Programme des séances 2019-20 - SORTIES DE CONFLIT - JUSTICE TRANSITIONNELLE - Sciences Po Lille

 
DIAPOSITIVES SUIVANTES
Anne Bazin, MCF, IEP Lille
Master « Carrières internationales et européennes » / Majeure « Conflit & Développement »
anne.bazin@sciencespo-lille.eu

              SORTIES DE CONFLIT – JUSTICE TRANSITIONNELLE
                                     Programme des séances
                                                 2019-20

OBJECTIF DU COURS
         Comment créer ou re-créer du lien entre d’anciens belligérants ou entre les membres d’une
communauté après un conflit ou une période de violence politique extrême ? Faut-il oublier, remémorer,
commémorer ? Convient-il d’honorer les victimes de la violence, de poursuivre pénalement les coupables ou
d’adopter une loi d’amnistie ? Peut-on compenser les insuffisances d’un système judiciaire national par des
poursuites organisées à l’échelle internationale ? Comment tirer un trait sur un traumatisme du passé sans
pour autant oblitérer toute l'histoire commune ? La réconciliation est-elle nécessaire ? Comment aborder le
post-conflit dans sa complexité, qui permette de prendre en compte d’autres questions, à commencer souvent
par les enjeux de développement, mais aussi de démocratie. Autant de défis qui se posent aux élites politiques,
intellectuelles des sociétés en transition ou en situation post-conflictuelle.
        Ce cours-séminaire se propose de réfléchir, en s’appuyant sur des cas concrets, aux différents enjeux
soulevés par la justice transitionnelle et aux défis posés par la « présence du passé » sur la scène politique
nationale et internationale, dans une perspective sociologique et politologique.

TRAVAIL DEMANDE AUX ETUDIANTS
 1. Par groupe de deux, les étudiants prépareront une étude de cas, à partir d’une thématique donnée. Deux
terrains par séance (donc 4 étudiants) sur un même thème. (1h).
2. Une ou deux lectures obligatoires pour chaque séance, qui permettent à tous les étudiants de prendre part
au débat.
3. Un travail écrit d’une dizaine de pages (par groupe), reprenant les grandes lignes de la présentation orale
et développant une analyse réflexive approfondie du sujet proposé (rendu le 7 janvier 2019 au plus tard)
SEANCE 1 - LES ENJEUX DU POST-CONFLIT

       Paix, Justice, Pardon, Vérité… ces concepts sont souvent au cœur des débats sur le post-conflit.
Comment créer ou re-créer du lien entre d’anciens belligérants ou entre les membres d’une communauté après
un conflit ou une période de violence politique extrême ? Faut-il oublier, remémorer, commémorer ?
Convient-il d’honorer les victimes de la violence, de poursuivre pénalement les coupables ou d’adopter une loi
d’amnistie ? qu’est-ce que la réconciliation ? Comment mettre en œuvre un processus de réconciliation ? Cette
première séance reviendra sur un certain nombre de concepts et leurs usages.

Indications bibliographiques :
   - Andrieu, Kora et Lauvau, Geoffroy (dir.), Quelle justice pour les peuples en transition ? Études de justice
   transitionnelle, Paris : Presses Universitaires de Paris-Sorbonne, coll. « Philosophie politique appliquée »,
   2014
   - Barkan, Elazar, The Guilt of Nations: Restitution and Negotiating Historical Injustices, Johns Hopkins
   University Press, 2001.
   - Barkan, Elazar, Karn Alexander (ed.), Taking Wrongs seriously : apologies and réconciliation, Stanford
   University Press, 2006.
   - Bar-Simon-Tov, Y. (ed), From Conflict Resolution to Reconciliation, Oxford: Oxford University Press, 2004
   - Cobban, Helena, Amnesty After Atrocity? Healing Nations after Genocide and War Crimes. Boulder : Paradigm
   Publ., 2007.
   - Duclos, Nathalie, Courtiers de la paix. Les vétérans au cœur du Statebuilding international au Kosovo, Paris :
   CNRS Editions, 2018.
   - Hayner, Priscilla, Unspeakable Truths: Confronting State Terror and Atrocity, NY: Routledge, 2001.
   - Lederach, JP, Sustainable Reconciliation in Divided Societies, Washington, DC : US Institute of Peace, 1999.
   - Genèses, « Histoire et oubli », dossier, n° 61, déc. 2005.
   - Gensburger, Sarah, Lefranc, Sandrine, A quoi servent les politiques de mémoire ?, Paris : Presses de Sciences
   Po, 2017.
   - Jankélévitch, Vladimir, Le Pardon, Paris : Aubier, (1967).
   - Lavabre, Marie-Claire, « Usages et mésusages de la notion de mémoire », Critique internationale, n° 7,
   printemps 2000.
   - Lefranc, Sandrine, Politiques du Pardon, Paris : PUF, 2002.
   - Lefranc, Sandrine (dir.), Après le conflit, la réconciliation ?, Paris : M. Houdiard, 2006.
   - Mink, Georges, Neumayer, Laure (dir.), L'Europe et ses passés douloureux, Paris : La Découverte, 2007
   - Ricoeur, Paul, La mémoire, l'histoire, l'oubli, Paris : Le Seuil, 2000.
   - Rousso, Henri, Face au passé. Essais sur la mémoire contemporaine, paris : Belin 2016.
   - Todorov, Tzvetan, Les abus de la mémoire, Paris : Arléa, 1995.
SEANCE 2 – LES VICTIMES

        Quels sont les acteurs impliqués dans un processus de sortie de conflit ? S’il apparaît évident que les
bourreaux et les victimes sont concernés par un tel processus, la question reste entière de savoir pourquoi et
comment les impliquer ? Audition des victimes, protection de témoins, déclaration de repentances : plus que
jamais, les victimes des conflits et des injustices sont aujourd’hui au cœur de l’attention internationale, ce qui
n’est pas sans poser question quant à la qualification même de « victime » et ses implications sur le moyen
terme, au déroulement des procédures judiciaires ou encore à la construction de mémoires concurrentes.

Thème de débat : Les réparations
    -   Etude de cas 1 : Les victimes de l’Holocauste
    -   Etude de cas 2 : Victimes de violences sexuelles : Bosnie ou Kosovo / Rwanda / Burundi

Lecture obligatoire : Cristián Correa, “Getting to Full Restitution. Guidelines for Court-Ordered
Reparations in Cases Involving Sexual Violence Committed during Armed Conflict, Political Violence, or
State Repression”, ICTJ Briefing, April 2017
https://www.ictj.org/sites/default/files/ICTJ-Briefing-Court-Reparations-2017.pdf

Indications bibliographiques :
   - Barkan, Elazar, Karn, Alexander (ed.), Taking wrongs seriously : apologies and reconciliation, Stanford :
   Stanford University Press, 2006.
   - Brabant, Justine, Minano, Leïla, Pineau, Anne-Laure (dir.), Impunité zéro. Violences sexuelles en temps de
   guerre, Paris : Autrement, 2017.
   - Chaumont, JM, La concurrence des victimes. Génocide, identité, reconnaissance, Paris : La découverte, 1997.
   - Claverie, Elisabeth, « Les victimes saisies par le Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie », in
   Lefranc, S. (dir.), Après le conflit, la réconciliation ?, Paris : Houdiard, 2006.
   - Cobban, Helena, Amnesty after atrocity ? Healing nations after Genocides and War Crimes, London : Paradigm
   2007.
   - de Fryter, K. Parmentier, S., et al (dir.), Out of the Ashes : Reparation for Victims of Gross and Systematic Human
   Rights Violations, Anvers, Intersentia, 2005.
   - Garapon, Antoine, Peut-on réparer l’histoire ? Colonisation, esclavage, Shoah, Paris : O. Jacob, 2008.
   - The Handbook of Reparations, Oxford: Oxford University Press.
   - McLaughlin, Eugene, Fergusson, Ross, et Hughes, Gordon (ed.), Restorative Justice: Critical Issues,
   Londres : Sage/Open University, 2003.
   - M. Le Pape, J. Siméant, C. Vidal (ed.), Face aux crises extrêmes, Paris : La découverte, 2006.
   - Schemeil, Yves, « Concilier l’inconciliable ? Rapprochements difficiles de victimes à bourreaux », Revue
   internationale de politique comparée 2015/4 (Vol. 22), pp. 579-598.
   - Semelin, Jacques, Purifier et détruire. Usages politiques des massacres et génocides, Paris, Seuil, 2005.
   - Sémelin, Jacques (dir.), « Excuses d’Etat », dossier, Raison publique, 2009.
   - Raisons Politiques, dossier « Les victimes écrivent leur histoire », n° 30, 2008.
   - UN, Basic Principles and Guidelines on the Right to a Remedy and Reparation, 2005.
   - UN Guidance note of the SG: Reparations for Conflict-Related Sexual Violence, June 2014:
   https://www.ohchr.org/Documents/Press/GuidanceNoteReparationsJune-2014.pdf
   - Wieviorka, Annette, L'ère des témoins, Paris : Plon, 1998.
SEANCE 3 - LES COMMISSIONS VERITE ET RECONCILIATION

         Depuis la mise en place d’une Commission Vérité et Réconciliation en Afrique du Sud au début des
90’s, le modèle a été largement exporté, reproduit, transformé et plus ou moins adapté aux diverses contraintes
locales. Il existe aujourd’hui plus d’une vingtaine de commissions vérité et réconciliation dans le monde, qui
travaillent à promouvoir une sorte de rituel de la réconciliation, construit sur le principe de l’audition publique
des victimes et d’un processus délibératif contribuant à la démocratisation. On s’interrogera non seulement
sur les raisons d’un tel succès et sur le rôle de ces commissions dans les processus de réconciliation nationale
mais aussi sur leurs (r-)apports avec la justice ou la « vérité historique ».

Thème de débat : Vérité, Paix et Réconciliation
    -   Etude de cas 1 : Chili ou Colombie
    -   Etude de cas 2 : au choix (sauf AS)

Lecture obligatoire : ICTJ & KAF, « Challenging the Conventional. Can Truth Commissions Strengthen
Peace Processes? », June 2014. http://www.ictj.org/publication/challenging-conventional-can-truth-
commissions-strengthen-peace-processes

Indications bibliographiques :
    - Brahm Eric, « Uncovering the Truth : Examining Truth Commission Success and Impact »,
    International Studies Perspectives, n° 8, 2007.
    - Audrey R. Chapman et Hugo van der Merwe (ed.), Truth and Reconciliation in South Africa Did the TRC
    Deliver?, Philadelphia, University of Pennsylvania Press, 2008.
    - Gibson, James, « The Contributions of Truth to Reconciliation », Journal of Conflict Resolution, vol. 50,
    n° 3, june 2006.
    - Hayner, Priscilla, « Fifteen Truth Commissions - 1974 to 1994. A Comparative Study », Human Rights
    Quarterly, n° 16, 1994.
    - Hayner, Priscilla, Unspeakable Truths: Confronting State Terror and Atrocity. NY : Routledge, 2001.
    - Pierre Hazan, Juger la guerre, juger l’Histoire. Du bon usage des commissions Vérité et de la justice internationale,
    Paris, Presses universitaires de France, 2007.
    - ICTJ, « Documenting truth », 2009, http://ictj.org/publication/documenting-truth
    - Lecombe, Delphine, « Nous sommes tous en faveur des victimes », La diffusion de la justice transitionnelle en
    Colombie, Paris, Institut universitaire Varenne, 2014.
    - Politique étrangère, dossier « Mémoire et réconciliation », n° 2, 2007.
    - Rosoux, Valérie, « Rwanda : La mémoire du génocide », Etudes, n° 3906, juin 1999.
    - Rushton, Beth, « Truth and reconciliation? The experience of Truth Commissions », Australian Journal
    of International Affairs, vol. 60, n° 1, March 2006.
    - http://ictj.org/sites/default/files/ICTJ-Book-Truth-Seeking-2013-English.pdf,
    - http://ictj.org/publication/drafting-truth-commission-mandate-practical-tool
    - OHCHR, Les instruments de l’Etat de droit dans les sociétés sortant d’un conflit. Les commissions de vérité, 2006.
    http://www.ohchr.org/Documents/Publications/RuleoflawTruthCommissionsfr.pdf
    - http://www.usip.org/publications/truth-commission-digital-collection
SEANCE 4 - LA JUSTICE PENALE INTERNATIONALE

        L’émergence d’une justice pénale internationale est un phénomène relativement récent qui s’inscrit
dans un contexte global de moralisation des relations internationales. Elle incarne en outre un projet
cosmopolitique qui, depuis Kant notamment, cherche à établir la paix par le droit. Comment fonctionne (ou
ne fonctionne pas) la justice pénale internationale aujourd’hui ? Quelles en sont les limites intrinsèques ? Peut-
elle contribuer à un processus de réconciliation ?
Thème de débat : La JPI et les processus de paix
    -   Etude de cas 1 : Ouganda ou RDC ou CI ou Cambodge
    -   Etude de cas 2 : Soudan ou Burundi
Lectures obligatoires :
   - - Human Rights Watch, « ‘Même un « Big Man » doit être traduit en justice’, Leçons tirées du
       procès de Charles Taylor », Report, July 2012 : http://www.hrw.org/reports/2012/07/25/even-big-
       man-must-face-justice
   - - Human Rights Watch, Pour que la justice compte. Enseignements tirés du travail de la CPI en Côte d’Ivoire,
       HRW Report, aout 2015. https://www.hrw.org/fr/report/2015/08/04/pour-que-la-justice-
       compte/enseignements-tires-du-travail-de-la-cpi-en-cote

Indications bibliographiques :
   - Actes de la recherche en sciences sociales, deux dossiers thématiques : « Pacifier et punir : Les crimes de guerre
   et l’ordre juridique international », n° 173, 3/2008 et « Pacifier et punir : La force du droit international et
   le marché de la paix », n° 174, 4/2008.
   - Arendt, Hannah, Eichmann à Jérusalem, rapport sur la banalité du mal, Gallimard, 1966.
   - Lefranc, Sandrine (dir.), Après le conflit, la réconciliation ?, Paris : Houdiard, 2006.
   - Cruvellier, Thierry, Le tribunal des vaincus : un Nuremberg pour le Rwanda ?, Paris : Calmann-Lévy, 2006.
   - Delpla, I. & Bessone, M. (dir.), Peines de guerre. La justice pénale internationale et l’ex-Yougoslavie, Paris, Éd.
   EHESS, 2009
   - Delpla, Isabelle, La justice des gens. Enquêtes dans la Bosnie des nouvelles après-guerre, Rennes : PUR, 2014.
   - Jeangène Vilmer JB, Pas de paix sans justice ? Le dilemme de la paix et de la justice en sortie de conflit, Paris :
   Presses de Sc Po, 2011.
   - Garapon, Antoine, « De Nuremberg au TPI : naissance d’une justice universelle ? », Critique
   Internationale, n° 5, 1999.
   - Hartmann, Florence, Paix et châtiment. Les guerres secrètes de la politique et de la justice internationales, Paris :
   Flammarion, 2007.
   - Humphrey, Michael, « International Intervention, Justice and National Reconciliation : The Role of the
   ICTY and ICTR in Bosnia and Rwanda », Journal of Human Rights 2:4, 2003.
   - International Crisis group, « Sudan: Justice, Peace and the ICC », Africa Report n°152, 2009.
   http://www.crisisgroup.org/en/regions/africa/horn-of-africa/sudan/152-sudan-justice-peace-and-the-
   icc.aspx
   - Marchal, Roland (ed.), « Justice et réconciliation : ambiguïtés et impensés », (dossier), Politique Africaine,
   n° 92, déc. 2003.
   - Osiel, Mark, Juger les crimes de masse. La mémoire collective et le droit, Paris, Seuil, La couleur des idées, 2006.
   - Sands, Philippe, Retour à Lemberg (East-West street), Paris : Albin Michel, 2017.
SEANCE 5 - LA JUSTICE TRANSITIONNELLE

        Quelle justice après un conflit ou une guerre civile ? La justice pénale n’est pas toujours possible à
mettre en oeuvre pour différentes raisons. Parallèlement au développement des CVR a été promu depuis une
vingtaine d’année le concept de « justice transitionnelle », qui tente de concilier ces notions et des réalités
souvent pensées en opposition que sont la justice et la paix. La Justice transitionnelle désigne aujourd’hui
tout un champ de pratiques politiques, militantes, juridiques, de conseil et d’expertise. Elle préconise la mise
en place de Commissions vérité et réconciliation, mais aussi de l’engagement de poursuites pénales par des
tribunaux nationaux, internationaux ou « mixtes », voire le recours à des traditions locales. L’association de
ces dispositifs n’est pourtant pas naturelle.
Thème de débat : Faire justice mais quelle justice ?
    -   Etude de cas 1 : Cambodge ou Cote d’Ivoire
    -   Etude de cas 2 : Tunisie ou Burundi
Lecture obligatoire : HRW, « La justice bradée. Pourquoi la lutte contre l’impunité est importante pour la
paix », 7 juillet 2009 : http://www.hrw.org/fr/reports/2009/07/07/la-justice-brad-e

Indications bibliographiques :
    - Andrieu, Kora, La justice transitionnelle, Paris : Gallimard Essai, 2012.
    - Andrieu, Kora, Lauvau, Geoffroy (dir.), Quelle justice pour les peuples en transition ? Études de justice
    transitionnelle, Paris : Presses Universitaires de Paris-Sorbonne, coll. « Philosophie politique appliquée »,
    2014.
   - Barahona De Brito, Alexandra, González Enríquez, Carmen & Aguilar, Paloma (ed.), The Politics of
   Memory: Transitional Justice in Democratizing Societies, Oxford: Oxford Univ Press, 2001.
   - Bazin, Anne, « De la lutte contre l’impunité à la reconnaissance d’un droit à la vérité : défis et ambiguïtés
   de la Justice transitionnelle », in M. Hastings, B. Villalba (dir.), De l’impunité. Tensions, controverses et usages,
   Espaces politiques, Villeneuve d'Ascq : Presses universitaires du Septentrion, 2017, pp. 191-206
   - Droit et Société, dossier « À l’épreuve de la violence, figures de la « justice transitionnelle », n° 73, 3/2009.
   - International Journal of Transitional Justice
   - ICTJ, Thomas Cruvellier, From the Taylor Trial to a Lasting Legacy: Putting the Special Court Model to the Test,
   2009.
   - ICTJ, « An Unfinished Truth: An Analysis of the Commission of Truth and Friendship's Final Report
   on the 1999 Atrocities in East Timor », 2009
   - M. Kaminski, M. Nalepa, B. O’Neill, « Normative and Strategic Aspects of Transitional Justice », Journal
   of Conflict Resolution, vol. 50, n° 3, June 2006.
   - Lefranc, Sandrine, « Le mouvement pour la justice restauratrice : ‘an idea whose time has come’ », Droit
   et Société, n° 63-64, 2006.
   - Roht-Arriaza, Naomi, Mariezcurrena, Javier (ed.), Transitional Justice in the Twenty-First Century: Beyond
   Truth versus Justice Cambridge: Cambridge University Press, 2006.
   - Soauré, Issaka, « Le dilemme de la justice transitionnelle et la réconciliation dans les sociétés post-guerre
   civile : le cas du Liberia, de la Sierra Leone et de l’Ouganda », Etudes internationales (Québec), vol. 39, n° 2,
   juin 2008.
   - Van der Merwe, Hugo, Baxter Victoria, Chapman Audrey (ed.), Assessing the Impact of Transitional Justice.
   Challenges for Empirical Research, Washington : USIP, 2009.
SEANCE 6 - QUELLE RECONCILIATION APRES UN CONFLIT ?

        La réconciliation est un processus complexe qui mêle impératifs moraux et intérêts pragmatiques ; elle
va de la simple restauration des relations jusqu'à l'établissement d'un rapport de confiance et d'amitié.
Pourquoi la réconciliation ? La réconciliation est-elle toujours nécessaire ? Et surtout, la réconciliation n’est
peut-être pas une fin en soi. Est-elle même un objectif que l’on peut isoler de son contexte politique et social
plus large ? Il est important de penser les situations de post-conflit dans une approche globale qui permette
de prendre en compte d’autres questions, à commencer souvent par les enjeux de développement, mais aussi
de démocratie.
        Des acteurs extérieurs, ONG, OI, acteurs religieux…, de plus en plus, s’impliquent dans ces processus
de réconciliation à travers la diffusion de « modèles » dont il conviendra de discuter à la fois la pertinence, la
légitimité et la transposabilité dans des situations par essence très différentes.

Thème de débat : Sens et pertinence de « modèle(s) » de réconciliation
    -   Etude de cas 1 : International Center for Transitional Justice (ICTJ)
    -   Etude de cas 2 : US Institute of Peace (USIP)
    -   Etude de cas 3 : Search for Common Ground (SFCG)
    -   Etude de cas 4 : Interpeace

Lecture obligatoire : Paul Seils, The Place of Reconciliation in Transitional Justice. Conceptions and Misconceptions,
ICTJ Briefing, June 2017. https://www.ictj.org/sites/default/files/ICTJ-Briefing-Paper-Reconciliation-TJ-
2017.pdf

Bibliographie
      - Lefranc, Sandrine, « Du droit à la paix : la circulation des techniques internationales de pacification
      par le bas », Actes de la recherche en sciences sociales, n° 174, 2008-09, pp. 49-70.
      - Kang, Seonjou, « Post-conflict Economic Development and Sustaining Peace. » in Conflict Prevention
      and Peacebuilding in Post-War Societies, Mason, T. David and James Meernik (ed.). Abingdon, UK:
      Routledge, 2006.
      - IDEA, « Justice traditionnelle et réconciliation après un conflit violent : La richesse des
      expériences africaines », 2009.
      - International Center for Transitional Justice ICTJ
      - T. Olsen, L.Payne, A. Reiter (dir.), Transitional Justice in Balance, Comparaing Processes, Weighting
      Efficacy, Washington, USIP Press, 2010

                                                         ***
Quelques sites internet

       - Amnesty International : http://amnesty.org
       - Appel de Genève : http://www.genevacall.org/
       - Carnegie Endowment for International Peace : http://carnegieendowment.org
       - Crisis Management Initiative (CMI) : http://www.cmi.fi/
       - EPLO (European Peace Liaison Office): http://eplo.org
       - Global Peace Index : http://www.visionofhumanity.org
       - Groupe de recherche et d’information sur la paix et la sécurité (GRIP) (Bruxelles) :
       http://www.grip.org/
       - Human Rights Watch (HRW) : http://www.hrw.org
       - Human Rights First : http://www.humanrightsfirst.org
       - Interpeace : http://www.interpeace.org
       - International Center for Transitional Justice (ICTJ) : http://www.ictj.org/
       - International Criminal Court (ICC / CPI) : https://www.icc-cpi.int
       - International Crisis Group (ICG, Bruxelles) : http://crisisgroup.org
       - International Federation for Human Rights : https://www.fidh.org
       - International Institute for Democracy and Electoral Assistance (IDEA) : http://www.idea.int
       - Institute for Justice and Reconciliation (IJR) : http://www.ijr.org.za/
       - Institute for the Study of Genocide : http://instituteforthestudyofgenocide.org/
       - Life & Peace Institute (LPI, Suède) : http://www.life-peace.org/
       - Montreal Institute for Genocide and Human Rights Studies : http://migs.concordia.ca/
       - Online Encyclopedia of Mass Violence (CERI-Sciences Po) : http://massviolence.org
       - ONU : http://www.ohchr.org/Documents/Publications/RuleoflawTruthCommissionsfr.pdf
       - Peace Research Institute Oslo (PRIO) : https://www.prio.org
       - Search for Common Ground (SFCG) : http://www.sfcg.org/
       - United States Institute of Peace (USIP) : https://www.usip.org
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