ANNÉE ACADÉMIQUE 2019-2020 - DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES DES DEPARTEMENTS AU RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES ÉTUDES DE LA HAUTE ÉCOLE LÉONARD DE VINCI

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ANNÉE ACADÉMIQUE 2019-2020

DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES DES DEPARTEMENTS
         AU RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES ÉTUDES
        DE LA HAUTE ÉCOLE LÉONARD DE VINCI

Le présent document constitue la version définitive approuvée au Conseil d’Administration du 10
septembre 2019.

Table des matières
I. Dispositions spécifiques des départements bacheliers instituteur préscolaire, instituteur primaire et
agrégé de l’enseignement secondaire inférieur (français-français langue étrangère, français-religion,
sciences humaines, mathématiques, sciences, langues germaniques) .................................................. 2
II. Dispositions spécifiques des départements biologie médicale, chimie, diététique, imagerie médicale
et informatique de gestion ...................................................................................................................... 6
III. Dispositions spécifiques des départements audiologie, logopédie, assistant psychologie ............ 12
IV. Dispositions spécifiques des départements orthoptie, hygiéniste bucco-dentaire, kinésithérapie,
ergothérapie, podologie-podothérapie, , infirmier responsable de soins généraux, sage-femme,
coaching sportif, agrégé de l’enseignement secondaire inférieur (A.E.S.I) éducation physique,
éducateur spécialisé en activités socio-sportives, anesthésie, gériatrie et psychogériatrie, oncologie,
préparation physique et entraînement, pédiatrie et néonatologie, santé communautaire, santé
mentale et psychiatrie, soins intensifs et aide médicale urgente, soins péri-opératoires ................... 14
V. Dispositions spécifiques de la formation de bachelier en psychomotricité .................................... 19

I. Dispositions spécifiques des départements bacheliers instituteur préscolaire, instituteur primaire
et agrégé de l’enseignement secondaire inférieur (français-français langue étrangère, français-
religion, sciences humaines, mathématiques, sciences, langues germaniques)

Art. 9 RE :
Des activités d’enseignement peuvent être dispensées jusqu’à 21h30.

Art. 10 RE :
Conformément à l’article 72 du Décret du 7 février 2019 définissant la formation initiale des
enseignants, les étudiants qui sont inscrits, avant l'année académique 2020-2021, dans le cursus de
bachelier instituteur préscolaire, de bachelier instituteur primaire, de bachelier agrégé de
l'enseignement secondaire inférieur terminent ce cursus durant les années académiques 2020-2021
et 2021-2022.
§ 2. Si, au terme de l'année académique 2021-2022, ces étudiants n'ont pas obtenu le grade
académique correspondant à ce cursus, ils disposent des années académiques 2022-2023 et 2023-
2024 pour acquérir les unités d'enseignement manquantes.
Si, au terme de l'année académique 2023-2024, ils n'ont pas obtenu le grade académique
correspondant au cursus suivi, ils poursuivent leurs études dans le cursus tel que défini dans le décret
du 7 février 2019 définissant la formation initiale des enseignants. Les autorités de l'établissement
définissent les unités d'enseignement acquises qui sont valorisées dans le cadre de ce nouveau cursus.

Art. 13 RE :
La date limite de demande d’admission pour l’année académique 2019-2020 pour les étudiants non
ressortissants d’un État membre de l’Union européenne et non-assimilés aux étudiants ressortissants
d’un État membre de l’Union européenne est fixée au 30 avril 2019.

Art. 81 RE :

L’accès au stage peut être refusé en cas de documents de préparation insuffisants et/ou en cas de
non-respect des consignes décrites dans les brochures de stage.

Conformément aux documents spécifiques précisant les modalités d’organisation des stages, dans
certaines conditions, une interruption de stage peut être envisagée par les parties au contrat de stage
(à distinguer d’un abandon de stage qui est une décision prise par l’étudiant seul).

L'évaluation des stages s’appuie sur tous les avis des différents acteurs qui accompagnent les stages.
La décision finale relative à la note certificative appartient au département concerné.

L’évaluation des programmes d’études ou de stages longs (Erasmus ou assimilés) réalisés à l’étranger
fera l’objet d’une évaluation certificative distincte dans les grilles de délibération : pondérations
proportionnelles aux volumes de cours et stages effectués à l’étranger. L’acceptation d’un contrat
d’étude à l’étranger est soumise à l’approbation du bureau des relations internationales après accord
de principe du jury de cycle de l’année d’étude qui précède le départ. Un contrat d’études définit les
règles et modalités pratiques de ces formations à l’étranger. Ces stages de type "ERASMUS" et/ou
assimilés sont fixés par contrats bilatéraux cosignés avec des instituts de formation d'enseignement
supérieur reconnus comme partenaires par les autorités de la Haute école. L’évaluation d’autres
programmes de formation (stages intensifs, stages courts interculturels, etc.) est décrite dans un
document ad hoc.

Art 82 RE :
La mention circonstancielle attribuée à une évaluation au sein d’une unité d’enseignement est
automatiquement reportée au total de cette unité.

Art. 91 RE :
Par dérogation et sous réserve de faisabilité, l’étudiant n’ayant plus que le TFE et/ou le stage à
représenter pour terminer son cycle d’études peut, à la demande de l’étudiant et avec l’accord du
Directeur de secteur ou de son mandataire, représenter son TFE et/ou son stage lors de la période
d’évaluation de fin de deuxième quadrimestre, en lieu et place de la période d'évaluation de fin de
troisième quadrimestre (deuxième session). Le jury délibère dans ce cas sur le cycle d’études dès la fin
de ce deuxième quadrimestre.

Art. 93 RE :

1.5.2.1. Unités d'enseignement comprises dans les 60 premiers crédits du premier cycle d'études

L'inscription à ces épreuves est OBLIGATOIRE. Les modalités d’inscription aux épreuves sont
communiquées en temps utile aux étudiants.

1.5.2.2. Unités d’enseignement rattachées au programme de la suite du cycle d’études

Pour l'étudiant en fin de cycle qui, conformément aux présentes dispositions spécifiques (art. 91), est
autorisé à présenter son TFE et/ou son stage lors de la période d’évaluation de fin de deuxième
quadrimestre (présentation anticipée de la deuxième session), l'inscription aux épreuves liées à ces
évaluations est OBLIGATOIRE.

Art. 96 RE :

L'inscription aux épreuves de fin de troisième quadrimestre est OBLIGATOIRE. Les modalités
d’inscription aux épreuves sont communiquées en temps utile aux étudiants.

Pour toute unité d’enseignement validée à l'issue d'une délibération du jury, les évaluations ne
peuvent plus être représentées.

Pour les unités d’enseignement non validées, sauf dispositions spécifiques mentionnées dans la fiche
descriptive de l’unité d’enseignement, l’étudiant qui s’inscrit à la deuxième session présente
obligatoirement toutes les évaluations pour lesquelles il a obtenu moins de 10/20 et peut choisir de
représenter des évaluations pour lesquelles il avait atteint le seuil de 10/20.

Lorsque l'étudiant se réinscrit à une évaluation, sa note antérieure est annulée.

Art 102 RE :
Tout étudiant est tenu de signaler toute absence au secrétariat d’accueil (par téléphone ou par mail à
l’adresse info.encbw@vinci.be). Tout justificatif doit être transmis dans sa version originale et dans les
délais prescrits au secrétariat d’accueil avec mention explicite du groupe classe de l’étudiant.
La demande de réorganisation d’une épreuve doit être effectuée auprès du chef de département dans
les conditions prescrites par les dispositions générales du règlement des études (art. 102).

Art 117 RE :
Les étudiants de l’année diplômante sont tenus d’être présents lors de la proclamation pour prester le
serment de Socrate. En cas d’impossibilité, ils doivent contacter le directeur de secteur ou son
mandataire pour réorganiser cette prestation.

Art. 120 RE :
Un programme d'études peut imposer un nombre minimum de crédits suivis dans un autre
établissement d'enseignement supérieur que celui où il est inscrit.

Art 126 RE :
La diffusion d’images prises lors des stages ou de toute activité organisée avec des enfants ou des
adolescents doit faire l’objet d’un accord préalable écrit et explicite de la part de l’école dans laquelle
le stage est effectué (directeur et enseignants) et des parents des enfants concernés. Cette obligation
concerne les activités organisées en Belgique et à l’étranger.

Art 130 RE :
Tout étudiant est tenu de signaler immédiatement toute absence au secrétariat d’accueil de l’ENCBW
ainsi qu'à toute autorité concernée par cette absence (Direction d’école de stage et/ou responsable
du stage, maître de stage et superviseur de stage). Seul un justificatif officiel sera pris en compte et il
doit être transmis (déposé ou envoyé par courrier postal ou par mail à l’adresse info.encbw@vinci.be)
au secrétariat d’accueil dans les 48 heures ouvrables du début de l’absence. La recevabilité du
justificatif sera appréciée par le directeur de secteur ou son délégué.

Art 132 RE :
Lors de l’inscription, les étudiants sont tenus de signer un document attestant de la communication du
« Règlement des études ».

Art 141 RE :
Des mesures disciplinaires peuvent être prises à l'encontre d'étudiants responsables d’erreur
déontologique ou dont le comportement a une incidence négative sur le déroulement des activités
d'enseignement. Ces mesures peuvent être prises également pour les stages. Dans ce cas, les sanctions

disciplinaires suivantes peuvent être prises : non-accès au stage ou interruption de celui-ci. Les procès-
verbaux de sanctions pour mesures disciplinaires font partie du dossier de l'étudiant.

ANNEXE 10 : Composition de la Commission d’admission et de valorisation des programmes et du
jury

 Cursus                     Président                 Secrétaire de jury
 Bachelier instituteur      Daniel Maes               Julie David
 préscolaire
 Bachelier instituteur      Daniel Maes               François Landercy
 primaire
 Bachelier agrégé de        Daniel Maes               Philippe Soutmans
 l’enseignement
 secondaire inférieur
 sous-sections français-
 français          langue
 étrangère,     français-
 religion,        langues
 germaniques,
 mathématiques,
 sciences,       sciences
 humaines

                                                                                                        5

II. Dispositions spécifiques des départements biologie médicale, chimie, diététique, imagerie
médicale et informatique de gestion

Art. 9 RE :
Des accords à ce sujet existent en particulier avec l’Université Catholique de Louvain, les cliniques
universitaires Saint-Luc et la Hogeschool-Universiteit ODISEE. L'étudiant inscrit à la spécialisation en
radiothérapie se référera à l'article 56 RE du présent titre des dispositions spécifiques du RE.

Art. 13 et 32 RE :
Les dossiers de demande d’inscription concernant les étudiants susceptibles d’un refus d’inscription
sont à introduire au secrétariat des étudiants, suivants les modalités renseignées sur le site
www.vinci.be. Les dossiers seront reçus uniquement sur rendez-vous.

Les étudiants étrangers qui doivent obtenir un visa pour entrer sur le territoire belge peuvent être
autorisés exceptionnellement à déjà introduire officieusement la demande dès le mois de mai, suivant
la procédure mentionnée sur le site www.vinci.be. Les dossiers seront reçus uniquement sur rendez-
vous. Une telle demande officieuse ne donne pas droit au recours : elle devient officielle le premier
jour ouvrable suivant le 15 août et un recours éventuel ne peut donc être introduit qu’après cette date.

Art. 49 RE :
En cas de perte ou si l’étudiant souhaite obtenir un duplicata pour quelque raison que ce soit, celui-ci
doit introduire une demande de duplicata au secrétariat, via un formulaire à télécharger sur l’intranet
et s’acquitter des frais y afférents.

Art. 56 RE :
L’étudiant inscrit dans la spécialisation interdisciplinaire en radiothérapie, organisée en codiplômation
avec La Haute école Galilée, la Haute Ecole Louvain en Hainaut (HELHa), la Haute école de Namur-
Liège-Luxembourg (HENALLUX), la Haute Ecole de la Province de Namur (HEPN) et la Haute école de la
Province de Liège (HEPL), est soumis au règlement des études de la Haute Ecole Louvain en Hainaut
(HELHa), celui-ci étant l’établissement référent.

Art. 86 RE :
Sauf avis contraire des enseignants, les séances d’activités (travaux pratiques, etc.) où se déroule tout
ou partie d’une évaluation continue ne peuvent pas être récupérées par un étudiant qui aurait été
absent, et cela quel que soit le motif de l’absence, y compris en cas d’inscription tardive. L’évaluation
d’un étudiant absent est notée par un zéro.

Art. 91 RE :
Par dérogation et sous réserve de faisabilité, l’étudiant n’ayant plus que le TFE et/ou le stage à
présenter une seconde fois pour terminer son cycle d’études peut, avec l’accord du Directeur de
catégorie ou de son mandataire, représenter son TFE et/ou son stage lors de la période d’évaluation
de fin de deuxième quadrimestre, en lieu et place de la période d'évaluation de fin de troisième
quadrimestre (deuxième session). Le jury délibère dans ce cas sur le cycle d’études dès la fin de ce
deuxième quadrimestre.

Art. 93 RE :

1.5.2.1. Unités d'enseignement comprises dans les 60 premiers crédits du premier cycle d'études

d’inscription aux épreuves sont communiquées en temps utile aux étudiants et sont définies par le
Directeur de secteur ou son mandataire.

1.5.2.2. Unités d’enseignement rattachées au programme de la suite du cycle d’études
Pour l'étudiant en fin de cycle qui, conformément aux présentes dispositions spécifiques (art. 91), est
autorisé à représenter son TFE et/ou son stage lors de la période d’évaluation de fin de deuxième
quadrimestre (présentation anticipée de la deuxième session), l'inscription aux épreuves liées à ces
évaluations est OBLIGATOIRE.

Art. 96 RE :
L'inscription aux épreuves de fin de troisième quadrimestre est OBLIGATOIRE. Les modalités
d’inscription aux épreuves sont communiquées en temps utile aux étudiants et sont définies par le
Directeur de secteur ou son mandataire.

Pour toute unité d’enseignement validée à l'issue d'une délibération du jury, les évaluations ne
peuvent plus être représentées.

Lorsque l'étudiant se réinscrit à une évaluation, sa note antérieure est annulée.

Art. 130 RE :
Précisions supplémentaires pour les travaux pratiques en section diététique :

Pour les blocs 1 et 2 :
 L’étudiant est prié de respecter scrupuleusement chaque règlement d’ordre intérieur
spécifique aux travaux pratiques.
 Dans ce qui suit, une absence est considérée comme justifiée si le certificat médical ou, en
général, le document justifiant l’absence, parvient au secrétariat de l’institut dans les 7 jours
suivant le début de l’absence.

Pour le bloc 1 :
 l’accès aux travaux pratiques de technique culinaire sera suspendu pour tout étudiant
dépassant le nombre de deux absences injustifiées sur l’ensemble de l’année ;
 l’accès aux travaux pratiques de chimie sera suspendu pour tout étudiant dépassant le nombre
de deux absences injustifiées sur l’ensemble de l’année ;
 pour ces deux types de travaux pratiques, l’étudiant dont l’assiduité est jugée trop faible au
point de nuire à la sécurité ou à l’organisation peut se voir refuser l’accès aux travaux
pratiques.

Pour le bloc 2 :
 l'accès aux travaux pratiques d'analyse alimentaire sera suspendu pour tout étudiant
dépassant le nombre d’une absence injustifiée sur l’ensemble de l’année.
 l’étudiant dont la préparation de laboratoire est jugée faible au point de nuire à la sécurité ou
à l’organisation peut se voir refuser l’accès aux travaux pratiques du jour. L’étudiant dont
l’assiduité est trop faible peut se voir refuser l’accès aux séances suivantes.

L’étudiant de section diététique est prié de respecter scrupuleusement le règlement d’ordre intérieur
spécifique aux activités de technique culinaire, tel qu’il lui sera communiqué. En particulier, lors de
certaines de ces activités, l’étudiant consomme sur place le repas préparé, selon l’organisation du
cours. L’étudiant s’engage à goûter toutes les préparations réalisées au cours des travaux pratiques de
technique culinaire.

Art. 136 RE :

Règlement concernant l'accès internet et l'utilisation des salles d’ordinateurs
1. Durant son cours, le professeur est responsable de l'usage d'internet.
2. Dans un cadre de bonne conduite, en dehors des séances encadrées, l'utilisation des salles machines
est réservée prioritairement à un usage pédagogique. L'accès est d'abord accordé aux activités liées à
un cours ou un projet, ensuite aux processus d'apprentissage indépendants d'un cours et enfin à un
usage à titre personnel.
3. Le téléchargement est admis dans un but pédagogique. Sont par exemple exclus les jeux, les vidéos,
les sons, les logiciels.
4. L'ambiance dans les salles machines doit rester propice au travail, ce qui exclut notamment la
diffusion de son de quelque nature que ce soit. Les attroupements autour d'une machine sont
également interdits. Il est interdit de boire ou manger en salle machine.
5. L'accès aux sites violents ou illégaux, à caractère érotique ou pornographique ou à but lucratif ainsi
que les jeux sont formellement interdits.
6. Le login d’accès est personnel. Le partage de son compte d’accès et l’utilisation du compte d’un
autre étudiant sont interdits.
7. La direction, les professeurs et les administrateurs du système se réservent le droit d'interrompre
et éventuellement de sanctionner toute utilisation problématique de l'outil informatique, même dans
des cas non prévus par le présent règlement.
8. Tous les moyens techniques et humains légaux de contrôle de l'activité des étudiants pourront être
utilisés pour faire respecter le présent règlement.
9. En cas de transgression du présent règlement, les sanctions disciplinaires prévues aux articles 140 à
148 du Règlement des Etudes de la Haute Ecole sont d'application et peuvent aller du simple rappel à
l’ordre jusqu’à une exclusion définitive de la Haute Ecole, en passant par une suspension plus ou moins
longue de l’accès aux salles-machines.
10. Outre les sanctions disciplinaires, une utilisation des moyens pédagogiques à des fins non
autorisées peut donner lieu à une participation financière forfaitaire au coût de ces moyens.
11. Si trop d’abus sont constatés, la direction pourra mettre fin aux accès internet dans les salles-
machines.

Art. 132 RE :

Règlement vestimentaire

A. Règlement vestimentaire d'application dans tous les laboratoires de Chimie sections Chimie,
Biologie Médicale, Diététique et Imagerie médicale.
Pendant toute la durée des travaux pratiques :
1. Les étudiants doivent porter des lunettes de sécurité.
2. Ils doivent porter un tablier de laboratoire en coton ou en coton/polyester de couleur
blanche fermé par des pressions.
3. Les lacets des chaussures doivent être noués. Les hauts talons sont interdits.
4. Les cheveux longs doivent être noués à l’arrière.
5. Il n’est pas permis de porter des robes ou pantalons traînant sur le sol.

6. Le port d’un foulard sur la tête est interdit, sauf s’il s’agit du foulard blanc en coton.
7. Tout foulard, partie de vêtement ou accessoire doit être convenablement rentré dans le
tablier.
Ces règles doivent être appliquées strictement. Elles conditionnent votre sécurité aux travaux
pratiques de Chimie, où vous manipulez régulièrement des substances facilement inflammables
et très corrosives.

B. Règlement vestimentaire d’application dans tous les laboratoires de Microbiologie,
Hématologie, Histologie, sections Chimie, Biologie Médicale, Diététique et Imagerie médicale.
Même règlement que dans les laboratoires de Chimie, sauf que :
- le port de lunettes de sécurité n'est pas nécessaire,
- les ongles doivent être coupés courts.
Ces règles doivent être appliquées strictement. Elles conditionnent votre sécurité aux travaux
pratiques de Microbiologie, Hématologie et Histologie où la manipulation de prélèvements
potentiellement infectés et l'utilisation des becs bunsen nécessitent une vigilance très stricte et
l'observance des règles énoncées.

C. Règlement vestimentaire d'application au cours de Technique culinaire, section Diététique.
1. Avant d’accéder à la cuisine, les étudiants doivent changer leurs vêtements de ville et porter
la tenue professionnelle réglementaire : blouse blanche à manches courtes et pantalon. Plus
de détails à ce sujet seront fournis aux étudiants dès leur rentrée.
2. Le port de chaussures de sécurité professionnelles (entièrement fermées ou sabots avec
sangle) blanches et propres est obligatoire.
3. Le bonnet à usage unique porté à même les cheveux est obligatoire et fourni par la Haute
école. Les cheveux seront entièrement recouverts par ce bonnet.
4. Les ongles doivent être courts, propres et non vernis. Aucun bijou n’est admis: bague,
montre, bracelet, chaîne, piercing, « implant » visible.

Ces règles doivent être appliquées strictement. Elles obéissent aux exigences légales concernant
l'hygiène (A.R. 14/07/2014, règlement européen n° 852/2004 relatif à l'hygiène générale des
denrées alimentaires).

L’étudiant de section diététique est prié de respecter scrupuleusement le règlement d’ordre
intérieur spécifique aux activités de technique culinaire qui lui sera communiqué. En particulier,
lors de certaines de ces activités, l’étudiant consomme sur place le repas préparé, selon
l’organisation du cours. L’étudiant s’engage à goûter toutes les préparations réalisées au cours
des travaux pratiques de technique culinaire.

D. Règlement vestimentaire sur les lieux de stage.
Les contraintes énumérées ci-dessus sont également d’application sur les lieux de stage.
Cependant, des contraintes supplémentaires pourraient s’ajouter dans certains endroits de
stage, en raison d’un règlement local spécifique dû par exemple à des exigences plus sévères en
matière d’hygiène ou de sécurité.
C’est au promoteur de stage que revient l’établissement des contraintes vestimentaires : cette
règle prime sur les autres.
En aucun cas, la Haute école ne prendra en compte le règlement vestimentaire comme critère
dans le choix du lieu de stage. Aucun étudiant n’est en droit de refuser un stage pour des motifs
de type vestimentaire.

E. Règlement vestimentaire particulier pour les lieux de stage en Diététique.
Si la tenue doit être fournie par l’étudiant, son entretien doit être assuré par l'étudiant.
Le port de chaussures réservées au lieu de stage est obligatoire.

Sur TOUT lieu de stage, la tête et le cou doivent être libres de tout vêtement.

F. Règlement vestimentaire particulier en Imagerie Médicale.
 pour les lieux de stage,
 pour les examens pratiques de Positionnement RDC,
 pour les TP et les examens de techniques de soins et d'Ergonomie :
1. L'étudiant est tenu d’acquérir une tenue de travail de type casaque munie du logo de la Haute
école et pantalon blancs. Il en achète une par année d'études, il doit donc en posséder 1 en
1ère année, 2 en 2ème année et 3 en 3ème année. Il peut bien sûr en posséder plus s’il le
souhaite, ce qui est d'ailleurs conseillé.
2. L'hygiène est un élément fondamental à l'Hôpital. Le stagiaire est donc tenu d’avoir une
tenue vestimentaire irréprochable, toujours propre et nette, changée régulièrement et dès
qu'elle est souillée. L'entretien de cette tenue est assuré par le stagiaire.
3. Le port de cette tenue blanche est obligatoire : le stagiaire ne portera donc pas des tenues
colorées réservées à d'autres corps professionnels (exemple : pas de blouse verte de bloc
opératoire). Attention cependant, certains lieux de stage peuvent imposer une tenue de
travail spécifique à leur établissement : le stagiaire doit alors s'y conformer.
4. Sur la casaque, à hauteur de la poitrine, le stagiaire devra porter son badge d'identification
de la Haute école (ou un badge spécifique imposé par le lieu de stage), ainsi que son
dosimètre, et cela quelle que soit la discipline d'imagerie où il effectue son stage (même en
IRM et en Echographie).
5. Pour des raisons d'hygiène, le port de bijoux au niveau des mains et des poignets est interdit
(bagues, bracelet, …). Seule l'alliance est tolérée. Le port de la montre est déconseillé. Les
ongles doivent être coupés courts et tenus propres, sans vernis. Le port de faux ongles est
strictement interdit.
6. Les cheveux longs doivent être attachés. La tête et le cou doivent rester libres de tout
vêtement. Des boucles d'oreilles courtes sont tolérées. Pas de piercing.
7. Les patients sont très sensibles aux odeurs. Le stagiaire est donc tenu d’avoir une hygiène
corporelle irréprochable (déodorant neutre) et s'il met du parfum, il devra en choisir un léger
et frais.
8. En ce qui concerne les chaussures, elles doivent être différentes des chaussures de ville. Elles
doivent être légères à semelle lisse, silencieuses et fermées (pas de tong ou sandales
ouvertes).

G. Règlement vestimentaire d'application aux travaux pratiques d’anatomie palpatoire et de
positionnement de la section Imagerie Médicale.
Lors des travaux pratiques d’anatomie palpatoire et de positionnement, une tenue adaptée est
exigée pour que ceux-ci se réalisent dans les conditions optimales d’apprentissage : les étudiants
doivent être vêtus d’un short court, d’un T-shirt sans manche, le cou doit être dégagé (un foulard
blanc, de même type que pour les laboratoires de chimie, est autorisé). Il est demandé de porter
des chaussures légères pouvant être facilement enlevées pour l’étude des membres inférieurs.
Les étudiants seront amenés à s’exercer au repérage des structures anatomiques (musculaires,
osseuses, etc.) féminines et masculines, par palpation sur leurs pairs. Les séances sont mixtes.

Art. 135 RE :

La notion de plagiat prend un sens particulier lors de la conception d’un programme informatique. Les
étudiants sont formés aux règles qui balisent cette pratique.

Art. 139 RE :

En particulier, en première année de la section de technologie en imagerie médicale, les étudiants
n’ayant pas atteint une moyenne de 8/20 aux examens de janvier et ceux qui ont des absences non
justifiées aux travaux pratiques ne sont pas admis aux stages du deuxième quadrimestre.

Selon l’éventail des lieux d’accueil disponibles, les stages peuvent avoir lieu en province ou dans un
pays limitrophe.

Annexe 1 :
Les éphémérides spécifiques aux départements biologie médicale, chimie, diététique, imagerie
médicale et informatique de gestion peuvent être consultées sur l’intranet et/ou téléchargées sur le
site www.vinci.be.

ANNEXE 9 : Composition de la Commission d’admission et de valorisation des programmes et du jury

                                                   S. Breedstraet (président)
  Bachelier en Biologie médicale                   Dominique DEFALQUE
                                                   Etienne NYSSEN
                                                   Brigitte BINOT (président)
  Bachelier en Chimie                              Isabelle NEMERY
                                                   Marie-Laure BOULANGER
                                                   S. Breedstraet (président)
  Bachelier en Diététique                          Véronique MAINDIAUX
                                                   Nathalie MANNEBACK
                                                   S. Breedstraet (président)
  Bachelier en Imagerie médicale                   Régine PIRLOT
                                                   Geoffrey STENUIT
                                                   Brigitte BINOT (président)
  Bachelier en Informatique de gestion             Emmeline LECONTE
                                                   Gregory SERONT

                                                                                                   11

III. Dispositions spécifiques des départements audiologie, logopédie, assistant psychologie

Art. 9 RE :
Les activités d’enseignement sont dispensées du lundi au vendredi entre 8h00 et 19h00 et le samedi
entre 9h00 et 13h00. A titre exceptionnel, certains séminaires sont organisés le samedi entre 9h00 et
18h00.

Art. 13 RE :
La date limite de demande d’admission pour l’année académique 2019-2020 pour les étudiants non-
ressortissants d’un Etat membre de l’Union européenne et non assimilés aux étudiants ressortissants
d’un Etat membre de l’Union européenne est fixée au 30 avril 2019.

Chapitre IV :
Disposition applicable au département logopédie.
En tant que professionnel de la communication, le logopède se doit de "maîtriser personnellement"
son outil de travail : le langage (oral et écrit).
Afin d'assurer cette condition indispensable à l'exercice du futur métier, la Haute école met en place
différentes stratégies susceptibles de situer l'étudiant par rapport à ses possibilités et/ou de l'orienter
vers des pistes de remédiation, si nécessaire.
Lorsqu’une difficulté respiratoire, phonatoire ou articulatoire se présente, l’étudiant s’engage à les
résoudre pour aborder le travail de rééducation de 2e année.
La Haute école porte également une attention particulière à l'expression écrite des futurs étudiants.
Actuellement, beaucoup de jeunes, à l'issue de leurs études secondaires, témoignent de lacunes plus
ou moins importantes dans l'utilisation de la langue écrite.
Pour aider les étudiants à prendre conscience de leur niveau dans ce domaine et améliorer celui-ci,
une session intensive en langue française écrite (facultative) est organisée durant la première
quinzaine de septembre.
Une unité de Bloc 1 s’attache à la qualité des compétences orthographiques des étudiants. Une
attention particulière y est accordée tout au long de leur scolarité.

Art. 68 RE :
Les étudiants qui s’inscrivent après le 15 septembre ont 15 jours calendrier pour introduire leur dossier
complet, sauf dérogation accordée par les autorités de la Haute École.

Art. 91 RE :
Par dérogation et sous réserve de faisabilité, l’étudiant n’ayant plus que le TFE et/ou le stage à
représenter pour terminer son cycle d’études peut, avec l’accord du Directeur de catégorie ou de son
mandataire, représenter son TFE et/ou son stage lors de la période d’évaluation de fin de deuxième
quadrimestre, en lieu et place de la période d'évaluation de fin de troisième quadrimestre (deuxième
session). Le jury délibère dans ce cas sur le cycle d’études dès la fin de ce deuxième quadrimestre.

Pour toute unité d’enseignement validée à l'issue d'une délibération du jury, les évaluations ne
peuvent plus être représentées.

obligatoirement toutes les évaluations pour lesquelles il a obtenu moins de 10/20 et peut choisir de
représenter des évaluations pour lesquelles il avait atteint le seuil de 10/20.

Lorsque l'étudiant se réinscrit à une évaluation, sa note antérieure est annulée.

Art. 131 RE :
Pour rester régulièrement inscrit, l'étudiant est tenu de participer à la totalité des travaux pratiques et
des stages organisés dans son année d'études.
En cas d'absence de l'étudiant pour motif légitime, le professeur peut déterminer avec lui les modalités
qui permettraient de poursuivre au mieux son enseignement.

ANNEXE 9 : Composition de la Commission d’admission et de valorisation des programmes et du jury

Département de logopédie :
Présidente : Daniel Maes
Secrétaire : Mme Nathalie Bayet
Représentant des autorités académiques : Sylvain Deneubourg

Département de psychologie :
Présidente : Daniel Maes
Secrétaire : Fabienne Deschoenmaecker
Représentant des autorités académiques : Anne Ghysselinckx

Département d’audiologie :
Présidente : S. Breedstraet
Secrétaire : Frédéric De Cannière
Représentant des autorités académiques : Marie Vander Haegen

                                                                                                        13

IV. Dispositions spécifiques des départements orthoptie, hygiéniste bucco-dentaire, kinésithérapie,
 ergothérapie, podologie-podothérapie, , infirmier responsable de soins généraux, sage-femme,
 coaching sportif, agrégé de l’enseignement secondaire inférieur (A.E.S.I) éducation physique,
 éducateur spécialisé en activités socio-sportives, anesthésie, gériatrie et psychogériatrie, oncologie,
 préparation physique et entraînement, pédiatrie et néonatologie, santé communautaire, santé
 mentale et psychiatrie, soins intensifs et aide médicale urgente, soins péri-opératoires

Art. 2
30 JUIN 2016. - Décret modifiant le décret du 18 juillet 2008 fixant des conditions d'obtention des
diplômes de bachelier : sage-femme et de bachelier en soins infirmiers, renforçant la mobilité
étudiante et portant diverses mesures en matière d'enseignement supérieur.

Art. 12 et 13 RE :
Voir annexe 3.

Art. 13 RE :
La date limite de demande d’admission pour l’année académique 2019-2020 pour les étudiants non-
ressortissants d’un Etat membre de l’Union européenne et non assimilés aux étudiants ressortissants
d’un Etat membre de l’Union européenne est fixée au 30 avril 2019.

Art. 20 RE
Pour être inscrit valablement, l’étudiant sera amené à fournir lors de sa première inscription au sein
de l'Institut :
      un certificat d’aptitude physique complété par son médecin traitant et valable pour
         l'orientation visée ;
      un extrait de casier judiciaire datant de moins de 3 mois (modèle 2 en Belgique, extrait n°3 en
         France) en cas d’inscription en Bachelier : infirmier responsable de soins généraux, Bachelier :
         sage- femme et Bachelier de spécialisation.

Ces dits documents resteront valables pour toute la durée des études et ce y compris dans le cadre
d'un changement de réorientation, d'un changement de cycle ou d'une inscription en Bachelier de
spécialisation au sein du Parnasse-ISEI.

Art. 27 RE :
Pour le grade de bachelier de spécialisation, l’inscription de l’étudiant n’est prise en compte pour le
financement qu’à concurrence des 60 premiers crédits du programme d’études visé.

Art. 56 RE :
L’étudiant inscrit au bachelier en Coaching sportif, Option : Wellness et activités physiques
différenciées, organisé en codiplômation avec la Haute École Francisco Ferrer (HEFF) et la Haute École
Bruxelles Brabant (HE2B) et en coorganisation avec la Haute École Galilée (HEG), est soumis au
règlement des études de la Haute Ecole Léonard de Vinci, ce dernier étant l’établissement référent
(dispositions générales et particulières).

L’étudiant inscrit à la Spécialisation en Préparation physique et entraînement, organisée en
codiplômation avec la Haute École Francisco Ferrer (HEFF) est soumis au règlement de la Haute École
Francisco Ferrer (HEFF), celle-ci étant l’établissement référent.

L’étudiant inscrit au bachelier hygiéniste bucco-dentaire ou en Bachelier en orthoptie, organisés en
codiplômation avec la Haute Ecole Libre de Bruxelles - Prigogine (HELB), est soumis au règlement de
l’HELB, celle-ci étant l’établissement référent.

                                                                                                      14

Art. 82 RE :
Une absence attribuée à une évaluation au sein d'une unité d'enseignement est automatiquement
reportée au total de cette unité et ce, malgré la présence d'une signature à une autre évaluation de
cette même unité d'enseignement.

Art. 88 RE :
En cas de chevauchement d'horaire entre deux examens, l'étudiant est tenu d'en avertir le service des
horaires au plus tard 10 jours ouvrables avant la date d'examen.

Art. 94 RE :
Tout étudiant inscrit est automatiquement inscrit aux épreuves de fin de troisième quadrimestre
(deuxième session) pour toutes les évaluations pour lesquelles il a obtenu moins de 10/20 au sein
d'unités d'enseignement non validées.

L'étudiant ne souhaitant pas être inscrit aux épreuves de fin de troisième quadrimestre (deuxième
session) pour toutes les évaluations pour lesquelles il a obtenu moins de 10/20 au sein d'unités
d'enseignement non validées est prié de se rendre au secrétariat des étudiants afin de compléter le
formulaire adéquat. La date limite est fixée au 6 juillet de l'année en cours (pendant les heures de
permanence).

L'étudiant souhaitant représenter des évaluations pour lesquelles il a atteint le seuil de 10/20 au sein
d'unités d'enseignement non validées est également prié de se rendre au secrétariat des étudiants afin
de compléter le formulaire adéquat. La date limite est fixée au 6 juillet de l'année en cours (pendant
les heures de permanence).

Lorsque l'étudiant est réinscrit à une évaluation, sa note antérieure est annulée.

Pour toute unité d'enseignement validée à l'issue d'une délibération du jury, les évaluations ne
peuvent plus être représentées.

Art. 95 RE :

1.5.2.1. Unités d'enseignement comprises dans les 60 premiers crédits du premier cycle d'études

L'inscription aux épreuves liées aux unités d'enseignement comprises dans les 60 premiers crédits du
premier cycle d'études et organisées en fin de premier quadrimestre est OBLIGATOIRE. Les modalités
d’inscription aux épreuves sont communiquées en temps utile aux étudiants et sont définies par le
Directeur de secteur ou son mandataire.

Art. 102 RE :

L'étudiant fait la demande de réorganisation via le formulaire se trouvant sur l'intranet. L'épreuve n'est
organisable une seconde fois que durant les périodes affichées sur l'intranet.

En cas de décès au-delà du second degré de parenté, l’absence à l’épreuve pourrait être considérée
comme légitime mais l’examen ne sera pas réorganisé.

Art. 117 RE :
En cas de perte ou si l’étudiant souhaite obtenir un duplicata pour quelque raison que ce soit, celui-ci
doit introduire une demande de duplicata au secrétariat, via un formulaire à télécharger sur l’intranet
et s’acquitter des frais y afférents.

Art. 129 RE :

Introduction au chapitre VIII relatif aux devoirs des étudiants :
Tout étudiant doit pouvoir faire preuve de son identité et de sa qualité d’étudiant dans les locaux de
la Haute école et lors des activités d’enseignement et d’évaluation. En cas de perte ou de vol de sa
carte d’étudiant, l’étudiant doit introduire une demande de duplicata au secrétariat, via un formulaire
à télécharger sur l’intranet de l’institut, et s’acquitter des frais y afférents.

Art. 131
Dans le cadre de la protection de la maternité, afin d’envisager les mesures pédagogiques et sanitaires
adéquates, les étudiantes enceintes sont priées d’en avertir dans les meilleurs délais la direction du
département concerné ou son délégué ainsi que le service médical de l’Institut.

Art. 132 RE :
- Le port du couvre-chef est interdit dans les salles d’enseignement.
- Toutes les activités d'enseignement (cours, séances de travaux pratiques, labos…) sont dispensées
en groupes mixtes.
- Les activités d’enseignement sont basées sur un passage permanent de la théorie à la pratique et
inversement.
- Les étudiants participent à des activités dans lesquelles le contact corporel fait partie de
l'apprentissage. Dans les formations qui sont en lien avec le corps humain, tant dans les activités
d’apprentissage que durant les stages ou les évaluations, les étudiants doivent accepter d’intervenir
sur toute personne (condisciple partenaire, patient ou patient « cobaye ») que les enseignants ou
maîtres de stages proposent. Les différences de sexe ou d’origine ne peuvent être invoquées pour
éviter une intervention sur une personne donnée.
- Des impératifs de sécurité ou d’hygiène en pratiques sportives, pour l'apprentissage de techniques
de communication, de soins...supposent que les étudiants portent une tenue vestimentaire qui
réponde à ces impératifs.

Pratiquement, les étudiants doivent porter l'équipement imposé par la Haute école lors des activités
(tenue sportive lors des activités sportives, blouse de soins pour les cours, TP de soins et lors des
stages...).
Pour les départements de kinésithérapie et podologie : pendant les travaux pratiques, les étudiants
doivent se présenter en t-shirt, short ou training et porter des sous-vêtements adaptés. Toutes les
parties du corps faisant l’objet d’apprentissage des moyens d’intervention kinésithérapeutique ou
d’analyse podologique doivent pouvoir être découvertes.
En outre, en podologie, un équipement de laboratoire doit être porté (tablier ou blouse de laboratoire
ainsi qu'un masque et des lunettes de protection). Le port de chaussures fermées est obligatoire dans
le laboratoire et les cheveux seront attachés.

Règlement des stages :
Les étudiants doivent porter l'équipement imposé par la Haute école et/ou le lieu de stage lors des
stages.
Les étudiants s'engagent à exercer leur métier auprès de bénéficiaires des deux sexes.
En cas de non-respect par un étudiant des conditions prévues ci-dessus, le directeur de secteur ou son
délégué ainsi que les enseignants ont, à cet égard, tout pouvoir d’injonction, avec effet immédiat, dont
le non-respect entraîne sans autre formalité l’activation d’une procédure disciplinaire et ce dans le
respect des dispositions prévues par les articles 140 à 148 du règlement des études de la HE Vinci.

Sauf modification du règlement des études, la présente disposition sera d’application pendant toute
la durée des études.

Ajout d’une section 10 au chapitre VIII relatif aux devoirs des étudiants :

Art. 139 RE :

SECTION 10. ÉPREUVES ÉCRITES

L’étudiant est tenu de respecter les consignes suivantes durant les épreuves écrites.

Il doit :
- se présenter 15 minutes avant le début de l’épreuve, devant le local, tel que mentionné aux valves.
- se munir de sa carte d’étudiant.
- déposer ses effets personnels (manteau, écharpe, couvre-chef, sac, plumier, GSM, matériel
électronique non expressément autorisé…) dans les casiers prévus à cet effet, ou à défaut, à l’entrée
du local d’examen.
- se munir de son matériel (bics, stylos, effaceur, gomme, Tipp-ex,…).
- s’installer rapidement à la place indiquée par l’enseignant en charge de la surveillance.
- respecter le silence dès l’entrée dans la salle d’examen.
- laisser les copies d’examen face cachée jusqu’à l’autorisation de l’enseignant de les retourner.
- remettre sa copie et les brouillons éventuels, au terme de l’examen, et signer la liste de présences.
- respecter le silence dans les couloirs.

En cas de retard, l’étudiant sera autorisé à entrer dans la salle d’examens uniquement durant les 30
premières minutes. Il ne bénéficiera d’aucune prolongation de temps.

Aucun étudiant n’est autorisé à sortir de la salle d’examens durant la première demi-heure.

L’étudiant qui vient uniquement pour « signer » un examen se rend à l’accueil du site où il est invité à
signer la liste de présence.

Les boissons et la nourriture sont interdites dans la salle d’examens, à l’exception de l’eau.

Art. 142 RE :
Constitue également une faute, l’étudiant qui aide un autre étudiant ou qui a volontairement bénéficié
d’une aide lors d’un examen ou d’une évaluation.

Procédure des réinscriptions
Sauf dérogation accordée par le Directeur de secteur ou son mandataire, la réinscription à un cycle
d’études se fait exclusivement selon les modalités (procédure, calendrier, ...) indiquées sur le site
intranet.

ANNEXE 9 : Composition de la Commission d’admission et de valorisation des programmes et du jury

  Cursus                    Président           Secrétaire         Représentant
                                                                   des   autorités
                                                                   académiques

  Ergothérapie              S. Breedstraet      F. Vanderoost      C. Smolders

  Kinésithérapie            S. Breedstraet      C. Fayt            C. Smolders

                                                                                                     17

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