOTREL, 12.969,28 € HT (grande verrière)
et 7.018,92 € HT (verrières latérales)
Complexe sportif : Abri-préau, devis DU BOIS BGR, 9.674,00 € HT.
(NOTA : ce projet n’a pu aboutir et sera reporté en 2020)
Atelier municipal : Installation d’une alarme, devis IROISE PROTECTION, 1.490 € HT.
Accessibilité des bâtiments : Appel d’offres, pour une enveloppe totale de 80.024,00 € TTC.
Eclairage public : Devis MORBIHAN ENERGIE, inscription au budget pour 36.000,00 € TTC.
(première tranche dans le but de passer progressivement en éclairage leds)
…/…Suite de la page 4
Travaux de mise aux normes d’accessibilité
Le Conseil décide de réaliser en 2019 la totalité des travaux de mise en accessibilité des bâtiments
communaux recevant du public suivant le projet présenté par le maître d’œuvre SOLIHA, autorise le maire
à signer l’avenant à intervenir avec Soliha, adopte le montant estimatif de la dépense s’élevant
à 66.522,00 € HT.
Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Sainte-Thérèse de Tréal
Les montants attribués à compter du 1er janvier 2017 n’ont pas été revalorisés en 2018.
Le Conseil décide de fixer la participation communale annuelle comme suit :
- 580,00 € par élève en classe élémentaire, (pour mémoire, 550,00 € au 01.01.2017),
- 1.180,00 € par élève en classe maternelle, (pour mémoire, 1.100,00 € au 01.01.2017),
et autorise le maire à signer l’avenant à la convention initiale.
Ces nouveaux montants sont applicables à compter du 1er janvier 2019, et ils sont identiques aux mon-
tants votés par la commune de St-Nicolas-du-Tertre.
Participations aux dépenses de fonctionnement des écoles extérieures
Ecoles privées : A l’unanimité, le Conseil décide de ne pas donner suite aux demandes émanant
des écoles primaires privées extérieures au motif que la commune de Tréal
dispose d’une école primaire privée avec section maternelle, de capacité suffisante.
La demande de l’école primaire privée Sainte Jeanne d’Arc de Malestroit pour un élève en classe mater-
nelle TPS est refusée.
Ecoles publiques : Le Conseil donne un accord de principe aux demandes émanant des écoles
primaires publiques extérieures, la commune ne dispose pas d’école publique.
Concernant la demande de Carentoir (3 élèves en primaire, 1 en maternelle), scolarisés à l’école primaire
publique Yann Arthus Bertrand, le Conseil n’est pas d’accord sur le nombre pris en compte.
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COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 14 MAI 2019
Avis sur demande d’autorisation d’extension d’un parc éolien
La demande d’autorisation présentée par le Président de la société EOLIS ALIZE en vue d’un
projet d’extension d’un parc éolien à l’adresse «Les Landes de Couesmé» 56200 LES FOUGE-
RÊTS, est soumise à enquête publique.
Une partie du territoire étant situé dans un rayon de 6 kms du projet, notre commune est concernée
par l’obligation de publicité. Le Conseil émet un avis favorable au projet.
Vente de l’immeuble communal (ex-commerce le p’ti zinc)
Le Conseil accepte l’offre d’achat faite par Mr et Mme JOULE, au prix de 50.000 € net ven-
deur, et autorise le maire à signer l’acte rédigé par Maître BOUTHEMY.
La présente délibération est adoptée par 11 voix pour et 2 voix contre, 2 absents.
Extension de l’espace cinéraire
Dans le cimetière communal, des mini-concessions avec cavurnes sont proposées aux fa-
milles, ainsi qu’un jardin du souvenir pour la dispersion des cendres.
4 des 5 concessions sont déjà occupées. Il est proposé de créer 10 nouvelles concessions.
Le Conseil émet un avis favorable à l’extension de l’espace cinéraire et confie l’étude de ce dossier à
la commission «cimetière».
Contrat de dégraissage des ventilations de la salle de restauration
Le contrat en vigueur avec Iroise Ventilation est arrivé à expiration.
Après consultation, le maire propose de retenir l’offre de la société Air Control’Ouest, pour le dégrais-
sage du réseau d’extraction des buées grasses, et pour le nettoyage des réseaux de ventilation.
Le Conseil retient l’offre pour un montant annuel de : 550,00 € HT.
Programme de voirie 2019
Gérard BOUIN, adjoint responsable de la voirie, présente le programme de travaux retenu par
la commission voirie, comprenant :
- Travaux de réfection de voirie à réaliser en régie par la Communauté de Communes, au Plessis,
pour 73 ml, estimés à 4.513,65 € HT, à la Presvotaye, pour 20 ml, estimés à 1.364,75 € HT,
- Travaux de curage de fossés et dérasement des accotements, à réaliser sur les secteurs de la
Touche, Fanhouët, Larré et Courrouët, estimés à 5.979,50 € HT. Il a été procédé à une consultation
d’entreprises à laquelle ont répondu les entreprises BERTHIER Terrassement, BVTP, DUBOIS Sté-
phane TP. Après analyse, la commission voirie propose de retenir l’entreprise BVTP.
Le Conseil approuve le dossier technique et estimatif établi par la Communauté de Communes, solli-
cite pour ces travaux l’aide financière du Département, et retient l’offre de l’entreprise BVTP qui
s’établit à 6.185,00 € HT.
Il est également prévu quelques journées de PATA (point-à-temps).
Travaux de mise en accessibilité des équipements communaux .
Après avoir contacté plusieurs entreprises et procédé à un affichage, après analyse des devis
reçus, le maître d’œuvre SOLIHA, en réunion de concertation et de coordination avec les entre-
prises, apporte des modifications mineures aux travaux.
Il a été demandé aux entreprises d’ajuster leurs devis pour tenir compte des modifications retenues.
Le Conseil valide les devis et autorise le Maire à signer les marchés.
Rénovation du réseau éclairage du centre bourg
Le renouvellement des équipements vétustes est nécessaire pour améliorer la sécurité ainsi
que la qualité de l’éclairage, et générer des économies d’énergie en utilisant la technologie LED.
le Conseil décide de réaliser des travaux de rénovation devant la mairie et autour de l’église.
Montant prévisionnel de l’opération : 13.900,00 € HT, contribution du SDEM : 30 % du montant HT
plafonné, soit 3.150,00 € HT, contribution de la commune : 10.750,00 € HT.
Le Conseil autorise le Maire à signer la convention de financement et de réalisation de cette opéra-
tion présentée par Morbihan Energies.
…/...
8
…/…
Mise en lumière de la façade de l’église
Le Conseil décide de réaliser les travaux de rénovation suivant le projet présenté par Morbihan
Energies aux conditions financières suivantes :
Montant prévisionnel de l’opération : 11.800,00 € HT, - Contribution du SDEM : 30 % du montant HT
plafonné à 5.000,00 €, soit 1.500,00 € HT, - Contribution de la commune : 10.300,00 € HT.,
Le Conseil autorise le Maire à signer la convention de financement et de réalisation.
Devis de maintenance éclairage public
Dans le cadre de la maintenance de l’éclairage public, il est prévu de remplacer 5 lanternes rue
Jean de Tréal et de les équiper en leds. Deux lanternes seront récupérées pour équiper des points
plus vétustes, rue de Bas et rue du Chenot.
Le montant de la participation communale s’élève à 3.313,72 € TTC.
Achat des parcelles AB 13 et AB 93 en agglomération
Cession d’un délaissé de chemin rural à Fanhouët
Ce dossier n’ayant pas abouti à l’époque, le maire expose qu’il a rencontré Martine MORIN
épouse LUBERT, ainsi que son frère Norbert MORIN, propriétaires par succession des 2 parcelles.
1- Martine MORIN s’est déclarée favorable pour conclure l’échange avec la commune, entre le délais-
sé de chemin rural situé devant sa propriété, cadastré ZH 261, d’une superficie de 160 m2, au prix de
0,15 € le m2, et la parcelle cadastrée AB 93 d’une superficie de 335 m2, au prix de 0,30 € le m2.
2- Norbert MORIN est disposé à vendre à la commune la parcelle AB 13, au prix de 0,50 € le m2.
Considérant l’intérêt pour la commune d’acquérir les 2 parcelles afin d’améliorer la sécurité et la
qualité paysagère de cet endroit, le Conseil décide de confirmer sa délibération du 23 mai 2006.
Les frais sont à la charge de la commune et notamment les frais de géomètre et les frais notariés.
Le Conseil autorise le maire à signer les actes qui seront dressés et reçus par Maître BOUTHEMY.
Lotissement de la Forge, modification du prix de vente
Un seul lot ayant été vendu, cette constatation impose aujourd’hui de prendre des décisions.
Le Conseil propose de revoir à la baisse le prix de vente des 5 lots restants, et décide de fixer le prix
de vente à 9,00 € TTC le m2.
Indemnisation GROUPAMA
Le montant de la réparation d’un bris de glace sur le tracteur de la commune s’élève à 466,15€.
Notre assureur propose un règlement correspondant au montant de la dépense.
Ce sinistre n’ayant pas fait l’objet d’une expertise, le Conseil accepte l’indemnité proposée.
Indemnisation ALLIANZ
A la suite d’une location, des dégradations ont été constatées dans les toilettes de la salle du
Vieux-Bourg. Le locataire a déclaré le dégât à son assureur ALLIANZ, qui propose un règlement cor-
respondant au montant demandé pour le remplacement de l’équipement cassé.
Le Conseil accepte l’indemnité d’un montant de 392,42 € en règlement du sinistre.
LES VŒUX DU MAIRE
BERNARD LOISEAU ET LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
SERONT HEUREUX DE VOUS ACCUEILLIR
LE DIMANCHE 12 JANVIER A PARTIR DE 11 HEURES
A LA SALLE DE RESTAURATION
POUR UN BUFFET APERITIF
Cette annonce est un carton d’invitation amical à tous les habitants de la commune.
9
Le
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 25 JUIN 2019
Tarif du ticket de cantine
Le Conseil fixe le prix du repas servi à la cantine scolaire municipale à 3,45 € pour l’année sco-
laire 2019/2020, soit une augmentation de 1,48 % par rapport au prix actuel.
Répartition des sièges du Conseil communautaire De l’Oust à Brocéliande Communauté
Dans le cadre de la recomposition des organes délibérants des établissements publics de coo-
pération intercommunale qui entrera en vigueur à l’issue des élections municipales de 2020, le maire
rappelle que chaque Conseil municipal, membre d’un EPCI, a jusqu’au 31 août pour délibérer afin de
fixer un accord local. Il précise que le 23 mai dernier, les conseillers communautaires se sont accor-
dés de manière unanime à maintenir la répartition telle qu’elle existe aujourd’hui.
Le maire propose au Conseil de valider, à compter du prochain mandat, la répartition des sièges du
Conseil communautaire sans changement.
Le Conseil, après en avoir délibéré, valide cette proposition.
Convention de mutualisation du Règlement Général de Protections des Données (RGPD)
Le maire rappelle l’obligation de désigner un délégué à la protection des données (DPD) en
application du règlement européen,qui est entré en vigueur le 25 mai 2018.
Sur le principe, retenu par le bureau communautaire, le coût d’une répartition mutualisée entre les 26
communes s’établirait à 1.577,00 €, par commune et par an. (3.154,00 € pour OBC)
Ces chiffres sont donnés à titre indicatif et calculés avec la participation de toutes les communes.
Le Conseil valide la convention de mutualisation.
Réseau des médiathèques communautaires
Chaque commune est invitée à se prononcer sur son souhait ou non d’intégrer le réseau des
médiathèques communautaires, avec maintien ou non de la compétence au niveau communal.
Le maire rappelle que Tréal avait déjà transféré la compétence médiathèque à l’ex-communauté de
communes du pays de La Gacilly. Cette compétence a été reprise par la nouvelle intercommunalité.
Le Conseil se déclare satisfait de la situation existante et se prononce pour le maintien de la média-
thèque de Tréal dans le réseau des médiathèques communautaires.
Numérisation et mise en ligne des documents d’urbanisme, SIG communautaire, SCOT
Au 1er janvier 2020, toutes les collectivités auront l’obligation de publier leur document d’urba-
nisme sur la plate-forme nationale « Géoportail de l’urbanisme » afin de les rendre exécutoires.
Parallèlement, le PETR du Pays de Ploermel-Cœur de Bretagne, et les deux intercommunalités
(Ploermel Communauté et De l’Oust à Brocéliande Communauté) ont décidé de mettre en place une
plateforme de consultation cartographique en ligne,WEBSIG.
Notre carte communale est transposable directement sur ces deux plateformes.
Ce site a pour but d’améliorer l’accès des citoyens aux documents d’urbanisme applicables lo-
calement (SCOT, PLUi, PLU, Carte Communale, Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur ...).
Il permet de consulter tous les documents du territoire national avec leurs règlements, leurs prescrip-
tions, leurs servitudes, le plan des réseaux et des zonages de protection des milieux naturels.
Le maire recevra Manon DEBORDE, du PETR Pays de Ploermel, pour exposer les incidences
du SCOT sur notre carte communale, les délais et moyens de sa mise en conformité.
Le Conseil prend note de ces informations et donne un accord de principe à la mise en place
d’un SIG communautaire.
Avenant travaux d’accessibilité
L’avenant qui est proposé vise à confier à l’entreprise COLAS les travaux de réalisation des
bandes d’éveil à la vigilance, initialement prévus à Breizh Access Solution.
- Avenant n° 1 au marché COLAS :
L’avenant présente une plus-value de 1.680,75 € HT par rapport au montant initial du marché.
- Nouveau devis Breizh Access Solution :
Le Conseil valide le nouveau devis qui s’établit à 6.775,81 € HT
Suite page 17 …/...
10LA MEDIATHÈQUE
BD Jeunesse Détente périodiques Documentaires Nouveautés Romans
Le thème culturel du jeu laisse place depuis septembre
au thème de l’eau
La rentrée a commencé avec une pêche littéraire :
les enfants de l’heure du conte ont aidé à décorer l’aqua-
rium et les poissons porteurs de mots. Munis d’une canne à
pêche, tous les poèmes à trous ont été complété par les
lecteurs-pêcheurs.
La médiathèque a renouvelé ses prêts surprises pour
la période de Noël.
Depuis la rentrée, vous recevez régulièrement des
informations directement sur votre boîte mail : rappels des
Je joue …. … Je gagne ! animations, projections, lien vers le catalogue de la saison
culturelle (disponible en format papier ici ou à la mairie),
ouvertures durant les périodes de vacances scolaires et
surtout arrivage des nouveautés en rayon.
Vous n’êtes pas encore inscrits ? Vous ne recevez pas mes
mails ? Vous êtes un grand lecteur, débutant ou tout sim-
plement curieux... n’hésitez pas à pousser les portes de la
médiathèque, je vous y accueillerai avec plaisir.
Vous étiez nombreux à assister à la
projection du film « le 13ème guerrier »
Médiathèque
Informations utiles communautaire
et avez apprécié les échanges avec
mediatheque.treal@oust-broceliande.bzh 2 place Abbé Lohier Jérôme NEDELEC (en résidence
Site 56140 TREAL d’auteur pendant 2 mois sur le terri-
http://cclagacilly.c3rb.org 02 99 93 74 32 toire), ainsi qu’au mois du doc pour la
Application smartphone séance « la Grand-messe » où nous
MaBibli pour la médiathèque avons encore eu la chance d’avoir la
et présence d’un des réalisateurs,
OBC MOBIL’ l’application d’OBC Méryl Fortunat-Rossi
10h00-12h00
Période scolaire Période de
Lundi 16h30-18h30 vacances scolaires
Mardi 16h30-18h30 Lundi 14h30-18h00
Mercredi 14h30-17h30 Mercredi 14h30-18h00
Jeudi 16h30-18h30 Vendredi 14h30-18h00
Vendredi 16h30-18h30 FERME les mardi et jeudi
La médiathèque est ouverte
tous les 1er samedi du mois
11LE CLUB DES BONNES RENCONTRES
Sur la cinquantaine d’adhérents (une dizaine
d’hommes), la majeure partie se retrouve les
2èmes jeudis de chaque mois. Dans la salle
près de la mairie, chacun s’adonne à son jeu
préféré … de cartes, de société, de boules ...
Ou simplement discuter entre copains ou co-
pines, autour d’un café et quelques gâteaux.
(fait maison par Jacky… Humm! ndlr)
Les anniversaires ne sont pas oubliés bien sûr!
Des sorties émaillent l’année :
En juin le groupe s’est déplacé en Brière avec au pro-
gramme, découverte du marais, repas dans une chau-
mière traditionnelle, balade en calèche au cœur du
Parc Naturel Régional de Brière et la traversée de pe-
tits villages.
En novembre dernier ... direction Mauron pour un spec-
tacle le matin, avant de se restaurer à Josselin.
(On a bon appétit et pas question de louper ça ! Ndlr)
Denise Beaujouan fait savoir que 2020 sera sa dernière
année de présidence.
A L’INITIATIVE DE JEROME BOUIN ...
Cette manifestation s’inscrit dans le cadre du World
Cleanup Day, journée mondiale de nettoyage de la
nature. Après environ une heure de collecte, 58 kg
de déchets ont été ramassés ... Verre, emballages
plastiques, un vieux bidon rouillé et même le cous-
sin d’un canapé!
Ces déchets ont ensuite été triés vers les bonnes
poubelles avant que la joyeuse troupe ne profite
d’un verre offert par la municipalité.
Pourquoi s’impliquer, bénévolement, pour ramasser
les ordures des autres ? Pour mobiliser et alerter la
population, sur la prolifération de ces déchets sau-
60 personnes, de Tréal mais aussi des communes vages, et les nuisances qu’elles engendrent.
voisines, se sont rassemblées samedi 21 sep- (pollution visuelle, environnementale, coût de leur
tembre 2019, en milieu de matinée près du terrain ramassage pour la collectivité -donc pour chacun
de football. Equipés de gants, sacs poubelles et d’entre nous- etc.). Aussi pour que chacun réflé-
seaux, ils ont sillonné les routes et chemins de la chisse au rôle qu’il peut jouer. Si entreprises et pou-
commune pour ramasser des déchets sauvages. voirs publics sentent monter la préoccupation envi-
Merci à toutes et tous pour votre mobilisation ronnementale des citoyens, eux aussi agiront.
12L’HERMINE TREALAISE
Cette saison, l’Hermine est composée de 7 équipes : U9 masculins,
U11 filles, U13 mixtes, U15 mixtes, U18 féminines (avec Carentoir),
séniors féminines (avec Carentoir), et une équipe loisirs toujours très
dynamique !
60 licenciés dans une ambiance conviviale !
Le repas s’est déroulé à la salle de Réminiac le 23 novembre et a été
une vraie réussite. Les licenciés ont répondu présents à ce rendez-
vous important pour le club. La mobilisation de nombreux volontaires a
permis une soirée conviviale avec une ambiance au top, aux rythmes
des chorégraphies et du nouvel hymne:
MENTAL GAGNANT
Tournoi de basket à Tréal Tournoi de basket à Ruffiac
L’équipe de bénévoles lors de la journée de net-
toyage de la salle: lavage des tôles, aménagement
de l’entrée,…
La municipalité les remercie chaleureusement pour L’an passé les courses se sont déroulées
cette initiative. sous une météo très capricieuse, ce qui n’a
pas récompensée les efforts déployés par
l’équipe de bénévoles. Cette association
importante dans la vie associative de la
commune connait des difficultés à recruter
COMMITE DES FETES
de nouveaux membres.
Pour venir apporter votre soutien ou entrer
dans le bureau, veuillez contactez le prési-
dent Michel MORIN.
13La saison dernière a vue un maintien acquis sans USSNAT
trembler, mais la disparition du président Christian
BONNO l’a bien évidemment emportée sur le sportif.
Un homme dévoué au football Nicolasien et acteur
important de la fusion des deux clubs.
A l’intersaison, plusieurs joueurs n’ont pas renouvelé
leur licence, ce qui n’a pas permis d’engager une se-
conde équipe.
23 licenciés et 7 dirigeants se démènent pour apporter
des résultats positifs afin d’espérer le maintien.
Le début de saison s’est avéré compliqué, mais les
joueurs ne sont pas résignés et l’ambiance est
toujours au beau fixe. Preuve en a été faite lors du
Les finalistes du tournoi de palets
moules-frites qui a affiché complet, et lors du tournoi de
palets qui a réuni 36 équipes en octobre sous les
halles de la guette.
Le Bureau
CLUB DE GYM
A la salle socio, tous les lundis soirs (hormis les vacances
scolaires) de 20h00 à 21h00. Une vingtaine de sportives
tréalaises et des alentours se retrouvent pour une heure de
gymnastique en musique.
Sous la houlette de Marie Bagot, les exercices s’enchainent
dans la bonne humeur collective. Un bémol pourtant est
soulevé par les adhérentes: l’absence de la gente mascu-
line !!!
Alors messieurs, motivez vous entre amis pour rejoindre
ces dames,
et relevez le défi de la parité !
Une section gym douce pour les seniors se déroule le lundi
de 15h15 à 16h15.
Danièle Boivent dirige les séances. Multiples exercices (sur
tapis, de souplesse, avec ballons) sont proposés à la petite
vingtaine de participants pour solliciter les articulations et
les muscles afin d’entretenir la forme.
Tous les nouveaux participants sont bienvenus !
LES AMIS DU VIEUX BOURG
2019 a vu se dérouler la 44ème fête du Vieux-Bourg
La randonnée matinale a offert un panorama inédit avec le passage dans le parc du château de la Bour-
donnaye.
Le pardon a débuté à 11 heures et le repas breton du midi a permis à tout le monde de se restaurer avant
le concours de palets.
Une structure gonflable a occupé les plus jeunes toute l’après-midi. Cette année le bœuf gros sel a été
servi par des bénévoles, tout de rouge vêtus grâce aux polos qui avaient été confectionnés pour cette édi-
tion. Un fil rouge était même proposé aux convives qui ont pu digérer devant le feu d’artifice et lors du bal
populaire. Une partie des bénéfices a été reversé aux associations qui ont participé à cette belle édition.
14Etat Civil
Naissances :
16 février 2019
Lyam GRAJDURA, fils de Mickaël GRAJDURA et de Fabienne TEXIER, 23 rue de la Villio
15 mars 2019
Jacques de RUSSON, fils de Hubert de RUSSON et de Béatrice de VERDELHAN des MOLLES,
1 la Touche Eon
25 mars 2019
Morgan PECHON, fils de Thomas PECHON et de Julie LEQUITTE, 37 rue de la Villio
6 août 2019
Layan BANULS, fils de Alan BANULS et de Océane ROUSSELLE, 2 Launay
8 octobre 2019
Abygaëlle CORBARD, fille de Benoit CORBARD et de Camille GARANDEL, 33 le Rocher
___________________________________________
Mariages :
8 juin 2019, Jérôme DREUX et Cécile MORIN
5 octobre 2019, Damien MOREY et Coralie MALBERT, 17 les Cours Chauvel
____________________________
Décès
13 janvier 2019, Jean-Paul GRISARD, 8 lotissement des Chênes
6 mars 2019, Lionel LE BONZEC, 30 rue de la Villio
15 avril 2019, Martial MORHAN
21 avril 2019, Manuel LANOE, le Plessis
24 mai 2019, Lucien SOUCHET, la Touche
29 juin 2019, Marcel NOËL
9 juillet 2019, Madeleine THUDOT née RABIN, 2 le Moulin de Tréal
19 juillet 2019, Marcelle MENGUY née SVEC, 44 rue de la Villio
2 août 2019, Constantin CHARKOS
12 août 2019, Henri de la RUÉE, 2 les Déserts
22 septembre 2019, Maria MOURAUD née LE CADRE, Fanhouët
14 octobre 2019, Paul de RUSSON, le Préclos
24 octobre 2019, Odile ORTU née GUYOT
12 novembre 2019, Marie-Christine REYNERO, 20 rue Jean de Tréal
22 Novembre 2019, Arsène JOSSE, 1 la Prevostaye
Décédé le 15 décembre 2019, Marcel Marie Arthur GÉNUIT, 6 la Guichardaye,
Né le 4 avril 1922, Maire de Tréal de 1957 à 1977,
Inhumé le 18 décembre 2019 au cimetière de Tréal.
_______________________________
Décédé le 1er juin 2019, Jules TEXIER, la Ville Oyard,
Né le 4 décembre 1919, prêtre à la paroisse de Tréal depuis 1988,
Inhumé le 5 juin 2019 au cimetière de Ruffiac.
15COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 SEPTEMBRE 2019
Révision de la carte communale
Approuvé le 18 décembre 2018, le SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) est applicable
sur le territoire, et s’impose aux communes qui ont l’obligation de mettre en cohérence leurs propres
documents d’urbanisme locaux. Le PETR a mis en place un accompagnement pédagogique et tech-
nique, pour aider les communes dans leurs procédures. Après l’intervention de Manon DEBORDE,
chargée de mission Urbanisme SCoT au PETR pays de Ploërmel-Cœur de Bretagne, le Conseil
décide de prescrire la révision de la carte communale.
Cette révision imposera de valider l’inventaire des zones humides réalisé en 2009 par le GBO.
Le Grand Bassin de l’Oust est invité à intervenir pour répondre aux interrogations des conseillers,
afin de finaliser ce document.
Urbanisme : nomination d’une commission
Sur proposition du maire une nouvelle commission Urbanisme chargée du suivi de la révision
de la carte communale, est nommée en remplacement de la commission Urbanisme Cadre de Vie.
Recrutement d’un (e) secrétaire de mairie
En raison du départ à la retraite de la secrétaire de mairie à compter du 1er janvier 2020,
il convient de mettre en œuvre dès maintenant la procédure de recrutement pour la remplacer.
Le Conseil décide que l’emploi de secrétaire de mairie pourra être pourvu par des agents relevant
des grades de : adjoint administratif principal de 2ème classe ou adjoint administratif de 1ère
classe, rédacteur, rédacteur principal de 2ème classe ou rédacteur principal de 1ère classe, secré-
taire de mairie, étant précisé que les conditions de qualification sont définies règlementairement.
Le Conseil autorise le maire à prendre les dispositions relatives au recrutement.
Groupement de commande pour une mutuelle complémentaire à destination du personnel
Le Conseil donne un accord de principe à la participation de la commune au groupement de
commande qui sera mis en place par la communauté de communes.
Convention garderie scolaire
Le Conseil valide le recrutement d’un nouvel agent et une convention de mise à disposition a
été signée entre les parties (commune, OGEC, salarié), en tenant compte des besoins et des
horaires, à compter du 1er septembre 2019.
Participation école publique de La Gacilly
Le Conseil valide la somme à verser, pour 1 élève en classe de primaire, soit 562,13 €.
Modification des statuts de Morbihan Energies
Le Conseil approuve la modification des statuts de Morbihan Energies, conformément à la
délibération du comité syndical du 17 juin 2019.
Restauration et numérisation des archives d’état civil
Le Conseil décide de confier les travaux de restauration et de numérisation de plusieurs
registres à l’atelier La Reliure du Limousin, pour un montant de 998,64 € TTC.
Indemnité de conseil du trésorier municipal
Le maire communique aux élus de montant de l’indemnité 2019, attribuée à M David BIORET,
receveur municipal, trésorier de Malestroit, qui s’élève à 363,37€.
Travaux d’accessibilité
Le Conseil valide la mise en œuvre de 93 m2 d’enrobés supplémentaires pour la création du
cheminement à la salle de sports, soit un avenant n°2, en plus-value de 3.350,79 € HT.
Aménagement d’un terrain multisports
Le maire donne lecture d’un courrier de Madame Magali GODEC, exprimant le souhait parta-
gé par d’autres habitants, d’aménager un terrain multisports.
Le Conseil donne un avis favorable pour l’étude de ce projet.
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