Agria Assurances pour Chiens - Valables à partir du 01/04/2023 Référence : 2023-04
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Agria Assurances pour Chiens Valables à partir du 01/04/2023 Référence : 2023-04
Agria Assurances pour Chiens
Sommaire
Bienvenue chez Agria Assurance pour animaux 3
SYMBOLES DE CHIENS DANS LES CONDITIONS D’ASSURANCE
A Agria Assurance « Sur-mesure » 3
Les symboles de chiens visent à vous orienter dans les
B Agria Assurance complémentaire Médicaments 7 différentes sections des conditions.
Chien vert
C Agria Assurance complémentaire Rééducation 8
A Indique ce qui est couvert par l’assurance.
D Agria Assurance-Vie 8
Chien jaune
E Agria Assurance complémentaire A Indique les précautions à prendre impérativement et les
conditions particulières qui s’appliquent. Le non-respect
Aptitude au travail et à la compétition 11 des précautions peut conduire à une réduction ou
F Agria Assurance complémentaire à une suppression de l’indemnisation.
Élevage Soins vétérinaires 12 Chien rouge
G Agria Assurance complémentaire Élevage Vie 13
A Indique ce qui n’est pas couvert par l ’assurance.
H Agria Assurance complémentaire
Portée de chiots 15
I Agria Assurance Vices cachés 16
J Agria Assurance pour Chiots 17
K Agria Assurance Mini 18
L Agria Assurance Accidents soins vétérinaires 20
M Agria Assurance-Vie Accidents 22
N Agria Assurance Meute 23
O Agria Assurance complémentaire 27
Responsabilité Civile
P Conditions générales relatives aux assurances
Agria pour Chiens' 28
Lexique 38
Fiche d'information 39
2Bienvenue chez Agria Assurance au vétérinaire d’Agria. Pour de plus amples renseignements sur
l'accord préalable, voir le point P.5.1 des conditions g énérales.
pour animaux
Conditions d’assurance
Cette brochure présente les conditions d’assurance (voir les A Agria Assurance « Sur-mesure »
sections de A à O) et les conditions générales (voir la section
P) relatives aux assurances Agria pour Chiens applicables A.1 Bénéficiaire de l’assurance
depuis le 1er avril 2022. Sauf accord contraire, vos conditions A La police d’assurance mentionne la race de votre chien.
comportent trois volets : la police d’assurance, les conditions Le bénéficiaire de cette assurance et des assurances com-
applicables à l’assurance que vous avez souscrite (voir les sec- plémentaires attachées à cette assurance « Sur-mesure » est
tions de A à O) ainsi que les conditions générales relatives aux l’assuré ainsi que toute autre personne ayant pris en charge
assurances Agria pour chiens (voir la section P). En outre, des des frais vétérinaires pour le chien identifié et mentionné dans
conditions du Code des assurances et d’autres lois peuvent la police.
trouver à s’appliquer.
A.2 Période d’assurance
Certains aspects des conditions d’assurance et des conditions A Cette assurance indemnise les sinistres survenus pendant
générales peuvent évoluer dans le temps. Les éventuels chan- la période d’assurance.
gements vous seront signalés lors du renouvellement de votre
période d’assurance sous forme d’une lettre d’information indi- A.3 Territoire
quant les modifications effectuées aux conditions d’assurance A
et aux conditions générales. Une lettre d’information ultérieure Cette assurance est valable en France métropolitaine (les DOM
aux présentes conditions d’assurance et aux conditions géné- TOM ne sont pas couverts). Elle est également valable, jusqu’à
rales remplace les points correspondants dans les conditions l'issue de la période annuelle pendant maximum un an, dans
d’assurance et les conditions générales. Si une condition énon- les autres États membres de l’Union européenne, en Suisse, au
cée dans les conditions générales et une condition d’assurance Royaume-Uni ou en Norvège à compter du départ de la France
se contredisent, c’est toujours cette dernière qui prévaut. métropolitaine.
Vérifiez votre assurance A.4 Animal assuré
Dès la réception de votre police d’assurance, il importe de A Cette assurance couvre le ou les chiens identifiés et
vérifier que les informations sont exactes et coïncident avec mentionnés dans la police d’assurance.
l’assurance que vous avez demandé. Si une information est
erronée, vous devez immédiatement contacter Agria pour le A.5 Montant assuré
signaler. Dans le cas contraire, l’indemnisation pourra être A Le montant assuré est de 3 000 euros ou 6 000 euros.
réduite ou supprimée. Pour de plus amples renseignements sur Le montant que vous avez choisi est indiqué dans votre police
les réductions de l’indemnisation, voir le point P.7 des condi- d’assurance. C’est l’indemnisation maximale que vous pouvez
tions générales. percevoir par année d’assurance.
En cas de sinistre Si le montant assuré que vous avez choisi pour les soins vétéri-
Dès que votre animal est victime d’un sinistre, il est essentiel de naires est de 3 000 euros, vous pouvez à tout moment au cours
prendre connaissance des conditions d’assurance et des cri- de l’année d’assurance, si ce montant est épuisé, souscrire à une
tères à remplir pour que le sinistre soit couvert par l’assurance. couverture additionnelle de 3 000 euros. Ces 3 000 euros addi-
tionnels pourront uniquement couvrir les maladies et accidents
Accord préalable survenant postérieurement à cet ajout, pourvu que ceux-ci-
Si vous avez un doute quant à la couverture d’un traitement soient éligibles par l'assurance Agria Assurance « Sur-mesure ».
ou de tout autre sinistre par l’assurance, le vétérinaire traitant Cette couverture complémentaire cesse automatiquement à la
peut adresser un accord préalable à l’expert en assurance ou fin de l’année d
’assurance.
3Agria Assurances pour Chiens
A.6.2 Conditions particulières :
La police d’assurance indique les montants assurés pour votre
chien, qui représentent l’indemnisation maximale que vous CONDITIONS PARTICULIÈRES
pouvez percevoir par année d’assurance. Ne sont pas compris Complications d’une mise bas et d’une césarienne
dans les limites de ces montants assurés, et viennent en com- Dents
plément de ceux-ci, un montant assuré pour frais de médi-
IRM, CT-scan et scintigraphie
caments de 300 euros ou 600 euros et un montant assuré de
300 euros ou 600 euros pour les frais de rééducation du chien. Castration
Maladies articulaires
Pour l’assurance Agria Assurance complémentaire Élevage Autres maladies dégénératives du dos ou des articulations
Soins Vétérinaires, le montant assuré indiqué aux points F.5a) et
Chirurgie plastique
b) est compris dans le montant assuré total au titre de l’assu-
rance « Sur-mesure ». Le cumul des indemnités qui pourraient Vices cachés
être dues au titre de l’assurance « Sur-mesure » et de l’assu-
rance Agria Assurance complémentaire Élevage Soins Vétéri- a) Complications d’une mise bas et d’une césarienne
naires est ainsi limité au maximum de l'indemnisation prévue A Cette assurance indemnise les complications d’une mise
pour la première. bas et une césarienne chez une chienne âgée de 20 mois à 7 ans.
A.6 Objet de l’assurance La césarienne sera indemnisée s’il est avéré que la femelle n’a
A.6.1 Soins vétérinaires pas subi de césarienne auparavant et il doit être établi que la
A Cette assurance indemnise vos coûts pendant la période chienne ne peut pas mettre bas elle-même ou si cela lui est
d’assurance lorsqu’un vétérinaire examine et traite le chien impossible à la suite d’un traitement vétérinaire.
assuré, si ce dernier présente des symptômes cliniques de ma-
ladie ou d’accident survenus pendant cette période et couverts Concernant les Boston Terriers, les Bouledogues français, les
par l’assurance. Les consultations et soins, en cas d’accidents Bulldogs anglais et les Chihuahuas, une césarienne sera rem-
ou de maladies, doivent être effectués par un vétérinaire inscrit boursée s’il est établi que la chienne a précédemment donné
à l’Ordre des Vétérinaires, justifiés médicalement et suivre la naissance à une ou plusieurs portées et que toutes les portées
législation et la réglementation française en vigueur quant aux sont nées sans césarienne.
traitements des animaux domestiques.
b) Dents
Par accident, on entend une lésion corporelle chez le chien L’assurance indemnise la correction de troubles de l’occlusion à
assuré qui est causée par une force extérieure soudaine. Si le des fins médicales, les fractures de dents de lait ou l'extraction
vétérinaire constate que le chien a avalé un corps étranger ou de dents de lait restantes, des kystes dentaires, sous réserve
qu’il est gravement empoisonné par une quantité de substance que le chien ait été couvert par une assurance Agria compre-
toxique significative, et que l’expertise vétérinaire confirme que nant un volet soins vétérinaires avant l’âge de 4 mois et qu’il ait
cette ingestion peut mettre sa vie en danger, cela est égale- été assuré chez Agria sans interruption depuis ses 4 mois.
ment considéré comme un accident.
En cas de correction de troubles de l’occlusion, le chiot doit
En revanche, ne sont pas considérés comme des accidents également avoir été examiné par un vétérinaire entre l’âge de 6
les coups de chaleur ni les morsures de tiques et mala- semaines et de 4 mois, sans qu’aucun défaut d’occlusion n’ait
dies associées aux tiques, ni les états constatés après un été constaté.
accident qui, selon l’examen vétérinaire, sont dus à une
maladie ou à des manifestations pathologiques. Aucune indemnisation n’est accordée pour l’examen ou
le traitement des dépôts de tartre ou de la parodontite
(déchaussement des crocs) ou les complications dues à
un mauvais état buccal ou dentaire, de kystes dentaires,
ni pour les prothèses dentaires, les couronnes ou les
appareils dentaires.
4c) IRM, CT-scan (résonance magnétique et tomodensito- A Pour les autres maladies dégénératives du dos, des ge
métrie) et scintigraphie noux et des articulations (par exemple hernie discale, maladies
A Seuls les examens préalablement approuvés par Agria du genoux, radius curvus), ainsi que pour les ruptures des
sont indemnisés. Pour de plus amples renseignements voir le ligaments croisés, le chien doit avoir été couvert par une as-
point P.5.1 des conditions générales sur les accords préalables. surance comprenant un volet soins vétérinaires couvrant ces
maladies en question sans interruption avant l’âge de 4 mois
d) Castration et avoir été assuré sans interruption depuis ses 4 mois. Si le
A La castration d’une chienne est indemnisée UNIQUEMENT chien n’était pas assuré avant l’âge de 4 mois, l’assurance est
si elle fait partie d’un traitement pour les pathologies sui- soumise à un délai de carence de 12 mois à compter de la date
vantes : diabète sucré ou acromégalie (croissance anormale), de souscription. Cela implique que les maladies dégénératives
lésion traumatique de l’utérus, maladies de l’utérus accompa- du dos, des articulations ou les ruptures des ligaments croisés
gnées de nets symptômes cliniques, lésions consécutives à une ne doivent pas être survenues pendant les 12 premiers mois
mise bas, prolapsus vaginal, ou tumeur au vagin, à l’utérus ou d’assurance.
aux ovaires.
Si les critères ci-dessus ne sont pas remplis, l’indemnisation
La castration d’un chien est indemnisée UNIQUEMENT si elle maximale accordée est de 200 euros jusqu’au diagnostic
fait partie d’un traitement pour les pathologies suivantes : établissant que le chien est atteint de l’une des maladies dé-
maladies de la prostate accompagnées de nets symptômes génératives du dos ou des articulations du présent point f).
cliniques, h ernie du rectum (hernie périnéale), tumeur anale
bénigne (adénome anal), inflammation des testicules, torsion g) Chirurgie plastique
testiculaire ou tumeurs aux testicules, prolapsus du pénis, ou A Le chien doit être couvert par une assurance compre-
en cas de pose d’une fistule dans l’urètre (fistule urétrale) chez nant un volet soins vétérinaires sans interruption avant l’âge
un mâle atteint de calculs vésiculaires, ou encore en cas de de 4 mois. Par chirurgie plastique, on entend une correction
maladie ou de lésion nécessitant une ablation du scrotum. chirurgicale de la peau, des muqueuses ou de toute autre partie
du corps.
e) Maladies articulaires
A Une indemnisation est accordée en cas de pathologie Certains actes de chirurgie plastique ne sont pas indem-
de la hanche ou du coude, de luxation de la rotule, d’ostéo- nisés chez les Boston Terriers, les Bulldogs anglais et les
chondrose, de troubles du développement de l’articulation du Bouledogues français ni les Carlins. Pour de plus amples
coude, de maladie de Legg-Perthes, sous réserve que le chien renseignements sur les limitations liées à certaines races,
ait été c ouvert par une assurance comprenant un volet soins voir le point A.10.3.
vétérinaires sans interruption avant l’âge de 4 mois.
h) Vices cachés
Si le critère de couverture du chien par une assurance « Sur- A Cette assurance indemnise les vices cachés sous réserve
mesure » sans interruption avant l’âge de 4 mois n'est pas que le chien ait été couvert par une assurance Agria comprenant
rempli, l’indemnisation maximale accordée est de 200 euros un volet soins vétérinaires avant l'âge de 4 mois et qu'il ait été
jusqu’au diagnostic établissant que le chien est atteint de assuré chez Agria sans interruption depuis ses 4 mois. Le chien
l’une des maladies articulaires mentionnées. doit également avoir été examiné par un vétérinaire en France
entre l’âge de 7 semaines et de 4 mois, sans qu’aucun vice n’ait
Si un vétérinaire a constaté qu’un coude ou une hanche était été constaté. Cet examen doit avoir lieu au plus tôt 7 jours avant
sain après une radiographie, et sous réserve que ce résultat et au plus tard 7 jours après la remise au nouveau propriétaire, et
soit enregistré auprès de la Société Centrale Canine (SCC) ou est valide dès le jour même de son établissement
de tout club canin nordique affilié à la FCI, vous êtes indemnisé
en cas de problème lié à l’articulation précédemment considé- Si les critères ci-dessus ne sont pas remplis, l’assurance est
rée comme saine. soumise à un délai de carence de 12 mois à compter de la date
de souscription chez Agria. Cela implique que le chien ne doit
f) Autres maladies dégénératives du dos, des articulations pas avoir présenté de symptôme de vices cachés pendant les
et ruptures des ligaments croisés 12 premiers mois d’assurance.
5Agria Assurances pour Chiens
Par vice caché, Agria entend une maladie ou un défaut ayant
commencé à se développer avant l’examen vétérinaire ou avant A Une indemnisation est accordée jusqu’à 100 euros pour les
la remise au nouveau propriétaire, mais qui n’avait pas présenté coûts liés à l’euthanasie et à la crémation de votre chien si le
de symptôme auparavant ou dont l’existence n’était pas connue. vétérinaire estime qu’il doit être euthanasié et si la maladie ou
la lésion est indemnisable conformément au point A.6.
Ne sont pas considérés comme des vices cachés les
maladies ni les défauts découverts, ou qui, en accord avec A.10 Exclusions
l’expertise vétérinaire, auraient dû être découverts lors de A.10.1 Délai de carence
l’examen vétérinaire obligatoire. A Cette assurance est soumise à un délai de carence de 20
Aucune indemnité n’est accordée si l’examen vétérinaire jours pour les maladies et à un délai de carence de 24 heures
est réalisé sans qu’aucune anomalie ne soit constatée pour les accidents sauf indication contraire dans les conditions
après l ’apparition de la maladie ou le traitement pour d'assurance, voir les points A.6.2 f) et h).
cause de vice caché. L’assurance n’indemnise pas non plus Cela implique que l’assurance n’indemnise pas les maladies et
un vice caché qui a été découvert ou a présenté des symp- accidents survenus pendant le délai de carence, qui commence
tômes avant la date de prise d’effet de l’assurance. à courir à la date de prise d’effet de l’assurance. Pour de plus
amples renseignements, voir les points P.2.4 et P.2.5 des condi-
A.7 Médicaments tions générales.
A Cette assurance indemnise vos coûts pour les médica-
ments sur ordonnance, les médicaments destinés à l’hypo- A.10.2 Exclusions générales
sensibilisation (immunothérapie spécifique de l’allergène), les A Aucune indemnisation n’est accordée dans les cas
inhalateurs et les seringues d’insuline. suivants :
• Traitements préventifs, traitement au sérum/plasma
A.8 Rééducation autologue conditionné (acs) , acupuncture, chiropractie,
A Cette assurance indemnise la rééducation sous forme ostéopathie, homéopathie, thérapie par ondes de choc,,
d’exercices en bassin, de massages, d’étirements et de séances traitement laser ou autres traitements alternatifs.
de tapis roulant dans le cadre d’un traitement vétérinaire • Hernie ombilicale, cryptorchidie ou crochet à la queue.
prescrit en raison d’une maladie ou d’un accident, (et pour • Troubles du comportement, troubles de l’humeur et autres
lesquels un diagnostic a pu être établi), affectant une articula- mauvaises habitudes.
tion, un nerf, un muscle, un tendon, ou en cas de fractures ou • Blessure par balle ou blessures résultant de combats de
de hernies discales. chiens organisés.
• Rédaction de certificats, frais administratifs ou demande
La rééducation doit être pratiquée par un vétérinaire inscrit à d'avis vétérinaire.
l’Ordre des Vétérinaires. • Frais de garde ou coûts équivalents, à moins qu’ils ne soient
justifiés médicalement.
Une indemnisation est accordée pour une période maximale • Médicaments (non sur ordonnance et vendus par le vétéri-
de 4 mois consécutifs de rééducation par lésion indemnisable. naire), alimentation vétérinaire, shampooing, compléments
La rééducation doit commencer dans un délai de 2 mois à alimentaires, produits d'hygiène et autres produits prescrits
compter de la prescription par le vétérinaire. ou vendus par le vétérinaire.
• Déplacement du vétérinaire, transport du chien ou autres
En cas de rééducation pour une maladie chronique des articu- déplacements.
lations, du dos, des nerfs, des muscles ou des tendons, l’indem- • Prélèvement et analyse d’anticorps pour établir la p résence
nisation n’est accordée qu’une seule fois pendant la durée de d’un agent pathogène.
vie du chien. • Prélèvement et analyse de sang pour détection de la
C’est un examen vétérinaire qui détermine si la lésion du chien borréliose par la technique de pcr (réaction en chaine par
doit être considérée comme chronique. polymérase).
• Hémodialyse.
A.9 Euthanasie et crémation • Implants en or.
• Prothèses corporelles externes ainsi qu’appareils m édicaux
6et objets autre qu’orthèses, inhalateurs et seringues d’in- L'assurance a une franchise fixe qui vous est déduite de votre
suline. demande de remboursement une seule fois par période de
• Maladie de Carré, hépatite de Rubarth (hcc), piroplas- franchise (365 jours), quel que soit le nombre de consultations,
mose, leptospirose, gastro-entérite virale (parvovirose), l'intervention ou le motif.
rage (rabies), parainfluenza, si le chien n’est pas suffi-
samment vacciné. Seules les vaccinations effectuées A.12 Taux de remboursement
par un vétérinaire inscrit à l'Ordre des Vétérinaires A L’assurance a deux taux de remboursement. Le taux de
seront acceptées. remboursement est un pourcentage de ce que nous versons
• Complications d’une maladie, d’une lésion ou d’un sur les coûts indemnisables excédant la franchise fixe.
traitement habituellement non indemnisé, hormis les Le taux de remboursement que vous avez choisi est indiqué
complications d’une castration ou d’une vaccination. dans votre police d’assurance.
Seules les vaccinations effectuées par un vétérinaire
inscrit à l'Ordre des Vétérinaires seront acceptées. Exemple de remboursement de frais :
Produit : Agria « Sur-mesure »
Franchise fixe : 60 €
A.10.3 Exclusions liées à certaines races Taux de remboursement : 85 %
A Pour les Shar-Peï, les coûts d’examen et de traite-
Facture du vétérinaire 1 500 €
ment des maladies de l'œil, de l'oreille ou de la peau ne - Franchise fixe - 60 €
sont pas indemnisés. 1 440 €
Agria rembourse Taux de remboursement : 85 %
Pour les Boston Terriers, les Bouledogues français,
Vous payez Agria rembourse 1 224 €
les Bulldogs anglais et les Carlins, les frais d’examen,
de traitement et de chirurgie de la trachée, du voile du
palais, des narines et des voies nasales, ou de la constriction
de la gorge ne sont pas indemnisés.
A.11 Franchise B Agria Assurance complémentaire
A L’assurance Agria Assurance « Sur-mesure » et ses assu- Médicaments
rances complémentaires ont une franchise fixe et un taux de
remboursement variable. Nous déduisons une franchise fixe Cette assurance ne peut être souscrite que comme une
par période de franchise. assurance complémentaire d'Agria Assurance « Sur-mesure ».
La franchise fixe pour laquelle vous avez opté est indiquée La police d’assurance indique si vous avez choisi de souscrire
dans votre police d’assurance. Une période de franchise dure l’assurance Agria Assurance complémentaire Médicaments. Elle
365 jours. Elle est calculée à partir de la date des premières vient en supplément de la couverture Médicaments du point A.7.
dépenses pour lesquelles vous demandez une indemnisation.
Objet de l’assurance
A Cette assurance indemnise vos coûts pour les médica-
ments sur ordonnance, les médicaments destinés à l'hypo
sensibilisation (immunothérapie spécifique de l’allergène), les
inhalateurs et les seringues d’insuline, et ce jusqu'à 300 euros
par année d’assurance.
Elle est soumise aux mêmes conditions de couverture que
l’assurance Agria Assurance « Sur-mesure » (voir le point A).
Le montant assuré vient en supplément du montant assuré
total que vous avez choisi pour l’assurance Agria Assurance
« Sur Mesure ».
7Agria Assurances pour Chiens
C Agria Assurance complémentaire D Agria Assurance-Vie
Rééducation D.1 Bénéficiaire de l’assurance
A Le bénéficiaire de cette assurance et des assurances
Cette assurance ne peut être souscrite que comme une c omplémentaires attachées à cette assurance Agria
assurance complémentaire d’Agria Assurance « Sur-mesure ». Assurance-Vie est l’assuré en qualité de propriétaire du chien.
La police d’assurance indique si vous avez choisi de souscrire
l’assurance Agria Assurance complémentaire Rééducation. Elle En outre, un seul autre propriétaire du chien, également
vient en supplément de la couverture Rééducation du point membre du ménage de l’assuré, peut être bénéficiaire de
A.8. l’assurance.
Objet de l’assurance D.2 Période d’assurance
A Cette assurance indemnise la rééducation sous forme A Cette assurance couvre les sinistres survenus pendant la
d’exercices en bassin, de massages, d’étirements et de séances période d’assurance et couverts par l’assurance.
de tapis roulant dans le cadre d’un traitement vétérinaire
prescrit en raison d’une maladie ou d’un accident, (et pour les- Elle ne peut pas être souscrite pour un chien âgé de 6 ans
quels un diagnostic a pu être établi), affectant une articulation, ou plus. En ce qui concerne les races de la "catégorie 8 ans",
un nerf, un muscle, un tendon, ou en cas de fractures ou de l’assurance vie ne peut pas être souscrite pour un animal âgé
hernies discales, jusqu’à 300 euros par année d’assurance. de 4 ans ou plus.
Elle est soumise aux mêmes conditions de couverture que Elle expire à la fin de la période d’assurance au cours de
l’assurance Agria Assurance « Sur-mesure » (voir le point A). laquelle le chien atteint l’âge de 8, 10 ou 12 ans selon les races.
Le montant assuré vient en complément du montant assuré
total que vous avez choisi pour l’assurance Agria Assurance RACES
« Sur-mesure » . « Catégorie 8 ans » : Bouvier Bernois, Grand Danois,
Lévrier Irlandais, Leonberg, Terre-Neuve,
chien de Montagne des Pyrénées, Mâtin
La rééducation doit être pratiquée par un vétérinaire inscrit à
Napolitain et Saint-Bernard.
l’Ordre des Vétérinaires.
« Catégorie 10 ans » : Races non mentionnées dans les
catégories 8 ans ou 12 ans.
Une indemnisation est accordée pour une période maximale de
4 mois consécutifs de rééducation par lésion indemnisable. « Catégorie 12 ans» : Bichon Havanais, Border Terrier, Cairn
La rééducation doit commencer dans un délai de 2 mois à Terrier, Chihuahua, chien Chinois à Crête,
Schnauzer Nain,chien Finnois de L aponie,
compter de la prescription par le vétérinaire.
Spitz Finlandais, Fox-terrier, chien de
Berger Islandais, Jack Russel, Lhassa Apso,
En cas de rééducation pour une maladie chronique des articu- Caniche toy, Caniche nain, Caniche moyen,
lations, du dos, des nerfs, des muscles ou des tendons, l’indem- Épagneul de Münster, Spitz de Norrbotten,
Buhund Norvégien, Papillon, Phalène,
nisation n’est accordée qu’une seule fois pendant la durée de
Schnauzer, Shih Tzu, Terrier I rlandais à poil
vie du chien. C’est un examen vétérinaire qui détermine si la doux, Épagneul Tibétain, Terrier Tibétain,
lésion du chien doit être considérée comme chronique. Vallhund Suédois-Spitz des Wisigoths,
Welsh Springer Spaniel, West Highland
White Terrier et Lévrier Whippet.
D.3 Territoire
A Cette assurance est valable en France métropolitaine (Les
DOM TOM ne sont pas couverts).
Elle est également valable, jusqu'à l'issue de la période annuelle
en cours du contrat, dans les autres États membres de l’Union
européenne, en Suisse, au Royaume-Uni ou en Norvège, à
compter du départ de la France métropolitaine.
8D.4 Animal assuré
A Cette assurance couvre le ou les chiens mentionnés dans D.6.1 Conditions particulières
la police d’assurance et identifiés par tatouage ou micro-puce.
CONDITIONS PARTICULIÈRES
D.5 Montant assuré Complications d’une mise bas et d’une césarienne
A Le montant assuré est indiqué dans votre police d’assu- Maladies articulaires
rance. C’est le montant maximal de l’indemnisation que vous
Autres maladies dégénératives du dos et des articulations
pouvez percevoir par année d'assurance. Ce montant diminue
lorsque vous renouvelez l’assurance à partir de l’année d’assu- Vices cachés
rance où le chien, en fonction de sa race (voir le point D.2), at-
teint l’âge de 5, 7 ou 9 ans. Il diminue de 20 % par an, mais n’est a) Complications d’une mise bas et d’une césarienne
jamais inférieur à 500 euros. Il est arrondi à la dizaine d’euros la A Cette assurance indemnise les complications d’une mise
plus proche. L’année où le chien atteint l’âge de 7, 9 ou 11 ans en bas et une césarienne chez une chienne âgée de 20 mois à
fonction de sa race (voir point D.2 Catégories d’âge), le montant 7 ans.
assuré est plafonné à 1 000 euros. Si vous avez été indemnisé
par l’assurance complémentaire Agria Assurance complémen- La césarienne sera indemnisée s’il est avéré que la femelle n’a
taire Aptitude au travail et à la compétition ou Agria Assurance pas subie de césarienne auparavant et il doit être établi que la
complémentaire Élevage Vie, le montant assuré est minoré à chienne ne peut pas mettre bas elle-même ou que c'est impos-
hauteur de l’indemnisation que vous avez perçue au titre de sible à la suite d’un traitement vétérinaire.
l'une ou l'autre de ces assurances complémentaires.
Concernant les Boston Terriers, les Bouledogues français,
D.6 Objet de l’assurance les Bulldogs anglais et les Chihuahuas, une césarienne sera
A Une indemnisation à hauteur du montant assuré est remboursée s’il est établi que la chienne a précédemment
a ccordée si votre chien décède d’une maladie ou d’un accident donné naissance à une ou plusieurs portées et que toutes les
ou si un examen vétérinaire conclut qu’il ne peut pas être traité portées sont nées sans césarienne.
ni survivre et qu’il doit être euthanasié.
b) Maladies articulaires
Par accident, on entend une lésion corporelle chez le chien A Une indemnisation est accordée en cas de pathologie de
assuré qui est causée par une force extérieure soudaine. Si le la hanche, du coude, de luxation de la rotule, d’ostéochondrose,
vétérinaire constate que le chien a avalé un corps étranger ou de trouble du développement de l’articulation du coude ou de
qu’il est gravement empoisonné par une quantité de substance maladie de Legg-Perthes, sous réserve que le chien soit couvert
toxique significative, et que l’expertise vétérinaire confirme que sans interruption par une assurance vie avant l’âge de 4 mois.
cette ingestion peut mettre sa vie en danger, cela est égale-
ment considéré comme un accident. Si un vétérinaire a constaté qu’un coude ou une hanche était
sain après une radiographie, et sous réserve que ce résultat
En revanche, ne sont pas considérés comme des accidents soit enregistré auprès de la Société Centrale Canine (SCC) ou
les coups de chaleur, les morsures de tiques et maladies de tout club canin nordique affilié à la FCI, vous êtes indemnisé
associées aux tiques, les états constatés après un acci- en cas de problème lié à l’articulation précédemment considé-
dent qui, après diagnostic du vétérinaire, sont dus à une rée comme saine.
maladie ou à des manifestations pathologiques.
c) Autres maladies dégénératives du dos, des articulations
Lorsque le décès du chien peut être couvert par l’assurance et ruptures des ligaments croisés
Agria Assurance-Vie et l’assurance Agria Assurance « Sur-mesure A Pour les autres maladies dégénératives du dos, des ge
», nous pouvons décider de vous indemniser au titre de l’assu- noux et des articulations (par exemple hernie discale, maladies
rance vie s’il est évident que l’indemnisation de l’assurance « du genoux, radius curvus), ainsi que pour les ruptures des
Sur-mesure » excéderait le montant de l’assurance Agria Assu- ligaments croisés, le chien doit avoir été couvert par une assu-
rance-Vie. Vous êtes prié de nous contacter pour une estimation. rance vie couvrant ces maladies en question sans interruption
avant l’âge de 4 mois et avoir été assuré sans interruption
9Agria Assurances pour Chiens
depuis ses 4 mois. Si le chien n’était pas assuré avant l’âge de de non-respect des précautions impératives ou des consignes
4 mois, l’assurance est soumise à un délai de carence de 12 face à une situation de sinistre, l’indemnisation peut être ré-
mois à compter de la date de souscription. Cela implique que duite conformément aux dispositions du Code des assurances
les maladies dégénératives du dos, des articulations ou les (voir le point P.7 des conditions générales).
ruptures des ligaments croisés ne doivent pas être survenues
pendant les 12 premiers mois d’assurance. Si le chien décède ou doit être euthanasié, les règles suivantes
s'appliquent :
d) Vices cachés a) Autopsie
A Cette assurance indemnise les vices cachés sous réserve Vous êtes tenu de faire autopsier le chien dans les cas
que le chien ait été couvert par l’assurance Agria Assurance-Vie suivants :
avant l’âge de 4 mois et qu’il soit resté assuré chez Agria sans • le chien est décédé ou a dû être euthanasié sans que la
interruption. Le chien doit également avoir été examiné par un cause de la lésion ou la maladie sous-jacente n’ait pu être
vétérinaire en France entre l’âge de 7 semaines et de 4 mois, déterminée.
sans qu’aucun vice n’ait été constaté. Cet examen doit avoir • le chien est décédé de manière subite et imprévue.
lieu au plus tôt 7 jours avant et au plus tard 7 jours après la • le chien a moins de deux ans.
remise au nouveau propriétaire et est valide dès le jour même • la couverture de l’assurance a été augmentée au cours de
de son établissement. l’année écoulée.
• la valeur de l’assurance vie du chien excède les 3 000 euros.
Si les critères ci-dessus ne sont pas remplis, l’assurance est • le chien était assuré chez Agria depuis moins d’un an.
soumise à un délai de carence de 12 mois à compter de la date
de souscription chez Agria. Cela implique que le chien ne doit Toutefois, vous êtes prié de nous contacter avant de faire pro-
pas avoir présenté de symptômes de vices cachés pendant les céder à une autopsie pour une évaluation. Il n’est, en effet, pas
12 premiers mois d’assurance. nécessaire de faire autopsier le chien si nous vous accordons
une dérogation.
Par vice caché, on entend une maladie ou un défaut ayant
commencé à se développer avant l’examen vétérinaire ou avant Les frais d’autopsie, de transport jusqu’au lieu d’autopsie et
la remise au nouveau propriétaire, mais qui n’avait pas présenté de crémation (collective) sont indemnisés, outre le montant
de symptômes auparavant ou dont l’existence n’était pas assuré, jusqu’à 150 euros si l'autopsie est réalisée à la demande
connue. d'Agria.
Ne sont pas considérés comme des vices cachés les Par autopsie, on entend un examen macroscopique et micro
maladies ni les défauts découverts, ou qui, en accord avec scopique du corps et des tissus de l’animal décédé.
l’expertise vétérinaire, auraient dû être découverts lors de
l’examen vétérinaire obligatoire. Nous n’acceptons pas les autopsies pratiquées sur un
chien ayant été congelé, enterré ou ne pouvant pas être
Aucune indemnité n’est accordée si l’examen vétérinaire examiné correctement pour toute autre raison.
est réalisé sans qu’aucune anomalie ne soit constatée
après l’apparition de la maladie ou le traitement pour b) Identification
cause de vice caché. L’assurance n’indemnise pas non plus Dans les cas où aucune autopsie n’est nécessaire, vous devez
un vice caché qui a été découvert ou a présenté des symp- demander au vétérinaire de certifier qu’il a vu et identifié le
tômes avant la date de prise d’effet de l’assurance. chien décédé. Le certificat devra comporter une description du
sinistre et mentionner le nom, la race, la couleur et le numéro
D.7 En cas de sinistre de tatouage ou de la micro-puce du chien.
A Dès constatation du décès de l'animal assuré, il est
impératif de contacter Agria afin de déterminer la procédure à D.8 Exclusions
suivre et s'il y a lieu ou non de procéder à une autopsie. En cas D.8.1 Délai de carence
10A Cette assurance est soumise à un délai de carence de 20 D.9 Franchise
jours pour les maladies et à un délai de carence de 24 heures A Cette assurance n’est soumise à aucune franchise.
pour les accidents sauf indication contraire dans les conditions
d'assurance, voir les points A.6.2 f) et h).
Cela implique que l’assurance n’indemnise pas les maladies et
accidents survenus pendant le délai de carence, qui commence E Agria Assurance complémentaire
à courir à la date de prise d’effet de l’assurance. Pour de plus
amples renseignements, voir les points P.2.4 et P.2.5 des condi- Aptitude au travail et à la c ompétition
tions générales.
Cette assurance ne peut être souscrite que comme une
assurance complémentaire d’Agria Assurance-Vie. La police
D.8.2 Exclusions générales d’assurance indique si vous avez choisi de souscrire l’assu-
A Aucune indemnisation n'est accordée en cas de fugue rance Agria Assurance complémentaire Aptitude au travail et à
ou disparition du chien, ou s'il est décédé ou a dû être la compétition. Sauf indication contraire, cette assurance est
euthanasié suite à l'un des cas de figure suivants : soumise aux mêmes conditions de couverture que l'assurance
• Troubles du comportement, troubles de l’humeur ou Agria Assurance-Vie.
mauvaises habitudes.
• Gueule ou dents en mauvais état ou défaut d’occlusion E.1 Montant assuré
• Blessure par balle ou blessures résultant de combats de A C’est le montant assuré par Agria Assurance-Vie qui
chiens organisés. détermine le taux de remboursement. Le montant assuré par
• Maladie de Carré, hépatite de Rubarth (hcc), piroplas- Agria Assurance complémentaire Aptitude au travail et à la
mose, leptospirose, gastro-entérite virale (parvovirose), compétition est indiqué dans votre police d’assurance. C’est
rage (rabies), parainfluenza, si le chien n’est pas suffi- l’indemnisation maximale que vous pouvez percevoir au titre
samment vacciné. Seules les vaccinations effectuées de l’assurance. Le montant assuré ne peut jamais excéder le
par un vétérinaire inscrit à l'Ordre des Vétérinaires montant assuré par l'assurance Agria Assurance-Vie. Si vous
seront acceptées. avez été indemnisé au titre de l’assurance Agria Assurance
• Complications d’une maladie, d’une lésion ou d’un complémentaire Aptitude au travail et à la compétition, l’assu-
traitement habituellement non indemnisé. rance Agria Assurance-Vie expire ou son montant est minoré à
• Blessures et dommages causés par un animal sauvage. hauteur de cette indemnisation au titre de l'année d'assurance
au cours de laquelle l'indemnisation est intervenue.
D.8.3 Exclusions liées à certaines races
A Pour les Shar-Peï, aucune indemnité n’est accordée au E.2 Objet de l’assurance
titre de l’assurance Agria Assurance-Vie si le chien décède ou A Une indemnisation à hauteur du montant assuré est
est euthanasié pour cause de maladie de l’œil, de l’oreille ou a ccordée si votre chien tombe malade ou qu’il est blessé, et
de la peau. qu’un examen vétérinaire conclut qu'aucun traitement reconnu
• Pour les Boston Terriers, les Bulldogs anglais et les Boule- n'a permis de guérir le chien, et qu’en raison de la gravité de
dogues français ainsi que les Chihuahuas, en cas de décès son état, il perd définitivement son aptitude au travail et sa
ou d’euthanasie pour cause de césarienne, une indemni- capacité à participer à des compétitions.
sation est versée uniquement si la chienne a précédem-
ment donné naissance à une ou plusieurs portées et que Il doit être établi que le chien avait une aptitude significative au
toutes les portées sont nées sans césarienne. travail et qu’il était utilisé dans des tâches pratiques au cours des
• Pour les Boston Terriers, les Bulldogs anglais et les Boule- 12 mois avant le sinistre. En outre, il faut pouvoir présenter un cer-
dogues français ainsi que les Carlins, aucune indemni- tificat d’aptitude ou, au moins, un résultat de participation à une
sation n’est versée au titre de l’assurance Agria Assu- compétition officielle au cours des 12 mois précédant le sinistre.
rance-Vie si le chien décède ou est euthanasié pour des
raisons liées à la trachée, au voile du palais, des narines ou Si le dommage est indemnisable, vous devez vous engager par
voies nasales, ou encore à une constriction de la gorge. écrit à ne plus utiliser vous-même le chien dans des activités
de travail, d’entraînement ou de compétition, ni laisser un tiers
l’utiliser à ces mêmes fins.
11Agria Assurances pour Chiens
E.3 Expiration de l’assurance généalogie doit avoir été effectué auprès de la Société Cen-
A L’assurance expire à la fin de la période d’assurance, et en trale Canine (SCC).
tout état de cause 2 ans avant la fin de la période d’assurance L’assurance Agria Assurance complémentaire Élevage Soins
Agria Assurance-Vie (voir le point D.2). Vétérinaires vaut également pour les chiots d’une femelle
assurée, conformément à ce qui est précisé dans les conditions
E.4 Exclusions (voir le point F).
E.4.1 Exclusions générales
A Aucune indemnisation n’est accordée si le chien a F.4 Montant assuré
perdu son aptitude au travail ou à la compétition pour A Pour les points F.5a) et b), le montant assuré est égal au
cause de : montant que vous avez choisi pour l’assurance Agria Assurance
• Défauts physiques extérieurs. « Sur-mesure ». Le montant assuré est le montant maximal
• Pathologie du coude ou de la hanche, luxation de la de l’indemnisation totale que vous pouvez percevoir au titre
rotule ou ostéochondrose. de l’assurance Agria Assurance « Sur-mesure » (Voir A) et de
Les autres limitations et exclusions qui s’appliquent sont l’assurance Agria Assurance complémentaire Élevage Soins
les mêmes que pour l’assurance Agria Assurance-Vie (voir Vétérinaires.
le point D).
En outre, à condition que le chien assuré soit une femelle :
E.4.2 Exclusions liées à certaines races Pour le point F.5c) Soins vétérinaires pour chiots, le montant
Les lévriers ne peuvent bénéficier de cette assurance. assuré est de 2 000 euros pour l’ensemble des chiots de la
portée. Le montant assuré est le montant maximal de l’in-
demnisation par portée et il se cumule avec l’assurance Agria
Assurance « Sur-mesure » de la chienne (voir le point A).
F Agria Assurance complémentaire F.5 Objet de l’assurance
Élevage Soins Vétérinaires
OBJET DE L’ASSURANCE
Cette assurance ne peut être souscrite que comme une assu- Examen de fertilité
rance complémentaire à l'assurance Agria Assurance Césarienne
« Sur-mesure » ou Agria Assurance "Meute", si vous avez
Soins vétérinaires pour chiots
l’intention d’utiliser votre chien à des fins de reproduction.
La police d’assurance indique si vous avez choisi de souscrire Vices cachés
l’assurance Agria Assurance complémentaire Élevage Soins
Vétérinaires. Sauf indication contraire, les conditions de cou- a) Examen de fertilité
verture sont les mêmes que pour l’assurance Agria Assurance A L’assurance Agria Assurance complémentaire Élevage
« Sur-mesure » ou Agria Assurance "Meute", que vous avez Soins Vétérinaires indemnise les coûts des soins vétérinaires
souscrite (voir les points A ou N). en cas d’examen de fertilité chez un mâle présumé stérile ou
chez une femelle non gravide après une saillie. Une condition
F.1 Période d’assurance est que l’animal doit avoir été couvert par une assurance Agria
A Cette assurance couvre les sinistres survenus pendant la Assurance complémentaire Élevage Soins Vétérinaires sans
période d’assurance et couverts par l’assurance. interruption avant l’âge de 4 mois.
F.2 Territoire Dans le cas d’un chien assuré pour la première fois après
A Cette assurance indemnise les sinistres survenus en l’âge de 4 mois, vous pouvez être indemnisé s’il est établi que
France métropolitaine (Les DOM TOM ne sont pas couverts) . l’animal a déjà donné naissance à au moins une portée de chiots
enregistrée.
F.3 Animal assuré
A Cette assurance couvre le chien identifié et mentionné
dans la police d’assurance. Un enregistrement définitif de sa
12b) Césarienne G Agria Assurance complémentaire
A L'assurance Agria Assurance complémentaire Élevage Élevage Vie
Soins Vétérinaires indemnise une seconde césarienne en sus de
celle prévue par l’assurance Agria Assurance « Sur-mesure » Cette assurance peut être souscrite uniquement comme une
(voir le point A.6.2.a). La césarienne n’est indemnisée que s’il est assurance complémentaire à l’assurance Agria Assurance-Vie
avéré que la chienne ne peut pas mettre bas elle-même ou si si vous avez l’intention d’utiliser votre chien à des fins de re-
cela lui est impossible à la suite d’un traitement vétérinaire. production. La police d’assurance indique si vous avez choisi de
souscrire l’assurance Agria Assurance complémentaire Élevage
Pour les Boston Terriers, les Bulldogs anglais et les Boule- Vie. Sauf indication contraire, cette assurance est soumise
dogues français ainsi que les Chihuahuas, la césarienne aux mêmes conditions de couverture que l'assurance Agria
n’est pas indemnisée. Assurance-Vie (Voir le point D).
c) Soins vétérinaires pour chiots G.1 Période d’assurance
A Cette assurance couvre les coûts d’examen ou de traite- A Cette assurance couvre les sinistres survenus pendant la
ment pour un chiot par un vétérinaire pour une maladie acquise période d’assurance et couverts par l’assurance.
ou un accident. Un chiot est couvert de sa naissance jusqu’à la Elle expire à la fin de la période d’assurance correspondant à
remise au nouveau propriétaire, au maximum jusqu’à l’âge de 4 l’année où le chien atteint l’âge de 8 ans.
mois. Par remise, on entend quand un chiot vit temporairement
ou définitivement avec quelqu'un d'autre que l'éleveur. G.2 Territoire
A Cette assurance indemnise les sinistres survenus en
Pour une maladie non couverte par l’assurance, l’indemnisation France métropolitaine (Les DOM TOM ne sont pas couverts) .
maximale accordée peut être de 250 euros jusqu’au diagnostic.
G.3 Animal assuré
d) Vices cachés A Cette assurance couvre le chien identifié et mentionné
A Les chiots d’une femelle assurée sont également couverts dans la police d’assurance. Un enregistrement définitif de sa
pour les vices cachés conformément aux conditions de l’assu- généalogie doit avoir été effectué auprès de la Société
rance Agria Assurance Vices cachés (voir le point I). Centrale Canine (SCC).
F.6 Exclusions G.4 Montant assuré
A L’assurance n’indemnise pas : A C’est le montant assuré par Agria Assurance-Vie qui déter-
• Les défauts extérieurs qui n’affectent pas la santé du mine le taux de remboursement. Le montant assuré par Agria
chien ou sa fonction d’animal de compagnie. Assurance complémentaire Élevage Vie est indiqué dans votre
• Les maladies, défauts ou lésions survenus après que les police d’assurance. C’est l’indemnisation maximale que vous
parents du chien ont été accouplés en violation des rè- pouvez percevoir au titre d’une année d'assurance. Le montant
glements d’élevage de la Société Centrale Canine (SCC). assuré ne peut jamais excéder le montant assuré par Agria
• Les maladies des dents, défauts d’occlusion ou l’absence Assurance-Vie. Si vous avez été indemnisé au titre de l’assu-
de germes dentaires chez le chien et sa progéniture. rance Agria Assurance complémentaire Élevage Vie, le montant
assuré par Agria Assurance-Vie est minoré à hauteur de cette
Les autres exclusions qui s’appliquent sont les mêmes que indemnisation.
pour l’assurance Agria Assurance « Sur-mesure » (voir le
point A). Si le chien perd ses qualités d’élevage et qu’il a produit au
moins une portée enregistrée, vous êtes indemnisé à hauteur
F.7 Franchise du montant assuré. Dans les cas où le chien a perdu son aptitu-
A Cette assurance est soumise aux mêmes franchises que de à la reproduction sans avoir produit de portée, une indemni-
l’assurance Agria Assurance « Sur-mesure » (voir les points sation partielle correspondant à 50 % du montant assuré est
A.11 et A.12) ou Agria Assurance"Meute", (voir les points N.9 et accordée.
N.10). Pour le point F.5c), une franchise collective s’applique à
l’ensemble de la portée et ce en une seule fois.
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