Plan de Protection de l'Atmosphère de l'agglomération grenobloise 2022 2027 - Concertation préalable du 21 mai au 18 juin 2021

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Plan de Protection de l'Atmosphère de l'agglomération grenobloise 2022 2027 - Concertation préalable du 21 mai au 18 juin 2021
Plan de Protection
de l’Atmosphère de l’agglomération
grenobloise 2022 - 2027
Concertation préalable
du 21 mai au 18 juin 2021
Plan de Protection de l'Atmosphère de l'agglomération grenobloise 2022 2027 - Concertation préalable du 21 mai au 18 juin 2021
Plan de Protection de l'Atmosphère de l'agglomération grenobloise 2022 2027 - Concertation préalable du 21 mai au 18 juin 2021
Avant-propos

SOMMAIRE          I. Résumé de la démarche
                    . Introduction
                    . La révision du Plan de Protection de l’Atmosphère de l’agglomération
                    (PPA) grenobloise
                    . Les acteurs concernés
                    . La concertation préalable et le calendrier

           P5   II. Comprendre la pollution atmosphérique
           P6   La pollution atmosphérique : un enjeu sanitaire et réglementaire

                  III. Le PPA : un document clé pour la lutte contre la pollution
                  atmosphérique
                    . Qu’est ce qu’un PPA ?

                  VI. Synthèse de l’état de la qualité de l’air dans la région
                  grenobloise
                    . Le suivi de la qualité de l’air
                    . Situation actuelle locale
                    . Scénario tendanciel d’évolution de la qualité de l’air en 2027
                    . Analyse sectorielle des émissions de polluants
                    . Le rôle des citoyens

                   V. Vers un troisième PPA
                     . Étapes
                     . Périmètre
                     . Objectifs du PPA 3
                     . Plan d’actions prévisionnel
                     . Glossaire
Plan de Protection de l'Atmosphère de l'agglomération grenobloise 2022 2027 - Concertation préalable du 21 mai au 18 juin 2021
Plan de Protection de l'Atmosphère de l'agglomération grenobloise 2022 2027 - Concertation préalable du 21 mai au 18 juin 2021
II.
      Comprendre la pollution
      atmosphérique
Plan de Protection de l'Atmosphère de l'agglomération grenobloise 2022 2027 - Concertation préalable du 21 mai au 18 juin 2021
6          Dossier de concertation -	II. Comprendre la pollution atmosphérique

    La pollution atmosphérique :                                                         Quelle différence ?
    un enjeu sanitaire et réglementaire                                                       Les émissions
                                                                                              correspondent aux quantités de polluants directement
    De quoi parle t-on ?                                                                      rejetées dans l’atmosphère par les activités humaines ou des
                                                                                              phénomènes naturels.

    T
          oute substance rejetée dans l’atmosphère issue, directement ou
                                                                                              Les concentrations
          indirectement, des activités humaines est un polluant atmosphérique.
          La pollution de l’air est donc une altération de la qualité de l’air due à          caractérisent la qualité de l’air que l’on respire. Les
    ces substances. Cependant lorsqu’on parle de l’impact de la pollution sur la              concentrations de polluants dans l’atmosphère sont
    qualité de l’air, on s’intéresse aux polluants ayant un impact direct sur la santé        dépendantes à la fois de l’intensité de leurs émissions dans
    humaine et sur l’environnement.                                                           l’air mais aussi des conditions météorologiques et de la
                                                                                              topographie (phénomènes de diffusion).
     On distingue deux types de polluants :
                                                                                              L’exposition
                                                                                              est le fait pour une personne d’être contrainte de respirer
     „ Les polluants primaires, directement émis dans l’atmosphère :                          un air d’une certaine qualité. L’exposition dépend donc
                                                                                              directement des concentrations de polluants dans l’air.
          ƒ Dioxyde de soufre (SO2), monoxyde de carbone (CO), Oxyde d’azote
            (NOX)
          ƒ Composés organiques (COV, etc.), inorganique (ammoniac NH3,
            mercure Hg, etc.) ;
          ƒ Particules (débris végétaux, combustions, poussières désertique, etc.)
            PM10 (diamètre > 10 µm) et PM2,5 (diamètre < 2,5 µm)                                             Il ne faut pas confondre
                                                                                                  pollution de l’air et gaz à effet de serre (GES)
     „ Les polluants secondaires, formés dans l’atmosphère suite à des réactions
       physico-chimiques.                                                                 „ Les polluants de l’air, composés de gaz toxiques ou de particules nocives,
                                                                                            ont un effet direct sur la santé et les écosystèmes.
          ƒ Ozone (O3) ;
          ƒ Dioxyde d’azote (NO2) ;                                                       „ Les GES sont responsables du changement climatique. Ils restent très
                                                                                            longtemps dans l’atmosphère, mais ont peu d’effets directs sur la santé
          ƒ Particules en suspension ou aérosols : organique ou inorganiques PM
                                                                                            (à l’exposition notable de l’ozone, qui est aussi un polluant de l’air
            10 (diamètre < 10 µm) et PM 2,5 (diamètre < 2,5 µm).
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7           Dossier de concertation -	II. Comprendre la pollution atmosphérique

    Pollution chronique vs pic de pollution                                                         Pollution locale vs pollution importée

    „     On      parle   de    pollution                      peuvent se transformer en            „    On parle de pollution locale,            poussières du Sahara arrivant
          chronique lorsque la pollution                       polluants secondaires,                    lorsque les émissions de                 sur l’agglomération grenobloise
          de l’air est due à la présence                     ƒ lorsque l’air est froid, plaquant         polluants     atmosphériques             au printemps en sont un bon
          répétée     et   continue    de                      les polluants au du sol en                et les lieux de pollutions se            exemple,
          polluants atmosphériques.                            période        hivernale     (pics        situent dans une même zone
                                                                                                         géographique.                         „ La persistance du polluant dans
                                                               particules et oxydes d’azote),
                                                                                                                                                 l’air. En effet, certains polluants
    „     On parle de pic de pollution                       ƒ lorsqu’il fait chaud et ensoleillé   „    On parle de pollution importée          ne restent présents dans l’air que
          lorsque la concentration de                          en période estivale, favorisant           lorsque les émissions de                quelques jours alors que d’autres
          polluants dans l’air devient                         la formatixon d’ozone et de               polluants atmosphériques et             peuvent rester présents pendant
          très élevée et présente un                           particules fines secondaires.             les lieux de pollutions se situent      plusieurs mois.
          risque pour la santé humaine.
                                                                                                         dans des zones géographiques
          La durée de ces épisodes est                    „ à l’apport massif d’une pollution
                                                                                                         différentes.
          relativement courte.                              sous l’effet du vent ;                                                            Nous pouvons agir sur la pollution
                                                                                                                                              locale en réduisant nos émissions de
    Un épisode de pollution peut être dû :                „ à l’augmentation saisonnière            Les déplacements de polluants
                                                                                                                                              polluants mais il est plus difficile de
                                                            des émissions de polluants en           dépendent de plusieurs paramètres :
                                                                                                                                              réguler la pollution venant d’ailleurs.
     „ aux conditions météorologiques :                     lien avec certaines activités :
                                                                                                                                              C’est pourquoi il est important d’avoir
                                                            agricoles (ammoniac), chauffage          „ Les conditions météorologiques
        ƒ lorsqu’il y a peu ou pas de vent,                                                                                                   des règles à différentes échelles, du
                                                            domestique…                                (vents, pluie, chaleur, etc.). Les
          les polluants s’accumulent et                                                                                                       local à l’international.

                                                                                                                                                            Agglomération grenobloise
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8          Dossier de concertation -	II. Comprendre la pollution atmosphérique

    Enjeux sanitaires                                         irritation nasale des yeux et de
                                                              la gorge, etc.) ou plus graves     Le saviez-vous ?
                                                              (recours aux soins pour des
                                                              causes cardiovasculaires ou
    De         nombreuses           études
                                                              respiratoires, voire décès).
    épidémiologiques        ont      établi
    l’existence d’effets sanitaires de                                                            Le rapport de Santé Publique France Impact de
    la pollution atmosphérique sur la                     „ Les seconds types d’effets            la pollution de l’air ambiant sur la mortalité en
    mortalité et la morbidité. la voie                      sont des effets à long terme          France Métropolitaine (Réduction en lien avec
    respiratoire, la principale entrée des                  qui résultent d’une exposition        le confinement du printemps 2020 et nouvelles
    polluants de l’air.                                     répétée ou continue tout au long      données sur le poids total pour la période 2016- 2019)
                                                            de la vie à des niveaux inférieurs    montre qu’une réduction de la pollution de l’air
                                                            aux seuils d’information et           ambiant et de la mortalité associée a été constatée
     „ Les premiers types d’effets                                                                lors du 1er confinement au printemps 2020. Cette
                                                            d’alerte réglementaires. Cette
       surviennent dans les heures, jours                                                         réduction est essentiellement liée à une baisse des
                                                            exposition    peut     contribuer
       ou semaines suivant l’exposition                                                           concentrations en oxyde d’azote (dont le NO2) dont
                                                            au    développement        ou    à
       et se manifestent selon la                                                                 la source est principalement le trafic routier. Selon
                                                            l’aggravation de pathologies
       vulnérabilité des personnes                                                                les estimations, 1200 décès ont été évités du fait
                                                            chroniques, telles que des
       (nourrissons et enfants de moins                                                           de la diminution de l’exposition de la population au
                                                            maladies        cardiovasculaires,
       de 5 ans, femmes enceintes,                                                                dioxyde d’azote pendant le premier confinement et
                                                            maladies      respiratoires     et
       personnes âgées, personnes                                                                 2300 décès ont été évités du fait de la diminution
                                                            cancers et favorise, d’après de
       souffrant     de     pathologies                                                           de l’exposition de la population aux particules (PM10
                                                            nouvelles études, les troubles
       chroniques,     fumeurs,      etc.)                                                        et PM2,5) pendant le premier confinement.
                                                            de la reproduction, les troubles
       par des effets bénins (toux,
                                                            du développement de l’enfant,
       hypersécrétion            nasale,
                                                            les affections neurologiques ou
       expectoration, essoufflement,
                                                            encore le diabète de type 2.
Plan de Protection de l'Atmosphère de l'agglomération grenobloise 2022 2027 - Concertation préalable du 21 mai au 18 juin 2021
9           Dossier de concertation -	II. Comprendre la pollution atmosphérique

    Aujourd’hui, la pollution de l’air                   „ la voie digestive, lorsque les     „ les     personnes       souffrants         „ les personnes pratiquant une
    représente, d’après l’Organisation                     polluants retombent dans l’eau,      de    pathologies      chroniques            activité sportive en extérieur,
    Mondiale de la Santé, la première                      le sol, les végétaux que l’on        (maladies respiratoires, allergies,          étant soumises à une exposition
    cause environnementale de décès                        consomme,                            asthme,        maladies     cardio-          plus importante (augmentation
    dans le monde.                                                                              vasculaire, diabète),                        de la ventilation).
                                                         „ la voie cutanée (marginale).
    En Europe, les concentrations                                                             „ les fumeurs, dont l’appareil
    des polluants (particules, dioxyde                                                          respiratoire est déjà irrité par le
    d’azote et ozone), continuent                      par voie respiratoire, principal         tabac,
    d’avoir d’importantes répercussions                point d’entrée de l’air
    sur la santé. Ils sont respectivement              et donc des polluants
    à l’origine de 374 000, 68 000 et                                                                 Chiffres clés
    14 000 décès prématurés par an, au
    sein des 28 pays membres de l’Union                par voie cutanée,
    européenne.                                        même si cela
                                                       reste marginal

    En France, Santé Publique France
    estime que 7 % de la mortalité totale                                                                  40 000
                                                       par voie digestive,
    de la population française sur la                                                                      décès prématurés par an sont attribués aux
                                                       lorsque les polluants
    période 2016-2019 est attribuable à
                                                       contaminent
    l’exposition à des particules de taille                                                                conséquences de la pollution atmosphérique.
                                                       notre alimentation
    inférieure à 2,5 µm (40 000 décès par
    an).                                                                                                                                  Source : Étude santé publique France, 2021
                                                       Attention, certains groupes de
                                                       personnes sont plus sensibles à la
    Il existe trois voies de contamination :           pollution de l’air :

     „ la voie respiratoire, la principale               „ les nourrissons et les enfants
       entrée des polluants de l’air                       de moins de 5 ans, dont les                                                                                  4 400
                                                           poumons ne sont pas encore
        ƒ les polluants pénètrent dans le                  totalement formés,
                                                                                                              décès en région Auvergne-Rhône-Alpes sont
          poumon et peuvent l’irriter,
                                                                                                               attribués à la pollution par les particules de
        ƒ les polluants peuvent passer                   „ les femmes enceintes,
          dans la circulation sanguine                                                                                                   tailles inférieures à 2,5 µm.
          et provoquer des réactions                     „ les personnes âgées, plus
          inflammatoires    sur   tout                                                                   Source : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
                                                           sensibles    en     raison    du
          l’organisme,                                     vieillissement et de la présence
        ƒ certains polluants          peuvent              de pathologies chroniques,
          être cancérigènes.
10        Dossier de concertation -	II. Comprendre la pollution atmosphérique

 Enjeux environnementaux

     „ Outre ces enjeux sanitaires,                       „ Par ailleurs :
       la pollution de l’air a des
       répercussions importantes sur les
                                                             ƒ L’ozone en trop grande quantité
       cultures agricoles ou encore sur
                                                               peut entraîner une baisse
       le fonctionnement général des
                                                               de rendement de 5 à 20 %
       écosystèmes puisque certains
                                                               suivant le type de cultures. Il
       polluants :
                                                               impacte également la qualité
                                                               des produits par la nécrose
       ƒ Agissent sur le changement                            des feuilles et empêchant une
         climatique en ayant tendance                          croissance correcte.
         à   réchauffer    l’atmosphère,
                                                             ƒ Lorsque les polluants stagnent
         comme      l’ozone,    sur  les
                                                               dans l’atmosphère (manque de
         processus physiologiques des
                                                               vent), les polluants s’accumulent
         végétaux et leur capacité à
                                                               et forment un nuage brumeux
         stocker du carbone ;
                                                               épais de particules, qui limite la
       ƒ Sont        responsables     de                       visibilité.
         l’acidification, comme l’oxyde
                                                             ƒ Les polluants de l’air ont d’une
         d’azote et le dioxyde de soufre,
                                                               part une action salissante sur
         et de l’eutrophisation de
                                                               toutes les constructions ; mais
         certains milieux ;
                                                               surtout, ils ont également une
       ƒ Contribuent       au       déclin                     action corrosive, ils attaquent
         de     certaines    populations                       les matériaux de façade : béton,
         pollinisatrices et impactent                          verre, pierre, ciment, etc.
         plus généralement la faune
         en    affectant   la   capacité
         de certaines espèces à se
         reproduire ou à se nourrir.

                                                                                                    Les trois tours - Quartier de l’Ile verte Grenoble
11        Dossier de concertation -	II. Comprendre la pollution atmosphérique

 Limites réglementaires

 La réglementation de la qualité                           n’est pas réalisable par des       „ Une valeur limite est un niveau           risque pour la santé humaine
 de l’air comprend notamment                               mesures          proportionnées,     de concentration de substances            des groupes particulièrement
 la définition de valeurs chiffrées                        afin d’assurer une protection        polluantes dans l’atmosphère              sensibles de la population
 décrivant un niveau de concentration                      efficace de la santé humaine et      fixé sur la base des connaissances        rendant     nécessaires  des
 de substances polluantes dans l’air à                     de l’environnement dans son          scientifiques à ne pas dépasser           informations immédiates et
 respecter par l’Union Européenne et                       ensemble.                            dans le but d’éviter, de prévenir         adéquates.
 par la France.                                                                                 ou de réduire les effets nocifs
                                                                                                de ces substances sur la santé
                                                        „ Une valeur cible est un niveau        humaine ou sur l’environnement         „ Un seuil d’alerte est un niveau
 Ces     valeurs    ont      différentes                  de concentration de substances        dans son ensemble.                       de concentration de substances
 implications selon leur statut :                         polluantes dans l’atmosphère                                                   polluantes dans l’atmosphère au-
                                                          fixé dans le but d’éviter, de                                                  delà duquel une exposition de
                                                          prévenir ou de réduire les effets   „ Un seuil d’information et de             courte durée présente un risque
     „ Un objectif de qualité est un
                                                          nocifs sur la santé humaine ou        recommandation est un niveau             pour la santé de l’ensemble de
       niveau de concentration de
                                                          sur l’environnement dans son          de concentration de substances           la population ou de dégradation
       substances   polluantes  dans
                                                          ensemble, à atteindre, dans la        polluantes dans l’atmosphère             de l’environnement justifiant
       l’atmosphère à atteindre à
                                                          mesure du possible, dans un           au-delà duquel une exposition            l’intervention    de    mesures
       long terme, sauf lorsque cela
                                                          délai donné.                          de courte durée présente un              d’urgence.

                                                                                                                             indice de la qualité de l'air ATMO
12       Dossier de concertation -	II. Comprendre la pollution atmosphérique

        Polluant                                      Seuil réglementaire 1                        Seuil réglementaire 2            Objectif de qualité (OQ) annuel

                             VL Horaire : 200 µg/m3, à ne pas dépasser plus de 18 fois par
          NO2                année civile
                                                                                             VL Annuel : 40 µg/m3                   OQ : 40 µg/m3

                             VL Journalier : 50 µg/m3 , à ne pas dépasser plus de 35 fois
          PM10               par année civile
                                                                                             VL Annuel : 40 µg/m3                   OQ annuel : 30 µg/m3

         PM2,5               VL Annuel : 25 µg/m3                                            VL Annuel : 20 µg/m3                   OQ annuel: 10 µg/m3

      Monoxyde de
                             Maximum journalier de la moyenne sur 8 heures : 10 mg/m3                         -                                     -
     carbonne (CO)

            Pb               Annuel : 0,5 µg/m3                                                               -                     OQ : 0,25 µg/m3

                                                                                             VL Journalier : 125 µg/m3 , à ne pas
                             VL Horaire : 350 µg/m3, à ne pas dépasser plus de 24 fois par
          SO2                année civile
                                                                                             dépasser plus de 3 fois par année      OQ : 50 µg/m3
                                                                                             civile
                             VC : Maximum journalier de la moyenne sur 8 heures : 120
                             µg/m3, à ne pas dépasser plus de 25 jours par an                                                       OQ : Maximum journalier de la
           O3                                                                                                 -
                                                                                                                                    moyenne sur 8 heures : 120 µg/m3
                             (moyenne sur 3 ans)

     Benzène (C6H6)          VL Annuel : 5 µg/m3                                                              -                     OQ annuel : 2 µg/m3

     Métaux lours :          VC annuelle (fraction PM10) :
          Hg                 -
          Cd                 5 ng/m3                                                                          -                                     -
          As                 6 ng/m3
          Ni                 20 ng/m3
                                                                                                              -                                     -
      HAP : B(a)P            VC annuelle (fraction PM10) : 1 ng/m3
13        Dossier de concertation -	II. Comprendre la pollution atmosphérique

                     Polluant                                                   Valeur OMS 1                                          Valeur OMS 2

                        NO2                            Horaire : 200 µg/m3                                       VL Annuel : 40 µg/m3

                                                       Journalier : 50 µg/m3 , à ne pas dépasser plus de 3 jours
                        PM10                           par année civile
                                                                                                                 VL Annuel : 20 µg/m3

                                                       Journalier : 25 µg/m³, à ne pas dépasser plus de 3 jour par
                        PM2,5                          année civile
                                                                                                                   VL Annuel : 10 µg/m3

                                                       Maximum journalier de la moyenne sur 8 heures : 10 mg/
        Monoxyde de carbonne (CO)                      m3
                                                                                                                                              -

                          Pb                           Annuel : 0,5 µg/m3                                                                     -

                                                                                                                 Journalier : 20 µg/m3 , à ne pas dépasser plus de 3 fois par
                         SO2                           10 minutes : 500 µg/m3
                                                                                                                 année civile
                                                       Valeur cible : Maximum journalier de la moyenne sur 8
                          O3                           heures : 100µg/m3
                                                                                                                                              -

     Les objectifs du PREPA

     Le PPA doit prendre en compte les objectifs, actions et orientation du Plan national de Réduction des Emissions de Polluants Atmosphériques (PREPA). Ce
     document fixe la stratégie de l’Etat pour réduire les émissions au niveau national et respecter les exigences européennes.

                     Polluant                                               2020                              2025                                    2030

           Dioxyde de soufre (SO2)                                          -55 %                             - 66 %                                  - 77 %

            Oxydes d’azote (NOx)                                            - 50 %                            - 60 %                                  - 69 %

      Composés organiques volatils non
                                                                            - 43 %                            - 47 %                                  - 52 %
          méthaniques (COVnM)

               Ammoniac (NH 3)                                              -4%                               -8%                                     - 13 %

           Particules fines (PM2,5)                                         - 27 %                            - 42 %                                  - 57 %
Directeur de la publication : Jean-Philippe Deneuvy
                                          Pilotage, coordination : Unité départementale de l’Isère
  Crédits photo 1ère de couverture : © Laurent Mignaux, Arnaud Bouissou, Bernard Suard / Terra
                                                                                         Mai 2021
Ce document est téléchargeable sur : www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes
                                                     69453 Lyon cedex 06 - Tél. 04 26 28 60 00
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