REFORME DES CACES - Cesame

 
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REFORME DES CACES - Cesame
REFORME DES CACES
Les nouvelles recommandations R482 à R490 adoptées en octobre 2017 et finalisées en 2018 entreront en vigueur le 1e janvier 2020. Les
recommandations actuelles sont donc applicables jusqu’au 31 décembre 2019.

Elles excluent les matériels spécifiques aux domaines portuaires, aéroportuaires, agricoles et forestiers.

1/ Le nouveau référentiel technique
Remplacement des 6 recommandations CACES existantes :
   •    R.372m -> R.482 : Engins de Chantier
   •    R.377m -> R.487 : Grues à tour
   •    R.383m -> R.483 : Grues mobiles
   •    R.386 -> R.486 : Plateformes élévatrices mobiles de personnel
   •    R.389 -> R.489 : Chariots de manutention automoteurs à conducteur porté
   •    R.390 -> R.490 : Grues de Chargement

Création de 2 nouvelles recommandations CACES :
    •     R.484 : Ponts roulants et portiques
    •     R.485 : Chariots gerbeurs à conducteur accompagnant

2/ Durée de validité des CACES
     •     5 ans : R.484 + R.485 + R.486 + R.489
     •     10 ans : R.482
     •     *5 ans (+5) : R.483 +R.487 + R490. La réactualisation des épreuves pratiques peut être portée à 10 ans sous réserve que l’employeur
           puisse justifier que sur les 5 ans son salarié a réalisé au moins 50 jours par an de conduite d’un équipement de la catégorie concernée
           et si le salarié passe à nouveau avec succès dans un OTC (Organismes Testeur CACES) l’évaluation théorique.

3/ Avant et après la formation CACES
Obligations réglementaires :
     •    L’aptitude médicale à la conduite doit être déclarée au préalable à la formation CACES.
     •    Le conducteur doit recevoir une formation à la conduite de l’équipement qu’il conduit.
     •    Le conducteur doit réussir les tests théoriques et pratiques
     •    Le chef d’entreprise devra délivrer après la réussite du CACES une autorisation de conduite pour l’engin concerné.
     •    Les salariés doivent avoir connaissance des lieux et instructions à respecter sur le ou les sites d’utilisation.

4/ Tests
     •     Test pratique obligatoire sur un engin représentatif de sa catégorie.
     •     Le test théorique correspondant est impérativement rédigé en français. Pour les salariés qui éprouvent des difficultés de
           compréhension de la langue française écrite, les questions du test peuvent être énoncées à voix haute dans cette même langue. Il faut
           avoir minimum 70/100 au test et avoir au minimum la moyenne dans chacun des thèmes évalués.
     •     Un salarié ne peut subir plus de 7 Unités de test par journée, toutes épreuves cumulées, toutes familles et catégories confondues.
     •     En cas d’échec au test théorique ou pratique, le salarié conserve pendant 12 mois le bénéfice de la partie réussie. Il peut repasser,
           après une formation adaptée, uniquement la partie du test à laquelle il a échoué, sous réserve de poursuivre avec le même organisme.
     •     Suite à l’obtention d’un premier CACES le salarié garde pendant 12 mois le bénéfice de la partie théorique ce qui lui permet dans ce
           délai d’obtenir un CACES d’une autre catégorie de la même famille d’équipement en passant uniquement la partie pratique du test
           correspondant à cette catégorie. Attention car la date d’échéance du CACES sera identique à celle du CACES initial puisqu’il s’agit
           d’une extension.

5/ L’AIPR
L’AIPR-opérateur est obligatoire pour toute personne intervenant, pour le compte de l’exécutant des travaux, comme conducteur d’un des
engins listés dans la recommandation ci-après (art. 21 et annexe 4 de l’arrêté du 15 février 2012 modifié).
     •     Bouteur, chargeuse, pelle hydraulique, chargeuse-pelleteuse, niveleuse ;
     •     Grue à tour, grue mobile, grue auxiliaire de chargement ;
     •     Plateforme élévatrice mobile de personnes ;
     •     Pompe et tapis à béton ;
     •     Chariot automoteur de manutention (à conducteur porté) ;
     •     Machine de forage, machine ou engin pour la réalisation de travaux sans tranchées ;
     •     Camion aspirateur équipé d’un outil de décompactage.

Lien AIPR / CACES R482 : La délivrance de l’AIPR par l’employeur est conditionnée :
     •    A l’estimation que celui-ci fait de la compétence de la personne concernée

Céline VINCENT – 14/05/19
REFORME DES CACES - Cesame
•    A la disponibilité pour cette personne d’au moins une des pièces justificatives prévues à l’article 21 de l’arrêté :
                o Attestation de réussite à l’examen par QCM du Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire dit QCM-IPR.
                o CACES qui prend en compte l’intervention à proximité des réseaux

Jusqu’au 1er janvier 2019, par dérogation, un CACES® R.3XX peut constituer la pièce justificative fondant la délivrance de l’AIPR.
Attention, la détention d’un CACES® ne dispense pas de la formation. Un CACES ® R.3XX ne prouve pas la compétence « réseaux ».

Le QCM-IPR, qui prouve la compétence « réseaux » du salarié, est une épreuve optionnelle complémentaire aux tests théoriques du R482. Elle
correspond au profil « opérateur ». Si l’employeur souhaite une évaluation selon un autre profil, elle est traitée de façon indépendante du
CACES®. En cas de réussite au QCM, l’OTC délivre l’attestation de compétence (et non l’AIPR) prévue par l’article 21 de l’arrêté du 22 décembre
2015 modifié ;

Lien AIPR/ CACES R.483 - R.486 - R.487 - R.490 (Grues mobiles, Plates-formes élévatrices mobiles de personnel, Grues à tour et Grues de
chargement)
Le MTES prépare une modification de l’arrêté du 15 février 2012 : « Dans le cas de travaux strictement sans impact sur les réseaux souterrains,
l’employeur peut délivrer une AIPR aux salariés qu’il estime compétents et qui sont titulaires d’une habilitation électrique conforme à l’art. R.4544-
9 du code du travail. ». Cette disposition a été mentionnée au paragraphe 3/5 de l’arrêté des 4 nouvelles recommandations CACES®
correspondantes, qui ne prévoient donc pas d’évaluation des connaissances relatives aux réseaux.
Nota : Les conducteurs des équipements appartenant aux 3 autres familles (CACES R384, R385 et R389) ne sont généralement pas concernées
par l’AIPR, les recommandations ne comportent pas ce § 3/5.

6/ Formations complémentaires nécessaires

Céline VINCENT – 14/05/19
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Attention, pour tout équipement interchangeable ou pour tout engin non répertorié dans les recommandations CACES, il faut une formation
complémentaire (et son évaluation).

7/ Autres informations
    •    Si la conduite de l’engin de chantier nécessite la détention d’une catégorie de permis de conduire pour circuler sur la voie publique, le
         salarié doit en être titulaire avant de s’engager dans une démarche de formation et de test CACES.
    •    Les personnes titulaires d’un diplôme, titre ou certificat reconnu (CAP, etc., voir liste sur le site de l’INRS), qui atteste de leur aptitude
         à la conduite d’engins, peuvent être dispensées du CACES. Le fait d’être titulaire d’un diplôme, titre ou certificat ne dispense pas
         automatiquement le titulaire du CACES. Cette dispense doit faire l’objet d’une attestation de formation mentionnant l’établissement
         et le diplôme préparé ainsi que les résultats des épreuves.

8/ Formation en INTRA
Complexification des conditions de formation en INTRA car il faut des éléments beaucoup plus nombreux :
   •     Listes des caractéristiques des épreuves théoriques précises dans chaque recommandation.
   •     Listes des caractéristiques des engins représentatifs précises dans chaque recommandation.
   •     Caractéristiques des épreuves pratiques : présence de documents spécifiques, des EPI, durée de temps limitée, circuit définit dans la
         recommandation, etc.
   •     Obligation de rédiger un plan de prévention après une inspection du dirigeant de l’OTC ou du testeur des lieux de travail, des
         installations et des matériels mis à la disposition de l’OTC afin d’analyser les risques. Lorsque les épreuves sont réalisées sur un
         chantier soumis à coordination SPS, le PPSPS de l’entreprise de travaux doit mentionner l’intervention de l’OTC et indiquer les
         mesures prises pour prévenir les risques identifiés

9/ Contrôle des certifications
Il devrait y avoir prochainement une base de données unique gérée par le CNAM permettant de consulter la certification d’un employé à partir
du numéro inscrit sur sa carte.

Céline VINCENT – 14/05/19
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Recommandation 490 – Grues de chargement
La nouvelle recommandation comprend 1 seule catégorie. Le CACES aura toujours une validité de 5 ans sauf exception particulière
(10 ans). La détention d’un CACES R390 en cours de validité dispense, jusqu’à la fin de leur période de validité, d’un ou plusieurs
CACES selon les règles suivantes :

 CACES R390 détenu                                                      Dispense du CACES R490
 Télécommande : NON                  Poste fixe : OUI                   Sans option télécommande
 Télécommande : OUI                  Poste fixe : OUI                   Avec option télécommande
 Télécommande : OUI                  Poste fixe : NON                   Pas de dispense. Configuration
                                                                        non prévue par la R490

                                               CACES R490 – GRUE DE CHARGEMENT – Recyclage : 5 ans + 5*
                                                                                                                          Option              Mode de
           Type d’engin                                                  Image
                                                                                                                                              conduite

  Grue de chargement montée
                                                                                                                                              Poste de
 derrière la cabine ou en porte-à-
                                                                                                                      Télécommande           commande
    faux arrière ou en position
                                                                                                                                             embarqué
              centrale

 Options existantes :
 •    Télécommande (tout boîtier de commande déporté avec ou sans fil) : s’il est écrit « non » sur la carte du CACES, le conducteur ne peut conduire la
      grue depuis le sol au moyen d’une télécommande.

 Formations complémentaires ou autres :
 Cette recommandation ne s’applique pas :
      •    Aux grues mobiles qui sont concernées par le CACES R483.
      •    Aux grues de chargement installées sur des barges ou des navires, ni aux grues auto-chargeuses.

 Remarques :
 • La détention du CACES R484 Cat. 2 avec option « commande au sol » permet d’autoriser la conduite des ponts roulants et des portiques de catégorie 1
 • Les personnes affectées aux opérations de montage, de démontage, de démonstration ou d’essais, de maintenance ou d’entretien… des grues de
    chargement doivent être titulaires du CACES R490, avec l’option télécommande le cas échéant.

Céline VINCENT – 14/05/19
REFORME DES CACES - Cesame
Recommandation 489 – Chariots de manutention
                automoteurs à conducteur porté
La nouvelle recommandation comprend 9 catégories (dont une hors-production). Le CACES aura toujours une validité de 5 ans. La détention
d’un CACES R389 en cours de validité dispense, jusqu’à la fin de leur période de validité, d’un ou plusieurs CACES selon les règles suivantes :

 CACES R389 détenu            1        2       3     4      5      6
 Dispense du (des)            1A       2A et   3     4      5      7
 CACES R489                            2B

                             CACES R489 – CHARIOTS* DE MANUTENTION AUTOMOTEURS A CONDUCTEUR PORTE – Recyclage : 5 ans
             Catégorie                                          Image                                              Description

  Catégorie 1A : Transpalettes à                                                                      Chariot de manutention à conducteur porté
        conducteur porté et                                                                           muni de bras de fourche, pouvant élever une
 Préparateurs de commande sans                                                                        charge à une hauteur suffisante pour permettre
  élévation du poste de conduite                                                                      son transport ou la préparation de commande
     (hauteur de levée ≤ 1,2m)                                                                        au sol.

                                                                                                      Chariot de manutention à conducteur porté
                                                                                                      équipé d’un mât fixe et muni de bras de fourche,
     Catégorie 1B : Gerbeurs à
                                                                                                      pouvant élever une charge à une hauteur
   conducteur porté (hauteur de
                                                                                                      suffisante pour permettre son garvage et son
          levée > 1,2m)
                                                                                                      dégerbage, ou son stockage et son destockage
                                                                                                      en casier.

                                                                                                      Chariot de manutention portant se charge sur
 Catégorie 2A : Chariots à plateau                                                                    une plateforme fixe ou sur un équipement non
 porteur (capacité de charge ≤ 2t)                                                                    élévateur, dont la capacité de charge est
                                                                                                      inférieure ou égale à 2 tonnes.

                                                                                                      Chariots de manutention muni d’un système
  Catégorie 2B : Chariots tracteurs                                                                   d’attelage et spécialement conçu pour tirer des
 industriels (capacité de traction ≤                                                                  véhicules roulants (remorques, etc.), dont la
                 25t)                                                                                 capacité de traction est inférieure ou égale à 25
                                                                                                      tonnes.

                                                                                                      Chariot élévateur à mât muni de bras de
                                                                                                      fourche, sur lesquels la charge est placée en
 Catégorie 3 : Chariots élévateurs
                                                                                                      porte-à-faux par rapport aux roues et est
     frontaux en porte-à-faux
                                                                                                      équilibrée par la masse du chariot, dont la
     (capacité nominale ≤ 6t)
                                                                                                      capacité nominale est inférieure ou égale à 6
                                                                                                      tonnes.

                                                                                                      Chariot élévateur à mât muni de bras de
                                                                                                      fourche, sur lesquels la charge est placée en
 Catégorie 4 : Chariots élévateurs
                                                                                                      porte-à-faux par rapport aux roues et est
     frontaux en porte-à faux
                                                                                                      équilibrée par la masse du chariot, dont la
     (capacité nominale > 6t)
                                                                                                      capacité nominale est supérieure à 6 tonnes.

                                                                                                      Chariot élévateur gerbeur à longerons porteurs
 Catégorie 5 : Chariots élévateurs
                                                                                                      pour lequel la charge peut être amenée en
        à mât rétractable
                                                                                                      porte-à-faux par avancement du mât.

 Catégorie 6 : Chariots élévateurs                                                                    Chariot élévateur gerbeur dont le poste de
   à poste de conduite élevable                                                                       conduite s’élève avec l’organe porteur de charge
  (hauteur de plancher > 1,2m)                                                                        à une hauteur de plancher > 1,2m

Céline VINCENT – 14/05/19
REFORME DES CACES - Cesame
Déplacement, chargement / déchargement,
   Catégorie 7 : Conduite hors-
                                                                                                                  transfert de chariots sans activité de production
  production des chariots toutes
                                                                                                                  (porte-engins), pour leur maintenance, pour
           catégories
                                                                                                                  démonstrations ou pour essais.

 *Formations complémentaires ou autres :
 Attention cette recommandation ne s’applique pas aux charriots de manutention suivants :
 • Chariots tout-terrain : CACES R482
 • Chariots automoteurs gerbeurs à conducteur accompagnant (hauteur de levée > 1,2m) : CACES R366
 • Transpalettes à conducteur accompagnant sans ou avec levée auxiliaire (hauteur de levée ≤ 1,2m) : CACES R366
 • Tracteur de parc et chariots industriels à portée variable qui nécessite une formation et une évaluation spécifique.
 • Pour tout équipement interchangeable, il faut une formation complémentaire (et son évaluation).
 • Pour conduire un préparateur de commande à poste de conduite élevable (hauteur de plancher ≤ 1,2m) il faut passer le CACES R489 Cat. 1A et faire une
     formation complémentaire relative aux risques liés à l’élévation de personnes.
 • Pour conduire un gerbeur à double fourche (avec levée transpalette et levée auxiliaire sur mât), il faut passer le CACES R489 Cat. 1B et faire une formation
     complémentaire relative à la compréhension du tableau, de l’abaque de charges.
 • Pour conduire un chariot bi ou tri-directionnel à poste de conduite non élevable, il faut passer le CACES R489 Cat. 5 et faire une formation complémentaire
     relative aux risques liés à l’utilisation de l’équipement bi et tri-directionnel, à la circulation en allées droites…
 • Pour conduire des chariots dits « combis » (chariots bi ou tri-directionnels à poste de conduite élevable), il faut passer le CACES R489 Cat. 6 et faire une
     formation complémentaire relative aux risques liés à l’utilisation de l’équipement bi et tri-directionnel, à la circulation en allées droites…
 • Pour utiliser des équipements interchangeables, il est nécessaire de réaliser une formation complémentaire.

 Remarques :
 • La détention du CACES R489 Cat. 1B permet la conduite des chariots de la catégorie 1A.
 • La détention du CACES R489 Cat. 2B permet la conduite des chariots de la catégorie 2A.

 Test pratique obligatoire :
 • Sur un engin représentatif de sa catégorie pour les catégories 1A / 1B / 2A / 2B / 3/ 4/ 5 et 6.
 • Sur un engin représentatif des catégories 1A ou 1B + un engin représentatif des catégories 3 / 4 / 5 / 6 pour la catégorie 7

Céline VINCENT – 14/05/19
REFORME DES CACES - Cesame
Recommandation 487 – Grues à tour
La nouvelle recommandation comprend 3 grandes catégories. Le CACES aura toujours une validité de 5 ans sauf exception particulière (10 ans).
La détention d’un CACES R377 en cours de validité dispense, jusqu’à la fin de leur période de validité, d’un ou plusieurs CACES selon les règles
suivantes :

  CACES R377 détenu                       Avec option                              Dispense de(s) CACES R487               Mode de conduite
                                                                                   de(s) catégorie(s)
  GME                                     Cabine : oui                             1 et 2                                  En cabine
                                          Conduite au sol : oui                    1 et 2                                  Par télécommande
  GMA                                     Cabine : oui                             3                                       En cabine
                                          Conduite au sol : oui                    3                                       Par télécommande

                                                       CACES R487 – GRUES A TOUR– Recyclage : 5 ans + 5*
                   Catégorie                          Mode de conduite                                                                  Options
                                                                                      Image
                                                          imposé                                                          Conduite                 Equipement
                                                                                                                       Au moyen d’une           Translation sur rails
                                                                                                                       télécommande

Catégorie 1 : Grue à tour à montage par élément
                                                           En cabine
          (GME), à flèche distributrice

                                                                                                                    Au moyen d’une télé-        Translation sur rails
                                                                                                                        commande

Catégorie 2 : Grue à tour par éléments (GME), à
                                                           En cabine
                flèche relevable

                                                                                                                          En cabine             Translation sur rails

                                                       Au moyen d’une
Catégorie 3 : Grue à tour à montage automatisé
                                                       télécommande

Options existantes :
•    Conduite en cabine : s’il est écrit « non » sur la carte du CACES (cat. 3), le conducteur ne peut conduire la grue depuis la cabine. Inclut dans la cat. 1 et 2.
•    Télécommande (tout boîtier de commande déporté avec ou sans fil) : s’il est écrit « non » sur la carte du CACES (cat. 1 ou 2), le conducteur ne peut conduire la
     grue depuis le sol au moyen d’une télécommande. L’obtention de cette option pour l’une des deux catégories de grues à tour permet d’en bénéficier pour la
     seconde (1 ou 2). Option incluse dans la cat. 3.
•    Translation sur rail : l’obtention de cette option pour l’une des catégories de grues à tour permet d’en bénéficier pour toutes les autres catégories.

Remarques :
• La détention du CACES R487 Cat. 1 permet d’autoriser la conduite des grues de cat. 3 à poste de conduite en cabine.
• La détention du CACES R487 Cat. 1 avec l’option télécommande permet d’autoriser la conduite des grues de cat. 3 au moyen d’une télécommande ou depuis un
   poste de conduite en cabine.
• La détention du CACES R487 Cat. 3 complété par un CACES R487 de cat. 1 ou 2 permet d’autoriser la conduite des grues de cat. 3 depuis poste de conduite en
   cabine.
• Si une grue de cat. 3 est disposée sur un porteur routier, il faut une formation et une évaluation spécifique à la partie « porteur ».

Les salariés affectés aux opérations de montage, de démontage, de démonstration ou d’essais, de maintenance, d’entretien… des grues à tour doivent aussi être en
possession du CACES R487.

Céline VINCENT – 14/05/19
REFORME DES CACES - Cesame
Recommandation 486 – Plateformes élévatrices mobiles
                  de personnes
La nouvelle recommandation comprend 3 grandes catégories (dont une hors-production). Le CACES aura toujours une validité de
5 ans. La détention d’un CACES R386 en cours de validité dispense, jusqu’à la fin de leur période de validité, d’un ou plusieurs
CACES selon les règles suivantes :

 CACES R386 détenu(s)              1A + 3A         2A          2B                  1B + 3B
 Dispense du (des)                 A               Pas de dispense.                B
 CACES R486                                        Equipement exclus

                               CACES R 486 - PLATEFORMES ELEVATRICES MOBILES DE PERSONNES (PEMP, Nacelle) – Recyclage : 5 ans
                                                              Groupe A : Elévation verticale                Groupe B : Elevation multidirectionnelle
 Type 1 : Utilisation de la plateforme en position
 stable uniquement (stabilisateurs). Le véhicule
 ne peut plus bouger une fois la nacelle dépliée.

 Type 2 : Utilisation de la plateforme en position
 basse, commande depuis le châssis ou la nacelle.                                  La recommandation ne s’applique pas à ce type de PEMP.

 Type 3 : Utilisation de la nacelle en mouvement
  possible par la personne sur la plateforme =>
            Risques accrus d’obstacle

                                                         Catégorie C : Déplacement, chargement / déchargement et transfert de toutes les PEMP de cat. A et B sans
                                                        activité de production (porte-engins), pour leur maintenance, démonstrations ou essais hors PEMP de type 2.

 Pas d’option ou de mention particulière. Le porte-engin est un élément obligatoire pour le groupe A et B.

 Un salarié affecté aux manœuvres de secours d’une PEMP doit aussi avoir bénéficié d’une formation adaptée à ces opérations et être titulaire d’une autorisation
 de conduite correspondante.

 Actuellement, la catégorie B n’autorise pas à conduire la catégorie A et inversement. Nous sommes en attente de précision de la CARSAT sur cette question.

 Si le salarié doit passer les catégories A et B, il devra passer un test pratique sur les 4 nacelles.

 Test pratique obligatoire :
 •     1 test sur un engin représentatif pour les catégorie 1A / 1B / 2A / 2B / 3A / 3B.
 •     1 test sur deux engins différents pour les catégories A (1A + 3A), B (1B + 3B) et C (1A ou 1B + 3B).

 Le port du harnais est obligatoire au sein de VINCI.

Céline VINCENT – 14/05/19
REFORME DES CACES - Cesame
Recommandation 485 – Chariots de manutention
       automoteurs gerbeurs à conducteur accompagnant
La nouvelle recommandation comprend 2 catégories. Le CACES a une validité de 5 ans. La détention du 3CTACA (Certificat de Compétence à la
Conduite des Transpalettes Automoteurs à Conducteur Accompagnant) avec ou sans élévation de la CARSAT Centre-Ouest ou de l’attestation
de formation de la Recommandation R366 parties 1/2/3 en cours de validité dispense, jusqu’à la fin de leur période de validité, du CACES R485
des catégorie 1 et 2.

                    CACES R485 – CHARIOTS DE MANUTENTION AUTOMOTEURS A CONDUCTEUR PORTE – Recyclage : 5 ans
             Catégorie                       Type d’engins                               Image
      Catégorie 1 : Gerbeurs
                                        Gerbeur à mât central
    automoteurs à conducteur
                                   Gerbeur à mât télescopique double
  accompagnant (1,2m < hauteur
                                               (ou triple)
         de levée ≤ 2,5m)
                                        Gerbeur à contreproids
      Catégorie 2 : Gerbeurs           Gerbeur à bras de fourche
    automoteurs à conducteur                  recouvrants
 accompagnant (hauteur de levée     Gerbeur à longerons encadrants
              > 2,5m)                  Gerbeur à double fourche

 Formations complémentaires :
 Il faut des formations complémentaires :
  • Pour utiliser des équipements interchangeables.
  • Pour utiliser des gerbeurs à conducteur accompagnant à mât rétractable, ou articulés, ou équipés d’un autre équipement de préhension de
       charge (par exemple gerbeur double fourche) nécessite, outre la détention du CACES R485 de la catégorie appropriée, une formation et une
       évaluation supplémentaire.

 La recommandation ne s’applique pas aux transpalettes à conducteur accompagnant sans ou avec levée auxiliaire (hauteur de levée ≤ 1,2m) qui
 nécessite le CACES R366. Toutefois, la détention du CACES R485 Cat. 1 et 2 permet d’autoriser la conduite de ces équipements.

 Remarques :
 • La détention du CACES R485 de cat. 2 permet d’autoriser la conduite des gerbeurs de Cat. 1.
 • Les personnes affectées aux opérations de montage, de démontage, de démonstration ou d’essais, de maintenance ou d’entretien… des
    gerbeurs doivent être titulaires du CACES R485 de la catégorie appropriée à l’équipement concerné.

Céline VINCENT – 14/05/19
REFORME DES CACES - Cesame
Recommandation 484 – Ponts roulants et portiques
La nouvelle recommandation comprend 2 catégories. Le CACES aura toujours une validité de 5 ans. La détention d’un CAUES (Certificat
d’Aptitude à l’Utilisation En Sécurité) de la Cram Alsace-Moselle et du AAUES (Attestation d’Aptitudes à l’Utilisation En Sécurité) du Cram Nord-
Est en cours de validité dispense, jusqu’à la fin de leur période de validité, d’un ou plusieurs CACES.

                            CACES R484 – CHARIOTS* DE MANUTENTION AUTOMOTEURS A CONDUCTEUR PORTE – Recyclage : 5 ans
            Catégorie                                                   Image                                                                         Option
  Catégorie 1 : Ponts roulants et
  portiques à commande au sol

  Catégorie 2 : Ponts roulants et
                                                                                                                                               Commande au sol
 portiques à commande en cabine

 Formations complémentaires ou autres :
 La recommandation ne s’applique pas :
 • Aux ponts roulants et portiques dont le mouvement de levage est assuré par un appareil à bras, ainsi que ceux dont ni le mouvement de translation ni le
      mouvement de direction ne sont motorisés.
 • Aux ponts roulants et portiques qui répondent à l’ensemble des caractéristiques suivantes : fonction dédiée et répétitive, équipement de préhension spécifique
      ne nécessitant aucun élingage, déplacements de l’équipement et de la charge sans aucune possibilité d’interférence avec un autre poste de travail. Toutefois,
      la conduite en mode manuel d’un tel pont roulant ou portique automatisé (mode dégradé) nécessite la détention du CACES R484 de la catégorie appropriée.
 • Aux palans fixes, palans sur monorail ou palans sur potence, pour lesquels il faut une formation et une évaluation spécifique.

 Il faut des formations complémentaires :
  • Pour utiliser des équipements interchangeables.
  • Pour utiliser des ponts polaires, ponts gerbeur (utilisé en logistique pour le chargement de palettiers), grue vélocipède… en plus du CACES R484 de la catégorie
       adaptée.
  • Pour utiliser des portiques dont le mouvement de translation est « libre » (non guidés par des rails) en plus du CACES R484 de la catégorie adaptée, il faut une
       formation et une évaluation spécifique relative aux risques liés aux déplacements à vide et en charge.

 Remarques :
 • La détention du CACES R484 Cat. 2 avec option « commande au sol » permet d’autoriser la conduite des ponts roulants et des portiques de catégorie 1
 • Les personnes affectées aux opérations de montage, de démontage, de démonstration ou d’essais, de maintenance ou d’entretien… des ponts roulants et
    portiques doivent être titulaires du CACES R484 de la catégorie appropriée à l’équipement concerné.
 • Il n’y aura dispense de la formation que si cette dernière a été passé dans un OTC qui a la certification pour le pont roulant au 1er janvier 2020.

Céline VINCENT – 14/05/19
Recommandation 483 – Grues mobiles
La nouvelle recommandation comprend 2 grandes catégories. Le CACES aura toujours une validité de 5 ans sauf exception particulière (10 ans).
La détention d’un CACES R383 en cours de validité dispense, jusqu’à la fin de leur période de validité, d’un ou plusieurs CACES selon les règles
suivantes :

 CACES R383 détenu                       Dispense du CACES R483 de la      Organes de roulement            Mode de conduite
                                         catégorie…
 1A                                      A                                 Roues                           En cabine
 2A                                      A                                 Chenilles                       En cabine
 1B                                      B                                 Roues                           En cabine
 2B                                      B                                 Chenilles                       En cabine
 1C                                      Pas de dispense. Equipements non concernés par la recommandation R483
 2C                                      Pas de dispense. Equipements non concernés par la recommandation R483

                                                    CACES R483 – GRUES MOBILES – Recyclage : 5 ans + 5*
      Catégorie                                                                                           Mode de                        Options
                                Type d’engins                               Image
                                                                                                       conduite imposé          Conduite        Equipement
                                                                                                                             Télécommande
                      -Grue routière sur porteur à
                      flèche treillis,
   Catégorie A :      -Grues routière automotrice à
  Grues mobiles à     flèche treillis,                                                                     En cabine
   flèche treillis    -Grue non sur chenilles,
                      bandages, rails, ponton à flèche
                      treillis

                                                                                                                             Télécommande       Circulation en
                                                                                                                                                    charge
                      -Grue routière sur porteur à
                      flèche télescopique (grue tractée
   Catégorie B :      sur remorque),
  Grues mobiles à     -Grue routière automotrice à
                                                                                                           En cabine
       flèche         flèche télescopique,
   télescopique       -Grue non routière sur chenilles,
                      bandages, rails, ponton à flèche
                      télescopique

 Options existantes :
 • Télécommande (tout boîtier de commande déporté avec ou sans fil) : s’il est écrit « non » sur la carte du CACES, le conducteur ne peut conduire la grue
     depuis le sol au moyen d’une télécommande. La détention du CACES R483 Cat. A et B avec option télécommande permet de délivrer une autorisation de
     conduite pour une grue mobile à flèche treillis munie d’une télécommande.
 • Circulation en charge : La détention du CACES R483 Cat. B avec l’option correspondante permet de déplacer une grue mobile à flèche télescopique en
     charge.

 Remarques :
 • Les titulaires du CACES R383 Cat. 1C (grue routière sur porteur ou automotrice à flèche spéciale) et 2C (grue non routière sur chenilles, bandages ou rails
    à flèche spéciale) conservent le bénéfice de ceux-ci à périmètre identique jusqu’à leur échéance.
 • Cette recommandation ne s’applique pas aux équipements suivants qui nécessitent une formation et une évaluation adaptée : grues off-shore, grues
    flottantes installées sur des barges ou des navires, grues portuaires et pelles à câbles.
 • Les salariés affectés aux opérations de montage, de démontage, de démonstration ou d’essais, de maintenance, d’entretien… des grues mobiles doivent
    aussi être en possession du CACES R483 avec les options nécessaires le cas échéant.

Céline VINCENT – 14/05/19
Recommandation 482 – Engins de chantier à
             conducteur porté ou télécommandé
La nouvelle recommandation comprend 11 catégories (dont une hors-production). Le CACES aura toujours une validité de 10 ans. Attention, la
détention d’un CACES R372 en cours de validité dispense pour une durée maximale de 5 ans, à compter du 1 e janvier 2020, d’un ou plusieurs
CACES selon les règles suivantes.

 CACES R372 détenu                                                        Dispense du CACES R482 de la catégorie…
                                                                                Remarques ou restrictions
 1     Tracteurs et petits engins                                         A
 2     Engins d’extraction ou de chargement à déplacement séquentiel      B1 Si épreuves pratique du CACES R372 ont été passées sur
                                                                                une pelle hydraulique (attestation)
                                                                          B2 Si les épreuves pratiques du CACES ont été passées sur
                                                                                une foreuse (attestation)
 3     Engins d’extraction à déplacement alternatif                       C2
 4     Engins de chargement à déplacement alternatif                      C1
 5     Engins de finition à déplacement lent                              Pas de dispense. Equipement non concernés par la R482.
 6     Engins de réglage à déplacement alternatif                         C3
 7     Engins de compactage à déplacement alternatif                      D
 8     Engins de transport                                                E
 9     Engins de manutention                                              F
 10    Conduite d’engins hors production                                  G

Céline VINCENT – 14/05/19
CACES R 482 – ENGINS DE CHANTIER – Recyclage : 10 ans
  Catégorie         Sous-      Listes des engins concernés                 Image                     Mode de                 Options
                  catégorie                                                                          conduite     Conduite au      Chargement et
                                                                                                                  moyen d’une      déchargement
                                                                                                                télécommande*         sur porte-
                                                                                                                                       engin**
 A : Engins compacts           Pelles hydrauliques, à                                            Conducteur     En option         Incluse dans le
                               chenilles ou sur                                                  porté                            CACES R482 cat.
                               pneumatique, de masse ≤                                                                            A
                               6t
                               Chargeuses, à chenilles ou
                               sur pneumatiques, de
                               masse ≤ 6t
                               Chargeuses-pelleteuses de
                               masse ≤ 6t
                               Motobasculeurs de masse ≤
                               6t
                               Compacteurs de masse ≤ 6t
                               Tracteurs agricoles de
                               puissance ≤ 6t

                B1 : Engins    Pelles hydrauliques, à                                            Conducteur     En option          En option
                d’extraction   chenilles ou sur                                                  porté
                à              pneumatique, de masse >
                déplacement    6t
                séquentiel     Pelles multifonctions

                B2 : Engins    Machines automotrices de                                          -Conducteur    -En option         En option
                de sondage     sondage ou de forage                                              porté          -Incluse dans le
                pu de forage                                                                     -Conducteur    test CACES
 B : Engins à   à                                                                                accompagnant   (cond. Acc.)
 déplacement    déplacement
 séquentiel     séquentiel

                B3 : Engins    Pelles hydrauliques rail-                                         Conducteur     En option          En option
                rail-route à   route                                                             porté
                déplacement
                séquentiel

                C1 : Engins    Chargeuse sur pneumatique                                         Conducteur     En option          En option
                de             de masse > 6t                                                     porté
                chargement     Chargeuse-pelleteuse de
                à              masse > 6t
                déplacement
                alternatif
                C2 : Engins    Bouteurs                                                          Conducteur     En option          En option
 C : Engins à   de réglage à   Chargeuses à chenilles de                                         porté
 déplacement    déplacement    masse > 6t
 alternatif     alternatif

                C3 : Engins    Niveleuses automotrices                                           Conducteur     En option          En option
                de                                                                               porté
                nivellement
                à
                déplacement
                alternatif

Céline VINCENT – 14/05/19
D : Engins de compactage          Compacteurs, à cylindres, à                                                 Conducteur         En option            En option
                                   pneumatiques ou mixtes,                                                     porté
                                   de masse > 6t
                                   Compacteurs à pieds
                                   dameurs de masse > 6t
 E : Engins de transports          Tombereau, rigides ou                                                       Conducteur         En option            En option
                                   articulés                                                                   porté
                                   Motobasculeurs de masse >
                                   6t
                                   Tracteurs agricoles de
                                   puissance > 100 cv (73,6
                                   kW)
 F : Chariots de manutention       Chariots de manutention                                                     Conducteur         En option            En option
 tout-terrain                      tout-terrain à conducteur                                                   porté
                                   porté, à mât
                                   Chariots de manutention
                                   tout-terrain à conducteur
                                   porté, à flèche télescopique
 G : Conduite des engins hors      Déplacement et                                                              Conducteur         En option            Incluses dans le
 production                        chargement /                                                                porté                                   CACES R482 cat.
                                   déchargement sur porte                                                                                              G
                                   engins des engins de
                                   chantier des catégories A à
                                   F, sans activité de
                                   production, pour
                                   démonstration ou essais

 Options existantes :
 •    *Télécommande (Boitier de télécommande déporté avec ou sans fil) : la mention « oui » le CACES permet de conduire des engins télécommandés de la
      catégorie correspondante
 •    **Porte-engin : la mention « non » sur la carte du CACES ne permet pas au conducteur de charger ou de décharger des engins de chantiers sur un porte-
      engin. Pour effectuer le chargement/déchargement d’un engin de chantier sur un porte-engins le conducteur doit être titulaire du CACES R482 de la
      catégorie auquel appartient l’engin avec l’option chargement/déchargement sur porte-engins ou du CACES R482 catégorie G.
 •    Réseaux : L’AIPR-opérateur est obligatoire pour les personnes faisant le CACES R482. Dans le cas où l’épreuve QCM-IPR passée est réalisée et réussite lors
      de la formation au CACES la durée de l’attestation AIPR sera la même que celle du CACES R482 soit 10 ans. Si la personne a déjà l’AIPR opérateur, elle n’est
      pas obligée de refaire la formation.

 Test pratique obligatoire :
 •     1 test sur un engin représentatif pour les catégories B1 / B2 / B3 / C1 / C2 / C3 / D / E / F.
 •     1 test sur deux engins différents pour les catégories A (pelle hydraulique + motobasculeur ou chargeuse ou compacteur) et G (deux engins choisis parmi la
       liste des engins représentatifs des catégories B à F : 1 engin à chevilles + 1 engin sur pneumatique ou à cylindre) ainsi que l’option porte-engin pour la
       catégorie A.

 Formations complémentaires nécessaires :
 Les engins ci-après nécessitent une autorisation spécifique donnée après avoir réalisé une formation adaptée à l’engin et à ses conditions d’utilisation :
  •    Pelles à câbles, draglines, pelles araignées
  •    Machine de fondations spéciales (machine à pieux et de battage, machines pour paroi moulée…)
  •    Décapeuses automotrices, finisseurs, alimentateurs de finisseurs
  •    Epandeurs à liant, épandeurs latéraux, recycleuses-stabilisatrices, raboteuses / fraiseuses, gravillonneurs automoteurs
  •    Machines à coffrage glissant, slipform, trancheuses, poseurs de canalisations
  •    Matériels spécifiques pour travaux souterrains tels que charge & roule, locotracteurs, robot de bétonnage

 Si un chariot de manutention à flèche télescopique est muni d’une nacelle, d’un treuil de levage ou d’une tourelle, il faut faire le CACES R482 Cat. F et l’autre
 CACES correspondant (pour nacelle le CACES R486 cat. B, pour le treuil de levage le CACES R483 cat. B, et pour la tourelle une évaluation complémentaire
 appropriée).
 De même si une pelle hydraulique est munie d’un bras de forage à commandes déportées, le conducteur doit avoir le CACES R482 Cat. B1 et B2.

 Si on a la catégorie de CACES permettant de conduire au-dessus de 6 tonnes, on a l’équivalence pour conduire la catégorie en-dessous de 6 tonnes (ex : si on a la
 Catégorie D, on peut conduire des compacteurs < à 6 tonnes de la Catégorie A). Cela concerne en particulier les catégories B1 / C1 / D / E.

 Il faut bien vérifier si le test a été passé sur une foreuse ou une pelle hydraulique pour avoir la dispense de la catégorie 2 vers la catégorie B1 ou B2. Pour se
 faire, il vous faudra contacter l’OTC dans lequel votre collaborateur a passé sa formation.

Céline VINCENT – 14/05/19
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