Principales sources d'information en toxicologie - DIU de toxicologie - 28 avril 2017 - Centres ...

Principales sources d’information en
             toxicologie
Annie BIJAOUI. INRS, Département Études et Assistance Médicales

               DIU de toxicologie – 28 avril 2017

Sommaire
• Recherche sur Internet : Méthodologie de recherche

• Cas d’une substance chimique
     
   Recherche des identifiants
     
   Toxicité de la substance
     
   Classification et étiquetage
     
   Caractérisation de l’exposition
     
   Prévention et substitution
     
   Principales valeurs de référence

• Réglementation

• Portails

• Bases de données bibliographiques

• Les revues en santé au travail

• Les newsletters

• Cas particuliers
     
   Toxicovigilance / Médicaments / Pesticides / Biocides / Cosmétiques

DIU de toxicologie - 28 avril 2017
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Recherche sur Internet :
                Méthodologie de recherche

DIU de toxicologie - 28 avril 2017

Recherche sur Internet : Méthodologie de recherche (1/2)

• Connaître la nature de l’information recherchée
   
   Pour qui ?
   
   Pourquoi ?
   
   Pour en faire quoi ?
   
   Type d’information attendue (technique, pratique, juridique, scientifique,
       théorique…)
   
   Limitations (dates, langues…)

• Se centrer sur des sources pertinentes
   
   Sites d’organismes officiels ou de sources connues
   
   Documents datés et dates de mise à jour régulières
   
   Accessibilité des documents

• Se tenir régulièrement informé
   
   Newsletters
   
   Flux RSS
   
   Revues spécialisées

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Recherche sur Internet : Méthodologie de recherche (2/2)
  • Extrait de : Sources d’information en santé et sécurité au travail. PR 25. INRS, 2006

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Recherche des identifiants
                    d’une substance chimique

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Recherche des identifiants
• Identification d’une substance chimique
     
     N° CAS
             > Attribué par l’American Chemical Society
             > Recherches plus faciles dans les bases de données
             > Nom dans les bases de données :
                    • RN / Registry Number / CAS Registry Number
             > Base ChemId : http://toxnet.nlm.nih.gov/index.html

     
     N° CE
             > Se rapporte à la réglementation européenne du système préexistant
                    • EINECS (european inventory of existing commercial chemical substances) : du 1er janvier 1971 au 18
                      septembre 1981
                    • ELINCS (european list of notified chemical substances) : après le 18 septembre 1981
                    •            ex-polymères (no-longer polymers ou NLP)
             > http://echa.europa.eu/information-on-chemicals/ec-inventory

     
     N° Index
             > Permet de retrouver la classification et l’étiquetage dans le règlement CLP
             > Attribué aux substances dangereuses inscrites sur la liste de l’annexe VI du règlement CLP
             > Problème pour les hydrocarbures (nom chimique compliqué) et les familles de produits (ex. magnesium alkyls)

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Toxicité d’une substance
                                   chimique

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Toxicité d’une substance chimique (1/8)

• Fiches toxicologiques de l’INRS

• Fiches de données toxicologiques et environnementales de l’INERIS

• DEMETER

• Fiches IPCS

• Fiches de la CNESST (Reptox)

• HSDB

• Données sur les substances enregistrées dans Reach

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Toxicité d’une substance chimique (2/8)
• Information sur une substance chimique : fiches toxicologiques de
  l’INRS
    
     Plus de 300 fiches en français

    
     Plan type en 7 parties
            > Identification / Caractéristiques / Incendie, explosion / Pathologie, toxicologie / Réglementation /
              Recommandations / Bibliographie, auteurs / Historique des révisions (depuis 2013)

    
     Recherche par numéro CAS ou nom de produit

    
     À propos des fiches toxicologiques (Fiche 0)
            > Définitions et explications du contenu des fiches

    
     Nouveautés
            >   Nouveau design (lecture en format numérique optimisée)
            >   Sommaire dynamique
            >   Fiches résumées / Fiches synthétiques
            >   Collection des fiches complètes (zip)
            >   Mise à jour de la classification et de l’étiquetage selon le règlement CLP en janvier 2016
            >   Actualités AC 86. Réf Santé Trav. 2015 ; 144 : 10-11.

• www.inrs.fr/fichetox
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Toxicité d’une substance chimique (3/8)

• Fiches de données toxicologiques et environnementales de
  l’INERIS
     
     Plus de 170 fiches en français

     
     Des rubriques
             > généralités, date de mise à jour
             > devenir dans l’environnement
             > paramètres d’évaluation de l’exposition
             > données toxicologiques pour la santé humaine
             > données écotoxicologiques
             > valeurs officielles sanitaires et environnementales
             > méthodes de détection et de quantification dans l’environnement
             > bibliographie

     
     Accès par numéro CAS ou nom de substance

• www.ineris.fr/substances/fr/page/21

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                                                                                 .11

Toxicité d’une substance chimique (4/8)

• Fiches DEMETER
     
     Risques vis-à-vis de la reproduction
     
     Plus de 150 fiches en français

     
     Plan type
             > synthèse des données de preuves par périodes d’exposition
             > classification CMR / Valeurs limites
             > caractéristiques physico-chimiques notamment les IBE
             > dangers pour la reproduction
             > commentaires sur toutes les données
             > conduite à tenir pour le médecin du travail

• www.inrs.fr/demeter

     
     Guide de lecture
     
     Accès par liste de nom de substance ou de numéro CAS

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Toxicité d’une substance chimique (5/8)

• Fiches IPCS

• Programme d’actions communes de l’OMS et de l’OIT
     
     Propriétés physico-chimiques
     
     Résumé des effets sur la santé et sur l’environnement
     
     Mesures de prévention et premiers secours
     
     Mesures de protection de l’environnement

     
     Plus de 1 800 fiches en anglais
             > classification et étiquetage selon les critères du SGH

     
     Fiches en français en cours de publication
             > classification et étiquetage du règlement CLP (et des ATP)
     
     Recherche
             > En anglais
             > Par numéro CAS ou nom de substance

• www.ilo.org/dyn/icsc/showcard.home

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                                                                            .13

Toxicité d’une substance chimique (6/8)

• Fiches du programme SIMDUT (Reptox)
   
   Programme de la CNESST (Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité
       du travail - Québec)

   
   Plus      de 9 500 fiches en français
         >        Contaminants chimiques et biologiques
         >        Recherche par numéro CAS ou nom de substance
         >        Recherches et résultats en français

   
   2 formats de fiches :
         > Fiche complète
             •    Identification / Hygiène et sécurité / Prévention / Propriétés toxicologiques / Premiers secours / Réglementation / Références

         > Fiches PMSD (pour une maternité sans danger)
             •    Effets sur le développement / la reproduction / l’allaitement
             •    Cancérogénicité / Mutagénicité

• www.csst.qc.ca/prevention/reptox/Pages/repertoire-toxicologique.aspx

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Toxicité d’une substance chimique (7/8)

• HSDB
       
     Une des bases de données de Toxnet (développé par la NLM)
           >     http://toxnet.nlm.nih.gov/
           >     Plus de 5 000 substances chimiques
           >     Données sur :
                    •     les effets sur la santé humaine, les études de toxicologie animale
                    •     les propriétés physico-chimiques, le métabolisme, la pharmacocinétique, la
                          pharmacologie
                    •     les valeurs réglementaires et les normes environnementales américaines (OSHA,
                          NIOSH…)

           >     Recherche par n° CAS ou nom de substance
           >     Recherches et résultats en anglais

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                                                                                                       .15

Toxicité d’une substance chimique (8/8)
• Données sur les substances enregistrées dans Reach
      
    Site de l’ECHA : Site officiel
          >    Agence européenne des produits chimiques (European Chemicals Agency)
          >    http://echa.europa.eu/fr/
          >    Nécessité pour les industriels d’enregistrer les substances mises sur le marché
          >    Dossiers d’enregistrement comprenant les données de toxicologie des industriels
                  • Tapez le n° CAS dans le moteur de recherche « Recherche de substances chimiques / Search for
                    Chemicals » (étape 1), puis cliquez sur le nom de la substance (Ex. Tétrahydrofurane 109-99-9)
                    (étape 2)
                  • Accès à « l’Infocard » / le « Brief Report » (étape 3)
                  • Par le Brief Report, vous accédez au dossier d’enregistrement de Reach (données des industriels)
                    (étape 4)

 Etape 1                              Etape 2                       Etape 3                     Etape 4

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                                                                                                          .16

Classification et étiquetage
                          des substances chimiques :
                               le site de l’ECHA

DIU de toxicologie - 28 avril 2017

Classification et étiquetage des substances chimiques (1/5)
• Rappels
   
    Règlement CLP
        > Obligatoire pour les substances depuis le 1er décembre 2012.
        > Obligatoire pour les mélanges le 1er juin 2015. Fin des dispenses le 1er juin 2017.
   
    Règlement européen CLP (Classification, Labelling and Packaging / Classification,
        Étiquetage et Emballage) publié le 31 décembre 2008 : Règlement (CE)
        n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008
   
    1ère ATP (Adaptation to technical and scientific progress / Adaptation au progrès
        technique) parue le 5 septembre 2009 : Règlement (CE) n° 790/2009 de la Commission
        du 10 août 2009
   
    2ème ATP parue le 30 mars 2011 : Règlement (UE) n° 286/2011 de la Commission du 10
        mars 2011
   
    3ème ATP parue le 11 juillet 2012 : Règlement (UE) n° 618/2012 de la Commission du
        10 juillet 2012
   
    …
   
    9ème ATP parue le 20 juillet 2016 : Règlement (UE) n° 2016/1179 de la Commission du
        19 juillet 2016
   
    …

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                                                                                                .18

Classification et étiquetage des substances chimiques (2/5)

    • Recherche de la classification et de l’étiquetage
             
     Site de l’ECHA : site officiel
                 > Agence européenne des produits chimiques (European Chemicals Agency)
                 > La majorité des documents sont en anglais / quelques pages web en français
                 > http://echa.europa.eu/fr/
                 > Classification et étiquetage dans le cadre du CLP
                          • Tapez le n° CAS dans le moteur de recherche « Recherche de substances chimiques / Search for
                            Chemicals » (étape 1),
                          • Cliquez sur le nom de la substance (Ex. Tétrahydrofurane 109-99-9) (étape 2)
                          • Cliquez sur « Inventaire C&L / C&L Inventory » (étape 3)
                          • Vous obtenez la classification et l’étiquetage (étape 4)

                                      Etape 2                               Etape 3                          Etape 4
Etape 1

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                                                                                                                     .19

Classification et étiquetage des substances chimiques (3/5)

• Recherche de la classification et de l’étiquetage
    
       Site de l’ECHA : site officiel
        >    Propositions de classification et d’étiquetage dans le cadre du CLP
        >    http://echa.europa.eu/harmonised-classification-and-labelling-previous-consultations
                 • Current consultations / Previous consultations / Opinions of the Committee for Risk Assessment on proposals for
                   harmonized classification and labelling
                 • Tapez le n° CAS dans le moteur de recherche « Recherche de substances chimiques / Search for Chemicals » (étape
                   1),
                 • Cliquez sur le nom de la substance (Ex. Vitamine D3 / Colecalciferol 67-97-0) (étape 2)
                 • Cliquez sur « Harmonised classification and labelling – previous consultation » (étape 3)
                 • Vous obtenez la classification et l’étiquetage proposée (étape 4)

                                                                              Etape 3

                                                 Etape 2
            Etape 1
                                                                                                               Etape 4
        >    Possibilité de s’abonner à la newsletter de l’ECHA
        >    http://echa.europa.eu/en/news-and-events/news-alerts

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                                                                                                                         .20

Classification et étiquetage des substances chimiques (4/5)

• Recherche de la classification et de l’étiquetage
      
     Site de l’INRS
          > Dossier : Classification et étiquetage des produits chimiques. INRS, 2015
                  • www.inrs.fr/risques/classification-etiquetage-produits-chimiques/ce-qu-il-faut-retenir.html
                  • Accès aux textes relatifs au CLP
          > Maison A - Mémento du règlement CLP. Classification, étiquetage et emballage des produits chimiques.
            Édition INRS ED 6207. Paris : INRS ; 2015 : 192 p.
          > Maison A – Règlement CLP : comprendre la classification et l’étiquetage des produits chimiques. Hyg
            Sécur Trav. 2015 ; 238 : 26-30.
                  • www.hst.fr/
          > Maison A, Malard S - Le nouveau système de classification et d’étiquetage des produits chimiques. Dossier
            médico-technique TC 125. Réf Santé Trav. 2009 ; 118 : 181-98.
                  • www.rst-sante-travail.fr/

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                                                                                                                  .21

Classification et étiquetage des substances chimiques (5/5)

• Recherche de la classification et de l’étiquetage
     
    INERIS : Service national d’assistance réglementaire sur le règlement
          CLP
         > En français
         > Partie Réglementation : CLP et Adaptations au progrès technique
         > Accès aux fichiers pdf du règlement CLP et des ATP tels qu’ils sont parus au Journal
           Officiel de l’Union Européenne : du plus récent au plus ancien (31/12/2008)
         > www.ineris.fr/ghs-info/
         > Possibilité de s’abonner à la Lettre d’information sur le CLP

     
    INERIS : Service national d’assistance réglementaire Reach
         > En français
         > Possibilité de s’abonner à la Lettre d’information sur Reach
         > www.ineris.fr/reach-info/

  DIU de toxicologie - 28 avril 2017
                                                                                            .22

Classification des substances
                          chimiques :
                   le site du CIRC / IARC

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Site du CIRC / IARC

• Pas de valeur réglementaire
   
 http://monographs.iarc.fr/index.php
   
 Attire l’attention sur la cancérogénicité de la substance

   
   Liste de tous les agents classés (en anglais)
        > Par ordre alphabétique, par groupe, par organe cible
   
   Accès aux monographies ayant servi à la classification

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                                                                 .24

Caractérisation de l’exposition

DIU de toxicologie - 28 avril 2017

Caractérisation de l’exposition (1/3)

• Mise en place d’une métrologie atmosphérique : MétroPol
   
     www.inrs.fr/publications/bdd/metropol.html
   
     Recueil de méthodes de prélèvement et d’analyse des agents chimiques
         et biologiques dans les environnements de travail (surfaces, air,
         matériau)
   
     Plus de 360 substances / Environ 300 méthodes de mesures
          > Présentation de : substance / principe de prélèvement et d’analyse / domaine d’application / méthode
            de prélèvement / méthode d’analyse…

   
     Nouveautés de la refonte (décembre 2015)
          > Consultable sur ordinateur, tablette, smartphone
          > Sommaire dynamique
          > Nouveautés
          > Liens utiles
                    •   Guide méthodologique
                    •   Liste des correspondances de n° de fiches
                    •   …

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                                                                                                       .26

Caractérisation de l’exposition (2/3)
• Mise en place d’une surveillance biologique de l’exposition : BIOTOX
  
     Répondre aux questions du médecin du travail
  
     Plus d’une centaine de substances auxquelles le salarié peut être exposé et pour
        lesquelles une biométrologie existe
         >     Les dosages correspondants / Les laboratoires susceptibles de réaliser ces dosages
         >     En savoir plus sur Biotox (boîte aux lettres…)
         >     Nouveautés / Historique des modifications
         >     Fiche de renseignements accompagnant l’échantillon et la prescription médicale
  
     www.inrs.fr/biotox

  
     Nouveautés de la refonte (juin 2015)
         >     Contenus plus riches (pdf pour chaque substance)
         >     Meilleur confort de navigation
         >     Nouveau design (adaptation aux terminaux mobiles)
         >     Géolocalisation des laboratoires

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                                                                                                    .27

Caractérisation de l’exposition (3/3)

• Multiexpositions : Logiciel MiXie
   
     Évaluer les risques liés à la combinaison des expositions à plusieurs
         substances chimiques à partir des VLEP
   
     Logiciel développé initialement par l’Université de Montréal et l’IRSST

   
     Adaptation au contexte réglementaire français des VLEP
          >     118 substances soumises à une VLEP-8h
          >     Effets toxiques des substances listés et catégorisés en 32 classes d’effets toxiques (atteintes oculaires,
                tératogènes, cancers…)
   
     Outil gratuit
          >     Sert d’alertes en fonction des différents effets de chaque substance
          >     A renseigner : les substances présentes dans l’environnement de travail / les concentrations de ses
                substances
          >     Si plusieurs substances présentent les mêmes classes d’effets toxiques, l’effet est considéré comme
                additif
          >     Limites
                    • l’additivité est prise comme hypothèse de départ !!!!
                    • ne saurait rendre compte de l’ensemble des effets des mélanges

   
      www.inrs-mixie.fr/

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                                                                                                              .28

Prévention et substitution

DIU de toxicologie - 28 avril 2017

Prévention et substitution (1/4)

• Fiches FAR
   
     Plus de 50 Fiches d’Aide au Repérage
   
     Pour repérer la présence d’agents cancérogènes (quels postes, quelles
         tâches)
   
     Pour un secteur d’activité donné
   
     Destinés aux chefs d’entreprises, aux préventeurs et aux médecins du
         travail
   
     Tableau avec 4 colonnes : activités et sources d’émissions,
         cancérogènes avérés ou suspectés, probabilité de présence, précisions

   
     Recherche sur le site de l’INRS :
          > Tapez FAR dans le moteur de recherche
          > Affinez en cliquant sur brochure

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                                                                        .30

Prévention et substitution (2/4)

• Fiches FAS
   
     Plus de 30 Fiches d’Aide à la Substitution
           > Quand la présence d’agents cancérogènes est avérée
           > Lorsque la substitution est a priori techniquement réalisable
           > Pour un type de produit à substituer et un domaine d’activité
   
     Destinés aux chefs d’entreprises, aux préventeurs et aux médecins du travail
   
     Produits et/ou procédés de substitution représentant de moindres risques pour la
         santé des salariés
   
     3 ou 4 paragraphes : description de l’utilisation du produit à substituer, avis sur
         la substitution, substitution du produit, substitution de procédé

   
     Recherche sur le site de l’INRS
          >     Tapez FAS dans le moteur de recherche
          >     Affinez en cliquant sur brochure

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                                                                                   .31

Prévention et substitution (3/4)

• Site substitution de l’ANSES
   
     Destiné à tous les professionnels et acteurs de la prévention
   
     Faire connaître les actions réalisées, les travaux en cours et l’avancée
         de la recherche dans le domaine de la substitution
   
     Rechercher des solutions alternatives à l’utilisation de substances CMR
         de catégories 1A et 1B

   
     Lettre d’information trimestrielle
          >     Focus sur un thème
          >     Exemples de substitution
          >     Essentiel de l’actualité sur les CMR

   
      www.substitution-cmr.fr/

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                                                                          .32

Prévention et substitution (3/4)

• Site substitution de l’INERIS
   
     Destiné à tous les professionnels et acteurs de la prévention
   
     A la demande du ministère chargé de l’Environnement
   
     Informations fournies par les entreprises sur les alternatives disponibles
         pour 2 familles de substances, les bisphénols et les phtalates

   
     Lettre d’information
          >     Actualités substitution
          >     Agenda de congrès

   
      https://substitution.ineris.fr/fr

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                                                                           .33

Principales valeurs de référence

DIU de toxicologie - 28 avril 2017

Principales valeurs de référence : Généralités (1/7)

• Peuvent être fixées par des agences, instituts ou comités
  d ’experts
    
      Au niveau international
          >     WHO (OMS)
          >     FAO / WHO (Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture / Organisation
                mondiale de la santé)
          >     JMPR (Joint FAO / WHO meeting on pesticides residues)
          >     JECFA (FAO / WHO Joint Expert Committee on Food Additives)
      
    Au niveau européen
          >     EFSA (European Food Safety Authority - Autorité européenne de sécurité des aliments)
          >     SCOEL (Scientific Committee on Occupational Exposure Level – Comité scientifique en matière
                de limites d’exposition professionnelle)
      
    Au niveau national
          >     France : ANSES / INERIS
          >     USA : OSHA / NIOSH / EPA / OEHHA / ACGIH / ATSDR…
          >     Allemagne : DFG
          >     Canada : Agence de Santé Canada
          >     Pays-Bas : RIVM

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                                                                                                   .35

Principales valeurs de référence : Généralités (2/7)

•     Sont spécifiques
    
        D’une substance
    
        D’une voie d’exposition : respiratoire, orale, cutanée
    
        D’une durée d’exposition : aiguë, chronique…
    
        D’un milieu : air, eau, aliment
    
        D’un type d’effet : reproduction, cancérogénicité…
    
        Ont des procédures d’élaboration différentes selon les organismes qui les définissent

•     Portent des noms différents (quelques exemples)
    
        Alimentation
         >       DJA : dose journalière admissible / ADI : acceptable daily intake
    
        Environnement
         >       RfD : Reference dose / RfC : Reference concentration (US EPA)
    
        Travail
         >       PEL : permissible exposure level (OSHA) / REL : recommanded exposure level (NIOSH)
    
        Dans le cadre du règlement Reach
         >       DNEL (derived non effect level) / DMEL (derived minimal effect level)
         >       AOEL pour les phytosanitaires (Acceptable Operator Exposure Level) / AEL pour les biocides
    
        Toxicité aiguë
         >       AEGLs : acute exposure guideline levels (US EPA)
    
        …

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                                                                                                              .36

Principales valeurs de référence : ANSES (3/7)

• Dans le cadre de ses travaux d’expertise collective
    
        VGAI (Valeurs guide de qualité d’air intérieur)
         >      Court terme / Long terme / Intermédiaire
         >      www.anses.fr/fr/content/valeurs-guides-de-qualit%C3%A9-d%E2%80%99air-int%C3%A9rieur-vgai

    
        VTR (Valeurs toxicologiques de référence)
         >      www.anses.fr/fr/glossaire/1047

    
        VLEP (Valeurs limites d’exposition professionnelle)
         >      VLEP-8 h / VLCT-15 min / Valeur plafond
         >      VLEP contraignantes (décret) / VLEP indicatives (arrêté)
         >      Présentation : www.anses.fr/fr/content/les-valeurs-limites-pour-les-agents-chimiques-en-milieu-professionnel
         >      Démarche + recommandations : www.anses.fr/fr/content/les-valeurs-limites-atmosph%C3%A9riques-
                pour-les-agents-chimiques-en-milieu-professionnel

    
        VLB (Valeurs limites biologiques)
         >      www.anses.fr/fr/content/les-valeurs-limites-biologiques-pour-les-agents-chimiques-en-milieu-professionnel

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                                                                                                                  .37

Principales valeurs de référence : Bibliographie (4/7)

• Courtois B, Cadoux S – Valeurs limites d’exposition professionnelle aux agents chimiques en France. 3ème édition.
  Aide-mémoire technique. Edition INRS ED 984. Paris : INRS ; 2016 : 28 p.

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                                                                                                        .38

Principales valeurs de référence : Furetox (5/7)

• Furetox : Faciliter l’Usage des Ressources Toxicologiques

    
      Moteur de recherche développé par l’InVS
         >      En français
         >      Accès rapide aux VTR de différents organismes
         >      www.furetox.fr/
    
      Documents utiles
         >      Contexte/Objectifs : Fiches de lecture (nombre de substances
         renseignées, méthodes d’élaboration adoptées par l’organisme)
         >      En savoir plus : Synopsis des VTR
         >      (Tableau de synthèse par type d’effet, voie d’exposition et par organisme)
         >      Partie « Méthodes » : Bases de données recensées
    
      Pour chaque substance
         >      Liste des VTR sous forme de tableau
         >      Monographies ayant servi à la construction des VTR

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                                                                                             .39

Principales valeurs de référence : ITER (6/7)

• ITER : International Toxicity Estimates for Risk
    
        Moteur de recherche développé par TERA
         >      Toxicology Excellence for Risk Assessment (USA)
         >      Accès par le portail Toxnet
         >      En anglais
         >      Accès rapide aux VTR de différents organismes
         >      http://toxnet.nlm.nih.gov/index.html

    
        Documents utiles (Sur la page d’accueil)
         >      Fact Sheet (liste des organismes de la base)
         >      Help : ITER Content
         •      Aide à la recherche / Summary table / Risk Data
         >      ITER Glossary
         •      Recherche par substance

    
        Pour chaque substance
         >      Tableau synthétique des valeurs de référence disponibles par organisme (+ liens vers les
                organismes)
         >      Par type d’effets : argumentaire et/ou monographies ayant servi à la construction des VTR

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                                                                                                   .40

Principales valeurs de référence : Bibliographie (7/7)
• Mathieur-Huart A, De Lentdecker C, Rivière G, Sissoko F et al. – Valeurs sanitaires de référence (VR) de
  l’agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES). Arch
  Mal Prof Environ. 2014 ; 75 (3) : 292-301.
• Lafon D, Mathieu-Huart A, Grand O – Furêtox : le portail des valeurs toxicologiques de référence (VTR).
  Arch Mal Prof Environ. 2012 ; 73 (2) : 160-65.
• Péry A, Bonvallot N, El Yamani M, Boulanger G et al. – Valeurs limites d’exposition professionnelles
  (VLEP), valeurs toxicologiques de référence (VTR) : objectifs et méthodes. Environ Risque Santé. 2013 ;
  12 (5) : 442-49.
• Bonvallot N, Péry A, Lafon D, Boulanger G et al. – Évaluation du risque chimique en santé-travail et en
  santé-environnement : objectifs et méthodes. Environ Risque Santé. 2013 ; 12 (5) : 434-41.
• Bisson M, La Rocca B – Point sur les Valeurs Toxicologiques de Référence (VTR). Rapport d’étude n°
  DRC-08-94380-11776C. Verneuil en Halatte : INERIS ; 2009 : 62 p.
• Doornaert B, Hazebrouck B, Boudet C, Delery L – Pratique INERIS de choix des valeurs toxicologiques de
  référence dans les évaluations de risques sanitaires. Rapport d’étude n° INERIS-DRC—05-41113-
  ETSC/Ro1a. Verneuil en Halatte : INERIS ; 2006 : 24 p.
• El Yamani D, Brunet D, Binet S, Falcy M et al. – principes de construction des valeurs limites d’exposition
  professionnelle françaises et comparaison avec la méthodologie adoptée au niveau européen. Dossier
  médico-technique TC 133. Doc Méd Trav. 2010 ; 124 : 399-412.

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                                                                                                  .41

Réglementation

DIU de toxicologie - 28 avril 2017

Réglementation
• Légifrance
      
       www.legifrance.gouv.fr
      
       Texte intégral des arrêtés, décrets, lois…
      
       Code du travail…
      
       Instructions et circulaires applicables, adressées
      
        par les ministres aux services et établissements de l'Etat

• Actualités juridiques de l’INRS
      
   www.inrs.fr
      
   Partie « Actualités », « Actualités juridiques »
      
   Sélection des principaux textes réglementaires
      
   Relevé mensuel, relevé annuel
          > Textes officiels
          •      Prévention / Généralités
          •      Organisation / Santé au travail
          •      Risques chimiques et biologiques
          •      Risques physiques et mécaniques
          >      Questions parlementaires

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                                                                            .43

Portails

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Portails (1/5)

•     Agences sanitaires
          >     Responsables des politiques de prévention et de sécurité sanitaire
          >     Exemples : ANSM / Agence de la biomédecine / ANSES / HAS / INPES / IRSN / InVS / InCA…
          >     http://social-sante.gouv.fr/ministere/acteurs/agences-et-operateurs/

      
    ANSM (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé)
          >     www.ansm.sante.fr/
          >     Renforcement de la sécurité sanitaire des médicaments et des produits de santé
                (médicaments, vaccins, stupéfiants et psychotropes, médicaments de thérapie génique,
                produits cosmétiques…)
          >     Autoriser (AMM – autorisation de mise sur le marché) / Surveiller (système de vigilances) /
                Contrôler (analyse dans les laboratoires de l’ANSM : enquête programmée ou en situation
                d’urgence) / Inspecter sur site (inspection des matières premières, des essais cliniques,
                systèmes de vigilance)

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                                                                                                 .45

Portails (2/5)

•       Agences sanitaires
    
    HAS (Haute Autorité de Santé)
          >     www.has-sante.fr/portail/jcms/fc_1249588/fr/accueil-2012
          >     Missions dans les champs des évaluations : des produits de santé, des pratiques professionnelles, de
                l’organisation des soins, de la santé publique
          >     Partie « Évaluation & Recommandation » : médicaments et dispositifs médicaux / bonne pratique
                professionnelle (recommandations de bonnes pratiques)
          >     Partie « Accréditation & Certification » : des établissements de santé / médecins / indicateurs de
                santé…

    
    Agence Santé publique France InVS
          >     http://invs.santepubliquefrance.fr//
          >     Missions de surveillance, de vigilance et d’alerte dans tous les domaines de la santé publique
          >     Différents domaines
                   •     Environnement et santé (catastrophes naturelles et industrielles, eau et santé, climat et
                         santé…)
                   •     Travail et santé (programme de surveillance des asthmes
                   •                 professionnels, matrices emplois-expositions,
                   •     surveillance des plombémies professionnelles…)

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                                                                                                              .46

Portails (3/5)

•     Toxnet
       
       Portail développé par la NLM
           >    https://toxnet.nlm.nih.gov/
           >    National library of medicine / Bibliothèque nationale de médecine (USA)
           >    Recherche et résultats en anglais
           >    Une seule recherche pour toutes les bases / une recherche base par base
           >    Principales bases développées :
                    • HSBD : données sur les propriétés physico-chimiques, métabolisme, valeurs réglementaires américaines
                      (OSHA, NIOSH…)…
                    • DART (Developpemental and reproductive toxicology) : littérature sur le développement et la reproduction
                    • IRIS (Integrated risk information system) : données toxicologiques nécessaires à l’évaluation du risque
                      chez l’homme
                    • Haz-Map : informations sur les effets de l’exposition aux produits chimiques et/ou biologiques. Lien entre
                      des emplois ou tâches dangereuses et les maladies et/ou symptômes.
                    • Recherche « High risk Jobs / Alphabetically » : description du métier, des différentes tâches. Voir les
                      pathologies et les agents en cause
                    • Toxline : littérature sur la toxicologie

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                                                                                                                      .47

Portails (4/5)

• INCHEM
       
       Outil d’information sur les substances chimiques d’usage courant
           >    Mise en place par le programme international sur la sécurité des substances chimiques (OMS,
                OIT)

           >    Accès rapide à des documents et guides d’organismes internationaux (OIT, IARC, OMS…)
                    • EHC (Environmental Health Criteria)
                    • CICADs (Concise International Chemical Assessment Documents)
                    • HSGs (Health and Safety Guides)
                    • PIMs (Poison Information Monographs)
                    • SIDS (Screening Information Data Set)
                    • ...

           >    Recherches et résultats en anglais
           >    Une seule recherche pour toutes les bases / une recherche
                base par base

           >    www.inchem.org/

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                                                                                                  .48

Portails (5/5)
• eCHEMPortal                                             • Portail substances chimiques
     
       Développé par l’OCDE                              
       Développé par l’INERIS
         >    Recherche sur de multiples bases de                  >    Accès à l’information relative aux effets
              données internationales                                   sur la santé et les relations dose-effet
         >    Recherche par n° CAS ou nom de                       >    Recherche par n° CAS ou nom de
              substance                                                 substance
         >    Cliquer sur « eChemPortal »                          >    Accès aux documents primaires
         >    Accès aux documents primaires                        >    Liens avec l’OMS, l’US EPA, l’ATSDR,
                                                                        l’INRS
www.oecd.org/chemicalsafety/risk-
assessment/echemportalglobalportaltoinformationonchemic   www.ineris.fr/substances/fr/
alsubstances.htm

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                                                                                                       .49

Bases de données
                                      bibliographiques

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Bases de données bibliographiques : (1/2)
•     Toxline                                            •   Medline via l’interface PubMed
       
       Développé par la NLM                          
       Développé par la NLM
           >    Tous les domaines touchant la                    >    Tous les domaines biomédicaux
                toxicologie et l’environnement (effets                (biochimie, biologie, médecine clinique,
                toxiques, biochimique, physiologiques,                pharmacologie, santé publique…)
                pharmacologiques…)
           >    http://toxnet.nlm.nih.gov/index.html             >    http://www.ncbi.nlm.nih.gov/pubmed

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                                                                                                      .51

Base de données bibliographiques : (2/2)

• INRS-biblio
       
     Base de données développée par l’INRS
           >    Principales publications scientifiques et techniques françaises et étrangères dans le domaine
                de la prévention des risques professionnels
           >    Couvre tous les aspects de la santé, de l’hygiène et de la sécurité au travail
           >    Recherche en français
           >    www.inrs.fr/publications/bdd/inrsbiblio.html

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Les revues en santé au travail

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Les revues en santé au travail (1/4)

• Archives des maladies professionnelles et de l’environnement
       
     Revue scientifique de santé au travail
       
     Articles scientifiques sous forme de mémoires, de mises au point, de revues
             générales
       
     Formation médicale continue : Pré-test, Mises au point, Cas cliniques et
             Réponses au pré-test
       
     Actualité : culture environnementale ; revue de presse (analyse d’articles de
             revues scientifiques internationales)
       
     Agenda des réunions et congrès
       
     Courrier des lecteurs : questions / réponses
       
     Législation : derniers textes parus au journal officiel
       
     Abonnement payant :
       
     www.em-consulte.com/produit/admp

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Les revues en santé au travail (2/4)

• Concours médical
   
   Partie santé travail
        > Sous forme de questions / réponses
        • Exposition au métacrésol : à limiter chez la femme enceinte et à déconseiller chez la femme allaitante
          (2015)
        • Femme enceinte ou allaitante exposée aux risques chimiques : aspects réglementaires (2015)
        • …

   
   Abonnement payant
        > www.egora.fr/publications-medicales/concours-medical

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Les revues en santé au travail (3/4)

• CAMIP-Info
       
     Cahiers de Médecine InterProfessionnelle
       
     Créés par l’ACMS (Association interprofessionnelle des centres médicaux)
       
     Public : intervenants en santé au travail
       
     Dossiers de synthèse sur des thématiques
       
     Comptes rendus de congrès
       
     Textes officiels
       
     Revue de presse
       
     Accès gratuit www.camip.info
       
     Texte intégral des articles

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Les revues en santé au travail (4/4)
• Références en Santé au Travail : Quatre grandes rubriques
       
     Élargissement à l’ensemble des acteurs des services de santé au travail
       
     Actualités
               >     Infos à retenir ; Nouveautés de l’INRS ; Participez à la recherche
       
     Connaissances et références : articles de synthèse et de métier
               >     Grand angle ; Vu du terrain ; Pratiques et métiers ; Suivi pour vous
       
     Outils repères : collection thématiques
               >     Fiches d’allergologie professionnelle ; Radioprotection : secteur médical ; Risques psychosociaux :
                     outils d’évaluation ; Tableaux de maladies professionnelles : commentaires ; Vos questions / nos
                     réponses
       
     A votre service : informations pratiques
               >     Agenda / Formations ; A lire, à voir ; Juridique

• www.rst-sante-travail.fr
• Un index alphabétique

• Fil RSS
               >     En Bref
               >     Agenda / Formations
               >     Vos questions / nos réponses

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Newsletters

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Newsletters (1/2)
• Lettre d’information de l’INRS
       
     www.inrs.fr
       
     Essentiel de l’actualité de la prévention des risques
             professionnels
       
     Lettre mensuelle
       
     S’abonner

• Newsletter de l’ISTNF
       
     www.istnf.fr
       
     Titres les plus marquants de l’actualité de la santé au travail
       
     Lettre hebdomadaire
       
     Abonnez-vous dès maintenant à la newsletter

• Newsletter de la Société PACA
       
     http://sante.travail.paca.free.fr/
       
     Informations en santé au travail
       
     Privilégie les informations à destination ou en provenance de la région PACA
       
     Lettre hebdomadaire
       
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Newsletters (2/2)

• Bulletin des documentalistes en santé au travail des Pays de la Loire
       
     https://sites.google.com/site/ristpdl/home
       
     Besoin de mutualisation des ressources documentaires des services de santé
             au travail
       
     Priorité : bulletin documentaire
       
     Actualité médicale, juridique, sociale et technique en santé au travail

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Cas particuliers

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Cas particuliers

• Toxicovigilance

• Médicaments

• Pesticides

• Biocides

• Cosmétiques

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Cas particuliers : Toxicovigilance

•     Centres Antipoison et de Toxicovigilance
          >     Centres d’information sur les risques toxiques de tous les produits existants, médicamenteux,
                industriels et naturels
          >     Rôle d’information auprès des professionnels de santé et du public
          >     Aide par téléphone au diagnostic, à la prise en charge et au traitement des intoxications

      
    Participent au comité de coordination de toxicovigilance (CCTV)
          >     www.centres-antipoison.net/
          >     Accès aux rapports publiés

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Cas particuliers : Médicaments (1/4)

• Base de données publique des médicaments
       
       Base de données gratuite
           >    Informations de différentes institutions en charge du médicament (HAS, CNAMTS, ANSM)

           >    Informations sur les médicaments actuellement commercialisés ou en arrêt de
                commercialisation depuis moins de 3 ans en France
           >    http://base-donnees-publique.medicaments.gouv.fr/index.php

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Cas particuliers : Médicaments (2/4)

• Thériaque
       
       Base de données sur les médicaments
           >    Centre National Hospitalier d’Information sur le Médicament (CNHIM)
           •    Base gratuite agréée par la HAS
           •    Besoin de s’inscrire
           •    www.theriaque.org/apps/contenu/accueil.php

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Cas particuliers : Médicaments (3/4)

• Vidal
       
       Version informatique du Dictionnaire
           >    Société du groupe VIDAL
           >    Base gratuite agréée par la HAS
           •    Mise à disposition des professionnels de santé une information sur les produits de santé, fondée sur des
                référentiels validés
           •    Outils d’aide à la décision thérapeutique favorisant le bon usage
           >    Besoin de s’inscrire

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Cas particuliers : Médicaments (4/4)

• Micromedex
       
       Base de données payante
           >    Accès à : Drugdex, Martindale, Poisindex
           >    Informations sur les médicaments, la toxicologie…

           >    http://truvenhealth.com/products/micromedex

           >    Informations sur le contenu : https://datec.lavoisier.fr/micromedex-truven.asp

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Cas particuliers : Pesticides

• ANSES                                             • Observatoire des résidus de
       
     Dossier sur les pesticides               pesticides
           > https://www.anses.fr/fr/content/que-      
    Etat des lieux des bases de
             sont-les-pesticides                            données existantes (2010)
                                                           > www.observatoire-
                                                             pesticides.gouv.fr/upload/bibliotheque/74134
                                                             4397813583452993824825587/bdd_propriet
                                                             es_pesticides_2010.pdf

                                                       
    Site internet
                                                           > www.observatoire-pesticides.gouv.fr/

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                                                                                              .68

Cas particuliers : Biocides
• ANSES                                                       • ECHA
     
       Dossier sur les biocides                           
       Cadre réglementaire européen
                                                                    >    www.echa.europa.eu/fr/regulations/biocidal-
         >    www.anses.fr/fr/content/les-produits-biocides
                                                                         products-regulation
         > L’ANSES assure l’évaluation avant mise sur
                                                                    Le règlement concerne la mise sur le marché et
           le marché des pesticides, des biocides et
                                                                    l'utilisation des produits biocides, qui sont utilisés
           des produits chimiques dans le cadre de la
                                                                    pour protéger l'homme, les animaux, les
           réglementation REACH. Elle délivre les
                                                                    matériaux ou les articles contre les organismes
           autorisations de mise sur le marché, après
                                                                    nuisibles, tels que les animaux nuisibles et les
           évaluation, des produits
                                                                    bactéries, par l'action des substances actives
           phytopharmaceutiques, matières
                                                                    contenues dans le produit biocide. Ce règlement
           fertilisantes et supports de culture, et de
                                                                    vise à améliorer le fonctionnement du marché
           leurs adjuvants.
                                                                    des produits biocides dans l'UE, tout en
                                                                    garantissant un niveau élevé de protection de la
                                                                    santé humaine et de l'environnement.
     
       Helpdesk sur les biocides
         >    www.helpdesk-biocides.fr/

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                                                                                                             .69

Cas particuliers : Cosmétiques
• ANSM                                                 • Commission européenne
     
       Partie Produits cosmétiques                  
       Pour des substances vues au
         >    Informations (retraits de lots de                   niveau européen
              produits…) / Dossiers thématiques               >    SCSC (Scientific Committee on Consumer
              (produits cosmétiques, capillaires…) /               Safety)
              Publications (dépliants, rapports,              >    Évaluation de risques des cosmétiques
              questions-réponses /                                 revues par l’ANSM au niveau de la France
              recommandations…)…                              >    http://ec.europa.eu/health/scientific_committees
         >    http://ansm.sante.fr/Produits-de-                    /consumer_safety/
              sante/Produits-cosmetiques

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                                                                                                       .70

Bibliographie
  • Bijaoui A – Recherche documentaire en toxicologie : accéder à l’information
    pertinente. Pratiques et métiers TM 22. Réf Santé Trav. 2012 ; 130 : 71-86.

      Annie BIJAOUI
      annie.bijaoui@inrs.fr
      Tél : 01.40.44.30.92

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