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2 Certifications AFNOR certification CACES® en cours d’actualisation : • R.482 Engins de chantier : catégories A-B1-C1-D-E-F-G avec option télécommande et/ou option porte-engin • R.484 Ponts roulants : catégorie 1 • R.485 Chariots de manutention automoteurs gerbeurs à conducteur accompagnant : catégories 1 et 2 • R.486A Plateformes élévatrices mobiles de personnel : groupes A-B (avec option porte-engin) -C • R.489 Chariots de manutention automoteurs à conducteur porté : catégories 1A-1B-2B-3-4-5-6-7 • R.490 Grues de chargement avec option télécommande AFNOR certification "Conformité en formation professionnelle": certificat de qualification n° 2017/73891.1 Le Groupe Balland a été certifié selon les exigences du référentiel "Conformité en formation professionnelle", référentiel reconnu par le CNEFOP. Cette reconnaissance nous a permis d'être validés DATADOCK dès le mois de janvier 2017. INRS certification PRAP : en cours de renouvellement. Dernière référence certification 259/2013/PRAPIBC-1/O/06. INRS certification SST : Certificat de qualification n° 975998/2016/SST-01/O/06. Notre organisme est habilité à dispenser la formation jusqu’en 2021. Habilitation CSE pour sa mission Santé Sécurité Conditions de Travail : Courrier de la préfecture Rhône-Alpes dans lequel Monsieur le Préfet certifie que notre organisme est habilité à dispenser la formation CSE. Tacite reconduction, sur France entière. Formation préparant à l’habilitation électrique : Notre organisme respecte les recommandations des CARSAT, à savoir l’ED INRS 6127 et la norme NF 18510 en terme de durées et contenus. AIPR: Nous sommes reconnus centre d'examen QCM- IPR depuis 2017. Habilitation Echafaudage : En cours d’acquisition. Validité géographique de nos différents agréments : France entière.
3 Le GROUPE BALLAND : votre expert en formation levage manutention. Sommaire : Nos formations manutention levage: de la p. 5 à 17 ® - CACES R489 Chariots de manutention automoteurs à conducteur porté p. 6; 7 ® - CACES R485 Chariots de manutention automoteurs gerbeurs à conducteur accompagnant p. 8; 9 ® - CACES R486A Plates-formes élévatrices mobiles de personnel p.10; 11 ® - CACES R484 Ponts roulants et portiques p. 12; 13 ® - CACES R482 Engins de chantier p. 14; 15 ® - CACES R490 Grues de chargement p. 16; 17 Nos formations prévention des risques au travail: de la p. 19 à 29 - Formation habilitation électrique p. 20; 21 - Formation autorisation d’intervention à proximité de réseaux - AIPR p. 22; 23 - Formation prévention des risques liés à l’activité physique p. 24 - Formation sauveteur secouriste du travail p. 25 - Formation travail en hauteur p. 26; 27 - Formation incendie p.28 - Formation santé - sécurité - conditions de travail p. 29 Un interlocuteur unique désigné pour vos formations. Sur la région Auvergne-Rhône-Alpes : A l’ouest lyonnais et A l’est lyonnais et grand Grand Ouest (Loire, Grand nord Lyon : Sud Est Lyon: Auvergne, …) : Sybille DEMKO Hervé GINESTET Philippe DARPHIN Conseillère Formation Conseiller Formation Conseiller Formation Ligne directe : 04.37.20.00.20 Ligne directe : 04.37.20.00.20 Ligne directe : 04.37.20.00.20 Fax : 04.37.20.00.22 Fax : 04.37.20.00.22 Fax : 04.37.20.00.22 Portable : 06.60.21.25.44 Portable : 06.99.23.33.53 Portable : 06.99.51.47.66 sybille.demko@groupe- herve.ginestet@groupe- philippe.darphin@groupe- balland.com balland.com balland.com Sur la région Bourgogne : Manon TAMBORINI Cécile CANDAU Conseillère Formation Conseillère formation Ligne directe : 03.86.65.79.27 Ligne directe : 03.86.65.79.27 Fax : 04.37.20.00.22 Fax : 04.37.20.00.22 Portable : 06.60.27.74.23 Portable : 07.81.78.49.61 manon.tamborini@groupe-balland.com cecile.candau@groupe-balland.com Pour vos formations spécifiques, en fonction de vos risques, nous vous invitons à prendre contact avec un conseiller formation.
4 Le contexte réglementaire. L’utilisation d’engins de chantier, de plateformes élévatrices mobiles de personnes, de chariots automoteurs, grue auxiliaire de chargement de véhicules, et d’autres engins de levage doit être confiée à du personnel formé. Cette obligation de formation vise aussi les transpalettes, gerbeurs à conducteur accompagnant et les ponts roulants. De plus, la conduite, de certains d’entre eux, entre dans le champ d’application de l’Autorisation de conduite (Art R4323-56 du code du Travail). L’utilisateur doit être autorisé par son employeur à conduire ce type d’engins. Pour délivrer cette autorisation de conduite, l’employeur doit prendre en compte les points suivants : • Un examen d’aptitude médicale réalisé par le médecin du travail, • Un contrôle des connaissances et savoir-faire de l’opérateur pour la conduite en sécurité de l’équipement de travail, • Une connaissance des lieux et des instructions à respecter sur le ou les sites d’utilisation. Le code du travail précise : Article R.4323-55 : « La conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de travail servant au levage est réservée aux travailleurs qui ont reçu une formation adéquate. Cette formation est complétée et réactualisée chaque fois que nécessaire. » Article R.4323-56 : « La conduite de certains équipements présentant des risques particuliers, en raison de leurs caractéristiques ou de leur objet, est subordonnée à l'obtention d'une autorisation de conduite délivrée par l'employeur. L'autorisation de conduite est tenue à la disposition de l'inspection du travail et des agents du service de prévention des organismes de sécurité sociale. » La CNAMTS a élaboré de nouvelles recommandations, rappelant au passage l’obligation de formation et précisant que le CACES®, Certificat d’aptitude à la conduite en sécurité, constitue un bon moyen de répondre à l’obligation de contrôle. Elles entrent en application au 1er janvier 2020, actualisant les anciennes et en créant deux nouvelles. Des dispenses existent pour permettre une transition des anciennes recommandations vers les nouvelles, mais jusqu’en 2025 au plus tard, notamment pour les R372 Engins de chantier. R.482 CACES® des Engins de chantiers, actualisant l’ancienne R.372m R.483 CACES® des Grues mobiles, actualisant l’ancienne R.383m R.484 CACES® des Ponts roulants et des portiques, nouvelle recommandation R.485 CACES® des Chariots de manutention automoteurs gerbeurs à conducteur accompagnant, nouvelle recommandation R.486A CACES® des plates-formes élévatrices mobiles de personnel (PEMP), actualisant l’ancienne R386. R.487 CACES® des Grues à tour, actualisant l’ancienne R.377m R.489 CACES® des chariots de manutention automoteurs à conducteur porté, actualisant l’ancienne R.389 R.490 CACES® des Grues de chargement, actualisant l’ancienne R.390
5 Equipements de travail mobiles automoteurs visés par les recommandations CACES® Chariots de manutention automoteurs R.489 Validité 5 ans à conducteur porté Ancienne R389 Chariots de manutention automoteurs gerbeurs R.485 Validité 5 ans à conducteur accompagnant NOUVEAU Plates-formes élévatrices mobiles de personnel R.486A Validité 5 ans Ancienne R386 Validité Ponts roulants et portiques R.484 5 ans NOUVEAU 10 ans Engins de chantier R.482 Validité Ancienne R372m Grues de chargement R.490 Validité 5 ou 10 ans Ancienne R390
6 CACES® R.489 Chariots de manutention automoteurs à conducteur porté – VALIDITE 5 ans TYPES DE CLASSIFICATION EN R.489 VALIDITE DES CACES® R.389 CHARIOTS Catégorie 1A La détention d’un CACES® R.389 de catégorie 1 Transpalettes à conducteur porté, préparateurs de dispense, jusqu’à la fin de sa période de validité, d’un commande sans élévation du poste de conduite (hauteur de CACES® R.489 de catégorie 1A levée ≤ 1,20 m). Catégorie 1B Pas d’équivalence Gerbeurs à conducteur porté (hauteur de levée > 1,20 m). Catégorie 2A Chariots à plateau porteur (capacité de charge ≤ 2 tonnes). La détention d’un CACES® R.389 de catégorie 2 dispense, jusqu’à la fin de sa période de validité, d’un Catégorie 2B CACES® R.489 de catégorie 2A et 2B Chariots tracteurs industriels (capacité de traction ≤ 25 tonnes). Catégorie 3 La détention d’un CACES® R.389 de catégorie 3 Chariots élévateurs frontaux en porte-à-faux (capacité dispense, jusqu’à la fin de sa période de validité, d’un nominale ≤ 6 tonnes). CACES® R.489 de catégorie 3 Catégorie 4 La détention d’un CACES® R.389 de catégorie 4 Chariots élévateurs frontaux en porte-à-faux (capacité dispense, jusqu’à la fin de sa période de validité, d’un nominale > 6 tonnes). CACES® R.489 de catégorie 4 La détention d’un CACES® R.389 de catégorie 5 Catégorie 5 dispense, jusqu’à la fin de sa période de validité, d’un Chariots élévateurs à mât rétractable. CACES® R.489 de catégorie 5 Catégorie 6 Chariots élévateurs à poste de conduite élevable (hauteur de Pas d’équivalence plancher > 1,20 m). La détention d’un CACES® R.389 de catégorie 6 Conduite Hors Catégorie 7 dispense, jusqu’à la fin de sa période de validité, d’un Production CACES® R.489 de catégorie 7 Quelques Equipements particuliers R489 Préparateurs de commande à poste de L’utilisation de ces chariots de manutention nécessite, outre la conduite élevable détention du CACES R489 de catégorie 1A, une formation complémentaire relative notamment aux risques liés à l’élévation de (hauteur de plancher < 1.20 m) personnes (chute de hauteur, instabilité du chariot et de la charge …) L’utilisation de ces chariots de manutention nécessite, outre la Gerbeurs à double fourche (avec levée détention du CACES R489 de catégorie 1B, une formation transpalette et levée auxiliaire sur mât) complémentaire relative notamment a la compréhension du tableau / de l’abaque de charges L’utilisation de ces chariots de manutention nécessite, outre la Chariots bi et tri-directionnels, à poste de détention du CACES R489 de catégorie 5, une formation complémentaire relative notamment aux risques liés à l’utilisation de conduite non élevable l’équipement bi/tri-directionnel, à la circulation en allées étroites … L’utilisation de ces chariots de manutention nécessite, outre la Chariots dits « combis » (chariots bi ou tri- détention du CACES R489 de catégorie 6, une formation directionnels à poste de conduite élevable complémentaire relative notamment aux risques liés à l’utilisation de l’équipement bi/tri-directionnel, à la circulation en allées étroites …
7 Avez-vous bien Public : pensé à tous vos • Salarié d’entreprise ayant à se former ou recycler sa formation, équipements ? • Particulier souhaitant utiliser son CPF, CACES® R.489 Chariots de manutention automoteurs à conducteur porté • Demandeur d’emploi, •… Objectifs : Pré-requis : Etre capable, conformément au référentiel de compétences • Vérification par l’employeur de R.489 de la CNAMTS de : l’aptitude médicale du salarié à • Acquérir les connaissances théoriques liées à la conduite de conduire ce type de matériel, chariots de manutention automoteurs à conducteur porté, • Compréhension et lecture du • Conduire en sécurité un chariot de manutention automoteur à français indispensables. conducteur porté de la ou les catégorie(s) concernée(s), • Réussir les tests d’évaluation. Documents remis en fin de Durée de la formation : stage et évaluation : La durée de la formation est fonction: • Attestation de formation individuelle, • De l’expérience de conduite de chariot(s) de manutention • Attestation de réussite à l’évaluation des automoteur(s) à conducteur porté visé(s), tests CACES® ou attestation de • Du nombre de catégories de chariots visés par la compétences, si non présentation aux tests formation. ® CACES , ® • Certificat de réalisation. La durée des tests CACES est fixée par la CNAMTS. Chariots de manutention avec équipements particuliers. ® Outre la détention du CACES , certains matériels nécessitent une formation complémentaire. Liste, non exhaustive, des matériels concernés : - Gerbeur à double fourche, - Chariot bi et tri-directionnel, à poste de conduite non élévable, - Chariot dit « combi » (chariot bi et tri-directionnel, à poste de conduite élévable) - Préparateur de commande à poste de conduite élevable (inférieur à 1.20m) - Accessoires de manutention (tablier rotatif, pinces, éperon …) 69 St Symphorien PROGRAMMATION 69 Montagny d’Ozon 42 Roanne INTER 89 Maillot 89 Auxerre Consultez notre planification sur Du lundi au www.groupeballand.com vendredi Rubrique nos formations. Au minimum, une session tous les mois Toutes les Fermeture annuelle : semaines semaine du 15 août. Toutes nos formations sont réalisables en intra entreprise, directement sur vos sites. Consultez votre conseiller formation pour en connaître les modalités 04.37.20.00.20 ou contact@groupe-balland.com
8 CACES® R.485 Chariots de manutention automoteurs gerbeurs à conducteur accompagnant – VALIDITE 5 ans VALIDITE DES 3CTACA ET TYPES DE CHARIOTS CACES® R.485 FORMATIONS R.366 Catégorie 1 1,20 m < hauteur de levée ≤ 2,50 m Les équipements visés par cette La détention du CACES® recommandation sont les R.485 de catégorie 2 permet d’autoriser la chariots automoteurs gerbeurs à conduite des gerbeurs à conducteur accompagnant : conducteur Véhicule ayant au moins trois accompagnant de roues, muni d’un mécanisme catégorie 1 et des La détention du 3CTACA d’entraînement motorisé, à équipements exclus de la « Certificat de Compétence à la Conduite l’exception de ceux qui roulent R485 tels que : des Transpalettes Automoteurs à - transpalettes à Conducteur Accompagnant » avec et sans sur rail, conçu pour transporter, conducteur accompagnant lever ou stocker en casiers élévation, en référence à la - transpalettes à toutes sortes de charges et conducteur accompagnant Recommandation Régionale n°2 de la conduit par un opérateur avec levée auxiliaire Carsat Centre-Ouest circulant à pied avec le chariot. (hauteur de levée ≤ 1,20 m). ou d’une attestation de formation d’une La R.485 concerne uniquement journée au moins, respectant le les chariots gerbeurs à programme de formation de la conducteur accompagnant, à Recommandation R.366 parties 1, 2 et 3 : mât fixe muni de bras de Catégorie 2 transpalettes électriques gerbeurs à fourches, dont le mécanisme de hauteur de levée > 2,50 m conducteur accompagnant translation et de levage sont La détention du CACES® R.485 de catégorie 2 délivrés avant la date d’entrée en vigueur motorisés. permet d’autoriser la de la présente recommandation, Equipements particuliers : conduite des gerbeurs à dispensent des CACES® R.485 des l’utilisation des gerbeurs à conducteur catégories 1 et 2 pendant les 5 années qui conducteur accompagnant à mât accompagnant de en suivent l’obtention. rétractable, ou équipés d’un catégorie 1 et des équipements exclus de la autre équipement de préhension R485 tels que : de charge (ex : gerbeur double - transpalettes à fourche) nécessite, outre la conducteur accompagnant détention du CACES® R.485 de la -transpalettes à catégorie appropriée, une conducteur accompagnant formation adaptée à l’engin et à avec levée auxiliaire ses conditions d’utilisation. (hauteur de levée ≤ 1,20 m).
9 CACES® R.485 Chariots de manutention automoteurs gerbeurs à conducteur accompagnant Il est important de Public : bien choisir la • Salarié d’entreprise ayant à se former ou recycler sa formation, bonne catégorie du gerbeur. • Particulier souhaitant utiliser son CPF, • Demandeur d’emploi, •… Objectifs : Pré-requis : Etre capable, conformément au référentiel de compétences R.485 de la • Vérification par l’employeur CNAMTS de : de l’aptitude médicale du • Acquérir les connaissances théoriques liées à la conduite de chariots de salarié à conduire ce type manutention automoteurs gerbeurs à conducteur accompagnant, de matériel, • Conduire en sécurité un chariot automoteur de manutention gerbeur à • Compréhension et lecture conducteur accompagnant de la ou les catégorie(s) concernée(s), du français indispensables. • Réussir les tests d’évaluation. Documents remis en fin de Durée de la formation : stage et évaluation : La durée de la formation est fonction: • Attestation de formation individuelle, • De l’expérience de conduite de chariot(s) de • Attestation de réussite à l’évaluation des manutention automoteurs gerbeurs à conducteur tests CACES ® ou attestation de accompagnant visé(s), compétences, si non présentation aux tests • Du nombre de catégories de chariots visés par la ® formation. CACES , ® • Certificat de réalisation. La durée des tests CACES est fixée par la CNAMTS. Chariots de manutention avec équipements particuliers. L’utilisation des gerbeurs à conducteur accompagnant à mât rétractable, ou articulés, ou équipés d’un autre équipement de préhension de charge (par exemple gerbeur double fourche) nécessite, outre la détention du ® CACES R.485 de la catégorie appropriée, une formation adaptée à l’engin et à ses conditions d’utilisation. La délivrance de l’autorisation de conduite doit prendre en compte l’évaluation de ces connaissances et savoir-faire supplémentaires. Et avez-vous pensé à former et évaluer votre personnel pour les autres types de chariots à conducteur accompagnant ? 69 Montagny 89 Auxerre PROGRAMMATION 69 St Symphorien d’Ozon 42 Roanne INTER 89 Maillot Consultez notre planification sur www.groupeballand.com Une session par Rubriques nos De 1 à 2 sessions tous les mois mois formations. Fermeture annuelle : semaine du 15 août. Toutes nos formations sont réalisables en intra entreprise, directement sur vos sites. Consultez votre conseiller formation pour en connaître les modalités : 04.37.20.00.20 ou contact@groupe-balland.com
10 CACES® R.486A Plates-formes élévatrices mobiles de personnel Validité 5 ans CARACTÉRISTIQUES VALIDITE DES CACES® TYPES DE PEMP CLASSIFICATION EN R.486A MATERIELS POUR TEST R.386 PRATIQUE CACES®R.486A Type 1 Catégorie A La translation du PEMP dont la La détention des PEMP type 1A châssis ou du porteur projection verticale CACES® R.386 1A+3A Hauteur de plancher ≥ 5 m n’est possible que si du centre de la dispense, jusqu'à la fin de la Avec stabilisateurs manuels la PEMP est en surface de la plate- période de validité, d’un amovibles configuration de forme se trouve CACES®R.486A du groupe A Et transport (position toujours à l’intérieur PEMP type 3A basse). des lignes de NOTA : un CACES® R.386 de Hauteur de plancher ≥ 9 m renversement, dans toutes les catégorie 1A, 1B, 2A, 2B, 3A, 3B Type 3 configurations de la permet de délivrer une La translation peut plate-forme et autorisation de conduite pour les être commandée par jusqu’à l’inclinaison PEMP concernées par son périmètre (voir recommandation Option Porte-engin un organe situé sur la maximale du châssis plate-forme de travail R.386) jusqu'à la fin de sa période Pour chargement/déchargement spécifié par le lorsque celle-ci est en de validité type 3 fabricant (élévation position haute. verticale). Type 1 PEMP type 1B La translation du La détention des Hauteur de plancher ≥ 6 m châssis ou du porteur CACES®R.386 1B+3B Deport ≥ 4 m n’est possible que si dispense, jusqu'à la fin de la Avec stabilisateurs la PEMP est en période de validité, d’un Et configuration de CACES®R.486A du groupe B PEMP type 3B transport (position Catégorie B Hauteur. de plancher ≥ 9 m basse). Toutes les autres NOTA : un CACES® R.386 de Deport ≥ 6 m PEMP (élévation catégorie 1A, 1B, 2A, 2B, 3A, 3B multidirectionnelle). permet de délivrer une autorisation de conduite pour les Type 3 PEMP concernées par son La translation peut périmètre (voir recommandation être commandée par R.386) jusqu'à la fin de sa période Option Porte-engin un organe situe sur la de validité Pour chargement/déchargement plate-forme de travail type 3 lorsque celle-ci est en position haute. 1 PEMP de type 1 groupe A ou B : Catégorie C Avec stabilisateurs Déplacement, chargement / déchargement sur et Conduite Hors porte-engins, transfert de toutes les PEMP de Pas d’équivalence 1 PEMP de type 3 groupe B : Production catégorie A ou B sans activité de production, Hauteur. de plancher ≥ 9 m Deport pour leur maintenance, pour démonstrations ≥6m ou pour essais. Nouveauté de la R486. et porte-engin NOTA : Pas de dispenses de CACES® R.486m entre A Liste matériels exclus : cf A1/1 page 19 R.486m – pas de matériels et B. Le chargement déchargement est une option particuliers listés.
11 Pour ne pas multiplier les Public : formations, • Salarié d’entreprise ayant à se former ou recycler sa formation, collaborer avec son service achat • Particulier souhaitant utiliser son CPF, matériel. • Demandeur d’emploi, •… CACES® R.486A Plates-formes élévatrices mobiles de personnel Objectifs : Pré-requis : Etre capable, conformément au référentiel de compétences • Vérification par l’employeur de R.486A de la CNAMTS de : l’aptitude médicale du salarié à • Acquérir les connaissances théoriques liées à la conduite de conduire ce type de matériel, plates-formes mobiles de personnel, • Compréhension et lecture du • Conduire en sécurité une plate-forme mobile de personnel de la français indispensables. ou les catégorie(s) concernée(s), • Réussir les tests d’évaluation. Documents remis en fin de Durée de la formation : stage et évaluation : La durée de la formation est fonction: • Attestation de formation individuelle, • De l’expérience de conduite de la(les) plates-formes • Attestation de réussite à l’évaluation des mobiles de personnel visée(s), tests CACES ® ou attestation de • Du nombre de catégories de plates-formes mobiles de compétences, si non présentation aux tests personnel visées par la formation. ® CACES , ® • Certificat de réalisation. La durée des tests CACES est fixée par la CNAMTS. Autorisation d’intervention à proximité des réseaux (AIPR) Tout conducteur de plates-formes mobiles de personnel qui exécute des travaux à proximité de réseaux souterrains, aériens ou subaquatiques doit disposer des connaissances théoriques et pratiques appropriées et être titulaire d’une AIPR délivrée par son employeur. Dans le cas de travaux strictement sans impact sur les réseaux souterrains au sens de l’article R.554-1 du code de l’environnement, l’employeur peut délivrer une AIPR aux salariés qu’il estime compétents et qui sont titulaires d’une habilitation électrique conforme à l’article R.4544-9 du code du travail Retrouvez nos formations AIPR et habilitations électriques en pages Prevention. 69 St Symphorien 89 Auxerre PROGRAMMATION 69 Montagny d’Ozon 42 Roanne INTER 89 Maillot Consultez notre Du lundi au planification sur vendredi De 2 à 3 sessions Une session par www.groupeballand.com tous les mois mois Rubriques nos formations. Toutes les Fermeture annuelle : semaines semaine du 15 août. Toutes nos formations sont réalisables en intra entreprise, directement sur vos sites. Consultez votre conseiller formation pour en connaître les modalités : 04.37.20.00.20 ou contact@groupe-balland.com
12 CACES® R.484 Ponts roulants et portiques VALIDITE 5 ans TYPES DE PONTS ET OPTION VALIDITE DU CAUES ET DE CACES® R.484 PORTIQUES CACES® R.484 L’AAUES Catégorie 1 Ponts roulants et portiques à commande au Pas d’option sol* La détention du La détention du CACES® CAUES « Certificat d’Aptitude à l’Utilisation En R.484 de catégorie 2 avec Sécurité » des ponts roulants, en référence à la option « commande au Note Technique sol » permet d’autoriser n°30/2003 de la CRAM Alsace-Moselle, la conduite des ponts OU roulant et des portiques de l’AAUES de catégorie 1. « Attestation d’Aptitude à l’Utilisation En Sécurité » des ponts roulants, en référence à la Recommandation Régionale n°8/2005 de la Catégorie 2 CRAM Nord-est ou à la Recommandation Ponts roulants et Régionale du CTR01 portiques à commande en du 06/10/2009 de la CRAM Nord-Picardie. cabine OU de formations avec évaluation à la conduite La détention du CACES® Option commande de ponts roulants et portiques sous R.484 de catégorie 2 avec au sol* condition** option « commande au sol » permet d’autoriser la conduite des ponts roulant et des portiques de catégorie 1. *:Le boîtier de commande au sol peut être un pendant à câble ou une télécommande sans fil. ** :Les salariés qui ont bénéficié, avant la date de publication de la présente recommandation, d’une formation à la conduite des ponts roulants et portiques (au sol et/ou en cabine) validée par un contrôle des connaissances et savoir-faire approprié et qui n’ont pas changé d’établissement depuis cette évaluation, sont dispensés du CACES® R.484 de la catégorie correspondante pendant les 5 années qui en suivent la réalisation. Ou, les salariés qui auront bénéficié, entre la date de publication et la date d’entrée en vigueur de la présente recommandation, d’une formation à la conduite des ponts roulants et portiques (au sol et/ou en cabine) validée par un contrôle des connaissances et savoir-faire réalisé en application de l’annexe 3 par un organisme testeur en instance de certification sont dispensés du CACES® R.484 de la catégorie correspondante pendant les 5 années qui en suivent la réalisation.
13 Ne pas oublier les formations Public : complémentaires sur • Salarié d’entreprise ayant à se former ou recycler sa formation, les équipements • Particulier souhaitant utiliser son CPF, particuliers. • Demandeur d’emploi, •… Objectifs : Pré-requis : Etre capable, conformément au référentiel de compétences • Vérification par l’employeur de R.484 de la CNAMTS de : l’aptitude médicale du salarié à • Acquérir les connaissances théoriques liées à la conduite des conduire ce type de matériel, ponts roulants ou portiques à commande au sol, • Compréhension et lecture du • Conduire en sécurité un pont roulant ou portique à commande français indispensables. au sol, • Réussir les tests d’évaluation. CACES® R.484 Ponts roulants et portiques Documents remis en fin de Durée de la formation : stage et évaluation : La durée de la formation est fonction: • Attestation de formation individuelle, • De l’expérience de conduite du pont roulant à commande • Attestation de réussite à l’évaluation des au sol ou portique, tests CACES ® ou attestation de • De la difficulté de préhension des charges. compétences, si non présentation aux ® tests CACES , ® • Certificat de réalisation. La durée des tests CACES est fixée par la CNAMTS. Ponts roulants ou portiques avec équipements particuliers. Si le pont roulant ou portique dispose d’un équipement particulier (cas des portiques non guidé, pont polaire, pont gerbeur,grue vélocipède…), une formation adaptée et une évaluation complémentaire est nécessaire. La délivrance de l’autorisation de conduite doit prendre en compte l’évaluation de ces connaissances et savoir-faire supplémentaires. Une formation spécifique, en intra, sur vos accessoires de levage particuliers peut être aussi mise en place. PROGRAMMATION 69 St Symphorien d’Ozon 42 Roanne INTER 89 Maillot Consultez notre planification sur www.groupeballand.com Rubriques nos formations. 2 sessions par mois 1 session par mois Fermeture annuelle : semaine du 15 août. Toutes nos formations sont réalisables en intra entreprise, directement sur vos sites. Consultez votre conseiller formation pour en connaître les modalités : 04.37.20.00.20 ou contact@groupe-balland.com
14 CACES® R.482 Engins de chantier VALIDITE 10 ans TYPES CLASSIFICATION EN VALIDITE DES CACES® R.372m D’ENGINS R.482 Catégorie A Engins compacts limités à la liste exhaustive suivante : • pelles hydrauliques, à chenilles ou sur pneumatiques ≤ 6 tonnes, La détention d’un CACES® R.372m de catégorie 1 en cours • chargeuses, à chenilles ou sur pneumatiques ≤ 6 tonnes, de validité dispense, pour une durée maximale de 5 ans à • chargeuses-pelleteuses ≤ 6 tonnes, compter de la date d’entrée en vigueur de la présente • moto-basculeurs de masse ≤ 6 tonnes, recommandation, d’un CACES® R.482 catégorie A • compacteurs ≤ 6 tonnes, • tracteurs agricoles de puissance ≤ 100 cv (73,6 kW). Catégorie B1 Engins d’extraction à déplacement séquentiel : La détention d’un CACES® R.372m de catégorie 2 en cours • pelles hydrauliques, à chenilles ou sur pneumatiques, de masse > 6 tonnes, de validité dispense, pour une durée maximale de 5 ans à • pelles multifonctions. compter de la date d’entrée en vigueur de la présente recommandation, d’un CACES® R.482 catégorie B1 (si Catégorie B2 preuve de passage R.372-2 sur pelle) Engins de sondage ou de forage à déplacement séquentiel : ou B2 (si preuve de passage R.372-2 sur foreuse) • machines automotrices de sondage ou de forage. Catégorie B3 Engins rail-route à déplacement séquentiel : Pas d’équivalence • pelles hydrauliques rail-route. Catégorie C1 La détention d’un CACES® R.372m de catégorie 4 en cours Engins de chargement à déplacement alternatif : de validité dispense, pour une durée maximale de 5 ans à • chargeuses sur pneumatiques de masse > 6 tonnes, compter de la date d’entrée en vigueur de la présente • chargeuses-pelleteuses de masse > 6 tonnes. recommandation, d’un CACES® R.482 catégorie C1 Catégorie C2 La détention d’un CACES® R.372m de catégorie 3 en cours Engins de réglage à déplacement alternatif : de validité dispense, pour une durée maximale de 5 ans à • bouteurs, compter de la date d’entrée en vigueur de la présente • chargeuses à chenilles de masse > 6 tonnes. recommandation, d’un CACES® R.482 catégorie C2 La détention d’un CACES® R.372m de catégorie 6 en cours Catégorie C3 de validité dispense, pour une durée maximale de 5 ans à Engins de nivellement à déplacement alternatif : compter de la date d’entrée en vigueur de la présente • niveleuses automotrices. recommandation, d’un CACES® R.482 catégorie C3 Catégorie D La détention d’un CACES® R.372m de catégorie 7 en cours Engins de compactage : de validité dispense, pour une durée maximale de 5 ans à • compacteurs, à cylindres, à pneumatiques ou mixtes, de masse > 6 tonnes, compter de la date d’entrée en vigueur de la présente • compacteurs à pieds dameurs de masse > 6 tonnes. recommandation, d’un CACES® R.482 catégorie D Catégorie E La détention d’un CACES® R.372m de catégorie 8 en cours Engins de transport : de validité dispense, pour une durée maximale de 5 ans à • tombereaux, rigides ou articulés, compter de la date d’entrée en vigueur de la présente • moto-basculeurs de masse > 6 tonnes, recommandation, d’un CACES® R.482 catégorie E • tracteurs agricoles de puissance > 100 cv (73,6 kW). Catégorie F La détention d’un CACES® R.372m de catégorie 9 en cours Chariots de manutention tout-terrain : de validité dispense, pour une durée maximale de 5 ans à • chariots de manutention tout-terrain à conducteur porté, à mat, compter de la date d’entrée en vigueur de la présente • chariots de manutention tout-terrain à conducteur porté, à flèche télescopique. recommandation, d’un CACES® R.482 catégorie F La détention d’un CACES® R.372m de catégorie 10 en CONDUITE Catégorie G cours de validité dispense, pour une durée maximale de 5 HORS Déplacement et chargement / déchargement sur porte-engins des engins de chantier ans à compter de la date d’entrée en vigueur de la PRODUCTION des catégories A à F, sans activité de production, pour démonstration ou essais. présente recommandation, d’un CACES® R.482 catégorie G NOTA : Dispenses de CACES® R.482 La détention du CACES® R.482 de catégorie B1, C1, D ou E permet au chef d’entreprise de délivrer, sous sa Catégorie 5 propre responsabilité, une autorisation de conduite pour les engins compacts du même type, après une Pas de dispense. Equipements non concernés par la R.482 formation adéquate et l’évaluation correspondante. En option sur catégories : A, B1, B2 si conducteur porté, Conduite au moyen d’une télécommande (avec ou sans fil) B3, C1, C2, C3, D, E, F, G et incluse en B2 si conducteur EVALUATIONS accompagnant OPTIONNELLES En option sur catégories : B1, B2, B3, C1, C2, C3, D, E, F et Chargement et déchargement sur porte-engins incluse en A, G
15 Ne pas oublier les options télécom- Public : mande et/ou • Salarié d’entreprise ayant à se former ou recycler sa formation, porte-engin? • Particulier souhaitant utiliser son CPF, • Demandeur d’emploi, •… Objectifs : Pré-requis : Etre capable, conformément au référentiel de compétences • Vérification par l’employeur de R.482 de la CNAMTS de : l’aptitude médicale du salarié à • Acquérir les connaissances théoriques liées à la conduite des conduire ce type de matériel, engins de chantier, • Compréhension et lecture du • Conduire en sécurité un engin de chantier de la ou des français indispensables. catégorie(s) concernée(s), • Réussir les tests d’évaluation. Documents remis en fin de Durée de la formation : stage et évaluation : La durée de la formation est fonction: • Attestation de formation individuelle, • De l’expérience de conduite de(s) l’engin(s) de chantier • Attestation de réussite à l’évaluation des visé(s). CACES® R.482 Engins de chantier tests CACES ® ou attestation de • Du nombre de catégories d’engins de chantier visés par compétences, si non présentation aux la formation. ® tests CACES , ® • Certificat de réalisation. La durée des tests CACES est fixée par la CNAMTS. Autorisation d’intervention à proximité des réseaux (AIPR) Tout conducteur d’engins de chantier qui exécute des travaux à proximité de réseaux souterrains, aériens ou subaquatiques doit disposer des connaissances théoriques et pratiques appropriées et être titulaire d’une AIPR délivrée par son employeur. ® L’employeur peut delivrer une AIPR aux salariés qu’il estime compétents et qui sont titulaires d’un CACES en cours de validité dont l’évaluation prend en compte l’intervention à proximite des réseaux. Nous avons l’obligation de vous proposer systématiquement cette évaluation au moyen de l’examen par QCM mis en place par le Ministère (dit QCM-IPR). Cette épreuve, optionnelle, est complémentaire aux épreuves théoriques du CACES® R.482. Engins de chantier avec équipements particuliers. Si l’engin de chantier dispose d’un équipement particulier (chariot à flêche téléscopique muni d’une nacelle, d’un treuil de levage, est monté sur tourelle, équipé d’un bras de forage…), une formation adaptée et la ® détention d’un CACES complémentaire ou – à défaut – une évaluation complémentaire est nécessaire. PROGRAMMATION 69 Montagny - 89 Maillot 89 Auxerre INTER 42 Roanne Consultez notre planification sur www.groupeballand.com Rubriques nos formations. A minima, 1 session par une session par mois trimestre Fermeture annuelle : semaine du 15 août. Toutes nos formations sont réalisables en intra entreprise, directement sur vos sites. Consultez votre conseiller formation pour en connaître les modalités : 04.37.20.00.20 ou contact@groupe-balland.com
16 CACES® R.490 Grues de chargement VALIDITE 5 ou 10 ans OPTION VALIDITE DES TYPES DE GRUES CACES® R.490 CACES® R.490 CACES® R.390 La détention d’un CACES R390 sans 1 Catégorie Sans option télécommande et avec poste télécommande fixe dispense jusqu’à la fin de sa période Grues de chargement : de validité, du CACES® R490 Appareil de levage à charge suspendue motorisé comprenant un fût qui pivote par rapport à une base et un système de flèche qui est fixe au sommet du fût, généralement monté sur un véhicule industriel (y compris une remorque) ayant une capacité résiduelle d’emport de charges, et conçu pour le chargement et le déchargement La détention d’un CACES R390 avec du véhicule ainsi que pour d’autres Avec option télécommande et avec poste travaux tels que spécifiés par le fabricant dans la notice télécommande fixe dispense jusqu’à la fin de sa période de validité, du CACES® R490 d’instruction. La détention d’un CACES® R390 avec option télécommande et sans poste fixe, n’ouvre aucune dispense en R.490 Pas de dispense, mais délai de réactualisation 10 ans sous conditions* Pour les conducteurs réguliers de grues de chargement qui exercent cette activité à temps plein, le délai de réactualisation des épreuves pratiques peut être porté à dix ans sous réserve qu’au terme des 5 premières années : ➜ L’employeur puisse justifier que le salarié concerné a réalisé sur ces 5 années au moins 50 jours par an de conduite d’une grue de chargement.
17 Posibilité de recycler à 10 ans Public : sous conditions. • Salarié d’entreprise ayant à se former ou recycler sa formation, • Particulier souhaitant utiliser son CPF, • Demandeur d’emploi, •… Objectifs : Pré-requis : Etre capable, conformément au référentiel de compétences • Vérification par l’employeur de R.490 de la CNAMTS de : l’aptitude médicale du salarié à • Acquérir les connaissances théoriques liées à la conduite de conduire ce type de matériel, grues de chargement, • Compréhension et lecture du • Conduire en sécurité une grue de chargement, français indispensables. • Réussir les tests d’évaluation. CACES® R.490 Grues de chargement Documents remis en fin de Durée de la formation : stage et évaluation : La durée de la formation est fonction: • Attestation de formation individuelle, • De l’expérience de conduite de la grue de chargement • Attestation de réussite à l’évaluation des avec prise en compte éventuellement, de l’option tests CACES ® ou attestation de télécommande. compétences, si non présentation aux tests ® CACES , ® La durée des tests CACES est fixée par la CNAMTS. • Certificat de réalisation. Autorisation d’intervention à proximité des réseaux (AIPR) Tout conducteur de grue de chargement qui exécute des travaux à proximité de réseaux souterrains, aériens ou subaquatiques doit disposer des connaissances théoriques et pratiques appropriées et être titulaire d’une AIPR délivrée par son employeur. Dans le cas de travaux strictement sans impact sur les réseaux souterrains au sens de l’article R.554-1 du code de l’environnement, l’employeur peut délivrer une AIPR aux salariés qu’il estime compétents et qui sont titulaires d’une habilitation électrique conforme à l’article R.4544-9 du code du travail Retrouvez nos formations AIPR et habilitations électriques en pages Prevention. PROGRAMMATION 89 Auxerre 69 Montagny 89 Maillot INTER 42 Roanne Consultez notre planification sur www.groupeballand.com Rubriques nos formations. 2 à 3 sessions par 1 session par 1 session par mois trimestre semestre Fermeture annuelle : semaine du 15 août. Toutes nos formations sont réalisables en intra entreprise, directement sur vos sites. Consultez votre conseiller formation pour en connaître les modalités : 04.37.20.00.20 ou contact@groupe-balland.com
CACES® : LES NOUVELLES 18 RECOMMANDATIONS Jusqu’au 31.12.2019 A partir du 01.01.2020 VALIDITE Intitulé Catégories Intitulé Catégories 10 catégories : 11 Catégories : 1-2-3-4-5-6- CACES® R.482 A / B1 - B2 – B3/ CACES® R.372m 10 ans 7 - 8 - 9 -10 avec Engins de chantier / C1 - C2 - C3 / Engins de chantier 2 options : (A conducteur porté ou / D / E / F / G (HP)* Inchangé Télécommande télécommandé) avec 2 options : Télécommande et/ou porte-engin et/ou porte-engin 5 ans ou 2 Catégories : CACES® R.383m 6 catégories : CACES® R.483 10 ans A-B Grues mobiles 1A-1B-1C-2A-2B-2C Grues mobiles sous conditions 2 catégories : CACES® R.484 1-2 Ponts roulants et des Option : commande au sol pour 5 ans Portiques catégorie 2 Pas de CACES® référencés CACES® R.485 2 Catégories : Chariots de manutention 5 ans 1-2 automoteurs gerbeurs à conducteur accompagnant CACES® R.386 3 groupes : 3 catégories : Plates-formes 1-2-3 CACES® R.486 modifiée A–B 5 ans élévatrices Plates-formes élévatrices option: porte- engin mobiles de 2 Types : mobiles de personnel C (HP)* Inchangé A-B personnes 2 catégories : 5 ans ou 3 Catégories : CACES® R.377m GMA – GME CACES® R.487 10 ans 1–2–3 Grues à tour Conduite au sol ou Grues à tour sous en cabine conditions CACES® R.389 CACES® R.489 9 catégories : Chariots 6 catégories : 5 ans Chariots de manutention 1A - 1B / 2A - 2B automoteurs de manutention à 1-2-3-4-5-6 automoteurs à conducteur /3/4/5/6/ Inchangé porté 7 (HP)* conducteur porté CACES® R.390 1 catégorie 5 ans ou 1 catégorie Grues auxiliaires Options : CACES® R.490 Option : 10 ans de chargement Télécommande Grues de chargement sous télécommande de véhicules et/ou poste fixe conditions
Les nouvelles recommandations CACES® 19 (les options éventuelles, télécommande, porte-engin, commande au sol, en cabine, translation en charge, sur rail, n’apparaissent pas sur ce document) Catégorie A Catégorie B1 Catégorie B2 Catégorie B3 Catégorie C1 Catégorie C2 Catégorie C3 Catégorie D Catégorie E Catégorie F Engins compacts Engins d’extraction Engins de sondage Engins rail-route Engins de Engins de réglage Engins de Engins de Engins de Engins de limités à liste à déplacement ou de forage à à déplacement chargement à à déplacement nivellement à compactage transport manutention exhaustive séquentiel déplacement séquentiel déplacement alternatif déplacement (> 6 t) (> 6 t ou > 100 cv) (≤ 6t ou ≤ 100 cv) (Pelles > 6 t) séquentiel alternatif (> 6 t) (Chargeuse> 6 t) alternatif Catégorie G : Conduite hors production Déplacement et chargement / déchargement sur porte-engins des engins de chantier des catégories A à F Catégorie 1 : Catégorie 2 : Catégorie 1 : 1,20 m < Catégorie 2 : 1 catégorie Grues de chargement commande au sol commande en cabine hauteur de levée ≤ 2,50 m hauteur de levée >2,50 m Catégorie 1A Catégorie 1B Catégorie 2A Catégorie 2B Catégorie 3 Catégorie 4 Catégorie 5 Catégorie 6 Chariots élévateurs Chariots élévateurs Chariots élévateurs à Transpalettes Gerbeurs Plateau porteur Chariots tracteurs Chariots frontaux en frontaux en poste de conduite (Hauteur de levée (Hauteur de (Capacité de industriels (Capacité de porte-à-faux élévateurs à mât porte-à-faux élevable (Hauteur de ≤ 1,20 m) levée > 1,20 m) charge ≤ 2 t) traction ≤ 25 t) (Capacité nominale ≤ 6 t) (Capacité nominale > 6 t) rétractable plancher > 1,20 m) Catégorie 7 : Conduite hors production Déplacement et chargement / déchargement sur porte-engins des chariots Catégorie 1 : GME distributrice en cabine Catégorie 2 : GME relevable en cabine Catégorie 3 : GMA conduite par télécommande Catégorie C : Conduite hors production Déplacement et chargement / déchargement sur porte-engins des PEMP Catégorie A Catégorie B PEMP à élévation verticale PEMP à élévation multidirectionnelle Catégorie 1 : Flèche treillis en cabine Catégorie 2 : Flèche télescopique en cabine
20 Le contexte réglementaire. Autorisation d’intervention à proximité des Réseaux : AIPR Depuis le 1er janvier 2018, tout employeur (privé ou public) doit donc délivrer à ses agents ou salariés, intervenant à proximité des réseaux, une Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux (dite « AIPR »). Arrêté du 22 décembre 2015 relatif au contrôle des compétences des personnes intervenant dans les travaux à proximité des réseaux et modifiant divers arrêtés relatifs à l'exécution de travaux à proximité des réseaux Prévention des risques liés à l’activité physique – Gestes et Postures Article R.4541-8 du code du travail : « L'employeur fait bénéficier les travailleurs dont l'activité comporte des manutentions manuelles … d’une formation adéquate à la sécurité relative à l'exécution de ces opérations. Au cours de cette formation, essentiellement à caractère pratique, les travailleurs sont informés sur les gestes et postures à adopter pour accomplir en sécurité les manutentions manuelles.» Article R. 4544-9 du code du travail : « Les opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage ne peuvent être effectuées que par des travailleurs habilités.» Article R. 4544-10 du code du travail : « Avant de délivrer l’habilitation, l’employeur s’assure que le travailleur a reçu la formation théorique et pratique (…) pour intervenir en sécurité lors de l’exécution des opérations qui lui sont confiées. » Autres sources : INRS ED 6127 d’avril 2015, NF C 18510 de janvier 2012. Sauveteur secouriste du travail Article R.4224-15 du code du travail : « Un membre du personnel reçoit la formation de secouriste nécessaire pour donner les premiers secours en cas d'urgence : 1° Chaque atelier où sont accomplis des travaux dangereux ; 2° Chaque chantier employant vingt travailleurs au moins pendant plus de quinze jours où sont réalisés des travaux dangereux. » Echafaudage Article R.4323-69 du code du Travail : « Les échafaudages ne peuvent être montés, démontés ou sensiblement modifiés que sous la direction d’une personne compétente et par des travailleurs qui ont reçu une formation spécifique aux opération envisagées » Autres sources : CNAMTS R408 et R457. Travail en hauteur – port du harnais Article R.4323-106 du code du Travail : « L'employeur fait bénéficier les travailleurs devant utiliser un équipement de protection individuelle d'une formation adéquate comportant, en tant que de besoin, un entraînement au port de cet équipement. Cette formation est renouvelée aussi souvent que nécessaire pour que l’équipement soit utilisé conformément à la consigne d'utilisation. » Incendie – Manipulation d’extincteurs – guide file / serre file Article R4227-39 : «La consigne de sécurité incendie prévoit des essais et visites périodiques du matériel et des exercices au cours desquels les travailleurs apprennent à reconnaître les caractéristiques du signal sonore d'alarme générale, à se servir des moyens de premier secours et à exécuter les diverses manœuvres nécessaires. Ces exercices et essais périodiques ont lieu au moins tous les six mois. Leur date et les observations auxquelles ils peuvent avoir donné lieu sont consignées sur un registre tenu à la disposition de l'inspection du travail.» Autres sources : INRS ED 6230 décembre 2015. Comité Social et économique pour sa mission Santé Sécurité Conditions de travail Article L.4614-14 du code du travail : « Les représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail bénéficient de la formation nécessaire à l'exercice de leurs missions. Cette formation est renouvelée lorsqu'ils ont exercé leur mandat pendant quatre ans, consécutifs ou non. Dans les établissements où il n'existe pas de comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, et dans lesquels les délégués du personnel sont investis des missions de ce comité, les délégués du personnel bénéficient de la formation prévue au premier alinéa. »
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