Etudes de sol Notions et cas concrets - Didier JACQUES, Universoil Aymeric Devaux, SGS
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Etudes de sol
Notions et cas concrets
28/04/2017 Formation bâtiments durables
Didier JACQUES, Universoil
Aymeric Devaux, SGSQuand réaliser une RES (Bxl) et par qui ?
Fait générateur Titulaire des obligations
Aliénation de droit réel Titulaire de droit réel
Cessation d’AR, cession d’un PE relatif à Exploitant
une AR, demande de prolongation de PE
relatif à une AR
Initiation d’une nouvelle AR Titulaire de la demande de permis
Demande de PE ou de PU pour un terrain en Titulaire de la demande de PE ou PU
catégorie 0 (excavation ou si travaux
empêchant un éventuel traitement /contrôle
ultérieur d’une pollution)
Découverte fortuite lors d’excavations (notion 1° Entrepreneur chargé des travaux
de PAL) 2° Titulaire de droit réel pour le compte
duquel les travaux sont réalisés
Accident 1° Responsable de la pollution
2° Exploitant
3° Titulaire de droit réel
Faillite d’une société qui exploite des AR Curateur de la faillite
Expropriation d’un terrain en catégorie 0 Autorité expropriante
De manière périodique pour certaine AR Exploitant
(périodicité à fixer par le gouvernement)Périmètre de la RES
En fonction du fait générateur de l’Ordonnance
• Vente, PU, PE sans AR sur un terrain en catégorie 0
Parcelle(s) concernée(s) par les activités à risquePérimètre de la RES
En fonction du fait générateur de l’Ordonnance
• Demande de PE avec AR
Site dans son entièreté (site faisant l’objet de la nouvelle
demande de PE)Périmètre de la RES
En fonction du fait générateur de l’Ordonnance
• Découverte fortuite de pollution
Parcelle(s) concernée(s) par l’accident
Demande de
dispense
possible si
accident
localisé pour
éviter les
forages de
screeningEtudes de sols RES ou EO ou OBO, au minimum 2 étapes: 1. administrative 2. Technique Buts: 1. Pollution OUI/NON 2. Déterminer le type de pollution (unique, mélangée ou orpheline) et le titulaire de l’obligation 3. Arrêter les frais d’étude et la procédure au plus tôt
Contexte administratif Historique: Archives, permis, autorisations, commodo- incommodo Discussion avec les gestionnaires du site Incidents, débordement, etc.
Inventaire des activités à risque • Exemple: • Citerne à mazout de chauffage • Wallonie: >25.000 l • Flandre: > 20.000 l • Bruxelles: > 10.000 l
Visite de site
Citernes aériennes Ce qu’il ne faut pas faire :
trouer l’encuvement!Stratégie de forages et d’analyses Stratégie : Zone suspecte hétérogène pour laquelle les sources potentielles de pollution sont localisées: Surface AR #forage #piézomètre (m²) 20-50 2 1 >50-100 3 1 >100-150 4 2 >250-500 5 2 >500-2.500 6 2
Cas où l’investigation du sol n’est pas nécessaire
Art. 61 (RBC)
Absence d’activité à risque RES limitée (document administratif pour
permettre la sortie de l’inventaire)Cas où l’investigation du sol n’est pas nécessaire
Art. 61
Absence de contact entre une activité à risque et le sol
RES limitée (document administratif
pour permettre la sortie de l’inventaire)Cas où l’investigation du sol n’est techniquement pas réalisable
Art. 60 (RBC)
Impossibilité technique d’investiguer l’activité à risque Demande de dispense
=
RES limitéeCas où l’investigation du sol ne peut pas être évitée
Si au moins une activité à risque est investigable Investigation à réaliser à
hauteur de cette/ces
activité(s) + screeningCas où l’investigation du sol n’est pas nécessaire
Activité à risque à l’usage d’une co-propriété Dans le cas d’une vente :
pas d’investigation sauf si
tous les co-propriétaires
décident de vendre en même
temps
Si extension de PE liée à l’AR
ou cessation de l’AR ou
accident
Investigation à charge de
l’ensemble des
copropriétaires!Cas où l’investigation du sol ne peut pas être évitée
Cas particulier d’un copropriétaire qui vend la partie de la parcelle où l’activité à
risque a exclusivement été exploitée (ex: propriétaire d’un loft aménagé sur la
parcelle ayant anciennement abrité une imprimerie)
Investigations à
réaliserCas où l’investigation du sol n’est techniquement pas réalisable
Art. 60
D’autres exemples de motifs d’impossibilité technique:
• présence d’impétrants
• revêtement dont l’épaisseur est supérieure à 1m
• système de chauffage par le sol
• impossibilité d’accès
•…
Cas particulier:
Anciennes AR
Depuis, l’entièreté de la parcelle a été excavée sur plus de 5 m et l’eau
souterraine n’a pas été rencontrée
Les anciennes AR ne sont plus investigables (pas de forages à réaliser)Profils de forage
Digitalisation
Commande on line des analyses
Traçabilité des échantillons
Éviter les fautesContrôle de l’état de la nappe Piézomètre, ø 32mm Couvercle de piézomètre
Contrôle de l’état de la nappe
Echantillonnage de l’eau souterraineProcédure – Aspects financiers – Délais Etape Coûts (€) Durée Fait générateur RES/EO/OBO 4.000 à 12.000 1,5 mois Avis IBGE/OWD/OVAM -/(si certificat : 250) 1mois(+1mois)/1 mois*/2mois * si absence de décision: approbation par défaut
Durée de validité
Durée de validité des études Durée de validité des attestations ‘sol’
RBC 1 an pour la RES si plus d’activités à 6 mois
risque en exploitation sur le site
(ATTENTION aux réservoirs non
vidangés = toujours une AR)
Illimité autrement.Obligations et objectifs à atteindre
pollution
concentration
Catégorie 1 Catégorie 2 Catégorie 3 Catégorie 4
NA NI
absence de risque R = f(Source, Cible, Transfert)
Gestion des risques
PGR = Plan de gestion des risques Orpheline
et mélangée
Objectif
BATNEEC/MTD + gestion des risques Unique
PA = Plan d’assainissement
Best available techologies not entailing excessive costs
Meilleures Techniques DisponiblesSuite de la procédure Pollution avérée Etude détaillée
Délimitation de la pollution
Objectifs de délimitation (NA? NI?)
Fonction du type de pollution
• Pollution Orpheline ou mélangée (dont les éventuels risques doivent être gérés)
délimitation jusqu’à obtenir des concentrations < NI
• Pollution Unique (devant être assainie)
délimitation jusqu’à obtenir des concentrations < NA
Remarque:
Si la RES met au jour un accroissement de pollution
Nécessité de réaliser une étude détaillée
(cas particulier des remblais)Périmètre de l’ED
Si le noyau de pollution est localisé sur la parcelle étudiée
Délimitation complète de la pollution
(même au-delà des limites parcellaires)Périmètre de l’ED
Si le noyau de pollution est localisé hors de la parcelle étudiée
Délimitation de la pollution sur la
parcelle d’étude + réalisation d’un
forage sur la/les parcelle(s) voisine(s)Conclusions de l’ED
Pollution générée en
partie par un Pollution orpheline
NON
exploitant/propriétaire Etude de risque (ER)
actuel ou, si après le Gestion de l’éventuel
20/01/2005 par une OUI risque
personne identifiée ?
Pollution générée Pollution mélangée
entièrement par NON
Etude de risque (ER)
cette/ces Gestion de l’éventuel
personnes(s) ? OUI risque
Pollution générée Pollution Unique
NON
après le antérieure au
01/01/1993 ? 01/01/1993
OUI Etude de risque (ER)
Gestion de l’éventuel
risque
Pollution Unique
Plan d’assainissement (PA)
AssainissementRésumé-identification du titulaire des obligations
Type de pollution Traitement Titulaire de l’obligation
Exploitant
< 01/01/1993 Gestion des risques Auteur unique
Titulaire de droit réel
Unique Exploitant
Auteur
> 01/01/1993 Assainissement Titulaire de droit réel
unique
Personne identifiée
Exploitant
Auteur défini +
Gestion des risques Titulaire de droit réel
autres
Mélangée Personne identifiée
Auteurs définis
Assainissement Auteurs partiels solidairement
uniquement
< 20/01/2005 Gestion des risques Titulaire de droit réel
Orpheline
1° Exploitant
> 20/01/2005 Gestion des risques
2° Titulaire de droit réel
Source: Présentation de l’IBGE relative aux RES et ED (Wouter François, décembre 2010)Remarque 1 Possibilité de transfert des obligations Cas pratique: RES à charge du nouvel exploitant d’un site dans le cadre d’une demande de PE pour l’implantation d’une activité à risque. Pollution détectée sur le site lors de la RES (pollution orpheline) Etude détaillée à charge du titulaire de droit réel transfert des obligations
Remarque 2 L’aliénation d’un droit réel ou la cession d’un permis d’environnement peut se produire préalablement au traitement de la pollution si les trois conditions cumulatives suivantes sont remplies: 1. Une RES a été déclarée ou réputée conforme par l’IBGE 2. La personne titulaire de l’obligation de traitement de la pollution s’est engagée à l’exécuter dans un calendrier approuvé par l’IBGE (convention acheteur/vendeur) 3. Une garantie financière couvrant cet engagement est constituée
Evaluation des risques
Risque humain
Risque de dispersion
Risque écologique
L’évaluation des risques reste valable tant que les
hypothèses de calculs restent inchangées (ex.: présence
d’un revêtement de sol)Risque humain
S-riskRisque de dispersion
tools:
Traçages
essai de pompage
nivellement
…Risque écologique
Procédure – Aspects financiers – Délais Etape Coûts (€) Durée Fait générateur RES 4.000 à 12.000 1,5 mois Avis IBGE - 1mois(+1mois) ED 5.000 à 100.000 2 à 12 mois Avis IBGE - 1mois(+1mois) ER 2.000 à 20.000 1 à 4 mois Avis IBGE - 1mois(+1mois) Total 11.500 à 132.500 8,5 à 18,5 mois
Projet d’assainissement
Détermination des travaux à mettre en œuvre:
Excavations
Pompage – extraction
…Définitions - RBC PA (art. 41): §1. Le projet d’assainissement détermine le type et le mode d’exécution des travaux d’assainissement du sol à réaliser pour atteindre les normes d’assainissement ou éliminer un accroissement de pollution. § 2. Le projet d’assainissement décrit * les techniques d’assainissement retenues, après les avoir comparées avec d’autres techniques d’assainissement envisageables quant à leur efficacité, leur coût, leurs incidences sur l’environnement et leur délai d’exécution * précise également la procédure qui permettra de mesurer les résultats obtenus en termes d’exposition des personnes et de l’environnement suite à l’exécution des travaux d’assainissement retenus, ainsi que le délai dans lequel ces travaux doivent être exécutés. Ce délai tient notamment compte de l’urgence de l’assainissement et de l’utilisation du terrain. * détermine également le cas échéant les mesures de sécurité et de suivi à prendre.
Définitions - RBC PGR (art. 33): §1. détermine le type et le mode d’exécution des mesures de gestion du risque à mettre en œuvre pour rendre les risques identifiés par une étude de risque tolérables pour la santé humaine et l’environnement §2. Le PGR: * décrit les mesures de gestion du risque retenues, après les avoir comparées avec d’autres mesures de gestion du risque envisageables quant à leur efficacité, leur coût, leurs incidences sur l’environnement et leur délai d’exécution. * compare succinctement les mesures de gestion du risque retenues par rapport à des travaux d’assainissement de la pollution suivant une technique appropriée à la situation de terrain (il est parfois plus intéressant d’assainir) * précise la procédure de mesure des résultats obtenus en termes d’exposition des personnes et de l’environnement suite à la mise en œuvre des mesures de gestion du risque retenues, ainsi que le délai dans lequel ces mesures doivent être mises en œuvre. Ce délai tient notamment compte de l’urgence de la gestion du risque et de l’utilisation du terrain. *détermine également le cas échéant les mesures de sécurité et de suivi à prendre.
Délais administratifs
PA-PGR
IBGE
15j Dossier incomplet
Art.34§3
Déclaration de non-
conformité au titulaire des
Complément obligations
15j Art.34§3
5j Information des titulaires de droits
Dossier complet
Art.51§1 réels et/ou des exploitants d’une AR Demande de
30j
compléments
Si l’avis du Collège ou de l’AATL n’est pas nécessaire 45 j (p.e. PU déjà accordé) ou
Décision modifications Cplts
au titulaire modifs
5j des
Art.51§1 obligations
AATL (si
30j Art.51§2 30j
installation hors
Avis
sol à caractère
permanent;
p.e.: dalle de Déclaration de conformité
béton, délivrée par l’IBGE
Copie PA-PGR rehaussement, •Titulaire des obligations
etc) •Titulaire de droits réels
Installation nécessitant Art.51§2 45j •Commune / AATL
PE (rubr. 29) , SANS 30j Art.35§1
enquête publique (durée •Exploitant d’une AR
< 3 mois)
Commune
(+aménagement hors sol)
(dans tous les
Avis
cas) Installation nécessitant
PE (rubr. 29), AVEC
enquête publique (durée
> 3 mois) 45j TOTAL: minimum 60 jours
Art.51§3 En pratique minimum 90 à 120 jours
(+aménagement hors sol)PAL = Plan d’assainissement limité
PA-PGR
IBGE
15j Dossier incomplet
Complément
15j
PAL 30j
Déclaration de non-
conformité au titulaire des
obligations
5j Information des titulaires de droits
Dossier complet
réels et/ou des exploitants d’une AR Demande de
30j
compléments
Si l’avis du Collège ou de l’AATL n’est pas nécessaire 45 j ou
Décision modifications Cplts
au titulaire modifs
5j des
obligations
AATL (si
30j 30j
installation hors
Avis
sol à caractère
permanent)
Déclaration de conformité
délivrée par l’IBGE
Copie PA-PGR •Titulaire des obligations
Installation nécessitant •Titulaire de droits réels
45j •Commune / AATL
PE, SANS enquête 30j
publique (durée < 3 mois) •Exploitant d’une AR
(+aménagement hors sol)
Commune
(dans tous les
Avis
cas) Installation nécessitant
PE, AVEC enquête
publique (durée > 3 mois)
(+aménagement hors sol) 45j TOTAL: minimum 60 jours
En pratique minimum 90 à 120 joursDéfinitions - RBC PAL (art. 62): §1. Le projet et les travaux d’assainissement limité visent à assainir une pollution du sol par une procédure rapide, de manière à mettre à profit des travaux d’excavation en cours ou à limiter l’ampleur et/ou la durée de mesures de sécurité §2. Conditions cumulatives: *Il existe des indications sérieuses que la zone polluée est circonscrite * La durée des travaux est < 120 jours §3: Le PAL * estime l’étendue et la nature de la pollution du sol *détermine le type, le mode d’exécution et le délai d’exécution des travaux d’assainissement à réaliser pour atteindre les normes d’assainissement. * précise la procédure qui permettra de mesurer les résultats obtenus en termes d’exposition des personnes et de l’environnement
Exemple PAL Case study Travaux de rénovation d’un revêtement parking Enlèvement de l’asphalte et du coffre de fondation Excavation maximale envisagée : 30 cm Durée des travaux estimée au départ : 2 mois (durée des travaux < 120 jours) Terrain non repris à l’inventaire Aucune activité à risque a priori jamais exploitée Terrain bordé par une zone verte Découverte fortuite Déchets de plaques d’amiante ciment dans le sol, sous le coffre de fondation
Exemple PAL Actions 1. Visite du site le lendemain après appel de l’entrepreneur 2. Déclaration à l’IBGE le jour même 3. Mesures de sécurité préconisées: pose d’un géotextile sur la surface pour éviter tout contact et toute dispersion éolienne 4. Sondages quelques jours plus tard pour définir l’ampleur de cette contamination repérable visuellement 5. Lors des sondages, un géotextile est rencontré à 60 cm de profondeur, sous les déchets d’amiante et du coffre de fondation (caractère circonscrit de la pollution) 6. Recherche de la source: construction en 1994 de l’actuel parking en lieu et place d’anciens baraquements vétustes dont les toits étaient couverts de plaques Eternit en amiante ciment . La surface du parking étant connue, les forages de délimitation ont été réalisés juste en dehors de la zone construite en 1994 (caractère circonscrit de la pollution) et ont confirmé l’absence d’amiante (visuellement et analytiquement). 7. Rédaction du PAL: excavation par grue avec cabine pressurisée, brumisation de la zone pour rabattre les poussières, transport déchets dangereux en big bags
Exemple PAL
Mesures de sécurité
Délimitation
Constatation du dépôt
sauvageMesures de suivi : PGTerres/eaux polluées
• Terrain en catégorie 3 (pollution présente mais pas de risque)
• Travaux d’excavation prévus (construction parking souterrain) et/ou
de pompage d’eaux souterraines dans le cadre d’un rabattement
• Pas d’augmentation des risques suite aux travaux
• Travaux non effectués dans le but d’une dépollution
• Rapport limité comprenant la description:
des seuls travaux d’excavation (pas de nécessité d’évaluer 3
techniques potentielles)
des mesures de suivi par le bureau d’étude (rejet air/eau,
poussières, etc)
des mesures de réduction des incidences
étude des risques en situation concrète projetéeMesures de suivi : PGTerres/eaux polluées • Suivi strict des terres dont la concentration dépasse NI (certificat de traitement à l’appui) • Suivi également des terres dont la concentration dépasse NA (information nécessaire à l’IBGE) • Rapport peut contenir un standaard technisch verslag (STV) et les attestations de dépôts des terres dans un TOP (tijdelijk opslagplaats) sont une preuve suffisante de la gestion des terres Remarque : un STV n’est pas une RES
Etape Coûts (€) Durée
Fait générateur
RES 4.000 à 12.000 1,5 mois
Avis IBGE - 1mois(+1mois)
ED 5.000 à 100.000 2 à 12 mois
Avis IBGE - 1mois(+1mois)
ER 2.000 à 20.000 1 à 4 mois
Avis IBGE - 1mois(+1mois)
Projet d’assainissement, mesures 3.000 à 10.000 2 mois
de sécurité, mesures de suivi
IBGE + enquête publique 3 à 4 mois
Cahier des charges 2.000 à 4.000 1 mois
Total 16.500 à 146.500/14.500 à 15 à 24 mois
126.500Merci Didier JACQUES, didier.jacques@universoil.be, 0486/56 46 18 Aymeric Devaux, Aymeric.devaux@sgs.com, 0473/99 07 94
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