Prévention des risques liés à l'amiante Unité d'enseignement certifiante HSE119 - Offre nationale 2020
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Prévention des risques liés à l’amiante Unité d’enseignement certifiante HSE119 Offre nationale 2020 Chaire Entreprise et Santé 292 rue St Martin – 75003 Paris Accès 2 01-53-01-80-62 www.cnam-paris.fr Conservatoire National des Arts et Métiers HSE119
HSE119-PREVENTION DES RISQUES LIES A L’AMIANTE Programme Libellé de l’UE PRÉVENTION DES RISQUES LIÉS À L’AMIANTE Codes actions HSE119 Durée 10 jours + 0,5 journée d’évaluation - Auditeurs de certification, membres des comités de certification, formateurs au métier du désamiantage - Maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, architectes, acteurs de Publics visés l’ingénierie amiante - Coordonnateurs SPS, ingénieurs, techniciens, fonctionnels de la sécurité et de santé au travail Alternance de cours, de mises en situations professionnelles, de travaux Modalités pédagogiques en groupe et travaux en inter séance + Évaluation finale (3h) 1) Connaître les problématiques et les enjeux du risque amiante 2) Connaître les principales réglementations applicables à ce domaine 3) Connaître et mettre en œuvre la démarche d’évaluation des risques Objectifs de formation correspondant à ces dangers 4) Savoir utiliser les typologies d'action pour construire une démarche de maîtrise des risques dans les champs technique, réglementaire, humain et organisationnel 1) Connaissances actuelles sur les risques liés à l’amiante et aux autres fibres 2) Obligations réglementaires 3) Diagnostic et repérage de l’amiante Eléments de programme/contenus/ intention 4) Contrôle de l’empoussièrement et de la pollution de l’air par pédagogique l’amiante et d’autres fibres 5) Dispositifs de prévention lors des opérations portant sur l’amiante 6) Épreuve de validation des acquis et échanges d’expérience Profils intervenants Enseignants du Cnam et professionnels experts dans de leur domaine en fonction des thèmes traités Lieux de la formation Cnam Paris -292 rue St Martin-75003 Paris William DAB, william.dab@lecnam.net Kamel BAHRI, kamel.bahri@lecnam.net Equipe pédagogique Hélène NEYNAUD, helene.neynaud@lecnam.net (inscription, coordination, organisation, aspects administratifs) Conservatoire National des Arts et Métiers HSE119
HSE119-PREVENTION DES RISQUES LIES A L’AMIANTE SÉQUENCE 1 : 28, 29, 30 JANVIER 2020 CONNAISSANCES ACTUELLES SUR LES RISQUES LIÉS À L’AMIANTE ET AUTRES FIBRES DATE, LIEUX ET JOURS SÉQUENCES OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES CONTENUS DÉVELOPPÉS DURÉE INTERVENANTS 28 Janvier 2020 - Présentation de la formation, des 09h00/09h30 S1.1 - Présenter les objectifs, des attendus et de Accueil et objectifs, le l’évaluation, 00: 30 présentation de la déroulement de la - Présentation des formateurs et Pr William DAB formation formation. des stagiaires. Titulaire de la chaire d’hygiène et Sécurité CNAM - Identifier les 28 Janvier 2020 S1.2 principales - Les principales utilisations de 09h30/10h30 Sources sources l’amiante, d’exposition à d’exposition à Jour 1 - Les différents types d’expositions, 1:00 Matin l’amiante et impact l’amiante et - Maladies et suivi médical, Pr William DAB sanitaire connaître les (1A) - Impact sanitaire. Titulaire de la chaire d’hygiène et Sécurité effets sur la CNAM santé. - Différentes fibres d’amiantes : 28 Janvier 2020 S1.3 - Connaître les caractéristiques physico- 10h30/12h30 Données différentes chimiques et toxicité, scientifiques sur variétés de fibres - Présentation des avis 2009 et 2 :00 l’amiante et les et leur toxicité 2010 sur l’amiante, Mme Emmanuelle DURAND autres fibres (amiante et autres - Actualités scientifiques dont avis Mme Amandine PAILLAT fibres). PMAI 2015 et 2017 et campagne Direction de l’Évaluation des Risques (DER) PMAI. ANSES - Maîtriser les 28 Janvier 2020 - Obligations des propriétaires principales 14h00/17h30 d’immeubles bâtis S2.1 obligations Jour 1 - Décret 2011-629 du 03 Juin 2011 Réglementation relatives à la Après midi - Arrêtés DTA, liste A, B, C 03h30 Santé Publique, protection des Mme Elodie DAMOUR (1B) - Norme X46-021 Logement populations. Bureau de l’environnement intérieur, des milieux de - Disposition du CCH travail et des accidents de la vie – EA2 - Certifications des opérateurs Direction Générale de la Santé 3/14 Conservatoire National des Arts et Métiers HSE119
HSE119-PREVENTION DES RISQUES LIES A L’AMIANTE SÉQUENCE 1 : 28, 29, 30 JANVIER 2020 LES OBLIGATIONS RÉGLEMENTAIRES LIÉES À L’AMIANTE DATE ET JOURS SÉQUENCES OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES CONTENUS DÉVELOPPÉS DURÉE INTERVENANTS - Rôle de la DGT : Réglementation, Autorité Centrale de l’IT. 29 Janvier 2020 - Les obligations du donneur 09h00/12h30 - Maîtriser les principales d’ordre, obligations des - Les obligations de l’employeur, Jour 2 S2.2 employeurs lors - Présentation dans les grandes Matin 03h30 Mme Sylvie LESTERPT Réglementation travail d’opérations portant sur lignes du : (2A) Cheffe du pôle amiante l’amiante. panorama réglementaire lié Bureau des risques chimiques, physiques et à la protection des biologiques travailleurs, Direction Générale du Travail bilan de la mise en œuvre de la réglementation et perspectives 2020. 29 janvier 2020 14h00/17h30 - Rôles et missions de l’inspection Mme Julie NARDIN Jour 2 - Connaître la doctrine du travail Chargée de mission Après S2.2 administrative. - Présentation et bilan des actions 03h30 Service de l’animation territoriale midi Réglementation travail de contrôles Direction Générale du Travail (2A) Mme Cécile RIBOLI Inspectrice du travail Unité Départementale de Paris DIRECCTE Ile de France 4/14 Conservatoire National des Arts et Métiers HSE119
HSE119-PREVENTION DES RISQUES LIES A L’AMIANTE SÉQUENCE 1 : 28, 29, 30 JANVIER 2020 LES OBLIGATIONS RÉGLEMENTAIRES LIÉES À L’AMIANTE DATE ET JOURS SÉQUENCES OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES CONTENUS DÉVELOPPÉS DURÉE INTERVENANTS 30 Janvier 2020 09h00/12h30 S2.3 - État du désamiantage en France, Jour 3 Application de la - Rex sur les chantiers de - Enseignements sur les contrôles de Matin 03h30 M. David CHAUVIN réglementation désamiantage. chantiers. (3A) Inspecteur du Travail travail Unité Départementale 74 DIRECCTE AUVERGNE- RHÖNE-ALPES - Gestion des déchets, 30 Janvier 2020 - Maîtriser les principales - Diagnostic déchets démolition, 14h00/17h30 Jour 3 obligations des - Arrêté du 15/02/2016, S2.4 Après producteurs, détenteurs, - Transport des déchets (Arrêté Réglementation 03: 30 midi transporteurs et TMD (ADR)), Environnement M. Tristan RAYMOND (3B) éliminateurs de déchets - Filières d’élimination et Conseiller Sécurité ADR TMD amiantés. traitement de l’amiante, ADRAC - Réglementation ICPE. 5/14 Conservatoire National des Arts et Métiers HSE119
HSE119-PREVENTION DES RISQUES LIES A L’AMIANTE SÉQUENCE 2 : 10, 11, 12 MARS 2020 DIAGNOSTIC ET REPÉRAGE DE L’AMIANTE DATE ET JOURS SÉQUENCES OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES CONTENUS DÉVELOPPÉS DURÉE INTERVENANTS 10 Mars 2020 - Présentation du cadre légal et 09h00/12h30 - Connaître le cadre légal et réglementaire du repérage amiante réglementaire du repérage avant travaux (L. 4412-2 du CT, S3.1 Jour 4 amiante avant travaux, décret n°2017-899 du 9 Mai 2017 et Repérage amiante Matin - Connaître la norme NF X46- arrêtés d’application publiés), 03h30 M. Thomas COLIN dans les (4A) 020 relative au repérage des - Présentation de la norme NF X46- Chargé de mission amiante – pôle amiante immeubles bâtis MPCA dans les immeubles 020 relative au repérage des MPCA Bureau des risques chimiques, physiques et bâtis. dans les immeubles bâtis. biologiques Direction Générale du Travail 10 Mars 2020 14h00/17h30 S3.2 M. Benoit DUCROT Repérage amiante - Cas pratique sur la norme NF X46- Spécialiste National Amiante Jour 4 avant travaux - Sélectionner les repérages 020 Direction Technique et Performance Exploitation Après- dans les pertinents dans les autres - Présentation de la norme NF X46- 03: 30 BUREAU VERITAS midi domaines domaines d’activité que le 101 (4B) d’activités autre bâti. - Présentation de la norme NF X46- que le bâtiment 100 M. Franck BIGOT Responsable Technique Amiante ISODIAG 6/14 Conservatoire National des Arts et Métiers HSE119
HSE119-PREVENTION DES RISQUES LIES A L’AMIANTE SÉQUENCE 2 : 10, 11, 12 MARS 2020 CONTRÔLE DE L’EMPOUSSIÈREMENT ET DE LA POLLUTION DE L’AIR PAR L’AMIANTE ET D’AUTRES FIBRES DATE ET JOURS SÉQUENCES OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES CONTENUS DÉVELOPPÉS DURÉE INTERVENANTS 11 Mars 2020 09h00/12h30 - Nouvel arrêté analyse des matériaux er du 1 octobre 2019, Mme Sonia LERAY S4.1 - Connaître et prescrire les - Méthode d’identification de l’amiante Jour 5 Ingénieur de prévention – pôle amiante Identification de techniques d’identification dans les matériaux Matin 03: 30 Bureau des risques chimiques, physiques et l’amiante dans les de l’amiante dans les (MOLP/MEBA/META), (5A) biologiques matériaux matériaux. - LAB-GTA 44, Direction Générale du Travail - Correction étude de cas. M. Maxime MISSERI Géologue AD-LAB 11 Mars 2020 14h00/17h30 - Place de la métrologie dans la démarche d’évaluation des risques, S4.2 Jour 5 - Mobiliser la métrologie dans - Cadre réglementaire et normatif Mesurage des Mme Sonia LERAY Après le dispositif de prévention relatif aux mesurages des empoussièrements 03h30 Ingénieur de prévention – pôle amiante midi des risques dans le respect empoussièrements, en fibres d’amiante Bureau des risques chimiques, physiques et (5B) du cadre réglementaire. - Place de l’accréditation dans le biologiques dispositif réglementaire, Direction Générale du Travail - Correction étude de cas. 7/14 Conservatoire National des Arts et Métiers HSE119
HSE119-PREVENTION DES RISQUES LIES A L’AMIANTE SÉQUENCE 2 : 10,11, 12 MARS 2020 CONTRÔLE DE L’EMPOUSSIÈREMENT ET DE LA POLLUTION DE L’AIR PAR L’AMIANTE ET D’AUTRES FIBRES DATE ET JOURS SÉQUENCES OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES CONTENUS DÉVELOPPÉS DURÉE INTERVENANTS - Stratégies d’échantillonnage, 12 Mars 2020 prélèvements et analyses 09h00/12h30 S4.3 - Mesures de la concentration en M. Laurent MARTINON Jour 6 - Maîtriser les fondements Mesurage des fibres dans l’air en META Directeur du Laboratoire Amiante, fibres et particules (6A) d’une stratégie empoussièrements - Bonnes pratiques en termes de 03: 30 Service Parisien Santé, Environnement Matin d’échantillonnage, de en fibres d’amiante techniques, d’organisation et de Ville de Paris prélèvements et d’analyses. moyens humains pour les mesures 11 rue Georges Eastman -75013 Paris - Visite de laboratoire (salle de la bibliothèque) 12 Mars 2020 14h00/17h30 S4.4 Jour 6 Mesurage des Mme Isabelle MONNERAIS Après empoussièrements - Appliquer la réglementation : - Bilan des campagnes nationales des Direction Technique 03h30 midi en fibres d’amiante exemple en SS4. mesurages d’empoussièrement Responsable de Domaine Risque Chimique (6B) (CARTO amiante,…) OPPBTP M. Laurent POULAIN Contrôleur de Sécurité CRAMIF 8/14 Conservatoire National des Arts et Métiers HSE119
HSE119-PREVENTION DES RISQUES LIES A L’AMIANTE SÉQUENCE 3 : 01, 02 AVRIL 2020 DISPOSITIFS DE PRÉVENTION LORS DES OPÉRATIONS PORTANT SUR L’AMIANTE DATE ET JOURS SÉQUENCES OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES CONTENUS DÉVELOPPÉS DURÉE INTERVENANTS er 1 avril 2020 09h00/12h30 M. Marc CHAROY Attaché de direction, Coordonnateur amiante - - Élaboration et mise à jour d’un mode Direction Régionale des Risques Professionnels Jour 7 S5.1 opératoire et mesures de prévention, - Organiser les interventions Direction des Services Extérieurs Matin Intervention sur - Objectifs des règles de l’art lors 03: 30 sur MCA. CRAMIF (7A) MCA (SS4) d’intervention sur matériaux amiantés et intérêts pour les maîtres d’œuvre. M. Alban CHARRIER Responsable du département Politiques Techniques Union Sociale pour l’Habitat USH - Connaître le processus de - Les obligations du MOA en matière de coordination SPS appliqué à coordination SPS, er des opérations comportant une 1 avril 2020 - L’équipe SPS –MOA-MOE-Entreprise, Jour 7 phase de désamiantage, 14h00/17h30 S5.2 - Le processus et outils de la Après - Connaître le rôle, les outils et Coordination SPS coordination SPS de la conception à la 03h30 midi les moyens du CSPS pour et Amiante réalisation des ouvrages, (7B) intégrer la maîtrise des risques M. Didier LACOUR, coordonnateur SPS NIVEAU1 - L’intégration de la prévention du risque liés à la co-activité sur les Représentant du GRAC amiante dans le processus de chantiers. coordination SPS. 9/14 Conservatoire National des Arts et Métiers HSE119
HSE119-PREVENTION DES RISQUES LIES A L’AMIANTE SÉQUENCE 3 : 01, 02 AVRIL 2020 DISPOSITIFS DE PRÉVENTION LORS DES OPÉRATIONS PORTANT SUR L’AMIANTE DATE ET JOURS SÉQUENCES OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES CONTENUS DÉVELOPPÉS DURÉE INTERVENANTS - Certification des entreprises, 02 Avril 2020 - Organisation d’une opération de retrait 09h00/12h30 (de l’appel d’offre aux travaux), Jour 8 S5.3 - Organiser les travaux de - Éléments constitutifs d’un PRA, Matin Travaux de retrait 03: 30 retrait de MCA (SS3) - Démarche d’évaluation du risque (8A) des MCA (SS3) M. Thomas LESSER amiante par processus en SS3, PDG - Choix des procédés, BET 2C - Mesures de prévention. 02 Avril 2020 Présentation de cas concrets : 14h00/17h30 Jour 8 S5.4 - Démarche d’évaluation du risque Après - Rex entreprise de Travaux de retrait amiante par processus en SS3, 03h30 midi désamiantage M. Olivier NICOLE des MCA (SS3) - Choix des procédés et techniques, (8B) Directeur du GROUPE EPC - Mesures de prévention mises en œuvre. 10/14 Conservatoire National des Arts et Métiers HSE119
HSE119-PREVENTION DES RISQUES LIES A L’AMIANTE SÉQUENCE 4 : 12 Mai 2020 DISPOSITIFS DE PRÉVENTION LORS DES OPÉRATIONS PORTANT SUR L’AMIANTE DATE ET JOURS SÉQUENCES OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES CONTENUS DÉVELOPPÉS DURÉE INTERVENANTS - Moyens de protection collective Aéraulique de chantier 12 Mai 2020 Installations et équipements 09h00/13h00 d’aération, d’assainissement et puis de S5.5 - Choisir et utiliser les d’aspiration des poussières 4:00 14h30 à 15h30 Jour 9 Moyens de différentes MPC en Protection des surfaces Matin protection fonction du niveau Confinements (9A) collective d’empoussièrement - Moyens de décontamination ; 1:00 M. Aurélien MANSART procédures de port, Ingénieur de Prévention habillage/déshabillage DIRECCTE Nouvelle Aquitaine - Étude de cas : bilan aéraulique 12 Mai 2020 15h30/17h30 - Équipements de protection Jour 9 S5.6 individuelle - Choisir et utiliser les Après Équipements de Protection respiratoire Mme Sonia LERAY différents EPI en fonction 02h00 midi protection Combinaison Ingénieur de prévention – pôle amiante de l’exposition (9B) individuelle Bottes / sur-bottes (chaussures) Bureau des risques chimiques, physiques et Gants biologiques Direction Générale du Travail 11/14 Conservatoire National des Arts et Métiers HSE119
HSE119-PREVENTION DES RISQUES LIES A L’AMIANTE SÉQUENCE 5 : 26 MAI 2019 MISE EN SITUATION – TRAVAUX PRATIQUES DATE ET JOURS SÉQUENCES OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES CONTENUS DÉVELOPPÉS DURÉE INTERVENANTS - Travaux en sous-groupes concernant S6.1 - Utiliser et mettre en la construction d’une démarche 26 Mai 2020 Jour Mise en œuvre application dans une globale de prévention du risque 09h00/12h00 10 d’une démarche démarche globale de amiante dans l’entreprise 03: 00 Matin de prévention du prévention toutes les (10A) risque amiante connaissances acquises - Préparation de la restitution en sous- (préparation) groupes Phase de préparation en sous-groupe - Utiliser et mettre en - Restitution des travaux en sous- 03:30 application dans une 26 Mai 2020 Jour S6.2 groupes concernant la construction démarche globale de 13h30/17h30 10 Évaluation d’une démarche globale de prévention prévention toutes les Après collective du risque amiante dans l’entreprise connaissances acquises midi (restitution devant (10B) jury) Restitution devant le Jury - Évaluation à chaud 00 :30 - Bilan de la formation 12/14 Conservatoire National des Arts et Métiers HSE119
HSE119-PREVENTION DES RISQUES LIES A L’AMIANTE SÉQUENCE 6 : 09 JUIN 2020 ÉVALUATION INDIVIDUELLE DES ACQUIS DURÉE MÉTHODES DATE ET JOURS SÉQUENCES OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES CONTENUS DÉVELOPPÉS DURÉE CUMULÉE D’APPRENTISSAGE INTERVENANTS 9 juin 2020 14h00/17h30 Jour Contrôle des connaissances 11 S6.3 - Évaluation des - Étude de cas sur table (travail et compétences Après Évaluation acquis de la individuel, document et 03 : 00 80:00 midi individuelle formation calculatrice autorisés) Hélène NEYNAUD (11B) Surveillance CNAM 13/14 Conservatoire National des Arts et Métiers HSE119
HSE119-PREVENTION DES RISQUES LIES A L’AMIANTE PLAN D’ACCES AUX SALLES DU CNAM PARIS 14/14 Conservatoire National des Arts et Métiers HSE119
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