REGLEMENT DU COLLEGE ANNEE SCOLAIRE 2019 / 2020 - Institution Saint Dominique

ANNEE SCOLAIRE 2019            / 2020
                                       REGLEMENT DU             COLLEGE
Le Règlement Intérieur des élèves, en cohérence avec le Projet Educatif, est l’expression d’un ensemble de DROITS ET
DEVOIRS permettant la vie en commun à Saint Dominique : Etablissement Catholique d’Enseignement, en contrat
d’association avec l’Etat.
Son but est de permettre à chaque élève l’acquisition du savoir ainsi que la construction –humaine et spirituelle‐ de sa
personne dans le respect de sa liberté et de celle d’autrui.
Pour atteindre ce but il fixe les règles concernant la vie dans l’Etablissement.
Il doit être connu et accepté de tous et il s’impose donc aux élèves ainsi qu’aux différents membres de la communauté
éducative (parents, professeurs, éducateurs…)
Parce que chaque unité pédagogique et/ou éducative (maternelle, primaire, collège, lycée, internat) a sa vie propre,
elle nécessite des normes adaptées à l’âge des élèves. Ainsi, le règlement intérieur se décline‐t‐il en cinq règlements
particuliers :
     ⮚ Règlement Intérieur de la Maternelle
     ⮚ Règlement Intérieur de l’Ecole Elémentaire
     ⮚ Règlement Intérieur du Collège
     ⮚ Règlement Intérieur du Lycée
     ⮚ Règlement Intérieur de l’Internat
Le Règlement intérieur, texte à valeur normative, est un outil qui permet aux élèves et aux autres membres de la
communauté éducative de connaître les principales règles applicables pour une vie harmonieuse à Saint Dominique.
Il n’a en aucun cas un caractère exhaustif et ne saurait se substituer à la relation éducative enseignant‐éducateur /
élève.

1 ‐ TRAVAIL
Le respect des délais, la régularité et la qualité (présentation, expression, contenu) du travail sont exigés. Dans cet esprit,
des contrats d’accompagnement pourront être passés avec certains élèves.
Chaque élève devra être en possession du matériel demandé par son professeur (livres, cahiers...)
Le cahier de textes de la classe peut être consulté sur classroom

2 ‐ DEVOIRS DE CONTROLE
Les devoirs de contrôle, éléments privilégiés du contrôle continu sont exclusivement constitués de travaux personnels,
effectués en temps limité avec ou sans document, selon les instructions des professeurs.
Toute fraude ou consigne non respectée entraînera une sanction (cf. §15).
Durant les devoirs sur table (sauf consignes particulières) :
‐ les téléphones portables et autres appareils électroniques doivent être éteints et rangés dans les sacs
‐ les documents non autorisés sont à déposer sur l’estrade de la salle de classe
‐ durant l’épreuve, aucune sortie momentanée n’est autorisée
‐ les élèves emploieront tout le temps prévu

3 ‐ COMMUNICATION DES RESULTATS SCOLAIRES
Les familles sont tenues au courant du travail des élèves par un relevé de notes et des bulletins trimestriels ou
semestriels. Le relevé de notes est transmis aux familles par l’intermédiaire du carnet de correspondance selon le
calendrier communiqué en début d’année.
Deux brevets blancs sont organisés durant l’année de 3ème dans les conditions d’examen. Les résultats sont
communiqués aux familles.
Les bulletins sont envoyés par courrier aux familles.
Le suivi des notes peut se faire en ligne (Ecole Directe)

4 ‐ CARNETS DE CORRESPONDANCE
Ce carnet est un moyen de communication privilégié que l’élève doit toujours pouvoir présenter. L’élève doit y apposer
une photo récente. Toute correspondance de caractère général doit passer par ce canal et doit être datée et signée.
L’emploi du temps de l’élève y figurant doit être signé par les parents.
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5 – DEMI‐PENSION
Sont considérés demi‐pensionnaires les élèves qui déjeunent au moins un jour de la semaine à Saint‐Dominique, le
ou les jours où ils sont inscrits.
Les élèves sont donc externes les jours où ils ne sont pas inscrits au self.
Le mercredi la sortie est possible après le repas pour les demi‐pensionnaires.

6 ‐ ENTREES ET SORTIES DES ELEVES EXTERNES ET DEMI‐PENSIONNAIRES :
Les élèves sont tenus d’être présents dans l’établissement selon leur grille d’emploi du temps.
Seuls les externes (élèves qui ne sont pas inscrits annuellement au self le jour concerné) sont autorisés à sortir à l’heure
du repas conformément à leur emploi du temps.
Pour quitter l’établissement, les élèves présenteront leur badge. Toutefois, s’ils sont munis d’une autorisation annuelle
des parents, en cas d’absence d’un professeur ou de modification d’emploi du temps, ils peuvent :
* s’ils sont EXTERNES : arriver à 9h15 ou 14h45 et sortir dès 11h30 ou 15h45
* s’ils sont DEMI‐PENSIONNAIRES : arriver à 9h15 et sortir à 15h45, le mercredi sortir à 11h30.
Ces sorties anticipées ne pourront avoir lieu qu’après le dernier cours de la demi‐journée (y compris l’étude obligatoire
à laquelle l’élève est inscrit).
L’élève notera sur son carnet de correspondance toutes les modifications horaires et le fera signer le soir même par ses
parents
Toute demande de sortie exceptionnelle pour les demi‐pensionnaires sera faite par écrit au responsable de niveau au
plus tard la veille du jour concerné.
Les entrées et sorties des élèves se font :
          ‐ par le 23quater Bd d’Argenson pour les classes de 6ème, 5ème et 4ème
          ‐ par le 28 Av Ste Foy pour la classe de 3ème.
Le portail Argenson est ouvert de 8h à 19h30
Le portail Ste Foy est ouvert pour les élèves de 3ème de 7h45 à 18h30

7 – ASSIDUITE et absences
La présence à tous les cours est obligatoire.
Toute absence prévue doit faire l’objet d’une demande écrite au surveillant de niveau par l’intermédiaire du carnet de
correspondance au moins 15 jours à l’avance. Cette demande sera examinée par le responsable de niveau qui donnera
ou non l’autorisation.
Rappelons qu’aucune dispense ne peut être accordée par l’établissement pour un départ anticipé ou prolongation de
vacances.
Aucun EDT aménagé ne pourra être envisagé sans PAI. Ce dernier sera mis en place avec le médecin scolaire.
Les absences non excusées ou les sorties non autorisées font immédiatement l’objet d’une sanction (cf §15)

7 bis – PONCTUALITE et retards
Le retard d’un élève est une gêne pour l’ensemble de la classe.
     ‐ pour les classes de 6ème, 5ème et 4ème tout retardataire doit se présenter au surveillant d’étage et faire viser le
         billet de retard qui lui permet d’être admis en classe ou en salle d’étude.
     ‐ Pour la classe de 3ème les retardataires se présenteront au bureau de la vie scolaire du lycée (accueil Ste Foy).
Dès le troisième retard injustifié, des sanctions graduées seront appliquées. (cf.§15).

 8 – RESPECT DU MATERIEL ET DES LOCAUX
Une attention toute particulière doit être portée à l’environnement, aux locaux et au matériel. Dans le souci du bien
commun chacun doit prendre soin des biens qui lui sont confiés (mobilier scolaire, ordinateurs, etc…)

8 bis – NUMERIQUE et INFORMATIQUE
L’utilisation des outils numériques se fait dans un cadre règlementé après la signature d’une charte informatique qui
précise les droits et les devoirs des utilisateurs.

9 ‐ COMPORTEMENT ET DISCIPLINE GENERALE
Deux principes guident nos exigences :
‐ le respect des personnes et du cadre de vie
‐ la confiance qui doit s’établir dans les relations entre les personnes
      ⮚ Attitude générale :
Toute attitude de l’élève, tout signe volontaire et apparent d’aliénation, de manipulation ou de prosélytisme considéré,
après dialogue, comme portant atteinte à la dignité de la personne ne sera pas accepté dans l’établissement et pourra
entraîner l’exclusion. La violence, l’insolence ou la grossièreté ne seront pas tolérées.
      ⮚ Tenue vestimentaire :
Pour des raisons d’hygiène, une tenue correcte de sport doit être réservée aux cours d’EPS.
En dehors de ces cours les élèves portent une tenue de ville sobre et décente adaptée au cadre scolaire. Les sous‐
vêtements ne doivent pas être visibles. Tout élève qui n’aura pas une tenue correcte sera immédiatement convoqué
chez le Censeur et pourra être renvoyé à son domicile pour se changer après information téléphonique faite aux parents.
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⮚ Propreté :
Les élèves sont responsables de la propreté et du bon ordre de la classe avant de la quitter. En cas de dégradation du
matériel, le montant des réparations sera facturé aux familles et les élèves seront sanctionnés.
     ⮚ Déplacements :
Récréations : au moment des récréations, les élèves descendent dans la cour. Il est interdit de jouer dans les escaliers,
d’y stationner ou de pénétrer dans certains bâtiments (primaire, internat, sous‐sol,..). L’accès au foyer du lycée est
strictement interdit aux élèves du collège.
La cour Lacordaire est réservée aux lycéens et 3e.
Seuls les ballons ou balles en mousse sont autorisés.
Entre 12h30 et 13h45 la cour (plateau EPS) et le préau sont réservés aux élèves du primaire.
Aux sonneries de 8h15, 10h30, 13h45, et 16h00, les élèves de 6è, 5è, 4è se rangent dans la cour. Ceux de 3è se rendent
directement dans leur salle de classe. Les élèves des classes ULIS ainsi que ceux qui ont cours d’EPS attendent leur
professeur dans la cour. Les déplacements dans les couloirs et les escaliers se font dans le calme.
Pour des raisons de sécurité, il est interdit de s’asseoir dans les couloirs, sur les rebords des fenêtres et sur les rampes
des escaliers. L’usage de l’ascenseur est interdit aux élèves non accompagnés d’adultes.
L’accès au parc n’est autorisé qu’aux récréations.
     ⮚ Objets interdits ou à usage réglementé :
Au sein de l’établissement les appareils électroniques et téléphones portables doivent être éteints et rangés. Si tel n’est
pas le cas ces objets seront confiés au censeur qui les remettra aux parents de l’élève concerné sur rendez‐vous pris à
leur initiative.
Les montres connectées sont interdites
Tout objet pouvant présenter un danger quelconque est proscrit. Les planches et « rollers » sont interdits.
Les assurances de l’établissement ne couvrant pas les pertes ou vols ayant lieu à l’intérieur de l’Etablissement, nous
demandons aux élèves de ne pas porter ou apporter d’objets de valeur.
Le chewing‐gum est interdit pendant les cours
     ⮚ Objets trouvés :
Les objets et vêtements perdus peuvent être demandés aux surveillants de niveau. Les objets de valeurs seront
conservés un an. Les VETEMENTS ne seront PAS CONSERVES PLUS D’UNE SEMAINE. Ils seront remis à une association
caritative à la fin de chaque période.

10 ‐ EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE
Pendant les cours d’EPS la tenue de sport : short, survêtement (pour le stade), tennis est obligatoire. L’ensemble doit
être marqué au nom de l’élève. Les affaires d’EPS ne doivent pas rester au collège après les cours.
Dispenses : voir le tableau récapitulatif joint

11‐ SCIENCES EXPERIMENTALES
Le port de la blouse blanche en coton est obligatoire pour les travaux de laboratoire. En cas d’oubli l’élève ne participera
pas aux manipulations, en conséquence son TP sera noté 0. Une retenue sera mise après deux oublis.

12 – ETUDES
Les études sont exclusivement réservées à un travail personnel (devoirs, leçons, lectures en rapport avec
l’enseignement). Le silence y est de rigueur ! Tout déplacement s’effectue avec l’autorisation de la personne
responsable. Les élèves de 6ème, 5ème, 4ème peuvent s’inscrire à l’étude surveillée les lundis, mardis, jeudis et vendredis
de 16h à 18h.

13 – INFIRMERIE / MEDICAMENTS
Il est interdit d’apporter des médicaments dans l’Etablissement.
Pour tout élève sous traitement régulier un PAI (Projet d’Accueil Individualisé) doit être établi.
En cas de prise temporaire et indispensable de médicaments, les parents doivent préalablement contacter une
infirmière de l’établissement.
L’infirmerie est ouverte pendant les récréations. Les sorties pendant les heures de cours ne peuvent avoir lieu que pour
des urgences avérées. L’élève malade doit être accompagné à l’infirmerie par un autre élève.
Pendant les intercours, les élèves ne pourront se rendre à l’infirmerie qu’après autorisation expresse d’un adulte
(surveillant, professeur, responsable de niveau).

13bis – TABAC
En application du décret du 12/09/1977, il est interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement. Il en est de même
pour l’usage de la cigarette électronique.

14 ‐ STATIONNEMENT
Les élèves sont autorisés à stationner leur vélo et trottinette (repliée) à l’emplacement réservé à cet effet. La
surveillance de ce parc de stationnement n’est pas assurée par l’établissement.
Il est interdit d’utiliser un deux roues dans l’enceinte de l’établissement.

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15 – REMEDIATIONS ET SANCTIONS
Des mesures éducatives pourront être mises en place pour accompagner l’élève tout au long de l’année (contrat, étude
obligatoire, etc…).
Tout manquement au règlement intérieur est passible de sanctions.
Selon la gravité et la répétition des faits reprochés, les mesures suivantes pourront être prises :
      ⮚ Travail supplémentaire
      ⮚ Retenue ou Travail d’Intérêt Général (ramassage des papiers, nettoyage des tables, du parc…)
      ⮚ Avertissement
      ⮚ Mise à pied ou exclusion temporaire ou définitive
      ⮚ Convocation du Conseil d’Education
      ⮚ Convocation du Conseil de Discipline
Les retenues ont lieu : le mercredi de 13h30 à 15h30 et le vendredi de 17h à 18h. Les dates et horaires ne sont pas
négociables.
Le Conseil de Classe ou le Chef d’Etablissement (ou son représentant) peuvent décider d’un avertissement. Un rendez‐
vous est alors donné aux parents et à l’élève. Le deuxième avertissement entraîne une exclusion de deux journées au
minimum, le troisième la convocation du Conseil de Discipline.
Si quatre avertissements ont été donnés sur une période inférieure à deux années scolaires, le Conseil de Discipline est
également convoqué.
La mise à pied est une mesure conservatoire dans l’attente de la convocation du Conseil de Discipline, l’exclusion
temporaire et immédiate est une sanction. Pour tout fait grave portant atteinte au bon fonctionnement de
l’Etablissement, aux biens ou aux personnes, le Chef d’Etablissement (ou son représentant) peut décider de l’une ou
l’autre de ces mesures. Dans ce cas les parents sont informés en temps réel et doivent venir chercher leur enfant.
Le Conseil d’Education :
Il a pour objectif de formuler à l’élève concerné des conseils pour remédier aux problèmes de travail et/ou de
comportement qui ont motivé sa convocation. Une sanction peut éventuellement être prononcée.
Il est une instance où sont présents l’élève, ses parents s’ils sont disponibles au jour et à l’heure de la convocation, le
professeur principal, le responsable de niveau, le censeur, le Chef d’Etablissement.
D’autres personnes peuvent être conviées (surveillants, professeurs, infirmières, etc..)
Le Conseil de Discipline :
Il a pour objectif de conseiller le chef d’établissement sur la sanction disciplinaire à visée éducative qu’il faut prendre à
l’encontre de l’élève concerné.
Le conseil de discipline est une instance où sont présents s’ils sont disponibles au jour et à l’heure de la convocation :
                    ● l’élève,
                    ● ses parents,
                    ● les chefs d’établissement du premier et second degrés,
                    ● Une adjointe en Pastorale,
                    ● le censeur,
                    ● le responsable de niveau concerné,
                    ● le professeur principal de la classe,
                    ● 2 professeurs élus au Conseil d’Etablissement et qui n’ont pas en classe, pendant l’année en cours,
                        l’élève concerné,
                    ● le cas échéant et si elle le souhaite, la personne (élève, professeur ou salarié) de l’établissement
                        concernée par l’incident,
                    ● une personne au choix de l’élève (s’il le désire) faisant obligatoirement partie du personnel de
                        l’établissement,
                    ● le Président de l’Apel ou son représentant,
                    ● les élèves délégués de la classe et/ou 2 délégués du CVL,
La famille est informée par appel téléphonique du jour et de l’heure du conseil de discipline. La convocation est envoyée
par mail avec AR aux parents ou responsables légaux au moins 5 jours avant le Conseil. Les autres membres du conseil
sont informés oralement, par mail ou par téléphone.
Le déroulement du conseil de discipline :
Le Chef d’Etablissement expose le ou les motifs de convocation du conseil.
Il laisse à tous les participants (parents, élèves, professeurs, personnels) qui souhaitent le faire, la possibilité de
s’exprimer.
Il conclut le conseil après avoir pris soin que chacun a pu s’exprimer et n’a rien à ajouter.
L’élève concerné et son accompagnateur éventuel, ses parents et les élèves délégués, sont invités à sortir du conseil.
Le Chef d’Etablissement recueille l’avis des membres restants avant de prendre une décision qui peut aller jusqu’à
l’exclusion définitive et immédiate de l’établissement.
Cette décision, prise dans un délai maximum de 72h après le conseil, est communiquée aux parents par téléphone et
notifiée dans un délai de 15 jours (envoi du courrier) en LR / AR à l’attention des parents.
Dans le cas d’une exclusion définitive et immédiate, le chef d’établissement fournit aux parents de l’élève les
coordonnées d’établissements susceptibles d’accueillir leur enfant pour la fin de l’année scolaire en cours ainsi que de
l’Inspection académique.
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MEMENTO ABSENCES ET RETARDS
Absence :

    ⮚ Prévue : la demande doit être faite par le moyen du carnet au moins 15 jours avant la date.

    ⮚ Non prévue :
      ● Inférieure ou égale à une heure : l’élève ne sera pas admis en cours avant l’heure suivante. Il ira en étude.
         Il pourra être demandé à l’élève de récupérer cette heure (retenue)
      ● Supérieure à une heure et inférieure à une demi‐journée : l’élève se présente au bureau du survurveillant
         de niveau. Suivant le cas il sera autorisé à aller en cours sinon il devra se rendre en permanance.
         En aucun cas l’élève ne peut se rendre directement en cours

Retards :

    ⮚ Inférieur à 15 min : voir § 8 du RI

    ⮚ Supérieur à 15 min : il s’agit d’une absence. Voir ci‐dessus (absence inférieure ou égale à une heure)

En cas d’absence d’un élève…

Qui prévenir ?

 Niveau     Adresse mail                        Tel direct
 6ème       surveillant6@saintdominique.eu      06 35 50 36 48         Mme Irahoui
 5ème       surveillant5@saintdominique.eu      06 14 70 25 73         Mme Duchêne / Mme de Gaudemaris
                                                06 25 47 11 17
 at         surveillant4@saintdominique.eu      06 20 58 10 60         Mme Gobillon
 3ème       surveillant3@saintdominique.eu      06 27 36 84 35         Mme de Joannis

Rappel : le standard reste joignable au 01.40.88.92.20

Quand et comment prévenir ?

    ⮚ Absence prévue : la demande doit être faite par mail ou par le moyen du carnet au moins 15 jours avant

    ⮚ Absence imprévue : de préférence envoyer un mail (ou appel téléphonique) à l’adresse indiquée ci‐dessus
      avant la fin de la première heure de cours de la classe.

Ne pas oublier de remplir un billet d’absence sur le carnet de correspondance.
Ce billet devra être remis au surveillant de niveau dès le retour de l’élève. Sinon l’absence sera considérée
comme injustifiée et figurera comme telle sur le bulletin trimestriel et le dossier scolaire. En outre une
retenue pourra être mise.

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DISPENSES EPS

      DUREE                                                                          COLLEGE
Une séance          Demande de dispense                     L'élève assiste et participe au cours d’EPS
                    exceptionnelle (dans le carnet          En cas d'impossibilité
                    de correspondance) ou                   il se rend en étude
                    certificat médical                      avec l'accord du professeur

                    >>> voir votre professeur d'EPS
                    et votre surveillant de niveau

De une semaine      Certificat médical                      L'élève assiste et participe au cours d’EPS

à 1 mois            obligatoire

                    >>> voir votre professeur d'EPS
                    et votre surveillant de niveau

Supérieure ou       Certificat médical                      Sortie possible aux horaires

égale à un mois     obligatoire                             prévus dans le Règlement Intérieur en

ou annuelle         >>> voir votre professeur d'EPS         cas d'absence de professeur (§ 6)
                    et votre surveillant de niveau
                                                            sur demande écrite des parents

Date :
Signature de l’élève :                                   Signature des parents :

                                            6    (màj 01/07/2019)