Prévoyance professionnelle Assurances sociales - Formation initiale et continue Juin 2019 - février 2020 - EPAS
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Formation initiale et continue Juin 2019 – février 2020 Prévoyance professionnelle Assurances sociales Clair, compétent, orienté sur la pratique www.epas.ch
VPS Verlag Personalvorsorge und Sozialversicherung AG Editions EPAS Prévoyance Professionnelle et Assurances Sociales SA Taubenhausstrasse 38, Postfach 4242, CH-6002 Luzern, Telefon +41 (0)41 317 07 07, Fax +41 (0)41 317 07 00, www.vps.ch, info@vps.ch, www.epas.ch, info@epas.ch
Contenu | 3 5 Editorial Prévoyance professionnelle 6 Prévoyance Professionnelle Suisse 8 EPAS – Mise au point 10 Horizons et Tendances 12 Cours de base en prévoyance professionnelle Assurances sociales 14 Assurance Sociale Suisse 16 Journée salaire et assurances sociales 2020 18 Littérature 19 Administration
4 | Prévoyance professionnelle Vue d’ensemble des thèmes relatifs à la prévoyance professionnelle traités dans nos formations initiales et continues Direction stratégique Direction opérationnelle Introduction Cours de base en prévoyance professionnelle Approfondissement Cours avancé pour responsables de caisses de pensions Formation continue EPAS – Mise au point Salon PPS/ Symposium Horizons et Tendances
Editorial | 5 Peter Schnider Chères lectrices, chers lecteurs Les Editions EPAS s’engagent depuis plus de 30 ans pour un 2e pilier géré conjointement par les partenaires sociaux. La «Prévoyance Professionnelle Suisse» met entre les mains des organes de milice responsables et des dirigeants opérationnels un instrument de formation initiale et continue doublé d’une plateforme d’échange. Chaque mois, la revue propose à ses lecteurs des dossiers illuminant les nombreuses facettes du 2e pilier de manière claire et compétente. La revue est complétée par la newsletter hebdomadaire «actualités» qui résume les dernières nouvelles relatives à la prévoyance en faveur du personnel. Plateforme de formation EPAS Véritable plaque tournante de la formation, notre maison d’édition propose aussi des séminaires, des formations et des ateliers qui s’adossent aux thèmes d’actualité de la direction opérationnelle et stratégique abordés dans notre organe de formation mensuel. Les Editions EPAS proposent une formation à trois niveaux destinée aux conseillers de fondation. Outre les cours de base dans le niveau d’introduction, des modules de consolidation et d’approfondissement seront proposés dans le niveau 2, tandis que le niveau 3 sera axé sur différents ateliers et séminaires consacrés à la formation continue. Quel que soit le domaine dans lequel vous souhaitez consolider vos compétences: vous trouverez certainement ce qu’il vous faut dans le programme de cours et de séminaires ci-après. Nous serions heureux de pouvoir vous accueillir à l’une de nos manifestations ou de vous tenir au courant des plus récents développements grâce à un abonnement personnel. Cordialement Peter Schnider, Directeur EPAS
6 | Prévoyance professionnelle ratum Mit Sepa er «Schweiz g» rsicherun Sozialve plément Avec sup le 01·19 ce Socia «Assuran Suisse» 11 avril 201 9 /15 M it o d Absicheru e r ng/Hedgin g vo ? ohne SenilAnlagerisiken Le service d’informatio actualités e? n ans cord hebdomada L’as surance-ch ire de la «Pr Professionn évoyance ôm age peu sa det te grâ t réduire lacement Avec ou s ing des risques de p elle Suisse» ce à 1.2 mia de fran un excéde nt de Le réc hau ffem ent pla nét aire cs. un imp act con aura Page 04 sidé rable sur rendement les s. re/hedg Page 06 Couvertu Ca isses Seite 19 de pe ns ion Alerte sur satz s une possib Voodoo-Zins Alors que les le impasse Genevois dev ngel um petenzgera CPEG lois contrad ront tranche ictoires vot r le 19 ma i pro Kom Page 94 voy ance de l’Et és par le Gra nd Con cha in ent re deu x projets acquis? le Con seil d’E at de Genève, tant le com seil pou r rec apitali ser de des droits tat s’inquiète ité de cet te la Cai sse de protection n’ét ait accept nt d’u ne pos institution pré - 1e: quelle ée sible imp ass de prévoy anc qu’une loi pré en vot ation. Le pre mie e si auc une des deu x lois que e voy ant une r rappel le par «un dou ble capital isat ion com mu niq «non» dan s complé me nta ué «l’impor tan bai sse s de ren les urnes con ire soit votée ce tes prévue s trai ndrait la le 19 ma i», car supplé me nta au CPEG à fair ires .» D’où l’ap 1er janvie r 202 0, voi re e ent rer en vig ueu r «voter deu x pel aux vot à env isager fois «ou i» que ant s «à l’un des réduct ion les que stion sub lle que soit ani s sidi aire ». Qua la pré fére nce mité du com ité de la CPE pre sse qu’en nt que vou s ind G» à cas de dou ble au gouver nement, il a iquere z dan s la cau se l’ac tue «non», l’autori rappelé en l système de té de sur vei con fére nce dra it payer capital isat ion llance pou rrai de imm par tiel le de t remettre en dou ble r la not édi ate me nt la rec apitali la CPEG. Et e déjà salé e sation tota le, «da ns d’E tat. de 4.9 mil liar soit 9.1 mil liar ce cas il fau- ds compris ds». De quo e dan s le pro jet du Con seil i Règlement de prévoyanc Publica fac e ilite Le Con seil féd la poursuite du travai éra l a approu l voy ance de vé les mo difi Pub cat le 1er ma i 201 lica . Déc idé es par l’organ ion s du règlement de 9. En vue de e la Cai sse de de l’âge de fac ilite r la pro par itai re, celles-c i ent pré la retraite, les longat ion des reront en vig - dan s le règ cot isat ion s rappor ts de ueu r lement de pré d’ép arg ne à trav ail au- del peuvent dés voy ance. En par tir de 65 à orm ais effe out re, les per ans ont été mo difi due lle. Enf in, ctuer des rac son nes de plu ées le calcul de hat s afin d’op s de 65 ans voy ance pro la rente pou tim iser leu r fession nel le r enfant selo pré les dispositio vie ille sse, sur n la loi fédéra voy ance ind ivi- ns relative s viv ant s et inv le sur la pré à l’inval idit alid ité (LPP) - é profession a été mo difi nel le ont été é et supprimées Assain isse ment . Les fonctio nnaires frib Le Con seil d’E ourgeois veu tat frib ourgeo lent débray sain isse me is n’a pas enc er pen nt de la cais se de prévoy ore déc idé des dant une heure fonctionna ance du can mo dal ités exa ires canton ton . Les syn cte s de l’as- aux à un déb ray age le 30 dic ats app elle avr il pro cha nt les in ent re 9 et 10 heu res.
Prévoyance professionnelle | 7 Prévoyance Professionnelle Suisse Chaque mois, la «Prévoyance Professionnelle Suisse» informe les conseils de fondation et les collaborateurs des caisses de pensions sur toute l’actualité du 2e pilier et des assurances sociales par des articles techniques et des dossiers d’approfondissement. Un abonnement personnel à la revue offre aux conseils de fondation l’occasion unique de satisfaire à leur devoir de formation continue (obligatoire depuis 2013) sans contraintes de temps ni de lieu. De nombreux autres avantages sont attachés à un abonnement personnel. Par exemple la mise à jour hebdomadaire «actualités» grâce à laquelle vous êtes toujours au courant de l’actualité et de toutes les manifestations liées à votre domaine d’activité. Enfin, votre abonnement personnel des Editions EPAS est votre sésame qui donne accès à une vaste palette de formations, de colloques et de séminaires à des conditions préférentielles. Abonnement annuel «Prévoyance Professionnelle Suisse» (PPS) Fr. 340.– 12 numéros de la «Prévoyance Professionnelle Suisse» 4 numéros de l’«Assurance Sociale Suisse» 50 numéros des «actualités» Les éditions spéciales: «Prestataires externes dans la prévoyance professionnelle», «Répertoire des institutions collectives et communes», «Salon PPS» Offre spéciale pour Conseillers de fondation: Fr. 210.– au lieu de Fr. 340.– Fr. 210.– pour un abonnement annuel pour Conseillers de fondation. A partir de 4 abonnements annuels pour Conseillers de fondation veuillez prendre contact avec Patricia Bärtschi Schmid sous abo@vps.ch ou +41 (0)41 317 07 24. Abonnement d’essai: voir sur internet: www.epas.ch/revue-pps/abonnements/ Prix en francs, hors TVA (2.5%) Commandes d’abonnements abo@vps.ch +41 (0)41 317 07 24 www.epas.ch
8 | Prévoyance professionnelle Formation continue EPAS – Mise au point xxx Manifestation d’aide à la responsabilité propre dans le 2e pilier xxx Vendredi 15 novembre 2019, Yverdon-les-Bains Notre séminaire d’automne se penche sur les problèmes et les interrogations qui préoccupent actuellement les gens de terrain et fournit des suggestions pour les appréhender. Les questions pratiques de mise en œuvre et les études de cas figurent au centre des conférences.
Prévoyance professionnelle | 9 Contenu Lieu Actualités Grand Hôtel des Bains, Avenue des Réformes actuelles Bains 22, 1401 Yverdon-les-Bains Jean Marc Maran Heure Actualités au niveau de la surveillance 08h30 – 12h45, Rosario di Carlo suivi par le repas de midi Questions aux intervenants Kaspar Hohler Coûts Questions relatives à la gouvernance Fr. 590.– par participant(e) Questions actuelles concernant les plans 1e Prix spéciaux Olivier Vaccaro Pour abonnés à la «Prévoyance DTA 4 – Que signifie la nouvelle directive technique Professionnelle Suisse», les membres pour la gestion d’une IP? d’EXPERTsuisse, de l’Association Stéphane Riesen Suisse des Actuaires et de la Chambre Questions concernant la liquidation partielle Suisse des Experts en Caisses de Jacques-André Schneider Pensions: Questions aux intervenants Fr. 540.– par participant(e) Kaspar Hohler En cas d’inscriptions multiples fac- Questions d’investissement turables à une même adresse: tarif Environnement de taux bas – Opportunités sur les marchés complet pour la première personne, non cotés 10% de rabais à partir de la deuxième Alvin Schwendener personne Questions à l’intervenant Ces prix comprennent la documen Kaspar Hohler tation, le certificat de formation, les rafraîchissements pendant les Groupe cible pauses et le repas de midi La manifestation s’adresse aux organes de direction des CGV: www.epas.ch institutions de prévoyance ainsi qu’aux organes de révision, actuaires-conseils et toute autre personne soutenant les Credit Points membres de conseil de fondation et directeurs de caisses de Prévoyance Professionnelle: 5 CP pensions dans leurs responsabilités de gestion. Cicero: 4 CP Les membres de l’Association Suisse des Actuaires et de la Chambre Suisse des Experts en Caisses de Pensions: 3 CP Les membres d’EXPERTsuisse: 4 heures de formation continue Inscription: www.epas.ch Renseignements Simone Ochsenbein +41 (0)41 317 07 23 so@epas.ch, www.epas.ch Partenaires/Credit Points
10 | Prévoyance professionnelle Formation continue Horizons et Tendances Manifestation phare du début de l’année pour les acteurs du 2e pilier Mercredi 15 janvier 2020, Lausanne «Horizons et Tendances» est sans doute la manifestation phare du début de l’année. De nombreux acteurs du 2e pilier en ont fait un rendez-vous fixe dans leur calendrier. A chaque fois, ce tour d’horizon et de réflexion en début de soirée se concentre sur un thème spécifique des caisses de pensions ainsi que sur les perspectives conjoncturelles et financières pour la nouvelle année.
Prévoyance professionnelle | 11 Contenu Lieu La manifestation est consacrée au thème des caisses de Hôtel de la Paix, pensions. De plus, des spécialistes de la finance se Avenue Benjamin-Constant 5, penchent sur les perspectives relatives à l’économie et 1003 Lausanne aux placements en 2020. Heure Le programme détaillé suivra en automne 2019. 16h45 – 18h30, suivi par un cocktail dînatoire Groupe cible L’événement s’adresse aux membres de conseil de fondation Coûts et aux personnes qui travaillent dans la prévoyance La participation est gratuite professionnelle. CGV: www.epas.ch Inscription: www.epas.ch Renseignements Beatrice Steiner +41 (0)41 317 07 48 bs@epas.ch, www.epas.ch
12 | Prévoyance professionnelle Introduction Cours de base en prévoyance professionnelle Cours à conception modulaire destiné aux conseils de fondation et xxx autres personnes intéressées au sein des caisses de pensions xxx 4 février 2020, Paudex Mardi Avec l’appui de spécialistes renommés de la prévoyance professionnelle, les Editions EPAS sont en mesure de proposer régulièrement le cours d’introduction à la prévoyance professionnelle spécialement conçu pour les membres de conseil de fondation, mais qui peut aussi interpeler d’autres personnes du milieu des caisses de pensions.
Prévoyance professionnelle | 13 Contenu Lieu Bases juridiques Centre Patronal, Route du Lac 2, Structure de la prévoyance professionn elle; Fondement 1094 Paudex et base du 2e pilier; La surveillance: qui fait quoi? Qui est responsable de quoi? Heure Technique d’assurance 08h45 – 16h45 Primauté des cotisations et des prestations; Système de financement; Bases techniques; Bilan technique et expertise; Coûts Réassurance; Réserves-provisions Fr. 690.– par participant(e) Comptabilité Pour abonnés à la «Prévoyance Comptes annuels selon la Swiss GAAP RPC 26 (structure et Professionnelle Suisse»: principes de présentation et d’évaluation); Réserve de Fr. 650.– par participant(e) fluctuation de valeur; Fonds libres; Placements auprès de l’employeur; Extension des limites de placements Ces prix comprennent la documen tation, notre publication «Glossaire», Placements le certificat de formation, les Comportement de placement des caisses de pensions suisses; rafraîchissements pendant les Règlement de placement pauses et le repas de midi Intervenantes et intervenants CGV: www.epas.ch Francis Bouvier, Actuaire ASA, Actuaire IAF, Credit Points Responsable pôle Prévoyance Professionnelle BCV, Directeur Fondation BCV 2e pilier Prévoyance Professionnelle: 8 CP Cicero: 8 CP Rosario di Carlo, Actuaire ASA, Sous-directeur Autorité de surveillance LPP (As-So) Inscription: www.epas.ch Frédéric Gardet, Directeur adjoint, spécialiste en placements, BCV Renseignements Michèle Mottu Stella, Experte agréée LPP, Prevanto Partner Beatrice Steiner David Pignat, Expert-comptable diplômé, +41 (0)41 317 07 48 senior manager, PWC bs@epas.ch, www.epas.ch Groupe cible Ce cours d’introduction s’adresse aux membres de conseil de fondation et aux personnes qui travaillent dans la prévoyance professionnelle depuis peu et qui souhaitent acquérir des connaissances en la matière. Partenaire Credit Points
14 | Assurances sociales Assurance Spaltentite l 06/19 | 26 ma rs 2019 Sociale Ac Le service d’informatio tualités n bihebdom adaire de la «Assurance Sociale Sui sse» Assurances sociales Procédure s Les assuré d’observation s surveillés Après le Con doivent sup seil des Etats, porter les coû selon lequel le Conseil nat ts haft ional approu Gesellsc les assurés ve à son tou nissant scie qui obtiennen r le principe rung der mment des t des prestat charge les frai indications ions d’assur fausses doi ance en fou u a li s ie tion. A la diff s suppléme nta ires occasio ven t eux-mêmes r- Individ iété érence des sén nnés par une prendre en de la soc les frais sup ateurs, il ne procédure d’ob plémentaires juge toutefo serva- alisation priée». Les frai ne doivent être is pas utile de répercutés que préciser que Individu s peuvent éga si une prestat lement être «de manière ion d’assuranc mis à la cha appro- outre, les ver e a été obtenu rge des assuré sements de e «d’une aut s surveillés se soustrait prestations re manière à l’exécution doivent être illicite». En Chambres son d’u ne peine à laq sus pen dus lorsque t d’accord sur uelle il a été l’assuré doit pouvoi le fait que la condamné. r être réclam restitution Les deux ée pendant des prestation trois ans. (ats s indues ) PC Réforme 1 Les deux Cha mbres s’ac Le Conseil cordent sur national et la réforme réforme des le Conseil des prestations Etats sont par également app complémenta venus à un rouvé les pro ires (PC). Apr accord sur positions de ès les Etats, la nant le seuil la conférence le National de fortune, de conciliatio a disposant de la solution du plus de 100 National s’es n. Concer- disposition 000 francs t imposée: les sur le prêt gar n’auront dor personnes projet, conform anti par une énavant pas hyp oth droit aux PC. ément au sou èque a en rev La abaisser les hait du Con anche été biff franchises sur seil des Eta ée du taire. Enfin, les immeub ts. Le Nation la conférence les servant d’h al voulait taxes journa de conciliatio abitation à leu lières puisse n avait dem r proprié- taux. Selon nt être directem and é que les PC le modèle pro ent versées pour les des PC devrait posé par la aux homes permettre d’éc conférence et aux hôpi- finale, le pro onomiser 453 de conciliatio jet a été app mios de fran n, la réforme rouvée. (ats cs. Dans la vot ) ation Réforme 2 Les décisio ns du Parlem La réforme ent déclenche des prestation nt des réactio grin, écrit Agi s compléme ns mitigées le.ch. La faît ntaires (PC) met en garde ière des org n’est plus que contre de nou anisations de peau de cha velles coupes personnes ave - ment en vue c handicap de la 7e révisio financières s’achève ave n de l’AI. La au Parlement c un arrière session par , notam- presse. De son -go ût d’acharnem lem ent aire de prin côté, l’Union ent, selon un temps ait franchi le patronale suis autre commu dernier obs se se réjouit niqué de son objectif tacle parlem que la réforme de départ, écr entaire mais des PC it-elle dans estime que son commu la réforme rate niqué de pre Assurance sse. Soc iale Actuali ni transmis tés est un prod , ni modifié uit prot ou réutilisé autre form e. Editeur: d’une quelcon égé par des droits d’au Tél. +41 (0)4 Editions EPA que manière teurs. A ce 1 317 07 07, S SA, Taubenh , que ce soit titre, il ne peu Mail: abo@pp ausstras sous forme t être ni copi s-epas.ch, www se 38, case postale 424 électronique é, .pps-epas.ch 2, CH-6002 ou toute . Rédaction: Lucerne, redaktion@v ps.ch
Assurances sociales | 15 Assurance Sociale Suisse L’«Assurance Sociale Suisse», supplément trimestriel de la revue technique «Prévoyance Professionnelle Suisse», s’adresse aux spécialistes des assurances sociales à tous les niveaux. Tous les 15 jours, vous recevez des informations numériques faisant le tour de l’actualité, 4 fois par an la revue spécialisée «Assurance Sociale Suisse» avec des dossiers approfondis. – Nous traitons à fond tous les défis qui se posent aux assurances sociales – Nous stimulons les échanges à l’intérieur des organisations professionnelles et entre elles – Nous vous tenons au courant de toute l’actualité avec des dossiers fouillés trimestriels et la newsletter qui paraît tous les 15 jours – Nous argumentons avec compétence et laissons la polémique aux autres Abonnement annuel «Assurance Sociale Suisse» Fr. 60.– «Assurance Sociale Actualités», informations numériques tous les 15 jours «Assurance Sociale Suisse» 4x par an Des rabais sur les congrès, formations et ateliers des Editions EPAS Si vous souhaitez souscrire des abonnements pour votre entreprise, votre organisation professionnelle ou votre école, veuillez s’il vous plaît nous contacter. Abonnement d’essai Avec l’abonnement de découverte, vous recevrez gratuitement 2 numéros de la revue «Assurance Sociale Suisse» et 8 numéros de l’«Assurance Sociale Actualités». Prix en francs, hors TVA (2.5%) Commandes d’abonnements abo@vps.ch +41 (0)41 317 07 24 www.assurancesocialesuisse.ch
16 | Assurances sociales Formation continue Journée salaire et assurances sociales 2020 Nouveautés et changements dans les assurances sociales xxxactualités de la pratique des salaires et xxx 14 janvier 2020, Lausanne Mardi La manifestation vous informe sur les récents développements du droit relatif aux assurances sociales et sur les nouveautés auxquelles l’employeur et les employés doivent être attentifs. Des analyses, des commentaires et les conseils pratiques d’experts en matière de salaire et d’assurances sociales vous seront dispensés, de même que l’on vous présentera les nouveautés en matière de jurisprudence. Les participants profiteront d’exposés clairs, compétents et axés sur la pratique.
Assurances sociales | 17 Contenu Lieu - Nouveautés et modifications dans le domaine des Mövenpick Hotel Lausanne, Avenue assurances sociales de Rhodanie 4, 1007 Lausanne - L’actualité en matière de salaires et de RH Heure Le programme détaillé sera publié en juin. 09h00 – 16h30 Groupe cible Coûts Ce colloque s’adresse en premier lieu aux spécialistes en Fr. 590.– par participant(e) rémunération et RH, fiduciaires et spécialistes des assurances sociales qui doivent connaître les développements actuels au Prix spéciaux sein des assurances sociales et de la prévoyance profession Pour abonnés aux «Prévoyance nelle et les mettre en œuvre. Professionnelle Suisse», «Assurance Sociale Suisse» ou une newsletter papier WEKA: Les places sont limitées. Fr. 490.– par participant(e) Nous vous prions de vous inscrire tôt. En cas d’inscriptions multiples fac- turables à une même adresse: tarif complet pour la première personne, 10% de rabais à partir de la deuxième personne Ces prix comprennent la documenta- tion, le certificat de formation, les rafraîchissements pendant les pauses et le repas de midi. CGV: www.epas.ch Inscription: www.epas.ch Renseignements Simone Ochsenbein +41 (0)41 317 07 23 so@epas.ch, www.epas.ch Co-organisateur Partenaire média
18 | Litterature Livres professionnels ent revue et corrigée Glossaire de la prévoyance professionnelle suisse entièrem 2 édition e EPAS Glossaire Editions E E SU ISS ES SIO NN ELL CE PR OF ÉVOYAN DE LA PR Avec le glossaire de la prévoyance professionnelle, les Editions EPAS ont conçu un ouvrage de référence destiné à faciliter le travail des responsables de caisses de pensions. Chaque terme comporte prendre et trois entrées: explication, application, exemple. Les lecteurs du glossaire reçoivent également un CD. du onnement ccidentale n · 2 éditio prévoyance essé à la e à toutes épondre 2e édition entièrement revue et corrigée, 2016, 224 pages, nelle suisse complexe! mais c’est profession s.» les rouage Fr. 69.– (hors frais d’envoi, TVA incluse) prendre tous yance de la prévo Glossaire 13:29:40 17.12.2015 Dictionnaire de la prévoyance professionnelle | DIKE Verlag Y DICTIONAR VPS Verlag O pational DIZIONARI denza of occu pensions AIRE della previ ale DICTIONN e profession DIKTIONÄR prévoyanc Plus de 1000 termes techniques, en 4 langues, livre incl. CD de la nelle flichen der beru profession Vorsorge sionnell allemand/français/italien/anglais de la prévo ational pensions yance profes of occup 2014, 180 pages, Fr. 69.– (hors frais d’envoi, TVA incluse) rge | Dictio| Dictionary nnaire e der berufl enza professional ichen Vorso della previd Dizionario Diktionär Pour de plus amples informations et pour commander: Editions EPAS, abo@vps.ch, www.epas.ch
Administration | 19 Renseignements et inscription Responsable Services Formation initiale Renata Cavadini et continue +41 (0)41 317 07 30 Simone Ochsenbein rc@vps.ch +41 (0)41 317 07 23 so@vps.ch Généralités Le nombre de places est limité dans nos Formation initiale formations. Les inscriptions seront retenues et continue dans l’ordre d’arrivée. Sous réserve de modifi Beatrice Steiner cations du programme. Le programme détaillé +41 (0)41 317 07 48 ainsi que les informations concernant les bs@vps.ch intervenantes et les intervenants peuvent être consultés sur www.epas.ch. CGV voir sur internet: www.epas.ch Renseignements et inscription: www.epas.ch Formation initiale Abonnements et continue Patricia Bärtschi Schmid Rita Käslin +41 (0)41 317 07 24 +41 (0)41 317 07 60 pbs@vps.ch rk@vps.ch abo@vps.ch
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