1er assemblée régulière du 40e conseil d'administration - Avis de convocation Tenue le 1 mai 2019 au A-4010 à 17h30 - aééts

1er assemblée régulière du 40e
conseil d’administration

Avis de convocation
Tenue le 1 mai 2019 au A-4010 à 17h30

Rédigée le 24 avril 2019

Ordre du jour

 1.   Ouverture
 2.   Procédures
      2.1.    Présidence
      2.2.    Ordre du jour
      2.3.    Procès-verbaux
 3.   Informations
 4.   Représentants étudiants
 5.   Changement de signataires
 6.   Resto-Pub 100 Génies
 7.   Nomination administrateurs Entreprise AÉÉTS et Évènements AÉÉTS
 8.   Indépendance des cycles supérieurs
 9.   Varia
10.   Levée

Avis de motion

3. Information
Que Quentin Gaillot tienne un point d’information de 5 minutes sur le sujet: Thésez-vous?

4. Représentants étudiant
Que l’on nomme Nicolas Crevier représentant étudiant substituant au comité de discipline
institutionnel de l’ÉTS

Que l’on nomme (           ) représentant étudiant substituant au comité de discipline
institutionnel de l’ÉTS

Que l’on nomme (           ) représentant étudiant substituant à la commission des études de
l’ÉTS

Que l’on nomme (           ) représentant étudiant substituant à la commission des études de
l’ÉTS

5. Changement de signataires
Considérant le changement d’administration;

Que David Burelle soit désigné administrateur principal en remplacement de Vincent Larouche
aux fins d’utilisation du service AccèsD Affaires et qu’il soit investi de tous les pouvoirs
nécessaires à cette fin.

Que l’on remplace les trois signataires du compte 0382682 « AÉÉTS » chez Desjardins par
Nicolas Crevier (Président), David Burelle (Vice-président des finances) et Jean-David Massana
(vice-président des services);

Qu’il soit résolu :

        Que la personne morale délègue, aux personnes identifiées ci-après, le pouvoir de
        contracter en vue de demander l’émission de Carte(s) Visa Desjardins («les Cartes»),
        incluant leur renouvellement à l’échéance et leur remplacement si nécessaire, et ce, avec
        la ou les limites de crédit octroyées par la Fédération des caisses Desjardins du Québec
        («la Fédération»);

        Que la personne morale soit débitrice envers la Fédération des sommes avancées et de
        toutes autres dettes reliées à l’utilisation des Cartes et de tout produit qui s’y rattache,
        incluant les sommes pouvant excéder la ou les limites de crédit applicables, ainsi que
        des intérêts et des frais applicables;

        Que la personne morale s’engage à ce que les Cartes soient utilisées selon les modalités
        du contrat de crédit variable de la Fédération les accompagnant et soit responsable de
        toutes dettes et obligations découlant du non-respect de ces modalités;

        Que les personnes identifiées ci-après soient autorisées à signer tout document utile ou
        nécessaire pour donner plein effet à cette résolution, à demander toute modification à
        l’égard de des Cartes émises, incluant toute majoration de la ou des limites de crédit, et
        qu’il ou elle ait tous les droits et pouvoirs reliés à la gestion et à l’utilisation du compte
        relatif à ces Cartes;

        Que les personnes identifiées ci-après puissent désigner à la Fédération des personnes
        responsables d’assurer la gestion du compte des Cartes, incluant notamment la
        désignation et la révocation des représentants de l’entreprise autorisés à obtenir une
        Carte, la répartition et la modification des limites de crédit autorisées des Cartes ainsi
        que l’ajout et le retrait d’options liés aux Cartes, le cas échéant;

        Nom des personnes déléguées :

                 Poste ​: Vice-président des finances

Nom​ : David Burelle

               Date de naissance​ : 14 janvier 1980

       Que la Fédération des caisses Desjardins du Québec («la Fédération») puisse considérer
       cette résolution en vigueur tant qu’elle n’aura pas reçu un avis écrit de sa modification
       ou de son abrogation.”

       Que l’on retire Vincent Larouche de la liste des détenteurs de carte de crédit de l’AÉÉTS
       auprès de Desjardins;

       Que l’on ajoute David Burelle à la liste des détenteurs de carte de crédit de l’AÉÉTS
       auprès de Desjardins;

       Que l’on retire Vincent Larouche de la liste des gestionnaires du compte de carte de
       crédit de l’AÉÉTS auprès de Desjardins;

       Que l’on ajoute David Burelle à la liste des gestionnaires du compte de carte de crédit de
       l’AÉÉTS auprès de Desjardins;

Que l’AÉÉTS adopte la résolution suivante:

        Il EST RÉSOLU QUE le Vice-président des finances de la personne morale soit autorisé et
il est par les présentes autorisé à ouvrir, au nom de la personne morale, un ou des comptes au
comptant de valeur mobilières auprès de Desjardins Cabinet de services financiers inc.
(«DSCF») et à signer, au nom de la personne morale, tous les documents relatifs à
l’administration desdits comptes de valeur mobilières.

       IL EST RÉSOLU QUE l’un ou l’autre des dirigeants de la personne morale mentionnés
ci-dessous est, par les présentes, autorisé et a pleins pouvoirs d’acheter, de vendre, de céder et
de transférer tous certificats de dépôt, obligations et autres valeurs mobilières admissibles qui
pourraient être enregistrés au nom de cette personne morale ou qui lui sont présentement
cédés ou lui seront éventuellement cédés.

       Nicolas Crevier, Président

       David Burelle, Vice-président des finances

       Jean-David Massana, vice-président des services

        IL EST ÉGALEMENT RÉSOLU QUE tous et chacun de ces transferts de valeurs
enregistrées au nom de cette personne morale ou qui lui ont été assignées jusqu’ici ou le seront
à l’avenir, sont exécutés, ratifiés et confirmées par le ou les dirigeants susmentionnés.

Que l’ensemble des « que » précédant deviennent effectif à partir du 1 mai 2019.

6. Resto-Pub 100 génies
Motion 5.1 : Demande de carte de crédit
Considérant que les imprévus et les urgences existent;

Considérant que ces événements doivent souvent être pallié rapidement;

Considérant que les moyens pour y parvenir passent par des achats;

Que l’AÉÉTS autorise l’émission d’une carte de crédit VISA Desjardins au nom de
Jean-Sébastien Collette;

Que la limite de cette carte de crédit soit de 5000$;

Que l’on ajoute Jean-Sébastien Collette à la liste des détenteurs de carte de crédit du Resto-Pub
100 génies auprès de Desjardins;

Motion 5.2 : Tarif d’évènements
Considérant les difficultés de planification et de négociation de tarif auprès du Resto Pub pour
l'organisation d'événements

Considérant que "Le Resto-pub a pour mission d’offrir un lieu de rassemblement et de
divertissement à la communauté de l’École, particulièrement aux membres."

(VOLUME VI Entreprises, fonds, employées et employés, RESTO-PUB)

Considérant que "Seul un individu ayant reçu un mandat à cet effet par le CE peut exercer
un pouvoir de contrainte quant aux entreprises, fonds, employées et employés de
l’Association."

(VOLUME VI Entreprises, fonds, employées et employés, DISPOSITIONS GÉNÉRALES)

Que l'on mandate le CE pour qu'il établisse une grille tarifaire pour les événements organisés par
les différents clubs, comités et regroupements de l'ÉTS au Resto Pub

Que cette grille soit soumise à l’approbation du CA.

7. Nomination administrateurs Entreprise AÉÉTS et
Évènements AÉÉTS
Considérant le changements d’administration de l’AÉÉTS;

Considérant que l’AÉÉTS doit nommer trois (3) administrateurs pour Entreprises AÉÉTS;

Considérant que l’AÉÉTS doit nommer au minimum quatre (4) administrateur et au maximum
sept (7) administrateurs pour Évènements AÉÉTS;

Considérant que chaque administrateur d’Entreprises AÉÉTS doit être élu ou nommé parmi les
administrateurs ou dirigeants de l’AÉÉTS;

Considérant qu’au moins deux (2) administrateurs d’Entreprises AÉÉTS ne doivent être ni
dirigeants ni employé d’Entreprise AÉÉTS;

Considérant que le président directeur-général d’Entreprise AÉÉTS est et doit être un
administrateur d’Entreprise AÉÉTS;

Considérant que le président directeur-général d’Évènements AÉÉTS est et doit être un
administrateur d’Évènements AÉÉTS;

Il est résolu de nommer les personnes suivantes administratrices d’Entreprises AÉÉTS

   -   Monsieur Nicolas Crevier, résident au (2095 rue des Cèdres, Saint-Bruno-de-Montarville,
       Qc, J3V 3M4);
   -   Monsieur David Burelle, résident au (76 de la Calèche, Saint-Basile-le-Grand, Qc, J3N
       1P2);
   -   Monsieur Jean-David Massana, résident au (3810 rue Gertrude, Verdun, Qc, H4G 1R5);

Il est également résolu de nommer les personnes suivantes administratrice d’Évènements
AÉÉTS;

   -   Monsieur Nicolas Crevier, résident au (2095 rue des Cèdres, Saint-Bruno-de-Montarville,
       Qc, J3V 3M4);
   -   Monsieur David Burelle, résident au (76 de la Calèche, Saint-Basile-le-Grand, Qc, J3N
       1P2);
   -   Monsieur Jean-David Massana, résident au (3810 rue Gertrude, Verdun, Qc, H4G 1R5);
   -   Madame Iman Hassanein, résident au (639 4e avenue, Verdun, Qc, H4G 2Y5).

8. Indépendance des Cycles supérieurs
Motion 7.1 : Présentation
Que Félix Antoine Tremblay tienne un point d’information de 10 minutes suivi d’une période de
question de 10 minutes sur le sujet : Indépendance associative des Cycles Supérieurs.

Motion 7.2 : Étude
Considérant la présentation faite par Félix Antoine Tremblay

Que l'on mandate Félix Antoine Tremblay de mener une étude sur le sujet: Indépendance
associative des cycles supérieurs

Que les frais associés à cette étude soient pris en charge par l'association.