MICHEL LÉVESQUE MARTIN PELLETIER BIBLIOTHÈQUE DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE DU QUÉBEC - Assemblée nationale du Québec

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MICHEL LÉVESQUE MARTIN PELLETIER BIBLIOTHÈQUE DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE DU QUÉBEC - Assemblée nationale du Québec
MICHEL LÉVESQUE
       MARTIN PELLETIER

        BIBLIOTHÈQUE DE
L’ASSEMBLÉE NATIONALE DU QUÉBEC
LES RÉFÉRENDUMS AU QUÉBEC :
       BIBLIOGRAPHIE

               Michel Lévesque
                Martin Pelletier

Bibliothèque de l’Assemblée nationale du Québec

                  Juillet 2005
Table des matières

Présentation …………………………………………………………………………………….………………...p. 5

Études générales ……………………………………………………………………………………………….. p. 7

Le référendum du 10 avril 1919 ……………………………………………………………………………..…p. 9
     Bulletin de vote …………………………………………………………………………………..…….. p. 10
     Synopsis des résultats et des dépenses …………………………………………………………….. p. 10
     Études générales …………………………………………………………………………………...….. p. 11

Le référendum du 20 mai 1980 ……………………………………………………………………………..… p. 13
     Bulletin de vote ………………………………………………………………………………………… p. 14
     Synopsis des résultats et des dépenses ………………………………………………………..…… p. 15
     Ouvrages de référence ……………………………………………………………………………...… p. 16
     Études générales …………………………………………………………………………………...…. p. 17

Le référendum du 26 octobre 1992 ………………………………………………………………………….. p. 29
     Bulletin de vote ………………………………………………………………………………………. p. 30
     Synopsis des résultats et des dépenses …………………………………………………………….. p. 31
     Ouvrages de référence ……………………………………………………………………………...… p. 32
     Documents officiels ………………………………………………………………………………...….. p. 32
     Documents publiés par le Comité du Non ...…………………………………………………………. p. 34
     Études générales …………………………………………………………………………………….… p. 34

Le référendum du 30 octobre 1995 ………………………………………………………………………..… p. 49
     Bulletin de vote ………………………………………………………………………………………… p. 50
     Synopsis des résultats et des dépenses …………………………………………………………..… p. 51
     Ouvrages de référence ……………………………………………………………………………...… p. 52
     Documents officiels ………………………………………………………………………………….… p. 52
     Documents publiés par le Comité du Oui ………………………………………….. ………………. p. 53
     Études générales …………………………………………………………………………………….… p. 53

Index ………………………………….……………………………………………………………………………p. 77

                                    3
Présentation

Au cours du XXe siècle, le Québec a connu quatre référendums nationaux1. Le premier référendum
a eu lieu le 10 avril 1919 et portait sur la vente des bières, des cidres et des vins légers. Le second
référendum, tenu le 20 mai 1980, invitait la population à se prononcer sur le mandat de négocier la
souveraineté-association avec le gouvernement canadien. Douze ans plus tard, soit le 26 octobre
1992, la population québécoise allait décider avec l’ensemble de la population du Canada, par la
voix d’une nouvelle consultation populaire, du renouvellement ou non de la Constitution
canadienne à partir de l’entente intervenue le 28 août 1992 à Charlottetown entre les premiers
ministres des provinces canadiennes, les dirigeants des Territoires du Nord-Ouest et les chefs
autochtones. Bien que ce référendum se soit déroulé le même jour partout au Canada, au Québec,
cette consultation populaire s’est tenue selon la législation québécoise. Le 30 octobre 1995, la
population québécoise était invitée à se prononcer, à l’occasion du quatrième référendum national
à se tenir au Québec au cours du XXe siècle, sur l’accession du Québec à la souveraineté assortie
d’un partenariat avec le reste du Canada.

Jusqu’à ce jour, aucune bibliographie n’a été publiée sur l’ensemble de la production écrite ayant
traité des divers aspects liés à ces exercices de démocratie directe. La présente bibliographie vise
donc à combler ce vide en établissant la recension la plus exhaustive possible des écrits portant
sur ces quatre référendums. Mais, comme on pourra le constater dans les pages qui suivent, ces
quatre consultations populaires n’ont pas retenu la même attention de la part des analystes. Par
exemple, le référendum de 1919 a donné lieu à bien peu d’études. Par contre, les trois autres,
celles de 1980, de 1992 et de 1995 ont fait couler beaucoup d’encre comme en font foi les
nombreuses analyses qui augmentent considérablement avec les années.

Le contenu

Les utilisateurs de la présente bibliographie retrouveront compilés ici les livres, les thèses de
doctorat, les mémoires de maîtrise, les chapitres de livres de même que les articles parus dans
plusieurs revues se rapportant aux référendums nationaux qui ont eu lieu au Québec. Ils
retrouveront également quelques articles de journaux, qui nous ont semblé les plus pertinents,
ayant été écrits pour la plupart par des acteurs de ces référendums. Dans ce dernier cas, nous
devons avouer toutefois que nos choix n’ont pas été faits à la suite d’une recherche exhaustive à
l’intérieur des journaux, mais plutôt à partir de nos dossiers et des références mentionnées soit
dans les livres, soit dans les articles de revues qui ont abordé différentes facettes desdits
référendums.

Afin de constituer le corpus bibliographique, nous avons examiné une variété d’outils de repérage.
Dans un premier temps, nous avons interrogé les catalogues des différentes universités du
Québec, celui du Réseau informatisé des bibliothèques gouvernementales du Québec de même
que ceux de la Bibliothèque nationale du Québec et de la Bibliothèque nationale du Canada afin
de localiser les ouvrages, les mémoires et les thèses portant sur les référendums. Dans un
deuxième temps, nous avons consulté les banques de données Dialog, Repère, Eureka, Canadian
Research Index et International Political Science Abstract pour repérer les articles de périodiques
pertinents. Dans un troisième temps, nous avons dépouillé certaines revues qui ne sont pas

1  Au cours du XXe siècle, de nombreux référendums ont été tenus dans plusieurs municipalités du
Québec. En 1987, il y en eu un au Nouveau-Québec. Ces référendums ne concernaient toutefois pas
l’ensemble de la population du Québec. C’est ce qui explique qu’ils n’ont pas fait l’objet d’une attention
particulière de notre part à l’intérieur de la présente bibliographie.

                                                     5
indexées ou dont certains numéros ne figurent dans aucune des différentes banques de données
mentionnées précédemment. Enfin, cherchant à être le plus exhaustif possible et à permettre de
repérer plus facilement les sujets traités, de nombreuses publications ont été consultées afin
d’inclure le ou les chapitres pertinents. En ce qui a trait aux ouvrages collectifs portant
spécifiquement sur l’un ou l’autre, ou portant sur plusieurs référendums, non seulement le titre du
livre a été inscrit, mais également tous les titres des textes figurant à l’intérieur desdits ouvrages
ont eu droit à une entrée spécifique.

Quant à la facture de la présente bibliographie, nous avons choisi de diviser celle-ci en cinq parties
distinctes dans le but d’en faciliter la consultation aux utilisateurs. La première partie regroupe
diverses études générales portant sur les référendums au Québec. Quant aux quatre autres
sections, elles sont consacrées chacune à un référendum et elles sont présentées en ordre
chronologique ascendant, soit du plus ancien au plus récent. Un index des auteurs complète cet
ouvrage de référence permettant ainsi, entre autres, de faciliter le repérage des textes d’un même
auteur.

Enfin, pour que cette bibliographie constitue un outil de référence le plus complet pour les
chercheurs, au début de chacune des sections portant sur les quatre référendums nous avons
reproduit la question qui a fait l’objet de la consultation, les résultats ainsi que diverses informations
telles que le nombre d’électeurs inscrits sur la liste électorale et le taux de participation. Dans le
cas des référendums de 1980, de 1992 et de 1995, nous avons ajouté le nom des présidents des
comités du Oui et du Non, les montants des dépenses effectuées par chacun des comités, de
même que la provenance de leurs sources de revenus.

                                                                                       Michel Lévesque
                                                                                        Martin Pelletier
                                                                                            Juillet 2005

                                                    6
Études générales

 1. BOUTHILLIER, Guy. « Mémoire de la SSJBM sur les lois référendaire et électorale ». L’Action
      nationale, no 5 (mai 1998), p. 47-56.

2. BOYER, Patrick J. Lawmaking by the people : referendums and plebiscites in Canada. Toronto,
      Butterworths, 1982. 304 p.

3. CANADA. DIRECTEUR GÉNÉRAL DES ÉLECTIONS. Federal referendum legislation / Législation
      référendaire fédérale. Ottawa, Directeur général des élections du Canada, 2001- [Comprend
      des mises à jour]. 244 p.

4. CLOUTIER, Édouard. « L'outil référendaire et la marche du Québec vers la souveraineté ». Dans Alain-
      G. GAGNON et François ROCHER (dir.), Répliques aux détracteurs de la souveraineté du
      Québec. Montréal, VLB Éditeur, 1992, p. 222-230. Coll. Études québécoises ; 27.

5. GAGNON, Charles. Le référendum : un syndrome québécois. Lachine, La pleine lune, 1995. 103 p.

6. KAYE, Philip. The Charter of Rights and referendum campaigns : the case of Libman v. Quebec
      (Attorney General). Toronto, Ontario Legislative Library, Legislative Research Service, 1999. 9 p.

7. LEMIEUX, Vincent. « Le référendum et la démocratie au Canada ». Dans Peter AUCOIN (dir.), Le
      gouvernement représentatif et la réforme des institutions. Ottawa, Commission royale sur
      l’union économique et les perspectives de développement du Canada : Approvisionnements et
      services Canada, 1985, p. 117-172. Coll. d’Études, 0827-1011 ; 38.

8. MACDONALD, David. « Référendums et élections fédérales ». Dans Michael CASSIDY (dir), Les droits
      démocratiques et la réforme électorale au Canada. Montréal, Wilson & Lafleur, 1991, p. 339-383.
      Coll. d’Études, 1188-2751 ; 10.

9. MINISTRE D’ÉTAT À LA RÉFORME ÉLECTORALE ET PARLEMENTAIRE. La consultation populaire
       au Québec. Québec, Éditeur officiel, 1977. 24 p.

10. MORIN, Jacques-Yvan. « L'histoire peu connue des référendums terre-neuviens : un précédent
      intéressant pour le Québec », Le Devoir (30 novembre 1976), p. 5.

11. THÉORET, Richard. « The use of referendum in Canada ». Dans Donald C. ROWAT, The referendum
       and separation elsewhere : implications for Quebec. Ottawa, Carleton University, 1978, p. 19-34.

12. UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL. DÉPARTEMENT DE SCIENCE POLITIQUE. Colloque (1992 :
      Montréal, Québec). Démocratie et référendum : la procédure référendaire. Actes du colloque du
      département de science politique. Montréal, Québec/Amérique, 1992. 136 p.

                                                  7
LE RÉFÉRENDUM
DU 10 AVRIL 1919

       9
BULLETIN DE VOTE :

         Résultats * :     POUR : 178 112
                           CONTRE : 48 433

         Dépenses ** :
             1918-1919 :
                  Ź Officiers rapporteurs (honoraires et déboursés) :   99 678.52 $
                  Ź Divers :                                             12 361.65 $
                  Ź Total :                                             112 140.17 $
             1919-1920 :
                  Ź Officiers rapporteurs (honoraires et déboursés) :      916.80 $
             1920-1921 :
                  Ź Balance du :                                            13.90 $
                                                           Total :      113 070.87$

----------
* Source : Directeur général des élections du Québec. La consultation populaire au Canada et au
Québec. 3e éd. Québec, Directeur général des élections du Québec, 2000, p. 26.

** Source : Québec, Ministère des finances. État des comptes publics de la province de Québec pour
l’exercice finissant le 30 juin 1919, 1920 et 1921. Québec, Imprimerie Louis Proulx, 1919, 1920 et 1921, p.
233-234 (1919), 232 (1920) et 242 (1921).

                                                     10
Études générales

13. DIRECTEUR GÉNÉRAL DES ÉLECTIONS DU QUÉBEC. La consultation populaire au Canada et au
       Québec. 3e éd. Québec, Directeur général des élections du Québec, 2000, p. 25-27. Coll. Études
       électorales.

14. LAWLOR, Jean-Paul. Les commerces des alcools et la création de la Commission des liqueurs en
       1921. Thèse de doctorat. Montréal, Université de Montréal, département de sociologie, 1970. 1 v
       (pag. multiple).

15. PRÉVOST, Robert, Suzanne GAGNÉ et Michel PHANEUF. L’histoire de l’alcool au Québec.
      Montréal, Stanké ; Société des alcools du Québec, 1986, p. 66.

16. QUÉBEC (Province). COMMISSION D’ENQUÊTE SUR LE COMMERCE DES BOISSONS
     ALCOOLIQUES, Lucien THINEL. Rapport de la Commission d’enquête sur le commerce des
     boissons alcooliques. Québec, Éditeur officiel du Québec, 1971. 359 p.

                                                 11
LE RÉFÉRENDUM
 DU 20 MAI 1980

      13
BULLETIN DE VOTE :

       14
Synopsis des résultats et des dépenses*

         RÉSULTATS :              Option du NON :          2 187 991       59.56 %

                                  Option du OUI :          1 485 851       40.44 %

         TOTAL DES BULLETINS VALIDES :                     3 673 842       98.26 %

         TOTAL DES BULLETINS REJETÉS :                        65 012         1.74 %

         TOTAL DU VOTE EXERCÉ :                            3 738 854        85.61 %

         TOTAL DES ÉLECTEURS INSCRITS :                    4 367 584

         MAJORITÉ POUR L’OPTION DU NON :                     702 140        19.11 %

         TAUX DE PARTICIPATION :                                            85.61 %

         MONTANT MAXIMUM PERMIS
         ( 0.50 $ / électeur x 4 244 514 électeurs) : 2 122 257 $

         COMITÉ « LES QUÉBÉCOIS POUR LE NON /
         COMMITTEE FOR QUEBECERS VOTING NO »
         (Président : Claude Ryan ) :

                 Ź Subvention de l’État (0.25 $ / électeur) :       1 061 128.50   $
                 Ź Sommes reçues de partis politiques :               987 754.04   $
                 Ź Contributions des électeurs :                       11 572.60   $
                 Ź Total du fonds :                                 2 060 455.11   $
                 Ź Total des dépenses engagées et acquittées :      2 060 455.00   $

         COMITÉ « LE REGROUPEMENT NATIONAL
         POUR LE OUI » (Président : René Lévesque) :

                 Ź Subvention de l’État (0.25 $ / électeur) :       1 061 128.50 $
                 Ź Sommes reçues de partis politiques :               683 000.00 $
                 Ź Contributions des électeurs :                      305 118.05 $
                 Ź Total du fonds :                                 2 049 246.55 $
                 Ź Total des dépenses engagées et acquittées :      2 047 834.00 $

----------
* Source : Directeur général des élections du Québec. La consultation populaire au Canada et au
Québec. 3e éd. Québec, Directeur général des élections du Québec, 2000, p. 39-42.

                                                     15
Ouvrages de référence

17. BEAUDRY, Lucille, François FOURNIER et Daniel VILLENEUVE. Le souverainisme politique au
      Québec, le Parti québécois et les courants indépendantistes 1960-1980, recueil
      bibliographique. Montréal, Université du Québec à Montréal, 1982. 103 p.

18. CÔTÉ, Pierre-F. L'administration d'un référendum selon la loi québécoise. Montréal, Université
      McGill, Programme d'études sur le Québec, 1994. 9 p.

19. DIRECTEUR GÉNÉRAL DES ÉLECTIONS DU QUÉBEC. « Le référendum de 1980 ». Dans La
       consultation populaire au Canada et au Québec. 3e éd. Québec, Directeur général des élections
       du Québec, 2000, p. 37-42. Coll. Études électorales.

20. DIRECTEUR GÉNÉRAL DES ÉLECTIONS DU QUÉBEC. Référendum non / référendum oui.
       Québec, Directeur général des élections du Québec, 1980. 28 p.

21. DUFRESNE, Nicole. Référendums (1989-1992) : bibliographie sélective et annotée. Québec,
      Assemblée nationale du Québec, 1992. 51 p. Coll. Bibliographie et documentation ; no 29.

22. DUFRESNE, Nicole. Référendums (1979-1989) : bibliographie sélective et annotée. 2e ed.
       Québec, Assemblée nationale du Québec, 1992. 22 p. Coll. Bibliographie et documentation ; no 45.

23. LÉVESQUE, Michel et Robert COMEAU. « Le référendum du 20 mai 1980 ». Dans Robert COMEAU et
       Michel LÉVESQUE, Partis politiques et élections provinciales au Québec : bibliographie
       rétrospective (1867-1991). Québec, Bibliothèque de l’Assemblée nationale, 1992, p. 318-335. Coll.
       Bibliographie et documentation ; 42.

24. MOULARY-OUERGHI, Josiane et Carmen VILLEMAIRE. Référendum québécois : bibliographie.
      Montréal, Éditions Bergeron, 1983. 276 p.

                                                  16
Études générales

25. ALLEN, Patrick. « Le référendum et la presse étrangère ». L’Action nationale, vol. 70, no 2 (octobre
       1980), p. 169-172.

26. ALLEN, Patrick. « La course vers la réforme constitutionnelle ». L’Action nationale, vol. 70, no 2
      (octobre 1980), p. 173-179.

27. ANGERS, François-Albert. « Les dangers d’une opération référendaire mal engagée et mal conduite
      (Notre référendum – II) ». L’Action nationale, vol. 70, no 2 (octobre 1980), p. 91-109.

28. ANGERS, François-Albert. « Mesure de l’échec. (Notre référendum – I) ». L’Action nationale, vol. 70,
      no 1 (septembre 1980), p. 13-29.

29. ATTALAH, Paul Michael. « Axes d’une recherche sur le référendum », Communication-Information,
       vol. 5, no 2-3 (hiver/été 1983), p. 65-106.

30. ATTALAH, Paul Michael. Representational features of media coverage in the Quebec referendum
      campaign. Montréal, McGill University, 1981. 12 p.

31. BALTHAZAR, Louis. « Les avatars d'un référendum ». Dans Raymond HUDON et Réjean PELLETIER
       (dir.), L'engagement intellectuel. Mélanges en l'honneur de Léon Dion. Sainte-Foy, Presses de
       l'Université Laval, 1991. p. 275-289.

32. BARBERIS, Robert et Pierre DROUILLY. Les illusions du pouvoir : les erreurs stratégiques du
      gouvernement Lévesque. Montréal, Éditions Sélect, 1980. 238 p.

33. BASTIEN, Frédérick. « En 1980, les français n’ont pas compris ». Dans Jack JEDWAB (dir.), À la
       prochaine ? Une rétrospective des référendums québécois de 1980 et 1995. Montréal, Éditions
       Saint-Martin, 2000, p. 95-98.

34. BAU, Jean-François. Historicité et identité nationale dans le discours référendaire québécois.
      Mémoire de maîtrise, Communication. Montréal, Université du Québec à Montréal, 1984. 223 f.

35. BEAUDOIN, Gérald-A. « Les aspects constitutionnels du référendum sur l'avenir politique du Québec ».
       Le Devoir (13 mai 1977), p. 5.

36. BEAUPRÉ, Viateur. « Tableaux pour une exposition fédéraliste ». L’Action nationale, vol. 70, no 8 (avril
       1981), p. 670-674.

37. BERGERON, Gérard. À nous autres : aide-mémoire politique par le temps qui court. Montréal,
      Québec/Amérique, 1986. 209 p.

38. BERGERON, Gérard. « René Lévesque et Pierre Elliott Trudeau (1980) : enfin le duel, mais toujours en
       un combat dissymétrique ». Dans Gérard BERGERON, Notre miroir à deux face : Trudeau,
       Lévesque : et, forcément, avec bien d'autres... Montréal, Québec/Amérique, 1985, p. 211-
       229. Coll. Dossiers documents.

39. BERGERON, Gérard. « Une crise du régime : le référendum sur la souverainté-association, la
      perception d’un demi-État ». Dans Gérard BERGERON, Pratique de l’État au Québec. Montréal,
      Québec/Amérique, 1984, p. 173-196.

                                                    17
40. BERGERON, Gérard. Syndrome québécois et mal canadien. Québec, Presses de l’Université Laval,
       1981. 297 p.

41. BERNIER, Gérald. « Les aspects économiques du débat : un dialogue de sourds ». Dans Québec : un
       pays incertain. Réflexions sur le Québec post-référendaire. Montréal, Québec/Amérique, 1980,
       p. 111-134.

42. BISAILLON Guy. Le référendum québécois et les conditions de changement. S.l., s.n., 1983. 63 p.

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