RAPPORT DÉVELOPPEMENT DURABLE 2018
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RAPPORT DÉVELOPPEMENT DURABLE 2018
7
Bilan 2013-2018 de L’Agenda 21 métropolitain :
La feuille de route du territoire en matière
de développement durable
L’Agenda 21 de la Métropole Nice Côte d’Azur a été adopté en avril 2013 pour une période
de 5 ans. Il est arrivé ainsi à échéance, sur un bilan positif.
En effet, il a permis dans une même démarche de constituer la feuille de route du
territoire en matière de développement durable et d’encourager et dynamiser la synergie
OȩVTQRQNKVCKPGCXGENŦGPUGODNGFGUEQOOWPGUOGODTGUGPǾ 5
AXES STRATÉGIQUES
embrassant toutes les politiques publiques de la Métropole ;
18
apportant des réponses aux trois dimensions du développement durable : économique,
sociale et environnementale ;
répondant aux enjeux du territoire, aussi bien ceux du Littoral, du Moyen et du Haut-Pays ; La synergie métropolitaine entre les
répondant aux compétences de la Métropole ; communes membres et avec la Métropole OBJECTIFS STRATÉGIQUES
CUUQEKCPVNGUEQOOWPGURQWTUQPȩNCDQTCVKQPGVUCOKUGGPWXTGGPNGWTEQPƒCPV a été une des ambitions prioritaires de
62
la réalisation d’actions sur leur territoire respectif. Ainsi, 39 communes et le Syndicat l’Agenda 21 et de sa mise en œuvre. Les
Intercommunal à Vocation Multiple (SIVoM) Val de Banquière, sont inscrits dans communes inscrites dans l’Agenda 21
l’Agenda 21 métropolitain. QPVCKPUKRWDȩPȩƒEKGTǾFŦKPKVKCVKXGUOKUGU
GPRNCEGRCTNC/ȩVTQRQNGǾ ACTIONS
Le suivi de l’avancée des actions et l’évaluation des indicateurs de l’Agenda 21 ont été
Ateliers de travail et d’échanges entre dont
présentés annuellement dans chacun des rapports de développement durable des années
EQOOWPGUUWTǾ kǾNGǾDKQNQECNǾzFCPUNGU
ȠFKURQPKDNGUUWTǾ Ç:K:ÝěKAŹĩĄӝÝĄ{ӕKÇřĄÝÇÇKÃKÇěӕ{KÇAӳїі
cantines scolaires, les jardins collectifs 44
(familiaux, partagés et d’insertion) et PORTÉES PAR LA MÉTROPOLE
STRUCTURE DE L’AGENDA 21 2013-2018
#:'5564#6Ȏ)+37'5
pédagogiques, la gestion écologique
des espaces de nature, l’aménagement 18
PORTÉES PAR LES
et la rénovation en prenant en compte la
COMMUNES MEMBRES
DKQFKXGTUKVȩǾ
AXE 1 Lutte contre le changement climatique Assistance à maîtrise d’ouvrage pour
AXE 2 Biodiversité et ressources naturelles
NGWTURTQLGVUǾ VGEJPKSWGƒPCPEKȨTGGVGP
termes de communication ;
5QWVKGPƒPCPEKGTFGRTQLGVUEQOOWPCWZ
39
AXE 3 Cohésion sociale et solidarité
FCPU NG ECFTG FG NŦ k #RRGN Ƞ RTQLGVU FG COMMUNES ET LE
SIVOM VAL DE BANQUIÈRE
AXE 4 Qualité de vie et épanouissement NŦ#IGPFCzFȩFKȩCWZEQOOWPGUGVȠ INSCRITS DANS L’AGENDA 21
leurs partenaires. MÉTROPOLITAIN
AXE 5 Production et consommation responsables
Rapport annuel sur le développement durable 20188 BILAN 2013-2018 DE L’AGENDA 21 MÉTROPOLITAIN
Quelques actions représentatives
AXE I. LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE AXE III. COHÉSION SOCIALE ET SOLIDARITÉ
%TȩCVKQPGPFŦWPITQWRGOGPVFGEQOOCPFGURQWTNŦCEJCVFGHQWTPKVWTGFŦȩNGEVTKEKVȩ Intégration de clauses d’insertion dans tous les marchés de travaux de la Métropole et
Electricité 100% d’origine renouvelable. de la Ville de Nice qui sont concernés. 820 marchés ont intégré les clauses d’insertion
Labellisation Cit’ergie en 2015. 53% de réalisation du potentiel de la Métropole Nice sur le territoire métropolitain en 2017.
Côte d’Azur. Ouverture de la Maison de l’étudiant en 2017.
Participation à des projets smart grids : Réflexe, Nice Grid, City Opt, FlexGrid, Interflex, etc. 2ème Programme Local de l’Habitat (2010-2015) et approbation du 3ème 2017-2022.
Extension de la L1 de tramway et construction en cours des lignes L2 et L3. 9,15 km 11,7% de logements sociaux en 2017 contre 10,9% en 2013.
FGVTCOYC[ȠEGLQWTGVMOȠNCƒPFGUVTCXCWZ Contrat de Ville Métropolitain 2015-2020 sur les territoires prioritaires de la politique de
Création en cours du Pôle d’Échanges Multimodal (PEM) Nikaïa et aménagement des la ville. 973 765€ attribués par la Métropole en 2017.
PEM Thiers et Cagnes-sur-Mer. Quatre programmes de renouvellement urbain (PRU) (Pasteur, Moulins, Ariane I et II),
2TQITCOOG0CVKQPCNFG4GSWCNKƒECVKQPFGU3WCTVKGTU#PEKGPU&ȩITCFȩU 2043#& FW
SWCTVKGT0QVTG&COG8GTPKGT6JKGTUGVȩNCDQTCVKQPGPEQWTUFWPQWXGCW247 6 M€
AXE II. BIODIVERSITÉ ET RESSOURCES NATURELLES de budget en 2018.
2TQITCOOG FŦ+PVȩTȪV )ȩPȩTCN 2+) OWNVKVJȩOCVKSWG GV 1RȩTCVKQP
2TQITCOOȩGF #OȩNKQTCVKQPFGN *CDKVCV 12#*47 KPVGTXGPVKQPUUWT
.C/ȩVTQRQNGȩNWGkǾ%CRKVCNGTȩIKQPCNGFGNCDKQFKXGTUKVȩǾzGP le parc privé en 2017.
Gestion des 7 sites Natura 2000 terrestres et marin. 1ère et 2ème EJCTVG FG RCTVGPCTKCV RWDNKERTKXȩ RQWT WP ECFTG EQPUVTWEVKH GP HCXGWT FW
100% couverts par des plans de gestion élaborés par la Métropole. logement social durable. QRȩTCVKQPUCITȩȩGUFCPUNGECFTGFGNCère Charte.
Généralisation de la démarche ZéroPhyto Schéma Directeur d'Accessibilité - Agenda d'Accessibilité Programmée des Transports
%QPVTCV FG /ȩVTQRQNG RQWT WPG IGUVKQP FWTCDNG FGU OKNKGWZ CSWCVKSWGU urbains (SDA-Ad'AP) métropolitains et Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et
OKFGUCEVKQPUUQPVGPICIȩGUQWVGTOKPȩGU des aménagements des Espaces publics (PAVE) du territoire métropolitain. 89% des
Contrat de Baie d’Azur 2012-2017. 173 M€ pour 98 actions. bus accessibles sur le territoire métropolitain en 2018.
Pose en cours de 9 000 compteurs d’eau sur le Haut-Pays pour plus de 10 M€. 6 150
posés à ce jour.
Construction ou de rénovation de plusieurs stations d’épuration des eaux usées : AXE IV. QUALITÉ DE VIE ET ÉPANOUISSEMENT
Cagnes-sur-Mer, Levens, Vence, Duranus, Isola 2000, Roquebillière, Utelle-village et La
Villette, etc.
Trois opérations Eaux Top Métropole : Ouest, Est et Basse Vallée du Var. Plan d’Actions Métropolitain pour l’Amélioration de la Qualité de l’Air (PAMAQA).
13 autorisations de déversement accordées en 2017. 1er Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement 2010-2015 et approbation du 2ème
9,5% de réduction de la production de déchets entre 2011 et 2015. 2016-2020. Réduction de 10% à 5% du pourcentage de la population soumise à des
Inauguration en 2018 d’une recyclerie aux Moulins à Nice. niveaux de bruit supérieurs aux recommandations données par la directive européenne
%'
Rapport annuel sur le développement durable 2018BILAN 2013-2018 DE L’AGENDA 21 MÉTROPOLITAIN 9
Création de la Force Rapide d’Action Propreté (FRAP), du Service Bleu et de la Brigade de AXE TRANSVERSAL. L’ÉCO-RESPONSABILITÉ
Lutte contre les Atteintes au Cadre de vie (LAC). 16 670 interventions de la LAC en
DE LA MÉTROPOLE
2017.
5QWVKGP ƒPCPEKGT GV VGEJPKSWG GP HCXGWT FGU LCTFKPU EQNNGEVKHU HCOKNKCWZ RCTVCIȩU GV
d’insertion) et pédagogiques. Plus de 165 existants sur le territoire métropolitain.
Élaboration d’un 3ème plan handicap 2017-2019. 5,9% d’agents handicapés dans les
(Voir chapitre III)
effectifs métropolitains en 2017 contre 5,5% en 2013. Ils étaient 6,3% en 2015 et 6,1%
en 2016.
Développement du télétravail. 231 personnes en 2017 contre 12 en 2013.
AXE V. PRODUCTION ET CONSOMMATION %TȩCVKQPFŦWPGȩEQNGFGUECFTGUCƒPFGFȩXGNQRRGTNGUVCNGPVU
RESPONSABLES Adoption en 2016 d’un Schéma de promotion des achats publics socialement et
écologiquement responsables.
82% des marchés contiennent des clauses développement durable en 2017 contre
Plan Local d’Urbanisme métropolitain (PLUm), en cours de réalisation, avec la 70% en 2013.
transcription de la Trame Verte et Bleue du territoire. 1er Plan de Déplacements Administration 2009-2013 et approbation en 2016 du 2ème,
Adhésion de la Métropole Nice Côte d’Azur à la charte ÉcoQuartiers avec plusieurs mutualisé avec la Ville de Nice et le CCAS de Nice.
projets : à la Villette (Cagnes-sur-Mer) et dans la Plaine du Var (Nice Méridia et Saint- Gestion durable de la flotte automobile. 108 g CO2MO FŦȩOKUUKQP OQ[GPPG FGU
Isidore). véhicules légers en 2017 contre 123 en 2013.
Ampliation du dispositif d’accueil de start-up Centre Européen d’Entreprises et Déploiement de la Gestion Technique des Bâtiments communaux de la Ville de Nice
d’Innovation (CEEI) métropolitain, hôtel à entreprises The Crown, pépinière d’entreprises pour un gain important d’économie d’énergie. Plus de 22 000 capteurs installés.
sur la santé (27Delvalle) et création du dispositif national Fabrique à entreprendre.
GPVTGRTKUGU JȩDGTIȩGU RCT NG %''+ FGRWKU GV GORNQKU ETȩȩU QW
maintenus.
Élaboration du Schéma Métropolitain de développement économique, d’Innovation et
FŦ+PVGTPCVKQPCNKUCVKQPǾ 5/&'++
Extension du Monitoring Urbain Environnemental au périmètre de l'ÉcoCité Plaine du Var.
ǾECRVGWTUGPXKTQPPGOGPVCWZGVȩNȩOGPVUFGTȩUGCWFGEQOOWPKECVKQP
Création du Smart City Innovation Center en partenariat avec l’Université de Nice-Sophia
Antipolis.
/KUGGPWXTGFŦWPG2QNKVKSWG#ITKEQNG/ȩVTQRQNKVCKPGGP
63 821 € de subventions en 2017.
Réalisation d’un Schéma d’itinérance touristique pédestre, motorisée et cyclable.
Création en cours d’une nouvelle zone d’activité économique au vallon de Roguez.
Mise en place d’une Charte métropolitaine Éco-manifestation, pour des évènementiels
RNWUTGURGEVWGWZFGNŦGPXKTQPPGOGPVCXGEWPGOKUGGPWXTGRKNQVGUWTNC8KNNGFG0KEG
Rapport annuel sur le développement durable 201810 BILAN 2013-2018 DE L’AGENDA 21 MÉTROPOLITAIN
En chiffres
En avril 2018, le taux d’avancement du plan d’actions de l’Agenda 21 était de L’état d’avancement dans lequel se trouvent (au mois d’avril 2018)
NGUCEVKQPUFWRNCPFŦCEVKQPUGUVCHƒEJȩEKFGUUQWU
86%
(voir graphique ci-dessous par axe stratégique).
Pour répondre à l’évolution des enjeux nationaux et locaux, 29% 2%
entre 2013 et 2018, il a été nécessaire de créer de nouvelles actions
GVFŦGPOQFKƒGTQWFŦGPCDCPFQPPGTFŦCWVTGU
1%
2%
93% 19%
88 %
86% 86%
82%
47%
Terminées (100% de réalisation)
Phase terminale (>75% de réalisation)
ÀOKRCTEQWTU(50% à 75% de réalisation)
Axe I Axe II Axe III ʯljř ʯljř
En cours (BILAN 2013-2018 DE L’AGENDA 21 MÉTROPOLITAIN 11
4 éditions de l’appel à projets
ƃʍɥɨɁˎɽǁljɰƺɁȴȴʍȶljɰljɽǁljȢljʍɨɰɥƃɨɽljȶƃȈɨljɰ
Lancé en 2015, l’Appel à projets Agenda 21 métropolitain a eu pour la qualité de vie et notamment l’accès à l’éducation (projet du
objectif d’encourager les projets de grande qualité, en termes de Broc), à la culture (projet de Saint-Jeannet) et la transmission de la
développement durable, portés par les communes inscrites dans cette mémoire collective (projet de Gattières) ;
démarche et leurs partenaires, et de participer au développement local le bien être des personnes âgées (projet de Carros) ;
des territoires.
4
la création de jardins familiaux, partagés et pédagogiques (projets
Les 3 premières éditions 2015 à 2017 ont porté sur des thèmes libres de Carros, Gattières, Levens, Nice, Saint-André-de-la-Roche, Saint-
de l’Agenda 21, laissés au choix des communes. La Métropole Nice Jeannet, Saint-Martin-Vésubie, SIVoM Val de Banquière, Utelle,
Côte d’Azur a souhaité donner une impulsion sur certains thèmes en Valdeblore et Vence) ; ÉDITIONS DE L’APPEL
EKDNCPVNCème édition 2018 sur : les déplacements doux ; les énergies le développement local territorial, avec le soutien à l’agriculture, À PROJETS DE L’AGENDA 21
renouvelables ; le zéro déchet ; la lutte contre le gaspillage alimentaire ; l’élevage et le tourisme (projets des communes de Rimplas,
les jardins familiaux, partagés, pédagogiques et d’insertion ; l’économie
48
Roubion, Saint-Etienne-de-Tinée, Saint-Jeannet et Venanson) ;
circulaire et solidaire.
NGFȩXGNQRRGOGPVFGNCƒNKȨTGDQKU RTQLGVFG.C$QNNȨPG8ȩUWDKG
.GUȩFKVKQPUFGNŦ#RRGNȠRTQLGVUQPVRGTOKUFGEQPVTKDWGTȠJCWVGWT
Éco-responsabilité des communes (projets de Colomars, Eze, Saint-
FGŹCWƒPCPEGOGPVFGRTQLGVURQTVȩURCTEQOOWPGU
André-de-la-Roche, Saint-Jeannet et Saint-Laurent-du-Var). PROJETS SOUTENUS
et le SIVoM Val de Banquière. Le contenu et le suivi de la réalisation de
ces projets sont détaillés dans les rapports de développement durable
L’édition 2018 de l’Appel à projets a subventionné 10 projets portés portés par 27 communes
ȠFCPUNGWTCPPGZGFȩFKȩGCWZkǾ#EVKQPURQTVȩGURCTNGU
par 9 communes du territoire et le SIVoM Val de Banquière pour un et le SIVoM Val de Banquière
EQOOWPGUKPUETKVGUFCPUNŦ#IGPFCOȩVTQRQNKVCKPǾz
OQPVCPVVQVCNFGǾŹ(voir Annexe I). Cette décision sera proposée
au vote lors du Conseil Métropolitain du 8 novembre 2018.
Les projets lauréats des éditions 2015 à 2018 ont porté sur les
domaines suivants de l’Agenda 21 métropolitain (voir graphique ci- 163 014€
contre)
7 %
DE SUBVENTION ACCORDÉS
les économies des ressources (énergie et eau) (projets des
7 % 13% AUX PROJETS LAURÉATS
communes d’Isola, Marie, Saint-André-de-la-Roche, Utelle et
Vence) ;
les énergies renouvelables (projets des communes de Roubion et
Saint-Laurent-du-Var) ;
la mobilité douce (projet de la commune de Saint-André-de-la-
32% AXE 1 Lutte contre le changement climatique
Roche) ;
la biodiversité terrestre et marine et sa préservation (projets des AXE 2 Biodiversité et ressources naturelles
communes de Cap d’Ail, Clans, La Trinité, Levens, Roquebillière, AXE 3 Cohésion sociale et solidarité
Saint-Laurent-du-Var, Venanson, Vence et Villefranche-sur-Mer) ;
le zéro déchet, l’économie circulaire et de la lutte contre le AXE 4 Qualité de vie et épanouissement
gaspillage alimentaire (projets des communes de La Gaude et 41 %
AXE 5 Production et consommation responsables
Vence) ;
Rapport annuel sur le développement durable 201891
L’Appel à projets agenda 21 métropolitain
ɥɁʍɨɰɁʍɽljȶȈɨȢljɰƃƺɽȈɁȶɰɥɁɨɽNjljɰɥƃɨȢljɰƺɁȴȴʍȶljɰ
La 4ème édition de l’appel à projets a porté sur 6 thématiques auxquelles la Métropole Nice
241,'65.#74Ȏ#65&'.Ŧ#22'.ȅ241,'65
%ȳVGF #\WTXKCUQP#IGPFCCUQWJCKVȩFQPPGTWPGKORWNUKQP NGUFȩRNCEGOGPVUFQWZ %1//70'5.#74Ȏ#6'5
#)'0&#/Ȏ64121.+6#+0ŢȎ&+6+10
NGU ȩPGTIKGU TGPQWXGNCDNGU NG \ȩTQ FȩEJGV NC NWVVG EQPVTG NG ICURKNNCIG CNKOGPVCKTG
NGU LCTFKPU HCOKNKCWZ RCTVCIȩU RȩFCIQIKSWGU GV FŦKPUGTVKQP NŦȩEQPQOKG EKTEWNCKTG GV
solidaire. Tisser du lien social à l’abri d’une pergola dans le jardin
CARROS
partagé de la Douane
Elle a permis de soutenir de nouveaux projets exemplaires en matière de développement
Lutter contre le gaspillage alimentaire
durable, inscrits dans l’Agenda 21 métropolitain. Ainsi, en 2018, 10 projets portés par
LA GAUDE avec la sensibilisation des enfants et la création
9 communes du territoire et le SIVoM Val de Banquière ont été subventionnés pour un d’un self à la cantine du Domaine de l’étoile
montant total de 35 000€ (voir tableau ci-contre). Cette décision sera proposée au Conseil
Métropolitain du 8 novembre 2018.
Création de la ferme pédagogique et thérapeutique
LEVENS
des jardins d’OSE
CES PROJETS SE RÉPARTISSENT AINSI SUR LES 6 THÉMATIQUES
CHOISIES (certains projets relèvent de plusieurs thématiques) : Création et animation d’un jardin partagé citoyen
NICE
en pied d’immeuble aux Moulins
60% des projets portent sur les jardins familiaux, partagés, pédagogiques et d’insertion :
Installation d’un chauffage central avec chaudière
projets de Carros, Levens, Nice, Saint-André-de-la-Roche, Saint-Jeannet et du SIVoM à pellets dans le cadre de la réhabilitation
ROUBION
Val de Banquière ; d’un bâtiment communal à usage de mairie
30% sur le zéro déchet : projets de la Gaude, Saint-Jeannet et Vence ; &GUkǾCRTȨUOKFKCWLCTFKPǾzRQWTFGUGPHCPVU
SAINT-ANDRÉ-DE-LA-ROCHE du quartier prioritaire du Manoir sur le jardin pédagogique
GVRCTVCIȩkǾ#WRGVKV/QPFGXGTVǾz
UWTNCNWVVGEQPVTGNGICURKNNCIGCNKOGPVCKTG RTQLGVUFGNC)CWFGGV5CKPV,GCPPGVǾ
Création d’un jardin pédagogique scolaire et d’un
UWTNGUȩPGTIKGUTGPQWXGNCDNGU RTQLGVUFG4QWDKQPGV5CKPV.CWTGPVFW8CTǾ SAINT-JEANNET
RQWNCKNNGTFCPUNGk,CTFKPGVTWEJGTRCTVCIȩFGU$CQWUz
30% sur l’économie circulaire et solidaire : projets de Roubion, Saint-Laurent-du-Var Valoriser les calories des eaux usées de
et Vence. SAINT-LAURENT-DU-VAR Saint-Laurent-du-Var pour couvrir une partie des
besoins de chauffage de la piscine municipale
Poursuite des activités du jardin pédagogique
Pour plus de renseignements sur l’Appel à projets Agenda 21 métropolitain,
SIVOM VAL DE BANQUIÈRE GVRCTVCIȩkǾ#WRGVKV/QPFGXGTVǾzGVQWXGTVWTG
XQWURQWXG\EQPUWNVGTNCRCIGKPVGTPGVFȩFKȩGǾ à de nouveaux partenaires
Ç:K:ÝěKAŹĩĄӝÝĄ{ӕKÇřĄÝÇÇKÃKÇěӕ{KÇAӳїі VENCE
Projet d’actions visant à la valorisation des déchets verts
sur la commune de Vence : sensibilisation et étude
Rapport annuel sur le développement durable 2018Contact
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Tél. : 04 89 98 15 00
ÇȈƺljƺɁɽljǁƃ˃ʍɨӝɁɨǼԝljɽÇȈƺljӝǹɨԝVous pouvez aussi lire
