PIECE E ETUDE D'IMPACT - E6 Analyse des effets du projet sur l'environnement et mesures envisagées pour les supprimer, réduire ou compenser ...
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PIECE E > ETUDE D’IMPACT
E6 > Analyse des effets du projet sur l’environnement et mesures
envisagées pour les supprimer, réduire ou compenser –
Coûts des mesures environnementales
Volume 1
PIECE E > ETUDE D’IMPACT
E6 > EFFETS SUR L’ENVIRONNEMENT ET MESURES
VOLUME 1
2
SOMMAIRE
VOLUME 1 VOLUME 2
IMPACTS GÉNÉRAUX 5 > Impacts et mesures spécifiques EFFETS SPÉCIFIQUES ET MESURES
ET MESURES ENVISAGÉES .................4 à la phase chantier .............................50 ENVISAGÉES, DÉTAILLÉES
5.1 > Les installations nécessaires PAR SECTEUR ................................... 88
1 > Milieu physique .................................... 4 à la réalisation du chantier ........................ 50
5.2 > Dispositions générales .............................. 50 1 > Plaine de l’Est lyonnais.......................88
1.1 > Contexte climatique .....................................4 5.3 > Milieu physique .......................................... 50
1.2 > Sol et sous sol .................................................4 5.4 > Milieu naturel .............................................. 52 2 > Plaine de la Bourbre et du Catelan. 117
1.3 > Eaux souterraines ..........................................6 5.5 > Milieu humain ............................................. 53
1.4 > Eaux superficielles ........................................9 5.6 > Paysage et patrimoine .............................. 58
1.5 > Risques naturels ......................................... 14 3 > Collines du Bas-Dauphiné............... 162
6 > Bases travaux et bases de
2 > Milieu naturel .....................................15 4 > Avant-pays savoyard ...................... 222
maintenance .............................................58
2.1 > Impacts directs ........................................... 15 5 > Tunnel de Dullin-L’Epine ................ 266
6.1 > Pollution des eaux ...................................... 59
2.2 > Impacts indirects ........................................ 15
6.2 > Desserte de la base et des chantiers ....... 59
2.3 > Mesures ....................................................... 16
6.3 > Impacts sonores ......................................... 60 6 > Cluse de Chambéry .......................... 273
6.4 > Pollution lumineuse ................................... 60
3 > Milieu humain .....................................21 6.5 > Paysage ........................................................ 60
7 > Montmélian ...................................... 300
3.1 > Organisation spatiale – Infrastructures ... 21 6.6 > Socio-économie
3.2 > Propriété – foncier et bâti ......................... 22 des communes proches ........................... 60
8 > Tunnel de Chartreuse ...................... 310
3.3 > Activités économiques .............................. 22
3.4 > Urbanisme ................................................... 23 7 > Gestion des matériaux ......................60
3.5 > Servitudes et réseaux, équipements 9 > Combe de Savoie ............................. 324
7.1 > Données d’entrée ....................................... 60
et risques technologiques ........................ 24
7.2 > Bilans matériaux ......................................... 61
3.6 > Agriculture .................................................. 25 10 > Tunnel de Belledonne .................. 350
7.3 > Critères environnementaux
3.7 > Procédures d’aménagement foncier ....... 30
de choix des sites de dépôts .................... 70
3.8 > Sylviculture .................................................. 32 11 > Plaine du Canada ........................... 358
7.4 > Impacts potentiels et mesures
3.9 > Tourisme et loisirs ...................................... 32
d’insertion des sites de dépôts ................. 71
3.10 > Qualité de l’air ........................................... 33
7.5 > Présentation des sites de dépôts ............. 72 12 > Tunnel du Glandon ........................ 387
3.11 > Bruit et vibrations .................................... 34
7.6 > Valorisations – Transport .......................... 76
7.7 > Impacts et mesures spécifiques 13 > Saint-Jean-de-Maurienne ........... 390
4 > Paysage et patrimoine ......................44 au transport des matériaux ....................... 81
4.1 > Patrimoine culturel ..................................... 44
7.8 > Bilan .............................................................. 82
Coût des mesures
4.2 > Patrimoine archéologique ......................... 44 environnementales ................................ 395
4.3 > Paysage ........................................................ 44
3
PIECE E > ETUDE D’IMPACT
E6 > EFFETS SUR L’ENVIRONNEMENT ET MESURES
VOLUME 1
EFFETS DU PROJET SUR SON IMPACTS GÉNÉRAUX ET
ENVIRONNEMENT ET MESURES ENVISAGÉES MESURES ENVISAGÉES
8 $ G
F 7
&'
;
&9
- réaliser des ouvrages de drainage des eaux et de
C’est par une approche thématique que sont menées > la réduction dans un deuxième temps 1 > Milieu physique protection des talus, généralement constitués
( - de masques de protection, masques drainants,
mesures d’évitement, de réduction et de compensation nement, cette démarche consiste à proposer des dispo- &9
pour ces impacts. sitions limitant au maximum les impacts potentiels du ; ; &9
projet.
1.1 > Contexte climatique - acquérir éventuellement les parcelles impactées.
indirects, temporaires ou permanents pour chacune des
8 $ $
thématiques analysées. > la compensation dans un troisième temps
(hormis ceux liés à la qualité de l’air qui seront traités dans
En dernier recours, lorsqu’un impact ne peut être ni évité, 1.2 > Sol et sous sol
le paragraphe « qualité de l’air ») d’un projet d‘infrastruc-
La première partie de ce document «impacts généraux et ni réduit de manière satisfaisante, des mesures sont
&'
proposées à titre compensatoire (acquisition, création de 8 I
- à l’apparition de lentilles d’air froid à l’amont des
projet d’infrastructure ferroviaire, et souligne les impacts 1 27! impliquent le déplacement de grandes quantités de terres
&'
&'
$
qualitative et/ou quantitative. 8 de terrassement.
masses d’air froid depuis les versants vers le fond
Elle rappelle ensuite les grands principes d’insertion et la conception du projet, au même titre que les aspects 8
mesures mis en œuvre pour éviter, limiter et si nécessaire techniques. qui sont liés pour la plupart à la phase travaux mais qui
F G = 7 & 9 % %
! concernent également pour certains la phase exploita-
-
Les impacts et mesures relatifs à la phase travaux sont 8 &' &'
H &9
présentés de façon indépendante dans la section - lors des études d’Avant-Projet Détaillé et de Projet,
; % %
" # $ % ! > 1.2.1 Présence de terrains compressibles
$ &9
&9
- à un accroissement de l’ensoleillement dans les
La seconde partie du présent document étudie les - lors des études d’exécution et de la phase travaux, > Impacts potentiels
&9
$ % $ - 8 =
- à une augmentation de l’humidité atmosphérique
mesures prévues par le maître d’Ouvrage pour éviter, tions environnementales. J
et de la teneur en eau du sol lors des passages en
réduire ou compenser ces impacts. Pour chaque secteur, un principe de progressivité du niveau $-
!
les mesures présentées dans la première partie générale d’études qui prévaut pour la conduite des études envi- tion de la pérennité de l’ouvrage. Ce risque concerne prin-
s’appliquent, même si cela n’est pas systématiquement ronnementales et techniques, relatives à un grand projet $
rappelé. d’infrastructure de transport.
8 1 niveau des thalwegs humides.
De manière générale, les mesures sont présentées en aquatiques notamment aura vocation à être précisées
&' $ :; > Impacts du projet
Projet Détaillé et de Projet en vue de la préparation des Les terrains traversés par le tracé et recensés
> l’évitement dans un premier temps dossiers au titre du code de l’environnement, volet eau et 1 &'
( milieux aquatiques (police de l’eau). - le long du canal du Catelan (secteur
K 7
forts, qui concernent généralement des enjeux faisant Dans la présente étude, les méthodes utilisées pour ;
4
IMPACTS GÉNÉRAUX ET MESURES ENVISAGÉES
1 > MILIEU PHYSIQUE
( > matériaux, ainsi que les principaux résultats, les impacts
% présence de cavités souterraines $ % $
- concernent principalement la phase travaux, notamment
$ $ $ ' 8$ 1 $ $ > Impacts potentiels en lien avec les circulations sur les voies routières, et sont
- purge éventuelle des formations hydrophiles &' 8 $ H&' " ^ 1 %
; ; 1 ; &9 ; du présent document.
; ; % = F - la fragilisation du toit d’une cavité souterraine
revêtu) et des rejets. pré-existante, > Impacts du projet – Mouvement des terres
Les impacts de ces méthodes (purge, pré-chargement) Pour les passages en tunnel, des reconnaissance et études ; % G ! La réalisation d’environ 145 km de ligne ferroviaire (sans
sur les circulations d’eau et les mesures associées sont géotechniques lourdes et approfondies des terrains les aménagements de ligne existante sur le secteur de
présentés dans la partie ci-après « eaux souterraines ». concernés en surface permettront d’évaluer avec préci- > Impacts du projet 1.2.2 Présence de décharges mettre en place. sées ne sont pas réputées à risque de cavités naturelles. importants.
Concernant les cavités anthropiques, le secteur de la Tour Les matériaux excavés sont classés en trois catégories,
> Impacts potentiels > Risques potentiels de chutes de blocs du Pin a connu des exploitations de lignites. Les études '
Lors des terrassements, la découverte d’anciennes Le passage du tracé à proximité de versants escarpés menées par la SNCF montrent que le tracé ne recoupe pas ; {& ' ;
décharges ou de sols pollués, répertoriés ou non, est H G 1 ! -
! $ = $ &9
pour l’exploitation de la ligne ferroviaire, ainsi qu’éventuel- ; |& '
> Impacts du projet lement pour les riverains. 2 &9
Le projet traverse l’ancienne décharge de Grenay. ; }& '
> Dispositifs de protection du projet Les reconnaissances géotechniques détaillées, systé- $ !
Les études trajectographiques ont montré que certains matiquement réalisées avant le démarrage des travaux, 8 1 1 -
$ $! 8 lité sur le projet. Ceci implique la nécessité de trouver des
> % 1 particuliers indépendamment du projet et nécessiteraient G $ ] -
pollués, à la purge du site et à une évacuation des maté- &' de cavités souterraines (naturelles ou anthropiques) est 1
riaux dans un centre de stockage agréé, adapté à la nature ; Impacts du projet – Glissements de terrains X &' sionner des nuisances sur les itinéraires d’acheminement : 1
Le tracé traverse à quatre reprises, dont trois lors de ; &9 de ces matériaux. F ]7
passage en tunnel, des terrains présentant un risque de ; &9 ? 1 $ 1
&' X ' externe au projet implique le recours à des ressources F $ $ 1;
- passage en tunnel (Chartreuse) sous des terrains ; 1 &9 supplémentaires et donc un coût environnemental pus contraintes topographiques ou géotechniques du terrain)
présentant des risques de glissement sur les ; ; &9 lourd. sera systématique. Elle sera recherchée par l’optimisation
communes de Saint Cassin et d’Apremont, ; $ ; ! En cas de matériaux excédentaires, la recherche de possi- de la géométrie de détail et du mouvement des terres du
- passage en tunnel (Belledonne) sous des terrains Q ] - projet, dans le cadre d’une stratégie de valorisation des
présentant des risques de glissement sur la ! 8 ] $ & ' matériaux présentés dans pièce E05 de l’étude d’impact.
R ;T ;
PIECE E > ETUDE D’IMPACT
E6 > EFFETS SUR L’ENVIRONNEMENT ET MESURES
VOLUME 1
1.3 > Eaux souterraines $ K Concernant les dispositions constructives en
- ; % R V ; ; $ Q
Les impacts d’une infrastructure linéaire de transport $ nouveau saut de mouton, G -
ferroviaire sur les eaux souterraines peuvent être de F 7! - entre le hameau du Chanet et l’aire de service $
1 &' autoroutière du Guiers à Romagnieu, $ &'
; # $ ; ] ; % 1
IMPACTS GÉNÉRAUX ET MESURES ENVISAGÉES
1 > MILIEU PHYSIQUE
Cet état des lieux qualitatif et quantitatif concernera les Pollution accidentelle - sur la mise en qualité des opérations d’expédition, de procédures prédéterminées selon le niveau de gravité
1 F Les statistiques d’accidentologie mettent en évidence ] qui permettent l’arrêt des trains et la mise en coordination
cours d’eau situés à proximité des futurs chantiers et du le haut niveau de sécurité du transport ferroviaire de $ FT:W ; de tous les acteurs, en premier lieu les services de secours
7! # " 8 matières dangereuses. Les risques d’impacts sur la T : W &' et les professionnels de l’industrie chimique concernés.
l’Eau ». L’arrêté précisera le protocole de suivi. $ 1 &' ] $
Les impacts peuvent être temporaires (pollution acci- du wagon ), Les mesures mises en place doivent permettre de contenir
- - sur la formation et l’information des conducteurs, &'
> 1.3.2 Impacts qualitatifs ; ] - arrêt des pompages et prélèvements d’eau (AEP,
17 % wagons par la SNCF avec un mandat des ministères, 7 % 1 &9
Les impacts qualitatifs potentiels d’une infrastructure de péril le milieu récepteur. et la « révision » régulière des wagons. - enlèvement immédiat des terres souillées pour
transport terrestre sur la qualité des eaux souterraines
PIECE E > ETUDE D’IMPACT
E6 > EFFETS SUR L’ENVIRONNEMENT ET MESURES
VOLUME 1
L’entretien de la voie Le choix des techniques de maîtrise de la végétation doit nement, vise la réduction de 50% de l’usage des pesti- # $ %
La végétation est une cause importante de dégradation 1 ! 8
de la voie et de la plate-forme. &' monde ferroviaire devront donc être poursuivis.
? %&' ; & ' Dans le cas de passages du tracé dans le périmètre de
; & ' 29000 km de lignes à traiter à un coût maîtrisé, protection d’un captage AEP en exploitation, Les mesures
% - des plages d’entretien à durée limitée, souvent la I'
$ nuit qui nécessitent de trouver des méthodes de L’épandage de produits phytosanitaires est interdit en ; &9
% maîtrise de la végétation à haut rendement, J - réalisation de fossés étanches collectant les
; J - des accès extérieurs à la plate-forme parfois et pour éviter tout ruissellement vers le milieu naturel. 1 &9
s’intercalant entre la roue et le rail, limités qui nécessitent d’intervenir depuis le : % &' ;
; réseau, 8 - % 1 &9
sur la voie ou sur le personnel au sol. ; mètres de protection des captages d’alimentation en eau - rejet des eaux collectées dans le milieu naturel
La maîtrise de la végétation dans les emprises ferro- protégés qui interdisent l’utilisation de certaines F:?U7! $ -
techniques (thermiques notamment). 8 ; tion en aval hydraulique et en dehors des péri-
&' Pour toutes ces raisons, les méthodes chimiques de pour la protection de la ressource en eau limitera natu- &9
- de pérennité de l’infrastructure, = rellement la colonisation de la voie et des pistes par la ; &9
- de sécurité ferroviaire, mieux adaptées. végétation. - consignes d’entretien de la plate-forme et des
- de sécurité du personnel, # 1 ] ? $ $ $ % F
- de sécurité incendie. au printemps. Ce traitement peut être complété d’un G 1 ! 1 $7 &9
Pour assurer ces impératifs de pérennité de l’infrastruc- G ; G
= - végétation. ] $ !
! U La campagne de traitement annuel se déroule ainsi de > Impacts du projet En cas d’impact sur la qualité de la nappe, le maître d’ou-
; &' % ; ! Le projet passe dans le périmètre de protection (ou à vrage mettra en œuvre les solutions alternatives d’ali-
Bien que les traitements phytosanitaires proximité immédiate) de plusieurs captages d’alimenta-
ne soient appliqués qu’aux surfaces stric- F:?U7&' « impacts quantitatifs ».
tement nécessaires, ils peuvent générer ( &'
! - des captages AEP du Loup et de la Ronta à
Satolas et Bonce, # $ %
Les opérations de traitement sont réali- ; V 
IMPACTS GÉNÉRAUX ET MESURES ENVISAGÉES
1 > MILIEU PHYSIQUE
( G d’eau.
- Dès ce stade, la ligne a été étudiée de façon à ne pas Dérivation et rescindements
tances dangereuses et/ou polluantes, les nappes situées 1 - Dans le cadre du projet, des aménagements et dériva-
en dessous risquent d’être impactées fortement. &' tions peuvent s’avérer nécessaires. Deux types de dériva-
; % 1 &&9 &'
$' - à respecter les répartitions, directions et vitesses - les dérivations provisoires, nécessaires pour la
&9 construction à sec des ouvrages de franchisse-
Les tunnels sont équipés d’un réseau séparatif d’une ; % $ $ ment des cours d’eau ou, au cas par cas, pour des
1 F ]7 &9 contraintes de phasage des travaux.
hydrogéologique, d’autre part des eaux du seul tunnel. ; % % ; $ &'
Les dispositifs de collecte des matières dangereuses et J &9 ; Photographie – Technique végétale sur cours d’eau
1 ! ; % ouvrage hydraulique dans le cas d’un réta- $ %
F $ 7
Les eaux des tunnels seront collectées par un dispo- faune lorsque nécessaire. ;
sitif étanche permettant de maîtriser une pollution ? $ 1 ]
! % F 1 7 matériaux.
de rétention dimensionné pour recueillir le volume de 1 2 vers un autre ou En phase chantier, quasiment tous les cours d’eau
1 `@ % {|@ !
m3! R 1 ! ? $ Conformément aux articles R214-1 et suivants du code
situé à une des têtes ou aux deux têtes de chaque tunnel. pourrait donc craindre que le franchissement des cours de l’environnement, ces aménagements ne devront
8 z $&' pas avoir d’impact sur les écoulements des cours d’eau
$ - un exhaussement de la ligne d’eau en amont de la concernés et ils seront donc dimensionnés en consé-
agréé. ligne nouvelle risquant d’augmenter la fréquence quence. On notera par ailleurs que ce type d’interven-
&9 tion sur les cours d’eau peu être particulièrement préju-
8 1 $ - un resserrement et une accélération des vitesses $& ' 5 mois après les travaux de dérivation
1 ! &9
$! ? ; les corridors écologiques que forment les cours d’eau. Zones inondables
détaillées ci-après dans la partie relative aux eaux $ $ ( G
! &9 $ $&'
; - l’aggravation des inondations en amont de l’in-
1- Les mesures préventives suivantes vis-à-vis des rescinde- frastructure en provoquant un rehaussement de la
1.4 > Eaux superficielles 1 ments et des dérivations des cours d’eau seront mises en &9
&' - le resserrement et accélération des vitesses au
De même que pour les eaux souterraines, les impacts ! - accompagnement des rescindements et dériva- &9
1 - ( &' ; -
1 &' favoriser l’apparition de mouilles au pied de ceux-ci. ; &9 1 G
- impact quantitatif sur les écoulements ; - &9
&9 &9 - la concentration des écoulements vers les
- impact qualitatif. ; - $
% &&9 initiaux, les volumes ruisselés et les temps de
> 1.4.1 Impacts quantitatifs Le dimensionnement des ouvrages hydrauliques de fran- ; &9
chissement des cours d’eau sera réalisé suivant le cumul cours d’eau, conformément à l’état initial ou avec ; -
> Impacts potentiels &' $ - $ -
- Prise en compte de la crue centennale (ou de ! $ 1 &9
Hydraulique la plus haute crue historique connue si elle est ; - ; 1
8 supérieure), giant l’utilisation de techniques végétales, partout rivières et des canaux.
présentant des écoulements permanents ou intermit- ; U J où les impératifs techniques permettent de ne pas Les impacts d’une infrastructure linéaire sur les champs
tents. Le projet génère sur les écoulements hydrau- avoir recours aux enrochements. d’expansion de crue d’un cours d’eau sont appréciés
$ ; U - 1 &'
! nuités écologiques. 2 niveau de la ligne d’eau induite par le projet (en cm), le
Les études hydrauliques, menées lors de la phase F 3).
d’Avant-Projet-Sommaire, ont permis de dimensionner paramètres géométriques (surface, pente), pédologiques
! " #
bâti).
9
PIECE E > ETUDE D’IMPACT
E6 > EFFETS SUR L’ENVIRONNEMENT ET MESURES
VOLUME 1
> Impacts du projet 8 Nom du cours d’eau franchi Commune Remarques/
d’eau sera dimensionné pour une crue centennale, ou (air libre et tranchée-couverte) franchissement
Franchissement de cours d’eau pour la crue historique si celle-ci est supérieure.
Canaux de la Bourbre et du Chamagnieu Pont-rail
Les principaux cours d’eau franchis par le tracé d’ouest U $
Catelan,
en est ainsi que les ouvrages de franchissement prévus sera maintenue, conformément aux orientations de la
;! W - circulaire du 24 juillet 2002. La transparence hydraulique Ruisseau de Gonas Frontonas Dalot
chissements de cours d’eau se feront selon les enjeux correspond à l’aptitude que possède un ouvrage ou un La Vieille Rivière Frontonas Rescindement, dérivation,
environnementaux par des ouvrages de type viaducs, % 1 rescindement
pont-rails ou dalot/voute, mais en aucun cas avec des 1! ^ Dalots
! 8 - $ $ Canal de Saint-Marcel, Saint-Marcel-Bel-Accueil Dalot
sitera leur dérivation ou un rescindement. niveau des plus hautes eaux connues, ne réduit pas la
De façon générale, les ouvrages hydrauliques de G 1 Canal du Catelan Saint-Marcel-Bel-Accueil Pont-rail
traversée (dalot ou pont-rail, voire viaduc) sont dimen- inondations ou n’augmente pas leur étendue, n’inten- Dérivation
sionnés par des méthodes de calcul classiques, sur la 12 Canal de Mozas Bourgoin-Jaillieu Dalot
La Bourbre Serezin-la-tour Viaduc
historique si celui-ci est supérieur. Ce dimensionnement ! (
L’Hien Cessieu Pont-rail
doit permettre des incidences hydrauliques compa-
1 ! 8 Dérivation
au minimum un tirant d’air3 de 0,50 m, relatif au phéno- 8 FV K Canal des Marais Saint-Victor-de-Cessieu Dérivation - OH
mène de transport solide dans les cours d’eau de cette IMPACTS GÉNÉRAUX ET MESURES ENVISAGÉES
1 > MILIEU PHYSIQUE
Le passage en tunnel sous des cours d’eau peut dans #+
8
des pertes. Ce risque est fonction de l’épaisseur et des G G F 27
$ ! \ $ ! 8
H % $
concernés par ce risque d’impact. Ils sont systémati- surfaces inondées, pour chaque occurrence de crue.
$ 8 &'
mesures sectorielles ci-après. Parmi ceux-ci, les plus ;
&' $ &9
- Le ru de l’Enfer (tunnel de Bourgoin-Ruy), ; G
- Le Tier (tunnel de Chartreuse), ; $
- le Bréda (tunnel de Belledonne). &9 %
{`@ @@@ 3 &&9 #
Les eaux d’exhaure des tunnels constituent un apport pour la procédure d’autorisation au titre du code de l’Environnement, volet
1 ! eaux et milieux aquatiques.
Selon la capacité hydraulique des milieux récepteurs, ; &9
1 ; % 1 %
H ! l’eau jusqu’à une cote minimale située à 50 cm au-dessus du niveau des plus
Schéma – Imperméabilisation par jet-grouting hautes eaux (protection des pieds de talus).
!* $
Franchissement de zones inondables
8 % G
Le projet traverse de plus trois cours d’eau en tranchée-
( % F ! ; 7!
! 8 ;
chantier seront mises en place sur les tronçons de tunnel ;! # -
au niveau de cours d’eau pour lesquels il existe un risque NOM COURS LINEAIRE DE ZI Volume prélevé à la PPRI ou atlas des
% SECTEUR
D'EAU TRAVERSE (m) zone inondable (m3) zones inondables
! Canal du Catelan 7 785 Remblai
reconnaissances à l’avancement (forages en avant du Ruisseau de la Crue biennale 14 000 m3
front de taille). Trois solutions d’étanchement pourront Plaine de la
!*$ Bourbre et
Modurière Crue décennale 37 100 m3
H I
du Catelan Canal de Saint- 3 015 Remblai Crue centennale 74 500
$ 1 " &' Savin m3 PPRI de la Bourbre
- par injection depuis la surface pour créer une Canal de Mozas Moyenne
U & ' 8 La Bourbre 115 Remblai 710 m3
- .Collines du
assuré en phase chantier par dérivations provisoires. Le L'Hien 565 Remblai 30 500 m3
F $ ; 7 &9 Bas
dimensionnement de la solution choisie tiendra compte Ru de l'Etang Non disponible
; % Dauphiné 40 Remblai
! \ malin
&9
1 28 600 m3 Atlas des zones
; Avant Pays
réalisées. Savoyard
Le Guiers 265 Remblai inondables du
G - Guiers
U 1 &' 8
tiellement drainante. Ruisseau des Non disponible
! 8 515 Remblais
En phase exploitation, ces sections de tunnel seront Marais
recréé au dessus-de la tranchée-couverte (conservation Cluse de
Canal de Terre Ligne Non disponible
PPRI de la Leysse
! 8 Chambéry 1080 et de ses affluents
en phase chantier des matériaux existant en lit mineur du Nue existante
préconisées seront choisies dans le détail et soumises à
cours d’eau). Les fonctionnalités écologiques seront réta- Leysse Viaducs Non disponible
la validation des acteurs locaux concernés (communes et
1 &' 550 Remblai Non disponible
services de l’Etat). Atlas des zones
- respect de la morphologie initiale du cours d’eau Montmélian L'Isère Ligne Non disponible
( ] 2 450 inondables de
F 7 ; existante
l'Isère dans la
H - Combe de Supérieur à 50 000 m3
F L'Isère 4 210 Remblai Combe de Savoie
1 F ! Savoie
27
$ % 17! Tunnel de
Installations de chantier de Détrier en zone inondable du Bréda
; F 7 Belledonne -
En cas d’impact hydraulique des eaux d’exhaure de
- plantation d’une végétation adaptée de milieux très Non disponible
PPRI de l’Arc
H ! Plaine du proche
aquatiques et humides, L'Arc Remblais approuvé le
- pêches de sauvegarde si nécessaire. Canada (-de
11/10/1999
50m)
Les solutions proposées seront soumises à validation Saint-Jean- Non disponible PPRI de l’Arc
1 ! Tranchée
de- Torne 195 approuvé le
couverte
Maurienne 11/10/1999
11PIECE E > ETUDE D’IMPACT
E6 > EFFETS SUR L’ENVIRONNEMENT ET MESURES
VOLUME 1
Franchissement de zones humides #+ Surface zone humide Habitats humides TOTAL
( H $ G Zone humide
DREAL sous emprise (en référencés par Ecosphère par
m²) et non inclus dans les secteur
G - ( G surfaces DREAL (m²)
1 G $ &' Plaine de la Bourbre et du Catelan
H ! 8 G - ; 1
Confluence Bourbre-Catelan 243000 457 500 0 457 500
% 1
ci-après. Elles seront précisées lors des études de détail, @ &9 Marais dit "Catelan Moyen" 214500
pour la procédure d’autorisation au titre du code de l’en- - la transparence hydraulique est assurée grâce Collines du Bas Dauphiné
8200 18 600 26 800
vironnement, volet eau et milieux aquatiques. 1 $ - Marais dit de la Tour 8200
8 G - &9 Avant Pays Savoyard
tant les enjeux environnementaux correspondent aux - des mesures compensatoires seront mises en Marais et tourbières de la rivière Bièvre 1400
G (T?:8 T ];: place pour les impacts résiduels. Elles tiendront Le Guiers 7300 39 400 41 500 80 900
déterminées selon le critère pédologique (présence compte de la notion d’équivalence en termes de Les Baronnes, bords du Guiers 3900
7 ! G " $ 1 Marais d'Avressieux 26800
humides sont en léger décalage celles présentées dans !
Cluse de Chambéry
les cartes du milieu naturel, référençant uniquement les au SDAGE, elles seront ainsi recherchées dans le
% ! 8 Zone humide du Fromaget 900
H % 78 500 10 800 89 300
hauteur de 200% de la surface perdue (disposition Boisement humide de la Combe 20000
1 G bK;b R(:^? T ];IMPACTS GÉNÉRAUX ET MESURES ENVISAGÉES
1 > MILIEU PHYSIQUE
;
% 1 &9
- rejet des eaux collectées dans le milieu naturel
$ -
8$ tration en dehors des périmètres de protection.
récepteur, il est nécessaire de prévoir un dispositif de - mise en place d’un troisième rail
z H ; &9
F z - - consignes d’entretien de la plate-forme et des
taire lié au projet ou de casser son énergie). Le projet $ F
&' phytosanitaire).
; H & ' 8
$ I
F ; moyenne est la mise en place d’un troisième rail.
dimensionné en fonction de la capacité d’évacua-
tion des exutoires). ? 1
; & ' d’évacuer des eaux, résultant de l’interception d’écoule-
d’ouvrage de fuite à part une surverse et leur ! 1
¤ 1 - par leurs caractéristiques physico-chimiques, peuvent
ciel est moins adapté. L’évacuation de l’eau se fait $
% seront rejetées, par exemple du fait d’une température
!
! Les impacts et les mesures relatifs à l’exhaure en phase
$ G $
! # - : %; ! > 1.4.2 Impacts qualitatifs présente partie.
&9 Les impacts et les mesures relatifs à une pollution acci-
; Q > Impacts potentiels dentelle en tunnel sont présentés dans la partie eaux
permettant d’éviter l’érosion des sols à l’aval du Les impacts et mesures génériques relatifs aux pollutions souterraine ci-avant.
' accidentelles et à l’utilisation de produits phytosanitaire
; &' - $ 1 # $ -
diculairement à la pente, il permet de restituer mêmes que ceux présentés dans la partie impacts et . /
l’écoulement sous forme laminaire en évitant un mesures sur les eaux souterraines ci-avant.
rejet concentré en sortie d’ouvrage hydraulique. 8 1 $
Cela permet d’éviter l’érosion à l’endroit du rejet. > Impacts du projet sont pas mélangées avec celles du tunnel (réseau sépa-
Le tracé passe à proximité et franchit des cours d’eau 7 H
% le projet.
d’écoulement existant. de leur qualité des eaux, des milieux et de la faune 8 1
; $ &' piscicole. 1
du rejet, et également de restituer l’écoulement R &' U U ! 1 ! ? J-
sous forme laminaire en évitant un rejet concentré R & ' K K ^ cilement supporter des apports d’eau supplémentaires.
en sortie d’ouvrage hydraulique. l’Isère. ( H
U dans un cours d’eau plus important et plus éloigné.
8 &' chantier génie civil (en tête de puits ou de descen- Si nécessaire, en fonction de la qualité physico-chimique
; &9 derie de tunnel), les mesures sont présentées dans la 1 1 1
; J - sera mis en place en tête de tunnel (à l’une ou aux deux
ment induite par le projet. présente partie. H
tunnel). Il aura une fonction de traitement (par exemple
Vues en plan d’une raquette enrochée pour adapter la température ou décanter les matières en
7 H !
&' 8 $
I
&'
;
- réalisation de fossés étanches collectant les eaux,
13PIECE E > ETUDE D’IMPACT
E6 > EFFETS SUR L’ENVIRONNEMENT ET MESURES
VOLUME 1
> Prise en compte du SDAGE Rhône-Méditerranée périmètre de protection rapproché par un projet 1.5 > Risques naturels ; =
Les principales orientations du SDAGE (Schéma d’infrastructure linéaire et précise la présence 1 ;G&'
Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux) d’éléments dans les documents d’incidence, les 8 1 $ G ;
T ];IMPACTS GÉNÉRAUX ET MESURES ENVISAGÉES
2 > MILIEU NATUREL
2 > Milieu naturel 8
&'
! :
les chiroptères et particulièrement les femelles,
pénètre dans des espaces relativement vierges en
&9
> l’évitement dans un premier temps ? F
Les impacts potentiels d’un projet ferroviaire sur les ( colonie et les terrains de chasse alors qu’au à proximité ou en souterrain) quatre sites Natura
1 - |@@@& ' 8 ¥|@@@ #
viennent en phase travaux, principalement lors du déga- forts, qui concernent généralement des enjeux faisant ne se déplacent que peu ou pas à l’extérieur du collines du Bas-Dauphiné, le site N2000 des
F ! =! 8 R F
27 1 - conduite au stade de la conception du projet. % - par le projet), le site N2000 Plaine du Canada-Les
! H F > la réduction dans un deuxième temps &9 Hurtières, le site N2000 Avant-pays savoyard.
en phase travaux) ou permanents (liés à l’infrastructure, au ( ; U & '
27! naturel, cette démarche consiste à proposer la réduc-
Les impacts sont évalués en confrontant les caractéris- tion des impacts potentiels les plus forts ne pouvant être 2.2 > Impacts indirects
$ $ G - évités, qui concernent généralement des enjeux faisant agiles, tout particulièrement pour le Crapaud
téristiques techniques du projet. L’analyse comprend ! commun mais aussi la Salamandre tachetée, L’impact indirect principal peut résulter des opérations
un recensement des impacts écologiques avérés et > la compensation dans un troisième temps le Crapaud calamite et les Tritons, lorsque ces d’aménagement foncier éventuellement engagées pour
1 Lorsqu’un impact ne peut ni être évité, ni réduit de G compenser l’impact du projet ferroviaire sur les exploi-
faune, prenant en compte les impacts directs et indirects, manière satisfaisante, des mesures sont proposées à ! ? tations agricoles. Ces aménagements fonciers peuvent
temporaires ou permanents, en période de travaux ou titre compensatoire (acquisition, création de milieux de {BB Impacts directs fois l’emprise. Les principaux impacts indirects liés aux
ment, une dérogation à la réglementation sur les espèces bB ¦ % opérations d’aménagement foncier induites par le projet
;H " % 8 1 &' ! B{ © &'
condition qu’il n’existe pas d’autre solution satisfaisante et - au risque de mortalité ! U ` - la régression des espaces prairiaux extensifs
que la dérogation ne nuise pas au maintien, dans un état - Pour l’avifaune, il s’agit d’un risque de morta- espèces présentes dans cette forêt, deux autres (retournement et mise en culture des prairies,
lité par collision avec les caténaires et éven- R 27 &9
concernées dans leur aire de répartition naturelle ». tuellement les trains, notamment pour les W $ - l’homogénéisation du territoire agricole suite
Ces dérogations ne peuvent être accordées, dans le cadre ! 8 - J " à la réorganisation du parcellaire se traduit par
de projet d’infrastructure, que « dans l’intérêt de la santé naires représentent un risque plus élevé de par ! une augmentation de la taille des parcelles et des
$ - leur permanence dans le paysage. Le passage RR?8?W ª 8>(? {BB¦7! reproduction, d’alimentation, d’estivage, d’hiver-
$ &9 - au risque de pollutions saisonnières liées au 27 -
H - ; U $ -
! ¥U¥ F $ ¤ - pouvant être entraînés dans les cours d’eau par 12&9
National de Protection de la Nature). ture ligneuse est implantée plus ou moins &9 ; G F
8 perpendiculairement au tracé, ce qui va amener - au risque de pollutions sonores entraînant un 27 &9
de mesures concrètes de suppression ou de réduction les chiroptères à franchir la voie et donc générer ! 8 $ % ; $ ; -
$ ! W - tionnelles entraînant la fermeture des milieux par
mesures compensatoires. Les principes généraux et les lités de collisions sont à relativiser en fonction de 1 FUz {BB@7 &9 &9
exemples exposés ci-après ne sont pas exhaustifs. Les la fréquence de circulation des trains pendant la - au risque de prolifération d’espèces végétales ; $
$ % $ H plage horaire correspondant à la phase d’acti- FT 1; T ¬
écologique sont présentées dans la partie suivante vité des chiroptères. Sur ce point, Il est à noter : ¬ K 27 % $ $! (
F# $ % $ 7! 8 que pour la plupart des espèces de chirop- F: 7 $ F
$ % tères l’activité commence au crépuscule, soit les milieux naturels contigus à l’infrastructure. d’espèces) d’un peuplement d’oiseaux nicheurs
peu avant ou peu après le coucher du soleil. Le Rappelons que les infrastructures linéaires consti- G
partie. - du linéaire de haies par unité de surface (Sétra,
également induire de fortes variations dans les sion des espèces invasives. Ce phénomène est 2005).
d’autant plus prégnant lorsque l’infrastructure
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